Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2025

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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
SPL TERRITOIRE 25 - Bâtiment "Le Numérique" à Planoise à Besançon - Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant total de 2 315 000 €BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Soutien exceptionnel au Comice Audeux Boussières pour sa participation au super Comice du DoubsBAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention au Centre de recherches juridiques de Franche-Comté de l'UMLP pour la journée de lancement du dictionnaire juridique éclectique franco-suisse à BesançonSOURISSEAU Nathan
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2025ORY Gilles
Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Seconde attribution 2025ORY Gilles
Conventionnement partenariat avec le Pôle Ressources National des Sports de Nature pour l'intégration de Suricate® (sentinelle pour les sports de nature) sur l'application GHNORY Gilles
Actions recherche et innovation - Soutien au Hacking Health de BesançonBODIN Nicolas
Soutien à l'association Gare BTT - Sécuriser les parcours des demandeurs d'emploi en amont de l'entrée en SIAE - Subvention complémentaireBODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'association Chemin des SensBODIN Nicolas
Soutien à l'association Julienne Javel - Paniers solidairesBODIN Nicolas
ECORSE TP - Aide financière pour l'édition 2025 du Carrefour des Collectivités LocalesBODIN Nicolas
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets Worldplas, Cisteo Medical, France Culture Environnement, Intireality Solutions, Shine Research et de la fondation Franche-Comté InnovBODIN Nicolas
Contrat de Ville 2024-2030 - Deuxième programmation Complémentaire Appel à projet 2025ETEVENARD Marie
Attribution d'une subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'élaboration d'un plan de gestion écologique des espaces semi-naturels et anthropisés du campus Bouloie-TemisGAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association Foire aux Saveurs d'AutomneGAGLIOLO Lorine
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Culture Action pour l'organisation de la journée "Mobilités douces"GAGLIOLO Lorine
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Chalezeule en mode doux"GAGLIOLO Lorine
Retrait de Grand Besançon Métropole de l'association CBNFC-ORI en vue du transfert des activités de l'association à l'EPCE CBN BFC-ORIHUOT Daniel
Réouverture des coteaux de la vallée du Doubs - Participation financière de GBM à la mission de coordination confiée au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
CRR - Convention de partenariat entre le CRR et l'Université Marie et Louis Pasteur sur la Licence de Musicologie « Musique, Arts et Interprétation » (Parcours 2) ORY Gilles
Festival outdoor Grandes Heures nature 2025 : attribution de subventionsBOUSSO François
Convention tripartite entre Ville GBM et Innovaxiom pour le congrès TimeworldVUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs et chercheuses 2025VUILLEMIN Benoit
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 – 2025COUDRY Sébastien
Attribution d'une subvention à l'entreprise S2EBODIN Nicolas
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyageBLAISON René
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 2025ETEVENARD Marie
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance - Programmation Complémentaire Appel à Projets 2025VIGNOT Anne
Délibération pour un soutien exceptionnel à l'Aéroclub de Thise dans le cadre d'une démarche de transition énergétiqueGAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à l'Association du Secours Catholique de Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV pour une étude sur l'accessibilité ferroviaire aux grands aéroportsBARTHELET Catherine
Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Première répartition 2025ORY Gilles
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société InterstrapBODIN Nicolas

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Commission Annuelle Prospective des Emplois Création de trois contrats de projet Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projet 2025ETEVENARD Marie
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Programmation Appel à Projets 2025VIGNOT Anne
Réalisation d'un programme immobilier avenue Carnot à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Réalisation d'un programme immobilier chemin de la clairière à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Construction d'une résidence autonomie à Saint Vit – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, inférieures ou égales à 23 000 €MAURICE Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2025ORY Gilles
Dispositif aide au projet ambassadrices Grandes heures NatureORY Gilles
Versement d'une subvention à l'ENILEA pour l'organisation d'un job dating sur les métiers de l'agroalimentaire et du traitement de l'eauLIME Christophe
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole - Avenant à la Convention BODIN Nicolas
Base d'Osselle : Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et le 19ième régiment du génie BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien du projet de médiation scientifique « Mots = flèches » porté par l'association Nouvelles FormesBODIN Nicolas
Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2025-2026 BODIN Nicolas
Soutien du Festival des Jeunes chercheurs organisé par l'Université Marie et Louis Pasteur BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 2025BODIN Nicolas
Congrès - Attribution de subvention sur fonds dédiéBODIN Nicolas
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 2025COUDRY Sébastien
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art BAEHR Frédérique

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » BODIN Nicolas
Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS)BODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicapBODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)GAGLIOLO Lorine
Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWattGAGLIOLO Lorine
Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie PartagéeGAGLIOLO Lorine
Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté – Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de HandballORY Gilles