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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2020BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)BAULIEU Gabriel
Cession de matériels bureautiquesMAILLOT Elsa
Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020BAULIEU Gabriel
Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétenceORY Gilles
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéBAULIEU Gabriel
Pass tourisme GINKO : tarifs 2020LOYAT Michel
DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfertLOYAT Michel
Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsLOYAT Michel
Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirieZEHAF Marie
Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérationsMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon MétropoleMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriquesMICHAUD Jean-Paul
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicFELT Marcel
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPANFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéoFELT Marcel
Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétencesWANLIN Sylvie
Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022BLESSEMAILLE Alain
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020BLESSEMAILLE Alain
Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de PlanoiseBLESSEMAILLE Alain
ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentationPRESSE Françoise
Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020LOPEZ François
Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publicsROCHDI Karima
Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et ArsenalBARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021PRALON Jean-Yves
Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-VitPRALON Jean-Yves
Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRRPRALON Jean-Yves
Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du TourismePRALON Jean-Yves
Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marchéPRALON Jean-Yves
Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au RhinPRALON Jean-Yves
Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et EauxLIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de BesançonLIME Christophe
Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM BatifrancFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2020BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2020BAULIEU Gabriel
Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifsBAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement RégionalBAULIEU Gabriel
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesBAULIEU Gabriel
Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncièreMICHAUD Jean-Paul
BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020BLESSEMAILLE Alain
Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capitalSCHAUSS Dominique
Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvreFELT Marcel
Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central »FELT Marcel
Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de BesançonPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-VignesPRESSE Françoise
Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitatSTEPOURJINE Robert
NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numériqueROCHDI Karima
Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)MAURICE Yves
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLUBARTHELET Catherine
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projetCURIE Pascal
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnelPRALON Jean-Yves
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrageFOUSSERET Jean-Louis
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿PRALON Jean-Yves
Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon TriathlonPRALON Jean-Yves
Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBMLIME Christophe
Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM)LIME Christophe
Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur NovillarsLIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)LIME Christophe
Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIIILIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société VéoliaLIME Christophe