Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2007
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Pôle des Microtechniques : action collective dédiée à la mise en réseau, au partage de l'information et à la promotion | Pôle des Microtechniques : action collective dédiée à la mise en réseau, au partage de l'information et à la promotion | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Programmation "logements publics 2007" | Programmation "logements publics 2007" | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Approbation du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (P.D.A.L.P.D) | Approbation du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (P.D.A.L.P.D) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Application de la loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport de voyageurs- Proposition du "Plan Transports" | Application de la loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport de voyageurs- Proposition du "Plan Transports" | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds centres de villages : programmation des projets | Fonds centres de villages : programmation des projets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Programmation CITE 2007 | Programmation CITE 2007 | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel à projets urbains FEDER : dépôt d'un dossier de la CAGB et de la Ville de Besançon | Appel à projets urbains FEDER : dépôt d'un dossier de la CAGB et de la Ville de Besançon | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Prise en charge l'éclairage public de la RN57 entre l'A36 et la RD75 | Prise en charge l'éclairage public de la RN57 entre l'A36 et la RD75 | POULET Michel |
| Télécharger PDF Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) - Avis du Grand Besançon | Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) - Avis du Grand Besançon | POULET Michel |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de La Malcombe | Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de La Malcombe | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Règlement intérieur commun aux aires d'accueil périphériques des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Règlement intérieur commun aux aires d'accueil périphériques des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention au BRC Football | Attribution d'une subvention au BRC Football | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Musiques de Rues : bilan édition 2007 et convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'évènement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR | Musiques de Rues : bilan édition 2007 et convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'évènement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets - année 2008 | Tarifs de la gestion des déchets - année 2008 | ALAUZET Eric |
| Télécharger PDF Décision Modificative n° 3 | Décision Modificative n° 3 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2008 | Débat d'Orientations Budgétaires 2008 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SYBERT | Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SMSCoT | Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SMSCoT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (octobre 2007) pour Néolia | Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (octobre 2007) pour Néolia | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Centre d'Enfouissement Technique des Andiers (Chalezeule) -Transfert de gestion au profit du Grand Besançon et modalités de gestion | Centre d'Enfouissement Technique des Andiers (Chalezeule) -Transfert de gestion au profit du Grand Besançon et modalités de gestion | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Volet Solidarité Economique de la DSC 2007 de la commune d'Auxon-Dessous : rectification du montant | Volet Solidarité Economique de la DSC 2007 de la commune d'Auxon-Dessous : rectification du montant | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création de postes | Création de postes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avancements de grade : créations et suppressions de grade | Avancements de grade : créations et suppressions de grade | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Indemnité compensant les jours de repos non pris | Indemnité compensant les jours de repos non pris | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : financement du projet SILMACH | Soutien à la compétitivité : financement du projet SILMACH | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : Pôle des Microtechniques - Financement du projet BIOMIMETIQUE | Soutien à la compétitivité : Pôle des Microtechniques - Financement du projet BIOMIMETIQUE | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Déclaration d'intérêt communautaire de la zone d'activité économique autour de la gare TGV d'Auxon - Lancement des études préalables | Déclaration d'intérêt communautaire de la zone d'activité économique autour de la gare TGV d'Auxon - Lancement des études préalables | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Gare TGV d'Auxon - parc d'activités - concertation préalable | Gare TGV d'Auxon - parc d'activités - concertation préalable | BAUD Denis |
| Télécharger PDF SEDD - Opération "Champ de Foire" à Saint vit - Accord de la CAGB préalable à l'engagement de la SEDD dans une nouvelle SARL | SEDD - Opération "Champ de Foire" à Saint vit - Accord de la CAGB préalable à l'engagement de la SEDD dans une nouvelle SARL | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Prise en charge par le Grand Besançon des certifications "Qualitel" et "Habitat Environnement" dans le parc public | Prise en charge par le Grand Besançon des certifications "Qualitel" et "Habitat Environnement" dans le parc public | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncière | Soutien du Grand Besançon aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncière | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privés | Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privés | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics | Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Réalisation de l'infrastructure ferroviaire nord | Réalisation de l'infrastructure ferroviaire nord | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Point d'avancement du projet de TCSP | Point d'avancement du projet de TCSP | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n° 2 au marché "fourniture d'émetteurs et récepteurs" SAGEM : changement de raison sociale | Avenant n° 2 au marché "fourniture d'émetteurs et récepteurs" SAGEM : changement de raison sociale | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n° 1 au marché d'affrètement suite à la nouvelle instruction des régies | Avenant n° 1 au marché d'affrètement suite à la nouvelle instruction des régies | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants : proposition de subvention aux études d'un complexe de crèche et salle de sports de tapis à Serre les Sapins | Fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants : proposition de subvention aux études d'un complexe de crèche et salle de sports de tapis à Serre les Sapins | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Mamirolle dans le cadre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage | Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Mamirolle dans le cadre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Plan Climat Territorial | Plan Climat Territorial | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demande de subvention de la fédération Doubs Nature Environnement : éducation scolaire et énergie | Demande de subvention de la fédération Doubs Nature Environnement : éducation scolaire et énergie | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Réalisation d'un stand commun Ville - Grand Besançon à l'occasion de la 82ème Foire Comtoise | Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Réalisation d'un stand commun Ville - Grand Besançon à l'occasion de la 82ème Foire Comtoise | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Marché de levés de plans - Année 2008 - Groupement de commandes | Marché de levés de plans - Année 2008 - Groupement de commandes | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Dérogation à la durée d'amortissement des fonds de concours sur les travaux de la LGV | Dérogation à la durée d'amortissement des fonds de concours sur les travaux de la LGV | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (septembre 2007) pour Néolia | Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (septembre 2007) pour Néolia | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables | Créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes de matériel d'impression | Groupement de commandes de matériel d'impression | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité - financement du projet Séquanie Energie | Soutien à la compétitivité - financement du projet Séquanie Energie | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2006 et perspectives 2007 - financement | Cré Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2006 et perspectives 2007 - financement | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Salon "graine de créateurs" : édition 2007 | Salon "graine de créateurs" : édition 2007 | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics | Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Protocole départemental d'accord de lutte contre l'habitat indigne | Protocole départemental d'accord de lutte contre l'habitat indigne | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant n° 8 à la DSP relatif à l'intégration de la desserte des "Essarts l'Amour" (Diabolo n° 10) | Avenant n° 8 à la DSP relatif à l'intégration de la desserte des "Essarts l'Amour" (Diabolo n° 10) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel à projet européen EIE | Appel à projet européen EIE | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Etude "livraison achat centre-ville P + R" - Demande de subvention ADEME | Etude "livraison achat centre-ville P + R" - Demande de subvention ADEME | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Marché d'exploitation des supports publicitaires | Marché d'exploitation des supports publicitaires | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Etat d'avancement du projet de réalisation d'une passerelle Modes doux à la Malate | Etat d'avancement du projet de réalisation d'une passerelle Modes doux à la Malate | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" : programmation des projets | Fonds "Centres de village" : programmation des projets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention pour le Développement Local (contrat FIDEL) - Signature d'un avenant | Fonds d'Intervention pour le Développement Local (contrat FIDEL) - Signature d'un avenant | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant | Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avis communautaire sur les projets de réaménagement routier de la RD1 et de la RN57 sur le secteur Nord de l'agglomération | Avis communautaire sur les projets de réaménagement routier de la RD1 et de la RN57 sur le secteur Nord de l'agglomération | POULET Michel |
| Télécharger PDF Aide exceptionnelle aux Jardins de Cocagne (Association Julienne Javel) | Aide exceptionnelle aux Jardins de Cocagne (Association Julienne Javel) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demande de subvention de Récidev : Campagne AlimenTerre 2007 | Demande de subvention de Récidev : Campagne AlimenTerre 2007 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT : intérêt communautaire des itinéraires, conditions de mise en oeuvre, planning et plan de financement | Circuits pédestres et VTT : intérêt communautaire des itinéraires, conditions de mise en oeuvre, planning et plan de financement | TARDIEU Yves |
| Télécharger PDF Appel d'offre pour l'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères | Appel d'offre pour l'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères | ALAUZET Eric |
| Télécharger PDF Réhabilitation des anciennes décharges : délibération complémentaire | Réhabilitation des anciennes décharges : délibération complémentaire | ALAUZET Eric |
| Télécharger PDF Avenant au contrat Eco-Emballages | Avenant au contrat Eco-Emballages | ALAUZET Eric |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat (juillet 2007) pour Habitat 25 | Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat (juillet 2007) pour Habitat 25 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et le Trésor Public sur la mise en place du paiement par TIP | Convention entre la CAGB et le Trésor Public sur la mise en place du paiement par TIP | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2006 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2006 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Règlement des garanties d'emprunts et bénéfice de discussion | Règlement des garanties d'emprunts et bénéfice de discussion | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 | Décision modificative n°2 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP-CP " Construction de la Cité des arts et de la culture " | Révision AP-CP " Construction de la Cité des arts et de la culture " | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP-CP "Aménagement de la Malate" | Révision AP-CP "Aménagement de la Malate" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP-CP Opération RN 83 " Aménagement de l'Entrée Est " | Révision AP-CP Opération RN 83 " Aménagement de l'Entrée Est " | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transformations de CDD en CDI | Transformations de CDD en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision de l'AP-CP "Aménagement de l'entrée de ville de Morre" | Révision de l'AP-CP "Aménagement de l'entrée de ville de Morre" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP-CP "Acquisition de bus et matériel embarqué" | Révision AP-CP "Acquisition de bus et matériel embarqué" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Remboursement des frais de déplacements des personnels communautaires | Remboursement des frais de déplacements des personnels communautaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP-CP "Création équipements fluviaux" | Révision AP-CP "Création équipements fluviaux" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire 2007 : solde du volet Solidarité Economique | Dotation de Solidarité Communautaire 2007 : solde du volet Solidarité Economique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt compétence Habitat de NEOLIA (opération Cité Viotte) | Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt compétence Habitat de NEOLIA (opération Cité Viotte) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention Amicale Sportive Territoriale Bisontine | Convention Amicale Sportive Territoriale Bisontine | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la liste des emplois permanents | Ajustement technique de la liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créations de postes | Créations de postes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'une Brasserie solidaire | Création d'une Brasserie solidaire | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative - bilan d'activité au 31 août 2007 - financement | Cré Entreprendre Initiative - bilan d'activité au 31 août 2007 - financement | |
| Télécharger PDF Etablissement public foncier | Etablissement public foncier | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Désignation du représentant de la CAGB au comité régional de Franche-Comté pour la cohésion sociale et l'égalité des chances | Désignation du représentant de la CAGB au comité régional de Franche-Comté pour la cohésion sociale et l'égalité des chances | BONTEMPS Patrick |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Action foncière : partenariat avec l'Agence Foncière du Doubs | Action foncière : partenariat avec l'Agence Foncière du Doubs | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : financement du projet ERDIL | Soutien à la compétitivité : financement du projet ERDIL | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : financement du projet SOPHYSA | Soutien à la compétitivité : financement du projet SOPHYSA | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'Association des Techniciens Supérieurs Territoriaux de France | Promotion économique : soutien financier à l'Association des Techniciens Supérieurs Territoriaux de France | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Marchaux Chaudefontaine : diagnostic archéologique préventif | Marchaux Chaudefontaine : diagnostic archéologique préventif | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Centre d'Enfouissement Technique des Andiers : extension de la zone économique d'intérêt communautaire et déclaration ISDI | Centre d'Enfouissement Technique des Andiers : extension de la zone économique d'intérêt communautaire et déclaration ISDI | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique : implantation de l'entreprise YEMA sur La Fayette | Fonds d'Intervention Economique : implantation de l'entreprise YEMA sur La Fayette | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Lotissement d'Activités Artisanales du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SARL DESFORET | Lotissement d'Activités Artisanales du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SARL DESFORET | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : acquisition d'une ligne de fabrication de composants et microsytèmes quartz par l'U.F.C. | Soutien à la compétitivité : acquisition d'une ligne de fabrication de composants et microsytèmes quartz par l'U.F.C. | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Demandes de subvention de structures associatives pour l'exercice 2007 | Demandes de subvention de structures associatives pour l'exercice 2007 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés | Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions d'équilibre de la CAGB en faveur du logement locatif public | Subventions d'équilibre de la CAGB en faveur du logement locatif public | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Acquisition foncière à Saône dans le cadre du Programme Local de l'Habitat | Acquisition foncière à Saône dans le cadre du Programme Local de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Acquisition foncière à Mamirolle dans le cadre du Programme Local de l'Habitat | Acquisition foncière à Mamirolle dans le cadre du Programme Local de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Participation de la CAGB à la MOUS PST | Participation de la CAGB à la MOUS PST | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Marché d'animation du Programme d'Intérêt Général - bilan final | Marché d'animation du Programme d'Intérêt Général - bilan final | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention avec l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) | Convention avec l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Projet de tarification sociale GINKO | Projet de tarification sociale GINKO | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention de concours scientifique - RESAD 2 | Convention de concours scientifique - RESAD 2 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF La requalification des entrées d'agglomération : le traitement de l'affichage publicitaire | La requalification des entrées d'agglomération : le traitement de l'affichage publicitaire | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Requalification de l'entrée d'agglomération à Morre | Requalification de l'entrée d'agglomération à Morre | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention pour le financement complémentaire de la voie des Mercureaux | Convention pour le financement complémentaire de la voie des Mercureaux | POULET Michel |
| Télécharger PDF Convention-cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Convention-cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : 3ème convention de groupement de commande | Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : 3ème convention de groupement de commande | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Musiques de rues : soutien des projets impliquant les acteurs locaux | Musiques de rues : soutien des projets impliquant les acteurs locaux | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contribution de la CAGB à l'année Vauban : programme d'actions | Contribution de la CAGB à l'année Vauban : programme d'actions | TARDIEU Yves |
| Télécharger PDF Journées Européennes du Patrimoine : programme d'animations et instruction des demandes de subvention | Journées Européennes du Patrimoine : programme d'animations et instruction des demandes de subvention | TARDIEU Yves |
| Télécharger PDF Restructuration des locaux du siège du Grand Besançon à la City 4, rue Gabriel Plançon avenant entérinant le forfait de rémunération définitif du maître d'oeuvre | Restructuration des locaux du siège du Grand Besançon à la City 4, rue Gabriel Plançon avenant entérinant le forfait de rémunération définitif du maître d'oeuvre | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Subvention 2007 à la Ligue contre le Cancer | Subvention 2007 à la Ligue contre le Cancer | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de Gestion 2006 | Compte de Gestion 2006 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours | Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte Administratif 2006 | Compte Administratif 2006 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2006 sur le budget 2007 | Affectation des résultats 2006 sur le budget 2007 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°1 | Décision modificative n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués" | Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande de garanties d'emprunts habitat avril 2007 | Demande de garanties d'emprunts habitat avril 2007 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de NEOLIA (opération quartier BOULOIE) | Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de NEOLIA (opération quartier BOULOIE) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Remise gracieuse : régies des aires d'accueil des gens du voyage | Remise gracieuse : régies des aires d'accueil des gens du voyage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association Bourgogne Franche Comté Europe | Adhésion à l'association Bourgogne Franche Comté Europe | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Taux de promotion Avancement de grades | Taux de promotion Avancement de grades | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification de la liste des emplois permanents suite à une promotion interne | Modification de la liste des emplois permanents suite à une promotion interne | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création de poste au SYBERT | Création de poste au SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à des recrutements | Ajustement technique suite à des recrutements | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transformations de CDD en CDI | Transformations de CDD en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation du service documentation entre la Ville de Besançon et la CAGB | Mutualisation du service documentation entre la Ville de Besançon et la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n° 1 à la licence du logiciel RESAD 2 | Avenant n° 1 à la licence du logiciel RESAD 2 | ROY Jean-Claude |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées | Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Concours Talents des Cités | Concours Talents des Cités | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Pôle Microtechniques : projet Nanojura | Pôle Microtechniques : projet Nanojura | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Convention de partenariat pour la dynamique, l'animation et la promotion du Pôle de compétitivité des microtechniques de Franche-Comté : projet d'avenant | Convention de partenariat pour la dynamique, l'animation et la promotion du Pôle de compétitivité des microtechniques de Franche-Comté : projet d'avenant | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Zone d'activités économiques du Noret - conventions à signer | Zone d'activités économiques du Noret - conventions à signer | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour le projet de drone miniature (µDrone) | Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour le projet de drone miniature (µDrone) | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts - délibérations modificatives | Demandes de garanties d'emprunts - délibérations modificatives | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Tarifs Ginko 2007-2008 | Tarifs Ginko 2007-2008 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n° 6 à la DSP portant sur l'exploitation des parkings-relais | Avenant n° 6 à la DSP portant sur l'exploitation des parkings-relais | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" : préprogrammation annuelle et présentation des projets prêts à être programmés | Fonds "Centres de village" : préprogrammation annuelle et présentation des projets prêts à être programmés | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Programme de travail de l'audab | Programme de travail de l'audab | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Passerelle Modes doux à la Malate : avant-projet | Passerelle Modes doux à la Malate : avant-projet | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Attribution de subventions au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB et modification des modalités d'attribution du fonds | Attribution de subventions au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB et modification des modalités d'attribution du fonds | CHEVAILLER Jean-Claude |
| Télécharger PDF Terrains familiaux : convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel | Terrains familiaux : convention de partenariat avec l'Association Julienne Javel | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Règlement d'intervention 2008 auprès des écoles de musique | Règlement d'intervention 2008 auprès des écoles de musique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demandes de subvention aux écoles de musique pour l'année 2007 | Demandes de subvention aux écoles de musique pour l'année 2007 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Conditions de remboursement des frais de repas, de nuitées et de transport engagés lors de jurys d'examens ou de master-classes organisés par le CNR | Conditions de remboursement des frais de repas, de nuitées et de transport engagés lors de jurys d'examens ou de master-classes organisés par le CNR | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2007-2008 | Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2007-2008 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien aux manifestations / actions culturelles et sportives | Soutien aux manifestations / actions culturelles et sportives | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projets d'actions culturelles dans le cadre du réseau de l'enseignement musical : partenariat Elektrophonie, Orchestre de Besançon Franche-Comté, Ze Gaf, Aspro-Impro, Les Enfants de l'Espoir, Jeunesse Musicale de France | Projets d'actions culturelles dans le cadre du réseau de l'enseignement musical : partenariat Elektrophonie, Orchestre de Besançon Franche-Comté, Ze Gaf, Aspro-Impro, Les Enfants de l'Espoir, Jeunesse Musicale de France | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Opération "A fleur de pots" 2007 | Opération "A fleur de pots" 2007 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Aménagement des équipements fluviaux : procédure de déclaration de projet et intérêt général du projet de Deluz | Aménagement des équipements fluviaux : procédure de déclaration de projet et intérêt général du projet de Deluz | TARDIEU Yves |
| Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts habitat et mise à jour du suivi des garanties d'emprunt au regard du budget 2007 | Demandes de garanties d'emprunts habitat et mise à jour du suivi des garanties d'emprunt au regard du budget 2007 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Indemnités des régisseurs et mandataires de régies | Indemnités des régisseurs et mandataires de régies | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des emplois permanents | Liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements Techniques | Ajustements Techniques | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : présentation du Projet Scientifique et Culturel | Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : présentation du Projet Scientifique et Culturel | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone du Noret : attribution de fonds de concours à la commune de Mamirolle pour l'extension du réseau d'assainissement | Zone du Noret : attribution de fonds de concours à la commune de Mamirolle pour l'extension du réseau d'assainissement | BAUD Denis |
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| Télécharger PDF Soutien aux projets innovants : avenant à la convention avec la Région et OSEO pour l'exercice 2007 | Soutien aux projets innovants : avenant à la convention avec la Région et OSEO pour l'exercice 2007 | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Pôle de compétitivité : soutien au projet AMIMAC | Pôle de compétitivité : soutien au projet AMIMAC | BAUD Denis |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenant à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics | Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Projet de règlement de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la CAGB pour 2007 | Projet de règlement de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la CAGB pour 2007 | STEPOURJINE Robert |
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| Télécharger PDF Avenant n° 1 au contrat de vente de GNV signé le 17 octobre 2000 | Avenant n° 1 au contrat de vente de GNV signé le 17 octobre 2000 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel d'offres pour l'étude de restructuration du réseau GINKO - Autorisation de lancement et de signature du marché et projet de CCTP | Appel d'offres pour l'étude de restructuration du réseau GINKO - Autorisation de lancement et de signature du marché et projet de CCTP | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local : 37, Chemin des Journaux (Terminus Velotte) | Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local : 37, Chemin des Journaux (Terminus Velotte) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Plan de financement de l'extension du dépôt de Planoise - CITE | Plan de financement de l'extension du dépôt de Planoise - CITE | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Plans de financement prévisionnel des travaux de voirie pour l'aménagement des terminus de lignes - CITE | Plans de financement prévisionnel des travaux de voirie pour l'aménagement des terminus de lignes - CITE | ROY Jean-Claude |
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| Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'ADDSEA pour l'entretien des aires d'accueil des gens du voyage | Convention de partenariat avec l'ADDSEA pour l'entretien des aires d'accueil des gens du voyage | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Présentation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon | Présentation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Grille tarifaire pour les dégradations sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe | Grille tarifaire pour les dégradations sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe | BONTEMPS Patrick |
| Télécharger PDF Subvention au Centre Omnisport Croppet | Subvention au Centre Omnisport Croppet | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien à un projet de création d'un réseau et d'une banque de semences paysannes | Soutien à un projet de création d'un réseau et d'une banque de semences paysannes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Prise à bail de surfaces locatives dans les locaux Caisse d'Epargne de Franche-Comté, pour les besoins propres de la CAGB | Prise à bail de surfaces locatives dans les locaux Caisse d'Epargne de Franche-Comté, pour les besoins propres de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes avec la Ville de Besançon Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | Groupement de commandes avec la Ville de Besançon Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2006 dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT | Liste des marchés conclus en 2006 dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Prestations d'étude complémentaire RFF | Prestations d'étude complémentaire RFF | |
| Télécharger PDF Contrat de concession de droits de propriété intellectuelle, de reproduction et de représentation pour l'exploitation d'images | Contrat de concession de droits de propriété intellectuelle, de reproduction et de représentation pour l'exploitation d'images |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Politique des déchets d'ici à échéance 2010 | Politique des déchets d'ici à échéance 2010 | FOUSSERET Jean-Louis |