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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2005

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PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Procédure de délégation de service public pour la gestion de la pépinière de Palente - Rapport de présentation
Journées nationales des Professeurs de Physique-Chimie
Zone d'Aménagement Différé de Marchaux-Chaudefontaine - Acquisitions foncières
Opération des Portes de Vesoul - Acquisition de l'Auberge Saint-Claude
Subvention complémentaire à l'Agence Foncière du Doubs pour l'année 2005
Projet de mise en oeuvre d'un réseau de Transport en Commun en Site Propre d'agglomération - Décision de réalisation
Plan de financement prévisionnel des premières réalisations d'itinéraires cyclables
Subvention par l'ADEME pour l'acquisition de bus urbains neufs au GNV - Autorisation de signature de la convention
Projet de convention d'avance avec la SEDD pour la réalisation d'une voie bus en site propre
Projet de convention valant règlement de copropriété du logiciel RESAD 2 - Autorisation de signature du contrat
Appel d'offre relatif à la réalisation d'une étude portant sur l'insertion fonctionnelle et urbaine d'un réseau TCSP d'agglomération - Autorisation de signature du marché
Appel d'offre relatif à la réalisation d'une étude d'expertise matérielle dans le cadre de la mise en oeuvre d'un TCSP d'agglomération - Autorisation de signature du marché
Fonds "Centre de village"
Système d'Informations Géographiques (SIG) : convention de service commun entre la Ville de Besançon et la CAGB
Modification des modalités d'attribution du fonds de concours aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB
Transfert du Conservatoire National de Région
Fixation des tarifs du Conservatoire National de région
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Besançon au Conservatoire National de Région
Attribution de subventions aux écoles de musique du Grand Besançon - Année 2005
Plateforme de stockage de bois d'agglomération - Réalisation
Avis sur sur la désignation de la Moyenne Valléee du Doubs comme nouveau Site du réseau européen "Natura 2000"
Equipements fluviaux communautaires : plan de financement
Transfert de la collecte des ordures ménagères des communes vers la CAGB
Mise en place d'un service Parc Auto partagé entre la Ville de Besançon et la CAGB
Avenant à la convention de gestion des voiries d'intérêt communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGB (entretien autour des PAV)
Convention de mise à disposition de moyens humains entre les communes et la CAGB (secrétaires de mairie)
Fixation des tarifs
Contrat Eco-Emballage
Adhésion de la Communauté de Communes des Rives de l'Ognon et de la Communauté de Communes de Vaîte Aigremont au Sybert
Orientations Budgétaires 2006
Décision Modificative n°3 - Décision Modificative de régularisation
Demande de garanties d'emprunt
Prorogation du prêt à long terme au PLIE
Admission en non valeur
Ouverture de postes pour le transfert des personnels liés à la collecte des déchets
Tableau des emplois permanents collecte des déchets au 1er octobre 2005
Ouverture de postes pour le transfert des personnels liés à la compétence CNR
Tableau des emplois permanents CNR au 1er octobre 2005
Créations de postes année 2006
Régime Indemnitaire
(inaccessible)Protocole ARTT
Avancements de grade
Ajustement technique de la liste des emplois permanents
Ajustement technique d'une procédure de recrutement

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public
Pépinière d'entreprises de Palente : 6 plans d'affaires
FIE - PGI - BARBEI Industrie - Implantation Serre-les-Sapins - ZAE Eurespace - SMAIBO
Pôle de compétitivité des microtechniques : contrat cadre et adhésion à l'association
Zone d'Activités Economiques des Andiers
Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté : Convention de partenariat
Rapport de présentation du projet de Programme Local de l'Habitat
Conventions de partenariat entre la CAGB et des structures associatives engagées dans le domaine de l'habitat
Demandes de subventions pour la création de logements sociaux
Projet de convention " Titres intermodaux Pass' bus-car " pour les trajets entre Besançon et Vesoul - Autorisation de signature de la convention
Avenant n°1 à la convention " Centrale de mobilité " - Autorisation de signature de l'avenant
Projet de convention de partenariat entre le CCAS et la CAGB " Plan Alerte et Urgence " - Autorisation de signature de la convention
Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO - Retournement de la ligne 35 à Bregille-Gravirot
Fonds " Centres de village "
Opération de réhabilitation de l'aire d'accueil communautaire de la Malcombe : validation du programme de travaux et du plan de financement
Aménagement des aires d'accueil des gens du voyage : proposition des nouvelles modalités d'intervention de la CAGB
Convention de partenariat 2005 entre la CAGB et l'Office de Tourisme de Besançon et des Congrès
Avenant à la convention de partenariat 2005 entre la CAGB et la SEM Citadelle
Appel d'offres relatif à des services de reprographie
Délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif
Réévaluation du programme d'aménagement des locaux
Création d'un poste au service communication
Reconduction d'un poste de chargé de mission agriculture périurbaine dans le cadre du projet "SAUGE" retenu en phase 2 de l'appel à projet EQUAL

PDFDélibérationRapporteur
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)
Pôle Santé des Hauts du Chazal
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT)
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le Traitement des déchets (SYBERT)
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine (AUDAB)
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Syndicat Mixte Lumière

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Modification d'un délégué
Z.A.C Hauts du Chazal : étude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Universitaire - Lancement de la consultation
Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de Palente : rapport d'activités en 2004
Cre-Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2004 et perspectives 2005 - Financement
Syndicat Mixte de l'aérodrome de La Vèze : modification des statuts du Syndicat - transfert du siège de la CCID à la CAGB
TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : bilan financier actualisé de l'opération de construction : Avenant à la convention de mandat passée avec la SAIEMB
TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : travaux d'amélioration
Dynamique et promotion du Pôle de compétitivité des Microtechniques de Franche-Comté: demande de financement
Demande de subvention de l'ADED pour l'organisation de plusieurs manifestations relatives à la création d'entreprises
Portes de Vesoul : lancement de la concertation préalable et information sur l'étude de définition à lancer
Modalités de participation de la CAGB au financement d'études préalables à la réalisation d'opérations d'habitat sous maîtrise d'ouvrage communale
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux
Exercice 2004 - Rapport du délégataire CTB
Appel d'offres relatif à la fourniture des bornes d'information pour les arrêts de bus et les pôles d'échanges - Autorisation de lancement et de signature du marché
Renouvellement de la convention Boutique Transports MOBILIGNES
Projet de convention d'occupation du local terminus de la Maison de Quartier de Velotte
Projet de plan de financement des itinéraires du Schéma Directeur Cyclable
Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO : Retournement de la ligne 24 à Chaffanjon
Lancement de l'étude " petite enfance "
Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Projet de Convention
Participation de la CAGB à la création de terrains familiaux à maîtrise d'ouvrage communale : Demande de la commune de Mamirolle
Aménagement de l'aire de grands passages des gens du voyage à Thise : approbation du plan de financement prévisionnel
Règlement d'intervention pour les écoles de musique
Attribution d'une subvention au comité des fêtes de Busy
Agriculture périurbaine : budget prévisionnel de la phase de réalisation du projet " Sauge "
Equipements fluviaux communautaires : Bilan de la concertation préalable : Lancement de l'enquête publique
Communication du rapport d'activités
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil.
Calcul du montant des dotations aux provisions réglementées 2005
Charte de partenariat entre la C.A.G.B et la trésorerie de l'agglomération du Grand Besançon
Créances irrécouvrables
Enregistrement dans le patrimoine de la C.A.G.B de la construction de Temis Innovation-Maison des Microtechniques
Adhésion à l'association Finances-Gestion-Evaluation des Politiques (AFIGESE-CT)
Décision modificative n°2
Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre le Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires entre le Service Départemental d'Incendies et de secours ( SDIS) et la C.A.G.B
Examen des situations d'agents ayant réussi des concours
Marchaux-Chaudefontaine : point sur les acquisitions foncières et lancement de la concertation préalable
ZA de Boussières : demande de reconduction de la subvention du District pour le désenclavement et la desserte de la zone d'activités "Sur les Craies "
Acquisition du site SM2E: délibération modificative

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Réflexion sur l'évolution des compétences de la CAGB
Extension des compétences de la C.A.G.B. dans différents domaines de compétence
Définition de l'intérêt communautaire dans différents domaines de compétence
Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) : financement de l'action d'accompagnement à la création d'entreprises
Demande de participation au financement de la 5ème année de suivi-animation de l'OPAH d'Audeux
Avenant n°1 au marché n°04/16 relatif à la fourniture de balises fixes et d'émetteurs/récepteurs embarqués hyperfréquence - Autorisation de signature de l'avenant
Mise en place d'un Système d'Informations Géographiques d'agglomération
Fonds "Centre de village"
Contrat d'agglomération du Grand Besançon 2004-2006 - Suivi du contrat - 1er rapport d'étape
Festival "Musiques de rues"
Lancement d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'actualisation du Plan d'Affaires de la future SEM patrimoniale
Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Extension des compétences de la CAGB à la collecte des déchets
Aéroport de Dole-Tavaux : programme d'investissement 2006
TEMIS Innovation : Projet de convention Communauté d'agglomération du Grand Besançon - Université de Franche-Comté relative au soutien apporté aux activités de recherche et développement au sein de la maison des microtechniques
Etude de faisabilité et d'opportunité d'un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) - Validation de l'étude
Acquisition de l'immeuble " SPIC " situé au 6, rue Becquerel (Besançon) pour l'extension du dépôt de la Ctb au 11, rue Belin (Besançon)
Création d'une commission n°12 gestion des déchets - Election des membres de la commission - Modification des délégations de plusieurs vice-présidents
Election du 12ème Vice-Président
Journées du patrimoine
Aménagement de l'Entrée Est de Besançon - Eclairage public - Signature du marché de travaux
Réalisation et diffusion du magazine " Grand Besançon " : lancement d'un appel d'offres
Création de postes
Ajustement technique de la liste des emplois permanents
Ajustement technique d'une procédure de recrutement
Achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des technologies de l'information

PDFDélibérationRapporteur
Délégation à la CAGB de la gestion des aides publiques à la pierre à échéance du 1er janvier 2006
Schéma Directeur Cyclable d'Agglomération
Avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public des Transports Urbains du 22 mars 1999
Création d'un " ticket-congrès " GINKO gratuit dans le cadre du " Forum du Développement durable " du 28 juin 2005
Marché négocié relatif à la fourniture d'autobus urbains neufs - Autorisation de signature du marché
Marché de services relatif à la réalisation du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération bisontine
Mise à disposition et aménagement d'une aire d'accueil provisoire des gens du voyage, chemin de halage de Casamène à Besançon
Gestion des aires des gens du voyage : règlement intérieur et conventions d'occupation temporaire du domaine public
Participation de la C.A.G.B. à la création de terrains familiaux sous maîtrise d'ouvrage communale
Clause d'insertion dans les marchés publics de la C.A.G.B.
Compte de gestion du comptable
Compte Administratif 2004 - Budget Principal et Budget Annexe Transports
Définition et affectation des résultats 2004
Décision Modificative n°1
Subvention exceptionnelle au Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray
Créances irrécouvrables
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2004 par la C.A.G.B.

PDFDélibérationRapporteur
Modifications de délégués
Rapport du Président sur le choix du délégataire et du contrat pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de TEMIS innovation
Journées Nationales des Micro et Nano Technologies 2005 : Besançon - Octobre 2005
Congrès international de l'emboutissage : juin 2005
Rapport du Président sur le choix du délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains
Tarification des titres GINKO 2005-2006
(inaccessible)Plans de financement prévisionnels -Aménagements de voiries en terminus de ligne GINKO Saône et Chaudefontaine
(inaccessible)Projet de convention pour la pérennisation des titres intermodaux «bus-car" avec le CG25
Demande de réalisation de services GINKO pour le championnat de France de Montgolfières le 28 août 2005
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) : 1ère Programmation 2005
Pour information : Réseau métropolitain - Candidature à l'appel à coopération métropolitaine - Complément de dossier
Instempsfestifs 2005
Championnat de France de Montgolfières 2005
Jours de Cirque
Charte de l'environnement
Projet Interreg III A «REVE Jura-Leman"
Equipements fluviaux communautaires : Modalités de la concertation préalable
Observatoire du Tourisme Fluvial
(inaccessible)Construction de la Maison des Microtechniques :Modifications apportées au lot n° 3 charpente métallique - Avenant n°1
(inaccessible)Construction de la Maison des Microtechniques - Modifications apportées au lot n°4 charpente bois- Avenant n°1
Agriculture péri-urbaine - EQUAL :Reconduction du poste de chargé mission
Création d'un poste de Directeur Territorial après transformation
Participation de la CAGB à l'utilisation des transports publics par les agents de la collectivité
Convention de service partagé entre la C.A.G.B. et le SYBERT
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B et le SMSCOT (Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SMPSI (Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel)

PDFDélibérationRapporteur
Soutien à la filière Microtechnique : Centre de Transfert en Micro et Nanotechnologies - Demande de Financement
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux
Projet d'avenant à la convention relative à la réalisation d'une Enquête Ménages Déplacements - INSEE
Fonds centres de villages : pré-programmation 2005
Programme de travail audab 2005 / Contribution CAGB
Motion relative au Contrat de Plan Etat-Région
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives en 2005
Attributions de subventions
Agriculture périurbaine : Projet "SAUGE" : dépôt d'une candidature pour la phase 2 de l'appel à projet européen EQUAL
Equipements fluviaux communautaires
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul
Demande de subvention de la SEM Citadelle
Adhésion à l'association Réseau Métropolitain
Travaux de génie civil pour aménagements de voirie et réseaux divers
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2005-2008
Révision des autorisations de programmes et crédits de paiements
Taux de taxe professionnelle 2005
Budget primitif 2005
Dotation de Solidarité Communautaire au titre 2005
Etat des subventions de fonctionnement versées à des personnes privées ou associations au titre de 2005
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeur
Avance de trésorerie au PLIE : convention 2005
Mise à jour du suivi des garanties d'emprunt
Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
Location des locaux CECAS à la City
Location des locaux VIDOR à la City
Transformations de cadre d'emplois ou de grade
Tableaux des emplois permanents
Accueil des gens du Voyage - Transfert du personnel affecté à l'aire de la Malcombe
Régime Indemnitaire

Compte-rendu du 07/03/2005 (inaccessible)
PDFDélibérationRapporteur
Demande de garantie d'emprunt de l'Office Public Municipal HLM de Besançon Construction de 19 logements sociaux sur la Commune de Dannemarie sur Crète
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport
Etat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévues - Bilan 2004
Etat des reports 2004 sur 2005
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeurM. le Maire
Mobilisation de l'emprunt 2004 - InformationM. le Maire
Aide exceptionnelle aux pays d'Asie du SudM. le Maire
Créations de postes pour 2005M. le Maire
Transformation d'un poste d'ingénieur territorial en un poste d'attaché territorial - Renouvellement de contrat M. le Maire
Modification de la liste des emplois permanents suite à des promotions internesM. le Maire
Convention de prestations médicales et d'assistance socialeM. le Maire
F.I.E. : implantation VITABRI sur le parc la Fayette -demande de subventionM. le Maire
Promotion économique : participation financière à l'organisation de MICRONOVE 2005M. le Maire
Principe de prise en charge de la gestion du Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze par la C.A.G.B.M. le Maire
Convention relative à la gestion des bornes escamotables liées à l'exploitation du réseau de transport publicM. le Maire
Extension d'EVOLIS Ville à 18 communes périurbaines : Bilan de l'expérimentation et suites à donnerM. le Maire
Extension du Périmètre des Transports Urbains (P.T.U) de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
Communication au Conseil de Développement Participatif en réponse à ses préconisationsM. le Maire
Assistance à la mise en oeuvre de la clause d'insertion dans les marchés publics par le PLIE de la CAGBM. le Maire
Attribution d'une subvention à la Ligue de Tennis de Franche-Comté pour l'organisation de l'Open de Franche ComtéM. le Maire
Fleurissement du Grand BesançonM. le Maire
Examen du rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la C.A.G.B. (1998-2003)M. le Maire
Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateurM. le Maire
Liste des marchés conclus en 2004 dont le montant est supérieur à 90 000 eurosM. le Maire
Projet de partenariat pour la création de ' Chèques Déplacements 'M. le Maire

Compte-rendu du 25/02/2005 (inaccessible)
PDFDélibérationRapporteur
Modification de déléguésM. le Maire
Orientations budgétaires 2005