Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2019

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau du 22/11/18 et 29/11/18FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2019)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Direction Architecture)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
ZAE CHAMP DU CHENE A CHAMPAGNEY ; Définition du prix de cessionGAVIGNET Bernard
Zone d'Activité Economique du NORET à MAMIROLLE - Modification du prix de vente du lot n°9GAVIGNET Bernard
Convention d'expérimentation entre le Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'exploitation des données issues de la collecte des déchetsLOPEZ François
Renouvellerment de la convention avec le Club FACEPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne, Pelousey, Ecole Valentin et BesançonTAILLARD Fabrice
Révision des Règlements intérieurs des aires des gens du voyage du Grand BesançonLORIGUET Alain
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 1ère attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €)PRALON Jean-Yves
Demande de subvention du Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs (CDRP25) pour des travaux sur le GR 59PRALON Jean-Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/02/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2019)BAULIEU Gabriel
Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrentsDELARUE Yoran
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec l'EtatBAULIEU Gabriel
Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2019"BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions Grands Travaux, DUGPU et Département des Mobilités)BAULIEU Gabriel
Listes des Emplois permanents à la CAGB au 1er janvier 2019BAULIEU Gabriel
INTERMED ; Soutien à l'action « Agir en proximité dans les territoires »WANLIN Sylvie
GARE BTT ; Soutien à l'action « Mobilisation vers l'emploi des habitants des communes aux alentours de Besançon »
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes, Chemaudin et Vaux, Chaucenne et Saint-VitTAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 1ère programmationROCHDI Karima
Convention entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon et l'association SOliHA AIS Doubs - 2019/2021STEPOURJINE Robert
CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et du Grand Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2019PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2019 aux écoles de musique dites "locales"PRALON Jean-Yves
Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADELIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 18/03/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2019)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (Direction des Systèmes d'Information - Direction Foncier Topographie - Direction Grands Travaux - Département Eau et Assainissement)BAULIEU Gabriel
Hacking Health 2018 - Convention pour le versement d'une bourse au projet le plus prometteurSCHAUSS Dominique
Salon Viva Technology - Subvention 2019SCHAUSS Dominique
SPL AER (Agence Economique Régionale) ; Vie socialeSCHAUSS Dominique
Parc de l'Echange ; Modification de prix de vente de terrain
Convention avec l'ADIL du Doubs - Espace Info Energie - Subvention exceptionnelle pour le dispositif de groupements d'entreprisesPRESSE Françoise
Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre de la convention de renouvellement urbainTAILLARD Fabrice
Convention financière entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'AREHA Est relative au fonctionnement du fichier partagé de la demande de logement socialSTEPOURJINE Robert
Convention pour la transmission d'informations relatives au parc locatif social avec l'Union Sociale pour l'Habitat Franche-ComtéSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Marchaux-ChaudefontaineSTEPOURJINE Robert
Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyageLORIGUET Alain
EPF-BFC - Validation de la tranche annuelle 2019 dans le cadre du PPI de l'EPFL 2016-2020MAURICE Yves
Subvention au Syndicat mixte Haut Doubs Haute Loue pour la poursuite de l'opération collective "Action Loue"LIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 09/05/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (Juin 2019)POULIN Anthony
Subvention à l'association La Ronde de l'EspoirBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes pour l'achat de carburants et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la CAGB, la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS 25 et le SYBERT - Autorisation de signature de la convention et autorisation de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Economie, Emploi, Enseignement Supérieur et Commerce, Direction des Systèmes d'Information, Service Environnement et cadre de vie, Conservatoire à Rayonnement Régional, Direction Architecture et Bâtiments)BAULIEU Gabriel
Convention relative à la logistique de proximité entre le groupe La Poste, la Ville de Besançon et la CAGBLOYAT Michel
Julienne Javel - Soutien 2019 à l'opération "30 000 paniers solidaires"BLESSEMAILLE Alain
Soutien au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote »
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)PRESSE Françoise
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations CPIE du Haut-Doubs et Foire aux saveurs d'automnePRESSE Françoise
Conventions de partenariat pour la collecte des textiles
Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 2ème ProgrammationROCHDI Karima
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chaucenne et NancrayTAILLARD Fabrice
Subvention à l'association Musiques et PatrimoinesCURIE Pascal
Subvention au Festival de CavesCURIE Pascal
Commune de Besançon - Quartier Fontaine Ecu - Avenant à la convention de Projet Urbain PartenarialBARTHELET Catherine
Attribution d'une subvention annuelle 2019 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portageMAURICE Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subventions inférieures à 23 000 €)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (subventions inférieures à 23 000 €)PRALON Jean-Yves
Mardis des rives 2019 - Présentation du projet / Convention d'accueil entre les communes et la CAGBPRALON Jean-Yves
Convention de partenariat pour la gestion du plan d'eau Prost situé à OssellePRALON Jean-Yves
Convention de partenariat avec le club Besançon TriathlonPRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2019 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental, musical et pédagogiquePRALON Jean-Yves
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaLIME Christophe
Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineBAULIEU Gabriel
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2019)BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Maintenance des systèmes d'alimentation électriques sans interruption (ASI) de types onduleurs dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Constitution du groupement de commandes - Autorisation de signature de la convention constitutiveBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Architecture et Bâtiments, Direction des Systèmes d'Information, Conservatoire à Rayonnement Régional, SYBERT, Département Eau et Assainissement, Direction Grands Travaux, Département des Mobilités)BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents ¿ Création de postesBAULIEU Gabriel
Evolution de deux postes de chefs d'équipes en postes de chefs de secteurs auprès de la Direction du SYBERTBAULIEU Gabriel
Réévaluation de la rémunération des agents en CDIBAULIEU Gabriel
Evolution d'un poste d'agent technique polyvalent et d'un poste de technicien auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2019SCHAUSS Dominique
ZAC des Marnières ¿ Convention de participation d'urbanismeROUTHIER Pascal
Association ADIE - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 2019
Participation du Grand Besançon au SIMI 2019 et au Sommet du Luxe 2020 par bons de commande à l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche ComtéSCHAUSS Dominique
Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'ArtisanatROUTHIER Pascal
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2019SCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants
Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiquesFELT Marcel
Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2019SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2019SCHAUSS Dominique
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subvention à l'association RécidevPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Pouilley les Vignes et ChaucenneSTEPOURJINE Robert
Convention constitutive d'un groupement de commande pour la mise en ¿uvre du NPRU de Planoise (missions d'architecte en chef, de maîtrises d'¿uvre et autres études) entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, Néolia, SAIEMB Logement, Grand Besançon Habitat, Habitat 25 et AKTYAROCHDI Karima
Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuellesPRALON Jean-Yves
Festival Grandes Heures Nature : attribution de subvention à des associations sportivesPRALON Jean-Yves
Subvention exceptionnelle au club issu de la fusion Doubs et Loue et ASBO dans le cadre des mesures compensatoires au projet d'OssellePRALON Jean-Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 12/09/19FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2019)BAULIEU Gabriel
NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Département Eau et Assainissement, Direction Architecture et Bâtiments, SYBERT, Direction des Systèmes d'Information)BAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition de personnel - Chef du service soutien à domicile du CCASBAULIEU Gabriel
Carrefour des collectivités locales - Soutien financier 2019
La Roue de Secours ¿ Soutien pour l'implantation d'un garage solidaire sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon
Subvention à l'association « la Couveuse Bisontine » dans le cadre du Hacking HealthSCHAUSS Dominique
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-ComtéPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - labellisations à Saint-Vit, Ecole-Valentin et Serre-les-SapinsSTEPOURJINE Robert
Vote d'une subvention dans le cadre du Fonds d'intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT)PRALON Jean-Yves
Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à BesançonLIME Christophe