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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°3WANLIN Sylvie
Tarifs 2023WANLIN Sylvie
Admissions en non valeur et effacement de dettes dans le cadre du surendettementWANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023WANLIN Sylvie
Avenant contrat carte achat publicWANLIN Sylvie
Indemnisation d'un agent dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du DoubsWANLIN Sylvie
Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinteWANLIN Sylvie
Modification de la liste des Emplois Permanents du CCASWANLIN Sylvie
Evolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en communWANLIN Sylvie
Télétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravailWANLIN Sylvie
Mise à jour et ajustements du règlement du temps de travailWANLIN Sylvie
Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026WANLIN Sylvie
Modification du régime indemnitaire des agents du CCASWANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2022-2024 avec le Département du Doubs en matière d'accompagnement social sur le territoire de la ville de BesançonCREMER Philippe
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2023CREMER Philippe
Règlement intérieur du Conseil trimestriel des habitants du service Hébergement Logement AccompagnéCREMER Philippe
Rapport annuel d'accessibilité 2021ROUX Jean-Hugues
Modification du règlement de fonctionnement des Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Modification du règlement intérieur des Conseils de Vie Sociale des Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Renouvellement de la convention de gestion entre le CCAS et le GEM "les amis de ma rue là"WANLIN Sylvie
Information : Calendrier 2023 des réunions du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie
Avenant n°7 au contrat-cadre du CPOM 2016-2022 relatif à la compensation financière au titre de l'année 2022ROUX Jean-Hugues
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de la délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Reprise de la provision constituée en 2018 pour de grosses réparationsWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Budget primitif 2023 des Budgets annexesWANLIN Sylvie
Recours à l'emprunt pour le financement des investissementsWANLIN Sylvie
Sortie de certains biens de l'actifWANLIN Sylvie
Modification des durées d'amortissementWANLIN Sylvie
Adoption d'un protocole transactionnelWANLIN Sylvie
Demandes de subventions à caractère social - 2ème attributionWANLIN Sylvie
Actualisation du règlement intérieur du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie
Convention entre le CCAS et SOLIHA relative à la cession des biens de l'habitat spécifiqueWANLIN Sylvie
Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 – Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante Mécénat de compétences - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agentsWANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon développée dans le cadre du projet social du CCAS 2022-2026CREMER Philippe
Conventions de subvention pour l'hébergement d'urgence abri de nuit, l'accueil des jeunes femmes à la rue et la veille mobileCREMER Philippe
Convention d'occupation et règlement intérieur relatifs aux appartements jeunes en Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Avenant à la convention de partenariat avec l'association ERASMUS STUDENT NETWORK ENS BesançonROUX Jean-Hugues
Avenant à la convention GIE IMPA relatif au dispositif de sortie d'hospitalisationROUX Jean-Hugues
Avenant financier 2022 à la convention pluriannuelle de partenariat conclu avec l'AudaBWANLIN Sylvie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2022WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le CCAS pour la période 2022 - 2026WANLIN Sylvie
Liste des emplois permaments au 1er janvier 2022WANLIN Sylvie
Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitairesWANLIN Sylvie
Ajustement technique suite à une procédure de recrutementWANLIN Sylvie
Instauration de la prime de revalorisationWANLIN Sylvie
Appels à projet CARSAT - Demande de financement de travaux à la Résidence autonomie Les LilasWANLIN Sylvie
Réforme et cession de véhiculesWANLIN Sylvie
Convention de subvention Maison relais L'AgoraCREMER Philippe
Convention de subvention 2022 pour la Résidence sociale L'AgoraCREMER Philippe
Convention de subvention LTA 2022CREMER Philippe
Convention de subvention 2022 Hébergement d'urgence AgoraCREMER Philippe
Accompagnement des refugiés - Conventions de partenariats entre le CCAS, l'Etat, le Département du Doubs et la CAFCREMER Philippe
Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Besançon-Direction CitadelleCREMER Philippe
Convention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de France ServicesCREMER Philippe
Projet médiation animale - Appel à projets Fondation BruneauWANLIN Sylvie
Projet de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logement intergénérationnel de 2 étudiants de BTSWANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et la CARSAT dans le cadre de l'offre de services coordonnée pour l'accompagnement de ma retraite (OSCAR)WANLIN Sylvie
Avenant au CPOM 2016-2021 relatif au forfait autonomieWANLIN Sylvie
Information 1 : Rapport d'activité 2021WANLIN Sylvie