Conseils Communautaires du Grand Besançon - 2019

délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18
Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté UrbaineFOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil CommunautaireFOUSSERET Jean-Louis
Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commissionFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2019BAULIEU Gabriel
Adhésion à la centrale d'achat régionaleDELARUE Yoran
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017)BAULIEU Gabriel
Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019BAULIEU Gabriel
Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiquesBAULIEU Gabriel
Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLVLOYAT Michel
Créations de postesBAULIEU Gabriel
Schéma de mutualisationsFOUSSERET Jean-Louis
Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciauxLOYAT Michel
Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019GAVIGNET Bernard
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAlSCHAUSS Dominique
Schéma de priorisation des ZAEGAVIGNET Bernard
Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zonesGAVIGNET Bernard
ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalablesGAVIGNET Bernard
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-SapinsPRESSE Françoise
GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVOHUOT Daniel
Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestionPRESSE Françoise
Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018TAILLARD Fabrice
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertationBARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communesBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle compositionBARTHELET Catherine
Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCOCURIE Pascal
Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFLCURIE Pascal
Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'HistoirePRALON Jean-Yves
Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGBPRALON Jean-Yves
Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADELIME Christophe
Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de DeveceyLIME Christophe
Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoireFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2019BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2019BAULIEU Gabriel
Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissementBAULIEU Gabriel
Compte Personnel de FormationBAULIEU Gabriel
Listes des Emplois non permanents à la CAGBBAULIEU Gabriel
Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz"BAULIEU Gabriel
Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunicationLOYAT Michel
Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ; Attribution du marchéLOYAT Michel
Validation du Schéma cyclable du Grand BesançonMICHAUD Jean-Paul
REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ; Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT)WANLIN Sylvie
Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFCBLESSEMAILLE Alain
Sedia Vie sociale Capital StatutsFELT Marcel
Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zoneGAVIGNET Bernard
Parc multisite de Pouilley les Vignes ; Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ PusyGAVIGNET Bernard
Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25PRESSE Françoise
Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergiePRESSE Françoise
Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEENPRESSE Françoise
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019LOPEZ François
Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1ROCHDI Karima
Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029FOUSSERET Jean-Louis
Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantesPRALON Jean-Yves
Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020PRALON Jean-Yves
Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturellesPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019PRALON Jean-Yves
« Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ; Retour dans le patrimoine de la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potableLIME Christophe
Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potableLIME Christophe
Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potableLIME Christophe
Programme de travaux eau potable 2019LIME Christophe
Programme de travaux eaux usées 2019LIME Christophe
Programme de travaux eaux pluviales 2019LIME Christophe
Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent HabitantLIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 01/04/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB à l'association Aqua Publica EuropaFOUSSERET Jean-Louis
Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement localBAULIEU Gabriel
Organisation de la 4ème édition de Livres dans la BoucleBAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres Sociales - Avenant n°1 à la convention 2018-2020FOUSSERET Jean-Louis
Création d'un poste de technicien tramway auprès de la Direction TransportsBAULIEU Gabriel
Avenant n°5 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2019LOYAT Michel
Consolidation du plan de financement des actions cyclables hors infrastructuresLOYAT Michel
Demande de financement pour l'itinéraire cyclable Montferrand-le-Château/PlanoiseMICHAUD Jean-Paul
Modalités techniques, financières et administratives de la réalisation des travaux de la voie mode doux entre Champagney, Champvans-les-Moulins et Pouilley-les-VignesMICHAUD Jean-Paul
Avis sur le dossier préliminaire de sécurité du tunnel de la Citadelle (DPS)MICHAUD Jean-Paul
Modification des tarifs du stationnement sur parking au centre-villeMICHAUD Jean-Paul
Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication ; Conventions avec le SYDED ; Operations sur : Champvans-les-Moulins, Dannemarie-sur-Crète, Noironte et Chemaudin-et-VauxLOYAT Michel
Industries Créatives et Culturelles (ICC) ; Vote des tarifs du 52 rue BattantBLESSEMAILLE Alain
Association Campus des métiers - Adhésion du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
ZAE des GRANDS VAUBRENOTS SAINT-VIT ; Convention de reversement de la part communale de Taxe d'Aménagement (TA) sur la parcelle cadastrée YG 304GAVIGNET Bernard
Aide à l'investissement matériel - Entreprise Literie BonnetSCHAUSS Dominique
Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Demande de subventions pour une extension du réseau de chaleur sur la zone industrielle des TilleroyesPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Montfaucon et Pouilley-FrançaisPRESSE Françoise
Dispositif d'animation en faveur des copropriétés du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Encadrement des prix et modification du règlement d'interventionSTEPOURJINE Robert
Avenants pour l'année 2019 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Programme de travail 2019 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017/2019MAURICE Yves
Commune de Torpes - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Avis sur le projet de Périmètre délimité des abords (PDA) autour de l'Eglise Saint-Pierre-et-PaulBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2018BARTHELET Catherine
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2018BARTHELET Catherine
Requalification du carrefour des Quatre Vents - Acquisition de la copropriété GILLETBARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Carte communale - Abrogation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Ravalement de façade - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Vote des tarifs de la base de loisirs d'OssellePRALON Jean-Yves
Règlement intérieur de la base de loisirs d'OssellePRALON Jean-Yves
Fonds d'Intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT)PRALON Jean-Yves
Festival Grandes Heures Nature : partenariats et conventions de parrainages avec Crédit Agricole, Mutuelle Nationale Territoriale, Décathlon, UFR Sports de l'Université de Franche-Comté et Société Colas Nord-EstPRALON Jean-Yves
Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat avec la Ville de Besançon dans le cadre du dispositif "à tire d'aile" (aide individuelle aux loisirs par l'échange)PRALON Jean-Yves
Festival Grandes Heures Nature - Tarifs 2019PRALON Jean-Yves
STEP de Port Douvot - Contrat d'injection BiogazBAULIEU Gabriel
Prise en charge par la CAGB des surcoûts de création de branchements dus à la présence d'amiante dans la composition des canalisations publiquesLIME Christophe
Commune de Torpes - Projet de zonage d'assainissementBAULIEU Gabriel
Commune de Vorges-les-Pins - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 23/05/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations de nouveaux représentantsFOUSSERET Jean-Louis
Formation des Elus - Bilan des actions 2018BAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2018BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2018BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2018 au budget 2019BAULIEU Gabriel
Transferts des résultats 2018 compétence réseaux de chaleur ou de froid urbainsBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1 - 2019BAULIEU Gabriel
Clôture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2018BAULIEU Gabriel
Création d'un poste non-permanent d'Ingénieur Chargé d'Opérations, auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Générale des Services Techniques - Service Approvisionnements et MagasinsBAULIEU Gabriel
Prolongation d'un poste non-permanent de Conseiller en mobilité auprès du Département des MobilitésBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-FrançaisLOYAT Michel
Présentation du rapport d'activité 2018 de la délégation de service Public des lignes Ginko du coeur d'agglomérationLOYAT Michel
Validation du programme des opérations de GERLOYAT Michel
Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société H3A2BSCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche ; Projet urbain Campus Bouloie-Temis- Convention de maîtrise d'ouvrageFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche ; Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvreFELT Marcel
Extension de la ZAE du NORET - Renouvellement de la zone d'aménagement différéGAVIGNET Bernard
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Avenant n°3FELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018FELT Marcel
Approbation du Cahier des charges de cession de terrain actualisé des Hauts du ChazalBLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention exceptionnelle au Centre Hospitalier Régional Universitaire de BesançonFELT Marcel
Rapport annuel 2018 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilésLOPEZ François
GeMAPI - Retrait du Grand Besançon de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et DoubsPRESSE Françoise
Mise en conformité et sécurisation de la collecte des déchetsLOPEZ François
Choix du mode de gestion du contrat de concession de la distribution publique de gaz commun à la CAGBPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Evolution du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PelouseyPRESSE Françoise
Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Prolongation et avenant 2019PRESSE Françoise
Valorisation des certificats d'économies d'énergie Convention avec la Ville de BesançonPRESSE Françoise
GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et DoubsPRESSE Françoise
Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans et engagement de la procédure d'élaboration d'un nouveau PLHSTEPOURJINE Robert
Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n°1BAULIEU Gabriel
Loi Solidarité et Renouvellement Urbains : demande d'exemption d'application triennale pour la commune de Saint-VitTAILLARD Fabrice
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Projet d'aménagement urbain du secteur Centre-Ville - Reconversion du Site Saint Jacques et de l'Arsenal - Bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien - Poursuite de la procédure par le Grand BesançonBARTHELET Catherine
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (Vital Eté 2019)PRALON Jean-Yves
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau : saison 2019/2020PRALON Jean-Yves
Subvention à l'office de tourisme du Grand Besançon (rectificatif)PRALON Jean-Yves
Projet de Grande bibliothèque - Financement des études préalables et des travaux préparatoiresPRALON Jean-Yves
Schéma d'enseignement musical 2020 2022 - Modification des modalités du fonds d'aide à l'enseignement musicalPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subvention supérieure à 23 000 €)PRALON Jean-Yves
CRR - Demande de subvention Etat - Année 2019PRALON Jean-Yves
Réévaluation du fonds de concours à la commune de Thise pour la réhabilitation de son aérodromePRALON Jean-Yves
Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit - Avenant à la convention du 01/01/2018 pour les 6 communes du Val Saint Vitois membres de la CAGBMAILLOT Elsa
Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand BesançonMAILLOT Elsa
Eau potable - Retrait de la CAGB du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue - Vente d'eau potable en gros par le SIEHL à la CAGBLIME Christophe