 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Cession de matériels bureautiques | MAILLOT Elsa |
| Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétence | ORY Gilles |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité | BAULIEU Gabriel |
| Pass tourisme GINKO : tarifs 2020 | LOYAT Michel |
| DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert | LOYAT Michel |
| Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | ZEHAF Marie |
| Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | ZEHAF Marie |
| Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques | MICHAUD Jean-Paul |
| Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public | FELT Marcel |
| Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo | FELT Marcel |
| Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences | WANLIN Sylvie |
| Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022 | BLESSEMAILLE Alain |
| Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise | BLESSEMAILLE Alain |
| ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | WANLIN Sylvie |
| Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | WANLIN Sylvie |
| Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation | PRESSE Françoise |
| Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole | HUOT Daniel |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020 | LOPEZ François |
| Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2 | STEPOURJINE Robert |
| Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics | ROCHDI Karima |
| Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021 | PRALON Jean-Yves |
| Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit | PRALON Jean-Yves |
| Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR | PRALON Jean-Yves |
| Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché | PRALON Jean-Yves |
| Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin | PRALON Jean-Yves |
| Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux | LIME Christophe |
| Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon | LIME Christophe |
| Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |