Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2008

Compte-rendu du 18/12/2008

Compte-rendu du 20/11/2008

Compte-rendu du 21/10/2008

Compte-rendu du 25/06/2008

Compte-rendu du 05/05/2008

Compte-rendu du 18/04/2008

Liste des Délibérations du 18/04/2008
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat	Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation des nouveaux délégués	Installation des nouveaux délégués	SIMONIN Claude
Télécharger PDF Election du Président	Election du Président	SIMONIN Claude
Télécharger PDF Détermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du Bureau	Détermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du Bureau	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des Vice-Présidents	Election des Vice-Présidents	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB au SYBERT	Election des délégués de la CAGB au SYBERT	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB au SMSCoT	Election des délégués de la CAGB au SMSCoT	FOUSSERET Jean-Louis

Compte-rendu du 22/02/2008

Compte-rendu du 25/01/2008

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de délégués de la CAGB au sein du SMSCoT	Modification de délégués de la CAGB au sein du SMSCoT	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)	Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF TCSP : bilan de la concertation préalable	TCSP : bilan de la concertation préalable	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : validation du projet de référence	TCSP : validation du projet de référence	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : définition du pré-programme du centre de maintenance	TCSP : définition du pré-programme du centre de maintenance	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Prise en charge de frais de participation d'experts	Prise en charge de frais de participation d'experts	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF TCSP : notification du marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructure	TCSP : notification du marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructure	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement extension du dépôt de Planoise (SPIC)	Plan de financement extension du dépôt de Planoise (SPIC)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Prolongation de la Convention Centrale de Mobilité "MOBILIGNES"	Prolongation de la Convention Centrale de Mobilité "MOBILIGNES"	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention boutique "MOBILIGNES"	Convention boutique "MOBILIGNES"	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 au Schéma Directeur Cyclable	Avenant n°1 au Schéma Directeur Cyclable	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention titres intermodaux bus-car Besançon/Vesoul	Convention titres intermodaux bus-car Besançon/Vesoul	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Cancéropôle Grand Est : adhésion du Grand Besançon	Cancéropôle Grand Est : adhésion du Grand Besançon	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et à l'innovation : projet VALVELEC	Soutien à la compétitivité et à l'innovation : projet VALVELEC	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : renouvellement de convention	Cré Entreprendre Initiative : renouvellement de convention	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SEDD : rapport des administrateurs au Conseil communautaire	SEDD : rapport des administrateurs au Conseil communautaire	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF SAIEMB IE : rapport des administrateurs au Conseil communautaire	SAIEMB IE : rapport des administrateurs au Conseil communautaire	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Animation du dispositif ZFU-SAP : déclaration d'intérêt communautaire	Animation du dispositif ZFU-SAP : déclaration d'intérêt communautaire	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Mission Locale : déclaration d'intérêt communautaire	Mission Locale : déclaration d'intérêt communautaire	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Présentation de projets pour attribution de subvention	Fonds "Centres de village" - Présentation de projets pour attribution de subvention	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Signature de l'initiative de la Commission Européenne "Covenant of Mayors"	Signature de l'initiative de la Commission Européenne "Covenant of Mayors"	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Bilan de la Charte de l'Environnement	Bilan de la Charte de l'Environnement	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Modalités générales d'intervention du Grand Besançon destinée à favoriser l'accession à la propriété	Modalités générales d'intervention du Grand Besançon destinée à favoriser l'accession à la propriété	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de logements publics en 2008 au titre du Plan de Cohésion Sociale	Programmation de logements publics en 2008 au titre du Plan de Cohésion Sociale	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention CAGB pour la réhabilitation de 40 logements Rue Scaremberg à Besançon (Neolia)	Demande de subvention CAGB pour la réhabilitation de 40 logements Rue Scaremberg à Besançon (Neolia)	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention CAGB pour la réalisation de logements locatifs publics	Demande de subvention CAGB pour la réalisation de logements locatifs publics	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Partenariat entre Qualitel, Cerqual, Cerqual Patrimoine et le Grand Besançon	Partenariat entre Qualitel, Cerqual, Cerqual Patrimoine et le Grand Besançon	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Proposition de révision en 2009 du Programme Local de l'Habitat en vue de l'instauration ou non du Supplément de Loyer de Solidarité	Proposition de révision en 2009 du Programme Local de l'Habitat en vue de l'instauration ou non du Supplément de Loyer de Solidarité	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et ses communes membres pour la tenue de fichiers REOM	Convention entre la CAGB et ses communes membres pour la tenue de fichiers REOM	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Commission intercommunale d'accessibilité - Convention de mise à disposition entre la CAGB et le CCAS	Commission intercommunale d'accessibilité - Convention de mise à disposition entre la CAGB et le CCAS	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision modificative n°3	Décision modificative n°3	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe Zone du Noret	Modification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe Zone du Noret	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget de la gestion des déchets - 2009	Budget de la gestion des déchets - 2009	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets - 2009	Tarifs de la gestion des déchets - 2009	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Information des élus sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2008	Information des élus sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise à jour de l'exonération pour les entreprises de spectacles vivants	Mise à jour de l'exonération pour les entreprises de spectacles vivants	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon	Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat novembre 2008	Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat novembre 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Entretien des espaces verts du parc foncier communautaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon	Entretien des espaces verts du parc foncier communautaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission Administrative Paritaire - Avancement de grade	Commission Administrative Paritaire - Avancement de grade	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques	Ajustements techniques	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt - opération de GrandBesançon Habitat (changements de composants)	Demande de garantie d'emprunt - opération de GrandBesançon Habitat (changements de composants)	BAULIEU Gabriel

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Projet de règlement intérieur	Projet de règlement intérieur	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes	Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de délégués	Modification de délégués	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Schéma d'Accessibilité PMR : choix du scénario	Schéma d'Accessibilité PMR : choix du scénario	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Renouvellement du marché à bons de commande de travaux de génie civil - (aménagements de Voiries et Réseaux Divers)	Renouvellement du marché à bons de commande de travaux de génie civil - (aménagements de Voiries et Réseaux Divers)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Entrée Est : lancement des travaux des phases 5 et 6 de l'opération d'aménagement routier	Entrée Est : lancement des travaux des phases 5 et 6 de l'opération d'aménagement routier	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures, constitution d'un jury : correctif	Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures, constitution d'un jury : correctif	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Extension du dépôt de Planoise : Mission de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de contrôle technique : modification du coût de rémunération dû à l'augmentation du coût estimatif des travaux	Extension du dépôt de Planoise : Mission de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de contrôle technique : modification du coût de rémunération dû à l'augmentation du coût estimatif des travaux	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour l'extension du parc relais Temis	Plan de financement prévisionnel pour l'extension du parc relais Temis	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Autorisation de lancement du marché négocié de fourniture d'autobus urbains neufs	Autorisation de lancement du marché négocié de fourniture d'autobus urbains neufs	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du centre commercial GEANT à Châteaufarine pour l'aménagement et le déploiement du terminus de la ligne n°1 GINKO	Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du centre commercial GEANT à Châteaufarine pour l'aménagement et le déploiement du terminus de la ligne n°1 GINKO	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Rapport d'activité 2007 du délégataire du service public de transport urbain	Rapport d'activité 2007 du délégataire du service public de transport urbain	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente	Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation	Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Lancement d'études complémentaires - Projet de ZAC des Portes de Vesoul	Lancement d'études complémentaires - Projet de ZAC des Portes de Vesoul	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : financement 2007-2008 de l'animation	Cré Entreprendre Initiative : financement 2007-2008 de l'animation	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré Entreprendre Initiative : abondement 2008 du Fonds "Prêts d'Honneur"	Cré Entreprendre Initiative : abondement 2008 du Fonds "Prêts d'Honneur"	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant n°3 à la Convention Grand Besançon/Université de Franche-Comté de 2005 - Acquisition d'un transformateur électrique et d'un compresseur d'air	Avenant n°3 à la Convention Grand Besançon/Université de Franche-Comté de 2005 - Acquisition d'un transformateur électrique et d'un compresseur d'air	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité : Fonds Régional d'Aide à l'Innovation (FRI) pour le projet VETESS	Soutien à la compétitivité : Fonds Régional d'Aide à l'Innovation (FRI) pour le projet VETESS	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant à la convention de gestion de l'aéroport de Dole-Tavaux	Avenant à la convention de gestion de l'aéroport de Dole-Tavaux	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal : Compte Rendu Annuel à la Collectivité - bilan au 31 décembre 2007	ZAC des Hauts du Chazal : Compte Rendu Annuel à la Collectivité - bilan au 31 décembre 2007	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Valorisation des " Centres de village " - Programmation 2008	Valorisation des " Centres de village " - Programmation 2008	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Préservation et valorisation des collines de la Vallée du Doubs	Préservation et valorisation des collines de la Vallée du Doubs	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2008 : demande de subvention de Récidev	Campagne AlimenTerre 2008 : demande de subvention de Récidev	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Engagement des travaux de la passerelle modes doux à la Malate	Engagement des travaux de la passerelle modes doux à la Malate	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme Bois : Avenant au marché de travaux	Plateforme Bois : Avenant au marché de travaux	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Classes à Horaire Aménagé Musique et Danse (CHAMD) - Convention Inspection académique / Conservatoire à Rayonnement Régional	Classes à Horaire Aménagé Musique et Danse (CHAMD) - Convention Inspection académique / Conservatoire à Rayonnement Régional	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Règlement d'intervention 2009 auprès des écoles de musique	Règlement d'intervention 2009 auprès des écoles de musique	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT : modification du plan de financement	Circuits pédestres et VTT : modification du plan de financement	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre des équipements fluviaux	Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre des équipements fluviaux	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à la Compagnie du Colibri	Attribution d'une subvention à la Compagnie du Colibri	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Festival Musiques de Rues, édition 2008 : soutien aux actions culturelles 2008	Festival Musiques de Rues, édition 2008 : soutien aux actions culturelles 2008	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Evénement d'agglomération 2009 - Avenant de co-organisation entre les membres du groupement de commande en vue de l'évènement 2009 et avenant d'application annuelle du marché en vue de l'évènement 2009	Evénement d'agglomération 2009 - Avenant de co-organisation entre les membres du groupement de commande en vue de l'évènement 2009 et avenant d'application annuelle du marché en vue de l'évènement 2009	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Projet de création de l'aire d'accueil de Saône	Projet de création de l'aire d'accueil de Saône	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics	Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Pirey	Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Pirey	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat CITE : Programmation 2008	Contrat CITE : Programmation 2008	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Projet de mandat 2008-2014 pour la gestion des déchets	Projet de mandat 2008-2014 pour la gestion des déchets	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Acquisition de matériels pour l'année 2009	Acquisition de matériels pour l'année 2009	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Acquisition de matériels de collecte des ordures ménagères	Acquisition de matériels de collecte des ordures ménagères	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes pour l'achat des Equipements de Protection Individuelle (EPI)	Convention de groupement de commandes pour l'achat des Equipements de Protection Individuelle (EPI)	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Conventionnement Eco Folio	Conventionnement Eco Folio	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - CAGB et CCPO	Convention pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - CAGB et CCPO	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion à l'association PALME	Adhésion à l'association PALME	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°10 à la DSP relatif à la restitution de Taxe Professionnelle	Avenant n°10 à la DSP relatif à la restitution de Taxe Professionnelle	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention de partenariat emploi et insertion professionnelle / LGV Rhin-Rhône	Convention de partenariat emploi et insertion professionnelle / LGV Rhin-Rhône	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand Besançon	Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Communication du Rapport d'activité 2007 du Grand Besançon	Communication du Rapport d'activité 2007 du Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché n°05/23 "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon"	Avenant n°1 au marché n°05/23 "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative garantie d'emprunt habitat, opération Néolia "résidence Montjoie"	Délibération modificative garantie d'emprunt habitat, opération Néolia "résidence Montjoie"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2008, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyage	Dotation de solidarité communautaire 2008, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyage	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°2	Décision Modificative n°2	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission locale d'évaluation des charges transférées	Commission locale d'évaluation des charges transférées	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de l'AP/CP 08.3 "Augmentation du capital de la SEDD : participation de la CAGB"	Création de l'AP/CP 08.3 "Augmentation du capital de la SEDD : participation de la CAGB"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.2 "Création d'aires d'accueil des gens du voyage"	Révision de l'AP/CP 04.2 "Création d'aires d'accueil des gens du voyage"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.3 "Opération Résorption des friches industrielles"	Révision de l'AP/CP 04.3 "Opération Résorption des friches industrielles"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.04 "Aménagement de la Malate"	Révision de l'AP/CP 04.04 "Aménagement de la Malate"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'AP/CP 04.06 "Création d'équipements fluviaux"	Révision de l'AP/CP 04.06 "Création d'équipements fluviaux"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Augmentation du taux de Versement Transports au 1er janvier 2009	Augmentation du taux de Versement Transports au 1er janvier 2009	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande d'exonération de versement transport de la Fondation Arc en Ciel	Demande d'exonération de versement transport de la Fondation Arc en Ciel	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunt compétence Habitat	Demandes de garanties d'emprunt compétence Habitat	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques	Ajustements techniques	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat d'assurance pour la couverture des risques statutaires	Contrat d'assurance pour la couverture des risques statutaires	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF PDE du Grand Besançon : mise en place d'une aide à l'abonnement Vélocité	PDE du Grand Besançon : mise en place d'une aide à l'abonnement Vélocité	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	FOUSSERET Jean-Louis

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Demande de subvention ADEME pour bus GNV	Demande de subvention ADEME pour bus GNV	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Aménagement de l'entrée Est de Besançon : Avenant au marché de terrassement permettant le dévoiement du réseau d'eau potable du syndicat BTC	Aménagement de l'entrée Est de Besançon : Avenant au marché de terrassement permettant le dévoiement du réseau d'eau potable du syndicat BTC	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de Convention avec la commune de Chalezeule pour la participation financière au dévoiement des réseaux de l'Entrée Est (giratoire Marnières sud)	Projet de Convention avec la commune de Chalezeule pour la participation financière au dévoiement des réseaux de l'Entrée Est (giratoire Marnières sud)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Marché complémentaire au marché de travaux du lot terrassement de l'Entrée Est relatif à l'amélioration des aménagements de sécurité du carrefour de Palente	Marché complémentaire au marché de travaux du lot terrassement de l'Entrée Est relatif à l'amélioration des aménagements de sécurité du carrefour de Palente	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Présentation du diagnostic PDU	Présentation du diagnostic PDU	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Dijon, dans le cadre du TCSP	Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Dijon, dans le cadre du TCSP	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant pour la signature du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre de l'extension du dépôt GINKO de Planoise	Avenant pour la signature du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre de l'extension du dépôt GINKO de Planoise	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de convention de maîtrise d'ouvrage pour les travaux pour la poursuite et l'achèvement des travaux relatifs à l'aménagement de l'Entrée Est	Projet de convention de maîtrise d'ouvrage pour les travaux pour la poursuite et l'achèvement des travaux relatifs à l'aménagement de l'Entrée Est	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Report des réunions de concertation sur le projet TCSP	Report des réunions de concertation sur le projet TCSP	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF ZAC des Marnières : désignation d'un aménageur	ZAC des Marnières : désignation d'un aménageur	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières : marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement de la ZAC/lancement d'un appel d'offres	ZAC des Marnières : marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement de la ZAC/lancement d'un appel d'offres	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Julienne Javel à Chalezeule - Demande de subvention FEDER pour l'étude de programmation immobilière	Julienne Javel à Chalezeule - Demande de subvention FEDER pour l'étude de programmation immobilière	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAE de Marchaux-Chaudefontaine : constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude d'assainissement	ZAE de Marchaux-Chaudefontaine : constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude d'assainissement	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence/Fonds Régional d'aide à l'Innovation - Financement du projet NANOLUXE	Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence/Fonds Régional d'aide à l'Innovation - Financement du projet NANOLUXE	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 - Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)	Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 - Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activité 2007 - Modalités de financement 2008	ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activité 2007 - Modalités de financement 2008	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - demande de financement	Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - demande de financement	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SEDD : modification du capital social	SEDD : modification du capital social	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion au Conservatoire Botanique	Adhésion au Conservatoire Botanique	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Démontage de la passerelle de Montferrand : avenant au marché	Démontage de la passerelle de Montferrand : avenant au marché	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme bois : bail précaire	Plateforme bois : bail précaire	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Adhésion à Terres en Villes	Adhésion à Terres en Villes	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Adhésion à Energie Cités	Adhésion à Energie Cités	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Instruction des demandes de subvention pour les Journées Européennes du Patrimoine 2008	Instruction des demandes de subvention pour les Journées Européennes du Patrimoine 2008	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Validation du règlement intérieur du CRR	Validation du règlement intérieur du CRR	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCO	Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCO	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux Ecoles de musique : dossier des Enfants de l'Espoir	Fonds d'aide aux Ecoles de musique : dossier des Enfants de l'Espoir	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à l'association des Villes et Régions européennes de la Grande Vitesse	Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à l'association des Villes et Régions européennes de la Grande Vitesse	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Demande de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics	Demande de subventions pour la réalisation de logements locatifs publics	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Intervention de la CAGB en matière de réhabilitation du parc public de logements	Intervention de la CAGB en matière de réhabilitation du parc public de logements	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'habitat à Beure	Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'habitat à Beure	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS	Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale	Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon	Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Etablissement public Foncier	Etablissement public Foncier	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007	Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Demandes de subventions pour la mise en place d'actions de prévention	Demandes de subventions pour la mise en place d'actions de prévention	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Remise de pénalités de retard	Remise de pénalités de retard	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Administrative sur le TCSP	Avenant n°1 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Administrative sur le TCSP	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'organisation des 6ème Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2008	Promotion économique : soutien financier à l'organisation des 6ème Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2008	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Talents des Cités 2008	Talents des Cités 2008	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Action de promotion "CinéMétiers"	Action de promotion "CinéMétiers"	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon	Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Economie de la SAIEMB (opération Gaz et eaux)	Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Economie de la SAIEMB (opération Gaz et eaux)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte de gestion 2007	Compte de gestion 2007	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire 2008, volet solidarité sociale et fiscale	Dotation de Solidarité Communautaire 2008, volet solidarité sociale et fiscale	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de Néolia (opération rue des Cras)	Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de Néolia (opération rue des Cras)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat et mise à jour du suivi au regard du budget 2008	Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat et mise à jour du suivi au regard du budget 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte Administratif 2007	Compte Administratif 2007	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2007 sur le budget 2008	Affectation des résultats 2007 sur le budget 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°1	Décision modificative n°1	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"	Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Opération RN 83 - Aménagement de l'Entrée Est"	Révision AP/CP "Opération RN 83 - Aménagement de l'Entrée Est"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision AP/CP "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"	Révision AP/CP "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de l'autorisation d'engagement : Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon	Création de l'autorisation d'engagement : Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2007	Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2007	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modalités d'indemnisation des élèves stagiaires au sein de la CAGB	Modalités d'indemnisation des élèves stagiaires au sein de la CAGB	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement de la liste des emplois permanents	Ajustement de la liste des emplois permanents	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Régime Indemnitaire des agents en charge de la collecte des déchets	Régime Indemnitaire des agents en charge de la collecte des déchets	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Expérimentation de points relais déchets verts sur 4 communes du Grand Besançon	Expérimentation de points relais déchets verts sur 4 communes du Grand Besançon	ALAUZET Eric
Télécharger PDF Modalités de désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes	Modalités de désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes
Télécharger PDF MOTION : Refus de la diminution des effectifs de la Brigade de Gendarmerie de Besançon-Tarragnoz	MOTION : Refus de la diminution des effectifs de la Brigade de Gendarmerie de Besançon-Tarragnoz
Télécharger PDF Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures - Projet Transport Collectif en Site Propre	Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures - Projet Transport Collectif en Site Propre
Télécharger PDF Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs	Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres	Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public	Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modalités de désignation des représentants de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs	Modalités de désignation des représentants de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Création des commissions	Création des commissions	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions	Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différents syndicats mixtes	Election des délégués de la CAGB dans différents syndicats mixtes	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différentes associations	Election des délégués de la CAGB dans différentes associations	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des représentants de la CAGB dans des Sociétés d'Economie Mixte (SEM)	Election des représentants de la CAGB dans des Sociétés d'Economie Mixte (SEM)	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans différentes commissions	Election des délégués de la CAGB dans différentes commissions	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Election des délégués de la CAGB dans d'autres structures	Election des délégués de la CAGB dans d'autres structures	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Création et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	Création et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Détermination du montant des indemnités des élus	Détermination du montant des indemnités des élus	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Droit à la formation des élus	Droit à la formation des élus	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modalités de concertation sur le projet TCSP	Modalités de concertation sur le projet TCSP	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Composition du Bureau - Election d'un membre supplémentaire	Composition du Bureau - Election d'un membre supplémentaire

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 : information sur le futur Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)	Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 : information sur le futur Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)	BAUD Denis
Télécharger PDF Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : projet TROD MEDICAL	Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : projet TROD MEDICAL	BAUD Denis
Télécharger PDF Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : avenant à la convention Région, CAGB et OSEO pour l'exercice 2008	Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : avenant à la convention Région, CAGB et OSEO pour l'exercice 2008	BAUD Denis
Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'organisation de MICRONORA 2008	Promotion économique : soutien financier à l'organisation de MICRONORA 2008	BAUD Denis
Télécharger PDF Etudes pôle tertiaire gare TGV : demande de subvention	Etudes pôle tertiaire gare TGV : demande de subvention	BAUD Denis
Télécharger PDF F.I.E. AR Electronique - implantation ZAC La Fayette à Besançon	F.I.E. AR Electronique - implantation ZAC La Fayette à Besançon	BAUD Denis
Télécharger PDF Lotissement d'activités artisanales du NORET à Mamirolle - vente d'assiette foncière à la SCI BERION Frères	Lotissement d'activités artisanales du NORET à Mamirolle - vente d'assiette foncière à la SCI BERION Frères	BAUD Denis
Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - plan de financement prévisionnel des études préalables	Zone des Portes de Vesoul - plan de financement prévisionnel des études préalables	BAUD Denis
Télécharger PDF Charte Communale du Logement Public	Charte Communale du Logement Public	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour la gestion des logements privés très sociaux	Convention Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour la gestion des logements privés très sociaux	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS	Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOS	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour les itinéraires cyclables (CITE + CPER)	Plan de financement prévisionnel pour les itinéraires cyclables (CITE + CPER)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour la réalisation de la deuxième tranche du parc-relais TEMIS (CITE + CPER)	Plan de financement prévisionnel pour la réalisation de la deuxième tranche du parc-relais TEMIS (CITE + CPER)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour le terminus de Chateaufarine (CITE)	Plan de financement prévisionnel pour le terminus de Chateaufarine (CITE)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour la réalisation du parc-relais de la Bouloie (CITE + CPER)	Plan de financement prévisionnel pour la réalisation du parc-relais de la Bouloie (CITE + CPER)	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de TCSP-Marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrises d'Oeuvre	Projet de TCSP-Marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrises d'Oeuvre	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Programme de travail de l'AUDAB 2008	Programme de travail de l'AUDAB 2008	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Présentation de la démarche du Grand Besançon dans le cadre de la loi Handicap	Présentation de la démarche du Grand Besançon dans le cadre de la loi Handicap	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Marchaux au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles des projets structurants de la CAGB	Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Marchaux au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles des projets structurants de la CAGB	CHEVAILLER Jean-Claude
Télécharger PDF Contribution du Grand Besançon aux festivités organisées pour le 50ème anniversaire du CLA	Contribution du Grand Besançon aux festivités organisées pour le 50ème anniversaire du CLA	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC / CRR) : passation de marchés et actes divers (archéologie préventive, dépôt du PC...)	Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC / CRR) : passation de marchés et actes divers (archéologie préventive, dépôt du PC...)	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008	Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de subvention : jardin pédagogique du Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de la Cassotte	Demande de subvention : jardin pédagogique du Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de la Cassotte	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Opération Fleurissement du Grand Besançon 2008	Opération Fleurissement du Grand Besançon 2008	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Charte Géant Casino	Charte Géant Casino	ALAUZET Eric
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - Propositions du groupe de travail	Renouvellement des instances de la CAGB - Propositions du groupe de travail	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Rénovation des conventions de gestion administrative entre la CAGB et des syndicats mixtes	Rénovation des conventions de gestion administrative entre la CAGB et des syndicats mixtes	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2007 dont le montant est supérieur à 4 000 € HT	Liste des marchés conclus en 2007 dont le montant est supérieur à 4 000 € HT	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Defi voile ENSMM 2008	Defi voile ENSMM 2008	BAUD Denis
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze	Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze	BAUD Denis
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat décembre 2007	Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat décembre 2007	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garanties d'emprunt compétence Economie janvier 2008	Demandes de garanties d'emprunt compétence Economie janvier 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Promotion interne	Promotion interne	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique suite à des procédures de recrutement	Ajustement technique suite à des procédures de recrutement	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Reconduction d'un contrat à durée déterminée	Reconduction d'un contrat à durée déterminée	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de postes au sein de la mission TCSP	Création de postes au sein de la mission TCSP	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention du Comité des Oeuvres Sociales (COS)	Renouvellement de la convention du Comité des Oeuvres Sociales (COS)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours - Convention financière entre la CAGB et le SDIS	Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours - Convention financière entre la CAGB et le SDIS	BAULIEU Gabriel

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF TEMIS Santé : modification du périmètre de la ZAC	TEMIS Santé : modification du périmètre de la ZAC	ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Subvention au mandat d'étude lancé par la Ville de Besançon pour finaliser le projet d'aménagement du pôle Besançon Viotte TGV	Subvention au mandat d'étude lancé par la Ville de Besançon pour finaliser le projet d'aménagement du pôle Besançon Viotte TGV	ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique : STS Industrie Implantation Dannemarie-sur-Crête - Chemaudin ZAE EURESPACE - SMAIBO	Fonds d'Intervention Economique : STS Industrie Implantation Dannemarie-sur-Crête - Chemaudin ZAE EURESPACE - SMAIBO	ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Coupe de France de Robotique : demande de subvention de l'ENSMM (association d'élèves : E = Meuh-Meuh)	Coupe de France de Robotique : demande de subvention de l'ENSMM (association d'élèves : E = Meuh-Meuh)	ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Participation de la CAGB au MIPIM 2008	Participation de la CAGB au MIPIM 2008	ALLEMANN Frédéric
Télécharger PDF Avenant n° 1 au marché PDU prolongeant le délai d'exécution	Avenant n° 1 au marché PDU prolongeant le délai d'exécution	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n° 2 au marché PDU modifiant la raison sociale du co-traitant	Avenant n° 2 au marché PDU modifiant la raison sociale du co-traitant	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n° 8 à la DSP modifiant la grille tarifaire	Avenant n° 8 à la DSP modifiant la grille tarifaire	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la Commune de Mamirolle au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants	Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la Commune de Mamirolle au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants	GELIN Catherine
Télécharger PDF Attribution d'une subvention au club de tennis de Nancray pour la construction d'un court de tennis couvert	Attribution d'une subvention au club de tennis de Nancray pour la construction d'un court de tennis couvert	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008	Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musiques : attribution des subventions 2008	Fonds d'aide aux écoles de musiques : attribution des subventions 2008	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Nouvelle procédure de Marché pour la création d'un événement artistique, culturel et participatif autour des musiques de rue	Nouvelle procédure de Marché pour la création d'un événement artistique, culturel et participatif autour des musiques de rue	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fixation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'année scolaire 2008-2009	Fixation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'année scolaire 2008-2009	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Journées et Semaine du patrimoine : bilan 2007 et adoption du règlement 2008 du fonds d'aide aux journées du patrimoine	Journées et Semaine du patrimoine : bilan 2007 et adoption du règlement 2008 du fonds d'aide aux journées du patrimoine	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : mise en oeuvre du Projet Scientifique et Culturel et contribution 2008	Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : mise en oeuvre du Projet Scientifique et Culturel et contribution 2008	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Halte nautique du Moulin Saint-Paul : bilan de la saison 2007, adoption du règlement et des tarifs 2008, modalités de gestion pour 2008	Halte nautique du Moulin Saint-Paul : bilan de la saison 2007, adoption du règlement et des tarifs 2008, modalités de gestion pour 2008	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Subvention 2008 à la SEM Citadelle	Subvention 2008 à la SEM Citadelle	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Promotion du patrimoine Vauban	Promotion du patrimoine Vauban	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Subvention 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon	Subvention 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon	BARASSI Sylvaine
Télécharger PDF Acquisition de matériels nécessaires à la collecte des déchets 2008	Acquisition de matériels nécessaires à la collecte des déchets 2008	ALAUZET Eric
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - le calendrier	Renouvellement des instances de la CAGB - le calendrier	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Renouvellement des instances de la CAGB - création d'un groupe de travail	Renouvellement des instances de la CAGB - création d'un groupe de travail	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Cession des véhicules et autres biens mobiliers vétustes du Grand Besançon	Cession des véhicules et autres biens mobiliers vétustes du Grand Besançon	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Besançon et CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de parc auto et logistique	Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Besançon et CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de parc auto et logistique	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Budget Primitif 2008 - Plan pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2008-2011	Budget Primitif 2008 - Plan pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2008-2011	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création et révision des AP/CP 2008	Création et révision des AP/CP 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vote du produit et du taux de Taxe Professionnelle 2008	Vote du produit et du taux de Taxe Professionnelle 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2008	Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2008	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention "Prêt à long terme" avec le PLIE : demande de prorogation d'un an	Convention "Prêt à long terme" avec le PLIE : demande de prorogation d'un an	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Information sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2007	Information sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2007	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Rénovation des conventions de service partagé entre la CAGB et des syndicats mixtes	Rénovation des conventions de service partagé entre la CAGB et des syndicats mixtes	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique de la liste des emplois permanents	Ajustement technique de la liste des emplois permanents	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transformation d'un CDD en CDI	Transformation d'un CDD en CDI	BAULIEU Gabriel

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2008

Conseil communautaire du 18/12/2008

Conseil communautaire du 20/11/2008

Conseil communautaire du 21/10/2008

Conseil communautaire du 25/06/2008

Conseil communautaire du 05/05/2008

Conseil communautaire du 18/04/2008

Conseil communautaire du 22/02/2008

Conseil communautaire du 25/01/2008