Conseils d'Exploitation du Grand Besançon - 2019

Compte-rendu du 23/01/2019 (inaccessible)
délibérations
(inaccessible)Désignation d'un secrétaire de séance
(inaccessible)Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte
Compte-rendu du 13/02/2019 (inaccessible)
délibérations
(inaccessible)Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23/01/2019M. le Président
Compte-rendu du 22/05/2019 (inaccessible)
délibérations
(inaccessible)Désignation d'un secrétaire de séance
(inaccessible)Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement