Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2025

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 202523/09/2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat23/09/2025BAULIEU Gabriel
SPL TERRITOIRE 25 - Bâtiment "Le Numérique" à Planoise à Besançon - Garantie de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant total de 2 315 000 €23/09/2025BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrables23/09/2025BAULIEU Gabriel
Soutien exceptionnel au Comice Audeux Boussières pour sa participation au super Comice du Doubs23/09/2025BAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention au Centre de recherches juridiques de Franche-Comté de l'UMLP pour la journée de lancement du dictionnaire juridique éclectique franco-suisse à Besançon23/09/2025SOURISSEAU Nathan
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 202523/09/2025ORY Gilles
Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Seconde attribution 202523/09/2025ORY Gilles
Conventionnement partenariat avec le Pôle Ressources National des Sports de Nature pour l'intégration de Suricate® (sentinelle pour les sports de nature) sur l'application GHN23/09/2025ORY Gilles
Actions recherche et innovation - Soutien au Hacking Health de Besançon23/09/2025BODIN Nicolas
Soutien à l'association Gare BTT - Sécuriser les parcours des demandeurs d'emploi en amont de l'entrée en SIAE - Subvention complémentaire23/09/2025BODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'association Chemin des Sens23/09/2025BODIN Nicolas
Soutien à l'association Julienne Javel - Paniers solidaires23/09/2025BODIN Nicolas
ECORSE TP - Aide financière pour l'édition 2025 du Carrefour des Collectivités Locales23/09/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets Worldplas, Cisteo Medical, France Culture Environnement, Intireality Solutions, Shine Research et de la fondation Franche-Comté Innov23/09/2025BODIN Nicolas
Contrat de Ville 2024-2030 - Deuxième programmation Complémentaire Appel à projet 202523/09/2025ETEVENARD Marie
Attribution d'une subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'élaboration d'un plan de gestion écologique des espaces semi-naturels et anthropisés du campus Bouloie-Temis23/09/2025GAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association Foire aux Saveurs d'Automne23/09/2025GAGLIOLO Lorine
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Culture Action pour l'organisation de la journée "Mobilités douces"23/09/2025GAGLIOLO Lorine
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à la commune de Chalezeule pour l'organisation de la journée "Chalezeule en mode doux"23/09/2025GAGLIOLO Lorine
Retrait de Grand Besançon Métropole de l'association CBNFC-ORI en vue du transfert des activités de l'association à l'EPCE CBN BFC-ORI23/09/2025HUOT Daniel
Réouverture des coteaux de la vallée du Doubs - Participation financière de GBM à la mission de coordination confiée au Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté23/09/2025GAGLIOLO Lorine

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 202523/06/2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat23/06/2025BAULIEU Gabriel
CRR - Convention de partenariat entre le CRR et l'Université Marie et Louis Pasteur sur la Licence de Musicologie « Musique, Arts et Interprétation » (Parcours 2) 23/06/2025ORY Gilles
Festival outdoor Grandes Heures nature 2025 : attribution de subventions23/06/2025BOUSSO François
Convention tripartite entre Ville GBM et Innovaxiom pour le congrès Timeworld23/06/2025VUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université Marie et Louis Pasteur pour l'organisation de deux manifestations de culture scientifique et technique : Fête de la Science et Nuit européenne des chercheurs et chercheuses 202523/06/2025VUILLEMIN Benoit
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 2 – 202523/06/2025COUDRY Sébastien
Attribution d'une subvention à l'entreprise S2E23/06/2025BODIN Nicolas
Subvention à l'association Gadjé intervenant auprès des gens du voyage23/06/2025BLAISON René
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 202523/06/2025ETEVENARD Marie
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance - Programmation Complémentaire Appel à Projets 202523/06/2025VIGNOT Anne
Délibération pour un soutien exceptionnel à l'Aéroclub de Thise dans le cadre d'une démarche de transition énergétique23/06/2025GAGLIOLO Lorine

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 202516/05/2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat16/05/2025BAULIEU Gabriel
Fonds Développement Durable - Attribution d'une subvention à l'Association du Secours Catholique de Franche-Comté16/05/2025GAGLIOLO Lorine
Attribution d'une subvention à l'association Trans Europe TGV pour une étude sur l'accessibilité ferroviaire aux grands aéroports16/05/2025BARTHELET Catherine
Fonds Manifestations Sportives - Attribution de subventions - Première répartition 202516/05/2025ORY Gilles
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société Interstrap16/05/2025BODIN Nicolas

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 202508/04/2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat08/04/2025BAULIEU Gabriel
Commission Annuelle Prospective des Emplois Création de trois contrats de projet Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) 08/04/2025BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projet 202508/04/2025ETEVENARD Marie
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Programmation Appel à Projets 202508/04/2025VIGNOT Anne
Réalisation d'un programme immobilier avenue Carnot à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)08/04/2025LAROPPE Aurélien
Réalisation d'un programme immobilier chemin de la clairière à Besançon – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)08/04/2025LAROPPE Aurélien
Construction d'une résidence autonomie à Saint Vit – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)08/04/2025LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, inférieures ou égales à 23 000 €08/04/2025MAURICE Yves
Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 202508/04/2025ORY Gilles
Dispositif aide au projet ambassadrices Grandes heures Nature08/04/2025ORY Gilles
Versement d'une subvention à l'ENILEA pour l'organisation d'un job dating sur les métiers de l'agroalimentaire et du traitement de l'eau08/04/2025LIME Christophe
Open Business CCI 70.25 - Participation de Grand Besançon Métropole - Avenant à la Convention 08/04/2025BODIN Nicolas
Base d'Osselle : Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et le 19ième régiment du génie 08/04/2025BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien du projet de médiation scientifique « Mots = flèches » porté par l'association Nouvelles Formes08/04/2025BODIN Nicolas
Subvention à l'Université Marie et Louis PASTEUR pour l'attribution de deux bourses « Victor HUGO » 2025-2026 08/04/2025BODIN Nicolas
Soutien du Festival des Jeunes chercheurs organisé par l'Université Marie et Louis Pasteur 08/04/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation. Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur (PVF) pour l'année 202508/04/2025BODIN Nicolas
Congrès - Attribution de subvention sur fonds dédié08/04/2025BODIN Nicolas
Projets retenus dans le cadre de l'Appel à Projets « Soutien aux Initiatives Etudiantes » - session 1 - 202508/04/2025COUDRY Sébastien
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art 08/04/2025BAEHR Frédérique

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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 202420/02/2025VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat20/02/2025BAULIEU Gabriel
Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » 20/02/2025BODIN Nicolas
Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS)20/02/2025BODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap20/02/2025BODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédié20/02/2025VUILLEMIN Benoit
Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)20/02/2025GAGLIOLO Lorine
Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWatt20/02/2025GAGLIOLO Lorine
Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-Comté20/02/2025GAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie Partagée20/02/2025GAGLIOLO Lorine
Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)20/02/2025LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté – Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-202520/02/2025VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Handball20/02/2025ORY Gilles