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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2001

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Protocole A.R.T.T.28/12/2001
Dispositif d'aide à la création-reprise de très petites entreprises sur le territoire de l'agglomération - Bilan 2001 de la convention avec Cré-Entreprendre Initiative et avenant15/01/2002
Maison des Microtechniques15/01/2002
Création de logements sociaux - Demandes de subventions15/01/2002
Observatoire - projet de convention avec l'INSEE pour l'acquisition de données statistiques15/01/2002
Modification de la convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B15/01/2002
Proposition de maîtrise d'oeuvre de la Ville sur les projets d'aménagement liés aux transports urbains15/01/2002
Indemnités de transport scolaire - Elèves demi-pensionnaire15/01/2002
Restructuration du réseau de transport de l'agglomération15/01/2002
Extension des compétences de la C.A.G.B. à la "participation au financement du TGV Rhin-Rhône"15/01/2002
Carrefour de Palente15/01/2002
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil15/01/2002
Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président15/01/2002
Financement du syndicat mixte de plein air des maisons comtoises15/01/2002
Décision modificative n°415/01/2002
Exonération de taxe professionnelle liée à l'aménagement du territoire28/12/2001
Recrutement en cours, prospective et création de postes15/01/2002
Liste des emplois permanents15/01/2002
Transfert de personnel15/01/2002
Incitation à l'utilisation des transports publics pour les agents de la Communauté15/01/2002

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Desserte de la soirée globale étudiante du 20 décembre 200115/01/2002
Avenant n°4 à la délégation de service public CTB15/01/2002
Projet d'agglomération15/01/2002
Subvention pour les diagnositcs urbains de la 2ième programmation du contrat de ville15/01/2002
Adhésion de la Communauté de Communes du Canton de Quingey au SYBERT : avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon 15/01/2002
Commission d'évaluation des charges15/01/2002
Renouvellement de la ligne de trésorerie15/01/2002
Décision modificative n°315/01/2002
Création de régie et de sous-régie pour la perception de recettes des titres de transports hors Besançon15/01/2002
Subvention pour une gendarmerie de 20 logements individuels et de 350 m² de locaux professionnels sur le Nord de l'agglomération15/01/2002
Modalités de remboursement des frais de déplacement pour certains agents15/01/2002
Création d'un poste de catégorie B, assistant(e) "Projet d'agglomération"15/01/2002

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Installation des délégués de Beure et de Chalèze23/11/2001
Désignation des délégués de la commune de Beure au SMSDAB et au SYBERT18/12/2001
Information sur la réflexion en cours sur les transferts18/12/2001
Financement de la création de logements sociaux - Adaptation du règlement des aides18/12/2001
Aide à la recherche foncière - convention avec l'Agence Foncière du Doubs23/11/2001
Nouveau Programme Local de l'Habitat - Démarche pour l'élaboration d'un diagnostic partagé du marché local de l'habitat23/11/2001
Financement de la création de logements sociaux - Soutien aux OPAH18/12/2001
Etude d'extension EVOLIS Gare18/12/2001
Avenant n°1 au lot n°6 du marché - affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon18/12/2001
Aménagement du parvis de la Gare Viotte23/11/2001
Suivi des PDU - Pistes de travail20/12/2001
Proposition de vote sur le dossier gare TGV18/12/2001
Motion gare TGV18/12/2001
Lancement du projet d'agglomération18/12/2001
CITE : adoption du projet de contrat - programmation 200118/12/2001
Information sur la méthode envisagée par la commission pour la définition des actions communautaires18/12/2001
Communication : rapport d'activités18/12/2001
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 5 octobre 2001 concernant la compétence habitat18/12/2001
Proposition d'une étude de prospective financière - information18/12/2001
Procédure de recrutement du chargé de communication et du chargé de mission des relations avec les élus23/11/2001
Recrutement d'un cadre de direction pour le développement économique18/12/2001

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Election des délégués titulaires pour représenter la C.A.G.B. au sein du Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) et du Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)25/09/2001
Désignation du représentant de la Communauté au Comité Régional des Transports01/10/2001
Changement et interversion de délégués de la C.A.G.B. au SYBERT01/10/2001
Intérêt communautaire21/09/2001
Modalités juridiques et financières des transferts de biens en ZAE21/09/2001
Immobilier d'entreprises01/10/2001
Les nouveaux tarifs Ctb et TGB à compter du 1er janvier 200201/10/2001
Mobilignes - convention partenariale et extension du périmètre01/10/2001
Application du règlement départemental des transports01/10/2001
Croix ferroviaire - rendu de l'étude préalable01/10/2001
Prise en charge financière du service de transport de la commune de Saône01/10/2001
Convention avec le collège Cartannaz01/10/2001
Entrée Est de l'Agglomération (RN 83)01/10/2001
Maîtrise d'ouvrage par la C.A.G.B. des études de 3 projets de tourisme fluvial financés par 232 KF du plan de relance attribués à cette opération01/10/2001
Demande d'adhésion de la commune de Champoux à la C.A.G.B. 01/10/2001
Présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets01/10/2001
Extension du système d'exploitation "HASTUS"01/10/2001
Proposition de Règlement Intérieur01/10/2001
Marché - renouvellement du parc de bus diesel Ctb21/09/2001
Marché - exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain21/09/2001
Marché - achat d'un tunnel de lavage pour les bus Ctb21/09/2001
Marché - travaux de mise en sécurité électrique du bâtiment 2 du hall bus Ctb - Planoise21/09/2001
Marché - acquisition de matériels et de logiciels informatiques - maintenance du parc21/09/2001
Mission d'audit et de renégociation des contrats d'assurance01/10/2001
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 15 juin 2001 concernant la compétence habitat01/10/2001
Politique fiscale : exonérations de taxe professionnelle à compter du 01/01/0221/09/2001
Décision modificative n°201/10/2001
Etude sur les modalités de financement de la contribution au SYBERT01/10/2001
Etude sur le calcul des charges transférées01/10/2001
Convention avec l'URSSAF sur le traitement du versement transports01/10/2001
Evolution du personnel pour le 2ème semestre 200101/10/2001

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Délégués suppléants de la Commune de Miserey-Salines16/07/2001
Adhésion au réseau L.U.M.I.E.R.E. avant création du Syndicat Mixte L.U.M.I.E.R.E - Désignation du signataire de la convention16/07/2001
Le transfert de la compétence Economie à la Communauté d'Agglomération - Information sur la démarche16/07/2001
Projet de convention de conseil et d'assistance juridico-financière pour le transfert des charges relatives à l'économie16/07/2001
Avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public des Transports Urbains du 22 mars 199916/07/2001
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour le financement de la desserte en transport scolaire de la Communauté16/07/2001
Projet de convention avec les communes de Devecey et Geneuille16/07/2001
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour une compensation financière de la DGD départementale perçue au titre des transports scolaires16/07/2001
Passation de contrats avec les dépositaires TGB16/07/2001
Marché négocié pour "l'exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines du nord de l'agglomération" suite à appel d'offres infructueux16/07/2001
Avenant n°1 au Lot n°1 du marché "Exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines"16/07/2001
Avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sur le Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine16/07/2001
Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d'Ornans au SYBERT - avis de la C.A.G.B. 16/07/2001
Compte administratif 2000 du District du Grand Besançon16/07/2001
Compte de Gestion 2000 du comptable16/07/2001
Affectation du résultat16/07/2001
Décision modificative n°116/07/2001
Indemnités du comptable de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - reprise et modification de la délibération districale du 28 mars 199716/07/2001
Cession de matériel réformé16/07/2001
Lancement de la procédure relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT)16/07/2001
Accompagnement de la démarche A.R.T.T. par un consultant16/07/2001
Liste des emplois permanents16/07/2001

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Dossier COBRA - participation de la C.A.G.B. à l'opération12/06/2001
Demande de garantie d'emprunt de la SAIEMB12/06/2001
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) des Transports du Grand Besançon26/06/2001
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) de la Ville de Besançon26/06/2001
Amendements aux Plans de Déplacements Urbains26/06/2001
Pérennisation du service Evolis gare26/06/2001
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte26/06/2001
Nuits de la Citadelle : Edition 2001(10, 11 et 12 août 2001)26/06/2001
Dédommagement des abonnés de la CTB suite aux grèves d'avril et mai26/06/2001
Extension des locaux de la C.A.G.B. et acquisition de mobilier26/06/2001
Exonération de versements transport28/06/2001
Création de nouveaux emplois permanents26/06/2001
Démarche A.R.T.T. : présentation des échéances et rapport d'étape26/06/2001
Complément du régime indemnitaire26/06/2001
(inaccessible)Désignation dans certaines instances29/06/2001

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Détermination du nombre de commissions01/06/2001
Ventilation des délégués dans les commissions01/06/2001
Les Commissions : les membres, le fonctionnement, les décisions01/06/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. dans les commissions01/06/2001
Désignation des représentants de la C.A.G.B. à TEMIS, CDEC, : (dans les différents organismes)01/06/2001
Désignation des délégués suppléants de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine01/06/2001
Désignation des 16 délégués titulaires de la C.A.G.B. à l'AUDAB01/06/2001
Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon06/06/2001
Modalités de concertation préalable à l'aménagement du rond-point de Palente06/06/2001
Recrutement d'un chargé de mission "opération fleurissement 2001"22/05/2001

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Installation des nouveaux délégués11/05/2001
Election du Président 11/05/2001
Détermination du nombre de Vice-Présidents11/05/2001
Election du 1er Vice-Président 11/05/2001
Election du 2° Vice-Président 11/05/2001
Election du 3° Vice-Président 11/05/2001
Election du 4° Vice-Président 11/05/2001
Election du 5° Vice-Président 11/05/2001
Election du 6° Vice-Président 11/05/2001
Election du 7° Vice-Président 11/05/2001
Election du 8° Vice-Président 11/05/2001
Election du 9° Vice-Président 11/05/2001
Election du 10° Vice-Président 11/05/2001
Election du 11° Vice-Président 11/05/2001
Election du 12° Vice-Président 11/05/2001
Election du 13° Vice-Président 11/05/2001
Election du 14° Vice-Président 11/05/2001
Election du 15° Vice-Président 11/05/2001
Election du 16° Vice-Président 11/05/2001
Election du 17° Vice-Président 11/05/2001
Election du 18° Vice-Président 11/05/2001
Election du 19° Vice-Président 11/05/2001
Election du 20° Vice-Président 11/05/2001
Election du 21° Vice-Président 11/05/2001
Election du 22° Vice-Président 11/05/2001
Election du 23° Vice-Président 11/05/2001
Election du 24° Vice-Président 11/05/2001
Election du 25° Vice-Président 11/05/2001
Election du 26° Vice-Président 11/05/2001
Election du 27° Vice-Président 11/05/2001
Election des membres du Bureau11/05/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Sybert11/05/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du SDAB11/05/2001
Election des membres de la Commission Délégation de Service Public11/05/2001
Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat11/05/2001
Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat11/05/2001
Indemnités des élus11/05/2001
Election des membres de la commission d'appel d'offres11/05/2001

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Transfert de la compétence économie : état d'avancée des réflexions04/04/2001
Transfert de la compétence transport27/03/2001
Calendrier des prochaines échéances27/03/2001
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SYBERT27/03/2001
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises27/03/2001
Personnel pour assurer le gardiennage des déchetteries d'Amancey, Bouclans, Marchaux et Thoraise27/03/2001
Principe de désignation d'un ou plusieurs agents chargés d'assurer la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité27/03/2001
Extension de la garantie "Protection Juridique" au profit des élus27/03/2001
Convention de mise à disposition de matériel et de locaux de la C.A.G.B. à l'AUDAB27/03/2001
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SDAB27/03/2001
Budget 2001 : les grandes masses27/03/2001
Besoins supplémentaires de locaux pour la C.A.G.B. 27/03/2001
Taux de taxe professionnelle unique et période de convergence des taux27/03/2001
La dotation de solidarité communautaire : fixation du montant de la DSC - Détermination des critères de la DSC et de la DIE27/03/2001
Information sur l'exécution des marchés publics27/03/2001
Dossier COBRA - sollicitation de la C.A.G.B. dans le cadre du FIE04/04/2001
Demande de subvention de la C.A.G.B. au titre d'une aide directe à l'immobilier d'entreprise pour une SCOP - Dossier LIP04/04/2001
Projet d'illumination du Château de Montfaucon04/04/2001
Financement des logements publics sociaux04/04/2001
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Suivi-animation de l'OPAH du SIACAM04/04/2001
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Etude pré-opérationnelle d'OPAH du SIEACR04/04/2001
Soutien aux opérations de renouvellement urbain04/04/2001
Politique Foncière04/04/2001
Etude sur la faisabilité d'une Caisse de développement de l'agglomération de Besançon04/04/2001
Convention ARHLM pour prestations des données attributions04/04/2001
Subventions aux associations pour 200104/04/2001
Convention avec la Ville de Besançon dans le cadre du transfert de la compétence transports27/03/2001
convention entre la Région SNCF de Dijon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon 27/03/2001
Convention entre le Conseil Général du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon27/03/2001
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte26/04/2001
"Affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon" - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert27/03/2001

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Désignation de délégués07/02/2001
Installation des nouveaux délégués au Conseil de la C.A.G.B.07/02/2001
Extension du nombre de membres au Bureau et élection de ceux-ci07/02/2001
Désignation de nouveaux délégués pour représenter la C.A.G.B. au sein du Sybert et du SMSDAB et participation financière de la C.A.G.B. au SMTGB07/02/2001
Désignation des membres de la commission d'évaluation des transferts de charges et détermination du montant prévisionnel de l'attribution de compensation pour les communes19/02/2001
Adhésion et participation financière à l'AUDAB07/02/2001
Désignation d'un avocat pour représenter la C.A.G.B.07/02/2001
Liste des emplois permanents07/02/2001
Désignation d'un représentant de la C.A.G.B. pour l'instance de concertation sur les problématiques ferroviaires du nord de l'agglomération05/02/2001
Création du périmètre des transports urbains de la C.A.G.B.05/02/2001
Institution du versement transport sur le PTU de la C.A.G.B.05/02/2001
Désignation des AOT de second rang05/02/2001
Principe pour la réalisation d'un avenant n°2 au contrat de délégation Ctb05/02/2001
Tarifs 2001 Ctb/TGB05/02/2001
Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports05/02/2001
Programme CITE07/02/2001
Proposition de décision modificative de fin d'exercice07/02/2001
Propositions de reports sur 200107/02/2001
Utilisation des dépenses imprévues au 31 décembre 200007/02/2001
Information sur le choix du contrat de ligne de trésorerie 200107/02/2001
Fixation des modalités de remboursement du VT05/02/2001