[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2022

Recherche par mot clé et par date
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/09/2022VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2022)BAULIEU Gabriel
Convention de services communs GBM / SMSCoT - avenant n°2BAULIEU Gabriel
Aménagement d'une zone d'habitat 1AU2 « La Charrière » sur la commune de Devecey - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Enseignement Supérieur - Subvention UFC - Guide des formations après-bacBAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière programmationETEVENARD Marie
Convention de subvention 2022 au bénéfice de l'ADIL du DoubsROUTHIER Pascal
Subventions aux associations ASET et Gadjé intervenants auprès des gens du voyageROUTHIER Pascal
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22/08/2022VIGNOT Anne
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2022)BAULIEU Gabriel
Biodiversité et paysage - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de Formation Collective à la Gestion du Doubs (AFOCG 25)GAGLIOLO Lorine
Aménagement zone d'habitat « 1AU » sur la commune de Pouilley-Français - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide Manifestations Sportives - Attribution de subventionsJASSEY Michel
Sport de Haut Niveau disciplines individuelles – Attribution de subventionsJASSEY Michel
Soutien financier à l'association le Bastion pour libérer le cône visuel devant l'espace scénique de la salle de restitution et de répétition en conditions scéniquesJASSEY Michel
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2022 (Subventions inférieures à 23 000 €)JASSEY Michel
Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique - Attribution 2022JASSEY Michel
Enseignement Supérieur - Nuit des étudiants du Monde (ENM) - Subvention Erasmus student network BesançonBODIN Nicolas
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/06/2022VIGNOT Anne
Avenant n°1 à la convention de services communs GBM - Syndicat Mixte LumièreBODIN Nicolas
Attribution d'une subvention dans le cadre du fonds aux congrèsVUILLEMIN Benoit
Subventions à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations scientifiques que sont la Fête de la Science et la Nuit européenne des chercheursBODIN Nicolas
Subvention à l'Université de Franche-Comté pour le développement du Centre d'Etudes et de Recherche Olympiques UniversitairesBODIN Nicolas
Soutien à la BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) pour l'organisation de « Bienvenue aux étudiants 2022 »BODIN Nicolas
Subvention à l'association « Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers »BODIN Nicolas
Soutien à l'association Julienne Javel pour l'opération Paniers solidairesBODIN Nicolas
Soutien à ECORSE TP - Carrefour des Collectivités LocalesBODIN Nicolas
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/04/2022VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2022)LIME Christophe
Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDIBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Subvention 2022 à l'association « Micronora » dans le cadre du salon dédié aux nanotechnologiesBODIN Nicolas
Soutien à la Chambre Régionale de commerce et de l'industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 13èmes rencontres technologiques européennes durant le salon Micronora 2022BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Anniversaire des 120 ans de l'EcoleVIGNOT Anne
Soutien financier pour le programme d'actions 2022 de l'Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI)VIGNOT Anne
Soutien au projet Ecole de la Deuxième Chance (E2C)BODIN Nicolas
Attribution d'une subvention à l'Université de Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du soutien à deux bourses « Victor Hugo »BODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaireVIGNOT Anne
Projet Alimentaire Territorial : reconduction des conventions avec la MJC Clairs-Soleils/Vareilles et l'association Familles Rurales de Franois/Serre-les-Sapins, pour la poursuite des « Anim'Alim »GAGLIOLO Lorine
Commune de Besançon – Quartier de Fontaine Ecu – Avenant 2 à la convention de Projet Urbain PartenarialLAROPPE Aurélien
Mardis des rives 2022JASSEY Michel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022VIGNOT Anne
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsBAULIEU Gabriel
Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en CDIBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (28 avril 2022)BAULIEU Gabriel
Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution de subventionsJASSEY Michel
Base d'Osselle : Convention avec le club Besançon TriathlonVUILLEMIN Benoit
Base d'Osselle : Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du DoubsVUILLEMIN Benoit
Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'office de commerce et de l'Artisanat de Besançon dans le cadre des samedis piétonsVIGNOT Anne
Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association « Foire aux saveurs d'Automne »GAGLIOLO Lorine
Fonds « Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association Comité de quartier Rosemont Saint-FerjeuxGAGLIOLO Lorine
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/02/2022VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (17 mars 2022)BAULIEU Gabriel
Loge.GBM - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Subvention au Festival Besançon-Montfaucon, dimension franco-suisseBARTHELET Catherine
Aménagement zone d'habitat « 1AU Sur les Craies » sur la commune de Boussières - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Adhésion à l'association ARTISJASSEY Michel
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, inférieures ou égales à 23 000 €JASSEY Michel
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles – Première session 2022JASSEY Michel
Cité de l'Emploi - 1ère programmation 2022BODIN Nicolas
INTERMED - Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »BODIN Nicolas
Gare BTT - Soutien 2022BODIN Nicolas
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de ses représentants au sein de cette structureVUILLEMIN Benoit
Contrat de Ville Programmation Appel à projets 2022VIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (9 février 2022)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Programme de travail du Conseil de Développement Participatif pour 2022 - Saisines du CDPBAULIEU Gabriel
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté- Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2022VUILLEMIN Benoit
Attribution d'une subvention congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit