 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18 | |
| Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commission | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion à la centrale d'achat régionale | DELARUE Yoran |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLV | LOYAT Michel |
| Créations de postes | BAULIEU Gabriel |
| Schéma de mutualisations | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciaux | LOYAT Michel |
| Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019 | GAVIGNET Bernard |
| Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAl | SCHAUSS Dominique |
| Schéma de priorisation des ZAE | GAVIGNET Bernard |
| Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zones | GAVIGNET Bernard |
| ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalables | GAVIGNET Bernard |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVO | HUOT Daniel |
| Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestion | PRESSE Françoise |
| Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018 | TAILLARD Fabrice |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle composition | BARTHELET Catherine |
| Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO | CURIE Pascal |
| Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFL | CURIE Pascal |
| Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'Histoire | PRALON Jean-Yves |
| Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | LIME Christophe |
| Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoire | FOUSSERET Jean-Louis |