[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2004

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationRapporteur
ZAC des Hauts du Chazal : Convention d'avance avec la SEDD
Cré-Entreprendre Initiative : Bilan d'activité arrêté au 31 août 2004 - Financement
Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2004
Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente - Projet de cahier des charges
Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises Temis Innovation - Projet de cahier des charges
Action en faveur du parc locatif privé social
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux
Elaboration du Plan de Déplacement Urbain d'agglomération (PDU)
Marché relatif à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) d'agglomération
Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Marché relatif à la réalisation d'une étude d'opportunité/faisabilité
Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Plan de financement prévisionnel
Aménagement des carrefours à feux du Boulevard Nord de Besançon - Demande de fonds de concours de la Ville de Besançon à la C.A.G.B.
Pose de signalisation routière d'entrée d'Agglomération
Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire
Aménagement d'une aire de grands passages des gens du voyage à Thise
Réhabilitation de l'aire communautaire de La Malcombe
Convention de gestion de l'aire communautaire de La Malcombe : Avenant de prolongation
Demandes d'indemnisation suite à l'installation - d'un grand groupe des gens du voyage
Avenant au protocole d'accord Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la C.A.G.B.
Enseignement musical
Evénement d'agglomération
Charte de l'environnement : Prolongement de la durée de l'étude
Valorisation du plan d'eau d'Osselle
Avenant à la convention Office de Tourisme / C.A.G.B. 2003-2004
Demande d'autorisation de signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de quais au port fluvial de Besançon et création d'un bassin d'accostage à Deluz
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul
Réhabilitation de la maison éclusière
Transfert de charges 2004 : Révision de l'Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle (ACTP)
Décision Modificative n°4
Renouvellement des conventions de reversement de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ou de Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) entre la C.A.G.B. et ses communes membres
Participation exceptionnelle de la C.A.G.B. au financement du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray
Renouvellement du contrat du chargé d'études prospectives au sein du Département Transports
Modification de la liste des emplois permanents suite à des avancements de grade
Transformation d'un poste d'attaché territorial en un poste d'ingénieur - Procédure de recrutement suite à la mutation d'un ingénieur territorial

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Zone des Portes de Vesoul : Acquisitions foncières
Fonds de valorisation patrimoniale et touristique des centres de village de l'agglomération - Modalités d'attribution et d'instruction
Fonds de valorisation patrimoniale et touristique des centres de village de l'agglomération : Programmation 2004
Friches industrielles : Déclaration d'intérêt communautaire
Programmation CITE 2004
Conférence métropolitaine entre Rhin et Rhône : candidature à appel à coopération métropolitaine
Représentation au Conservatoire National de Botanique
ATEnEE CAGB lauréate : REVE : CAGB candidate
Schéma de circuits pédestres et VTT à vocation touristique et de loisirs
Marché négocié relatif au lot 15: métallerie pour la construction de la Maison des Microtechniques à Besançon
(inaccessible)Appel d'offres ouvert relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain - autorisation de signature du marché -
Maison des Microtechniques : mise à disposition d'un local par la CAGB à EDF
Information : Etat d'avancement du Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.1 « Opération RN 83 : Aménagement de l'Entrée Est "
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.2 « Opération création d'aires d'accueil des gens du voyage "
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.3 « Opération résorption des friches industrielles "
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.4 « Opération aménagement de la Malate "
Annulation de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.5 « Opération aménagement d'espaces naturels : infrastructure verte "
Ouverture de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.7 « Opération construction d'une plateforme bois "
Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiements n° 04.6 « Opération création d'équipements fluviaux "
Décision Modificative n°3 : Budget Principal
Principe d'intégration du coût de fonctionnement actuel du SYBERT (principalement déchetteries) dans les conventions de reversement TEOM/REOM à partir de 2005

PDFDélibérationRapporteur
ZAC les Hauts du Chazal - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan arrêté au 31 décembre 2003
Pépinières d'entreprises : plans d'affaires
Pépinières d'entreprises : délégation de service public
Pépinières de Palente : lancement de la procédure de délégation de service public
Temis Innovation : lancement de la procédure de délégation de service public
Prise de participation dans le capital de la SAFC et présence au sein de son Conseil d'Administration
Place de la Révolution (Besançon) Aménagement d'un sas bus : Demande de subvention
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de balises fixes et d'émetteurs/récepteurs embarqués hyperfréquence - Autorisation de signature de marché
Demande de subvention du Haras National de Besançon
Appel d'offres ouvert relatif à l'aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières et notamment les travaux d'Ouvrages d'Art - Autorisation de signature de marché
Appel d'offres ouvert relatif à l'aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières et notamment les travaux de dégagement des emprises, de terrassement, d'assainissement, de réseaux secs et humides, et d'aménagements paysagers - Autorisation de signature de marché
Décision modificative n°2
Proposition d'un audit sur les bases d'imposition de taxe professionnelle
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport
Demande de garantie d'emprunt de l'Office Public Municipal de Besançon - Création de quatre logements PLUS sur la commune de Morre
Acquisition d'un bien immobilier situé 4, rue Gabriel Plançon à Besançon (locaux NOOS)
Programme d'aménagement des locaux C.A.G.B
Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray
Renouvellement des contrats de deux agents
Examen des situations d'agents ayant réussi des concours
Information : recrutement dans le cadre du programme EQUAL
Renouvellement de la convention COS
Mise en place d'un dispositif de contrat d'apprentissage

PDFDélibérationRapporteur
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la C.A.G.B. (PLIE)
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB)
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Acquisition d'un bien immobilier situé 2, rue Albert Einstein à Besançon ("ex entreprise SM2E")

PDFDélibérationRapporteur
Installationd'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour la commune d'Auxon-Dessus
(inaccessible)Création d'un poste de chargé de mission TGV Rhin-Rhône
Contrat CITE Besançon - Programmation pour 2004
Séance plénière du Conseil de Développement Participatif
Adhésion à Energie-Cités
Plateforme de stockage bois : Analyse du gisement potentiel dans les forêts publiques de l'agglomération
Infrastructure verte : Demandes de subventions
Journées européennes du patrimoine 2004
Marché n°02-16 relatif à la réalisation et à la diffusion du magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n°2 au lot n°3
(inaccessible)Communication du rapport d'activités
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeur
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport
Demandes d'exonération de Taxe Professionnelle
Indemnités de fonction des Elus

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégué pour la commune de Chalèze et d'Audeux
Elections des 26ème et 27ème Vice-Présidents
Permutation de délégués communautaires au sein des commissions et représentation de la C.A.G.B. dans différentes instances
Indemnités de fonction suite aux élections des 26ème et 27ème Vice-Présidents
Informations sur l'état d'avancement de la démarche de développement de la ville "Agenda 21" et C.A.G.B. "Charte de l'environnement"
Le programme européen EQUAL : un levier pour lancer une politique sur l'agriculture dans l'agglomération
Poursuite de l'étude sur la compétence collecte des déchets : point sur la démarche - lancement d'une consultation
La C.A.G.B. s'engage avec la Ville de Besançon dans une Conférence Métropolitaine
Dotation de Solidarité Communautaire rénovée
Dispositif salles blanches : financement de l'action
Morre : subvention à l'Office Public Municipal de Besançon pour la réalisation d'un local d'activités
Portes de Vesoul : déconstruction : marché à lancer
Zones d'activités économiques : réflexion sur le secteur du Plateau - Définition de l'intérêt communautaire de la zone du Noret à Mamirolle
Pépinière d'entreprises de Palente : deux plans d'affaires
Délégation de service public de la pépinière d'entreprises de Palente : Rapport d'activité 2003
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux
Soutien financier aux OPAH - Demande du SICA de participation à la 4°année d'OPAH
Action en faveur du parc locatif privé social
Contrat d'Agglomération : principes pour la gestion de sa mise en oeuvre - Extension des compétences de la C.A.G.B.
Aménagement d'un terrain de passage provisoire des gens du voyage

PDFDélibérationRapporteur
Projet d'avenant n°2 à la convention en matière de transports scolaires du 23 septembre 2002
Occupation de la halle SERNAM : convention entre la C.A.G.B. et la SNCF - Convention entre la C.A.G.B. et le Conseil Général du Doubs, le Conseil Régional de Franche-Comté et la Société Monts Jura Autocars
Avis de la C.A.G.B. relatif au projet de Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage
Demande de subvention de l'association GADJE
Attribution de subvention pour des manifestations
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets - Exercice 2003
Compte de gestion 2003 du comptable
Compte administratif 2003 - Budget principal et budget annexe
Affectation du résultat 2003
Liste des emplois permanents
Transformation d'un poste d'agent technique en un poste d'agent de maîtrise
Procédure de recrutement du chargé des compétences habitat et politique de la ville
Création de différents postes

PDFDélibérationRapporteur
Modification des délégués des communes de Rancenay et Vaire le Petit au sein de la CAGB - Modification d'un délégué de la CAGB au sein du SMSCoT
Nouveaux tarifs GINKO pour septembre 2004
Avenant n°2 au contrat SODEX - supports publicitaires-
Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public des transports urbains de mars 1999
Assistance aux communes Audab - Programmation 2004
Participation de la CAGB pour la création et l'aménagement d'un espace public à Pelousey
Entrée Est - Validation phase projet
Voie des Montboucons - Eclairage public
Etude sur l'enseignement et les pratiques musicales
Tour de France 2004 : programme de la manifestation et participation de la CAGB
Attribution d'une subvention au Centre Croppet
Equipements fluviaux : réhabilitation de la maison éclusière
Equipements fluviaux : lancement des études opérationnelles sur le port fluvial de Besançon et sur le bassin d'accostage à Deluz
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul
Convention de partenariat avec le Groupement pour le Tourisme Fluvial
Choix du contrat de la ligne de trésorerie 2004-2005

PDFDélibérationRapporteur
Zone des Andiers - Acquisition foncière
Pôle Santé des Hauts du Chazal - Convention avec la Ville de Besançon
Modification du périmètre de la ZAD de Marchaux-Chaudefontaine
SMAIBO - Avenant à la convention de reversement de Taxe Professionnelle
Pépinières d'entreprises : perspectives de gestion
Schéma de développement commercial du Grand Besançon
MICRONORA 2004 : information sur les actions envisagées
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux
Tour de France 2004 dans l'agglomération : proposition de gratuité du réseau GINKO le 24 juillet
Musée de Nancray : Opération "Poule aux oeufs d'or" - proposition de desserte
"Alter Egaux : le défi solidaire 2004" - participation de la C.A.G.B..
Transfert de l'Equipe Emploi Insertion
Convention d'objectifs PLIE/C.A.G.B. 2004
(inaccessible)Avenant au contrat de la ligne de trésorerie 2003-2004
Vote du taux de la Taxe Professionnelle 2004
Décision modificative n°1
Création d'un poste de Directeur Général Adjoint
Régime indemnitaire des membres de la Direction Générale des services

PDFDélibérationRapporteur
Convention 2004 avec l'Agence Foncière du Doubs
Pépinière de Palente : Plans d'affaires
Prescription de la révision du SDAB et de l'élaboration du SCoT
CITE - Programmation 2004
Attribution de subventions pour des manifestations
Modalités d'organisation de l'opération fleurissement 2004
Projet Interreg III A de Réseau des Villes pour l'Energie Intelligente "REVE" Jura- Léman
Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement
Budget Primitif 2004
Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2004 : calcul
Etat 2004 des subventions de fonctionnement aux associations et personnes privées
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.1 - Opération RN 83 - Aménagement de l'entrée Est
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.2 - Opération création d'aires d'accueil des gens du voyage
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.3 - Opération Résorption des Friches Industrielles
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.4 - Opération aménagement de la station nautique de la Malate
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.5 - Opération aménagement d'espaces naturels : infrastructure verte
Gestion en autorisation de programme et crédits de paiements n°4.6 - Opération création d'équipements fluviaux
Transformation d'un poste de catégorie B en catégorie A

PDFDélibérationRapporteur
Modifications de délégués au sein de la C.A.G.B et de certaines instances
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze : modification des statuts - désignation de délégués
Participation de la C.A.G.B au capital de la SEDD - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration
Avenant n°2 à la convention du 22 mars 2001 relative au service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite
Avenant n°1 à la convention de transport scolaire CG 25 d'août 2001 pour la prise en compte du service EVOLIS Ville
Système de suivi (WAP/GPRS) des autocars périurbains - Demande de subvention au titre du programme CITE - Programmation 2004
Création du titre "SESAME Annuel Social" - Tarification -
Programme de travail de l'audab pour 2004
Création d'une plateforme bois d'agglomération
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture du système de suivi des autocars de transport périurbain de la C.A.G.B. à l'aide de l'Internet mobile : Autorisation de signature du marché
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation au Conseil
Orientations Budgétaires 2004
(inaccessible)Motion sur les évolutions de la Taxe Professionnelle
Gestion des investissements pluriannuels en autorisation de programme et crédits de paiements : Présentation des principes
Etat des reports 2003 sur 2004
Prêt à long terme à l'association du PLIE de la C.A.G.B.
Avance de trésorerie à l'association du PLIE de la C.A.G.B. : convention
Gratification des candidats retenus par le jury régional 2003 d'aide à la création d'entreprises de Technologies Innovantes