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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2004

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
ZAC des Hauts du Chazal : Convention d'avance avec la SEDD23/12/2004
Cré-Entreprendre Initiative : Bilan d'activité arrêté au 31 août 2004 - Financement23/12/2004
Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 200423/12/2004
Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente - Projet de cahier des charges23/12/2004
Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises Temis Innovation - Projet de cahier des charges 23/12/2004
Action en faveur du parc locatif privé social23/12/2004
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux23/12/2004
Elaboration du Plan de Déplacement Urbain d'agglomération (PDU)23/12/2004
Marché relatif à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) d'agglomération23/12/2004
Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Marché relatif à la réalisation d'une étude d'opportunité/faisabilité23/12/2004
Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Plan de financement prévisionnel23/12/2004
Aménagement des carrefours à feux du Boulevard Nord de Besançon - Demande de fonds de concours de la Ville de Besançon à la C.A.G.B.23/12/2004
Pose de signalisation routière d'entrée d'Agglomération23/12/2004
Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire23/12/2004
Aménagement d'une aire de grands passages des gens du voyage à Thise23/12/2004
Réhabilitation de l'aire communautaire de La Malcombe23/12/2004
Convention de gestion de l'aire communautaire de La Malcombe : Avenant de prolongation23/12/2004
Demandes d'indemnisation suite à l'installation - d'un grand groupe des gens du voyage23/12/2004
Avenant au protocole d'accord Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la C.A.G.B.23/12/2004
Enseignement musical23/12/2004
Evénement d'agglomération23/12/2004
Charte de l'environnement : Prolongement de la durée de l'étude23/12/2004
Valorisation du plan d'eau d'Osselle23/12/2004
Avenant à la convention Office de Tourisme / C.A.G.B. 2003-200423/12/2004
Demande d'autorisation de signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de quais au port fluvial de Besançon et création d'un bassin d'accostage à Deluz23/12/2004
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul23/12/2004
Réhabilitation de la maison éclusière23/12/2004
Transfert de charges 2004 : Révision de l'Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle (ACTP)23/12/2004
Décision Modificative n°423/12/2004
Renouvellement des conventions de reversement de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ou de Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) entre la C.A.G.B. et ses communes membres23/12/2004
Participation exceptionnelle de la C.A.G.B. au financement du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray23/12/2004
Renouvellement du contrat du chargé d'études prospectives au sein du Département Transports23/12/2004
Modification de la liste des emplois permanents suite à des avancements de grade23/12/2004
Transformation d'un poste d'attaché territorial en un poste d'ingénieur - Procédure de recrutement suite à la mutation d'un ingénieur territorial23/12/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués10/12/2004
Zone des Portes de Vesoul : Acquisitions foncières10/12/2004
Fonds de valorisation patrimoniale et touristique des centres de village de l'agglomération - Modalités d'attribution et d'instruction10/12/2004
Fonds de valorisation patrimoniale et touristique des centres de village de l'agglomération : Programmation 200410/12/2004
Friches industrielles : Déclaration d'intérêt communautaire10/12/2004
Programmation CITE 200410/12/2004
Conférence métropolitaine entre Rhin et Rhône : candidature à appel à coopération métropolitaine10/12/2004
Représentation au Conservatoire National de Botanique10/12/2004
ATEnEE CAGB lauréate : REVE : CAGB candidate10/12/2004
Schéma de circuits pédestres et VTT à vocation touristique et de loisirs10/12/2004
Marché négocié relatif au lot 15: métallerie pour la construction de la Maison des Microtechniques à Besançon10/12/2004
(inaccessible)Appel d'offres ouvert relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain - autorisation de signature du marché -10/12/2004
Maison des Microtechniques : mise à disposition d'un local par la CAGB à EDF10/12/2004
Information : Etat d'avancement du Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement10/12/2004
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.1 « Opération RN 83 : Aménagement de l'Entrée Est "10/12/2004
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.2 « Opération création d'aires d'accueil des gens du voyage "10/12/2004
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.3 « Opération résorption des friches industrielles "10/12/2004
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.4 « Opération aménagement de la Malate "10/12/2004
Annulation de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.5 « Opération aménagement d'espaces naturels : infrastructure verte "10/12/2004
Ouverture de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.7 « Opération construction d'une plateforme bois "10/12/2004
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.6 « Opération création d'équipements fluviaux "10/12/2004
Décision Modificative n°3 : Budget Principal10/12/2004
Principe d'intégration du coût de fonctionnement actuel du SYBERT (principalement déchetteries) dans les conventions de reversement TEOM/REOM à partir de 200510/12/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
ZAC les Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan arrêté au 31 décembre 200328/10/2004
Pépinières d'entreprises : plans d'affaires28/10/2004
Pépinières d'entreprises : délégation de service public 28/10/2004
Pépinières de Palente : lancement de la procédure de délégation de service public28/10/2004
Temis Innovation : lancement de la procédure de délégation de service public28/10/2004
Prise de participation dans le capital de la SAFC et présence au sein de son Conseil d'Administration28/10/2004
Place de la Révolution (Besançon) Aménagement d'un sas bus : Demande de subvention28/10/2004
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de balises fixes et d'émetteurs/récepteurs embarqués hyperfréquence - Autorisation de signature de marché28/10/2004
Demande de subvention du Haras National de Besançon28/10/2004
Appel d'offres ouvert relatif à l'aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières et notamment les travaux d'Ouvrages d'Art - Autorisation de signature de marché28/10/2004
Appel d'offres ouvert relatif à l'aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières et notamment les travaux de dégagement des emprises, de terrassement, d'assainissement, de réseaux secs et humides, et d'aménagements paysagers - Autorisation de signature de marché28/10/2004
Décision modificative n°228/10/2004
Proposition d'un audit sur les bases d'imposition de taxe professionnelle28/10/2004
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport28/10/2004
Demande de garantie d'emprunt de l'Office Public Municipal de Besançon - Création de quatre logements PLUS sur la commune de Morre28/10/2004
Acquisition d'un bien immobilier situé 4, rue Gabriel Plançon à Besançon (locaux NOOS)28/10/2004
Programme d'aménagement des locaux C.A.G.B28/10/2004
Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray28/10/2004
Renouvellement des contrats de deux agents28/10/2004
Examen des situations d'agents ayant réussi des concours28/10/2004
Information : recrutement dans le cadre du programme EQUAL28/10/2004
Renouvellement de la convention COS28/10/2004
Mise en place d'un dispositif de contrat d'apprentissage28/10/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)28/10/2004
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la C.A.G.B. (PLIE)28/10/2004
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB)28/10/2004
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)28/10/2004
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)28/10/2004
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray28/10/2004
Acquisition d'un bien immobilier situé 2, rue Albert Einstein à Besançon ("ex entreprise SM2E")28/10/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installationd'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour la commune d'Auxon-Dessus04/10/2004
(inaccessible)Création d'un poste de chargé de mission TGV Rhin-Rhône04/10/2004
Contrat CITE Besançon - Programmation pour 200404/10/2004
Séance plénière du Conseil de Développement Participatif04/10/2004
Adhésion à Energie-Cités04/10/2004
Plateforme de stockage bois : Analyse du gisement potentiel dans les forêts publiques de l'agglomération 04/10/2004
Infrastructure verte : Demandes de subventions04/10/2004
Journées européennes du patrimoine 200404/10/2004
Marché n°02-16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n°2 au lot n°304/10/2004
(inaccessible)Communication du rapport d'activités04/10/2004
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil04/10/2004
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeur04/10/2004
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport04/10/2004
Demandes d'exonération de Taxe Professionnelle04/10/2004
Indemnités de fonction des Elus04/10/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégué pour la commune de Chalèze et d'Audeux12/07/2004
Elections des 26ème et 27ème Vice-Présidents 12/07/2004
Permutation de délégués communautaires au sein des commissions et représentation de la C.A.G.B. dans différentes instances12/07/2004
Indemnités de fonction suite aux élections des 26ème et 27ème Vice-Présidents12/07/2004
Informations sur l'état d'avancement de la démarche de développement de la ville "Agenda 21" et C.A.G.B. "Charte de l'environnement"15/07/2004
Le programme européen EQUAL : un levier pour lancer une politique sur l'agriculture dans l'agglomération15/07/2004
Poursuite de l'étude sur la compétence collecte des déchets : point sur la démarche - lancement d'une consultation15/07/2004
La C.A.G.B. s'engage avec la Ville de Besançon dans une Conférence Métropolitaine15/07/2004
Dotation de Solidarité Communautaire rénovée15/07/2004
Dispositif salles blanches : financement de l'action15/07/2004
Morre : subvention à l'Office Public Municipal de Besançon pour la réalisation d'un local d'activités15/07/2004
Portes de Vesoul : déconstruction : marché à lancer15/07/2004
Zones d'activités économiques : réflexion sur le secteur du Plateau - Définition de l'intérêt communautaire de la zone du Noret à Mamirolle15/07/2004
Pépinière d'entreprises de Palente : deux plans d'affaires15/07/2004
Délégation de service public de la pépinière d'entreprises de Palente : Rapport d'activité 200315/07/2004
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux15/07/2005
Soutien financier aux OPAH - Demande du SICA de participation à la 4°année d'OPAH15/07/2004
Action en faveur du parc locatif privé social15/07/2004
Contrat d'Agglomération : principes pour la gestion de sa mise en oeuvre - Extension des compétences de la C.A.G.B.12/07/2004
Aménagement d'un terrain de passage provisoire des gens du voyage12/07/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Projet d'avenant n°2 à la convention en matière de transports scolaires du 23 septembre 200206/07/2004
Occupation de la halle SERNAM : convention entre la C.A.G.B. et la SNCF - Convention entre la C.A.G.B. et le Conseil Général du Doubs, le Conseil Régional de Franche-Comté et la Société Monts Jura Autocars06/07/2004
Avis de la C.A.G.B. relatif au projet de Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage06/07/2004
Demande de subvention de l'association GADJE06/07/2004
Attribution de subvention pour des manifestations06/07/2004
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil06/07/2004
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets - Exercice 200306/07/2004
Compte de gestion 2003 du comptable06/07/2004
Compte administratif 2003 - Budget principal et budget annexe06/07/2004
Affectation du résultat 200306/07/2004
Liste des emplois permanents06/07/2004
Transformation d'un poste d'agent technique en un poste d'agent de maîtrise06/07/2004
Procédure de recrutement du chargé des compétences habitat et politique de la ville06/07/2004
Création de différents postes06/07/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification des délégués des communes de Rancenay et Vaire le Petit au sein de la CAGB - Modification d'un délégué de la CAGB au sein du SMSCoT04/06/2004
Nouveaux tarifs GINKO pour septembre 200404/06/2004
Avenant n°2 au contrat SODEX - supports publicitaires-04/06/2004
Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public des transports urbains de mars 199904/06/2004
Assistance aux communes Audab - Programmation 200404/06/2004
Participation de la CAGB pour la création et l'aménagement d'un espace public à Pelousey04/06/2004
Entrée Est - Validation phase projet04/06/2004
Voie des Montboucons - Eclairage public04/06/2004
Etude sur l'enseignement et les pratiques musicales04/06/2004
Tour de France 2004 : programme de la manifestation et participation de la CAGB04/06/2004
Attribution d'une subvention au Centre Croppet04/06/2004
Equipements fluviaux : réhabilitation de la maison éclusière04/06/2004
Equipements fluviaux : lancement des études opérationnelles sur le port fluvial de Besançon et sur le bassin d'accostage à Deluz04/06/2004
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul04/06/2004
Convention de partenariat avec le Groupement pour le Tourisme Fluvial04/06/2004
Choix du contrat de la ligne de trésorerie 2004-200504/06/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Zone des Andiers - Acquisition foncière23/04/2004
Pôle Santé des Hauts du Chazal - Convention avec la Ville de Besançon 23/04/2004
Modification du périmètre de la ZAD de Marchaux-Chaudefontaine23/04/2004
SMAIBO - Avenant à la convention de reversement de Taxe Professionnelle23/04/2004
Pépinières d'entreprises : perspectives de gestion23/04/2004
Schéma de développement commercial du Grand Besançon23/04/2004
MICRONORA 2004 : information sur les actions envisagées23/04/2004
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux23/04/2004
Tour de France 2004 dans l'agglomération : proposition de gratuité du réseau GINKO le 24 juillet23/04/2004
Musée de Nancray : Opération "Poule aux oeufs d'or" - proposition de desserte23/04/2004
"Alter Egaux : le défi solidaire 2004" - participation de la C.A.G.B..23/04/2004
Transfert de l'Equipe Emploi Insertion23/04/2004
Convention d'objectifs PLIE/C.A.G.B. 200423/04/2004
(inaccessible)Avenant au contrat de la ligne de trésorerie 2003-200423/04/2004
Vote du taux de la Taxe Professionnelle 200423/04/2004
Décision modificative n°123/04/2004
Création d'un poste de Directeur Général Adjoint23/04/2004
Régime indemnitaire des membres de la Direction Générale des services23/04/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Convention 2004 avec l'Agence Foncière du Doubs25/03/2004
Pépinière de Palente : Plans d'affaires25/03/2004
Prescription de la révision du SDAB et de l'élaboration du SCoT25/03/2004
CITE - Programmation 200425/03/2004
Attribution de subventions pour des manifestations25/03/2004
Modalités d'organisation de l'opération fleurissement 200425/03/2004
Projet Interreg III A de Réseau des Villes pour l'Energie Intelligente "REVE" Jura- Léman25/03/2004
Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle25/03/2004
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement25/03/2004
Budget Primitif 200425/03/2004
Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2004 : calcul25/03/2004
Etat 2004 des subventions de fonctionnement aux associations et personnes privées25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.1 - Opération RN 83 - Aménagement de l'entrée Est25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.2 - Opération création d'aires d'accueil des gens du voyage25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.3 - Opération Résorption des Friches Industrielles25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.4 - Opération aménagement de la station nautique de la Malate25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.5 - Opération aménagement d'espaces naturels : infrastructure verte25/03/2004
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.6 - Opération création d'équipements fluviaux25/03/2004
Transformation d'un poste de catégorie B en catégorie A25/03/2004

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modifications de délégués au sein de la C.A.G.B et de certaines instances26/02/2004
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze : modification des statuts - désignation de délégués26/02/2004
Participation de la C.A.G.B au capital de la SEDD - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration26/02/2004
Avenant n°2 à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite26/02/2004
Avenant n°1 à la convention de transport scolaire CG 25 d'août 2001 pour la prise en compte du service EVOLIS Ville26/02/2004
Système de suivi (WAP/GPRS) des autocars périurbains - Demande de subvention au titre du programme CITE - Programmation 200426/02/2004
Création du titre "SESAME Annuel Social" - Tarification -26/02/2004
Programme de travail de l'audab pour 200426/02/2004
Création d'une plateforme bois d'agglomération26/02/2004
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture du système de suivi des autocars de transport périurbain de la C.A.G.B. à l'aide de l'Internet mobile : Autorisation de signature du marché26/02/2004
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation au Conseil26/02/2004
Orientations Budgétaires 200426/02/2004
(inaccessible)Motion sur les évolutions de la Taxe Professionnelle26/02/2004
Gestion des investissements pluriannuels en autorisation de programme et crédits de paiements : Présentation des principes26/02/2004
Etat des reports 2003 sur 200426/02/2004
Prêt à long terme à l'association du PLIE de la C.A.G.B. 26/02/2004
Avance de trésorerie à l'association du PLIE de la C.A.G.B. : convention26/02/2004
Gratification des candidats retenus par le jury régional 2003 d'aide à la création d'entreprises de Technologies Innovantes26/02/2004