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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2021

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/21VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Compte administratif 2020BAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2020BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 2021BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2020 au budget 2021BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2021BAULIEU Gabriel
Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communesBAULIEU Gabriel
Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnesBAULIEU Gabriel
Renouvellement de partenariat avec l'UGAPBAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 2020BAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestationsBAULIEU Gabriel
Règlement du temps de travailBAULIEU Gabriel
Évolution des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Plan Egalité Professionnelle Femmes HommesBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de BoussièresLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port DouvotLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et ThiseLIME Christophe
Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisationLIME Christophe
Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourismeBODIN Nicolas
Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 4VUILLEMIN Benoit
Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matérielBODIN Nicolas
SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital socialBAULIEU Gabriel
Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID)ROUTHIER Pascal
Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15)ROUTHIER Pascal
Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-2021VIGNOT Anne
Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du DoubsETEVENARD Marie
Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les SapinsVIGNOT Anne
Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à BesançonROUTHIER Pascal
Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de PlanoiseHUOT Daniel
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilésHUOT Daniel
Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon MétropoleGAGLIOLO Lorine
Marché d'acquisition de matériels de précollecteHUOT Daniel
Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de FontainGAGLIOLO Lorine
Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2021GUYEN Yves
Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de BoussièresGUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRRGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et VauxGUYEN Yves
Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GERGUYEN Yves
Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique uniqueLAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueLAROPPE Aurélien
Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableLAROPPE Aurélien
Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLULAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueLAROPPE Aurélien
Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP)LAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)LAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableLAROPPE Aurélien
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020BARTHELET Catherine
ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/20BARTHELET Catherine
Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux à BesançonJASSEY Michel
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2021/2022JASSEY Michel
Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleJASSEY Michel
Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleJASSEY Michel
RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards BeureGUYEN Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/04/21VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de réprésentants de GBM dans diverses structuresVIGNOT Anne
Délégations du Conseil de Communauté à la Présidente pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatVIGNOT Anne
Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participationBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents. Création de 3 emplois d'adjoint administratifs et d'1 emploi de rédacteur à la Direction Emploi et Compétences ainsi que la création d'1 emploi d'attaché et la suppression d'1 emploi de technicien à la direction de la CommunicationBAULIEU Gabriel
Renouvellement des membres du Conseil de Développement Participatif (CDP)BAULIEU Gabriel
Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun.BAULIEU Gabriel
Projet de Grande bibliothèque - Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération - Autorisation de signature d'un avenant N° 1JASSEY Michel
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance de la station des eaux usées de SaôneLIME Christophe
Convention 2021 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand BesançonBODIN Nicolas
Base de loisirs Osselle : évolution de la grille tarifaire par inscription de nouveaux tarifs au titre du dispositif Besançon Pass Tourisme en 2021 et du partenariat avec le CRIJ de BFC pour 2022VUILLEMIN Benoit
Projet d'aménagement Base de loisirs Osselle Demande de subventionsVUILLEMIN Benoit
Déclaration d'intention projet d'aménagement Base de loisirs OsselleVUILLEMIN Benoit
Besançon Pass Tourisme : évolution du dispositifVUILLEMIN Benoit
Modalités d'application de la taxe de séjourVUILLEMIN Benoit
Randonnée pédestre : engagement de la démarche d'inscription des 35 sentiers de Petite Randonnée au PDIPR, conventionnements et demande de subventionVUILLEMIN Benoit
Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du coeur de bourg de Saint-Vit ¿ Convention de mise en oeuvreROUTHIER Pascal
Programme d'action territorial 2021 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitatROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial : convention de partenariat avec le CROUS pour des animations "Anim'Alim" autour de la santé, de l'alimentation et de l'environnementGAGLIOLO Lorine
Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazGAGLIOLO Lorine
Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazGAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Ecole Valentin et Pouilley FrançaisGAGLIOLO Lorine
Convention de coopération relative à la réalisation et à l'évaluation d'une expérimentation portant sur l'accompagnement d'usagers à mobilité réduite du service Ginko Access sur le réseau GinkoZEHAF Marie
Projet de convention en vue du transfert des voiries et réseaux dans le cadre des opérations d'urbanismeGUYEN Yves
Evolution de la stratégie d'accompagnement aux Plans de Mobilité EmployeurZEHAF Marie
Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko Autorisation de signer l'avenant n°2 : exonération de recettes suite à la crise CovidZEHAF Marie
Travaux de gros entretien renouvellement du Chemin de la Carrière - Marchaux Chaudefontaine - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routièreGUYEN Yves
Convention entre le Département du Doubs et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole relative à la création d'une voie d'entrecroisement rue de Dole (RD 673) entre les échangeurs Fleming et Franois - ChâteaufarineGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - route de Chatillon à Marchaux ChaudefontaineGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Byans-sur-DoubsGUYEN Yves
Protocole de préfiguration du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)BARTHELET Catherine
Concertation sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ¿ Autorisation de lancement et de signature du marché public de prestations intellectuellesLAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalableLAROPPE Aurélien
Commune de Thise - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de La Vèze - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2021VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Budget Primitif 2021BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2021BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifsBAULIEU Gabriel
Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché publicBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien auprès du Département des Mobilités.BAULIEU Gabriel
Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »BAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique renouvellement Période 2021-2023BAULIEU Gabriel
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2020LAROPPE Aurélien
Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Grandfontaine ¿ Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique uniqueLAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)LAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableLAROPPE Aurélien
Prestations topographiques ¿ Autorisation de signature de l'accord cadreLAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, supérieures à 23 000 ¿JASSEY Michel
CRR- Vote des tarifs Année scolaire 2021/2022JASSEY Michel
CRR - Remise exceptionnelle sur droits d'inscription 2020/2021JASSEY Michel
Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'AccessibilitéMAGNIN-FEYSOT Christian
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
Soutien au développement économique : création d'un Fonds d'Intervention économique « aide au loyer » en faveur des jeunes entreprises innovantes (FIE JEI)BODIN Nicolas
Soutien au développement économique et aux transitions : mise à jour du FIE investissementBODIN Nicolas
Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) et création d'un fonds temporaire d'aide aux loyers (FAL) par GBM et financement régionalBODIN Nicolas
Stratégie d'attractivitéBODIN Nicolas
Festival Outdoor Grandes Heures Nature édition 2021VUILLEMIN Benoit
Gestion Prévisionnelle des Emploi et des compétences - Soutien 2021BODIN Nicolas
Campus Bouloie Témis : Actualisation des plans de financement prévisionnels et des coûts d'opération- Subvention de la région Franche-comté et Département du Doubs.VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche- Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsVUILLEMIN Benoit
Culture actionBODIN Nicolas
Contrat de Ville - Etude socio-urbaine sur le quartier de Palente OrchampsETEVENARD Marie
Programme d'Intérêt Général relatif à la résorption de l'habitat Indigne et très dégradé dans le département du DoubsROUTHIER Pascal
Marché relatif à la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique de GBM (PTRE) : autorisation de lancer et de signer le marchéROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet du Programme National pour l'AlimentationGAGLIOLO Lorine
Convention avec ATMO Bourgogne Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et avenant fixant le programme de travail 2021HUOT Daniel
Modifications des statuts du SYDEDGAGLIOLO Lorine
Eclairage public - Programme de travaux 2021 - Demande de subventionsGUYEN Yves
Acquisition de matériels roulants pour les lignes de Tramway du réseau GINKOZEHAF Marie
Demande de subventions dans le cadre de l'aménagement d'un noeud de mobilité à Saint-VitGUYEN Yves
Convention relative à la mise à disposition des services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant N°2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la ville de BesançonGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Fins à Dannemarie sur CrèteGUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture d'écrans d'informations pour les besoins du transport urbainZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - rue de la libération à Saint-VitGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications des rues Masson et des Vignes à Pouilley les VignesGUYEN Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17/12/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2021BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 ¿ Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Traitement budgétaire et comptable de l'avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transportsBAULIEU Gabriel
Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche MarianneBAULIEU Gabriel
Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues après le 1er JanvierBAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2021BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif (CDP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du CDPBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 57 entre l'A36 et Devecey - Tranche 1GUYEN Yves
Validation des programmes de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage de la Vèze- Convention entre l'Etat et GBMZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications ¿ CUSSEY SUR L'OGNONGUYEN Yves
Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Convention entre gestionnaires de réseaux et GBM pour le maintien à niveau du fond de plan Topographique commun : PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) autorisation de signature de la convention de partenariat et de financementMICHAUD Jean-Paul
Commune de Marchaux-Chaudefontaine (commune historique de Chaudefontaine) ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Eau et Assainissement - Tarifs modificatifs 2021LIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Osselle-Routelle (ex commune d'Osselle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Promotion du tourisme : Partenariats avec Atout France, Sites et Cités remarquables et Bourgogne Franche-Comté TourismeBODIN Nicolas
Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBODIN Nicolas
Hiérarchisation et évolution de l'offre de randonnée pédestre et VTT sur le Grand Besançon et conventionnement avec le Département du DoubsVUILLEMIN Benoit
Le Pacte avec les Quartiers pour Toutes les Entreprises (PAQTE) ¿ ConventionBODIN Nicolas
Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences , maintenances et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBODIN Nicolas
Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société TEEKERSBODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis- Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrageVUILLEMIN Benoit
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2021VUILLEMIN Benoit
Versement d'une subvention à l'association STATION B (Fabrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - Soutien à l'émergence de la filière numériqueCOUDRY Sébastien
Avenant n°3 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâtiment central et de la rénovation de l'amphithéâtre GaudotVUILLEMIN Benoit
Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d'oeuvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public EuropanVUILLEMIN Benoit
Nouveau protocole de partenariat pour le Contrat de canal du Rhône au RhinVUILLEMIN Benoit
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2021GAGLIOLO Lorine
Fonds " Centres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-BeaupréGAGLIOLO Lorine
Prestation de collecte sélective des déchets d'emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lancement et de signature du marchéHUOT Daniel
Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée ¿ Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreHUOT Daniel