Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2018

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 30/11/17FOUSSERET Jean-Louis
Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGBORY Gilles

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 01/02/18FOUSSERET Jean-Louis
Restructuration des vestiaires et des ateliers de la station d'épuration de Port Douvot - Protocole d'accord transactionnelORY Gilles
Ajustement technique - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction Communication, DST, DG, DSI, service environnement cadre de vie)BAULIEU Gabriel
Protocole transactionnel entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et TransdevLOYAT Michel
Protocole transactionnel entre la Société SNEF et le Grand Besançon dans le cadre du marché "construction du centre de maintenance de la 1ère ligne de Tramway de l'Agglomération Bisontine - Lot 8 Electricité"MICHAUD Jean-Paul
Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitationTAILLARD Fabrice
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Amagney, Chemaudin et Vaux, Besançon, Saint-Vit et Miserey-SalinesROCHDI Karima
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 €ROCHDI Karima
CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2018PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "locales"PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations culturelles - première session 2018 (sur deux sessions)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor, sportifs ambassadeurs du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Règlement intérieur du port d'agglomérationPRALON Jean-Yves
Rencontre Nationale des 2CV clubs de FranceBAULIEU Gabriel
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 15/03/18FOUSSERET Jean-Louis
Exonération de Versement TransportBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2018)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DGST - DAB)BAULIEU Gabriel
Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 11ème Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2018BLESSEMAILLE Alain
Association GARE BTT ; Soutien 2018
Subvention à UBFC (Université Bourgogne Franche-Comté) - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à BesançonBLESSEMAILLE Alain
Augmentation de capital de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC)SCHAUSS Dominique
Rencontres nationales des Conservatoires botaniques à Besançon - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-ComtéLOPEZ François
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions aux associations Foire aux saveurs d'automne, CPIE du Haut-Doubs et Maison de l'environnement de Bourgogne-Franche-ComtéPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Chemaudin et Vaux et Serre-les-SapinsROCHDI Karima
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AISSTEPOURJINE Robert
Subvention pour le développement du Festival de Caves en SuisseCURIE Pascal
Fonds d'aide aux "Manifestations sportives" - Instruction des demandes du 1er semestre 2018 (subventions inférieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 03/05/18FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2018)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DEEES, DAB, CRR, DSI, Grands Travaux, services environnement-cadre de vie et topographie)BAULIEU Gabriel
Caisse des Dépôts et Consignations ; Partenariat Journées Granvelle édition 2018BLESSEMAILLE Alain
Julienne Javel - Soutien 2018 à l'opération "30 000 paniers solidaires"BLESSEMAILLE Alain
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à la Ville de BesançonHUOT Daniel
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25HUOT Daniel
Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels FC - réflexion sur le pâturage des collines de la vallée du DoubsHUOT Daniel
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisation aux AuxonsSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Université d'été de l'UrbanismeCURIE Pascal
Mardis des Rives 2018 - Convention d'accueil des concerts entre les communes et le Grand BesançonCONTOZ Pierre
Fonds d'aides "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)CONTOZ Pierre
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)DUMONT Emmanuel
Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - demande de subventionCONTOZ Pierre
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 14/06/18FOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2018)BAULIEU Gabriel
Garantie d'emprunt au profit de Néolia - Réaménagement de dette - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Signature d'une convention tripartite pour le prélèvement SEPA de factures de télépéage TOTAL PASSangoBAULIEU Gabriel
Meeting aérien de l'aéroclub Besançon La Vèze - Demande de subventionBAULIEU Gabriel
Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de coopération décentralisée pour la PalestineBAULIEU Gabriel
Subvention à l'association La Ronde de l'EspoirBAULIEU Gabriel
Modification de la liste des exonérations de Versement TransportBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (CRR, Direction Générale, Direction Grands Travaux, SYBERT)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Carrefour des Collectivités Locales - Soutien du Grand Besançon
Association ADIE - Soutien financier du Grand Besançon 2018BLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société ICCBLESSEMAILLE Alain
Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Nuit européenne des chercheur.e.s
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Guides étudiants
Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2018SCHAUSS Dominique
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2018SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2018SCHAUSS Dominique
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention avec BGEWANLIN Sylvie
Association Culture Action - Soutien financier du Grand BesançonFELT Marcel
Programmation des agréments PLS 2018 " logements ordinaires"TAILLARD Fabrice
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention inférieures à 10 000 €STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisation à Ecole-Valentin, Mamirolle et DeluzSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des Gens du voyageLORIGUET Alain
Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 €ROCHDI Karima
Attribution de subvention aux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuellesPRALON Jean-Yves
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des travaux de voirie et d'assainissement entre la CAGB et la commune de BeureLIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 13/09/18FOUSSERET Jean-Louis
Mise en oeuvre d'un fond de plan topographique pour la création d'un Référentiel à Très Grande Echelle (RTGE) sur l'ensemble des communes de l'agglomérationBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Sybert, DSI, Contrat de Ville, DAB, DEA)BAULIEU Gabriel
FIE Investissement - Soutien au CAFE DES PRATIQUES
Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Liste des actionnaires
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association RéCiDevPRESSE Françoise
Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Points Accueil Installation (PAI)PRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété ; Labellisations à Chaucenne, Dannemarie sur Crête et PelouseySTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Agréments PLS - prêt locatif social - Programmation 2018 complémentaireTAILLARD Fabrice
CRR - Actualisation du réglement intérieur et du réglement des études du CRRPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations culturelles - 3ème session 2018PRALON Jean-Yves
Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'électricité du Boulevard Léon BLUM à BesançonLIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Convention-cadre de coopération transfrontalière avec la Ville de LausanneCURIE Pascal
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/10/18BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence Economie (novembre 2018)BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEENBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (DG, DGST, Pôle RH, SYBERT, DEA, DSI, Architecture)BAULIEU Gabriel
INTERMED Soutien à l'opération « Agir en proximité dans les territoires »WANLIN Sylvie
Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA)BAULIEU Gabriel
Demande de prise en charge exceptionnelle suite à un stationnement irrégulier de caravanesSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - Troisième programmationJASSEY Michel
Dispositif d'aide à la décision en faveur des copropriétés - demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété Labellisations à Vieilley, Serre-les-Sapins, Geneuille, Vaire et BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOliHA AISSTEPOURJINE Robert
Programmation des agréments PLS 2018 « logements ordinaires »TAILLARD Fabrice
Fonds d'aide aux manifestations sportives : Reconduction du dispositif Ambassadeurs Grandes Heures NaturePRALON Jean-Yves