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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2008

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Liste des Délibérations du 18/12/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de délégués de la CAGB au sein du SMSCoTModification de délégués de la CAGB au sein du SMSCoT22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF TCSP : bilan de la concertation préalableTCSP : bilan de la concertation préalable22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : validation du projet de référenceTCSP : validation du projet de référence22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : définition du pré-programme du centre de maintenanceTCSP : définition du pré-programme du centre de maintenance22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Prise en charge de frais de participation d'expertsPrise en charge de frais de participation d'experts22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF TCSP : notification du marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructureTCSP : notification du marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructure22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement extension du dépôt de Planoise (SPIC)Plan de financement extension du dépôt de Planoise (SPIC)22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Prolongation de la Convention Centrale de Mobilité "MOBILIGNES"Prolongation de la Convention Centrale de Mobilité "MOBILIGNES"22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention boutique "MOBILIGNES"Convention boutique "MOBILIGNES"22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 au Schéma Directeur CyclableAvenant n°1 au Schéma Directeur Cyclable22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention titres intermodaux bus-car Besançon/VesoulConvention titres intermodaux bus-car Besançon/Vesoul22/12/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Cancéropôle Grand Est : adhésion du Grand BesançonCancéropôle Grand Est : adhésion du Grand Besançon22/12/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et à l'innovation : projet VALVELECSoutien à la compétitivité et à l'innovation : projet VALVELEC22/12/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : renouvellement de conventionCré Entreprendre Initiative : renouvellement de convention22/12/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SEDD : rapport des administrateurs au Conseil communautaireSEDD : rapport des administrateurs au Conseil communautaire22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF SAIEMB IE : rapport des administrateurs au Conseil communautaireSAIEMB IE : rapport des administrateurs au Conseil communautaire22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Animation du dispositif ZFU-SAP : déclaration d'intérêt communautaireAnimation du dispositif ZFU-SAP : déclaration d'intérêt communautaire22/12/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Mission Locale : déclaration d'intérêt communautaireMission Locale : déclaration d'intérêt communautaire22/12/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Présentation de projets pour attribution de subventionFonds "Centres de village" - Présentation de projets pour attribution de subvention22/12/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Signature de l'initiative de la Commission Européenne "Covenant of Mayors"Signature de l'initiative de la Commission Européenne "Covenant of Mayors"22/12/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Bilan de la Charte de l'EnvironnementBilan de la Charte de l'Environnement22/12/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Modalités générales d'intervention du Grand Besançon destinée à favoriser l'accession à la propriétéModalités générales d'intervention du Grand Besançon destinée à favoriser l'accession à la propriété22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de logements publics en 2008 au titre du Plan de Cohésion SocialeProgrammation de logements publics en 2008 au titre du Plan de Cohésion Sociale22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention CAGB pour la réhabilitation de 40 logements Rue Scaremberg à Besançon (Neolia)Demande de subvention CAGB pour la réhabilitation de 40 logements Rue Scaremberg à Besançon (Neolia)22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention CAGB pour la réalisation de logements locatifs publicsDemande de subvention CAGB pour la réalisation de logements locatifs publics22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Partenariat entre Qualitel, Cerqual, Cerqual Patrimoine et le Grand BesançonPartenariat entre Qualitel, Cerqual, Cerqual Patrimoine et le Grand Besançon22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Proposition de révision en 2009 du Programme Local de l'Habitat en vue de l'instauration ou non du Supplément de Loyer de SolidaritéProposition de révision en 2009 du Programme Local de l'Habitat en vue de l'instauration ou non du Supplément de Loyer de Solidarité22/12/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et ses communes membres pour la tenue de fichiers REOMConvention entre la CAGB et ses communes membres pour la tenue de fichiers REOM22/12/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Commission intercommunale d'accessibilité - Convention de mise à disposition entre la CAGB et le CCASCommission intercommunale d'accessibilité - Convention de mise à disposition entre la CAGB et le CCAS22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision modificative n°3Décision modificative n°322/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe Zone du NoretModification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe Zone du Noret22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget de la gestion des déchets - 2009Budget de la gestion des déchets - 200922/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets - 2009Tarifs de la gestion des déchets - 200922/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Information des élus sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2008Information des élus sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 200822/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise à jour de l'exonération pour les entreprises de spectacles vivantsMise à jour de l'exonération pour les entreprises de spectacles vivants22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand BesançonConvention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat novembre 2008Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat novembre 200822/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Entretien des espaces verts du parc foncier communautaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de BesançonEntretien des espaces verts du parc foncier communautaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission Administrative Paritaire - Avancement de gradeCommission Administrative Paritaire - Avancement de grade22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniquesAjustements techniques22/12/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt - opération de GrandBesançon Habitat (changements de composants)Demande de garantie d'emprunt - opération de GrandBesançon Habitat (changements de composants)22/12/2008BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 20/11/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté28/11/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF TCSP - Marché d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) : lancement de la procédureTCSP - Marché d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) : lancement de la procédure28/11/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Entrée Est de Besançon : Modification du délai d'affermissement de la tranche conditionnelle n° 1 du marché d'ouvrage d'ArtEntrée Est de Besançon : Modification du délai d'affermissement de la tranche conditionnelle n° 1 du marché d'ouvrage d'Art28/11/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Création de l'association ATMO Franche-ComtéCréation de l'association ATMO Franche-Comté28/11/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Halte nautique du Moulin Saint Paul : avenant à la convention de gestion du 18 mars 2008Halte nautique du Moulin Saint Paul : avenant à la convention de gestion du 18 mars 200828/11/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Equipements fluviaux, aménagement des quais à Besançon : Avenant n° 1 du lot n° 1 " Démolition, Terrassement, Génie civil, VRD "Equipements fluviaux, aménagement des quais à Besançon : Avenant n° 1 du lot n° 1 " Démolition, Terrassement, Génie civil, VRD "28/11/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Etablissement public foncier du Doubs Validation du programme de la tranche annuelle 2008-2009Etablissement public foncier du Doubs Validation du programme de la tranche annuelle 2008-200928/11/2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Signature de la convention du volet territorial du CPERSignature de la convention du volet territorial du CPER28/11/2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention de partenariat à signer entre la Ville de Besançon, la CAGB, le CCAS et EDFConvention de partenariat à signer entre la Ville de Besançon, la CAGB, le CCAS et EDF28/11/2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Groupement de commandes avec la Ville de Besançon et la C.A.G.B en vue de la réalisation de levés de plans topographiques pour l'année 2009Groupement de commandes avec la Ville de Besançon et la C.A.G.B en vue de la réalisation de levés de plans topographiques pour l'année 200928/11/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Orientations Budgétaires 2009 Budget Annexe DéchetsOrientations Budgétaires 2009 Budget Annexe Déchets28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Créances irrécouvrablesCréances irrécouvrables28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence HabitatDemandes de garantie d'emprunts compétence Habitat28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt compétence EconomieDemande de garantie d'emprunt compétence Economie28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Régie publicitaire du Grand Besançon MagazineRégie publicitaire du Grand Besançon Magazine28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de gestion administrative entre la CAGB et le SMPSIConvention de gestion administrative entre la CAGB et le SMPSI28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dématérialisation du paiement des salairesDématérialisation du paiement des salaires28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsAjustements techniques de la liste des emplois permanents28/11/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Election des membres de la Commission de Délégation de Service PublicElection des membres de la Commission de Délégation de Service Public28/11/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Point d'information sur l'avancement du projet de TCSP : premiers enseignements de la concertation préalable et indications sur les conditions financières de la mise en oeuvre du projetPoint d'information sur l'avancement du projet de TCSP : premiers enseignements de la concertation préalable et indications sur les conditions financières de la mise en oeuvre du projet28/11/2008ROY Jean-Claude

Liste des Délibérations du 21/10/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Projet de règlement intérieurProjet de règlement intérieur28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listesCommission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de délégués28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Schéma d'Accessibilité PMR : choix du scénarioSchéma d'Accessibilité PMR : choix du scénario28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Renouvellement du marché à bons de commande de travaux de génie civil - (aménagements de Voiries et Réseaux Divers)Renouvellement du marché à bons de commande de travaux de génie civil - (aménagements de Voiries et Réseaux Divers)28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Entrée Est : lancement des travaux des phases 5 et 6 de l'opération d'aménagement routierEntrée Est : lancement des travaux des phases 5 et 6 de l'opération d'aménagement routier28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures, constitution d'un jury : correctifMarché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures, constitution d'un jury : correctif28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Extension du dépôt de Planoise : Mission de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de contrôle technique : modification du coût de rémunération dû à l'augmentation du coût estimatif des travauxExtension du dépôt de Planoise : Mission de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de contrôle technique : modification du coût de rémunération dû à l'augmentation du coût estimatif des travaux28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour l'extension du parc relais TemisPlan de financement prévisionnel pour l'extension du parc relais Temis28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Autorisation de lancement du marché négocié de fourniture d'autobus urbains neufsAutorisation de lancement du marché négocié de fourniture d'autobus urbains neufs28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du centre commercial GEANT à Châteaufarine pour l'aménagement et le déploiement du terminus de la ligne n°1 GINKOConvention avec le Syndicat des Copropriétaires du centre commercial GEANT à Châteaufarine pour l'aménagement et le déploiement du terminus de la ligne n°1 GINKO28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Rapport d'activité 2007 du délégataire du service public de transport urbainRapport d'activité 2007 du délégataire du service public de transport urbain28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière d'entreprises de PalenteBilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovationBilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Lancement d'études complémentaires - Projet de ZAC des Portes de VesoulLancement d'études complémentaires - Projet de ZAC des Portes de Vesoul28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : financement 2007-2008 de l'animationCré Entreprendre Initiative : financement 2007-2008 de l'animation28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : abondement 2008 du Fonds "Prêts d'Honneur"Cré Entreprendre Initiative : abondement 2008 du Fonds "Prêts d'Honneur"28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant n°3 à la Convention Grand Besançon/Université de Franche-Comté de 2005 - Acquisition d'un transformateur électrique et d'un compresseur d'airAvenant n°3 à la Convention Grand Besançon/Université de Franche-Comté de 2005 - Acquisition d'un transformateur électrique et d'un compresseur d'air28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : Fonds Régional d'Aide à l'Innovation (FRI) pour le projet VETESSSoutien à la compétitivité : Fonds Régional d'Aide à l'Innovation (FRI) pour le projet VETESS28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant à la convention de gestion de l'aéroport de Dole-TavauxAvenant à la convention de gestion de l'aéroport de Dole-Tavaux28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal : Compte Rendu Annuel à la Collectivité - bilan au 31 décembre 2007ZAC des Hauts du Chazal : Compte Rendu Annuel à la Collectivité - bilan au 31 décembre 200728/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Valorisation des " Centres de village " - Programmation 2008Valorisation des " Centres de village " - Programmation 200828/10/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Préservation et valorisation des collines de la Vallée du DoubsPréservation et valorisation des collines de la Vallée du Doubs28/10/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2008 : demande de subvention de RécidevCampagne AlimenTerre 2008 : demande de subvention de Récidev28/10/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Engagement des travaux de la passerelle modes doux à la MalateEngagement des travaux de la passerelle modes doux à la Malate28/10/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme Bois : Avenant au marché de travauxPlateforme Bois : Avenant au marché de travaux28/10/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Classes à Horaire Aménagé Musique et Danse (CHAMD) - Convention Inspection académique / Conservatoire à Rayonnement RégionalClasses à Horaire Aménagé Musique et Danse (CHAMD) - Convention Inspection académique / Conservatoire à Rayonnement Régional28/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Règlement d'intervention 2009 auprès des écoles de musiqueRèglement d'intervention 2009 auprès des écoles de musique28/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT : modification du plan de financementCircuits pédestres et VTT : modification du plan de financement28/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre des équipements fluviauxAvenant au marché de maîtrise d'oeuvre des équipements fluviaux28/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la Compagnie du ColibriAttribution d'une subvention à la Compagnie du Colibri28/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Festival Musiques de Rues, édition 2008 : soutien aux actions culturelles 2008Festival Musiques de Rues, édition 2008 : soutien aux actions culturelles 200828/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Evénement d'agglomération 2009 - Avenant de co-organisation entre les membres du groupement de commande en vue de l'évènement 2009 et avenant d'application annuelle du marché en vue de l'évènement 2009Evénement d'agglomération 2009 - Avenant de co-organisation entre les membres du groupement de commande en vue de l'évènement 2009 et avenant d'application annuelle du marché en vue de l'évènement 200928/10/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés28/10/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Projet de création de l'aire d'accueil de SaôneProjet de création de l'aire d'accueil de Saône28/10/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publicsDemande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics28/10/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de PireyAcquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Pirey28/10/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat CITE : Programmation 2008Contrat CITE : Programmation 200828/10/2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Projet de mandat 2008-2014 pour la gestion des déchetsProjet de mandat 2008-2014 pour la gestion des déchets28/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Acquisition de matériels pour l'année 2009Acquisition de matériels pour l'année 200928/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Acquisition de matériels de collecte des ordures ménagèresAcquisition de matériels de collecte des ordures ménagères28/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes pour l'achat des Equipements de Protection Individuelle (EPI)Convention de groupement de commandes pour l'achat des Equipements de Protection Individuelle (EPI)28/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Conventionnement Eco FolioConventionnement Eco Folio28/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - CAGB et CCPOConvention pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - CAGB et CCPO28/10/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion à l'association PALMEAdhésion à l'association PALME28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°10 à la DSP relatif à la restitution de Taxe ProfessionnelleAvenant n°10 à la DSP relatif à la restitution de Taxe Professionnelle28/10/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention de partenariat emploi et insertion professionnelle / LGV Rhin-RhôneConvention de partenariat emploi et insertion professionnelle / LGV Rhin-Rhône28/10/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand BesançonIndemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand Besançon28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Communication du Rapport d'activité 2007 du Grand BesançonCommunication du Rapport d'activité 2007 du Grand Besançon28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché n°05/23 "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon"Avenant n°1 au marché n°05/23 "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative garantie d'emprunt habitat, opération Néolia "résidence Montjoie"Délibération modificative garantie d'emprunt habitat, opération Néolia "résidence Montjoie"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2008, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyageDotation de solidarité communautaire 2008, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyage28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°2Décision Modificative n°228/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission locale d'évaluation des charges transféréesCommission locale d'évaluation des charges transférées28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de l'AP/CP 08.3 "Augmentation du capital de la SEDD : participation de la CAGB"Création de l'AP/CP 08.3 "Augmentation du capital de la SEDD : participation de la CAGB"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.2 "Création d'aires d'accueil des gens du voyage"Révision de l'AP/CP 04.2 "Création d'aires d'accueil des gens du voyage"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.3 "Opération Résorption des friches industrielles"Révision de l'AP/CP 04.3 "Opération Résorption des friches industrielles"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.04 "Aménagement de la Malate"Révision de l'AP/CP 04.04 "Aménagement de la Malate"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.06 "Création d'équipements fluviaux"Révision de l'AP/CP 04.06 "Création d'équipements fluviaux"28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Augmentation du taux de Versement Transports au 1er janvier 2009Augmentation du taux de Versement Transports au 1er janvier 200928/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande d'exonération de versement transport de la Fondation Arc en CielDemande d'exonération de versement transport de la Fondation Arc en Ciel28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunt compétence HabitatDemandes de garanties d'emprunt compétence Habitat28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniquesAjustements techniques28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat d'assurance pour la couverture des risques statutairesContrat d'assurance pour la couverture des risques statutaires28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF PDE du Grand Besançon : mise en place d'une aide à l'abonnement VélocitéPDE du Grand Besançon : mise en place d'une aide à l'abonnement Vélocité28/10/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté28/10/2008FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 25/06/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Demande de subvention ADEME pour bus GNVDemande de subvention ADEME pour bus GNV01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Aménagement de l'entrée Est de Besançon : Avenant au marché de terrassement permettant le dévoiement du réseau d'eau potable du syndicat BTCAménagement de l'entrée Est de Besançon : Avenant au marché de terrassement permettant le dévoiement du réseau d'eau potable du syndicat BTC01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de Convention avec la commune de Chalezeule pour la participation financière au dévoiement des réseaux de l'Entrée Est (giratoire Marnières sud)Projet de Convention avec la commune de Chalezeule pour la participation financière au dévoiement des réseaux de l'Entrée Est (giratoire Marnières sud)01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Marché complémentaire au marché de travaux du lot terrassement de l'Entrée Est relatif à l'amélioration des aménagements de sécurité du carrefour de PalenteMarché complémentaire au marché de travaux du lot terrassement de l'Entrée Est relatif à l'amélioration des aménagements de sécurité du carrefour de Palente01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Présentation du diagnostic PDUPrésentation du diagnostic PDU01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Dijon, dans le cadre du TCSPConvention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Dijon, dans le cadre du TCSP01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant pour la signature du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre de l'extension du dépôt GINKO de PlanoiseAvenant pour la signature du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre de l'extension du dépôt GINKO de Planoise01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de convention de maîtrise d'ouvrage pour les travaux pour la poursuite et l'achèvement des travaux relatifs à l'aménagement de l'Entrée EstProjet de convention de maîtrise d'ouvrage pour les travaux pour la poursuite et l'achèvement des travaux relatifs à l'aménagement de l'Entrée Est01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Report des réunions de concertation sur le projet TCSPReport des réunions de concertation sur le projet TCSP01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF ZAC des Marnières : désignation d'un aménageurZAC des Marnières : désignation d'un aménageur01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières : marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement de la ZAC/lancement d'un appel d'offresZAC des Marnières : marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement de la ZAC/lancement d'un appel d'offres01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Julienne Javel à Chalezeule - Demande de subvention FEDER pour l'étude de programmation immobilièreJulienne Javel à Chalezeule - Demande de subvention FEDER pour l'étude de programmation immobilière01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAE de Marchaux-Chaudefontaine : constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude d'assainissementZAE de Marchaux-Chaudefontaine : constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude d'assainissement01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence/Fonds Régional d'aide à l'Innovation - Financement du projet NANOLUXE Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence/Fonds Régional d'aide à l'Innovation - Financement du projet NANOLUXE 01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 - Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 - Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activité 2007 - Modalités de financement 2008ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activité 2007 - Modalités de financement 200801/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - demande de financementSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - demande de financement01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SEDD : modification du capital socialSEDD : modification du capital social01/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion au Conservatoire BotaniqueAdhésion au Conservatoire Botanique01/07/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Démontage de la passerelle de Montferrand : avenant au marchéDémontage de la passerelle de Montferrand : avenant au marché01/07/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme bois : bail précairePlateforme bois : bail précaire01/07/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Adhésion à Terres en VillesAdhésion à Terres en Villes01/07/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Adhésion à Energie CitésAdhésion à Energie Cités01/07/2008GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Instruction des demandes de subvention pour les Journées Européennes du Patrimoine 2008Instruction des demandes de subvention pour les Journées Européennes du Patrimoine 200801/07/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Validation du règlement intérieur du CRRValidation du règlement intérieur du CRR01/07/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCOConvention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCO01/07/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux Ecoles de musique : dossier des Enfants de l'EspoirFonds d'aide aux Ecoles de musique : dossier des Enfants de l'Espoir01/07/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à l'association des Villes et Régions européennes de la Grande VitesseAdhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à l'association des Villes et Régions européennes de la Grande Vitesse01/07/2008BODIN Nicolas
Télécharger PDF Demande de subventions pour la réalisation de logements locatifs publicsDemande de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Intervention de la CAGB en matière de réhabilitation du parc public de logementsIntervention de la CAGB en matière de réhabilitation du parc public de logements01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'habitat à BeureDemande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'habitat à Beure01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOSDemande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation SocialeDemande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonModification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon01/07/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Etablissement public FoncierEtablissement public Foncier01/07/2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 200701/07/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Demandes de subventions pour la mise en place d'actions de préventionDemandes de subventions pour la mise en place d'actions de prévention01/07/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Remise de pénalités de retardRemise de pénalités de retard01/07/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Administrative sur le TCSPAvenant n°1 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Administrative sur le TCSP01/07/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'organisation des 6ème Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2008Promotion économique : soutien financier à l'organisation des 6ème Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 200801/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Talents des Cités 2008Talents des Cités 200801/07/2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Action de promotion "CinéMétiers"Action de promotion "CinéMétiers"01/08/2006MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Réalisation et diffusion du magazine Grand BesançonRéalisation et diffusion du magazine Grand Besançon01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Economie de la SAIEMB (opération Gaz et eaux)Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Economie de la SAIEMB (opération Gaz et eaux)01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte de gestion 2007Compte de gestion 200701/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire 2008, volet solidarité sociale et fiscaleDotation de Solidarité Communautaire 2008, volet solidarité sociale et fiscale01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de Néolia (opération rue des Cras)Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de Néolia (opération rue des Cras)01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat et mise à jour du suivi au regard du budget 2008Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat et mise à jour du suivi au regard du budget 200801/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte Administratif 2007Compte Administratif 200701/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2007 sur le budget 2008Affectation des résultats 2007 sur le budget 200801/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°1Décision modificative n°101/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Opération RN 83 - Aménagement de l'Entrée Est"Révision AP/CP "Opération RN 83 - Aménagement de l'Entrée Est"01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"Révision AP/CP "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de l'autorisation d'engagement : Réalisation et diffusion du magazine Grand BesançonCréation de l'autorisation d'engagement : Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2007Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 200701/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modalités d'indemnisation des élèves stagiaires au sein de la CAGBModalités d'indemnisation des élèves stagiaires au sein de la CAGB01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement de la liste des emplois permanentsAjustement de la liste des emplois permanents01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Régime Indemnitaire des agents en charge de la collecte des déchetsRégime Indemnitaire des agents en charge de la collecte des déchets01/07/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Expérimentation de points relais déchets verts sur 4 communes du Grand BesançonExpérimentation de points relais déchets verts sur 4 communes du Grand Besançon01/07/2008ALAUZET Eric
Télécharger PDF Modalités de désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internesModalités de désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes01/07/2008
Télécharger PDF MOTION : Refus de la diminution des effectifs de la Brigade de Gendarmerie de Besançon-TarragnozMOTION : Refus de la diminution des effectifs de la Brigade de Gendarmerie de Besançon-Tarragnoz01/07/2008
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures - Projet Transport Collectif en Site PropreMarché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures - Projet Transport Collectif en Site Propre01/07/2008
Télécharger PDF Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieursDésignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs01/07/2008

Liste des Délibérations du 05/05/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Election des membres de la Commission d'Appel d'OffresElection des membres de la Commission d'Appel d'Offres15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des membres de la Commission de Délégation de Service PublicElection des membres de la Commission de Délégation de Service Public15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modalités de désignation des représentants de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieursModalités de désignation des représentants de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Création des commissionsCréation des commissions15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Désignation des délégués de la CAGB dans les commissionsDésignation des délégués de la CAGB dans les commissions15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différents syndicats mixtesElection des délégués de la CAGB dans différents syndicats mixtes15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différentes associationsElection des délégués de la CAGB dans différentes associations15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des représentants de la CAGB dans des Sociétés d'Economie Mixte (SEM)Election des représentants de la CAGB dans des Sociétés d'Economie Mixte (SEM)15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différentes commissionsElection des délégués de la CAGB dans différentes commissions15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans d'autres structuresElection des délégués de la CAGB dans d'autres structures15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Création et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)Création et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Détermination du montant des indemnités des élusDétermination du montant des indemnités des élus15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Droit à la formation des élusDroit à la formation des élus15/05/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modalités de concertation sur le projet TCSPModalités de concertation sur le projet TCSP15/05/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Composition du Bureau - Election d'un membre supplémentaireComposition du Bureau - Election d'un membre supplémentaire15/05/2008

Liste des Délibérations du 18/04/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatDélégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat22/04/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation des nouveaux déléguésInstallation des nouveaux délégués22/04/2008SIMONIN Claude
Télécharger PDF Election du PrésidentElection du Président22/04/2008SIMONIN Claude
Télécharger PDF Détermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du BureauDétermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du Bureau22/04/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des Vice-PrésidentsElection des Vice-Présidents22/04/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB au SYBERTElection des délégués de la CAGB au SYBERT22/04/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB au SMSCoTElection des délégués de la CAGB au SMSCoT22/04/2008FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 22/02/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 : information sur le futur Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 : information sur le futur Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : projet TROD MEDICALFonds Régional d'Aide à l'Innovation : projet TROD MEDICAL29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : avenant à la convention Région, CAGB et OSEO pour l'exercice 2008Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : avenant à la convention Région, CAGB et OSEO pour l'exercice 200829/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'organisation de MICRONORA 2008Promotion économique : soutien financier à l'organisation de MICRONORA 200829/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Etudes pôle tertiaire gare TGV : demande de subventionEtudes pôle tertiaire gare TGV : demande de subvention29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF F.I.E. AR Electronique - implantation ZAC La Fayette à BesançonF.I.E. AR Electronique - implantation ZAC La Fayette à Besançon29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Lotissement d'activités artisanales du NORET à Mamirolle - vente d'assiette foncière à la SCI BERION FrèresLotissement d'activités artisanales du NORET à Mamirolle - vente d'assiette foncière à la SCI BERION Frères29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - plan de financement prévisionnel des études préalablesZone des Portes de Vesoul - plan de financement prévisionnel des études préalables29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Charte Communale du Logement PublicCharte Communale du Logement Public29/02/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés29/02/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour la gestion des logements privés très sociauxConvention Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour la gestion des logements privés très sociaux29/02/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOSDemande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS29/02/2008STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour les itinéraires cyclables (CITE + CPER)Plan de financement prévisionnel pour les itinéraires cyclables (CITE + CPER)29/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour la réalisation de la deuxième tranche du parc-relais TEMIS (CITE + CPER)Plan de financement prévisionnel pour la réalisation de la deuxième tranche du parc-relais TEMIS (CITE + CPER)29/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour le terminus de Chateaufarine (CITE)Plan de financement prévisionnel pour le terminus de Chateaufarine (CITE)29/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour la réalisation du parc-relais de la Bouloie (CITE + CPER)Plan de financement prévisionnel pour la réalisation du parc-relais de la Bouloie (CITE + CPER)29/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de TCSP-Marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrises d'OeuvreProjet de TCSP-Marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrises d'Oeuvre29/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Programme de travail de l'AUDAB 2008Programme de travail de l'AUDAB 200829/02/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Présentation de la démarche du Grand Besançon dans le cadre de la loi HandicapPrésentation de la démarche du Grand Besançon dans le cadre de la loi Handicap29/02/2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Marchaux au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles des projets structurants de la CAGBAttribution d'un fonds de concours à la Commune de Marchaux au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles des projets structurants de la CAGB29/02/2008CHEVAILLER Jean-Claude
Télécharger PDF Contribution du Grand Besançon aux festivités organisées pour le 50ème anniversaire du CLA Contribution du Grand Besançon aux festivités organisées pour le 50ème anniversaire du CLA 29/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC / CRR) : passation de marchés et actes divers (archéologie préventive, dépôt du PC...)Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC / CRR) : passation de marchés et actes divers (archéologie préventive, dépôt du PC...)29/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008 Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008 29/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de subvention : jardin pédagogique du Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de la CassotteDemande de subvention : jardin pédagogique du Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de la Cassotte29/02/2008PRESSE Françoise
Télécharger PDF Opération Fleurissement du Grand Besançon 2008Opération Fleurissement du Grand Besançon 200829/02/2008PRESSE Françoise
Télécharger PDF Charte Géant CasinoCharte Géant Casino29/02/2008ALAUZET Eric
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - Propositions du groupe de travailRenouvellement des instances de la CAGB - Propositions du groupe de travail29/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Rénovation des conventions de gestion administrative entre la CAGB et des syndicats mixtes Rénovation des conventions de gestion administrative entre la CAGB et des syndicats mixtes 29/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil29/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2007 dont le montant est supérieur à 4 000 € HTListe des marchés conclus en 2007 dont le montant est supérieur à 4 000 € HT29/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Defi voile ENSMM 2008Defi voile ENSMM 200829/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La VèzeModification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze29/02/2008BAUD Denis
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat décembre 2007Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat décembre 200729/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunt compétence Economie janvier 2008Demandes de garanties d'emprunt compétence Economie janvier 200829/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Promotion internePromotion interne29/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique suite à des procédures de recrutementAjustement technique suite à des procédures de recrutement29/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Reconduction d'un contrat à durée déterminéeReconduction d'un contrat à durée déterminée29/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de postes au sein de la mission TCSPCréation de postes au sein de la mission TCSP29/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention du Comité des Oeuvres Sociales (COS)Renouvellement de la convention du Comité des Oeuvres Sociales (COS)29/02/2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours - Convention financière entre la CAGB et le SDISParticipation de la CAGB au programme de construction des centres de secours - Convention financière entre la CAGB et le SDIS29/02/2008BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 25/01/2008
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF TEMIS Santé : modification du périmètre de la ZACTEMIS Santé : modification du périmètre de la ZAC05/02/2008ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Subvention au mandat d'étude lancé par la Ville de Besançon pour finaliser le projet d'aménagement du pôle Besançon Viotte TGVSubvention au mandat d'étude lancé par la Ville de Besançon pour finaliser le projet d'aménagement du pôle Besançon Viotte TGV05/02/2008ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique : STS Industrie Implantation Dannemarie-sur-Crête - Chemaudin ZAE EURESPACE - SMAIBOFonds d'Intervention Economique : STS Industrie Implantation Dannemarie-sur-Crête - Chemaudin ZAE EURESPACE - SMAIBO05/02/2008ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Coupe de France de Robotique : demande de subvention de l'ENSMM (association d'élèves : E = Meuh-Meuh)Coupe de France de Robotique : demande de subvention de l'ENSMM (association d'élèves : E = Meuh-Meuh)05/02/2008ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Participation de la CAGB au MIPIM 2008Participation de la CAGB au MIPIM 200805/02/2008ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Avenant n° 1 au marché PDU prolongeant le délai d'exécutionAvenant n° 1 au marché PDU prolongeant le délai d'exécution05/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n° 2 au marché PDU modifiant la raison sociale du co-traitantAvenant n° 2 au marché PDU modifiant la raison sociale du co-traitant05/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n° 8 à la DSP modifiant la grille tarifaireAvenant n° 8 à la DSP modifiant la grille tarifaire05/02/2008ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la Commune de Mamirolle au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurantsAttribution d'un fonds de concours complémentaire à la Commune de Mamirolle au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants05/02/2008GELIN Catherine
Télécharger PDF Attribution d'une subvention au club de tennis de Nancray pour la construction d'un court de tennis couvertAttribution d'une subvention au club de tennis de Nancray pour la construction d'un court de tennis couvert05/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 200805/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musiques : attribution des subventions 2008Fonds d'aide aux écoles de musiques : attribution des subventions 200805/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Nouvelle procédure de Marché pour la création d'un événement artistique, culturel et participatif autour des musiques de rueNouvelle procédure de Marché pour la création d'un événement artistique, culturel et participatif autour des musiques de rue05/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fixation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'année scolaire 2008-2009Fixation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'année scolaire 2008-200905/02/2008PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Journées et Semaine du patrimoine : bilan 2007 et adoption du règlement 2008 du fonds d'aide aux journées du patrimoine Journées et Semaine du patrimoine : bilan 2007 et adoption du règlement 2008 du fonds d'aide aux journées du patrimoine 05/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : mise en oeuvre du Projet Scientifique et Culturel et contribution 2008Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : mise en oeuvre du Projet Scientifique et Culturel et contribution 200805/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Halte nautique du Moulin Saint-Paul : bilan de la saison 2007, adoption du règlement et des tarifs 2008, modalités de gestion pour 2008Halte nautique du Moulin Saint-Paul : bilan de la saison 2007, adoption du règlement et des tarifs 2008, modalités de gestion pour 200805/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Subvention 2008 à la SEM CitadelleSubvention 2008 à la SEM Citadelle05/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Promotion du patrimoine VaubanPromotion du patrimoine Vauban05/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Subvention 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonSubvention 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon05/02/2008BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Acquisition de matériels nécessaires à la collecte des déchets 2008Acquisition de matériels nécessaires à la collecte des déchets 200805/02/2008ALAUZET Eric
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - le calendrierRenouvellement des instances de la CAGB - le calendrier05/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - création d'un groupe de travailRenouvellement des instances de la CAGB - création d'un groupe de travail05/02/2008FOUSSERET Jean-Louis
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