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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2007

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Pôle des Microtechniques : action collective dédiée à la mise en réseau, au partage de l'information et à la promotion21/12/2007BAUD Denis
Programmation "logements publics 2007"21/12/2007STEPOURJINE Robert
Approbation du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (P.D.A.L.P.D)21/12/2007STEPOURJINE Robert
Application de la loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport de voyageurs- Proposition du "Plan Transports"21/12/2007ROY Jean-Claude
Fonds centres de villages : programmation des projets21/12/2007TAILLARD Jean-Pierre
Programmation CITE 200721/12/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Appel à projets urbains FEDER : dépôt d'un dossier de la CAGB et de la Ville de Besançon21/12/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Prise en charge l'éclairage public de la RN57 entre l'A36 et la RD7521/12/2007POULET Michel
Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) - Avis du Grand Besançon21/12/2007POULET Michel
Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de La Malcombe21/12/2007BONTEMPS Patrick
Règlement intérieur commun aux aires d'accueil périphériques des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon21/12/2007BONTEMPS Patrick
Attribution d'une subvention au BRC Football21/12/2007PRALON Jean-Yves
Musiques de Rues : bilan édition 2007 et convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'évènement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR21/12/2007PRALON Jean-Yves
Tarifs de la gestion des déchets - année 200821/12/2007ALAUZET Eric
Décision Modificative n° 321/12/2007BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 200821/12/2007BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SYBERT21/12/2007BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SMSCoT 21/12/2007BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (octobre 2007) pour Néolia21/12/2007BAULIEU Gabriel
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers (Chalezeule) -Transfert de gestion au profit du Grand Besançon et modalités de gestion21/12/2007BAULIEU Gabriel
Volet Solidarité Economique de la DSC 2007 de la commune d'Auxon-Dessous : rectification du montant21/12/2007BAULIEU Gabriel
Création de postes21/12/2007BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements21/12/2007BAULIEU Gabriel
Avancements de grade : créations et suppressions de grade21/12/2007BAULIEU Gabriel
Indemnité compensant les jours de repos non pris21/12/2007BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Soutien à la compétitivité : financement du projet SILMACH19/11/2007BAUD Denis
Soutien à la compétitivité : Pôle des Microtechniques - Financement du projet BIOMIMETIQUE19/11/2007BAUD Denis
Déclaration d'intérêt communautaire de la zone d'activité économique autour de la gare TGV d'Auxon - Lancement des études préalables 19/11/2007BAUD Denis
Gare TGV d'Auxon - parc d'activités - concertation préalable19/11/2007BAUD Denis
SEDD - Opération "Champ de Foire" à Saint vit - Accord de la CAGB préalable à l'engagement de la SEDD dans une nouvelle SARL19/11/2007BAUD Denis
Prise en charge par le Grand Besançon des certifications "Qualitel" et "Habitat Environnement" dans le parc public19/11/2007STEPOURJINE Robert
Soutien du Grand Besançon aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncière19/11/2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privés19/11/2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics19/11/2007STEPOURJINE Robert
Réalisation de l'infrastructure ferroviaire nord19/11/2007ROY Jean-Claude
Point d'avancement du projet de TCSP19/11/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 2 au marché "fourniture d'émetteurs et récepteurs" SAGEM : changement de raison sociale19/11/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 1 au marché d'affrètement suite à la nouvelle instruction des régies19/11/2007ROY Jean-Claude
Fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants : proposition de subvention aux études d'un complexe de crèche et salle de sports de tapis à Serre les Sapins19/11/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Mamirolle dans le cadre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage 19/11/2007BONTEMPS Patrick
Plan Climat Territorial19/11/2007PRESSE Françoise
Demande de subvention de la fédération Doubs Nature Environnement : éducation scolaire et énergie19/11/2007PRESSE Françoise
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Réalisation d'un stand commun Ville - Grand Besançon à l'occasion de la 82ème Foire Comtoise19/11/2007FOUSSERET Jean-Louis
Marché de levés de plans - Année 2008 - Groupement de commandes 19/11/2007FOUSSERET Jean-Louis
Dérogation à la durée d'amortissement des fonds de concours sur les travaux de la LGV19/11/2007BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (septembre 2007) pour Néolia19/11/2007BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables19/11/2007BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes de matériel d'impression19/11/2007BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Soutien à la compétitivité - financement du projet Séquanie Energie22/10/2007BAUD Denis
Cré Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2006 et perspectives 2007 - financement26/10/2007BAUD Denis
Salon "graine de créateurs" : édition 200722/10/2007BAUD Denis
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics22/10/2007STEPOURJINE Robert
Protocole départemental d'accord de lutte contre l'habitat indigne22/10/2007STEPOURJINE Robert
Avenant n° 8 à la DSP relatif à l'intégration de la desserte des "Essarts l'Amour" (Diabolo n° 10)22/10/2007ROY Jean-Claude
Appel à projet européen EIE22/10/2007ROY Jean-Claude
Etude "livraison achat centre-ville P + R" - Demande de subvention ADEME22/10/2007ROY Jean-Claude
Marché d'exploitation des supports publicitaires22/10/2007ROY Jean-Claude
Etat d'avancement du projet de réalisation d'une passerelle Modes doux à la Malate22/10/2007TAILLARD Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" : programmation des projets22/10/2007TAILLARD Jean-Pierre
Fonds d'Intervention pour le Développement Local (contrat FIDEL) - Signature d'un avenant22/10/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant22/10/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Avis communautaire sur les projets de réaménagement routier de la RD1 et de la RN57 sur le secteur Nord de l'agglomération22/10/2007POULET Michel
Aide exceptionnelle aux Jardins de Cocagne (Association Julienne Javel)22/10/2007PRESSE Françoise
Demande de subvention de Récidev : Campagne AlimenTerre 200722/10/2007PRESSE Françoise
Circuits pédestres et VTT : intérêt communautaire des itinéraires, conditions de mise en oeuvre, planning et plan de financement22/10/2007TARDIEU Yves
Appel d'offre pour l'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères22/10/2007ALAUZET Eric
Réhabilitation des anciennes décharges : délibération complémentaire22/10/2007ALAUZET Eric
Avenant au contrat Eco-Emballages22/10/2007ALAUZET Eric
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil22/10/2007FOUSSERET Jean-Louis
Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat (juillet 2007) pour Habitat 2522/10/2007BAULIEU Gabriel
Convention entre la CAGB et le Trésor Public sur la mise en place du paiement par TIP22/10/2007BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2006 par la CAGB22/10/2007BAULIEU Gabriel
Règlement des garanties d'emprunts et bénéfice de discussion22/10/2007BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°222/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP " Construction de la Cité des arts et de la culture "22/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Aménagement de la Malate"22/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP Opération RN 83 " Aménagement de l'Entrée Est "22/10/2007BAULIEU Gabriel
Transformations de CDD en CDI22/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP-CP "Aménagement de l'entrée de ville de Morre"22/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Acquisition de bus et matériel embarqué"22/10/2007BAULIEU Gabriel
Remboursement des frais de déplacements des personnels communautaires22/10/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Création équipements fluviaux"22/10/2007BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2007 : solde du volet Solidarité Economique22/10/2007BAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt compétence Habitat de NEOLIA (opération Cité Viotte)22/10/2007BAULIEU Gabriel
Convention Amicale Sportive Territoriale Bisontine22/10/2007BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement22/10/2007BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents22/10/2007BAULIEU Gabriel
Créations de postes22/10/2007BAULIEU Gabriel
Création d'une Brasserie solidaire22/10/2007BONTEMPS Patrick
Cré Entreprendre Initiative - bilan d'activité au 31 août 2007 - financement22/10/2007
Etablissement public foncier22/10/2007TAILLARD Jean-Pierre
Désignation du représentant de la CAGB au comité régional de Franche-Comté pour la cohésion sociale et l'égalité des chances22/10/2007BONTEMPS Patrick

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Rapport d'activité 2006 du délégataire de service public pépinière et hôtel d'entreprises de Temis Innovation10/10/2007
Rapport d'activité 2006 du délégataire de service public pépinière d'entreprises de Palente10/10/2007
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets10/10/2007
Rapport d'activité 2006 du délégataire du service public de transports urbains10/10/2007
Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : passation du marché de maîtrise d'oeuvre10/10/2007
Abattoir de Besançon : soutien à la relance de l'activité 10/10/2007
Z. A. C. Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31 décembre 200610/10/2007
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)10/10/2007
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)10/10/2007
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)10/10/2007
Pôle Santé des Hauts du Chazal10/10/2007
Syndicat Mixte Lumière10/10/2007
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)10/10/2007
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)10/10/2007

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Action foncière : partenariat avec l'Agence Foncière du Doubs02/07/2007BAUD Denis
Soutien à la compétitivité : financement du projet ERDIL02/07/2007BAUD Denis
Soutien à la compétitivité : financement du projet SOPHYSA02/07/2007BAUD Denis
Promotion économique : soutien financier à l'Association des Techniciens Supérieurs Territoriaux de France02/07/2007BAUD Denis
Marchaux Chaudefontaine : diagnostic archéologique préventif02/07/2007BAUD Denis
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers : extension de la zone économique d'intérêt communautaire et déclaration ISDI02/07/2007BAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : implantation de l'entreprise YEMA sur La Fayette02/07/2007BAUD Denis
Lotissement d'Activités Artisanales du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SARL DESFORET02/07/2007BAUD Denis
Soutien à la compétitivité : acquisition d'une ligne de fabrication de composants et microsytèmes quartz par l'U.F.C.02/07/2007BAUD Denis
Demandes de subvention de structures associatives pour l'exercice 200702/07/2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés02/07/2007STEPOURJINE Robert
Subventions d'équilibre de la CAGB en faveur du logement locatif public02/07/2007STEPOURJINE Robert
Acquisition foncière à Saône dans le cadre du Programme Local de l'Habitat02/07/2007STEPOURJINE Robert
Acquisition foncière à Mamirolle dans le cadre du Programme Local de l'Habitat02/07/2007STEPOURJINE Robert
Participation de la CAGB à la MOUS PST02/07/2007STEPOURJINE Robert
Marché d'animation du Programme d'Intérêt Général - bilan final02/07/2007STEPOURJINE Robert
Convention avec l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) 02/07/2007STEPOURJINE Robert
Projet de tarification sociale GINKO02/07/2007ROY Jean-Claude
Convention de concours scientifique - RESAD 202/07/2007ROY Jean-Claude
La requalification des entrées d'agglomération : le traitement de l'affichage publicitaire02/07/2007TAILLARD Jean-Pierre
Requalification de l'entrée d'agglomération à Morre02/07/2007TAILLARD Jean-Pierre
Convention pour le financement complémentaire de la voie des Mercureaux02/07/2007POULET Michel
Convention-cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale02/07/2007BONTEMPS Patrick
Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : 3ème convention de groupement de commande02/07/2007PRALON Jean-Yves
Musiques de rues : soutien des projets impliquant les acteurs locaux02/07/2007PRALON Jean-Yves
Contribution de la CAGB à l'année Vauban : programme d'actions02/07/2007TARDIEU Yves
Journées Européennes du Patrimoine : programme d'animations et instruction des demandes de subvention02/07/2007TARDIEU Yves
Restructuration des locaux du siège du Grand Besançon à la City 4, rue Gabriel Plançon avenant entérinant le forfait de rémunération définitif du maître d'oeuvre02/07/2007FOUSSERET Jean-Louis
Subvention 2007 à la Ligue contre le Cancer02/07/2007BAULIEU Gabriel
Compte de Gestion 200602/07/2007BAULIEU Gabriel
Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours02/07/2007BAULIEU Gabriel
Compte Administratif 200602/07/2007BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2006 sur le budget 200702/07/2007BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°102/07/2007BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"02/07/2007BAULIEU Gabriel
Demande de garanties d'emprunts habitat avril 200702/07/2007BAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de NEOLIA (opération quartier BOULOIE)02/07/2007BAULIEU Gabriel
Remise gracieuse : régies des aires d'accueil des gens du voyage02/07/2007BAULIEU Gabriel
Adhésion à l'association Bourgogne Franche Comté Europe02/07/2007BAULIEU Gabriel
Taux de promotion Avancement de grades02/07/2007BAULIEU Gabriel
Modification de la liste des emplois permanents suite à une promotion interne02/07/2007BAULIEU Gabriel
Création de poste au SYBERT02/07/2007BAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à des recrutements02/07/2007BAULIEU Gabriel
Transformations de CDD en CDI02/07/2007BAULIEU Gabriel
Mutualisation du service documentation entre la Ville de Besançon et la CAGB02/07/2007BAULIEU Gabriel
Avenant n° 1 à la licence du logiciel RESAD 202/07/2007ROY Jean-Claude

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées16/05/2007FOUSSERET Jean-Louis
Concours Talents des Cités16/05/2007BAUD Denis
Pôle Microtechniques : projet Nanojura16/05/2007BAUD Denis
Convention de partenariat pour la dynamique, l'animation et la promotion du Pôle de compétitivité des microtechniques de Franche-Comté : projet d'avenant16/05/2007BAUD Denis
Zone d'activités économiques du Noret - conventions à signer16/05/2007BAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour le projet de drone miniature (µDrone)16/05/2007BAUD Denis
Demandes de garanties d'emprunts - délibérations modificatives16/05/2007STEPOURJINE Robert
Tarifs Ginko 2007-200816/05/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 6 à la DSP portant sur l'exploitation des parkings-relais16/05/2007ROY Jean-Claude
Fonds "Centres de village" : préprogrammation annuelle et présentation des projets prêts à être programmés16/05/2007TAILLARD Jean-Pierre
Programme de travail de l'audab16/05/2007TAILLARD Jean-Pierre
Passerelle Modes doux à la Malate : avant-projet16/05/2007TAILLARD Jean-Pierre
Attribution de subventions au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB et modification des modalités d'attribution du fonds16/05/2007CHEVAILLER Jean-Claude
Terrains familiaux : convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel16/05/2007BONTEMPS Patrick
Règlement d'intervention 2008 auprès des écoles de musique16/05/2007PRALON Jean-Yves
Demandes de subvention aux écoles de musique pour l'année 200716/05/2007PRALON Jean-Yves
Conditions de remboursement des frais de repas, de nuitées et de transport engagés lors de jurys d'examens ou de master-classes organisés par le CNR16/05/2007PRALON Jean-Yves
Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2007-200816/05/2007PRALON Jean-Yves
Soutien aux manifestations / actions culturelles et sportives16/05/2007PRALON Jean-Yves
Projets d'actions culturelles dans le cadre du réseau de l'enseignement musical : partenariat Elektrophonie, Orchestre de Besançon Franche-Comté, Ze Gaf, Aspro-Impro, Les Enfants de l'Espoir, Jeunesse Musicale de France16/05/2007PRALON Jean-Yves
Opération "A fleur de pots" 200716/05/2007PRESSE Françoise
Aménagement des équipements fluviaux : procédure de déclaration de projet et intérêt général du projet de Deluz16/05/2007TARDIEU Yves
Demandes de garanties d'emprunts habitat et mise à jour du suivi des garanties d'emprunt au regard du budget 200716/05/2007BAULIEU Gabriel
Indemnités des régisseurs et mandataires de régies16/05/2007BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents16/05/2007BAULIEU Gabriel
Ajustements Techniques16/05/2007BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : présentation du Projet Scientifique et Culturel19/04/2007FOUSSERET Jean-Louis
Zone du Noret : attribution de fonds de concours à la commune de Mamirolle pour l'extension du réseau d'assainissement19/04/2007BAUD Denis
Zone des Portes de Vesoul : déconstruction de l'Auberge Saint-Claude19/04/2007BAUD Denis
ADIE : confirmation de financement 2006 et nouvelle convention cadre 2007-200819/04/2007BAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour la Coupe de France Robotique19/04/2007BAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour la croisière EDHEC19/04/2007BAUD Denis
Soutien aux projets innovants : avenant à la convention avec la Région et OSEO pour l'exercice 200719/04/2007BAUD Denis
Pôle de compétitivité : soutien au projet AMIMAC19/04/2007BAUD Denis
Avenant à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre19/04/2007STEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics19/04/2007STEPOURJINE Robert
Projet de règlement de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la CAGB pour 200719/04/2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés19/04/2007STEPOURJINE Robert
Avenant n° 1 au contrat de vente de GNV signé le 17 octobre 200019/04/2007ROY Jean-Claude
Appel d'offres pour l'étude de restructuration du réseau GINKO - Autorisation de lancement et de signature du marché et projet de CCTP19/04/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local : 37, Chemin des Journaux (Terminus Velotte)19/04/2007ROY Jean-Claude
Plan de financement de l'extension du dépôt de Planoise - CITE19/04/2007ROY Jean-Claude
Plans de financement prévisionnel des travaux de voirie pour l'aménagement des terminus de lignes - CITE19/04/2007ROY Jean-Claude
Avis du Grand Besançon sur le projet de PPRI de la Loue19/04/2007TAILLARD Jean-Pierre
Convention de partenariat avec l'ADDSEA pour l'entretien des aires d'accueil des gens du voyage19/04/2007BONTEMPS Patrick
Présentation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon19/04/2007BONTEMPS Patrick
Grille tarifaire pour les dégradations sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe19/04/2007BONTEMPS Patrick
Subvention au Centre Omnisport Croppet19/04/2007PRALON Jean-Yves
Soutien à un projet de création d'un réseau et d'une banque de semences paysannes19/04/2007PRESSE Françoise
Prise à bail de surfaces locatives dans les locaux Caisse d'Epargne de Franche-Comté, pour les besoins propres de la CAGB19/04/2007BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB19/04/2007FOUSSERET Jean-Louis
Liste des marchés conclus en 2006 dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT19/04/2007FOUSSERET Jean-Louis
Prestations d'étude complémentaire RFF19/04/2007
Contrat de concession de droits de propriété intellectuelle, de reproduction et de représentation pour l'exploitation d'images19/04/2007

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Politique des déchets d'ici à échéance 201004/04/2007FOUSSERET Jean-Louis

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués27/02/2007FOUSSERET Jean-Louis
Soutien à la compétitivité : projet VALMI27/02/2007BAUD Denis
Z.A.E. NORET : fixation du prix de cession des terrains à bâtir27/02/2007BAUD Denis
Création d'entreprises : soutien de la C.A.G.B. à la création d'une Coopérative d'Activité et d'Emploi (CAE), nouvel outil d'aide à l'émergence de projets27/02/2007BAUD Denis
Participation de la C.A.G.B. au MIPIM 200727/02/2007BAUD Denis
Convention d'affaires "Microtechniques" : soutien financier à l'organisation de Micronove 2007 par Développement 2527/02/2007BAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la 12ème édition du Congrès mondial sur les machines et mécanismes : IFToMM 2007 World Congrès27/02/2007BAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la 7ème conférence internationale sur les microstructures27/02/2007BAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la première conférence internationale sur le Design multidisciplinaire27/02/2007BAUD Denis
Demande de subvention de l'UIMM pour la création d'un amphithéâtre sur TEMIS27/02/2007BAUD Denis
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privés27/02/2007STEPOURJINE Robert
Participation de la CAGB au Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils27/02/2007STEPOURJINE Robert
Demande de subvention étude SCIC "habitats solidaires"27/02/2007STEPOURJINE Robert
Avenant n° 1 à l'étude d'insertion urbaine du TCSP27/02/2007ROY Jean-Claude
Marché négocié relatif à l'affrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché 27/02/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 4 à la DSP pour la suppression de redevance d'usage27/02/2007ROY Jean-Claude
Proposition d'avenant n° 5 à la DSP pour la rénovation "boites de vitesse"27/02/2007ROY Jean-Claude
Convention pour le financement du site de co-voiturage27/02/2007ROY Jean-Claude
Avenant n° 1 au marché de mandat "parc-relais Temis"27/02/2007ROY Jean-Claude
Convention pour le financement de l'achèvement des travaux de la Voie des Mercureaux27/02/2007POULET Michel
Aménagement du Port Fluvial et du nouveau CNR : programme général, planning et financement27/02/2007PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations ou actions culturelles et sportives : instruction des demandes de subvention 200727/02/2007PRALON Jean-Yves
Subvention Office de Tourisme 200727/02/2007TARDIEU Yves
Bilan Journées du Patrimoine 2006 et proposition de règlement 200727/02/2007TARDIEU Yves
Subvention SEM Citadelle 200727/02/2007TARDIEU Yves
Halte Moulin Saint Paul : bilan de la saison 2006, adoption du règlement et des tarifs 2007, prestation Office de Tourisme 200727/02/2007TARDIEU Yves
Schéma d'hébergement de plein-air27/02/2007TARDIEU Yves
Musée de Nancray - le Projet Scientifique et Culturel : un nouvel élan pour le Musée - 27/02/2007TARDIEU Yves
Programme d'actions de sensibilisation au tri dans les écoles du Grand Besançon27/02/2007ALAUZET Eric
Réhabilitation des anciennes décharges : le financement27/02/2007ALAUZET Eric
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil27/02/2007FOUSSERET Jean-Louis
Mise à disposition du bâtiment situé 2 rue Albert Einstein à Besançon à la SAIEMB Immobilier d'Entreprise27/02/2007BAUD Denis
Budget Primitif 2007 - Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2007-201027/02/2007BAULIEU Gabriel
Annulation de titres relatifs aux charges locatives dues par les sapeurs-pompiers 27/02/2007BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP-CP 200727/02/2007BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 200727/02/2007BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts habitat27/02/2007BAULIEU Gabriel
Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 200727/02/0207BAULIEU Gabriel
Convention "Prêt à long terme" avec le PLIE : demande de prorogation d'un an27/02/2007BAULIEU Gabriel
Information sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues 200627/02/2007BAULIEU Gabriel
Vote du produit et du taux de Taxe Professionnelle 200727/02/2007BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables27/02/2007BAULIEU Gabriel
Participation du budget principal au budget annexe " zone d'activités du Noret "27/02/2007BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents (1ère partie)27/02/2007BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents (2ème partie)27/02/2007BAULIEU Gabriel
Signature de la Charte de la diversité et de l'égalité des chances27/02/2007BAULIEU Gabriel