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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2026

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 21 mai 202608/07/2026FAGAUT Ludovic
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil08/07/2026FAGAUT Ludovic
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil08/07/2026FAGAUT Ludovic
Installation d'un Conseiller Communautaire08/07/2026FAGAUT Ludovic
Election du 15ème Vice-président08/07/2026FAGAUT Ludovic
Election d'un Conseiller Communautaire Délégué08/07/2026FAGAUT Ludovic
Elections: Mise à jour du tableau récapitulatif des Indemnités des élus08/07/2026FAGAUT Ludovic
Modification des représentations suite à l'élection de membres du Bureau08/07/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions08/07/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants GBM dans des Etablissements Publics08/07/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants GBM dans diverses structures08/07/2026FAGAUT Ludovic
Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM - désignation de nouveaux membres08/07/2026FAGAUT Ludovic
Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier08/07/2026ROUTHIER Pascal
Compte Financier Unique 202508/07/2026ROUTHIER Pascal
Affectation des résultats 2025 au budget 202608/07/2026ROUTHIER Pascal
Budget Supplémentaire et Décision Modificative n°1 202608/07/2026ROUTHIER Pascal
Dotation de Solidarité Communautaire 202608/07/2026ROUTHIER Pascal
Création d'emplois de collaborateurs de cabinet et d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint08/07/2026VERDIER Patrick
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'1 emploi de rédacteur à la Direction Préfiguration de la Grande Bibliothèque08/07/2026VERDIER Patrick
Rapport social unique - données 202508/07/2026VERDIER Patrick
Présentation de l'index égalité professionnelle08/07/2026VERDIER Patrick
Mandat donné au Centre de Gestion du Doubs pour le renouvellement du marché du contrat d'assurance risque statutaire GBM et CCAS08/07/2026VERDIER Patrick
Protection sociale complémentaire - Mandatement au Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance08/07/2026VERDIER Patrick
Conseil de Développement Participatif : Renouvellement des membres08/07/2026OLSZAK Anne
Participation Aktya Sedia Salon SIMI 202508/07/2026FALGA Anne
Soutien aux programmes d'actions en faveur de l'innovation portés par le Pôle des Microtechniques (PMT) pour l'année 202608/07/2026PESEUX Sophie
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société ENNOIA08/07/2026PESEUX Sophie
Enseignement Supérieur et Recherche Contribution annuelle à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) - 2026 08/07/2026CAIRE Bruno
Enseignement Supérieur et Recherche Avenant n°2 à la convention n°2022.06300 relative au financement d'un contrat doctoral à SUPMICROTECH 08/07/2026AYACHE Patrick
Enseignement Supérieur et Recherche Avenant n°3 à la convention n°2023/2023.06660 relative au financement de 3 contrats doctoraux à l'uMLP 08/07/2026AYACHE Patrick
Taxe de séjour communautaire : périmètre d'application et tarifs à compter du 1er janvier 202708/07/2026AYACHE Patrick
Base nature Les Lacs d'Osselle : Conventionnement avec le CRIJ (carte Avantages Jeunes 2026/2027) - Convention avec Ginko (pack Avantage Ginko 2026-2027)08/07/2026AYACHE Patrick
Marchaux-Chaudefontaine – Concession d'aménagement – Avenant 108/07/2026DEVAUX Martial
Exercice du droit de préemption urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2025 au 31 Décembre 202508/07/2026MULOT CESARI Laurence
Opérations immobilières réalisées en 2025 par Grand Besançon Métropole - Rapport de synthèse08/07/2026MULOT CESARI Laurence
Commune de SAONE - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Rue des Tilleuls08/07/2026MULOT CESARI Laurence
Taxe d'aménagement – Taux, exonérations, valeur forfaitaire : délibération récapitulative08/07/2026MULOT CESARI Laurence
Plan local d'urbanisme intercommunal – Mise à jour du dispositif de collaboration avec les communes08/07/2026MICHAUD Jean-Paul
Tarifs de stationnement en parking08/07/2026JACQUES Patrick
Participation au 6e Challenge de la Mobilité du 14 au 20 septembre 202608/07/2026JACQUES Patrick
Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée au Président de signer les conventions de fonds de concours - Programme 202608/07/2026REGENNASS Philippe
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité08/07/2026PAINEAU Didier
Réhabilitation du centre commercial Ile de France à Planoise08/07/2026FAGAUT Ludovic
Action Coeur de Ville - Reconduction de la délégation de compétence de GBM à la ville de Besançon afin d'exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon08/07/2026FAGAUT Ludovic
Contrat de Ville Quartiers 2030 - Dotation Politique la Ville 202608/07/2026FAGAUT Ludovic
Vente de logements sociaux – Projet de vente de 30 logements sociaux (Néolia) situés au 13-14 et 15 rue Chopin à Besançon 08/07/2026SAHLAOUI Djilalli
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés08/07/2026FAGAUT Ludovic
Programme d'interventions 2026-2028 sur les affluents de la rivière Doubs - Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique08/07/2026FAGAUT Ludovic
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 202508/07/2026BOUVET Nathalie
Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours aux communes de Montferrand-le-Château, Montfaucon, Nancray et Roche-lez-Beaupré08/07/2026BOUVET Nathalie
CRR- Avenant convention pédagogique Classes à horaires aménagés Collèges08/07/2026MONNEUR Frank
Mardis des rives 202608/07/2026MONNEUR Frank
Festival Détonation 2026 - Soutien à la Régie Autonome Personnalisée La Rodia08/07/2026MONNEUR Frank
Fonds de soutien au Sport de Haut Niveau08/07/2026FAGAUT Ludovic
Convention pour la réalisation de l'animation autour de la phase 2 des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) et prise en charge de la part résiduelle des aides à l'expérimentation de PSE attribuées aux exploitations agricoles08/07/2026JEUNET Laurent
Motion de soutien à l'ADEME08/07/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 26 février 202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil Communautaire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions de la fin de mandature 2020-202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Création des commissions thématiques et du Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et du Conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement11/06/2026FAGAUT Ludovic
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres11/06/2026FAGAUT Ludovic
Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans des Syndicats Mixtes11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignations de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans différentes associations11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures11/06/2026FAGAUT Ludovic
Droit à la formation des élus11/06/2026FAGAUT Ludovic
Exercice budgétaire 2026 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté. Autorisation de principe accordée au Président pour accomplir les actes de gestion de dette.11/06/2026FAGAUT Ludovic
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises et de Taxe Foncière sur les propriétés bâties pour les créations d'entreprises dans les quartiers prioritaires Politique de la Ville11/06/2026ROUTHIER Pascal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des conseillers communautaires24/04/2026AIT-ALI Mohamed
Election du Président24/04/2026AIT-ALI Mohamed
Détermination de la composition du Bureau24/04/2026FAGAUT Ludovic
Election des Vice-Présidents24/04/2026FAGAUT Ludovic
Election des autres membres du Bureau24/04/2026FAGAUT Ludovic
Charte de l'élu local24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Conditions de dépôt des listes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Délégations du Conseil communautaire au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat24/04/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil communautaire au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat24/04/2026FAGAUT Ludovic
Fixation du montant des indemnités de fonction des élus24/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de Grand Besançon Métropole dans les Syndicats Mixtes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres24/04/2026FAGAUT Ludovic
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et désignations24/04/2026FAGAUT Ludovic
Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM24/04/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 202606/03/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil06/03/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil06/03/2026VIGNOT Anne
Recours au vote électronique- Modification du Règlement Intérieur06/03/2026VIGNOT Anne
Budget Primitif 202606/03/2026BAULIEU Gabriel
Fixation des taux de fiscalité pour 202606/03/2026BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)06/03/2026BAULIEU Gabriel
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel06/03/2026BAULIEU Gabriel
Désaffectation et déclassement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Site de Mamirolle06/03/2026BLAISON René
Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chalezeule06/03/2026GAGLIOLO Lorine
Convention quinquennale de partenariat avec ATMO BFC06/03/2026GAGLIOLO Lorine
EPCE CBN BFC-ORI – Contribution au titre du programme de travail territorial 202606/03/2026HUOT Daniel
Marché de fourniture, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord, de système de pesée et d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration, la transmission et l'analyse des données à distance06/03/2026HUOT Daniel
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent - Autorisation de signature du marché06/03/2026HUOT Daniel
Présentation de la démarche d'élaboration du Plan Piéton de Grand Besançon Métropole06/03/2026ZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Pôle d'échange Multimodal à MONTFERRAND LE CHATEAU06/03/2026GUYEN Yves
Financement des travaux de requalification de voirie indispensables à la réalisation d'une opération de construction. Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la commune de Franois et convention de fonds de concours avec la commune de Franois.06/03/2026FELT Marcel
Convention pluriannuelle 2026-2028 et Programme de travail 2026 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)06/03/2026MAGNIN-FEYSOT Christian
Modification du nombre de délégués syndicaux au sein du Syndicat Mixte du SCoT Besançon Coeur Franche-Comté06/03/2026VIGNOT Anne
Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2026 - Programmation et budget prévisionnel06/03/2026ORY Gilles
Projet GHN - Subvention Classic Grand Besançon Doubs06/03/2026ORY Gilles
Soutien à la gestion et au programme d'animation porté par Culture Action au «52» rue Battant 06/03/2026BODIN Nicolas
Motion relative au rejet des produits agricoles issus du traité UE-Mercosur ne respectant pas les normes françaises et européennes06/03/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 202510/02/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la sa délégation du Conseil10/02/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil10/02/2026VIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole10/02/2026BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes10/02/2026BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 202610/02/2026BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 – Grand Besançon Métropole Récapitulatif des créations d'emplois de 2025 10/02/2026BAULIEU Gabriel
Avancements de grade - détermination des taux de promotion promus/promouvables10/02/2026BAULIEU Gabriel
Modification du protocole du temps de travail - suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions "d'engagement et de continuité de service"10/02/2026BAULIEU Gabriel
Bilan de la formation pour les Conseillers Communautaires de GBM pour l'année 202510/02/2026BAULIEU Gabriel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202510/02/2026BAULIEU Gabriel
Rachat de matériel informatique10/02/2026BAULIEU Gabriel
Base d'Osselle : convention de prestation d'entretien avec le SIVOM de Boussières10/02/2026VIGNOT Anne
Soutien 2026 à la Mission Locale du Bassin d'Emploi de Besançon10/02/2026BAEHR Frédérique
Vie Etudiante Modification du règlement d'intervention de l'Appel à projets « Soutien aux initiatives étudiantes » - 2026 10/02/2026COUDRY Sébastien
Mise à jour des dispositifs d'aide aux entreprises : fonds d'intervention économique (FIE) et fonds d'aide à l'investissement matériel10/02/2026BODIN Nicolas
Cycle de conférences Open Business 2026-2028 Partenariat avec la CCI 70-2510/02/2026BODIN Nicolas
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2026 à l'association Réussite Emploi Franche Comté10/02/2026BODIN Nicolas
Convention des Entreprises pour le Climat - Feuille de route Grand Besançon Métropole10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Observatoire Local des Loyers (OLL) piloté par la Maison de l'Habitat du Doubs (MHD)10/02/2026ROUTHIER Pascal
Crématorium de Besançon St Claude - Renouvellement de la Concession de Service Public - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de mise en concurrence10/02/2026NAPPEZ Anthony
Statuts pour la création des sociétés de projet de méthanisation dans le cadre du partenariat avec Opale et Energie Partagée10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Modification du fonds "Climat"10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours aux communes de Novillars et Palise10/02/2026GAGLIOLO Lorine
CCRT – Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la commune de Monfaucon pour sa chaufferie biomasse10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 202610/02/2026VIGNOT Anne
Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)10/02/2026GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Chemin du Grand Mont à Champagney10/02/2026GUYEN Yves
Avenant n°1 Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Grande Rue à Chemaudin10/02/2026GUYEN Yves
Commune de Byans-sur-Doubs - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique10/02/2026LAROPPE Aurélien
Commune de Vieilley - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Commune de Vieilley Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°1 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pirey 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-Vit 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026, supérieures à 23 000 € 10/02/2026MAURICE Yves
Contrat Eau et Climat entre l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, la Ville de Besançon, le SYBERT, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et du Bassin Versant de la source d'Arcier, la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Bourgogne Franche-Comté et Grand Besançon Métropole10/02/2026LIME Christophe
Convention pour la réalisation d'un essai par pompage très longue durée avec suivi hydrogéochimique entre Grand Besançon Métropole et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières10/02/2026LIME Christophe