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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2014

2014

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/10/14FOUSSERET Jean-Louis
Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGVLOYAT Michel
Convention relative au titre combiné annuel "Ginko-Citiz"RUTKOWSKI Serge
Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25WANLIN Sylvie
ZAC des Marnières - Avenant n°1 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnellesWANLIN Sylvie
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Soutien à l'organisation du congrès national des Aroeven à BesançonBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (octobre 2014)POULIN Anthony
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 04/09/14FOUSSERET Jean-Louis
Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2014SCHAUSS Dominique
Concours Talents des Cités - Financement 2014WANLIN Sylvie
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2014 du Grand Besançon aux EntrepreneurialesBLESSEMAILLE Alain
Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon pour le programme 2014-2015HUOT Daniel
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
CRR - Avenant n°1 aux conventions avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés MusiquePRALON Jean-Yves
Orchestre Victor Hugo - Stage d'été d'orchestre des jeunes 2014PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétences habitat (septembre 2014)BAULIEU Gabriel
Constitution d'une provision pour garantie d'empruntBAULIEU Gabriel
Admission en non-valeur sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Régie équipements fluviaux - Remise gracieuseBAULIEU Gabriel
Avenant n°2 à la convention de services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Dématérialisation du paiement des salairesBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de Chargé de l'Habitat public au sein du service Habitat et Politique de la Ville (catégorie B)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 10/06/14 et 04/07/14FOUSSERET Jean-Louis
Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle techniqueMICHAUD Jean-Paul
Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture ActionBLESSEMAILLE Alain
Soutien à la compétitivité des entreprises et aux filières d'excellence - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation des projets innovantsSCHAUSS Dominique
Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS)STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
CRR - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-ComtéPRALON Jean-Yves
CRR - Partenariats pour la saison culturelle (2ème semestre 2014)PRALON Jean-Yves
Révision de la subvention 2014 à l'école de musique de l'OHMBPRALON Jean-Yves
Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour une assistance dans le domaine des relations presse au niveau nationalBAULIEU Gabriel
Championnat de France de Tir en intérieurBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Garanties d'emprunt habitat (juin 2014)BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt compétence Economie et Habitat (juillet 2014)BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables 2014BAULIEU Gabriel
Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives : adhésion d'une commune supplémentaireBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Marché girouettes à LED : remise de pénalités de retardLOYAT Michel
Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération coeur d'artisan 2014BLESSEMAILLE Alain
Festival des Petits Explorateurs 2014 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-ComtéPRESSE Françoise
Activités éco-citoyennes 2014 - Demande de subvention de la maison de l'environnement de Franche-ComtéPRESSE Françoise
Campagne AlimenTerre 2014 - Demande de subvention de l'Association RéCiDevPRESSE Françoise
Exposition "Eco Home" - Attribution de subvention au Musée des Maisons Comtoises de NancrayPRESSE Françoise
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergieSTEPOURJINE Robert
CRR - Partenariat 2014 avec l'association Jazz in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation à destination des élèves du conservatoire du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Jour de Plaisance / Mardis des Rives - Conventions de partenariat avec Solidarité Doubs Handicap et la commune de GrandfontainePRALON Jean-Yves
Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 2ème semestrePRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2014)BAULIEU Gabriel
Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines Communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Renouvellement au poste d'infographiste sein de la Direction Communication (catégorie B)BAULIEU Gabriel
Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action SocialeBAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 20/01/14FOUSSERET Jean-Louis
CRR - Partenariats dans le cadre de la saison culturelle et artistique du Conservatoire 1er semestre 2014PRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes MusPRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2014)BAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuelBAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes pour la réalisation de supports de communication multimédiaBAULIEU Gabriel
Convention de partenariat entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du SangBAULIEU Gabriel
Soutien à une nouvelle initiative de la Ligue contre le Cancer en direction des jeunesBAULIEU Gabriel
Aide à la Jeune Chambre Economique sur ses actions en faveur de l'accès au logement des jeunesBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Renouvellement au poste de Chef du service Prévention et Relations usagers (catégorie A) au sein de la Direction Gestion des DéchetsBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Liste des Emplois Permanents (LEP)BAULIEU Gabriel