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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du Conseil d'AdministrationVIGNOT Anne
Délégation du Conseil d'Administration au ou à la Vice-président(e)VIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS dans diverses instances gérées par le CCASVIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS au sein de Conseils d'Administration d'associationsVIGNOT Anne
Désignation de représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023VIGNOT Anne
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence - Du 6 décembre 2023 au 1er janvier 2024VIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2024WANLIN Sylvie
Règlement budgétaire et financierVIGNOT Anne
Médiation à la consommation - Convention avec l'Association des Médiateurs EuropéensVIGNOT Anne
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du CCAS auprès de la Ville de Besançon, pour l'année 2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de Grand Besançon Métropole au CCAS pour les travaux du siègeWANLIN Sylvie
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-ComtéWANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2027 avec CEMEA - Logements intergénérationnelsWANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat conclue entre la CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Saône relative au fonctionnement de l'Espace France Services pour le centre d'examen de santéCREMER Philippe
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2024WANLIN Sylvie