[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2012

2012

Recherche par mot clé et par date
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12FOUSSERET Jean-Louis
Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriationROY Jean-Claude
ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du DoubsMARTIN Jean-Pierre
ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF)MARTIN Jean-Pierre
Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF)MARTIN Jean-Pierre
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 EurosMARTIN Jean-Pierre
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIPGUILLEMET Nicolas
Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privésSTEPOURJINE Robert
Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL)STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 )STEPOURJINE Robert
Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012)BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuellesBAULIEU Gabriel
Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et HumanismeBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminéeBAULIEU Gabriel
Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace JeunesBAULIEU Gabriel
Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Avancements de gradeBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12FOUSSERET Jean-Louis
Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV)MARTIN Jean-Pierre
Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation SocialeSTEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros)STEPOURJINE Robert
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratifBAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12FOUSSERET Jean-Louis
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"MARTIN Jean-Pierre
Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle EmploiMARTIN Jean-Pierre
Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action"MARTIN Jean-Pierre
"La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des OiseauxGUILLEMET Nicolas
Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau)PRALON Jean-Yves
CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatiquePRALON Jean-Yves
Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRACPRALON Jean-Yves
Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse)GOVIGNAUX Jean-Pierre
Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012)BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistiqueBAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables 2012BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Convention constitutive de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon
Désignation d'un secrétaire de séance
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E)
Campagne AlimenTerre 2012 - Demande de subvention de RéCiDev
Programmation agréments PLS 2012 - Opérateurs privés
Développement et promotion de l'offre d'animations dans la Vallée du Doubs
Programmation agréments PLS 2012 - Structures collectives
Concours Talents des Cités - Financement des éditions 2011 et 2012
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) - AHSFC & Axentia
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la passation d'un marché d'expert d'assuré
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 12/04/12 et 19/04/12
Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012)
Garanties d'emprunt - Compétence Economie (juin 2012)
Ajustements techniques - Renouvellement d'emplois
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 24 novembre 2011 (Néolia)
Conventions de transaction relatives à l'acquisition d'autobus urbains neufs
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 08/03/12
Tramway - Contrat de prestations de service et d'assistance sur le projet avec la SPL TERRITOIRE 25
CRR - Convention de partenariat avec l'association "DEV'ART"
Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 8 mars 2012 (SAIEMB IE)
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance
Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ?)
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2012)
Garanties d'emprunt - Compétence Economie (mars 2012)
Demande de garantie d'emprunt au profit d'Habitat 25 - Réaménagement de dette - Compétence habitat
Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 8èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2012
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE)
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale Esapce Jeunes
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Créances Irrécouvrables 2012
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E)
Opération "Jardiner, naturellement" - Demande de subvention du CPIE Vallée de l'Ognon
Cité des plantes 2012 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté
Opération Fleurissement 2012 - Organisation et attribution d'une subvention à la SHFC
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une AMO visant à développer les industries culturelles et créatives
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2012)
Garanties d'emprunt - Compétence Economie (février 2012)
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Fonds de concours du Grand Besançon pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) des communes du secteur Nord pour la mise en place du Syndicat mixte de la nouvelle gare TGV
Incubateur de Franche-Comté - Soutien à la valorisation de projets innovants
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour l'entretien et les grosses réparations du patrimoine bâti
Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes
Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement
Avenant n°1 - Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon