Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement - 2019

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23/01/2019M. le Président
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement