Télécharger PDF Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appels | Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appels | |
Télécharger PDF Convention des Hauts de Chazal | Convention des Hauts de Chazal | |
Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat : Observatoire de l'Habitat | Programme Local de l'Habitat : Observatoire de l'Habitat | |
Télécharger PDF Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.) | Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.) | |
Télécharger PDF Acquisitions foncières | Acquisitions foncières | |
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau | Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau | |
Télécharger PDF Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 1999 | Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 1999 | |
Télécharger PDF Schéma Directeur Cyclable | Schéma Directeur Cyclable | |
Télécharger PDF Convention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil Régional | Convention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil Régional | |
Télécharger PDF Aménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare Viotte | Aménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare Viotte | |
Télécharger PDF Demande de subvention pour des aménagements cyclables urbains | Demande de subvention pour des aménagements cyclables urbains | |
Télécharger PDF Conventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campus | Conventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campus | |
Télécharger PDF Convention avec l'ADEME pour le financement des bus GNV | Convention avec l'ADEME pour le financement des bus GNV | |
Télécharger PDF Fourniture de radiotéléphones | Fourniture de radiotéléphones | |
Télécharger PDF Friche industrielle des "Prés de Vaux" | Friche industrielle des "Prés de Vaux" | |
Télécharger PDF Information - Subventions ATSR | Information - Subventions ATSR | |
Télécharger PDF Système d'Information Géographique | Système d'Information Géographique | |
Télécharger PDF Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain) | Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain) | |
Télécharger PDF Charte pour l'environnement | Charte pour l'environnement | |
Télécharger PDF Groupement de commandes | Groupement de commandes | |
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | |
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine | Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine | |
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B. au SMSDAB | Délégués de la C.A.G.B. au SMSDAB | |
Télécharger PDF Election des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDIS | Election des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDIS | |
Télécharger PDF Compte administratif 2001 | Compte administratif 2001 | |
Télécharger PDF Compte de gestion du comptable | Compte de gestion du comptable | |
Télécharger PDF Affectation du résultat | Affectation du résultat | |
Télécharger PDF Budget supplémentaire 2002 | Budget supplémentaire 2002 | |
Télécharger PDF Location local 2° étage de la City | Location local 2° étage de la City | |
Télécharger PDF Information du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le Sybert | Information du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le Sybert | |
Télécharger PDF Indemnités de fonction des élus | Indemnités de fonction des élus | |
Télécharger PDF Exonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiques | Exonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiques | |
Télécharger PDF Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B. | Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B. | |
Télécharger PDF Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B. | Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B. | |
Télécharger PDF Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) | Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) | |
Télécharger PDF Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B. | Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B. | |
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot Tilleroyes | Demande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot Tilleroyes | |
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs Montants | Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs Montants | |
Télécharger PDF Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTE | Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTE | |
Télécharger PDF Demande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRS | Demande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRS | |
Télécharger PDF Demande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMM | Demande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMM | |
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Suppression de titres de transport | Evolution des titres de transport - Suppression de titres de transport | |
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires" | Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires" | |
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérie | Evolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérie | |
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomération | Evolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomération | |
Télécharger PDF Evolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horaires | Evolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horaires | |