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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2002

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PDFDélibérationRapporteur
Cré-Entreprendre Initiative - Bilan d'activité à sept.2002 - Demande d'abondement complémentaire au fonds "prêts d'honneur" - Participation financière aux actions d'accompagnement
SPL Microtechniques - Appel à projets UCIP 2002 - Participation financière de la C.A.G.B. à la mise en place du projet par l'Agence Régionale d'Intelligence Economique (ARIE)
Attribution d'une aide FIE à la Ville de Besançon pour aider à l'implantation de la Sté AGIBAT
Vaux les Prés - Participation financière à l'élaboration du PLU
Intérêt communautaire - Actions de développement économique
Aéroport régionale de Dole-Tavaux
Transfert de compétence : Pépinière d'entreprises de Palente
Action en faveur du parc locatif privé
Action en faveur de l'habitat spécifique
Soutien aux OPAH
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Equipements des points d'arrêts des communes
Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus
Demande de subvention relative à l'aménagement des bus pour les personnes à mobilité réduite (PMR)
Avis de la C.A.G.B. sur les sollicitations des communes pour une assistance de l'AUDAB pour l'évolution de leur document d'urbanisme
Acquisition des données cadastrales
Aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine - Composition du jury d'appel d'offres
Transferts de compétence : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
Projet de station nautique à la Malate
Palais des sports
Définition de l'intérêt communautaire - Utilité dépassant manifestement l'intérêt communal
Politique de promotion en direction des congressistes
Politique de promotion en direction des congressistes : intervention dans le cadre du colloque de la fédération des écomusées et musées de sociétés
(inaccessible)Convention complémentaire au dossier de demande de subvention ATSR : portail Web
Etat des créances irrécouvrables et des admissions en non valeur
Ecritures d'intégration des travaux de rénovation de la caserne des pompiers de Besançon dans le patrimoine de la C.A.G.B. - Opération de mise à disposition au SDIS
Etat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévues
Décision modificative n°2
Les garanties d'emprunt
Remboursement des participations SYBERT des communes d'Auxon-Dessus, d'Auxon-Dessous, de Châtillon le Duc et de Miserey Salines au titre de l'année 2002
Attribution de compensation de TP : actualisation Dotation d'Initiative Economique 2002 : calcul
Création d'un poste d'assistante de direction pour la Direction Générale
Création d'un poste de catégorie A pour le Conseil de Développement Participatif
Evolution du secrétariat du SYBERT
Convention de mise à disposition des moyens entre la C.A.G.B. et le SYBERT
Election du Comité Technique Paritaire : fixation des effectifs
Création de postes suite à des avancements de grades
Liste des emplois permanents

PDFDélibérationRapporteur
Le projet d'agglomération : rappel de la démarche
Les enjeux du projet d'agglomération
Le conseil de développement participatif

PDFDélibérationRapporteur
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Avenant n°1 aux marchés 02/10 - lots 1, 2, 3 et 4
Projet d'agglomération : modalités de déroulement des conférences
Conseil de développement Participatif
Programme CITE : modalités d'intervention de la C.A.G.B.
Gens du voyage : objectif de la réalisation d'aire d'accueil
Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT
Garantie d'emprunt de 2,5 millions
Conséquences de la dissolution du SM TGB
Transfert des agents de la Ville de Besançon au titre de la compétence développement économique

PDFDélibérationRapporteur
Délégués de la C.A.G.B.
Entrée Est de Besançon : projet de réaménagement
ZAE : Marchaux-Chaudefontaine : projet de ZAD et acquisitions
Prospection : convention de partenariat entre les membres du Comité Local de Développement
Prospection / FIE : aide à l'implantation de la Sté WORLDPLAS sur TEMIS
Acquisition du terrain de la Maison des Microtechniques
Avis de la C.A.G.B. sur le Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées 2002-2006
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Elaboration du nouveau PLH
Méthodologie sur la future DSP de janvier 2005
Opérations de prévention
Schéma Directeur Cyclable
Orientations du Bureau spécial du 18 septembre 2002 consacré au projet d'agglomération
Parti d'aménagement de la RN 83 en Entrée Est de l'agglomération
Projet de station nautique à la Malate
Attribution d'une subvention SIVU de Roche-Novillars pour la réalisation d'un stade de foot synthétique
Convention avec la Société d'Horticulture du Doubs
Adhésion à l'ASQAB
Appel d'offres relatif à la reproduction de rapports, dossiers et plans : autorisation de lancement
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Extension de la délégation accordée par le Conseil au Président
Motion sur le TGV Rhin-Rhône
Proposition d'adhésion à l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF) - Versement de cotisation au Groupement du Tourisme Fluvial
Etat des consommations des crédits au 2 septembre 2002 - Décision modificative n°1
Information sur la 1ère consolidation d'emprunt 2002
Usine d'incinération des ordures ménagères - Transfert des emprunts liés au transfert de la compétence incinération
Constitution du groupement de commande TEMIS pour l'opération pôle d'échange Temis
Vente de matériels réformés
Liste des emplois permanents
Convention de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Besançon
Rapport de synthèse présentant le bilan ARTT
Création d'un poste d'assistante de direction pour le service planification, prospective et projet de Territoire
Création de trois postes de contrôleurs pour le service Transports et Déplacements

PDFDélibérationRapporteur
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques : choix du lauréat
Enquête ménage
Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux transports scolaires sur les circuits "mixtes"
Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux personnes à mobilité réduite
Projet d'agglomération - information sur l'état d'avancement
CITE 2002 - Proposition pour la programmation 2002
Contours de l'intérêt communautaire et de l'intérêt dépassant manifestement l'intérêt communal et proposition de critères d'attribution de subvention dans le cadre de la compétence Equipements culturels et sportifs
Attribution de subvention à l'association ARTISSE
Attribution d'une subvention à la commune de Gennes
Etude de faisabilité "Equipements fluviaux" : information sur le scénario retenu en fin de phase 1
Constitution d'un groupe de travail sur la problématique de la collecte des déchets
Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres et de signature de marchés relatifs à la réalisation et la diffusion du magazine de la C.A.G.B. "Grand Besançon"
Portail Web du Grand Besançon : approbation du projet et du plan de financement prévisionnel
Portail Web du Grand Besançon : convention constitutive du groupement de commandes
Financement exceptionnel de manifestation au Musée des Maisons Comtoises de Nancray
Remboursement des avances faites par la Ville de Besançon au syndicat TEMIS
Recrutements dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "environnement-développement durable"
Recrutements pour la Direction de l'économie
Service remplacement du Centre de Gestion du Doubs
Marché relatif à l'entretien des poteaux et arrêts de bus du réseau de transports périurbain de la C.A.G.B.
Marché relatif à la fourniture d'équipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du système d'aide à l'exploitation, à l'information et à la sécurité (SAEIS)
Marché relatif au suivi des autocars à l'aide de l'Internet mobile
Marché relatif à la fourniture de girouettes

PDFDélibérationRapporteur
Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appels
Convention des Hauts de Chazal
Programme Local de l'Habitat : Observatoire de l'Habitat
Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.)
Acquisitions foncières
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 1999
Schéma Directeur Cyclable
Convention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil Régional
Aménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare Viotte
Demande de subvention pour des aménagements cyclables urbains
Conventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campus
Convention avec l'ADEME pour le financement des bus GNV
Fourniture de radiotéléphones
Friche industrielle des "Prés de Vaux"
Information - Subventions ATSR
Système d'Information Géographique
Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain)
Charte pour l'environnement
Groupement de commandes
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine
Délégués de la C.A.G.B. au SMSDAB
Election des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDIS
Compte administratif 2001
Compte de gestion du comptable
Affectation du résultat
Budget supplémentaire 2002
Location local 2° étage de la City
Information du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le Sybert
Indemnités de fonction des élus
Exonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiques
Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B.
Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B.
Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)
Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B.
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot Tilleroyes
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs Montants
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTE
Demande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRS
Demande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMM
Evolution des titres de transport - Suppression de titres de transport
Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires"
Evolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérie
Evolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomération
Evolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horaires

PDFDélibérationRapporteur
Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de l'entrée Est - Intérêt communautaire du projet et études à lancer
Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine
Syndicat Mixte LUMIERE - Transfert du réseau commun au bénéfice du syndicat - Terme de la convention de partenariat du réseau
Maison des Microtechniques - Information sur l'état d'avancement
Maison des Microtechniques - composition du jury de concours
Nouveau Programme Local de l'Habitat : calendrier de la démarche, rencontres avec les partenaires et concertation avec les communes
Acquisitions foncières
Création de logements sociaux - Information de la décision du Bureau
Conférence Intercommunale du Logement - Information
Action en faveur du parc locatif privé à vocation sociale
Aménagement du pôle d'échanges TEMIS
Intermodalité tarifaire avec le réseau ferroviaire
Marché - fourniture des films pour girouettes
(inaccessible)Association aux démarches des Plans Locaux d'Urbanisme
Voirie et parc de stationnement d'intérêt communautaire "Pôles d'échanges et parcs relais"
Attribution d'une subvention à l'assoication A.M.I.C.A.L.E. pour l'organisation d'une randonnée VTT LE 28 avril 2002
Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour la commune de Boussières
(inaccessible)Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Précisions sur le fonctionnement des commissions
Convention de mise à disposition d'une salle de réunion à l'APEC
Tableau des emplois permanents
(inaccessible)Remboursement des coûts de participation aux déchetteries des communes de Châtillon le Duc, Miserey Salines, Auxon-Dessous
Convention de prestations informatiques Ville de Besançon - C.A.G.B.
Calcul de la Dotation d'Initiative Economique

PDFDélibérationRapporteur
Droit de préemption urbain - Opération d'aménagement "Les Portes de Vesoul" - Délégation à la C.A.G.B.
Promotion économique : adhésion à Franche-Comté Expansion
Demandes de subventions
Evolution des titres de transport pour 2002
Desserte de la Citadelle en période estivale
Les plans de déplacements d'entreprise (PDE)
Réunions de secteurs - Information -
Réalisation d'aménagements de voirie spécifiques pour le réseau de transport
Convention de mandat avec TEMIS pour la réalisation du pôle d'échanges LEDOUX
Allocation de transport scolaire - Elèves internes
Natura 2000
Modification statutaire relative au périmètre - Extension du périmètre de la C.A.G.B.
Modification statutaires relatives aux compétences - Extension et redéfinition des compétences de la C.A.G.B.
Information sur l'opération Ordi-classe
Recrutement du directeur du développement économique
Régime indemnitaire, filière technique
Convention entre la C.A.G.B. et le Comité des oeuvres Sociales
Dotation de Solidarité Communautaire
(inaccessible)Budget Primitif Principal 2002
Taux de la taxe professionnelle unique 2002

PDFDélibérationRapporteur
Fonds d'Intervention Economique
Comité Local de Développement : information sur les travaux en cours
Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale (SOCA) - mise en place d'un observatoire
Conférence Intercommunale du Logement
Créations de logements sociaux - demandes de subventions
Création de logements sociaux - avis de la C.A.G.B. sur la programmation Etat 2002
Affrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement de la procédure négociée
Convention pour le financement de la location de l'Autogare
Marché de travaux - Aménagement de voirie - travaux de génie civil
Fourniture et pose d'équipements
Création d'un emploi de rédacteur territorial (transformation de poste)
Recrutement de l'assistant projet d'agglomération
Recrutement du chargé de la compétence centre de tri
Recrutement du directeur du développement économique
Bail commercial au profit de la Ville de Besançon et de la C.A.G.B. - Immeuble 2 et 4 place du 8 Septembre - Espace bus
Demande de permutation de délégués communautaires dans les commissions
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB)
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et l'AUDAB
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le SYBERT
(inaccessible)Orientation budgétaires 2002
Voeu des élus
(inaccessible)Reports