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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2026

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Liste des délibérations du 21/05/2026 (inaccessible)

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des conseillers communautaires24/04/2026AIT-ALI Mohamed
Election du Président24/04/2026AIT-ALI Mohamed
Détermination de la composition du Bureau24/04/2026FAGAUT Ludovic
Election des Vice-Présidents24/04/2026FAGAUT Ludovic
Election des autres membres du Bureau24/04/2026FAGAUT Ludovic
Charte de l'élu local24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Conditions de dépôt des listes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Délégations du Conseil communautaire au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat24/04/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil communautaire au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat24/04/2026FAGAUT Ludovic
Fixation du montant des indemnités de fonction des élus24/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de Grand Besançon Métropole dans les Syndicats Mixtes24/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres24/04/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres24/04/2026FAGAUT Ludovic
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et désignations24/04/2026FAGAUT Ludovic
Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM24/04/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 202606/03/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil06/03/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil06/03/2026VIGNOT Anne
Recours au vote électronique- Modification du Règlement Intérieur06/03/2026VIGNOT Anne
Budget Primitif 202606/03/2026BAULIEU Gabriel
Fixation des taux de fiscalité pour 202606/03/2026BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)06/03/2026BAULIEU Gabriel
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel06/03/2026BAULIEU Gabriel
Désaffectation et déclassement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Site de Mamirolle06/03/2026BLAISON René
Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chalezeule06/03/2026GAGLIOLO Lorine
Convention quinquennale de partenariat avec ATMO BFC06/03/2026GAGLIOLO Lorine
EPCE CBN BFC-ORI – Contribution au titre du programme de travail territorial 202606/03/2026HUOT Daniel
Marché de fourniture, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord, de système de pesée et d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration, la transmission et l'analyse des données à distance06/03/2026HUOT Daniel
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent - Autorisation de signature du marché06/03/2026HUOT Daniel
Présentation de la démarche d'élaboration du Plan Piéton de Grand Besançon Métropole06/03/2026ZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Pôle d'échange Multimodal à MONTFERRAND LE CHATEAU06/03/2026GUYEN Yves
Financement des travaux de requalification de voirie indispensables à la réalisation d'une opération de construction. Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la commune de Franois et convention de fonds de concours avec la commune de Franois.06/03/2026FELT Marcel
Convention pluriannuelle 2026-2028 et Programme de travail 2026 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)06/03/2026MAGNIN-FEYSOT Christian
Modification du nombre de délégués syndicaux au sein du Syndicat Mixte du SCoT Besançon Coeur Franche-Comté06/03/2026VIGNOT Anne
Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2026 - Programmation et budget prévisionnel06/03/2026ORY Gilles
Projet GHN - Subvention Classic Grand Besançon Doubs06/03/2026ORY Gilles
Soutien à la gestion et au programme d'animation porté par Culture Action au «52» rue Battant 06/03/2026BODIN Nicolas
Motion relative au rejet des produits agricoles issus du traité UE-Mercosur ne respectant pas les normes françaises et européennes06/03/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 202510/02/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la sa délégation du Conseil10/02/2026VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil10/02/2026VIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole10/02/2026BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes10/02/2026BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 202610/02/2026BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 – Grand Besançon Métropole Récapitulatif des créations d'emplois de 2025 10/02/2026BAULIEU Gabriel
Avancements de grade - détermination des taux de promotion promus/promouvables10/02/2026BAULIEU Gabriel
Modification du protocole du temps de travail - suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions "d'engagement et de continuité de service"10/02/2026BAULIEU Gabriel
Bilan de la formation pour les Conseillers Communautaires de GBM pour l'année 202510/02/2026BAULIEU Gabriel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202510/02/2026BAULIEU Gabriel
Rachat de matériel informatique10/02/2026BAULIEU Gabriel
Base d'Osselle : convention de prestation d'entretien avec le SIVOM de Boussières10/02/2026VIGNOT Anne
Soutien 2026 à la Mission Locale du Bassin d'Emploi de Besançon10/02/2026BAEHR Frédérique
Vie Etudiante Modification du règlement d'intervention de l'Appel à projets « Soutien aux initiatives étudiantes » - 2026 10/02/2026COUDRY Sébastien
Mise à jour des dispositifs d'aide aux entreprises : fonds d'intervention économique (FIE) et fonds d'aide à l'investissement matériel10/02/2026BODIN Nicolas
Cycle de conférences Open Business 2026-2028 Partenariat avec la CCI 70-2510/02/2026BODIN Nicolas
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2026 à l'association Réussite Emploi Franche Comté10/02/2026BODIN Nicolas
Convention des Entreprises pour le Climat - Feuille de route Grand Besançon Métropole10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Observatoire Local des Loyers (OLL) piloté par la Maison de l'Habitat du Doubs (MHD)10/02/2026ROUTHIER Pascal
Crématorium de Besançon St Claude - Renouvellement de la Concession de Service Public - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de mise en concurrence10/02/2026NAPPEZ Anthony
Statuts pour la création des sociétés de projet de méthanisation dans le cadre du partenariat avec Opale et Energie Partagée10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Modification du fonds "Climat"10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours aux communes de Novillars et Palise10/02/2026GAGLIOLO Lorine
CCRT – Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la commune de Monfaucon pour sa chaufferie biomasse10/02/2026GAGLIOLO Lorine
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 202610/02/2026VIGNOT Anne
Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)10/02/2026GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Chemin du Grand Mont à Champagney10/02/2026GUYEN Yves
Avenant n°1 Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Grande Rue à Chemaudin10/02/2026GUYEN Yves
Commune de Byans-sur-Doubs - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique10/02/2026LAROPPE Aurélien
Commune de Vieilley - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Commune de Vieilley Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°1 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pirey 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-Vit 10/02/2026LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026, supérieures à 23 000 € 10/02/2026MAURICE Yves
Contrat Eau et Climat entre l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, la Ville de Besançon, le SYBERT, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et du Bassin Versant de la source d'Arcier, la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Bourgogne Franche-Comté et Grand Besançon Métropole10/02/2026LIME Christophe
Convention pour la réalisation d'un essai par pompage très longue durée avec suivi hydrogéochimique entre Grand Besançon Métropole et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières10/02/2026LIME Christophe