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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2020BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)BAULIEU Gabriel
Cession de matériels bureautiquesMAILLOT Elsa
Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020BAULIEU Gabriel
Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétenceORY Gilles
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéBAULIEU Gabriel
Pass tourisme GINKO : tarifs 2020LOYAT Michel
DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfertLOYAT Michel
Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsLOYAT Michel
Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirieZEHAF Marie
Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérationsMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon MétropoleMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriquesMICHAUD Jean-Paul
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicFELT Marcel
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPANFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéoFELT Marcel
Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétencesWANLIN Sylvie
Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022BLESSEMAILLE Alain
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020BLESSEMAILLE Alain
Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de PlanoiseBLESSEMAILLE Alain
ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentationPRESSE Françoise
Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020LOPEZ François
Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publicsROCHDI Karima
Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et ArsenalBARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021PRALON Jean-Yves
Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-VitPRALON Jean-Yves
Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRRPRALON Jean-Yves
Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du TourismePRALON Jean-Yves
Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marchéPRALON Jean-Yves
Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au RhinPRALON Jean-Yves
Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et EauxLIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de BesançonLIME Christophe
Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe