Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement - 2019
2019
Recherche par mot clé et par dateAucune délibération renseignée pour l'instant
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19 | |
| Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | |
| Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019 | M. le Président |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019 | |
| Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019 |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | M. le Président |