Conseils Communautaires du Grand Besançon - 2019
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18 | |
| Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commission | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion à la centrale d'achat régionale | DELARUE Yoran |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLV | LOYAT Michel |
| Créations de postes | BAULIEU Gabriel |
| Schéma de mutualisations | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciaux | LOYAT Michel |
| Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019 | GAVIGNET Bernard |
| Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAl | SCHAUSS Dominique |
| Schéma de priorisation des ZAE | GAVIGNET Bernard |
| Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zones | GAVIGNET Bernard |
| ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalables | GAVIGNET Bernard |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVO | HUOT Daniel |
| Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestion | PRESSE Françoise |
| Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018 | TAILLARD Fabrice |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle composition | BARTHELET Catherine |
| Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO | CURIE Pascal |
| Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFL | CURIE Pascal |
| Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'Histoire | PRALON Jean-Yves |
| Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | LIME Christophe |
| Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Budget Primitif 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Compte Personnel de Formation | BAULIEU Gabriel |
| Listes des Emplois non permanents à la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz" | BAULIEU Gabriel |
| Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication | LOYAT Michel |
| Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ; Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Validation du Schéma cyclable du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ; Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT) | WANLIN Sylvie |
| Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | BLESSEMAILLE Alain |
| Sedia Vie sociale Capital Statuts | FELT Marcel |
| Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zone | GAVIGNET Bernard |
| Parc multisite de Pouilley les Vignes ; Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ Pusy | GAVIGNET Bernard |
| Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | PRESSE Françoise |
| Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergie | PRESSE Françoise |
| Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN | PRESSE Françoise |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019 | LOPEZ François |
| Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1 | ROCHDI Karima |
| Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019 | PRALON Jean-Yves |
| « Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ; Retour dans le patrimoine de la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potable | LIME Christophe |
| Programme de travaux eau potable 2019 | LIME Christophe |
| Programme de travaux eaux usées 2019 | LIME Christophe |
| Programme de travaux eaux pluviales 2019 | LIME Christophe |
| Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitant | LIME Christophe |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 01/04/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB à l'association Aqua Publica Europa | FOUSSERET Jean-Louis |
| Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | BAULIEU Gabriel |
| Organisation de la 4ème édition de Livres dans la Boucle | BAULIEU Gabriel |
| Comité des oeuvres Sociales - Avenant n°1 à la convention 2018-2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création d'un poste de technicien tramway auprès de la Direction Transports | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°5 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2019 | LOYAT Michel |
| Consolidation du plan de financement des actions cyclables hors infrastructures | LOYAT Michel |
| Demande de financement pour l'itinéraire cyclable Montferrand-le-Château/Planoise | MICHAUD Jean-Paul |
| Modalités techniques, financières et administratives de la réalisation des travaux de la voie mode doux entre Champagney, Champvans-les-Moulins et Pouilley-les-Vignes | MICHAUD Jean-Paul |
| Avis sur le dossier préliminaire de sécurité du tunnel de la Citadelle (DPS) | MICHAUD Jean-Paul |
| Modification des tarifs du stationnement sur parking au centre-ville | MICHAUD Jean-Paul |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication ; Conventions avec le SYDED ; Operations sur : Champvans-les-Moulins, Dannemarie-sur-Crète, Noironte et Chemaudin-et-Vaux | LOYAT Michel |
| Industries Créatives et Culturelles (ICC) ; Vote des tarifs du 52 rue Battant | BLESSEMAILLE Alain |
| Association Campus des métiers - Adhésion du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| ZAE des GRANDS VAUBRENOTS SAINT-VIT ; Convention de reversement de la part communale de Taxe d'Aménagement (TA) sur la parcelle cadastrée YG 304 | GAVIGNET Bernard |
| Aide à l'investissement matériel - Entreprise Literie Bonnet | SCHAUSS Dominique |
| Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Demande de subventions pour une extension du réseau de chaleur sur la zone industrielle des Tilleroyes | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Montfaucon et Pouilley-Français | PRESSE Françoise |
| Dispositif d'animation en faveur des copropriétés du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Encadrement des prix et modification du règlement d'intervention | STEPOURJINE Robert |
| Avenants pour l'année 2019 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Programme de travail 2019 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017/2019 | MAURICE Yves |
| Commune de Torpes - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Avis sur le projet de Périmètre délimité des abords (PDA) autour de l'Eglise Saint-Pierre-et-Paul | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chalèze - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2018 | BARTHELET Catherine |
| Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2018 | BARTHELET Catherine |
| Requalification du carrefour des Quatre Vents - Acquisition de la copropriété GILLET | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Carte communale - Abrogation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Ravalement de façade - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Vote des tarifs de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Règlement intérieur de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'Intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : partenariats et conventions de parrainages avec Crédit Agricole, Mutuelle Nationale Territoriale, Décathlon, UFR Sports de l'Université de Franche-Comté et Société Colas Nord-Est | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat avec la Ville de Besançon dans le cadre du dispositif "à tire d'aile" (aide individuelle aux loisirs par l'échange) | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature - Tarifs 2019 | PRALON Jean-Yves |
| STEP de Port Douvot - Contrat d'injection Biogaz | BAULIEU Gabriel |
| Prise en charge par la CAGB des surcoûts de création de branchements dus à la présence d'amiante dans la composition des canalisations publiques | LIME Christophe |
| Commune de Torpes - Projet de zonage d'assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Commune de Vorges-les-Pins - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 23/05/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations de nouveaux représentants | FOUSSERET Jean-Louis |
| Formation des Elus - Bilan des actions 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Compte de gestion 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2018 au budget 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transferts des résultats 2018 compétence réseaux de chaleur ou de froid urbains | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°1 - 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Clôture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste non-permanent d'Ingénieur Chargé d'Opérations, auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Générale des Services Techniques - Service Approvisionnements et Magasins | BAULIEU Gabriel |
| Prolongation d'un poste non-permanent de Conseiller en mobilité auprès du Département des Mobilités | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | LOYAT Michel |
| Présentation du rapport d'activité 2018 de la délégation de service Public des lignes Ginko du coeur d'agglomération | LOYAT Michel |
| Validation du programme des opérations de GER | LOYAT Michel |
| Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société H3A2B | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche ; Projet urbain Campus Bouloie-Temis- Convention de maîtrise d'ouvrage | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche ; Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre | FELT Marcel |
| Extension de la ZAE du NORET - Renouvellement de la zone d'aménagement différé | GAVIGNET Bernard |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Avenant n°3 | FELT Marcel |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 | FELT Marcel |
| Approbation du Cahier des charges de cession de terrain actualisé des Hauts du Chazal | BLESSEMAILLE Alain |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention exceptionnelle au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon | FELT Marcel |
| Rapport annuel 2018 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | LOPEZ François |
| GeMAPI - Retrait du Grand Besançon de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Mise en conformité et sécurisation de la collecte des déchets | LOPEZ François |
| Choix du mode de gestion du contrat de concession de la distribution publique de gaz commun à la CAGB | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pelousey | PRESSE Françoise |
| Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Prolongation et avenant 2019 | PRESSE Françoise |
| Valorisation des certificats d'économies d'énergie Convention avec la Ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans et engagement de la procédure d'élaboration d'un nouveau PLH | STEPOURJINE Robert |
| Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Loi Solidarité et Renouvellement Urbains : demande d'exemption d'application triennale pour la commune de Saint-Vit | TAILLARD Fabrice |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Projet d'aménagement urbain du secteur Centre-Ville - Reconversion du Site Saint Jacques et de l'Arsenal - Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ) | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (Vital Eté 2019) | PRALON Jean-Yves |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau : saison 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Subvention à l'office de tourisme du Grand Besançon (rectificatif) | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque - Financement des études préalables et des travaux préparatoires | PRALON Jean-Yves |
| Schéma d'enseignement musical 2020 2022 - Modification des modalités du fonds d'aide à l'enseignement musical | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subvention supérieure à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Demande de subvention Etat - Année 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Réévaluation du fonds de concours à la commune de Thise pour la réhabilitation de son aérodrome | PRALON Jean-Yves |
| Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit - Avenant à la convention du 01/01/2018 pour les 6 communes du Val Saint Vitois membres de la CAGB | MAILLOT Elsa |
| Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Eau potable - Retrait de la CAGB du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue - Vente d'eau potable en gros par le SIEHL à la CAGB | LIME Christophe |