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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation d'un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)VIGNOT Anne
Compte de gestion 2023BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2023BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2023 au budget 2024BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2024-2028 - Partie Investissement et Décision Modificative n°1 2024BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2024BAULIEU Gabriel
Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie et fonds climat -Attribution de fonds de concours à plusieurs communes-BAULIEU Gabriel
Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Terres de Jim : convention de partenariat de Grand Besançon Métropole sous forme de prestationsBAULIEU Gabriel
Convention de gestion de services événementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentativesBAULIEU Gabriel
RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les boulevards et Beure" - convention relative au financement GUYEN Yves
Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours-Programme 2024GUYEN Yves
Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Arrêt du projet de PDM 2025-2035ZEHAF Marie
Approbation des cartes stratégiques de bruit 4ème échéanceZEHAF Marie
Parking covoitureurs rue Laroque à Besançon: autorisation de signature de la convention établissant un droit de stationnement pour l'Institut de Formation des Professions de SantéZEHAF Marie
Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électriqueGAVIGNET Gilbert
Commune de Thise - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagementsGUYEN Yves
Route de la Grotte sur la commune de Roset Fluans - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagementsGUYEN Yves
Commune de Deluz – RD 246 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagementsGUYEN Yves
Commune de Besançon – RD 70 route de Gray - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomérationGUYEN Yves
Commune de Saône – RD 104 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de SaôneGUYEN Yves
Commune d'Audeux - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagementsGUYEN Yves
Rue de la Vierge et rue des Roses à Marchaux-Chaudefontaine - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunicationsGUYEN Yves
Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 2024VIGNOT Anne
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'interventionVIGNOT Anne
Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau Ouest) Choix du Concessionnaire - Approbation du contratNAPPEZ Anthony
Désignation - Création du Syndicat mixte de la vallée de l'Ognon - Avis de GBM sur les statutsVIGNOT Anne
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2023 RACLOT Franck
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers assimilés HUOT Daniel
Signature d'une convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2024 d'intervention sur les affluents de l'OgnonGAGLIOLO Lorine
Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Programme 2024-2026 sur les affluents du DoubsGAGLIOLO Lorine
La City- Montage d'opération La City BB3 (2 rue Plançon)-Vente des surfaces propriété de GBM au BB1 (4 rue Plançon) NAPPEZ Anthony
Déménagement des archives municipales et communautairesNAPPEZ Anthony
Bâtiment dédié au service des archives municipales et communautaires - Acquisition par GBM de la moitié indivise d'une propriété bâtie appartenant à la Ville de Besançon NAPPEZ Anthony
ZAC des Hauts Du Chazal – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°19 de prolongation et participation d'équilibre BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°8 de prolongation et participation d'équilibreBARTHELET Catherine
ZAC des Marnières à Chalezeule – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023BARTHELET Catherine
CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des Classes à horaires aménagés dans les écoles élémentairesORY Gilles
Nouveaux dispositifs de soutien aux écoles de musique associatives GBM et Subvention complémentaire à l'école de musique du Val Saint-VitoisORY Gilles
Festival Détonation 2024 - Soutien à la RAP La RodiaORY Gilles
Mardis des rives 2024MAURICE Yves
Consultation marché OPC - Projet construction Grande BibliothèqueORY Gilles
Projet de Grande Bibliothèque - Autorisation de signature des marchés de travaux ORY Gilles
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveauORY Gilles
Etude sur les ressources en eau présentes sur le territoire du Grand Besançon Métropole (Phase 2) - Autorisation de signer un accord-cadreVIGNOT Anne
Ex commune d'Osselle - Convention de vente d'eau potable en gros entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole pour secourir les abonnés de l'ex commune d'Osselle et l'avenant n°6 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau PotableVIGNOT Anne
Renouvellement et extension des réseaux - Réalisation des essais préalables à la réception - Autorisation de signer un accord-cadreVIGNOT Anne
Assainissement - Convention de prestation pour la réalisation de missions techniques - Avenant n°1 SIVOM de Boussières et avenant n°2 commune de VieilleyVIGNOT Anne
Convention avec le SIVOM de Boussières pour l'entretien des abords de la base d'OsselleVUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche – Campus Bouloie-Temis. Construction et aménagement du nouveau Jardin Botanique de Besançon – Participation financière de Grand Besançon Métropole et convention entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon VUILLEMIN Benoit
Projet " le Numérique " Convention d'assistance et de service entre GBM et Territoire 25GAGLIOLO Lorine
Adhésion à la Centrale d'Achat CANUTBODIN Nicolas
Participation au projet "Mad Jacques" 2024VUILLEMIN Benoit
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïquesGRIMAITRE Olivier
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2023BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 6 emplois à la Direction de l'Habitat suite à la délégation de l'Etat de la compétence d'attribution d'aides à la pierre BAULIEU Gabriel
Acquisition de mobilier - Groupement de Commande - Modification montant maximum lot 2BAULIEU Gabriel
Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2024BODIN Nicolas
Partenariats en matière de promotion du tourisme sur 2024 BODIN Nicolas
Recours à la Centrale d'Achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour l'accord-cadre (lot 3) : Fourniture de reprographes numériquesBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien contrats doctoraux uFC 2023 – Avenant 2VUILLEMIN Benoit
Base d'Osselle : renouvellement de la convention avec le club Besançon TriathlonVUILLEMIN Benoit
Action Coeur de Ville : délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de BesançonROUTHIER Pascal
Compétence cimetières et crématoriums Commune de Serre les Sapins - Extension du cimetière Enquête Publique et Autorisation Préfectorale NAPPEZ Anthony
SAS ANDIERS PV - pacte d'associés et convention d'avance en compte courantNAPPEZ Anthony
Projet photovoltaïque des Andiers - Actualisation des conditions financièresNAPPEZ Anthony
Fonds Climat : Attribution de fonds de concours à la commune de NancrayGAGLIOLO Lorine
Participation au 4ème Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2024ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et de signer le marché de gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirieZEHAF Marie
Renouvellement du marché pour l'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains et le tramway du réseau Ginko ZEHAF Marie
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des voiries transférées et de prestations d'entretien pour les voiries de la zone d'activité Eurespace l'Echange sur la commune de Chemaudin et Vaux GUYEN Yves
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Débat sur les orientations généralesLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon – Modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre AncienLAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2023 par Grand Besançon Métropole - Rapport de synthèseLAROPPE Aurélien
Exercice du droit de préemption urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Gennes LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Montferrand-le-Château LAROPPE Aurélien
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projetLAROPPE Aurélien
Taxe d'aménagement - Création d'un secteur de taux majoré - Commune de GennesLAROPPE Aurélien
Taxe d'aménagement - Création d'un secteur à taux majoré - Commune de PelouseyLAROPPE Aurélien
Prestations topographiques et des géomètre-experts autorisation de signature de l'accord cadreLAROPPE Aurélien
ZAC TEMIS – CORRIDOR VERT : Conventions de superposition d'affectations au profit De Grand Besançon Métropole BARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année 2024/2025ORY Gilles
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises Accompagnement à la maîtrise d'ouvrage en phases études et travaux - Avenant à la convention ORY Gilles
Rhodiaceta - Principes de fonctionnement de la base outdoorORY Gilles
Fonds Manifestations Sportives - attribution d'une subvention à Jura Cyclisme pour l'organisation de la Classic Grand BesançonORY Gilles
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Institut pour la Prévention des Vulnérabilités liées à la Santé (IPVS)ORY Gilles
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement du système d'assainissement de Port DouvotLIME Christophe
Interconnexion en eau potable des territoires: avenant n°1 à la convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Coopération décentralisée avec Douroula - Convention avec la Ville de Besançon, l'agence CORADE et GBM et attribution d'une subventionLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la location et la livraison de bouteilles de chlore gazeux liquéfiéLIME Christophe
Motion contre le projet de révision de la directive européenne sur les poids lourds ouvrant la circulation sur les routes européennes aux méga-camionsVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024 VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Modification de désignation d'un membre du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement du Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Budget Primitif 2024BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2024BAULIEU Gabriel
Validation du rapport de la CLECTVIGNOT Anne
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 ORY Gilles
Convention de suivi de gestion des boues des stations d'épuration de GBM avec la Chambre Interdépartementale d'Agriculture 25-90 pour la période 2024-2026LIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement, reversement des redevances d'assainissement collectif et de la redevance Agence de l'EauLIME Christophe
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions Animation porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes"COUDRY Sébastien
Tourisme - Base d'Osselle : marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle - autorisation de signatureVUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : approbation des tarifs 2024VUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : redevance pour une activité de restauration/snackVUILLEMIN Benoit
Mise en oeuvre d'une zone agricole protégéeGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur OUEST - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST-tranche 2NAPPEZ Anthony
Fonds « Climat » - Attribution de fonds de concours à la commune d' Avanne-Aveney GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers-Lieux BFC" - Signature d'une convention GAGLIOLO Lorine
Autorisation de signature - Adaptation du tour en fosse au centre de maintenance Tramway ZEHAF Marie
Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable Autorisation de signature de l'accord-cadre GAVIGNET Gilbert
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civile d'éclairage public et de génie civil de télécommunication - rue de Bellevue à Châtillon le DucGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole à BesançonGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de la Gare à Roche-lez-BeaupréGUYEN Yves
Festival Outdoor Grandes Heures Nature- Edition 2024 Programmation et budget prévisionnelsBOUSSO François
CRR - Vote des tarifs liés aux dépenses du Conservatoire dans le cadre de ses activités culturelles et pédagogiques ORY Gilles
CRR-Demande de renouvellement d'agrément pour les enseignements préparant à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistiqueORY Gilles
Mise en place de l'automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en radio-identification (RFID) Réajustement de la demande de subvention FEDERORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, supérieures à 23 000 €ORY Gilles
Motion pour le respect et la défense de nos valeurs républicainesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation de conseillers communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Désignation de déléguésVIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2024BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesVIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 VIGNOT Anne
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024 - Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Conseil de Développement Participatif : Bilan 2023, modification du Règlement IntérieurGRIMAITRE Olivier
Transfert partiel de la compétence lecture publique à GBMORY Gilles
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesLIME Christophe
Convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et la Communauté urbaine du Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Convention d'acceptation d'effluents à la station de traitement des eaux usées de Cussey-sur-l'Ognon entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Pays Riolais concernant les communes d'Etuz, de Boulot et de BussièresLIME Christophe
Avenant à la convention avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissementLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour l'instrumentation des sites d'eau potable de GBMLIME Christophe
Convention de délégation à la SNCF pour la fourniture d'une prestation ponctuelle pour la réalisation d'une traversée de voies pour des eaux uséesLIME Christophe
Mission locale - Soutien 2024VUILLEMIN Benoit
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Demande d'adhésion de GBM au sein de la gouvernance de l'EPCC ISBAVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'uFC - animation du futur CMQE SantéBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche Soutien contrats doctoraux uFC 2023 – Avenant 1 BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA au salon SIMI 2023BODIN Nicolas
Participation de SEDIA au salon SIMI 2023BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Quartiers 2030ETEVENARD Marie
Programme Centralités rurales en Région : convention entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole et la commune de Saint-VitROUTHIER Pascal
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2024GAGLIOLO Lorine
Déploiement de nouvelles modalités de collecte des cartons au centre-ville de BesançonHUOT Daniel
Fonds Climat : attribution de fonds de concours aux communes de Torpes, Pelousey, Bonnay et les AuxonsGAGLIOLO Lorine
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent Autorisation de signature du marché.HUOT Daniel
Validation du Programme de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Adoption de la Charte Logistique Urbaine Durable dans le cadre du programme InTerLUD ZEHAF Marie
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesZEHAF Marie
Eclairage Public Programme de travaux 2024 Demandes de subventions GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Lieu-dit « Cayenne » à Châtillon-Le-DucGUYEN Yves
Enfouissement de réseaux Rue Beaupré à Roche-Lez-BeaupréGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications route de la Gare à Larnod GUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs GUYEN Yves
Avenant n°16 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public GinkoZEHAF Marie
Travaux d'entretien courant de la voirie - Autorisation de signature de l'accord-cadre GUYEN Yves
Réalisation d'analyses dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole Autorisation de signature de l'accord-cadre GUYEN Yves
Fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'abris à vélos et de boxes à vélos sécurisés Autorisation de signature de l'accord cadreZEHAF Marie
Prolongation de la gestion transitoire des bornes de recharge IRVE (Infrastructures de recharge pour Véhicules électriques) par le SYDEDZEHAF Marie
Marché d'affrètement - Exploitation des services de transport public réguliers de voyageurs périurbains et scolaires du réseau Ginko - Autorisation de lancement et de signatureZEHAF Marie
Bilan du Projet de Territoire Action Grand BesançonBARTHELET Catherine
Programme de travail 2024 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-2025MAGNIN-FEYSOT Christian
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de la concertation préalable sur le projet - d'extension de l'entreprise ULOGLAROPPE Aurélien
SMPSI - ZAC TEMIS - Modification du programme des équipements publicsBARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Adaptation du dispositif de collaboration avec les communesLAROPPE Aurélien
Modification du règlement intérieur de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Convention avec la SNCF pour la réalisation de travaux dans le cadre du Pôle d'échange multimodal (PEM) de SaôneGUYEN Yves