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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2003

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Liste des Délibérations du 19/12/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Installation de délégués à la C.A.G.B. et désignation d'un délégué de la C.A.G.B. au SYBERTInstallation de délégués à la C.A.G.B. et désignation d'un délégué de la C.A.G.B. au SYBERT
Télécharger PDF Pépinière d'entreprises : plans d'affaires et financement 2003Pépinière d'entreprises : plans d'affaires et financement 2003
Télécharger PDF Fonds d'intervention économique : aide à l'implantation de la Société ECE sur le Parc d'activités La Fayette - Délibération modificativeFonds d'intervention économique : aide à l'implantation de la Société ECE sur le Parc d'activités La Fayette - Délibération modificative
Télécharger PDF Résorption de friche urbaine - Demande de subvention de la Ville de Besançon Résorption de friche urbaine - Demande de subvention de la Ville de Besançon
Télécharger PDF Aéroport de Dole Tavaux - Convention de gestion - ApprobationAéroport de Dole Tavaux - Convention de gestion - Approbation
Télécharger PDF Délégation du droit de préemption urbain à la C.A.G.B. pour les opérations d'aménagement à l'est de l'agglomération : "Les Andiers" et "Les Marnières"Délégation du droit de préemption urbain à la C.A.G.B. pour les opérations d'aménagement à l'est de l'agglomération : "Les Andiers" et "Les Marnières"
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Convention publique d'aménagementZAC des Hauts du Chazal - Convention publique d'aménagement
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Convention d'opération pour le Programme Social ThématiqueConvention d'opération pour le Programme Social Thématique
Télécharger PDF Renouvellement de la convention "Centrale de Mobilité" - MobilignesRenouvellement de la convention "Centrale de Mobilité" - Mobilignes
Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre de l'enquête ménage - Plan de financement prévisionnelDemandes de subvention dans le cadre de l'enquête ménage - Plan de financement prévisionnel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention ADEME pour le financement des bus GNVRenouvellement de la convention ADEME pour le financement des bus GNV
Télécharger PDF Pôle d'échanges MICROPOLIS - Contrat de transaction avec la société SacerPôle d'échanges MICROPOLIS - Contrat de transaction avec la société Sacer
Télécharger PDF Exercice 2002 - Rapport d'activité des services délégués Transports UrbainsExercice 2002 - Rapport d'activité des services délégués Transports Urbains
Télécharger PDF Friches industriellesFriches industrielles
Télécharger PDF Etude de trafic - Convention à passer avec le Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de ValentinEtude de trafic - Convention à passer avec le Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
Télécharger PDF Centre Omnisport CroppetCentre Omnisport Croppet
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons ComtoisesModification des statuts du Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises
Télécharger PDF Plan d'eau d'OssellePlan d'eau d'Osselle
Télécharger PDF Partenariat avec l'Office du TourismePartenariat avec l'Office du Tourisme
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - voirieDéfinition de l'intérêt communautaire - voirie
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - équipements fluviauxDéfinition de l'intérêt communautaire - équipements fluviaux
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire - aire de la MalcombeDéfinition de l'intérêt communautaire - aire de la Malcombe
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations médicales par le service médical de la Ville de Besançon Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations médicales par le service médical de la Ville de Besançon
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de gestion des équipements informatiquesMutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de gestion des équipements informatiques
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations d'assistance sociale par le service social de la Ville de Besançon Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Ville de Besançon : convention de prestations d'assistance sociale par le service social de la Ville de Besançon
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SYBERTMutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SYBERT
Télécharger PDF Mutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SM PSIMutualisation des moyens C.A.G.B. - Syndicats : convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SM PSI
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche (C.C.V.D.B.) au SYBERT : avis de la collectivitéAdhésion de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche (C.C.V.D.B.) au SYBERT : avis de la collectivité
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Transfert de l'Usine d'Incinération des Ordures MénagèresTransfert de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères
Télécharger PDF Décision modificative n°2Décision modificative n°2
Télécharger PDF Remboursements par la C.A.G.B. aux communes d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Châtillon le Duc, de la contribution déchetterie au SIDOM de Cussey sur l'Ognon et du coût de la déchetterie à la commune de Miserey SalinesRemboursements par la C.A.G.B. aux communes d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Châtillon le Duc, de la contribution déchetterie au SIDOM de Cussey sur l'Ognon et du coût de la déchetterie à la commune de Miserey Salines
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Dotation d'Initiative EconomiqueDotation de Solidarité Communautaire - Volet Dotation d'Initiative Economique
Télécharger PDF Reversements de la TEOM ou de la REOM des communes membres de la C.A.G.B. au titre de la contribution versée par la C.A.G.B. au SYBERTReversements de la TEOM ou de la REOM des communes membres de la C.A.G.B. au titre de la contribution versée par la C.A.G.B. au SYBERT
Télécharger PDF SEDD : participation au capitalSEDD : participation au capital
Télécharger PDF Achat par la C.A.G.B. des locaux du laboratoire SERANALIS au 3° étage de la CityAchat par la C.A.G.B. des locaux du laboratoire SERANALIS au 3° étage de la City
Télécharger PDF Prise en charge financière des frais des personnalités invitées par la C.A.G.B. pour participer à des manifestationsPrise en charge financière des frais des personnalités invitées par la C.A.G.B. pour participer à des manifestations
Télécharger PDF Mise à jour de la liste des associations exonérées du Versement TransportMise à jour de la liste des associations exonérées du Versement Transport
Télécharger PDF Etat des créances irrécouvrables - admissions en non valeurEtat des créances irrécouvrables - admissions en non valeur
Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutairesContrat d'assurance des risques statutaires
Télécharger PDF Contrat de l'adjoint au Directeur du Développement et AménagementContrat de l'adjoint au Directeur du Développement et Aménagement
Télécharger PDF Création de 2 postes de gardiens de déchetterie suite au transfert de la compétence traitement des déchets de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche au SYBERTCréation de 2 postes de gardiens de déchetterie suite au transfert de la compétence traitement des déchets de la Communauté de Communes du Val de la Dame Blanche au SYBERT
Télécharger PDF Création de postes suite à des avancements de grade - Transformation de postesCréation de postes suite à des avancements de grade - Transformation de postes
Télécharger PDF Organisation du travail des gardiens de déchetteriesOrganisation du travail des gardiens de déchetteries
Télécharger PDF Contrat d'agglomération - amendements souhaités par les partenairesContrat d'agglomération - amendements souhaités par les partenaires
Télécharger PDF Contrat d'agglomération 2003-2006Contrat d'agglomération 2003-2006

Liste des Délibérations du 07/11/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Installation d'un nouveau délégué à la C.A.G.B et modification des délégués de la C.A.G.B au SYBERTInstallation d'un nouveau délégué à la C.A.G.B et modification des délégués de la C.A.G.B au SYBERT
Télécharger PDF Congrès national des jeunes chambres économiques à Micropolis les 21 et 22 novembreCongrès national des jeunes chambres économiques à Micropolis les 21 et 22 novembre
Télécharger PDF Opération d'aménagement "les Portes de Vesoul" - Acquisition de la propriété PETITJEAN - Rétrocession de la Ville de Besançon à la C.A.G.BOpération d'aménagement "les Portes de Vesoul" - Acquisition de la propriété PETITJEAN - Rétrocession de la Ville de Besançon à la C.A.G.B
Télécharger PDF Soutien à la création d'entreprises : Cré-Entreprendre Initiative (CEI) - Bilan d'activité intermédiaire et renouvellement de la convention cadreSoutien à la création d'entreprises : Cré-Entreprendre Initiative (CEI) - Bilan d'activité intermédiaire et renouvellement de la convention cadre
Télécharger PDF Avenant n°7 à la Délégation de Service Public de la CTBAvenant n°7 à la Délégation de Service Public de la CTB
Télécharger PDF Amélioration de la desserte et de l'accesibilité de la halte ferroviaire de Morre - Demande de subvention de la commune de MorreAmélioration de la desserte et de l'accesibilité de la halte ferroviaire de Morre - Demande de subvention de la commune de Morre
Télécharger PDF Signalétique pour les jalonnements cyclables : uniformité avec le Conseil Général du DoubsSignalétique pour les jalonnements cyclables : uniformité avec le Conseil Général du Doubs
Télécharger PDF Contrat d'agglomération 2003-2006Contrat d'agglomération 2003-2006
Télécharger PDF Ordiclasse : définition de l'intérêt communautaireOrdiclasse : définition de l'intérêt communautaire
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté de Communes de la Bussière au SMSCOT et modification des statutsAdhésion de la Communauté de Communes de la Bussière au SMSCOT et modification des statuts
Télécharger PDF Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de signature de l'appel d'offres pour la partie bâtimentMarché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de signature de l'appel d'offres pour la partie bâtiment
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques - Autorisation de signature de l'avenant n°1Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques - Autorisation de signature de l'avenant n°1
Télécharger PDF Demandes de subventions au titre du programme CITE - Programmation 2003Demandes de subventions au titre du programme CITE - Programmation 2003
Télécharger PDF Convention CAGB-AUDAB pour le versement d'une subvention liée à des dépenses exceptionnnelles en 2003Convention CAGB-AUDAB pour le versement d'une subvention liée à des dépenses exceptionnnelles en 2003
Télécharger PDF Liste des emplois permanentsListe des emplois permanents

Liste des Délibérations du 10/10/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Prospection - FIE - SFME - Implantation sur Serre les Sapins - ZAE EURESPACE - SMAIBOProspection - FIE - SFME - Implantation sur Serre les Sapins - ZAE EURESPACE - SMAIBO
Télécharger PDF Prospection FIE - MMT - Projet d'extension sur le parc La FayetteProspection FIE - MMT - Projet d'extension sur le parc La Fayette
Télécharger PDF Prospection FIE - Monnot Logistique et Transport - Implantation sur Dannemarie-Chemaudin - ZAE EURESPACE - SMAIBOProspection FIE - Monnot Logistique et Transport - Implantation sur Dannemarie-Chemaudin - ZAE EURESPACE - SMAIBO
Télécharger PDF Etude de reconversion du bâtiment FRALSEN : demande de co-financement de la VilleEtude de reconversion du bâtiment FRALSEN : demande de co-financement de la Ville
Télécharger PDF Signalétique : étude sur le secteur Nord OuestSignalétique : étude sur le secteur Nord Ouest
Télécharger PDF Pépinière de Palente - nouveaux plans d'affaires et travauxPépinière de Palente - nouveaux plans d'affaires et travaux
Télécharger PDF Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2003Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2003
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Projet de PLH : création d'une plaquette de communicationProjet de PLH : création d'une plaquette de communication
Télécharger PDF Avenant n°2 aux marchés d'affrêtement - lots 1, 2, 3 et 4Avenant n°2 aux marchés d'affrêtement - lots 1, 2, 3 et 4
Télécharger PDF Délégation de service public de transports urbains de voyageurs - Renouvellement de la délégation de service public à compter du 1er juillet 2005Délégation de service public de transports urbains de voyageurs - Renouvellement de la délégation de service public à compter du 1er juillet 2005
Télécharger PDF Marché relatif à la fourniture d'un système de suivi des autocars à l'aide de l'internet mobileMarché relatif à la fourniture d'un système de suivi des autocars à l'aide de l'internet mobile
Télécharger PDF Demandes de participation de l'EtatDemandes de participation de l'Etat
Télécharger PDF Gens du voyageGens du voyage
Télécharger PDF PLIE de la C.A.G.B. - projet de protocole d'accord entre l'Etat et la C.A.G.B. PLIE de la C.A.G.B. - projet de protocole d'accord entre l'Etat et la C.A.G.B.
Télécharger PDF Modifications des délégués de la C.A.G.B. concernant les communes de Besançon et d'Avanne-AveneyModifications des délégués de la C.A.G.B. concernant les communes de Besançon et d'Avanne-Aveney
Télécharger PDF Charte de l'environnement C.A.G.B. - Agenda 21 Ville de Besançon - Création d'un comité de pilotage communCharte de l'environnement C.A.G.B. - Agenda 21 Ville de Besançon - Création d'un comité de pilotage commun
Télécharger PDF Marché d'étude relatif à l'élaboration d'une charte pour l'environnement - Avenant n°1Marché d'étude relatif à l'élaboration d'une charte pour l'environnement - Avenant n°1
Télécharger PDF Marché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de l'ancement d'un nouvel appel d'offres pour la partie bâtiment - Autorisation de signature du marché pour la partie terrassement et VRDMarché de travaux pour la construction de la Maison des Microtechniques - Autorisation de l'ancement d'un nouvel appel d'offres pour la partie bâtiment - Autorisation de signature du marché pour la partie terrassement et VRD
Télécharger PDF Maison des Microtechniques - Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la C.A.G.B. et la SAIEMBMaison des Microtechniques - Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la C.A.G.B. et la SAIEMB
Télécharger PDF Marché n°02/16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la C.A.G.B. - Avenant n°1 au lot n°3Marché n°02/16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la C.A.G.B. - Avenant n°1 au lot n°3
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Synthèse de l'enquête auprès des communes - services partagésSynthèse de l'enquête auprès des communes - services partagés
Télécharger PDF Proposition de partenariat dans le cadre du programme européen INTERREG III B Proposition de partenariat dans le cadre du programme européen INTERREG III B
Télécharger PDF Décision modificative n°1Décision modificative n°1
Télécharger PDF Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERTTransfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt de la commune de Fontain - Modification suite à la demande de la Caisse des Dépôts et ConsignationsDemande de garantie d'emprunt de la commune de Fontain - Modification suite à la demande de la Caisse des Dépôts et Consignations
Télécharger PDF Remise de prix, prestations diverses et gratificationsRemise de prix, prestations diverses et gratifications
Télécharger PDF Prise en charge financière des frais de mission des membres du Comité de Développement ParticipatifPrise en charge financière des frais de mission des membres du Comité de Développement Participatif
Télécharger PDF Modification du régime de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires du cadre d'emploi des administrateursModification du régime de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires du cadre d'emploi des administrateurs

Liste des Délibérations du 02/07/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Etude de faisabilité pré-opérationnelle du Pôle Multimodal gare Viotte - PartenariatEtude de faisabilité pré-opérationnelle du Pôle Multimodal gare Viotte - Partenariat
Télécharger PDF Demande de subvention pour le financement de l'étude Parcs-RelaisDemande de subvention pour le financement de l'étude Parcs-Relais
Télécharger PDF Demande de subvention relative à l'étude d'opportunité / faisabilité d'un transport en commun en site propre (TCSP)Demande de subvention relative à l'étude d'opportunité / faisabilité d'un transport en commun en site propre (TCSP)
Télécharger PDF Demande de subvention "Graines de Terriens" - Le Forum des transportsDemande de subvention "Graines de Terriens" - Le Forum des transports
Télécharger PDF Propositions d'actions pour "La semaine du transport public"Propositions d'actions pour "La semaine du transport public"
Télécharger PDF Création de titres intermodaux "Bus-Car" avec le Conseil Général du Doubs -ExpérimentationCréation de titres intermodaux "Bus-Car" avec le Conseil Général du Doubs -Expérimentation
Télécharger PDF Accompagnateur pour les clients EVOLIS Ville et les clients GINKOAccompagnateur pour les clients EVOLIS Ville et les clients GINKO
Télécharger PDF Numérisation du cadastreNumérisation du cadastre
Télécharger PDF Convention ATSR sur le carrefour de l'échangeConvention ATSR sur le carrefour de l'échange
Télécharger PDF Opération de renouvellement urbain - Demandes de subventionOpération de renouvellement urbain - Demandes de subvention
Télécharger PDF Création de la commission consultative des services publics locauxCréation de la commission consultative des services publics locaux
Télécharger PDF Convention - Modalité de versement d'une subvention exceptionnelle au titre de la participation de l'Audab à l'élaboration du Projet d'Agglomération de la C.A.G.B.Convention - Modalité de versement d'une subvention exceptionnelle au titre de la participation de l'Audab à l'élaboration du Projet d'Agglomération de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Organisation et fonctionnement des services fonctionnelsOrganisation et fonctionnement des services fonctionnels
Télécharger PDF Création d'un poste de gardien de déchetterieCréation d'un poste de gardien de déchetterie
Télécharger PDF Avis de la C.A.G.B. sur la programmation 2003 des aides à la pierre de l'EtatAvis de la C.A.G.B. sur la programmation 2003 des aides à la pierre de l'Etat
Télécharger PDF Motion relative aux incidences du désengagement financier de l'Etat sur la construction de logements sociaux dans l'agglomérationMotion relative aux incidences du désengagement financier de l'Etat sur la construction de logements sociaux dans l'agglomération

Liste des Délibérations du 20/06/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Extension d'Evolis Ville : proposition technique et financièreExtension d'Evolis Ville : proposition technique et financière
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'exploitation des supports publicitaires sur les busAvenant n°1 au marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un terrain par la Société Anonyme d'HLM de Franche-ComtéConvention de mise à disposition d'un terrain par la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de transfrert de compétence en matière de transport scolaireAvenant n°1 à la convention de transfrert de compétence en matière de transport scolaire
Télécharger PDF Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les busConvention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus
Télécharger PDF Mission d'assistance aux communes de l'Audab - Ajustement de la programmation 2003Mission d'assistance aux communes de l'Audab - Ajustement de la programmation 2003
Télécharger PDF Acquisition d'orthophotos - InformationAcquisition d'orthophotos - Information
Télécharger PDF Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Principe d'une adhésion C.A.G.B. Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Principe d'une adhésion C.A.G.B.
Télécharger PDF Partenariat entre la C.A.G.B. et le Groupement du Tourisme Fluvial (GTF)Partenariat entre la C.A.G.B. et le Groupement du Tourisme Fluvial (GTF)
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la SEM CitadelleAttribution d'une subvention à la SEM Citadelle
Télécharger PDF Aide exceptionnelle au peuple algérien Aide exceptionnelle au peuple algérien
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine : Autorisation de signature du marchéMarché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine : Autorisation de signature du marché
Télécharger PDF Mise à concurrence simplifiée relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement : autorisation de signature du marchéMise à concurrence simplifiée relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement : autorisation de signature du marché
Télécharger PDF Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance de poteaux d'arrêts et d'abribus - Autorisation de signature du marchéAppel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance de poteaux d'arrêts et d'abribus - Autorisation de signature du marché
Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif
Télécharger PDF Compte Administratif 2002 - Budget principal et budget annexe transportsCompte Administratif 2002 - Budget principal et budget annexe transports
Télécharger PDF Compte de gestion 2002 du comptable et affectation du résultat 2002Compte de gestion 2002 du comptable et affectation du résultat 2002
Télécharger PDF Budget supplémentaire 2003Budget supplémentaire 2003
Télécharger PDF Complément au règlement des garanties d'emprunt de la C.A.G.B. Complément au règlement des garanties d'emprunt de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Régime d'astreinte des contrôleurs transportsRégime d'astreinte des contrôleurs transports
Télécharger PDF Création d'un poste de secrétariat pour le conseil de développement participatif et le contrat d'agglomérationCréation d'un poste de secrétariat pour le conseil de développement participatif et le contrat d'agglomération
Télécharger PDF Contrat groupe avec la Mutuelle Nationale TerritorialeContrat groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale

Liste des Délibérations du 15/05/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Pépinière de Palente - Plan d'affairesPépinière de Palente - Plan d'affaires
Télécharger PDF Projet de zone horticole sur la Commune d'AmagneyProjet de zone horticole sur la Commune d'Amagney
Télécharger PDF Franche-Comté Expansion - Centres d'appel - Action de prospectionFranche-Comté Expansion - Centres d'appel - Action de prospection
Télécharger PDF Aérodrome de Besançon-La Vèze - Transfert de compétence Aérodrome de Besançon-La Vèze - Transfert de compétence
Télécharger PDF Zone des Andiers - Acquisitions foncièresZone des Andiers - Acquisitions foncières
Télécharger PDF Convention avec l'Agence Foncière du DoubsConvention avec l'Agence Foncière du Doubs
Télécharger PDF FIE - Projet d'implantation de la société STAINLESSFIE - Projet d'implantation de la société STAINLESS
Télécharger PDF Maison des MicrotechniquesMaison des Microtechniques
Télécharger PDF Nouvelles tarifications pour septembre 2003Nouvelles tarifications pour septembre 2003
Télécharger PDF Avenant à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduiteAvenant à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite
Télécharger PDF Friches industriellesFriches industrielles
Télécharger PDF Election des représentants de la C.A.G.B. au SM SDABElection des représentants de la C.A.G.B. au SM SDAB
Télécharger PDF CITE - Programmation 2003CITE - Programmation 2003
Télécharger PDF Manifestations - Equipements culturels ou sportifs - Attribution de subventionsManifestations - Equipements culturels ou sportifs - Attribution de subventions
Télécharger PDF Ordi-classe : validation des principes d'intervention de la C.A.G.B. et extension de l'opération à l'ensemble des communesOrdi-classe : validation des principes d'intervention de la C.A.G.B. et extension de l'opération à l'ensemble des communes
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle - Association Le RoseauSubvention exceptionnelle - Association Le Roseau
Télécharger PDF Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de logiciels de gestion financière et de ressources humainesAutorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres pour l'acquisition de logiciels de gestion financière et de ressources humaines
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Procédure de recrutement de l'assistant prospection économiqueProcédure de recrutement de l'assistant prospection économique

Liste des Délibérations du 21/03/2003
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Délégués de la C.A.G.B. Délégués de la C.A.G.B.
Télécharger PDF Avis sur la programmation des financements de l'Etat pour l'année 2003Avis sur la programmation des financements de l'Etat pour l'année 2003
Télécharger PDF Création de logements sociaux - information des décisions du BureauCréation de logements sociaux - information des décisions du Bureau
Télécharger PDF Soutien aux OPAH - Subvention au SIACAM pour une 4° année d'OPAHSoutien aux OPAH - Subvention au SIACAM pour une 4° année d'OPAH
Télécharger PDF Avenant n°6 à la Délégation de Service Public CTB du 21 mars 1999Avenant n°6 à la Délégation de Service Public CTB du 21 mars 1999
Télécharger PDF Convention pour la création et la gestion de la "Boutique Transports"Convention pour la création et la gestion de la "Boutique Transports"
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention "Centrale de Mobilité du 18 décembre 2001"Avenant n°1 à la convention "Centrale de Mobilité du 18 décembre 2001"
Télécharger PDF Avenant à la convention Transport Scolaire du 23 septembre 2002Avenant à la convention Transport Scolaire du 23 septembre 2002
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché bus n°02/01-02 pour l'acquisition de bus moyenne capacité allongésAvenant n°1 au marché bus n°02/01-02 pour l'acquisition de bus moyenne capacité allongés
Télécharger PDF Convention pour l'aménagement de la halte ferroviaire de MorreConvention pour l'aménagement de la halte ferroviaire de Morre
Télécharger PDF Schéma Directeur CyclableSchéma Directeur Cyclable
Télécharger PDF Aménagements cyclables 2003 - Demande de subvention ATSR par la Ville de Besançon Aménagements cyclables 2003 - Demande de subvention ATSR par la Ville de Besançon
Télécharger PDF Demandes de subventionsDemandes de subventions
Télécharger PDF Modification des statuts du SMSDABModification des statuts du SMSDAB
Télécharger PDF Proposition d'amendements du projet d'agglomération suite à l'avis du CDP du Conseil Communautaire du 7 février, des Assises du 8 février et des premières remarques des partenairesProposition d'amendements du projet d'agglomération suite à l'avis du CDP du Conseil Communautaire du 7 février, des Assises du 8 février et des premières remarques des partenaires
Télécharger PDF Projet d'Agglomération - subvention liée à des dépenses exceptionnelles liées au projet et au contrat d'agglomération pour l'année 2003Projet d'Agglomération - subvention liée à des dépenses exceptionnelles liées au projet et au contrat d'agglomération pour l'année 2003
Télécharger PDF RN 83 - Aménagement de l'entrée Est - Choix du parti d'aménagementRN 83 - Aménagement de l'entrée Est - Choix du parti d'aménagement
Télécharger PDF Motion au Conseil Communautaire du 21 mars 2003 - Le TGV Rhin-Rhône est un atout majeur pour notre région, sa mise en chantier en 2004 est techniquement possibleMotion au Conseil Communautaire du 21 mars 2003 - Le TGV Rhin-Rhône est un atout majeur pour notre région, sa mise en chantier en 2004 est techniquement possible
Télécharger PDF Prise en charge de l'éclairage de la voie de contournementPrise en charge de l'éclairage de la voie de contournement
Télécharger PDF Subventions au renouvellement urbainSubventions au renouvellement urbain
Télécharger PDF Schéma Départemental d'accueil des gens du voyageSchéma Départemental d'accueil des gens du voyage
Télécharger PDF Attribution de subvention pour l'organisation de manifestations culturelles ou sportivesAttribution de subvention pour l'organisation de manifestations culturelles ou sportives
Télécharger PDF Charte de l'environnement - Candidature de la C.A.G.B. à l'appel à projet "Contrat ATEnEE"Charte de l'environnement - Candidature de la C.A.G.B. à l'appel à projet "Contrat ATEnEE"
Télécharger PDF Modalités de l'opération fleurissement 2003Modalités de l'opération fleurissement 2003
Télécharger PDF Convention avec l'Office de Tourisme de BesançonConvention avec l'Office de Tourisme de Besançon
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
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