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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2024

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 202412/12/2024VIGNOT Anne
Convention d'objectifs et de moyens entre l'Association Arc Horloger et GBM12/12/2024VIGNOT Anne
Subvention à l'ISBA pour une exposition au FRAC de 5 artistes, anciens élèves de l'ISBA12/12/2024ORY Gilles
Sport de Haut Niveau disciplines individuelles – attribution de subventions12/12/2024ORY Gilles
Attribution d'avances de subventions 2025 aux écoles de musique Attribution subventions 2024 Fonds de soutien à l'investissement en matériel instrumental et pédagogique12/12/2024ORY Gilles
Initiative Doubs Territoire de Belfort - Soutien financier de Grand Besançon Métropole 202412/12/2024VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'université de Franche-Comté (la Fabrikà) en faveur des actions de médiation scientifique à destination des scolaires 2024/2025 12/12/2024VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université Ouverte (uFC) – année universitaire 2024-202512/12/2024VUILLEMIN Benoit
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 - 2024 - Enseignement supérieur et recherche.12/12/2024COUDRY Sébastien
Association Campus des Métiers et des Qualifications Microtechniques et Systèmes Intelligents (CMQMSI) - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour son programme d'actions12/12/2024VUILLEMIN Benoit
Soutien à l'Aéroclub de Besançon-Thise12/12/2024GAGLIOLO Lorine

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 202408/11/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Octobre 2024)08/11/2024BAULIEU Gabriel
Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances Publiques08/11/2024BAULIEU Gabriel
Convention de services communs GBM-SMABLV. Renouvellement08/11/2024BAULIEU Gabriel
Subvention à l'université de Franche-Comté pour la réalisation du guide des formations post-bac - Enseignement Supérieur et Recherche08/11/2024VUILLEMIN Benoit
Subvention à SUPMICROTECH pour l'organisation de la Journée de l'Etudiant Ingénieur en Santé (JEIS) - Enseignement Supérieur et Recherche08/11/2024VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien aux projets des sociétés Shine Research, Secu-Rat et Pros Medical Solutions08/11/2024BODIN Nicolas
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage08/11/2024BLAISON René
Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à projets 2024 - Dernière Programmation08/11/2024VIGNOT Anne
Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Mobilités Douces"08/11/2024GAGLIOLO Lorine

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 202420/09/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Septembre 2024)20/09/2024VIGNOT Anne
Pertes sur créances irrécouvrables20/09/2024VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention à l'association Foire aux saveurs d'automne20/09/2024PRESSE Françoise
Accompagnement à la création d'activités agricoles : Attribution d'une subvention à l'association de formation collective à la gestion du Doubs (AFOCG-25)20/09/2024PRESSE Françoise
Fonds« Développement durable » - Attribution d'une subvention à l'association« la Pive » pour la fête de la Pive 202420/09/2024HUOT Daniel
Convention avec l'Université de FRANCHE-COMTE portant occupation du foncier pour la réalisation d'une voie modes doux route de Gray 20/09/2024GAVIGNET Gilbert
Fonds Manifestations sportives - attribution de subventions - seconde attribution 202420/09/2024ORY Gilles
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2024 20/09/2024ORY Gilles
Dispositif aide au projet ambassadeurs/ ambassadrices Grandes Heures Nature20/09/2024ORY Gilles
Cité de l'Emploi 202420/09/2024BAEHR Frédérique
Fabrique à Entreprendre, financement 202420/09/2024BODIN Nicolas
Exposition photos MICRONORA : des savoir-faire horlogers aux technologies du futur20/09/2024VIGNOT Anne
Soutien 2024 à l'association« Le Chemin des sens » pour le « parcours des métiers»20/09/2024BODIN Nicolas
Soutien 2024 – Opération paniers solidaires Jardins de Cocagne – Julienne Javel20/09/2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation – Soutien au Hacking Health de Besançon20/09/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs.20/09/2024BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche. Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2024 20/09/2024COUDRY Sébastien
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié20/09/2024COUDRY Sébastien
Subventions à l'association ASET : intervenant auprès des gens du voyage20/09/2024ROUTHIER Pascal

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 202404/07/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Juin 2024)04/07/2024BAULIEU Gabriel
SCI City Besançon - Travaux de rénovation du BB5 à la City à Besançon - Garantie par la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole, à hauteur de 50 %04/07/2024BAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)04/07/2024BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Appel à Projets 2024 Programmation complémentaire 04/07/2024VIGNOT Anne
ZAC Nouvelle Ere – Les Auxons - Convention de participation au coût des équipements de la ZAC04/07/2024BARTHELET Catherine
Projet d'extension des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)04/07/2024LAROPPE Aurélien
Attribution de subventions FOGHN - Associations sportives04/07/2024ORY Gilles
Aide financière pour l'édition 2024 du Carrefour des Collectivités Locales04/07/2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation. Soutien à l'évènement French Tech Connect Besançon 04/07/2024BODIN Nicolas

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 202410/05/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2024)10/05/2024BAULIEU Gabriel
Autorisation de recrutement d'agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)10/05/2024BAULIEU Gabriel
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 202410/05/2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche – Adhésion au Réseau C.U.R.I.E. - 202410/05/2024VUILLEMIN Benoit
Fonds Développement durable : attribution d'une subvention à la commune de Pirey pour l'organisation de son 2e festival du climat 10/05/2024GAGLIOLO Lorine
Fonds Manifestations Sportives - attribution de subventions- 1ère répartition 202410/05/2024ORY Gilles

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 202405/04/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mars 2024)05/04/2024BAULIEU Gabriel
Protocole RGPD entre SUEZ Eau France, le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue et GBM05/04/2024LIME Christophe
Tourisme - Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié05/04/2024BODIN Nicolas
Soutien à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté pour l'organisation des 14èmes Rencontres Technologiques Européennes durant le Salon MICRONORA 2024 05/04/2024BODIN Nicolas
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole Avenant à la Convention05/04/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'université de Franche-Comté pour l'attribution de deux bourses Victor Hugo - 2024-202505/04/2024BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Subvention à ESN Besançon - Projet « Ça me dit l'International » - 202405/04/2024VUILLEMIN Benoit
Soutien 2024 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.05/04/2024BODIN Nicolas
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2024 05/04/2024ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM05/04/2024VIGNOT Anne
Fonds Développement durable : Attribution d une subvention à l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers lieux BFC" pour la réalisation et la diffusion de podcasts autour de la notion de tiers-lieux05/04/2024GAGLIOLO Lorine
Projet de M. ACHARD sur la commune de Marchaux Chaudefontaine - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 05/04/2024LAROPPE Aurélien
Aménagement de la zone UE sur la commune de Serre-les-Sapins - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)05/04/2024LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles Première session 202405/04/2024ORY Gilles
Fonds d'aide aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, inférieures ou égales à 23 000 €05/04/2024ORY Gilles
Projet de groupe scolaire sur la commune de Saint-Vit - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)05/04/2024LAROPPE Aurélien

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 202306/03/2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat et Economie06/03/2024BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif - Programme 202406/03/2024GRIMAITRE Olivier
Ajustement technique – Revalorisation d'agent en Contrat à Durée Indéterminée 06/03/2024BAULIEU Gabriel
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » 06/03/2024BODIN Nicolas
Attribution de subvention congrès sur le fonds dédié06/03/2024BODIN Nicolas
Soutien 2024 à la Caisse Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)06/03/2024BODIN Nicolas
Micronora 2024 - Participation du Grand Besançon 06/03/2024BODIN Nicolas
Conventions de partenariat pour la collecte des textiles06/03/2024HUOT Daniel
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour l'étude de l'axe TGV Mulhouse-Besançon-Lille06/03/2024BARTHELET Catherine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée pour une étude de développement Dijon-Besançon-Lausanne06/03/2024BARTHELET Catherine
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté - Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2024 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025 06/03/2024VIGNOT Anne
ZAC des Marnières – Convention de participation d'urbanisme entre GBM, T25 et la SARL TABETOLO06/03/2024BARTHELET Catherine