Conseils de Bureaux du Grand Besançon - 2019

aucune délibération renseignée pour l'instant

délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/02/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2019)BAULIEU Gabriel
Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrentsDELARUE Yoran
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec l'EtatBAULIEU Gabriel
Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2019"BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions Grands Travaux, DUGPU et Département des Mobilités)BAULIEU Gabriel
Listes des Emplois permanents à la CAGB au 1er janvier 2019BAULIEU Gabriel
INTERMED ¿ Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »WANLIN Sylvie
GARE BTT ¿ Soutien à l'action « Mobilisation vers l'emploi des habitants des communes aux alentours de Besançon »
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes, Chemaudin et Vaux, Chaucenne et Saint-VitTAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 1ère programmationROCHDI Karima
Convention entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon et l'association SOliHA AIS Doubs - 2019/2021STEPOURJINE Robert
CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du Grand Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2019PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2019 aux écoles de musique dites "locales"PRALON Jean-Yves
Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADELIME Christophe

aucune délibération renseignée pour l'instant

délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 09/05/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2019)POULIN Anthony
Subvention à l'association La Ronde de l'EspoirBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes pour l'achat de carburants et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la CAGB, la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS 25 et le SYBERT - Autorisation de signature de la convention et autorisation de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Economie, Emploi, Enseignement Supérieur et Commerce, Direction des Systèmes d'Information, Service Environnement et cadre de vie, Conservatoire à Rayonnement Régional, Direction Architecture et Bâtiments)BAULIEU Gabriel
Convention relative à la logistique de proximité entre le groupe La Poste, la Ville de Besançon et la CAGBLOYAT Michel
Julienne Javel - Soutien 2019 à l'opération "30 000 paniers solidaires"BLESSEMAILLE Alain
Soutien au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote »
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)PRESSE Françoise
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations CPIE du Haut-Doubs et Foire aux saveurs d'automnePRESSE Françoise
Conventions de partenariat pour la collecte des textiles
Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 2ème ProgrammationROCHDI Karima
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne et NancrayTAILLARD Fabrice
Subvention à l'association Musiques et PatrimoinesCURIE Pascal
Subvention au Festival de CavesCURIE Pascal
Commune de Besançon - Quartier Fontaine Ecu - Avenant à la convention de Projet Urbain PartenarialBARTHELET Catherine
Attribution d'une subvention annuelle 2019 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portageMAURICE Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subventions inférieures à 23 000 ¿)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 ¿)PRALON Jean-Yves
Mardis des rives 2019 - Présentation du projet / Convention d'accueil entre les communes et la CAGBPRALON Jean-Yves
Convention de partenariat pour la gestion du plan d'eau Prost situé à OssellePRALON Jean-Yves
Convention de partenariat avec le club Besançon TriathlonPRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2019 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental, musical et pédagogiquePRALON Jean-Yves
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaLIME Christophe
Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineBAULIEU Gabriel