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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2001

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PDFDélibérationRapporteur
Protocole A.R.T.T.
Dispositif d'aide à la création-reprise de très petites entreprises sur le territoire de l'agglomération - Bilan 2001 de la convention avec Cré-Entreprendre Initiative et avenant
Maison des Microtechniques
Création de logements sociaux - Demandes de subventions
Observatoire - projet de convention avec l'INSEE pour l'acquisition de données statistiques
Modification de la convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B
Proposition de maîtrise d'oeuvre de la Ville sur les projets d'aménagement liés aux transports urbains
Indemnités de transport scolaire - Elèves demi-pensionnaire
Restructuration du réseau de transport de l'agglomération
Extension des compétences de la C.A.G.B. à la "participation au financement du TGV Rhin-Rhône"
Carrefour de Palente
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président
Financement du syndicat mixte de plein air des maisons comtoises
Décision modificative n°4
Exonération de taxe professionnelle liée à l'aménagement du territoire
Recrutement en cours, prospective et création de postes
Liste des emplois permanents
Transfert de personnel
Incitation à l'utilisation des transports publics pour les agents de la Communauté

PDFDélibérationRapporteur
Desserte de la soirée globale étudiante du 20 décembre 2001
Avenant n°4 à la délégation de service public CTB
Projet d'agglomération
Subvention pour les diagnositcs urbains de la 2ième programmation du contrat de ville
Adhésion de la Communauté de Communes du Canton de Quingey au SYBERT : avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Commission d'évaluation des charges
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Décision modificative n°3
Création de régie et de sous-régie pour la perception de recettes des titres de transports hors Besançon
Subvention pour une gendarmerie de 20 logements individuels et de 350 m² de locaux professionnels sur le Nord de l'agglomération
Modalités de remboursement des frais de déplacement pour certains agents
Création d'un poste de catégorie B, assistant(e) "Projet d'agglomération"

PDFDélibérationRapporteur
Installation des délégués de Beure et de Chalèze
Désignation des délégués de la commune de Beure au SMSDAB et au SYBERT
Information sur la réflexion en cours sur les transferts
Financement de la création de logements sociaux - Adaptation du règlement des aides
Aide à la recherche foncière - convention avec l'Agence Foncière du Doubs
Nouveau Programme Local de l'Habitat - Démarche pour l'élaboration d'un diagnostic partagé du marché local de l'habitat
Financement de la création de logements sociaux - Soutien aux OPAH
Etude d'extension EVOLIS Gare
Avenant n°1 au lot n°6 du marché - affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon
Aménagement du parvis de la Gare Viotte
Suivi des PDU - Pistes de travail
Proposition de vote sur le dossier gare TGV
Motion gare TGV
Lancement du projet d'agglomération
CITE : adoption du projet de contrat - programmation 2001
Information sur la méthode envisagée par la commission pour la définition des actions communautaires
Communication : rapport d'activités
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 5 octobre 2001 concernant la compétence habitat
Proposition d'une étude de prospective financière - information
Procédure de recrutement du chargé de communication et du chargé de mission des relations avec les élus
Recrutement d'un cadre de direction pour le développement économique

PDFDélibérationRapporteur
Election des délégués titulaires pour représenter la C.A.G.B. au sein du Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) et du Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)
Désignation du représentant de la Communauté au Comité Régional des Transports
Changement et interversion de délégués de la C.A.G.B. au SYBERT
Intérêt communautaire
Modalités juridiques et financières des transferts de biens en ZAE
Immobilier d'entreprises
Les nouveaux tarifs Ctb et TGB à compter du 1er janvier 2002
Mobilignes - convention partenariale et extension du périmètre
Application du règlement départemental des transports
Croix ferroviaire - rendu de l'étude préalable
Prise en charge financière du service de transport de la commune de Saône
Convention avec le collège Cartannaz
Entrée Est de l'Agglomération (RN 83)
Maîtrise d'ouvrage par la C.A.G.B. des études de 3 projets de tourisme fluvial financés par 232 KF du plan de relance attribués à cette opération
Demande d'adhésion de la commune de Champoux à la C.A.G.B.
Présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets
Extension du système d'exploitation "HASTUS"
Proposition de Règlement Intérieur
Marché - renouvellement du parc de bus diesel Ctb
Marché - exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain
Marché - achat d'un tunnel de lavage pour les bus Ctb
Marché - travaux de mise en sécurité électrique du bâtiment 2 du hall bus Ctb - Planoise
Marché - acquisition de matériels et de logiciels informatiques - maintenance du parc
Mission d'audit et de renégociation des contrats d'assurance
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 15 juin 2001 concernant la compétence habitat
Politique fiscale : exonérations de taxe professionnelle à compter du 01/01/02
Décision modificative n°2
Etude sur les modalités de financement de la contribution au SYBERT
Etude sur le calcul des charges transférées
Convention avec l'URSSAF sur le traitement du versement transports
Evolution du personnel pour le 2ème semestre 2001

PDFDélibérationRapporteur
Délégués suppléants de la Commune de Miserey-Salines
Adhésion au réseau L.U.M.I.E.R.E. avant création du Syndicat Mixte L.U.M.I.E.R.E - Désignation du signataire de la convention
Le transfert de la compétence Economie à la Communauté d'Agglomération - Information sur la démarche
Projet de convention de conseil et d'assistance juridico-financière pour le transfert des charges relatives à l'économie
Avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public des Transports Urbains du 22 mars 1999
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour le financement de la desserte en transport scolaire de la Communauté
Projet de convention avec les communes de Devecey et Geneuille
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour une compensation financière de la DGD départementale perçue au titre des transports scolaires
Passation de contrats avec les dépositaires TGB
Marché négocié pour "l'exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines du nord de l'agglomération" suite à appel d'offres infructueux
Avenant n°1 au Lot n°1 du marché "Exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines"
Avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sur le Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine
Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d'Ornans au SYBERT - avis de la C.A.G.B.
Compte administratif 2000 du District du Grand Besançon
Compte de Gestion 2000 du comptable
Affectation du résultat
Décision modificative n°1
Indemnités du comptable de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - reprise et modification de la délibération districale du 28 mars 1997
Cession de matériel réformé
Lancement de la procédure relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT)
Accompagnement de la démarche A.R.T.T. par un consultant
Liste des emplois permanents

PDFDélibérationRapporteur
Dossier COBRA - participation de la C.A.G.B. à l'opération
Demande de garantie d'emprunt de la SAIEMB
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) des Transports du Grand Besançon
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) de la Ville de Besançon
Amendements aux Plans de Déplacements Urbains
Pérennisation du service Evolis gare
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte
Nuits de la Citadelle : Edition 2001(10, 11 et 12 août 2001)
Dédommagement des abonnés de la CTB suite aux grèves d'avril et mai
Extension des locaux de la C.A.G.B. et acquisition de mobilier
Exonération de versements transport
Création de nouveaux emplois permanents
Démarche A.R.T.T. : présentation des échéances et rapport d'étape
Complément du régime indemnitaire
(inaccessible)Désignation dans certaines instances

PDFDélibérationRapporteur
Détermination du nombre de commissions
Ventilation des délégués dans les commissions
Les Commissions : les membres, le fonctionnement, les décisions
Désignation des délégués de la C.A.G.B. dans les commissions
Désignation des représentants de la C.A.G.B. à TEMIS, CDEC, : (dans les différents organismes)
Désignation des délégués suppléants de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine
Désignation des 16 délégués titulaires de la C.A.G.B. à l'AUDAB
Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon
Modalités de concertation préalable à l'aménagement du rond-point de Palente
Recrutement d'un chargé de mission "opération fleurissement 2001"

PDFDélibérationRapporteur
Installation des nouveaux délégués
Election du Président
Détermination du nombre de Vice-Présidents
Election du 1er Vice-Président
Election du 2° Vice-Président
Election du 3° Vice-Président
Election du 4° Vice-Président
Election du 5° Vice-Président
Election du 6° Vice-Président
Election du 7° Vice-Président
Election du 8° Vice-Président
Election du 9° Vice-Président
Election du 10° Vice-Président
Election du 11° Vice-Président
Election du 12° Vice-Président
Election du 13° Vice-Président
Election du 14° Vice-Président
Election du 15° Vice-Président
Election du 16° Vice-Président
Election du 17° Vice-Président
Election du 18° Vice-Président
Election du 19° Vice-Président
Election du 20° Vice-Président
Election du 21° Vice-Président
Election du 22° Vice-Président
Election du 23° Vice-Président
Election du 24° Vice-Président
Election du 25° Vice-Président
Election du 26° Vice-Président
Election du 27° Vice-Président
Election des membres du Bureau
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Sybert
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du SDAB
Election des membres de la Commission Délégation de Service Public
Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat
Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat
Indemnités des élus
Election des membres de la commission d'appel d'offres

PDFDélibérationRapporteur
Transfert de la compétence économie : état d'avancée des réflexions
Transfert de la compétence transport
Calendrier des prochaines échéances
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SYBERT
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises
Personnel pour assurer le gardiennage des déchetteries d'Amancey, Bouclans, Marchaux et Thoraise
Principe de désignation d'un ou plusieurs agents chargés d'assurer la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité
Extension de la garantie "Protection Juridique" au profit des élus
Convention de mise à disposition de matériel et de locaux de la C.A.G.B. à l'AUDAB
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SDAB
Budget 2001 : les grandes masses
Besoins supplémentaires de locaux pour la C.A.G.B.
Taux de taxe professionnelle unique et période de convergence des taux
La dotation de solidarité communautaire : fixation du montant de la DSC - Détermination des critères de la DSC et de la DIE
Information sur l'exécution des marchés publics
Dossier COBRA - sollicitation de la C.A.G.B. dans le cadre du FIE
Demande de subvention de la C.A.G.B. au titre d'une aide directe à l'immobilier d'entreprise pour une SCOP - Dossier LIP
Projet d'illumination du Château de Montfaucon
Financement des logements publics sociaux
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Suivi-animation de l'OPAH du SIACAM
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Etude pré-opérationnelle d'OPAH du SIEACR
Soutien aux opérations de renouvellement urbain
Politique Foncière
Etude sur la faisabilité d'une Caisse de développement de l'agglomération de Besançon
Convention ARHLM pour prestations des données attributions
Subventions aux associations pour 2001
Convention avec la Ville de Besançon dans le cadre du transfert de la compétence transports
convention entre la Région SNCF de Dijon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Convention entre le Conseil Général du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte
"Affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon" - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert

PDFDélibérationRapporteur
Désignation de délégués
Installation des nouveaux délégués au Conseil de la C.A.G.B.
Extension du nombre de membres au Bureau et élection de ceux-ci
Désignation de nouveaux délégués pour représenter la C.A.G.B. au sein du Sybert et du SMSDAB et participation financière de la C.A.G.B. au SMTGB
Désignation des membres de la commission d'évaluation des transferts de charges et détermination du montant prévisionnel de l'attribution de compensation pour les communes
Adhésion et participation financière à l'AUDAB
Désignation d'un avocat pour représenter la C.A.G.B.
Liste des emplois permanents
Désignation d'un représentant de la C.A.G.B. pour l'instance de concertation sur les problématiques ferroviaires du nord de l'agglomération
Création du périmètre des transports urbains de la C.A.G.B.
Institution du versement transport sur le PTU de la C.A.G.B.
Désignation des AOT de second rang
Principe pour la réalisation d'un avenant n°2 au contrat de délégation Ctb
Tarifs 2001 Ctb/TGB
Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports
Programme CITE
Proposition de décision modificative de fin d'exercice
Propositions de reports sur 2001
Utilisation des dépenses imprévues au 31 décembre 2000
Information sur le choix du contrat de ligne de trésorerie 2001
Fixation des modalités de remboursement du VT