| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 24/05/13 et 06/06/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 112 rue de Vesoul à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 5 chemin des Graviers Blancs à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche-Comté (PGI) - Participation financière à la journée du 2 octobre 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Organisation d'un séminaire scientifique par l'Institut FEMTO-ST | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellences - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | MARTIN Jean-Pierre |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'élaboration d'un Plan Stratégique Local Global | FOUSSERET Jean-Louis |
| Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes - Acquisition de logiciels pour la dématérialisation des documents et de procédures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la location de matériels évènementiels | BAULIEU Gabriel |
| Attribution d'une subvention à l'association "Vaincre la mucoviscidose" | BAULIEU Gabriel |
| Attribution d'une subvention à l'Amicale à la mémoire du groupe de résistance Guy Mocquet | BAULIEU Gabriel |
| Remise gracieuse - Régie des aires d'accueil des gens du voyage | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |