Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement - 2019
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| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19 | Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19 | ||
| Télécharger PDF Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | ||
| Télécharger PDF Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia | Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019 | Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019 | M. le Président |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019 | ||
| Télécharger PDF Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement | Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | ||
| Télécharger PDF Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement | Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | ||
| Télécharger PDF Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | M. le Président |