Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2003

Conseil communautaire du 19/12/2003

Compte-rendu du 19/12/2003

Liste des Délibérations du 19/12/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Installation de délégués à la C.A.G.B. et désignation d'un délégué de la C.A.G.B. au SYBERT	Installation de délégués à la C.A.G.B. et désignation d'un délégué de la C.A.G.B. au SYBERT	23/12/2003
Télécharger PDF Pépinière d'entreprises : plans d'affaires et financement 2003	Pépinière d'entreprises : plans d'affaires et financement 2003	23/12/2003
Télécharger PDF Fonds d'intervention économique : aide à l'implantation de la Société ECE sur le Parc d'activités La Fayette - Délibération modificative	Fonds d'intervention économique : aide à l'implantation de la Société ECE sur le Parc d'activités La Fayette - Délibération modificative	23/12/2003
Télécharger PDF Résorption de friche urbaine - Demande de subvention de la Ville de Besançon	Résorption de friche urbaine - Demande de subvention de la Ville de Besançon	23/12/2003
Télécharger PDF Aéroport de Dole Tavaux - Convention de gestion - Approbation	Aéroport de Dole Tavaux - Convention de gestion - Approbation	23/12/2003
Télécharger PDF Délégation du droit de préemption urbain à la C.A.G.B. pour les opérations d'aménagement à l'est de l'agglomération : "Les Andiers" et "Les Marnières"	Délégation du droit de préemption urbain à la C.A.G.B. pour les opérations d'aménagement à l'est de l'agglomération : "Les Andiers" et "Les Marnières"	23/12/2003
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Convention publique d'aménagement	ZAC des Hauts du Chazal - Convention publique d'aménagement	23/12/2003
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	23/12/2003
Télécharger PDF Convention d'opération pour le Programme Social Thématique	Convention d'opération pour le Programme Social Thématique	23/12/2003
Télécharger PDF Renouvellement de la convention "Centrale de Mobilité" - Mobilignes	Renouvellement de la convention "Centrale de Mobilité" - Mobilignes	23/12/2003
Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre de l'enquête ménage - Plan de financement prévisionnel	Demandes de subvention dans le cadre de l'enquête ménage - Plan de financement prévisionnel	23/12/2003
Télécharger PDF Renouvellement de la convention ADEME pour le financement des bus GNV	Renouvellement de la convention ADEME pour le financement des bus GNV	23/12/2003
Télécharger PDF Pôle d'échanges MICROPOLIS - Contrat de transaction avec la société Sacer	Pôle d'échanges MICROPOLIS - Contrat de transaction avec la société Sacer	23/12/2003
Télécharger PDF Exercice 2002 - Rapport d'activité des services délégués Transports Urbains	Exercice 2002 - Rapport d'activité des services délégués Transports Urbains	23/12/2003
Télécharger PDF Friches industrielles	Friches industrielles	23/12/2003
Télécharger PDF Etude de trafic - Convention à passer avec le Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin	Etude de trafic - Convention à passer avec le Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin	23/12/2003
Télécharger PDF Centre Omnisport Croppet	Centre Omnisport Croppet	23/12/2003
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises	Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises	23/12/2003
Télécharger PDF Plan d'eau d'Osselle	Plan d'eau d'Osselle	23/12/2003
Télécharger PDF Partenariat avec l'Office du Tourisme	Partenariat avec l'Office du Tourisme	23/12/2003
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - voirie	Définition de l'intérêt communautaire - voirie	23/12/2003
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - équipements fluviaux	Définition de l'intérêt communautaire - équipements fluviaux	23/12/2003
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - aire de la Malcombe	Définition de l'intérêt communautaire - aire de la Malcombe	23/12/2003
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations médicales par le service médical de la Ville de Besançon	Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations médicales par le service médical de la Ville de Besançon	23/12/2003
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de gestion des équipements informatiques	Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de gestion des équipements informatiques	23/12/2003
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations d'assistance sociale par le service social de la Ville de Besançon	Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations d'assistance sociale par le service social de la Ville de Besançon	24/12/2003
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SYBERT	Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SYBERT	23/12/2003
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SM PSI	Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SM PSI	23/12/2003
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche (C.C.V.D.B.) au SYBERT : avis de la collectivité	Adhésion de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche (C.C.V.D.B.) au SYBERT : avis de la collectivité	23/12/2003
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	23/12/2003
Télécharger PDF Transfert de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères	Transfert de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères	23/12/2003
Télécharger PDF Décision modificative n°2	Décision modificative n°2	23/12/2003
Télécharger PDF Remboursements par la C.A.G.B. aux communes d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Châtillon le Duc, de la contribution déchetterie au SIDOM de Cussey sur l'Ognon et du coût de la déchetterie à la commune de Miserey Salines	Remboursements par la C.A.G.B. aux communes d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Châtillon le Duc, de la contribution déchetterie au SIDOM de Cussey sur l'Ognon et du coût de la déchetterie à la commune de Miserey Salines	23/12/2003
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Dotation d'Initiative Economique	Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Dotation d'Initiative Economique	23/12/2003
Télécharger PDF Reversements de la TEOM ou de la REOM des communes membres de la C.A.G.B. au titre de la contribution versée par la C.A.G.B. au SYBERT	Reversements de la TEOM ou de la REOM des communes membres de la C.A.G.B. au titre de la contribution versée par la C.A.G.B. au SYBERT	23/12/2003
Télécharger PDF SEDD : participation au capital	SEDD : participation au capital	23/12/2003
Télécharger PDF Achat par la C.A.G.B. des locaux du laboratoire SERANALIS au 3° étage de la City	Achat par la C.A.G.B. des locaux du laboratoire SERANALIS au 3° étage de la City	23/12/2003
Télécharger PDF Prise en charge financière des frais des personnalités invitées par la C.A.G.B. pour participer à des manifestations	Prise en charge financière des frais des personnalités invitées par la C.A.G.B. pour participer à des manifestations	23/12/2003
Télécharger PDF Mise à jour de la liste des associations exonérées du Versement Transport	Mise à jour de la liste des associations exonérées du Versement Transport	23/12/2003
Télécharger PDF Etat des créances irrécouvrables - admissions en non valeur	Etat des créances irrécouvrables - admissions en non valeur	23/12/2003
Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires	Contrat d'assurance des risques statutaires	23/12/2003
Télécharger PDF Contrat de l'adjoint au Directeur du Développement et Aménagement	Contrat de l'adjoint au Directeur du Développement et Aménagement	23/12/2003
Télécharger PDF Création de 2 postes de gardiens de déchetterie suite au transfert de la compétence traitement des déchets de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche au SYBERT	Création de 2 postes de gardiens de déchetterie suite au transfert de la compétence traitement des déchets de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche au SYBERT	23/12/2003
Télécharger PDF Création de postes suite à des avancements de grade - Transformation de postes	Création de postes suite à des avancements de grade - Transformation de postes	23/12/2003
Télécharger PDF Organisation du travail des gardiens de déchetteries	Organisation du travail des gardiens de déchetteries	23/12/2003
Télécharger PDF Contrat d'agglomération - amendements souhaités par les partenaires	Contrat d'agglomération - amendements souhaités par les partenaires	23/12/2003
Télécharger PDF Contrat d'agglomération 2003-2006	Contrat d'agglomération 2003-2006	23/12/2003

Conseil communautaire du 07/11/2003

Compte-rendu du 07/11/2003

Liste des Délibérations du 07/11/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Installation d'un nouveau délégué à la C.A.G.B et modification des délégués de la C.A.G.B au SYBERT	Installation d'un nouveau délégué à la C.A.G.B et modification des délégués de la C.A.G.B au SYBERT	19/11/2003
Télécharger PDF Congrès national des jeunes chambres économiques à Micropolis les 21 et 22 novembre	Congrès national des jeunes chambres économiques à Micropolis les 21 et 22 novembre	19/11/2003
Télécharger PDF Opération d'aménagement "les Portes de Vesoul" - Acquisition de la propriété PETITJEAN - Rétrocession de la Ville de Besançon à la C.A.G.B	Opération d'aménagement "les Portes de Vesoul" - Acquisition de la propriété PETITJEAN - Rétrocession de la Ville de Besançon à la C.A.G.B	19/11/2003
Télécharger PDF Soutien à la création d'entreprises : Cré-Entreprendre Initiative (CEI) - Bilan d'activité intermédiaire et renouvellement de la convention cadre	Soutien à la création d'entreprises : Cré-Entreprendre Initiative (CEI) - Bilan d'activité intermédiaire et renouvellement de la convention cadre	19/11/2003
Télécharger PDF Avenant n°7 à la Délégation de Service Public de la CTB	Avenant n°7 à la Délégation de Service Public de la CTB	19/11/2003
Télécharger PDF Amélioration de la desserte et de l'accesibilité de la halte ferroviaire de Morre - Demande de subvention de la commune de Morre	Amélioration de la desserte et de l'accesibilité de la halte ferroviaire de Morre - Demande de subvention de la commune de Morre	19/11/2003
Télécharger PDF Signalétique pour les jalonnements cyclables : uniformité avec le Conseil Général du Doubs	Signalétique pour les jalonnements cyclables : uniformité avec le Conseil Général du Doubs	19/11/2003
Télécharger PDF Contrat d'agglomération 2003-2006	Contrat d'agglomération 2003-2006	19/11/2003
Télécharger PDF Ordiclasse : définition de l'intérêt communautaire	Ordiclasse : définition de l'intérêt communautaire	19/11/2003
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté de Communes de la Bussière au SMSCOT et modification des statuts	Adhésion de la Communauté de Communes de la Bussière au SMSCOT et modification des statuts	19/11/2003
Télécharger PDF Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de signature de l'appel d'offres pour la partie bâtiment	Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de signature de l'appel d'offres pour la partie bâtiment	19/11/2003
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques - Autorisation de signature de l'avenant n°1	Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques - Autorisation de signature de l'avenant n°1	19/11/2003
Télécharger PDF Demandes de subventions au titre du programme CITE - Programmation 2003	Demandes de subventions au titre du programme CITE - Programmation 2003	19/11/2003
Télécharger PDF Convention CAGB-AUDAB pour le versement d'une subvention liée à des dépenses exceptionnnelles en 2003	Convention CAGB-AUDAB pour le versement d'une subvention liée à des dépenses exceptionnnelles en 2003	19/11/2003
Télécharger PDF Liste des emplois permanents	Liste des emplois permanents	19/11/2003

Conseil communautaire du 10/10/2003

Compte-rendu du 10/10/2003

Liste des Délibérations du 10/10/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Prospection - FIE - SFME - Implantation sur Serre les Sapins - ZAE EURESPACE - SMAIBO	Prospection - FIE - SFME - Implantation sur Serre les Sapins - ZAE EURESPACE - SMAIBO	28/10/2003
Télécharger PDF Prospection FIE - MMT - Projet d'extension sur le parc La Fayette	Prospection FIE - MMT - Projet d'extension sur le parc La Fayette	28/10/2003
Télécharger PDF Prospection FIE - Monnot Logistique et Transport - Implantation sur Dannemarie-Chemaudin - ZAE EURESPACE - SMAIBO	Prospection FIE - Monnot Logistique et Transport - Implantation sur Dannemarie-Chemaudin - ZAE EURESPACE - SMAIBO	28/10/2003
Télécharger PDF Etude de reconversion du bâtiment FRALSEN : demande de co-financement de la Ville	Etude de reconversion du bâtiment FRALSEN : demande de co-financement de la Ville	28/10/2003
Télécharger PDF Signalétique : étude sur le secteur Nord Ouest	Signalétique : étude sur le secteur Nord Ouest	28/10/2003
Télécharger PDF Pépinière de Palente - nouveaux plans d'affaires et travaux	Pépinière de Palente - nouveaux plans d'affaires et travaux	28/10/2003
Télécharger PDF Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2003	Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2003	28/10/2003
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	28/10/2003
Télécharger PDF Projet de PLH : création d'une plaquette de communication	Projet de PLH : création d'une plaquette de communication	28/10/2003
Télécharger PDF Avenant n°2 aux marchés d'affrêtement - lots 1, 2, 3 et 4	Avenant n°2 aux marchés d'affrêtement - lots 1, 2, 3 et 4	28/10/2003
Télécharger PDF Délégation de service public de transports urbains de voyageurs - Renouvellement de la délégation de service public à compter du 1er juillet 2005	Délégation de service public de transports urbains de voyageurs - Renouvellement de la délégation de service public à compter du 1er juillet 2005	28/10/2003
Télécharger PDF Marché relatif à la fourniture d'un système de suivi des autocars à l'aide de l'internet mobile	Marché relatif à la fourniture d'un système de suivi des autocars à l'aide de l'internet mobile	28/10/2003
Télécharger PDF Demandes de participation de l'Etat	Demandes de participation de l'Etat	28/10/2003
Télécharger PDF Gens du voyage	Gens du voyage	28/10/2003
Télécharger PDF PLIE de la C.A.G.B. - projet de protocole d'accord entre l'Etat et la C.A.G.B.	PLIE de la C.A.G.B. - projet de protocole d'accord entre l'Etat et la C.A.G.B.	28/10/2003
Télécharger PDF Modifications des délégués de la C.A.G.B. concernant les communes de Besançon et d'Avanne-Aveney	Modifications des délégués de la C.A.G.B. concernant les communes de Besançon et d'Avanne-Aveney	28/10/2003
Télécharger PDF Charte de l'environnement C.A.G.B. - Agenda 21 Ville de Besançon - Création d'un comité de pilotage commun	Charte de l'environnement C.A.G.B. - Agenda 21 Ville de Besançon - Création d'un comité de pilotage commun	28/10/2003
Télécharger PDF Marché d'étude relatif à l'élaboration d'une charte pour l'environnement - Avenant n°1	Marché d'étude relatif à l'élaboration d'une charte pour l'environnement - Avenant n°1	21/10/2003
Télécharger PDF Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de l'ancement d'un nouvel appel d'offres pour la partie bâtiment - Autorisation de signature du marché pour la partie terrassement et VRD	Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de l'ancement d'un nouvel appel d'offres pour la partie bâtiment - Autorisation de signature du marché pour la partie terrassement et VRD	21/10/2003
Télécharger PDF Maison des Microtechniques - Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la C.A.G.B. et la SAIEMB	Maison des Microtechniques - Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la C.A.G.B. et la SAIEMB	21/10/2003
Télécharger PDF Marché n°02/16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la C.A.G.B. - Avenant n°1 au lot n°3	Marché n°02/16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la C.A.G.B. - Avenant n°1 au lot n°3	21/10/2003
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	28/10/2003
Télécharger PDF Synthèse de l'enquête auprès des communes - services partagés	Synthèse de l'enquête auprès des communes - services partagés	28/10/2003
Télécharger PDF Proposition de partenariat dans le cadre du programme européen INTERREG III B	Proposition de partenariat dans le cadre du programme européen INTERREG III B	28/10/2003
Télécharger PDF Décision modificative n°1	Décision modificative n°1	28/10/2003
Télécharger PDF Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT	Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT	28/10/2003
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt de la commune de Fontain - Modification suite à la demande de la Caisse des Dépôts et Consignations	Demande de garantie d'emprunt de la commune de Fontain - Modification suite à la demande de la Caisse des Dépôts et Consignations	28/10/2003
Télécharger PDF Remise de prix, prestations diverses et gratifications	Remise de prix, prestations diverses et gratifications	28/10/2003
Télécharger PDF Prise en charge financière des frais de mission des membres du Comité de Développement Participatif	Prise en charge financière des frais de mission des membres du Comité de Développement Participatif	28/10/2003
Télécharger PDF Modification du régime de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires du cadre d'emploi des administrateurs	Modification du régime de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires du cadre d'emploi des administrateurs	28/10/2003

Conseil communautaire du 02/07/2003

Compte-rendu du 02/07/2003

Liste des Délibérations du 02/07/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	08/07/2003
Télécharger PDF Etude de faisabilité pré-opérationnelle du Pôle Multimodal gare Viotte - Partenariat	Etude de faisabilité pré-opérationnelle du Pôle Multimodal gare Viotte - Partenariat	08/07/2003
Télécharger PDF Demande de subvention pour le financement de l'étude Parcs-Relais	Demande de subvention pour le financement de l'étude Parcs-Relais	08/07/2003
Télécharger PDF Demande de subvention relative à l'étude d'opportunité / faisabilité d'un transport en commun en site propre (TCSP)	Demande de subvention relative à l'étude d'opportunité / faisabilité d'un transport en commun en site propre (TCSP)	08/07/2003
Télécharger PDF Demande de subvention "Graines de Terriens" - Le Forum des transports	Demande de subvention "Graines de Terriens" - Le Forum des transports	08/07/2003
Télécharger PDF Propositions d'actions pour "La semaine du transport public"	Propositions d'actions pour "La semaine du transport public"	08/07/2003
Télécharger PDF Création de titres intermodaux "Bus-Car" avec le Conseil Général du Doubs -Expérimentation	Création de titres intermodaux "Bus-Car" avec le Conseil Général du Doubs -Expérimentation	08/07/2003
Télécharger PDF Accompagnateur pour les clients EVOLIS Ville et les clients GINKO	Accompagnateur pour les clients EVOLIS Ville et les clients GINKO	08/07/2003
Télécharger PDF Numérisation du cadastre	Numérisation du cadastre	08/07/2003
Télécharger PDF Convention ATSR sur le carrefour de l'échange	Convention ATSR sur le carrefour de l'échange	08/07/2003
Télécharger PDF Opération de renouvellement urbain - Demandes de subvention	Opération de renouvellement urbain - Demandes de subvention	08/07/2003
Télécharger PDF Création de la commission consultative des services publics locaux	Création de la commission consultative des services publics locaux	01/09/2003
Télécharger PDF Convention - Modalité de versement d'une subvention exceptionnelle au titre de la participation de l'Audab à l'élaboration du Projet d'Agglomération de la C.A.G.B.	Convention - Modalité de versement d'une subvention exceptionnelle au titre de la participation de l'Audab à l'élaboration du Projet d'Agglomération de la C.A.G.B.	08/07/2003
Télécharger PDF Organisation et fonctionnement des services fonctionnels	Organisation et fonctionnement des services fonctionnels	08/07/2003
Télécharger PDF Création d'un poste de gardien de déchetterie	Création d'un poste de gardien de déchetterie	08/07/2003
Télécharger PDF Avis de la C.A.G.B. sur la programmation 2003 des aides à la pierre de l'Etat	Avis de la C.A.G.B. sur la programmation 2003 des aides à la pierre de l'Etat	08/07/2003
Télécharger PDF Motion relative aux incidences du désengagement financier de l'Etat sur la construction de logements sociaux dans l'agglomération	Motion relative aux incidences du désengagement financier de l'Etat sur la construction de logements sociaux dans l'agglomération	08/07/2003

Conseil communautaire du 20/06/2003

Compte-rendu du 20/06/2003

Liste des Délibérations du 20/06/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Extension d'Evolis Ville : proposition technique et financière	Extension d'Evolis Ville : proposition technique et financière	01/07/2003
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus	Avenant n°1 au marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus	01/07/2003
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un terrain par la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté	Convention de mise à disposition d'un terrain par la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté	01/07/2003
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de transfrert de compétence en matière de transport scolaire	Avenant n°1 à la convention de transfrert de compétence en matière de transport scolaire	01/07/2003
Télécharger PDF Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus	Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus	01/07/2003
Télécharger PDF Mission d'assistance aux communes de l'Audab - Ajustement de la programmation 2003	Mission d'assistance aux communes de l'Audab - Ajustement de la programmation 2003	01/07/2003
Télécharger PDF Acquisition d'orthophotos - Information	Acquisition d'orthophotos - Information	01/07/2003
Télécharger PDF Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Principe d'une adhésion C.A.G.B.	Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Principe d'une adhésion C.A.G.B.	01/07/2003
Télécharger PDF Partenariat entre la C.A.G.B. et le Groupement du Tourisme Fluvial (GTF)	Partenariat entre la C.A.G.B. et le Groupement du Tourisme Fluvial (GTF)	01/07/2003
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle	Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle	08/07/2003
Télécharger PDF Aide exceptionnelle au peuple algérien	Aide exceptionnelle au peuple algérien	01/07/2003
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine : Autorisation de signature du marché	Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine : Autorisation de signature du marché	01/07/2003
Télécharger PDF Mise à concurrence simplifiée relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement : autorisation de signature du marché	Mise à concurrence simplifiée relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement : autorisation de signature du marché	01/07/2003
Télécharger PDF Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance de poteaux d'arrêts et d'abribus - Autorisation de signature du marché	Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance de poteaux d'arrêts et d'abribus - Autorisation de signature du marché	01/07/2003
Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif	Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif	01/07/2003
Télécharger PDF Compte Administratif 2002 - Budget principal et budget annexe transports	Compte Administratif 2002 - Budget principal et budget annexe transports	01/07/2003
Télécharger PDF Compte de gestion 2002 du comptable et affectation du résultat 2002	Compte de gestion 2002 du comptable et affectation du résultat 2002	01/07/2003
Télécharger PDF Budget supplémentaire 2003	Budget supplémentaire 2003	24/06/2003
Télécharger PDF Complément au règlement des garanties d'emprunt de la C.A.G.B.	Complément au règlement des garanties d'emprunt de la C.A.G.B.	01/07/2003
Télécharger PDF Régime d'astreinte des contrôleurs transports	Régime d'astreinte des contrôleurs transports	01/07/2003
Télécharger PDF Création d'un poste de secrétariat pour le conseil de développement participatif et le contrat d'agglomération	Création d'un poste de secrétariat pour le conseil de développement participatif et le contrat d'agglomération	01/07/2003
Télécharger PDF Contrat groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale	Contrat groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale	01/07/2003

Conseil communautaire du 15/05/2003

Compte-rendu du 15/05/2003

Liste des Délibérations du 15/05/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Pépinière de Palente - Plan d'affaires	Pépinière de Palente - Plan d'affaires	27/05/2003
Télécharger PDF Projet de zone horticole sur la Commune d'Amagney	Projet de zone horticole sur la Commune d'Amagney	27/05/2003
Télécharger PDF Franche-Comté Expansion - Centres d'appel - Action de prospection	Franche-Comté Expansion - Centres d'appel - Action de prospection	27/05/2003
Télécharger PDF Aérodrome de Besançon-La Vèze - Transfert de compétence	Aérodrome de Besançon-La Vèze - Transfert de compétence	27/05/2003
Télécharger PDF Zone des Andiers - Acquisitions foncières	Zone des Andiers - Acquisitions foncières	27/05/2003
Télécharger PDF Convention avec l'Agence Foncière du Doubs	Convention avec l'Agence Foncière du Doubs	27/05/2003
Télécharger PDF FIE - Projet d'implantation de la société STAINLESS	FIE - Projet d'implantation de la société STAINLESS	27/05/2003
Télécharger PDF Maison des Microtechniques	Maison des Microtechniques	27/05/2003
Télécharger PDF Nouvelles tarifications pour septembre 2003	Nouvelles tarifications pour septembre 2003	27/05/2003
Télécharger PDF Avenant à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite	Avenant à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite	27/05/2003
Télécharger PDF Friches industrielles	Friches industrielles	27/05/2003
Télécharger PDF Election des représentants de la C.A.G.B. au SM SDAB	Election des représentants de la C.A.G.B. au SM SDAB	27/05/2003
Télécharger PDF CITE - Programmation 2003	CITE - Programmation 2003	27/05/2003
Télécharger PDF Manifestations - Equipements culturels ou sportifs - Attribution de subventions	Manifestations - Equipements culturels ou sportifs - Attribution de subventions	27/05/2003
Télécharger PDF Ordi-classe : validation des principes d'intervention de la C.A.G.B. et extension de l'opération à l'ensemble des communes	Ordi-classe : validation des principes d'intervention de la C.A.G.B. et extension de l'opération à l'ensemble des communes	27/05/2003
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle - Association Le Roseau	Subvention exceptionnelle - Association Le Roseau	27/05/2003
Télécharger PDF Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de logiciels de gestion financière et de ressources humaines	Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de logiciels de gestion financière et de ressources humaines	27/05/2003
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	27/05/2003
Télécharger PDF Procédure de recrutement de l'assistant prospection économique	Procédure de recrutement de l'assistant prospection économique	27/05/2003

Conseil communautaire du 21/03/2003

Compte-rendu du 21/03/2003

Liste des Délibérations du 21/03/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B.	Délégués de la C.A.G.B.	04/04/2003
Télécharger PDF Avis sur la programmation des financements de l'Etat pour l'année 2003	Avis sur la programmation des financements de l'Etat pour l'année 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau	04/04/2003
Télécharger PDF Soutien aux OPAH - Subvention au SIACAM pour une 4° année d'OPAH	Soutien aux OPAH - Subvention au SIACAM pour une 4° année d'OPAH	04/04/2003
Télécharger PDF Avenant n°6 à la Délégation de Service Public CTB du 21 mars 1999	Avenant n°6 à la Délégation de Service Public CTB du 21 mars 1999	04/04/2003
Télécharger PDF Convention pour la création et la gestion de la "Boutique Transports"	Convention pour la création et la gestion de la "Boutique Transports"	04/04/2003
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention "Centrale de Mobilité du 18 décembre 2001"	Avenant n°1 à la convention "Centrale de Mobilité du 18 décembre 2001"	04/04/2003
Télécharger PDF Avenant à la convention Transport Scolaire du 23 septembre 2002	Avenant à la convention Transport Scolaire du 23 septembre 2002	04/04/2003
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché bus n°02/01-02 pour l'acquisition de bus moyenne capacité allongés	Avenant n°1 au marché bus n°02/01-02 pour l'acquisition de bus moyenne capacité allongés	04/04/2003
Télécharger PDF Convention pour l'aménagement de la halte ferroviaire de Morre	Convention pour l'aménagement de la halte ferroviaire de Morre	10/04/2003
Télécharger PDF Schéma Directeur Cyclable	Schéma Directeur Cyclable	04/04/2003
Télécharger PDF Aménagements cyclables 2003 - Demande de subvention ATSR par la Ville de Besançon	Aménagements cyclables 2003 - Demande de subvention ATSR par la Ville de Besançon	04/04/2003
Télécharger PDF Demandes de subventions	Demandes de subventions	04/04/2003
Télécharger PDF Modification des statuts du SMSDAB	Modification des statuts du SMSDAB	04/04/2003
Télécharger PDF Proposition d'amendements du projet d'agglomération suite à l'avis du CDP du Conseil Communautaire du 7 février, des Assises du 8 février et des premières remarques des partenaires	Proposition d'amendements du projet d'agglomération suite à l'avis du CDP du Conseil Communautaire du 7 février, des Assises du 8 février et des premières remarques des partenaires	10/04/2003
Télécharger PDF Projet d'Agglomération - subvention liée à des dépenses exceptionnelles liées au projet et au contrat d'agglomération pour l'année 2003	Projet d'Agglomération - subvention liée à des dépenses exceptionnelles liées au projet et au contrat d'agglomération pour l'année 2003	04/04/2003
Télécharger PDF RN 83 - Aménagement de l'entrée Est - Choix du parti d'aménagement	RN 83 - Aménagement de l'entrée Est - Choix du parti d'aménagement	10/04/2003
Télécharger PDF Motion au Conseil Communautaire du 21 mars 2003 - Le TGV Rhin-Rhône est un atout majeur pour notre région, sa mise en chantier en 2004 est techniquement possible	Motion au Conseil Communautaire du 21 mars 2003 - Le TGV Rhin-Rhône est un atout majeur pour notre région, sa mise en chantier en 2004 est techniquement possible	04/04/2003
Télécharger PDF Prise en charge de l'éclairage de la voie de contournement	Prise en charge de l'éclairage de la voie de contournement	04/04/2003
Télécharger PDF Subventions au renouvellement urbain	Subventions au renouvellement urbain	04/04/2003
Télécharger PDF Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage	Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage	04/04/2003
Télécharger PDF Attribution de subvention pour l'organisation de manifestations culturelles ou sportives	Attribution de subvention pour l'organisation de manifestations culturelles ou sportives	04/04/2003
Télécharger PDF Charte de l'environnement - Candidature de la C.A.G.B. à l'appel à projet "Contrat ATEnEE"	Charte de l'environnement - Candidature de la C.A.G.B. à l'appel à projet "Contrat ATEnEE"	04/04/2003
Télécharger PDF Modalités de l'opération fleurissement 2003	Modalités de l'opération fleurissement 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Convention avec l'Office de Tourisme de Besançon	Convention avec l'Office de Tourisme de Besançon	04/04/2003
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	04/04/2003
Télécharger PDF Etat des reports 2002 sur 2003	Etat des reports 2002 sur 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Location du local OSMOSE au 1er étage de la City	Location du local OSMOSE au 1er étage de la City	04/04/2003
Télécharger PDF SMSDAB : convention de mise à disposition de moyens	SMSDAB : convention de mise à disposition de moyens	04/04/2003
Télécharger PDF SMSDAB : avance de trésorerie	SMSDAB : avance de trésorerie	04/04/2003
(inaccessible)	Mise en concurrence bancaire : emprunt pluriannuel 2003-2006 et ligne de trésorerie 2003-2004	04/04/2003
Télécharger PDF Budget Primitif 2003	Budget Primitif 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Taux de taxe professionnelle 2003	Taux de taxe professionnelle 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Dotation d'Initiative Economique 2002 et Dotation de Solidarité Communautaire 2003 : Report du calcul de ces dotations	Dotation d'Initiative Economique 2002 et Dotation de Solidarité Communautaire 2003 : Report du calcul de ces dotations	04/04/2003
Télécharger PDF Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle : montant prévisionnel 2003	Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle : montant prévisionnel 2003	04/04/2003
Télécharger PDF Procédure de recrutement de l'assistante de direction pour le département prospective, projet de territoire et planification	Procédure de recrutement de l'assistante de direction pour le département prospective, projet de territoire et planification	04/04/2003
Télécharger PDF Contrat d'assurance groupe pour le personnel	Contrat d'assurance groupe pour le personnel	04/04/2003
Télécharger PDF Système d'indemnisation des étudiants ou élèves stagiaires	Système d'indemnisation des étudiants ou élèves stagiaires	04/04/2003
Télécharger PDF Définition du régime indemnitaire applicable aux administrateurs	Définition du régime indemnitaire applicable aux administrateurs	04/04/2003
Télécharger PDF Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires - Application du décret n°2002-63 du 14 janvier 2002	Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires - Application du décret n°2002-63 du 14 janvier 2002	04/04/2003
Télécharger PDF Conventions de mise à disposition statutaire C.A.G.B. / association PLIE de la C.A.G.B.	Conventions de mise à disposition statutaire C.A.G.B. / association PLIE de la C.A.G.B.	04/04/2003
Télécharger PDF Liste des emplois permanents	Liste des emplois permanents	04/04/2003
Télécharger PDF Création d'un poste de technicien territorial	Création d'un poste de technicien territorial	04/04/2003
Télécharger PDF Création de poste liée à la réorganisation des services de la C.A.G.B. et à l'évolution des compétences techniques	Création de poste liée à la réorganisation des services de la C.A.G.B. et à l'évolution des compétences techniques	10/04/2003
Télécharger PDF Procédure de recrutement du responsable du service maîtrise d'ouvrage	Procédure de recrutement du responsable du service maîtrise d'ouvrage	04/04/2003
Télécharger PDF Etude d'opportunité et de faisabilité d'un Transport en Commun en Site Propre (TCSP)	Etude d'opportunité et de faisabilité d'un Transport en Commun en Site Propre (TCSP)	04/04/2003
Télécharger PDF Equipement des pôles d'échanges et des parkings relais	Equipement des pôles d'échanges et des parkings relais	04/04/2003
Télécharger PDF Marché de fourniture et de pose d'équipements pour les points d'arrêts	Marché de fourniture et de pose d'équipements pour les points d'arrêts	04/04/2003

Conseil communautaire du 07/02/2003

Compte-rendu du 07/02/2003

Liste des Délibérations du 07/02/2003

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B.	Délégués de la C.A.G.B.	14/02/2003
Télécharger PDF ZAE les Hauts du Chazal - Reconduction de la convention Ville de Besançon / C.A.G.B. pour l'année 2003	ZAE les Hauts du Chazal - Reconduction de la convention Ville de Besançon / C.A.G.B. pour l'année 2003	14/02/2003
Télécharger PDF Installation du Conseil de Développement Participatif	Installation du Conseil de Développement Participatif	14/02/2003
Télécharger PDF Avis du Conseil de Développement Participatif sur le Projet d'Agglomération	Avis du Conseil de Développement Participatif sur le Projet d'Agglomération	14/02/2003
Télécharger PDF Projet d'Agglomération	Projet d'Agglomération	14/02/2003
Télécharger PDF PLIE : désignation des représentants de la C.A.G.B. à l'association	PLIE : désignation des représentants de la C.A.G.B. à l'association	14/02/2003
Télécharger PDF Charte pour l'environnement	Charte pour l'environnement	14/02/2003
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Besançon pour une démarche commerciale	Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Besançon pour une démarche commerciale	14/02/2003
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	14/02/2003
Télécharger PDF Débat d'orientations budgétaires 2003	Débat d'orientations budgétaires 2003	14/02/2003
Télécharger PDF Prise en charge au coût réel des frais de mission des élus	Prise en charge au coût réel des frais de mission des élus	14/02/2003
Télécharger PDF Augmentation du taux de versement transport	Augmentation du taux de versement transport	14/02/2003
Télécharger PDF Reprise des garanties d'emprunt accordées à la SEDD par la Ville de Besançon dans le cadre de l'opération Hauts de Chazal	Reprise des garanties d'emprunt accordées à la SEDD par la Ville de Besançon dans le cadre de l'opération Hauts de Chazal	14/02/2003
Télécharger PDF Création d'un poste d'agent administratif pour le secrétariat du SYBERT et de la C.A.G.B.	Création d'un poste d'agent administratif pour le secrétariat du SYBERT et de la C.A.G.B.	14/02/2003
Télécharger PDF Transformation de deux postes d'agent administratif en adjoints administratifs suite à des réussites aux concours	Transformation de deux postes d'agent administratif en adjoints administratifs suite à des réussites aux concours	14/02/2003
Télécharger PDF Création du Comité Technique Paritaire	Création du Comité Technique Paritaire	14/02/2003
Télécharger PDF Liste des emplois permanents	Liste des emplois permanents	14/02/2003
Télécharger PDF Conventions de prestations dans le domaine des ressources humaines avec le consultant Jacques Morisot	Conventions de prestations dans le domaine des ressources humaines avec le consultant Jacques Morisot	14/02/2003
Télécharger PDF Convention transitoire et convention d'avance de trésorerie entre la C.A.G.B. et le PLIE	Convention transitoire et convention d'avance de trésorerie entre la C.A.G.B. et le PLIE	14/02/2003