Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2026

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Liste des Délibérations du 15/01/2026
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 202529/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence HabitatGaranties d'emprunts - Compétence Habitat29/01/2026BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Base d'Osselle : convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du DoubsBase d'Osselle : convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du Doubs29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Attribution de subvention fonds congrèsAttribution de subvention fonds congrès29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien 2026 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap (l'ARIS)Soutien 2026 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap (l'ARIS)29/01/2026BODIN Nicolas
Télécharger PDF Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF CCRT - Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la Ville de Besançon pour sa chaufferie biomasseCCRT - Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la Ville de Besançon pour sa chaufferie biomasse29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Projet de lotissement sur la commune de PIREY Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Projet de lotissement sur la commune de PIREY Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Projet de lotissement sur la commune de SAINT VIT Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Projet de lotissement sur la commune de SAINT VIT Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - première sessionFonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - première session29/01/2026ORY Gilles
Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026 inférieures ou égales à 23 000 €Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026 inférieures ou égales à 23 000 €29/01/2026MAURICE Yves