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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2013

2013

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/13FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°1 à la convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGVROY Jean-Claude
INTERMED - Soutien à l'action "Développement d'emplois mutualisés"MARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Engagement de la phase pré-opérationnelle et signature d'un contrat d'études avec la SPL Territoire 25MARTIN Jean-Pierre
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2014 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015GOVIGNAUX Jean-Pierre
Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement généralBAULIEU Gabriel
Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes du Parc Auto et LogistiqueBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (novembre 2013)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniquesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 05/09/13FOUSSERET Jean-Louis
Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2013MARTIN Jean-Pierre
Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier 2013 du Grand Besançon aux EntrepreneurialesMARTIN Jean-Pierre
INTERPROFACE - Action de sécurisation des emplois à temps partagé entre plusieurs entreprisesMARTIN Jean-Pierre
Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat MARTIN Jean-Pierre
Science Tour 2013 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
CRR - Partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-ComtéPRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat pédagogique avec la Ville de Besançon et l'association "35 Léz'Arts dans l'école" pour la création d'un conte musicalPRALON Jean-Yves
Sites Unesco transfrontaliers - Convention de partenariatPRALON Jean-Yves
Convention constitutive de groupement de commandes pour la conduite d'une étude portant sur les équipements aquatiques du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Demandes de subvention dans le cadre de l'AAPEL (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demande d'indemnisation suite à des dégradations commises par les gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Garanties d'emprunt (compétences Economie et Habitat) - Octobre 2013BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables 2013BAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour des prestations de conception graphiqueBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutementBAULIEU Gabriel
Renouvellement des 4 emplois de conseiller du tri en habitat collectifBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 24/05/13 et 06/06/13FOUSSERET Jean-Louis
Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 112 rue de Vesoul à BesançonMARTIN Jean-Pierre
Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 5 chemin des Graviers Blancs à BesançonMARTIN Jean-Pierre
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche-Comté (PGI) - Participation financière à la journée du 2 octobre 2013MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Organisation d'un séminaire scientifique par l'Institut FEMTO-STMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellences - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovantsMARTIN Jean-Pierre
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 E)STEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'élaboration d'un Plan Stratégique Local GlobalFOUSSERET Jean-Louis
Constitution d'une provision pour garantie d'empruntBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2013)BAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes - Acquisition de logiciels pour la dématérialisation des documents et de procédures administrativesBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la location de matériels évènementielsBAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention à l'association "Vaincre la mucoviscidose"BAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention à l'Amicale à la mémoire du groupe de résistance Guy MocquetBAULIEU Gabriel
Remise gracieuse - Régie des aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 11/04/13 et 25/04/13FOUSSERET Jean-Louis
Appui à Franche-Comté Interactive pour l'organisation du Salon ExperTICMARTIN Jean-Pierre
CRR - Partenariat avec l'association JAZZ in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation destinés aux élèves du Conservatoire du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
CRR - Convention de partenariat avec la CAF du DoubsPRALON Jean-Yves
Port d'agglomération - Modification du réglement intérieurPRALON Jean-Yves
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E)STEPOURJINE Robert
Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS)STEPOURJINE Robert
Demande d'agrément PLSSTEPOURJINE Robert
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon ainsi que le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour l'achat de fourniture de sel de déneigementBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT et le SYBERT pour la passation d'un marché de prestations juridiques BAULIEU Gabriel
Ajustement techniqueBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture ActionMARTIN Jean-Pierre
Concours Talents des Cités - Financement 2013MARTIN Jean-Pierre
Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bienMARTIN Jean-Pierre
Zone des Marnières - Acquisition d'un bienMARTIN Jean-Pierre
Campagne AlimenTerre 2013 - Attribution d'une subvention à RéCiDevGUILLEMET Nicolas
Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'OgnonGUILLEMET Nicolas
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier et juin 2013)BAULIEU Gabriel
Admission en non-valeur de créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Recrutement au poste de Chargé de mission ProspectiveBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 07/03/13FOUSSERET Jean-Louis
Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon HabitatMARTIN Jean-Pierre
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de I'AFIPGUILLEMET Nicolas
Charte Paysagère - Programme d'actions 2013 dans le cadre de la convention avec le CAUE du DoubsGUILLEMET Nicolas
Sites Unesco transfrontaliers - Convention et information sur les actionsPRALON Jean-Yves
Saisine du Conseil de Développement Participatif (CDP) et arrêt du programme de travail partagé 2013-2015DEMESMAY Roland
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E)STEPOURJINE Robert
Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie - Avril 2013BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 24/01/13FOUSSERET Jean-Louis
Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération "Coeur d'artisan"MARTIN Jean-Pierre
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Participation au congrès "Goût-Nutrition-Santé"MARTIN Jean-Pierre
Opération Fleurissement 2013 - Organisation et attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Cité des Plantes 2013 - Attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
CRR - Convention de partenariat avec l'association Franche-Comté Mission Voix pour l'organisation de classes de maitre "Musiques anciennes - Voix"PRALON Jean-Yves
Demande de subvention CUCS - Projet de sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergieSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E)STEPOURJINE Robert
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2013)BAULIEU Gabriel
Recrutement au poste de Technicien téléphonie - télécommunications pour le Département Technologie de l'Information et de la CommunicationBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/11/12FOUSSERET Jean-Louis
Zone des Marnières - Fin des engagements avec SEGECE et signature d'un contrat d'étude avec la SPL Territoire 25MARTIN Jean-Pierre
Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi MARTIN Jean-Pierre
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2013)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - 2013-2016BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'entretien des espaces verts - 2013-2017BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Commission Administrative Paritaire - Promotions InternesBAULIEU Gabriel