| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Marché girouettes à LED : remise de pénalités de retard | LOYAT Michel |
| Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération coeur d'artisan 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Festival des Petits Explorateurs 2014 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Activités éco-citoyennes 2014 - Demande de subvention de la maison de l'environnement de Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Campagne AlimenTerre 2014 - Demande de subvention de l'Association RéCiDev | PRESSE Françoise |
| Exposition "Eco Home" - Attribution de subvention au Musée des Maisons Comtoises de Nancray | PRESSE Françoise |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | STEPOURJINE Robert |
| CRR - Partenariat 2014 avec l'association Jazz in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation à destination des élèves du conservatoire du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Jour de Plaisance / Mardis des Rives - Conventions de partenariat avec Solidarité Doubs Handicap et la commune de Grandfontaine | PRALON Jean-Yves |
| Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 2ème semestre | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines Communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement au poste d'infographiste sein de la Direction Communication (catégorie B) | BAULIEU Gabriel |
| Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |