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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2020

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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du 01/09/20 et 01/10/20VIGNOT Anne
Modalités de consultation du Bureau pendant la période d'urgence sanitaire (loi du 14 novembre 2020)VIGNOT Anne
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de services communs GBM / Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de services communs GBM / SMSCoTBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agent titulaire sur poste permanentBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutementBAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention annuelle 2020 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portageLAROPPE Aurélien
Plan de soutien à l'enseignement musical - Attribution de subventions aux écoles de musique localesJASSEY Michel
Fonds Manifestations sportives : attribution de subventions inférieures à 23 000 eurosJASSEY Michel
Fonds Sport de Haut Niveau : attribution de subventionaux clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuellesJASSEY Michel
SM Lumière - Renouvellement de la convention de services communsBODIN Nicolas
SMPSI - Renouvellement de la convention de services communsBODIN Nicolas
Enseignement supérieur Subvention UFC - Guide EtudiantVUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Diffusion de la culture scientifique et technique Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA)VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Subvention ENSMM Bourses mobilité internationale entranteVUILLEMIN Benoit
Micronora 2021 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la ConventionBODIN Nicolas
Projet Ingénieur.e Manager Tour 2020 ¿ Subvention GBMBODIN Nicolas
Programmation 2020 de logements en location accession réalisés par Néolia à BesançonETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmationVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceVIGNOT Anne
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (22 Octobre 2020)BAULIEU Gabriel
Animations commerciales et artisanales - Attribution de subvention à l'Office de Commerce et de l'ArtisanatVUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2020BODIN Nicolas
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2020BODIN Nicolas
Reconduction du dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature »VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'association ASET intervenant auprès des Gens du voyageROUTHIER Pascal
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des Gens du voyageROUTHIER Pascal
Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulierROUTHIER Pascal
Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces NaturelsGAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceVIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2020)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques - Rémunération d'agents en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Initiative Doubs ¿ Soutien financier du Grand Besançon 2020BODIN Nicolas
Avenant au projet Plug'in Coop porté par la Coopérative d'Activité et d'Emploi « Coopilote »BODIN Nicolas
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »BODIN Nicolas
Panier solidaireBODIN Nicolas
Enseignement supérieur - Subventions UFC - Manifestations scientifiquesVUILLEMIN Benoit
Soutien au projet Interreg franco-suisse - Accélère'HealthSOURISSEAU Nathan
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution d'une subvention au Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrésGAGLIOLO Lorine
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'Association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG 25)PRESSE Françoise
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2020JASSEY Michel
Soutien au dispositif de formation et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles : attribution de subventions à la Rodia et au BastionJASSEY Michel
Fonds d'aide Manifestations Sportives - Seconde répartition 2020JASSEY Michel
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 du groupe de travail Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole - Ville de Neuchâtel et la commune de DouroulaLIME Christophe

PDFDélibérationRapporteur
Enseignement supérieur - Bienvenue aux étudiants 2020 - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées)COUDRY Sébastien
Désignation d'un secrétaire de séanceVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 16/01/20FOUSSERET Jean-Louis
Nouveau programme de renouvellement urbain ¿ Etude de programmation du pôle commercial Ile de France - Convention Territoire 25FELT Marcel
Renouvellement de la convention avec le Club FACEPRESSE Françoise
Contrat de Ville - Appel à Projets 2020 - 1ère ProgrammationJASSEY Michel
Subvention au Festival de cavesCURIE Pascal
Subvention au Collectif Ludique Bisontin (Le CLUB) dans le cadre de Ludi'HealthCURIE Pascal
Mardis des Rives 2020 - Présentation du Projet - Convention d'accueil entre les communes et Grand Besançon MétropolePRALON Jean-Yves
La Rodia - Festival Détonation - Subvention exceptionnellePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session  2020PRALON Jean-Yves
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 inférieures ou égales à 23 000 ¿PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Février 2020)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département des mobilités)BAULIEU Gabriel
Délibération rectificative Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 02/12/19FOUSSERET Jean-Louis
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Saint-Vit, Pelousey, Marchaux-Chaudefontaine et ChaucenneSTEPOURJINE Robert
Reconversion du site Saint Jacques Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
Fonds d'aide Manifestations Sportives : 1ère attribution 2020PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie (Janvier 2020)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Direction des Systèmes d'Information)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement : délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsBAULIEU Gabriel