[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2023

Recherche par mot clé et par date
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 01/12/2022VIGNOT Anne
Convention GBM - Syndicat Mixte Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Economie (Février 2023)BARTHELET Catherine
Modification de la liste des exonérations de Versement MobilitéBAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Bilan des saisines 2022 et programme de travail 2023GRIMAITRE Olivier
Cours Hôtelier de Besançon - Participation aux actions de prospection pour la rentrée 2023VUILLEMIN Benoit
ZAC Nouvelle Ere – LES AUXONS - Convention de participation au coût des équipementsBARTHELET Catherine
Commune de Besançon – Rue du Barlot – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Projet NEOLIA reconversion ex site « MOUNIE »LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Validation des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2023 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025LAROPPE Aurélien