| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 15/10/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | GAVIGNET Bernard |
| Julienne Javel - Soutien 2015 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de Cocagne | WANLIN Sylvie |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Diffusion de la Culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers | |
| FIE - Aide à la société Aménagement Bisontin | BLESSEMAILLE Alain |
| Aktya - Modification des statuts | SCHAUSS Dominique |
| Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Fonds d'aide "Manifestations" 2015 - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine pour l'organisation du championnat de France de cyclo-cross | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (novembre 2015) | LOYAT Michel |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | BAULIEU Gabriel |
| Convention de bonnes pratiques dans la commande publique (dont le secteur BTP) | BAULIEU Gabriel |
| Subvention exceptionnelle à l'association Agir ensemble contre le chômage (AC !) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Pôle RH, TIC, DGD, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |