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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2022

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation d'un Conseiller Communautaire au sein de l'Unité de promotion, de formation et de recherche des SportsVIGNOT Anne
Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelBAULIEU Gabriel
Contribution financière au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainienBAULIEU Gabriel
Convention cadre de groupement de commandes permanent visant à satisfaire des besoins récurrents - Avenant n°3BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Création de deux emplois d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au Département Eau AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention de participation financière du SIEVO pour l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2021-2026LIME Christophe
Plan d'action 2022-2026 pour la protection de la ressource en eau d'ArcierLIME Christophe
Avenant de Prolongation de la convention avec l'Ascomade portant sur la Gestion Patrimoniale de la Ressource en EauLIME Christophe
Convention relative au retrait de GBM du SIVOM de la Vallée - Convention relative à la vente en gros du SIVOM de la Vallée à GBMLIME Christophe
Convention de vente en gros eau potable entre GBM et la commune de Châtillon-GuyotteLIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Eau et Assainissement - Tarifs objets promotionnels 2022 et pénalités financières en matière de relation clientèleLIME Christophe
Schéma des Zones d'Activités Economiques de Grand Besançon MétropoleBARTHELET Catherine
Convention 2022 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand BesançonBODIN Nicolas
Base d'Osselle : Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)VUILLEMIN Benoit
BIOINNOVATION : Avenant n°1 à la convention passée avec le Pôle des Microtechniques pour ses missions de promotion, d'accompagnement de projets d'entreprises et d'animation sur la période 2021-2022VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022ETEVENARD Marie
Programme d'action territorial (PAT) 2022 - Gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitatROUTHIER Pascal
NPNRU - Modification des marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et résidentiels de Cassin (Lot 1) et des Epoisses (Lot 2)LAROPPE Aurélien
Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interfaceGAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de Village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune des Auxons pour la réalisation de deux chemins en mode douxGAGLIOLO Lorine
Election des représentants de la CAO de Grand Besançon Métropole pour la CAO spécifique du groupement de commandes pour la fourniture de matériel roulant et prestations associées pour les agglomérations de Besançon, Brest et ToulouseZEHAF Marie
Avenant n°3 au marché Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau GinkoZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue du clos sur le territoire de la commune de CHALEZEULE – RD 217GUYEN Yves
Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de Besançon - MISEREY-SALINESGUYEN Yves
Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de la Libération – POUILLEY-FRANCAISGUYEN Yves
Commune de Roset-Fluans – Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Complément au programme de travail 2022 avec l'agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2022VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation d'un nouveau conseiller communautaire et désignation dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Budget Primitif 2022BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2022BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Charte de partenariat GBM -Ville de Besançon - CMAR accès commande publiqueBAULIEU Gabriel
Transfert de charges lié à la compétence Voirie - bonus soutenabilitéBAULIEU Gabriel
Risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole – création de 18 emplois et suppression de 9 emploisBAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026BAULIEU Gabriel
Règlement du temps de travail sujétion d'engagement et de continuité de service publicBAULIEU Gabriel
Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)BARTHELET Catherine
Exercice de la compétence en matière de ZAE - Ajout d'une nouvelle zone à GENNESBARTHELET Catherine
Projet de Territoire, Action Grand BesançonBARTHELET Catherine
Commune de Pelousey – Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de BoussièresLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon – Approbation du Règlement Local de Publicité après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
CRR - Vote des tarifs année scolaire 2022 - 2023JASSEY Michel
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la CitadelleJASSEY Michel
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, supérieures à 23 000 €JASSEY Michel
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2022BODIN Nicolas
Mission Locale - Soutien 2022VIGNOT Anne
Actions recherche et innovation- Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) Abondement 2021BODIN Nicolas
Festival Outdoor Grandes Heures Nature – Edition 2022 Programmation et budget prévisionnelsBOUSSO François
Dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » Nouvelle ambassadriceBOUSSO François
NPRU Planoise - Avenant n° 3ETEVENARD Marie
Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise – ajustement de la demande de subvention FEDERETEVENARD Marie
Projet Alimentaire Territorial : Programme d'actions porté par Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid - Validation du plan d'action et engagement des premières phases opérationnellesGAGLIOLO Lorine
Convention de partenariat Grand Besançon Métropole - OPALE Projets : Etude pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur l'ancien Centre d'Enfouissement Technique des Andiers sur la commune de ChalezeuleGAGLIOLO Lorine
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2022GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2022HUOT Daniel
Compétence Cimetières et Crématoriums: - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de fonds de concoursGAGLIOLO Lorine
Commune de Pirey - Extension du cimetière : Enquête Publique et Autorisation PréfectoraleGAGLIOLO Lorine
Commune de Besançon - Extension du cimetière de Saint-Claude : Enquête Publique et Autorisation PréfectoraleGAGLIOLO Lorine
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du SYBERTHUOT Daniel
Déploiement d'infrastructures pour le rechargement des véhicules électriques sur le domaine public par un opérateur privéZEHAF Marie
Validation des programmes de requalification et de créations de voirieGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de la Libération sur la commune de Saint-Vit (RD 13)GUYEN Yves
Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole - Demande de subventionsGUYEN Yves
Convention d enfouissement des réseaux rue des vignerons à PIREYGUYEN Yves
Programme d'éclairage public secteur ville et secteur périurbainGUYEN Yves
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2021VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau conseiller et désignation dans diverses structuresVIGNOT Anne
Election d'un Vice-PrésidentVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 2022BAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 2021BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents – Récapitulatif au 01/01/2022 - Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
GBM - Syndicat mixte de Micropolis - Convention de secrétariat - RenouvellementBAULIEU Gabriel
Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de GBM, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre (Lot n° 1)BAULIEU Gabriel
Conventions de financement pour la réalisation des études et des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et BeureGUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Chemaudin-et-Vaux - Convention de participation financière d'APRRGUYEN Yves
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications – rue de la Grette à BesançonGUYEN Yves
Avenant n°8 au marché relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et le nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Autorisation de signatureZEHAF Marie
Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/ Mazerolles-le-Salin/ Pouilley-FrançaisZEHAF Marie
Commune de Pirey – Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUy à vocation économique lors de la procédure de modification n°2 du PLULAROPPE Aurélien
Convention entre le Syded et GBM – Extension du réseau de distribution publique d'électricité – Commune de DeveceyLAROPPE Aurélien
Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUXBARTHELET Catherine
Programme de travail 2022 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Projet de Grande Bibliothèque – Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération- Autorisation de signature d'un avenant n°2VIGNOT Anne
Convention de renouvellement du service commun d'archéologie préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau potable - Précision des tranches dégressivesLIME Christophe
Modification des statuts du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement de Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de Port-Douvot avant méthanisationLIME Christophe
Actions recherche et innovation - Fonds régional pour l'innovation - Soutien aux projets des sociétés Moving Magnet Technologies et HyviloBODIN Nicolas
Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale DECA-BFC (2022-2024)BAULIEU Gabriel
SEM AKTYA - Actualisation du pacte d'actionnairesBARTHELET Catherine
SPL AER - Modification de l'actionnariatVUILLEMIN Benoit
Actualisation du Schéma de Développement TouristiqueVUILLEMIN Benoit
Evolution du Fonds d'Intervention pour l'Hébergement touristique (FIHT)VUILLEMIN Benoit
Avenant à la convention de la Concession de Service Public du Camping Besançon-ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
NPRU Planoise - Transactions foncières entre la Ville de Besançon et les bailleurs (Néolia, Loge GBM, Habitat 25)BAULIEU Gabriel
Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du DoubsETEVENARD Marie
Concession de service public de chauffage urbain de Planoise et des Hauts-du-Chazal - Frais de raccordementGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature de l'avenant n°2 au contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalezeule, Champagney, Fontain et Serre-les-SapinsGAGLIOLO Lorine
GeMAPI : Avis sur la modification des statuts du SMAMBVOGAGLIOLO Lorine
Voeux relatifs à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon MétropoleGAGLIOLO Lorine