[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2002

Recherche par mot clé et par date

Liste des Délibérations du 13/12/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Cré-Entreprendre Initiative - Bilan d'activité à sept.2002 - Demande d'abondement complémentaire au fonds "prêts d'honneur" - Participation financière aux actions d'accompagnementCré-Entreprendre Initiative - Bilan d'activité à sept.2002 - Demande d'abondement complémentaire au fonds "prêts d'honneur" - Participation financière aux actions d'accompagnement
Télécharger PDF SPL Microtechniques - Appel à projets UCIP 2002 - Participation financière de la C.A.G.B. à la mise en place du projet par l'Agence Régionale d'Intelligence Economique (ARIE)SPL Microtechniques - Appel à projets UCIP 2002 - Participation financière de la C.A.G.B. à la mise en place du projet par l'Agence Régionale d'Intelligence Economique (ARIE)
Télécharger PDF Attribution d'une aide FIE à la Ville de Besançon pour aider à l'implantation de la Sté AGIBATAttribution d'une aide FIE à la Ville de Besançon pour aider à l'implantation de la Sté AGIBAT
Télécharger PDF Vaux les Prés - Participation financière à l'élaboration du PLUVaux les Prés - Participation financière à l'élaboration du PLU
Télécharger PDF Intérêt communautaire - Actions de développement économiqueIntérêt communautaire - Actions de développement économique
Télécharger PDF Aéroport régionale de Dole-TavauxAéroport régionale de Dole-Tavaux
Télécharger PDF Transfert de compétence : Pépinière d'entreprises de PalenteTransfert de compétence : Pépinière d'entreprises de Palente
Télécharger PDF Action en faveur du parc locatif privé Action en faveur du parc locatif privé
Télécharger PDF Action en faveur de l'habitat spécifiqueAction en faveur de l'habitat spécifique
Télécharger PDF Soutien aux OPAHSoutien aux OPAH
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Equipements des points d'arrêts des communesEquipements des points d'arrêts des communes
Télécharger PDF Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les busConvention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus
Télécharger PDF Demande de subvention relative à l'aménagement des bus pour les personnes à mobilité réduite (PMR)Demande de subvention relative à l'aménagement des bus pour les personnes à mobilité réduite (PMR)
Télécharger PDF Avis de la C.A.G.B. sur les sollicitations des communes pour une assistance de l'AUDAB pour l'évolution de leur document d'urbanismeAvis de la C.A.G.B. sur les sollicitations des communes pour une assistance de l'AUDAB pour l'évolution de leur document d'urbanisme
Télécharger PDF Acquisition des données cadastralesAcquisition des données cadastrales
Télécharger PDF Aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine - Composition du jury d'appel d'offresAménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine - Composition du jury d'appel d'offres
Télécharger PDF Transferts de compétence : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)Transferts de compétence : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
Télécharger PDF Projet de station nautique à la MalateProjet de station nautique à la Malate
Télécharger PDF Palais des sportsPalais des sports
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - Utilité dépassant manifestement l'intérêt communalDéfinition de l'intérêt communautaire - Utilité dépassant manifestement l'intérêt communal
Télécharger PDF Politique de promotion en direction des congressistesPolitique de promotion en direction des congressistes
Télécharger PDF Politique de promotion en direction des congressistes : intervention dans le cadre du colloque de la fédération des écomusées et musées de sociétésPolitique de promotion en direction des congressistes : intervention dans le cadre du colloque de la fédération des écomusées et musées de sociétés
(inaccessible)Convention complémentaire au dossier de demande de subvention ATSR : portail Web
Télécharger PDF Etat des créances irrécouvrables et des admissions en non valeurEtat des créances irrécouvrables et des admissions en non valeur
Télécharger PDF Ecritures d'intégration des travaux de rénovation de la caserne des pompiers de Besançon dans le patrimoine de la C.A.G.B. - Opération de mise à disposition au SDISEcritures d'intégration des travaux de rénovation de la caserne des pompiers de Besançon dans le patrimoine de la C.A.G.B. - Opération de mise à disposition au SDIS
Télécharger PDF Etat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévuesEtat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévues
Télécharger PDF Décision modificative n°2Décision modificative n°2
Télécharger PDF Les garanties d'empruntLes garanties d'emprunt
Télécharger PDF Remboursement des participations SYBERT des communes d'Auxon-Dessus, d'Auxon-Dessous, de Châtillon le Duc et de Miserey Salines au titre de l'année 2002Remboursement des participations SYBERT des communes d'Auxon-Dessus, d'Auxon-Dessous, de Châtillon le Duc et de Miserey Salines au titre de l'année 2002
Télécharger PDF Attribution de compensation de TP : actualisation Dotation d'Initiative Economique 2002 : calculAttribution de compensation de TP : actualisation Dotation d'Initiative Economique 2002 : calcul
Télécharger PDF Création d'un poste d'assistante de direction pour la Direction GénéraleCréation d'un poste d'assistante de direction pour la Direction Générale
Télécharger PDF Création d'un poste de catégorie A pour le Conseil de Développement ParticipatifCréation d'un poste de catégorie A pour le Conseil de Développement Participatif
Télécharger PDF Evolution du secrétariat du SYBERTEvolution du secrétariat du SYBERT
Télécharger PDF Convention de mise à disposition des moyens entre la C.A.G.B. et le SYBERTConvention de mise à disposition des moyens entre la C.A.G.B. et le SYBERT
Télécharger PDF Election du Comité Technique Paritaire : fixation des effectifsElection du Comité Technique Paritaire : fixation des effectifs
Télécharger PDF Création de postes suite à des avancements de gradesCréation de postes suite à des avancements de grades
Télécharger PDF Liste des emplois permanentsListe des emplois permanents

Liste des Délibérations du 06/12/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Le projet d'agglomération : rappel de la démarcheLe projet d'agglomération : rappel de la démarche
Télécharger PDF Les enjeux du projet d'agglomérationLes enjeux du projet d'agglomération
Télécharger PDF Le conseil de développement participatifLe conseil de développement participatif

Liste des Délibérations du 22/11/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Avenant n°1 aux marchés 02/10 - lots 1, 2, 3 et 4Avenant n°1 aux marchés 02/10 - lots 1, 2, 3 et 4
Télécharger PDF Projet d'agglomération : modalités de déroulement des conférencesProjet d'agglomération : modalités de déroulement des conférences
Télécharger PDF Conseil de développement ParticipatifConseil de développement Participatif
Télécharger PDF Programme CITE : modalités d'intervention de la C.A.G.B. Programme CITE : modalités d'intervention de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Gens du voyage : objectif de la réalisation d'aire d'accueilGens du voyage : objectif de la réalisation d'aire d'accueil
Télécharger PDF Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERTTransfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT
Télécharger PDF Garantie d'emprunt de 2,5 millionsGarantie d'emprunt de 2,5 millions
Télécharger PDF Conséquences de la dissolution du SM TGBConséquences de la dissolution du SM TGB
Télécharger PDF Transfert des agents de la Ville de Besançon au titre de la compétence développement économiqueTransfert des agents de la Ville de Besançon au titre de la compétence développement économique

Liste des Délibérations du 23/10/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B.Délégués de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Entrée Est de Besançon : projet de réaménagementEntrée Est de Besançon : projet de réaménagement
Télécharger PDF ZAE : Marchaux-Chaudefontaine : projet de ZAD et acquisitionsZAE : Marchaux-Chaudefontaine : projet de ZAD et acquisitions
Télécharger PDF Prospection : convention de partenariat entre les membres du Comité Local de DéveloppementProspection : convention de partenariat entre les membres du Comité Local de Développement
Télécharger PDF Prospection / FIE : aide à l'implantation de la Sté WORLDPLAS sur TEMISProspection / FIE : aide à l'implantation de la Sté WORLDPLAS sur TEMIS
Télécharger PDF Acquisition du terrain de la Maison des MicrotechniquesAcquisition du terrain de la Maison des Microtechniques
Télécharger PDF Avis de la C.A.G.B. sur le Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées 2002-2006Avis de la C.A.G.B. sur le Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées 2002-2006
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Elaboration du nouveau PLHElaboration du nouveau PLH
Télécharger PDF Méthodologie sur la future DSP de janvier 2005Méthodologie sur la future DSP de janvier 2005
Télécharger PDF Opérations de préventionOpérations de prévention
Télécharger PDF Schéma Directeur CyclableSchéma Directeur Cyclable
Télécharger PDF Orientations du Bureau spécial du 18 septembre 2002 consacré au projet d'agglomérationOrientations du Bureau spécial du 18 septembre 2002 consacré au projet d'agglomération
Télécharger PDF Parti d'aménagement de la RN 83 en Entrée Est de l'agglomérationParti d'aménagement de la RN 83 en Entrée Est de l'agglomération
Télécharger PDF Projet de station nautique à la MalateProjet de station nautique à la Malate
Télécharger PDF Attribution d'une subvention SIVU de Roche-Novillars pour la réalisation d'un stade de foot synthétiqueAttribution d'une subvention SIVU de Roche-Novillars pour la réalisation d'un stade de foot synthétique
Télécharger PDF Convention avec la Société d'Horticulture du DoubsConvention avec la Société d'Horticulture du Doubs
Télécharger PDF Adhésion à l'ASQABAdhésion à l'ASQAB
Télécharger PDF Appel d'offres relatif à la reproduction de rapports, dossiers et plans : autorisation de lancementAppel d'offres relatif à la reproduction de rapports, dossiers et plans : autorisation de lancement
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Extension de la délégation accordée par le Conseil au Président Extension de la délégation accordée par le Conseil au Président
Télécharger PDF Motion sur le TGV Rhin-RhôneMotion sur le TGV Rhin-Rhône
Télécharger PDF Proposition d'adhésion à l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF) - Versement de cotisation au Groupement du Tourisme FluvialProposition d'adhésion à l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF) - Versement de cotisation au Groupement du Tourisme Fluvial
Télécharger PDF Etat des consommations des crédits au 2 septembre 2002 - Décision modificative n°1Etat des consommations des crédits au 2 septembre 2002 - Décision modificative n°1
Télécharger PDF Information sur la 1ère consolidation d'emprunt 2002Information sur la 1ère consolidation d'emprunt 2002
Télécharger PDF Usine d'incinération des ordures ménagères - Transfert des emprunts liés au transfert de la compétence incinérationUsine d'incinération des ordures ménagères - Transfert des emprunts liés au transfert de la compétence incinération
Télécharger PDF Constitution du groupement de commande TEMIS pour l'opération pôle d'échange TemisConstitution du groupement de commande TEMIS pour l'opération pôle d'échange Temis
Télécharger PDF Vente de matériels réformésVente de matériels réformés
Télécharger PDF Liste des emplois permanentsListe des emplois permanents
Télécharger PDF Convention de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Besançon Convention de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Besançon
Télécharger PDF Rapport de synthèse présentant le bilan ARTTRapport de synthèse présentant le bilan ARTT
Télécharger PDF Création d'un poste d'assistante de direction pour le service planification, prospective et projet de TerritoireCréation d'un poste d'assistante de direction pour le service planification, prospective et projet de Territoire
Télécharger PDF Création de trois postes de contrôleurs pour le service Transports et DéplacementsCréation de trois postes de contrôleurs pour le service Transports et Déplacements

Liste des Délibérations du 06/09/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques : choix du lauréatMarché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques : choix du lauréat
Télécharger PDF Enquête ménageEnquête ménage
Télécharger PDF Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux transports scolaires sur les circuits "mixtes"Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux transports scolaires sur les circuits "mixtes"
Télécharger PDF Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux personnes à mobilité réduiteConvention avec le Conseil Général du Doubs relative aux personnes à mobilité réduite
Télécharger PDF Projet d'agglomération - information sur l'état d'avancementProjet d'agglomération - information sur l'état d'avancement
Télécharger PDF CITE 2002 - Proposition pour la programmation 2002CITE 2002 - Proposition pour la programmation 2002
Télécharger PDF Contours de l'intérêt communautaire et de l'intérêt dépassant manifestement l'intérêt communal et proposition de critères d'attribution de subvention dans le cadre de la compétence Equipements culturels et sportifsContours de l'intérêt communautaire et de l'intérêt dépassant manifestement l'intérêt communal et proposition de critères d'attribution de subvention dans le cadre de la compétence Equipements culturels et sportifs
Télécharger PDF Attribution de subvention à l'association ARTISSEAttribution de subvention à l'association ARTISSE
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la commune de Gennes Attribution d'une subvention à la commune de Gennes
Télécharger PDF Etude de faisabilité "Equipements fluviaux" : information sur le scénario retenu en fin de phase 1Etude de faisabilité "Equipements fluviaux" : information sur le scénario retenu en fin de phase 1
Télécharger PDF Constitution d'un groupe de travail sur la problématique de la collecte des déchetsConstitution d'un groupe de travail sur la problématique de la collecte des déchets
Télécharger PDF Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres et de signature de marchés relatifs à la réalisation et la diffusion du magazine de la C.A.G.B. "Grand Besançon"Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres et de signature de marchés relatifs à la réalisation et la diffusion du magazine de la C.A.G.B. "Grand Besançon"
Télécharger PDF Portail Web du Grand Besançon : approbation du projet et du plan de financement prévisionnelPortail Web du Grand Besançon : approbation du projet et du plan de financement prévisionnel
Télécharger PDF Portail Web du Grand Besançon : convention constitutive du groupement de commandesPortail Web du Grand Besançon : convention constitutive du groupement de commandes
Télécharger PDF Financement exceptionnel de manifestation au Musée des Maisons Comtoises de NancrayFinancement exceptionnel de manifestation au Musée des Maisons Comtoises de Nancray
Télécharger PDF Remboursement des avances faites par la Ville de Besançon au syndicat TEMISRemboursement des avances faites par la Ville de Besançon au syndicat TEMIS
Télécharger PDF Recrutements dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon Recrutements dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Télécharger PDF Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "environnement-développement durable"Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "environnement-développement durable"
Télécharger PDF Recrutements pour la Direction de l'économieRecrutements pour la Direction de l'économie
Télécharger PDF Service remplacement du Centre de Gestion du DoubsService remplacement du Centre de Gestion du Doubs
Télécharger PDF Marché relatif à l'entretien des poteaux et arrêts de bus du réseau de transports périurbain de la C.A.G.B. Marché relatif à l'entretien des poteaux et arrêts de bus du réseau de transports périurbain de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Marché relatif à la fourniture d'équipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du système d'aide à l'exploitation, à l'information et à la sécurité (SAEIS)Marché relatif à la fourniture d'équipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du système d'aide à l'exploitation, à l'information et à la sécurité (SAEIS)
Télécharger PDF Marché relatif au suivi des autocars à l'aide de l'Internet mobileMarché relatif au suivi des autocars à l'aide de l'Internet mobile
Télécharger PDF Marché relatif à la fourniture de girouettesMarché relatif à la fourniture de girouettes

Liste des Délibérations du 24/06/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appelsProspection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appels
Télécharger PDF Convention des Hauts de ChazalConvention des Hauts de Chazal
Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat : Observatoire de l'HabitatProgramme Local de l'Habitat : Observatoire de l'Habitat
Télécharger PDF Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.)Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.)
Télécharger PDF Acquisitions foncièresAcquisitions foncières
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 1999Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 1999
Télécharger PDF Schéma Directeur CyclableSchéma Directeur Cyclable
Télécharger PDF Convention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil RégionalConvention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil Régional
Télécharger PDF Aménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare ViotteAménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare Viotte
Télécharger PDF Demande de subvention pour des aménagements cyclables urbainsDemande de subvention pour des aménagements cyclables urbains
Télécharger PDF Conventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campusConventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campus
Télécharger PDF Convention avec l'ADEME pour le financement des bus GNVConvention avec l'ADEME pour le financement des bus GNV
Télécharger PDF Fourniture de radiotéléphonesFourniture de radiotéléphones
Télécharger PDF Friche industrielle des "Prés de Vaux"Friche industrielle des "Prés de Vaux"
Télécharger PDF Information - Subventions ATSRInformation - Subventions ATSR
Télécharger PDF Système d'Information GéographiqueSystème d'Information Géographique
Télécharger PDF Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain)Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain)
Télécharger PDF Charte pour l'environnementCharte pour l'environnement
Télécharger PDF Groupement de commandesGroupement de commandes
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération BisontineModification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B. au SMSDABDélégués de la C.A.G.B. au SMSDAB
Télécharger PDF Election des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDISElection des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDIS
Télécharger PDF Compte administratif 2001Compte administratif 2001
Télécharger PDF Compte de gestion du comptableCompte de gestion du comptable
Télécharger PDF Affectation du résultatAffectation du résultat
Télécharger PDF Budget supplémentaire 2002Budget supplémentaire 2002
Télécharger PDF Location local 2° étage de la CityLocation local 2° étage de la City
Télécharger PDF Information du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le SybertInformation du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le Sybert
Télécharger PDF Indemnités de fonction des élusIndemnités de fonction des élus
Télécharger PDF Exonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiquesExonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiques
Télécharger PDF Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B.Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B.
Télécharger PDF Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B.Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B.
Télécharger PDF Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)
Télécharger PDF Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B.Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B.
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot TilleroyesDemande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot Tilleroyes
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs MontantsDemande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs Montants
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTEDemande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTE
Télécharger PDF Demande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRSDemande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRS
Télécharger PDF Demande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMMDemande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMM
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Suppression de titres de transportEvolution des titres de transport - Suppression de titres de transport
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires"Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires"
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérieEvolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérie
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomérationEvolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomération
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horairesEvolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horaires

Liste des Délibérations du 26/04/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de l'entrée Est - Intérêt communautaire du projet et études à lancerEtat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de l'entrée Est - Intérêt communautaire du projet et études à lancer
Télécharger PDF Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de la ZAE de Marchaux-ChaudefontaineEtat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine
Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Transfert du réseau commun au bénéfice du syndicat - Terme de la convention de partenariat du réseauSyndicat Mixte LUMIERE - Transfert du réseau commun au bénéfice du syndicat - Terme de la convention de partenariat du réseau
Télécharger PDF Maison des Microtechniques - Information sur l'état d'avancementMaison des Microtechniques - Information sur l'état d'avancement
Télécharger PDF Maison des Microtechniques - composition du jury de concoursMaison des Microtechniques - composition du jury de concours
Télécharger PDF Nouveau Programme Local de l'Habitat : calendrier de la démarche, rencontres avec les partenaires et concertation avec les communesNouveau Programme Local de l'Habitat : calendrier de la démarche, rencontres avec les partenaires et concertation avec les communes
Télécharger PDF Acquisitions foncièresAcquisitions foncières
Télécharger PDF Création de logements sociaux - Information de la décision du BureauCréation de logements sociaux - Information de la décision du Bureau
Télécharger PDF Conférence Intercommunale du Logement - InformationConférence Intercommunale du Logement - Information
Télécharger PDF Action en faveur du parc locatif privé à vocation socialeAction en faveur du parc locatif privé à vocation sociale
Télécharger PDF Aménagement du pôle d'échanges TEMISAménagement du pôle d'échanges TEMIS
Télécharger PDF Intermodalité tarifaire avec le réseau ferroviaireIntermodalité tarifaire avec le réseau ferroviaire
Télécharger PDF Marché - fourniture des films pour girouettesMarché - fourniture des films pour girouettes
(inaccessible)Association aux démarches des Plans Locaux d'Urbanisme
Télécharger PDF Voirie et parc de stationnement d'intérêt communautaire "Pôles d'échanges et parcs relais"Voirie et parc de stationnement d'intérêt communautaire "Pôles d'échanges et parcs relais"
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'assoication A.M.I.C.A.L.E. pour l'organisation d'une randonnée VTT LE 28 avril 2002Attribution d'une subvention à l'assoication A.M.I.C.A.L.E. pour l'organisation d'une randonnée VTT LE 28 avril 2002
Télécharger PDF Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour la commune de BoussièresInstallation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour la commune de Boussières
(inaccessible)Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Précisions sur le fonctionnement des commissionsPrécisions sur le fonctionnement des commissions
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'une salle de réunion à l'APECConvention de mise à disposition d'une salle de réunion à l'APEC
Télécharger PDF Tableau des emplois permanentsTableau des emplois permanents
(inaccessible)Remboursement des coûts de participation aux déchetteries des communes de Châtillon le Duc, Miserey Salines, Auxon-Dessous
Télécharger PDF Convention de prestations informatiques Ville de Besançon - C.A.G.B. Convention de prestations informatiques Ville de Besançon - C.A.G.B.
Télécharger PDF Calcul de la Dotation d'Initiative EconomiqueCalcul de la Dotation d'Initiative Economique

Liste des Délibérations du 29/03/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Droit de préemption urbain - Opération d'aménagement "Les Portes de Vesoul" - Délégation à la C.A.G.B. Droit de préemption urbain - Opération d'aménagement "Les Portes de Vesoul" - Délégation à la C.A.G.B.
Télécharger PDF Promotion économique : adhésion à Franche-Comté ExpansionPromotion économique : adhésion à Franche-Comté Expansion
Télécharger PDF Demandes de subventionsDemandes de subventions
Télécharger PDF Evolution des titres de transport pour 2002Evolution des titres de transport pour 2002
Télécharger PDF Desserte de la Citadelle en période estivaleDesserte de la Citadelle en période estivale
Télécharger PDF Les plans de déplacements d'entreprise (PDE)Les plans de déplacements d'entreprise (PDE)
Télécharger PDF Réunions de secteurs - Information -Réunions de secteurs - Information -
Télécharger PDF Réalisation d'aménagements de voirie spécifiques pour le réseau de transportRéalisation d'aménagements de voirie spécifiques pour le réseau de transport
Télécharger PDF Convention de mandat avec TEMIS pour la réalisation du pôle d'échanges LEDOUXConvention de mandat avec TEMIS pour la réalisation du pôle d'échanges LEDOUX
Télécharger PDF Allocation de transport scolaire - Elèves internesAllocation de transport scolaire - Elèves internes
Télécharger PDF Natura 2000Natura 2000
Télécharger PDF Modification statutaire relative au périmètre - Extension du périmètre de la C.A.G.B.Modification statutaire relative au périmètre - Extension du périmètre de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Modification statutaires relatives aux compétences - Extension et redéfinition des compétences de la C.A.G.B.Modification statutaires relatives aux compétences - Extension et redéfinition des compétences de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Information sur l'opération Ordi-classeInformation sur l'opération Ordi-classe
Télécharger PDF Recrutement du directeur du développement économiqueRecrutement du directeur du développement économique
Télécharger PDF Régime indemnitaire, filière techniqueRégime indemnitaire, filière technique
Télécharger PDF Convention entre la C.A.G.B. et le Comité des oeuvres SocialesConvention entre la C.A.G.B. et le Comité des oeuvres Sociales
Télécharger PDF Dotation de Solidarité CommunautaireDotation de Solidarité Communautaire
(inaccessible)Budget Primitif Principal 2002
Télécharger PDF Taux de la taxe professionnelle unique 2002Taux de la taxe professionnelle unique 2002

Liste des Délibérations du 22/02/2002
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Fonds d'Intervention EconomiqueFonds d'Intervention Economique
Télécharger PDF Comité Local de Développement : information sur les travaux en coursComité Local de Développement : information sur les travaux en cours
Télécharger PDF Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale (SOCA) - mise en place d'un observatoireSchéma d'Orientation Commerciale et Artisanale (SOCA) - mise en place d'un observatoire
Télécharger PDF Conférence Intercommunale du LogementConférence Intercommunale du Logement
Télécharger PDF Créations de logements sociaux - demandes de subventionsCréations de logements sociaux - demandes de subventions
Télécharger PDF Création de logements sociaux - avis de la C.A.G.B. sur la programmation Etat 2002Création de logements sociaux - avis de la C.A.G.B. sur la programmation Etat 2002
Télécharger PDF Affrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement de la procédure négociéeAffrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement de la procédure négociée
Télécharger PDF Convention pour le financement de la location de l'AutogareConvention pour le financement de la location de l'Autogare
Télécharger PDF Marché de travaux - Aménagement de voirie - travaux de génie civilMarché de travaux - Aménagement de voirie - travaux de génie civil
Télécharger PDF Fourniture et pose d'équipementsFourniture et pose d'équipements
Télécharger PDF Création d'un emploi de rédacteur territorial (transformation de poste)Création d'un emploi de rédacteur territorial (transformation de poste)
Télécharger PDF Recrutement de l'assistant projet d'agglomérationRecrutement de l'assistant projet d'agglomération
Télécharger PDF Recrutement du chargé de la compétence centre de triRecrutement du chargé de la compétence centre de tri
Télécharger PDF Recrutement du directeur du développement économiqueRecrutement du directeur du développement économique
Télécharger PDF Bail commercial au profit de la Ville de Besançon et de la C.A.G.B. - Immeuble 2 et 4 place du 8 Septembre - Espace busBail commercial au profit de la Ville de Besançon et de la C.A.G.B. - Immeuble 2 et 4 place du 8 Septembre - Espace bus
Télécharger PDF Demande de permutation de délégués communautaires dans les commissionsDemande de permutation de délégués communautaires dans les commissions
Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB)Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB)
Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et l'AUDABAvenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et l'AUDAB
Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le SYBERTAvenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le SYBERT
(inaccessible)Orientation budgétaires 2002
Télécharger PDF Voeu des élusVoeu des élus
(inaccessible)Reports