Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024
2024
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Liste des délibérations du 16/05/2024 (inaccessible)Aucune délibération renseignée pour l'instant
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Budget Primitif 2024 | POULIN Anthony |
| Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024 | POULIN Anthony |
| Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoises | BRAUCHLI Fabienne |
| Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon | LAROPPE Aurélien |
| Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunale | LAROPPE Aurélien |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.Gbm | LAROPPE Aurélien |
| Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024 | POUJET Yannick |
| Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024 | VIGNOT Anne |
| Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la convention | CHAUVET Annaïck |
| Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon | CAULET Claudine |
| Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attribution | CAULET Claudine |
| Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadre | CAULET Claudine |
| Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHASSAGNE Aline |
| Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statuts | CHASSAGNE Aline |
| Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associations | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR | CHASSAGNE Aline |
| Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifs | GHEZALI Abdel |
| Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur | CAULET Claudine |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-Comté | SPICHER Gilles |
| Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyens | SPICHER Gilles |
| Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs | MICHEL Carine |
| Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs | MICHEL Carine |
| Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024 | MICHEL Carine |
| Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | MICHEL Carine |
| Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
| Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 | AEBISCHER Elise |
| Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationale | GHARET Sadia |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Orientations Budgétaires 2024 | POULIN Anthony |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| Chambre régionale des comptes Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitives | VIGNOT Anne |
| Aides à des séjours scolaires | VIGNOT Anne |
| Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régional | CHASSAGNE Aline |
| Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre | GHEZALI Abdel |
| Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animale | CYPRIANI Benoît |
| Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de Besançon | MICHEL Carine |
| Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieur | MICHEL Carine |
| Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024 | MICHEL Carine |
| Adhésion à l'Union Française des uvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) | MICHEL Carine |
| Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) | MICHEL Carine |
| Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
| Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission Direction Vie des Quartiers | AEBISCHER Elise |
| Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 | POULIN Anthony |
| Contrat de Ville - Quartiers 2030 | POULIN Anthony |
| Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles | AEBISCHER Elise |
| Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement | AEBISCHER Elise |
| Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisation | VIGNOT Anne |
| Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes | VIGNOT Anne |
| Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine Durable | CYPRIANI Benoît |
| Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques | POULIN Anthony |
| Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024 | BRAUCHLI Fabienne |
| Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023 | GHEZALI Abdel |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | GHEZALI Abdel |
| Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal | GHEZALI Abdel |
| Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYA | GHEZALI Abdel |
| Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 | AEBISCHER Elise |
| Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024 | VIGNOT Anne |
| Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un emprunt | POULIN Anthony |
| Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandon | AEBISCHER Elise |
| Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024 | AEBISCHER Elise |
| Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentaires | POULIN Anthony |
| Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 | MICHEL Carine |
| Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville | VIGNOT Anne |
| Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de priorité | POULIN Anthony |
| Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garages | POULIN Anthony |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024 | VIGNOT Anne |
| Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotique | CHAUVET Annaïck |
| Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'Etat | CHAUVET Annaïck |
| NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre Plan de financement actualisé | CHAUVET Annaïck |
| Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4 | CHAUVET Annaïck |
| Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle | CHAUVET Annaïck |
| Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026 | CAULET Claudine |
| Aides aux associations sportives - Première attribution 2024 | GHEZALI Abdel |