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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2006

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PDFDélibérationRapporteur
Projet Portes de Vesoul : appel d'offres relatif à la réalisation d'études préalablesBAUD Denis
Temis Santé : compte rendu annuel à la collectivitéBAUD Denis
Lancement d'une OPAH communautaireSTEPOURJINE Robert
Programmation définitive "logements sociaux 2006"STEPOURJINE Robert
Avenant n° 3 à la DSP relatif à l'extension d'Evolis VilleROY Jean-Claude
Avenant n° 2 à la convention de transfert de compétence en matière de transport scolaire (CG25) - Evolis VilleROY Jean-Claude
Convention entre le Conseil Général du Doubs et la CAGB relative au dispositif Evolis VilleROY Jean-Claude
Contrat de Projets Etat/Région : engagements de la CAGBCHEVAILLER Jean-Claude
Schéma d'organisation de l'accueil de la petite enfanceCHEVAILLER Jean-Claude
Entrée Est - Réalisation de réseaux d'eau potablePOULET Michel
Ordiclasse et connexion des maternellesPRALON Jean-Yves
Musiques de Rues 2007 Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM Convention d'application annuelle de l'événement 2007 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR PRALON Jean-Yves
Constitution du 2ème groupement de commande Port Fluvial en vue de la phase "maîtrise d'oeuvre - études de projet"PRALON Jean-Yves
Association Terres en Villes : Adhésion conjointe de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et de la Chambre d'Agriculture du DoubsPRESSE Françoise
Contribution de la CAGB à l'année Vauban 2007TARDIEU Yves
Tarifs de la REOM 2007ALAUZET Eric
Modalités d'application de la REOMALAUZET Eric
Convention de prestation de service entre la CAGB et la CCPOALAUZET Eric
Organisation de la collecte secteur de Saône et Auxon à partir du 01.01.07ALAUZET Eric
Etablissement Public Foncier du DoubsFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°3BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 2007BAULIEU Gabriel
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement (PPIF) 2007-2010BAULIEU Gabriel
Evaluation des transferts de charges 2006 et révision du montant de l'ACTPBAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'empruntBAULIEU Gabriel
Mise à disposition de services communautaires entre la CAGB et ses communes membres dans le cadre de la mission aide aux communesBAULIEU Gabriel
Mise à disposition du service communal des archives entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Mise à disposition de la mission communautaire Prospective et Stratégie entre la CAGB et la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Mise à disposition de la mission communale financements européens entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Créations de postesBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de trois procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Commission Administrative ParitaireBAULIEU Gabriel
Reconduction de contratsBAULIEU Gabriel
Modification de délégués
Etude de bruits liés à l'A 36, secteur de Champvans les Moulins - Participation de la CAGB

PDFDélibérationRapporteur
Développement de la Société d'Economie Mixte Immobilier d'Entreprise du Grand BesançonBAUD Denis
Soutien à la compétitivité : Pôle des microtechniques Financement du projet AMIMACBAUD Denis
Soutien à la compétitivité - Pôle des microtechniques Financement d'une action collective de mise en oeuvre de réseaux d'entreprises BAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : MICROPIERREBAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : TECHNILUXE Implantation à Ecole-ValentinBAUD Denis
Zone de Marchaux-Chaudefontaine : lancement des études préalablesBAUD Denis
Programmation prévisionnelle 2006 des aides publiques à la pierre et la répartition prévisionnelle des droits à engagementsSTEPOURJINE Robert
Soutien de la CAGB aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncièreSTEPOURJINE Robert
Demandes de subventions forfaitaires - logements publics / privésSTEPOURJINE Robert
Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'Habitat à RancenaySTEPOURJINE Robert
Avis de la CAGB sur le projet de plan de prévention des risques d'inondation (PPRI)TAILLARD Jean-Pierre
Programmation de projets communaux dans le cadre du fonds "Centres de village"TAILLARD Jean-Pierre
Attribution d'une subvention à l'ASPTTPRALON Jean-Yves
Plateforme boisPRESSE Françoise
Charte de l'Environnement- Programme d'actions définitifPRESSE Françoise
Adhésion au Comité Départemental du Tourisme du DoubsTARDIEU Yves
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
Marché de levés de plans - Année 2007 - Groupement de commandeFOUSSERET Jean-Louis
Entrée Est : Avenant à la convention particulière complémentaire à la convention signée le 2 septembre 2002 et annexée à la convention interrégionale 2000 - 2006 signée le 2 avril 2000FOUSSERET Jean-Louis
Appel d'offres ouvert "Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB" - Autorisation de signature du marché Appel d'offres ouvert " Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB " - Autorisation de signature du marché BAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel

PDFDélibérationRapporteur
Hauts du Chazal : convention avec la Ville de Besançon - financement de l'opération et versement des subventions d'équipement à la Ville de Besançon pour la réalisation de réseauxBAUD Denis
Aménagement des Hauts du Chazal - Plan de financement prévisionnel 2006-2008BAUD Denis
Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de PALENTE : Rapport d'activité 2005BAUD Denis
Cré-Entreprendre Initiative : bilan au 31 août 2006BAUD Denis
Délégation de service public de la Pépinière et de l'Hôtel d'entreprises de TEMIS INNOVATION : Rapport d'activités 2005BAUD Denis
Zone du Noret - Plan de financement prévisionnelBAUD Denis
Soutien aux projets innovants : convention avec la Région et OSEO AnvarBAUD Denis
Soutien à la filière Microtechnique : Centre de Transfert en Micro et Nanotechnologies (CTMN) - Demande de financementBAUD Denis
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics et privésSTEPOURJINE Robert
Demandes de garantie pour des emprunts affectés à la réalisation de logements locatifs publics - Délibération modificativeSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réhabilitation d'un logement locatif privé - Délibération modificativeSTEPOURJINE Robert
Rapport d'activité 2005 du délégataire de service public des transports urbainsROY Jean-Claude
Projet de convention avec RFF pour la réalisation d'une étude d'exploitation d'un service ferroviaire nordROY Jean-Claude
Tarification Ginko pour les scolaires du Conseil Général du DoubsROY Jean-Claude
Pass Liveo Ginko EtudiantsROY Jean-Claude
Participation de la CAGB à une opération de résidentialisation de la SAIEMB - quartier des Epoisses à BesançonSTEPOURJINE Robert
Règlement d'intervention 2007 auprès des écoles de musique du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Point d'avancement PDE : cahier des charges et financement de la plaquette PDEROY Jean-Claude
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 2006CHEVAILLER Jean-Claude
Projet de création des aires d'accueil de Pirey et MamirolleBONTEMPS Patrick
Règlement intérieur de l'aire de la MalcombeBONTEMPS Patrick
Demandes de subvention dans le cadre du fonds de soutien aux projets associatifsBONTEMPS Patrick
Fonds d'études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGBCHEVAILLER Jean-Claude
Programme d'actions pluriannuel du CNR découlant du projet d'établissementPRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Commune de ChaucennePRALON Jean-Yves
Délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif - Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilBAULIEU Gabriel
Restructuration des locaux du siège de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Acquisition par la CAGB de places de stationnement dans l'ensemble Immobilier BB1FOUSSERET Jean-Louis
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburantsFOUSSERET Jean-Louis
Collecte des cartonsALAUZET Eric
Subvention à RéCiDev - Campagne AlimenTerre 2006PRESSE Françoise
Modification des statuts du SYBERTALAUZET Eric
Reprise des résultats 2005 en matière de collecte de déchets dans le budget 2006 de la CAGBBAULIEU Gabriel
Modifications de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Demandes de garanties d'empruntBAULIEU Gabriel
Décision Modificative n° 2 BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP n°6.3 : Création d'un nouveau Conservatoire National de RégionBAULIEU Gabriel
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement TransportsBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Organisation des services : mutualisation et autres modificationsBAULIEU Gabriel

PDFDélibérationRapporteur
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)
Pôle Santé des Hauts du Chazal
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la CAGB (PLIE)
Syndicat Mixte Lumière
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT)
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB)
Communication du rapport d'activités

PDFDélibérationRapporteur
Création de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPFD)BAULIEU Gabriel
Création d'une société d'économie mixte d'immobilier d'entreprises
ZAC Marnières : lancement de la procédure de choix d'un aménageur
SMAIBO : Modification des statuts
Participation aux cinquièmes rencontres technologiques européennes dans le cadre de Micronora 2006
Demande de financement de Développement 25 (ex ADED) dans le cadre du programme d'actions 2006 de SYNERGIE 25
Journées Nationales de Micro et Nanotechnologies
Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH)
Demande de participation financière de la commune de Roche lez Beaupré relative à la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation d'habitat
Z.A.C des Epenottes/Champs Franois à vocation d'habitat à Serre les Sapins - Acquisitions foncières directes dans le cadre du PLH
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics et de garanties d'emprunts
Demandes de garantie pour des emprunts affectés à la réalisation de logements locatifs publics
Demandes de subventions de structures associatives pour l'exercice 2006
Desserte en transports publics pour le festival "Musiques de rues"
Réseau GINKO : expérimentation d'un nouveau service à la demande "EVOLIS Chailluz"
Projet de convention Ville/CAGB concernant la propriété bâtie sise 5, chemin du Fort Benoit Autorisation de signature de la convention
Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et d'abribus Autorisation de lancement et de signature du marché
Projet de Convention d'occupation précaire du bâtiment SPIC-MARQUET Autorisation de signature de la convention
Avenant n° 2 à la convention de Délégation de Service Public des transports urbains - Extension de la ligne n° 34 Autorisation de signature de l'avenant
Financement de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône
Projet de passerelle Modes doux à la Malate
Programmation de projets dans le cadre du fonds "Centres de village"
Proposition d'avenant n°1 au contrat de plan Etat-Région de Franche-Comté (2000-2006) - Volet Routes Proposition d'avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2000 annexée au Contrat de Plan
Conservatoire National de Région : projet d'établissement pour un CNR d'agglomération
Soutien aux écoles de musiques : instruction des demandes de subvention
Musiques de rues : état d'avancement
Festival "Musiques de Rues" : prise en charge du transport pour les scolaires
Festival "Musiques de Rues" : Licence d'entrepreneur de spectacles vivants : désignation d'un titulaire et sollicitation de la licence
Demande de subvention du SIVU SAGES
Avenant n°2 à la mission de programmation pour la construction du Conservatoire National de Région
Journées du patrimoine 2006 : programme prévisionnel, journées "professionnels", communication et instruction des demandes de subventions
Collecte du verre en PAV sur 5 secteurs : Saône, Audeux, Franois, Auxon, Besançon
Fourniture des bacs sur les 7 secteurs
Collecte des ordures ménagères incinérables et recyclables à compter du 1er janvier 2007
Créances irrécouvrables
Compte de gestion 2005
Compte Administratif 2005
Affectation des résultats 2005 sur 2006
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2005 par la CAGB
Modification de la délibération du 10 février 2006 sur le vote du taux de TPU en 2006
Décision Modificative n°1
Dotation de Solidarité Communautaire versée en 2006 : volet solidarité économique et aire d'accueil des gens du voyage
Révision du règlement des garanties d'emprunt
Amortissement des subventions d'équipement
Aménagement de la liste des emplois permanents
Renouvellement des conventions de mise à disposition de moyens humains et matériels
Mutualisation du service navette courrier
Création d'une cellule TCSP
Protocole ARTT

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de TEMIS INNOVATION
Zone d'activités économiques du Noret - Modalités de transfert de la zone
ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Modalités de financement 2005
DEFI VOILE ENSMM
Convention de partenariat Association QUALITEL/Société CERQUAL/Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Demandes de subvention pour la création de logements locatifs publics et privés
Tarification des titres GINKO 2006-2007
Projet de convention relative à l'utilisation du domaine privé de SUDECO pour le terminus de la ligne 1 - Autorisation de signature de la convention
Projet de convention relative à l'utilisation du domaine privé de Cartannaz pour le terminus de la ligne 64 - Autorisation de signature de la convention
Projet d'équipement en caméras embarquées des bus urbains
Plan de financement prévisionnel des premières réalisations d'itinéraires cyclables
Programmation des projets dans le cadre du fonds « Centres de village "
Requalification de l'entrée de Morre - Lancement de l'opération
Projet de requalification de l'entrée d'agglomération à Larnod
Système d'Informations Géographiques (SIG) - Information
Audab : programme de travail 2006
Fonds d'études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2006
Demandes de subventions dans le cadre du fonds de soutien aux projets associatifs
Demandes d'indemnisation suite à l'installation de « grands passages " de gens du voyage sur des terrains agricoles privés
Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2006-2007
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives
Aménagement du Port Fluvial : Construction du CNR
Partenariat 2006 entre la CAGB et l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon
Journées Européennes du Patrimoine (JEP)
Collecte sélective des déchets ménagers et assimilés d'emballage en verre sur le secteur de Besançon
Adhésion de la Communauté de Communes du Val St-Vitois (CCVSV) au SYBERT
Restructuration des locaux du siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Acquisition de la propriété UGAP, située dans l'immeuble La City - Siège de la CAGB
Convention de partenariat avec les services fiscaux du Doubs et les services déconcentrés du Trésor Public
Ajustements techniques : Procédures de recrutement
Ajustement technique de la liste des emplois permanents : réussites aux concours
Contrat d'assurance des risques statutaires
Election du Comité Technique Paritaire (CTP) et du Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS)
Les nouveaux dispositifs d'emplois aidés et d'accès à la fonction publique territoriale

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
ZAC Les Hauts du Chazal : compte-rendu annuel à la collectivité : Bilan arrêté au 31 décembre 2004
Zone Commerciale des Marnières : Bilan de la concertation préalable
Zone Commerciale des Marnières : Dossier de création de la ZAC
Zone Commerciale des Marnières : Acquisition de la SPA
Opération des Portes de Vesoul : Acquisition de l'Auberge Saint-Claude Modification du budget et du plan de financement de l'opération
Cré-Entreprendre Initiative : bilan d'activité au 31 août 2005 ; Financement
Promotion économique : soutien financier de la CAGB au Laboratoire d'Automatique de Besançon pour l'organisation de la Convention d'affaires internationale sur la micro-fabrication
Rapport relatif aux modifications et améliorations apportées au projet « Programme Local de L'Habitat " suite à la consultation des communes et des partenaires
Extension du champ d'application des garanties d'emprunts accordées dans le domaine de l'habitat social
Examen des dossiers de demandes de garanties pour des emprunts affectés à la réalisation de logements publics
Financement de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône
Convention de gestion et proposition de mode de financement pour les communes dans le cadre du Schéma Directeur Cyclable
Avenant n°2 à la convention de Transport Scolaire CG25 d'août 2001 pour la prise en compte de l'extension du service EVOLIS Ville
Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public des transports urbains : Autorisation de signature de l'avenant
Avenant n°1 au marché n°05/03 relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain : Autorisation de signature de l'avenant
Mise à disposition et aménagement d'une aire d'accueil provisoire des gens du voyage, Chemin de Halage de Casamène de Besançon
Règlement d'intervention 2006 auprès des écoles de musique du Grand Besançon
Subvention au GNFC ; Opération « Migration en Franche-Comté 2006 "
Opération « A fleurs de pots " 2006
Base de loisirs d'Osselle
Gestion de la halte du Moulin Saint-Paul
Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle
Modalités d'application de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Programme d'acquisition de matériel nécessaire à la collecte des OM pour 2006

PDFDélibérationRapporteur
Modifications de délégués
Présentation du projet de lotissement d'activités du Noret à Mamirolle
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône : participation au MIPIM 2006
Pépinière d'entreprises : plan d'affaire
Action de promotion en faveur des collèges « CinéMétiers "
Participation de la CAGB au financement d'une étude préalable à la réalisation d'une opération d'habitat sous maîtrise d'ouvrage de la commune de Saône
Demandes de subvention pour la création de logements publics
Projet d'extension de la ligne 34 au terminus de « Chevreuse " (Châtillon-le-duc)
Plan de financement prévisionnel : Aménagement d'un terminus de ligne GINKO sur la ligne 34 à « Chevreuse " (Châtillon-le-duc)
Programme, lancement des études et réalisation des travaux de l'extension du dépôt Ctb de Planoise
Projet de convention de partenariat entre la CAGB et EDF pour la réalisation des études d'expertise préalables à la création d'un TCSP : Autorisation de signature de la convention
Plan de financement prévisionnel : Etude d'insertion urbaine et fonctionnelle du réseau TCSP
Désignation d'un mandataire pour la réalisation d'une voie en site propre à TEMIS et plan de financement prévisionnel
Désignation d'un mandataire pour la réalisation d'un parc relais à TEMIS et plan de financement prévisionnel
Réalisation d'une passerelle Modes doux à La Malate : lancement du marché de maîtrise d'oeuvre
Demande de subvention de la SAFC pour une opération de résidentialisation : Cité Viotte à Besançon
Opération de réhabilitation de l'aire d'accueil communautaire de la Malcombe : validation du programme de travaux et du plan de financement
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives
Schéma de circuits pédestres et VTT
Marché public de prestation de service ayant pour objet la collecte des ordures incinérables et déchets assimilés
Dépôt d'un dossier de labellisation d'une Maison de l'Emploi et de la Formation (MDEF) sur le territoire du Grand Besançon
Liste des marchés conclus en 2005 dont le montant est supérieur à 50 000 :
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2006-2009
Budget primitif 2006
Création et révision des autorisations de programmes et crédits de paiement : Présentation opération par opération
Vote du produit et du taux de taxe professionnelle 2006
Vote du taux du Versement Transport pour 2006
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) au titre de 2006
Ouverture d'une provision pour la mise en réserve du produit supplémentaire du Versement Transport en vue du financement du TCSP
Participation du budget principal de la CAGB au budget annexe déchets au titre de 2006
Avance de trésorerie au PLIE : convention 2006
Mise à jour du suivi des garanties d'emprunt
Régime des provisions et provision pour garantie d'emprunt 2006
Etat des utilisations des lignes de dépenses imprévues 2005
Ajustement technique d'une procédure de recrutement
Modification de la liste des emplois permanents suite à des promotions internes
Modalité de rémunération des astreintes
Création de postes

PDFDélibérationRapporteur
Modification de délégués
Charte CAGB - Handicaps - Associations
Syndicat Mixte Lumière : extension du réseau, couverture haut débit du territoire de la CAGB et lancement d'une procédure de délégation de Service Public
Délégation du droit de préemption urbain à la CAGB pour les opérations d'aménagement à l'Est de l'agglomération : les Andiers et les Marnières
Rapport relatif à la prise de délégation de compétence de la procédure de délégation des aides à la pierre
(inaccessible)Projet de mise en oeuvre d'un réseau de Transports en Commun en Site Propre d'agglomération - Information
Aménagement de l'Entrée de Besançon - Signalisation verticale et de police - Signature du marché de travaux