Conseils Communautaires du Grand Besançon - 2019

délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18
Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté UrbaineFOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil CommunautaireFOUSSERET Jean-Louis
Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commissionFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2019BAULIEU Gabriel
Adhésion à la centrale d'achat régionaleDELARUE Yoran
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017)BAULIEU Gabriel
Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019BAULIEU Gabriel
Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiquesBAULIEU Gabriel
Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLVLOYAT Michel
Créations de postesBAULIEU Gabriel
Schéma de mutualisationsFOUSSERET Jean-Louis
Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciauxLOYAT Michel
Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019GAVIGNET Bernard
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAlSCHAUSS Dominique
Schéma de priorisation des ZAEGAVIGNET Bernard
Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zonesGAVIGNET Bernard
ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalablesGAVIGNET Bernard
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-SapinsPRESSE Françoise
GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVOHUOT Daniel
Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestionPRESSE Françoise
Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018TAILLARD Fabrice
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertationBARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communesBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle compositionBARTHELET Catherine
Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCOCURIE Pascal
Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFLCURIE Pascal
Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'HistoirePRALON Jean-Yves
Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGBPRALON Jean-Yves
Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADELIME Christophe
Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de DeveceyLIME Christophe
Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoireFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2019BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2019BAULIEU Gabriel
Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissementBAULIEU Gabriel
Compte Personnel de FormationBAULIEU Gabriel
Listes des Emplois non permanents à la CAGBBAULIEU Gabriel
Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz"BAULIEU Gabriel
Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunicationLOYAT Michel
Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ¿ Attribution du marchéLOYAT Michel
Validation du Schéma cyclable du Grand BesançonMICHAUD Jean-Paul
REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ¿ Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT)WANLIN Sylvie
Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFCBLESSEMAILLE Alain
Sedia ¿ Vie sociale ¿ Capital ¿ StatutsFELT Marcel
Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zoneGAVIGNET Bernard
Parc multisite de Pouilley les Vignes ¿ Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ PusyGAVIGNET Bernard
Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25PRESSE Françoise
Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergiePRESSE Françoise
Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEENPRESSE Françoise
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019LOPEZ François
Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1ROCHDI Karima
Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029FOUSSERET Jean-Louis
Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantesPRALON Jean-Yves
Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020PRALON Jean-Yves
Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturellesPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019PRALON Jean-Yves
« Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ¿ Retour dans le patrimoine de la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potableLIME Christophe
Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potableLIME Christophe
Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potableLIME Christophe
Programme de travaux eau potable 2019LIME Christophe
Programme de travaux eaux usées 2019LIME Christophe
Programme de travaux eaux pluviales 2019LIME Christophe
Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent HabitantLIME Christophe

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