Conseils d'Exploitation du Grand Besançon - 2019

Compte-rendu du 23/01/2019 (inaccessible)
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte
Compte-rendu du 13/02/2019 (inaccessible)
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23/01/2019M. le Président
Compte-rendu du 22/05/2019 (inaccessible)
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement