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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2005

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués23/12/2005
Procédure de délégation de service public pour la gestion de la pépinière de Palente - Rapport de présentation23/12/2005
Journées nationales des Professeurs de Physique-Chimie23/12/2005
Zone d'Aménagement Différé de Marchaux-Chaudefontaine - Acquisitions foncières23/12/2005
Opération des Portes de Vesoul - Acquisition de l'Auberge Saint-Claude23/12/2005
Subvention complémentaire à l'Agence Foncière du Doubs pour l'année 200523/12/2005
Projet de mise en oeuvre d'un réseau de Transport en Commun en Site Propre d'agglomération - Décision de réalisation23/12/2005
Plan de financement prévisionnel des premières réalisations d'itinéraires cyclables23/12/2005
Subvention par l'ADEME pour l'acquisition de bus urbains neufs au GNV - Autorisation de signature de la convention23/12/2005
Projet de convention d'avance avec la SEDD pour la réalisation d'une voie bus en site propre23/12/2005
Projet de convention valant règlement de copropriété du logiciel RESAD 2 - Autorisation de signature du contrat23/12/2005
Appel d'offre relatif à la réalisation d'une étude portant sur l'insertion fonctionnelle et urbaine d'un réseau TCSP d'agglomération - Autorisation de signature du marché23/12/2005
Appel d'offre relatif à la réalisation d'une étude d'expertise matérielle dans le cadre de la mise en oeuvre d'un TCSP d'agglomération - Autorisation de signature du marché23/12/2005
Fonds "Centre de village"23/12/2005
Système d'Informations Géographiques (SIG) : convention de service commun entre la Ville de Besançon et la CAGB23/12/2005
Modification des modalités d'attribution du fonds de concours aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB23/12/2005
Transfert du Conservatoire National de Région23/12/2005
Fixation des tarifs du Conservatoire National de région23/12/2005
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Besançon au Conservatoire National de Région23/12/2005
Attribution de subventions aux écoles de musique du Grand Besançon - Année 200523/12/2005
Plateforme de stockage de bois d'agglomération - Réalisation 23/12/2005
Avis sur sur la désignation de la Moyenne Valléee du Doubs comme nouveau Site du réseau européen "Natura 2000"23/12/2005
Equipements fluviaux communautaires : plan de financement23/12/2005
Transfert de la collecte des ordures ménagères des communes vers la CAGB23/12/2005
Mise en place d'un service Parc Auto partagé entre la Ville de Besançon et la CAGB23/12/2005
Avenant à la convention de gestion des voiries d'intérêt communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGB (entretien autour des PAV)23/12/2005
Convention de mise à disposition de moyens humains entre les communes et la CAGB (secrétaires de mairie)23/12/2005
Fixation des tarifs26/12/2005
Contrat Eco-Emballage23/12/2005
Adhésion de la Communauté de Communes des Rives de l'Ognon et de la Communauté de Communes de Vaîte Aigremont au Sybert23/12/2005
Orientations Budgétaires 200623/12/2005
Décision Modificative n°3 - Décision Modificative de régularisation23/12/2005
Demande de garanties d'emprunt23/12/2005
Prorogation du prêt à long terme au PLIE23/12/2005
Admission en non valeur23/12/2005
Ouverture de postes pour le transfert des personnels liés à la collecte des déchets23/12/2005
Tableau des emplois permanents collecte des déchets au 1er octobre 200523/12/2005
Ouverture de postes pour le transfert des personnels liés à la compétence CNR23/12/2005
Tableau des emplois permanents CNR au 1er octobre 200523/12/2005
Créations de postes année 200623/12/2005
Régime Indemnitaire23/12/2005
(inaccessible)Protocole ARTT23/12/2005
Avancements de grade23/12/2005
Ajustement technique de la liste des emplois permanents 23/12/2005
Ajustement technique d'une procédure de recrutement23/12/2005

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Modification de délégués18/11/2005
Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public21/11/2005
Pépinière d'entreprises de Palente : 6 plans d'affaires21/11/2005
FIE - PGI - BARBEI Industrie - Implantation Serre-les-Sapins - ZAE Eurespace - SMAIBO21/11/2005
Pôle de compétitivité des microtechniques : contrat cadre et adhésion à l'association21/11/2005
Zone d'Activités Economiques des Andiers21/11/2005
Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté : Convention de partenariat21/11/2005
Rapport de présentation du projet de Programme Local de l'Habitat21/11/2005
Conventions de partenariat entre la CAGB et des structures associatives engagées dans le domaine de l'habitat21/11/2005
Demandes de subventions pour la création de logements sociaux21/11/2005
Projet de convention " Titres intermodaux Pass' bus-car " pour les trajets entre Besançon et Vesoul - Autorisation de signature de la convention21/11/2005
Avenant n°1 à la convention " Centrale de mobilité " - Autorisation de signature de l'avenant21/11/2005
Projet de convention de partenariat entre le CCAS et la CAGB " Plan Alerte et Urgence " - Autorisation de signature de la convention21/11/2005
Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO - Retournement de la ligne 35 à Bregille-Gravirot21/11/2005
Fonds " Centres de village "21/11/2005
Opération de réhabilitation de l'aire d'accueil communautaire de la Malcombe : validation du programme de travaux et du plan de financement21/11/2005
Aménagement des aires d'accueil des gens du voyage : proposition des nouvelles modalités d'intervention de la CAGB21/11/2005
Convention de partenariat 2005 entre la CAGB et l'Office de Tourisme de Besançon et des Congrès21/11/2005
Avenant à la convention de partenariat 2005 entre la CAGB et la SEM Citadelle21/11/2005
Appel d'offres relatif à des services de reprographie21/11/2005
Délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif21/11/2005
Réévaluation du programme d'aménagement des locaux21/11/2005
Création d'un poste au service communication21/11/2005
Reconduction d'un poste de chargé de mission agriculture périurbaine dans le cadre du projet "SAUGE" retenu en phase 2 de l'appel à projet EQUAL21/11/2005

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Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)15/11/2005
Pôle Santé des Hauts du Chazal15/11/2005
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)15/11/2005
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT)15/11/2005
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)15/11/2005
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le Traitement des déchets (SYBERT)15/11/2005
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine (AUDAB)15/11/2005
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)15/11/2005
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray15/11/2005
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze15/11/2005
Syndicat Mixte Lumière15/11/2005

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Modification d'un délégué12/10/2005
Z.A.C Hauts du Chazal : étude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Universitaire - Lancement de la consultation12/10/2005
Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de Palente : rapport d'activités en 200412/10/2005
Cre-Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2004 et perspectives 2005 - Financement12/10/2005
Syndicat Mixte de l'aérodrome de La Vèze : modification des statuts du Syndicat - transfert du siège de la CCID à la CAGB12/10/2005
TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : bilan financier actualisé de l'opération de construction : Avenant à la convention de mandat passée avec la SAIEMB12/10/2005
TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : travaux d'amélioration12/10/2005
Dynamique et promotion du Pôle de compétitivité des Microtechniques de Franche-Comté: demande de financement12/10/2005
Demande de subvention de l'ADED pour l'organisation de plusieurs manifestations relatives à la création d'entreprises12/10/2005
Portes de Vesoul : lancement de la concertation préalable et information sur l'étude de définition à lancer12/10/2005
Modalités de participation de la CAGB au financement d'études préalables à la réalisation d'opérations d'habitat sous maîtrise d'ouvrage communale12/10/2005
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux12/10/2005
Exercice 2004 - Rapport du délégataire CTB12/10/2005
Appel d'offres relatif à la fourniture des bornes d'information pour les arrêts de bus et les pôles d'échanges - Autorisation de lancement et de signature du marché12/10/2005
Renouvellement de la convention Boutique Transports MOBILIGNES12/10/2005
Projet de convention d'occupation du local terminus de la Maison de Quartier de Velotte12/10/2005
Projet de plan de financement des itinéraires du Schéma Directeur Cyclable12/10/2005
Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO : Retournement de la ligne 24 à Chaffanjon12/10/2005
Lancement de l'étude " petite enfance "12/10/2005
Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Projet de Convention12/10/2005
Participation de la CAGB à la création de terrains familiaux à maîtrise d'ouvrage communale : Demande de la commune de Mamirolle12/10/2005
Aménagement de l'aire de grands passages des gens du voyage à Thise : approbation du plan de financement prévisionnel12/10/2005
Règlement d'intervention pour les écoles de musique12/10/2005
Attribution d'une subvention au comité des fêtes de Busy12/10/2005
Agriculture périurbaine : budget prévisionnel de la phase de réalisation du projet " Sauge "12/10/2005
Equipements fluviaux communautaires : Bilan de la concertation préalable : Lancement de l'enquête publique12/10/2005
Communication du rapport d'activités12/10/2005
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil.12/10/2005
Calcul du montant des dotations aux provisions réglementées 200512/10/2005
Charte de partenariat entre la C.A.G.B et la trésorerie de l'agglomération du Grand Besançon12/10/2005
Créances irrécouvrables12/10/2005
Enregistrement dans le patrimoine de la C.A.G.B de la construction de Temis Innovation-Maison des Microtechniques12/10/2005
Adhésion à l'association Finances-Gestion-Evaluation des Politiques (AFIGESE-CT)12/10/2005
Décision modificative n°212/10/2005
Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre le Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon12/10/2005
Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires entre le Service Départemental d'Incendies et de secours ( SDIS) et la C.A.G.B12/10/2005
Examen des situations d'agents ayant réussi des concours12/10/2005
Marchaux-Chaudefontaine : point sur les acquisitions foncières et lancement de la concertation préalable12/10/2005
ZA de Boussières : demande de reconduction de la subvention du District pour le désenclavement et la desserte de la zone d'activités "Sur les Craies "12/10/2005
Acquisition du site SM2E: délibération modificative12/10/2005

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Réflexion sur l'évolution des compétences de la CAGB06/09/2005
Extension des compétences de la C.A.G.B. dans différents domaines de compétence06/09/2005
Définition de l'intérêt communautaire dans différents domaines de compétence06/09/2005
Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) : financement de l'action d'accompagnement à la création d'entreprises06/09/2005
Demande de participation au financement de la 5ème année de suivi-animation de l'OPAH d'Audeux06/09/2005
Avenant n°1 au marché n°04/16 relatif à la fourniture de balises fixes et d'émetteurs/récepteurs embarqués hyperfréquence - Autorisation de signature de l'avenant06/09/2005
Mise en place d'un Système d'Informations Géographiques d'agglomération06/09/2005
Fonds "Centre de village"06/09/2005
Contrat d'agglomération du Grand Besançon 2004-2006 - Suivi du contrat - 1er rapport d'étape06/09/2005
Festival "Musiques de rues"06/09/2005
Lancement d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'actualisation du Plan d'Affaires de la future SEM patrimoniale06/09/2005
Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé06/09/2005

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Modification de délégués13/07/2005
Extension des compétences de la CAGB à la collecte des déchets13/07/2005
Aéroport de Dole-Tavaux : programme d'investissement 200613/07/2005
TEMIS Innovation : Projet de convention Communauté d'agglomération du Grand Besançon - Université de Franche-Comté relative au soutien apporté aux activités de recherche et développement au sein de la maison des microtechniques13/07/2005
Etude de faisabilité et d'opportunité d'un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) - Validation de l'étude13/07/2005
Acquisition de l'immeuble " SPIC " situé au 6, rue Becquerel (Besançon) pour l'extension du dépôt de la Ctb au 11, rue Belin (Besançon)13/07/2005
Création d'une commission n°12 gestion des déchets - Election des membres de la commission - Modification des délégations de plusieurs vice-présidents13/07/2005
Election du 12ème Vice-Président13/07/2005
Journées du patrimoine13/07/2005
Aménagement de l'Entrée Est de Besançon - Eclairage public - Signature du marché de travaux13/07/2005
Réalisation et diffusion du magazine " Grand Besançon " : lancement d'un appel d'offres13/07/2005
Création de postes13/07/2005
Ajustement technique de la liste des emplois permanents13/07/2005
Ajustement technique d'une procédure de recrutement13/07/2005
Achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des technologies de l'information13/07/2005

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Délégation à la CAGB de la gestion des aides publiques à la pierre à échéance du 1er janvier 200606/07/2005
Schéma Directeur Cyclable d'Agglomération06/07/2005
Avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public des Transports Urbains du 22 mars 199906/07/2005
Création d'un " ticket-congrès " GINKO gratuit dans le cadre du " Forum du Développement durable " du 28 juin 200506/07/2005
Marché négocié relatif à la fourniture d'autobus urbains neufs - Autorisation de signature du marché06/07/2005
Marché de services relatif à la réalisation du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération bisontine06/07/2005
Mise à disposition et aménagement d'une aire d'accueil provisoire des gens du voyage, chemin de halage de Casamène à Besançon06/07/2005
Gestion des aires des gens du voyage : règlement intérieur et conventions d'occupation temporaire du domaine public06/07/2005
Participation de la C.A.G.B. à la création de terrains familiaux sous maîtrise d'ouvrage communale06/07/2005
Clause d'insertion dans les marchés publics de la C.A.G.B.06/07/2005
Compte de gestion du comptable06/07/2005
Compte Administratif 2004 - Budget Principal et Budget Annexe Transports06/07/2005
Définition et affectation des résultats 200406/07/2005
Décision Modificative n°106/07/2005
Subvention exceptionnelle au Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray06/07/2005
Créances irrécouvrables06/07/2005
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2004 par la C.A.G.B.06/07/2005

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Modifications de délégués07/06/2005
Rapport du Président sur le choix du délégataire et du contrat pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de TEMIS innovation07/06/2005
Journées Nationales des Micro et Nano Technologies 2005 : Besançon - Octobre 200507/06/2005
Congrès international de l'emboutissage : juin 200507/06/2005
Rapport du Président sur le choix du délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains07/06/2005
Tarification des titres GINKO 2005-200607/06/2005
(inaccessible)Plans de financement prévisionnels -Aménagements de voiries en terminus de ligne GINKO Saône et Chaudefontaine07/06/2005
(inaccessible)Projet de convention pour la pérennisation des titres intermodaux «bus-car" avec le CG2507/06/2005
Demande de réalisation de services GINKO pour le championnat de France de Montgolfières le 28 août 200507/06/2005
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) : 1ère Programmation 200507/06/2005
Pour information : Réseau métropolitain - Candidature à l'appel à coopération métropolitaine - Complément de dossier07/06/2005
Instempsfestifs 200507/06/2005
Championnat de France de Montgolfières 200507/06/2005
Jours de Cirque07/06/2005
Charte de l'environnement07/06/2005
Projet Interreg III A «REVE Jura-Leman"07/06/2005
Equipements fluviaux communautaires : Modalités de la concertation préalable07/06/2005
Observatoire du Tourisme Fluvial07/06/2005
(inaccessible)Construction de la Maison des Microtechniques :Modifications apportées au lot n° 3 charpente métallique - Avenant n°107/06/2005
(inaccessible)Construction de la Maison des Microtechniques - Modifications apportées au lot n°4 charpente bois- Avenant n°107/06/2005
Agriculture péri-urbaine - EQUAL :Reconduction du poste de chargé mission07/06/2005
Création d'un poste de Directeur Territorial après transformation07/06/2005
Participation de la CAGB à l'utilisation des transports publics par les agents de la collectivité07/06/2005
Convention de service partagé entre la C.A.G.B. et le SYBERT22/07/2005
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B et le SMSCOT (Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial)22/07/2005
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la C.A.G.B. et le SMPSI (Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel)22/07/2005

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Soutien à la filière Microtechnique : Centre de Transfert en Micro et Nanotechnologies - Demande de Financement01/04/2005
Demandes de subvention pour la création de logements sociaux01/04/2005
Projet d'avenant à la convention relative à la réalisation d'une Enquête Ménages Déplacements - INSEE01/04/2005
Fonds centres de villages : pré-programmation 200501/04/2005
Programme de travail audab 2005 / Contribution CAGB01/04/2005
Motion relative au Contrat de Plan Etat-Région01/04/2005
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives en 200501/04/2005
Attributions de subventions01/04/2005
Agriculture périurbaine : Projet "SAUGE" : dépôt d'une candidature pour la phase 2 de l'appel à projet européen EQUAL01/04/2005
Equipements fluviaux communautaires 01/04/2005
Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul01/04/2005
Demande de subvention de la SEM Citadelle01/04/2005
Adhésion à l'association Réseau Métropolitain01/04/2005
Travaux de génie civil pour aménagements de voirie et réseaux divers01/04/2005
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2005-200801/04/2005
Révision des autorisations de programmes et crédits de paiements01/04/2005
Taux de taxe professionnelle 200501/04/2005
Budget primitif 200501/04/2005
Dotation de Solidarité Communautaire au titre 200501/04/2005
Etat des subventions de fonctionnement versées à des personnes privées ou associations au titre de 200501/04/2005
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeur01/04/2005
Avance de trésorerie au PLIE : convention 200501/04/2005
Mise à jour du suivi des garanties d'emprunt01/04/2005
Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie01/04/2005
Location des locaux CECAS à la City01/04/2005
Location des locaux VIDOR à la City01/04/2005
Transformations de cadre d'emplois ou de grade01/04/2005
Tableaux des emplois permanents01/04/2005
Accueil des gens du Voyage - Transfert du personnel affecté à l'aire de la Malcombe01/04/2005
Régime Indemnitaire01/04/2005

Compte-rendu du 07/03/2005 (inaccessible)
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Demande de garantie d'emprunt de l'Office Public Municipal HLM de Besançon Construction de 19 logements sociaux sur la Commune de Dannemarie sur Crète
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transport
Etat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévues - Bilan 2004
Etat des reports 2004 sur 2005
Etat des créances irrécouvrables - Admission en non valeur10/03/2006M. le Maire
Mobilisation de l'emprunt 2004 - Information10/03/2006M. le Maire
Aide exceptionnelle aux pays d'Asie du Sud10/03/2006M. le Maire
Créations de postes pour 200510/03/2006M. le Maire
Transformation d'un poste d'ingénieur territorial en un poste d'attaché territorial - Renouvellement de contrat 10/03/2006M. le Maire
Modification de la liste des emplois permanents suite à des promotions internes10/03/2006M. le Maire
Convention de prestations médicales et d'assistance sociale10/03/2006M. le Maire
F.I.E. : implantation VITABRI sur le parc la Fayette -demande de subvention10/03/2006M. le Maire
Promotion économique : participation financière à l'organisation de MICRONOVE 200510/03/2006M. le Maire
Principe de prise en charge de la gestion du Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze par la C.A.G.B.10/03/2006M. le Maire
Convention relative à la gestion des bornes escamotables liées à l'exploitation du réseau de transport public10/03/2006M. le Maire
Extension d'EVOLIS Ville à 18 communes périurbaines : Bilan de l'expérimentation et suites à donner10/03/2006M. le Maire
Extension du Périmètre des Transports Urbains (P.T.U) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon10/03/2006M. le Maire
Communication au Conseil de Développement Participatif en réponse à ses préconisations10/03/2006M. le Maire
Assistance à la mise en oeuvre de la clause d'insertion dans les marchés publics par le PLIE de la CAGB10/03/2006M. le Maire
Attribution d'une subvention à la Ligue de Tennis de Franche-Comté pour l'organisation de l'Open de Franche Comté10/03/2006M. le Maire
Fleurissement du Grand Besançon10/03/2006M. le Maire
Examen du rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la C.A.G.B. (1998-2003)10/03/2006M. le Maire
Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateur10/03/2006M. le Maire
Liste des marchés conclus en 2004 dont le montant est supérieur à 90 000 euros10/03/2006M. le Maire
Projet de partenariat pour la création de ' Chèques Déplacements '10/03/2006M. le Maire

Compte-rendu du 25/02/2005 (inaccessible)
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués09/03/2006M. le Maire
Orientations budgétaires 2005