Pépinières Palente et TEMIS Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières d'entreprises et avenant de prolongation de la DSP de TEMIS Innovation
MARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration d'intérêt communautaire
MARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Lancement de consultation d'aménageurs
MARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Mise en oeuvre de mesures compensatoires
MARTIN Jean-Pierre
Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement
MARTIN Jean-Pierre
Centrale photovoltaïque : signature d'une promesse de bail
MARTIN Jean-Pierre
Politique énergétique et climatique Cit'ergie du Grand Besançon 2009-2011
GUILLEMET Nicolas
Plan Climat Energie Territorial : actualisation du plan de financement
GUILLEMET Nicolas
PACTES Energie : évolution du partenariat engagé avec l'association AJENA concernant l'attribution d'une subvention
GUILLEMET Nicolas
" La forêt m'a dit ..." - Demande de subvention de la Fédération Franche-Comté Nature Environnement (FCNE)
GUILLEMET Nicolas
Port d'agglomération : bilan de la gestion 2009, modalités de gestion 2010, adoption des tarifs
PRALON Jean-Yves
Révision des critères du fonds d'aide aux écoles de musique
PRALON Jean-Yves
TCSP : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructures
ROY Jean-Claude
TCSP : Marché complémentaire sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrative
FOUSSERET Jean-Louis
Indemnisations suite à des dégradations commises par des gens du voyage
STEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage
STEPOURJINE Robert
Financement de la CAGB pour des opérations de réhabilitation de logements locatifs publics
STEPOURJINE Robert
Programmation PCS 2009 - Financement sur crédits délégués de l'Etat
STEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour l'amélioration d'un logement communal PALULOS à Montfaucon
STEPOURJINE Robert
Demandes d'agréments PLS - Prêt Locatif Social
STEPOURJINE Robert
Demandes de subventions de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH
STEPOURJINE Robert
Avenant au marché de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété en collectif
STEPOURJINE Robert
Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2010 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2010/2012
GOVIGNAUX Jean-Pierre
Convention entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace Jeunes
MARTIN Jean-Pierre
Participation de la CAGB au MIPIM 2010
MARTIN Jean-Pierre
sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008
MARTIN Jean-Pierre
SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008
MARTIN Jean-Pierre
Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Marchaux et Besançon
STEPOURJINE Robert
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2010
BAULIEU Gabriel
Budget annexe de la gestion des déchets 2010
BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 2010
BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°3
BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 au marché d'assistance en gestion active du patrimoine
BAULIEU Gabriel
Créances Irrécouvrables 2009
BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (octobre 2009)
BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2009
BAULIEU Gabriel
Convention de "Prêt à long terme" avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Prorogation d'une année
BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
BAULIEU Gabriel
Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°13 à la DSP : Evolis Ville
ROY Jean-Claude
Avenant pour l'étude de valorisation et de protection des collines de la vallée du Doubs
GUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux (lots n°2 à 17)
PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux équipements culturels, sportifs et touristiques 2009 : attribution d'une subvention à la Commune d'Avanne-Aveney pour la création d'une base de canoë-kayak
PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives 2009 : attribution de deux subventions
PRALON Jean-Yves
Programme d'actions 2009 - 2010 du réseau des écoles de musique
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
FOUSSERET Jean-Louis
Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) : information
ROY Jean-Claude
Rapport d'activité 2008 du délégataire du service public de transport urbain
ROY Jean-Claude
Avenant n°12 à la Délégation de Service Public
ROY Jean-Claude
Projet d'évolution de la tarification Evolis Ville
ROY Jean-Claude
Avenants au marché d'extension du dépôt de Planoise
ROY Jean-Claude
Mise en oeuvre d'un service d'auto-partage pour le Grand Besançon
ROY Jean-Claude
TCSP : vérification de la faisabilité du projet de réalisation de la 1ère ligne de tramway
ROY Jean-Claude
Délégation de Service Public de TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques - Rapport d'activité 2008
MARTIN Jean-Pierre
Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2008
MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité - F.R.I. - Attribution de crédit pour le financement de la subvention à la Sté BOURGEOIS Découpage - Projet TRAX
MARTIN Jean-Pierre
Salon Graines de Créateur - Edition 2009
MARTIN Jean-Pierre
Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité
MARTIN Jean-Pierre
Projet de centrale photovoltaïque - Principe d'une mise à disposition par bail emphytéotique
MARTIN Jean-Pierre
Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace Jeunes
MARTIN Jean-Pierre
Contrat d'Etude Prospective (CEP) Etat / Grand Besançon / MEDEF
MARTIN Jean-Pierre
Etude de valorisation et de protection des collines de la vallée du Doubs
GUILLEMET Nicolas
Agriculture périurbaine : programme d'actions 2010 et possibilités de cofinancements
GUILLEMET Nicolas
Comité de pilotage Agenda 21 et Plan Climat Energie Territorial
GUILLEMET Nicolas
Etude environnementale secteur gare d'Auxon - Subvention
GUILLEMET Nicolas
Campagne AlimenTerre 2009 : demande de subvention
GUILLEMET Nicolas
Fonds d'aide aux manifestations culturelles et sportives 2009 : attribution d'une subvention à la Ville de Besançon pour l'opération Vital'été/sports
PRALON Jean-Yves
Sortie du dispositif insalubrité départemental et lancement de la tranche conditionnelle insalubrité de l'OPAH
STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations
STEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément PLS - Prêt Locatif Social
STEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du PRU de Planoise
STEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour une pré-étude d'un quartier d'habitat
STEPOURJINE Robert
Réalisation d'un diagnostic accessibilité sur l'ensemble des communes du Grand Besançon
GOVIGNAUX Jean-Pierre
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH
STEPOURJINE Robert
Instauration d'un contrat d'objectif avec l'ADEME
TAILLARD Jean-Pierre
Uniformisation du geste de tri
TAILLARD Jean-Pierre
Avenant au contrat Eco-Emballages Barème D
TAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
FOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°2
BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°04.1 - Opération "Aménagement de l'Entrée Est"
BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°04.4 - Opération "Aménagement de la Malate"
BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°06.2 - Opération "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"
BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire 2009, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyage
BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (août 2009)
BAULIEU Gabriel
Information sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipements
BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanents : transformations de postes et recrutement
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
FOUSSERET Jean-Louis
Modifications de délégués
FOUSSERET Jean-Louis
Projet de convention de travaux avec RFF pour la réalisation de l'Infrastructure Ferroviaire Nord
ROY Jean-Claude
Extension du dépôt de bus de Planoise : passation de 2 avenants
ROY Jean-Claude
TCSP : attribution du marché EOQA
ROY Jean-Claude
TCSP : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Centre de Maintenance
ROY Jean-Claude
TCSP : mise en place et signature de conventions au titre des dévoiements de réseaux
ROY Jean-Claude
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle des Microtechniques - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009
MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle Véhicule du Futur - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009
MARTIN Jean-Pierre
Fonds Régional d'aide à l'Innovation : convention triennale 2009/2011 Région, CAGB et OSEO
Signature de la convention de partenariat relative au Programme de Rénovation Urbaine de Planoise
STEPOURJINE Robert
Cession de terrain au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) d'une assiette foncière sur la commune de Chalezeule pour l'implantation du Centre d'Incendie et de Secours sur l'est de l'agglomération.
GOVIGNAUX Jean-Pierre
Réalisation d'un diagnostic accessibilité suivi de propositions pour l'ensemble des communes de la CAGB
GOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008
TAILLARD Jean-Pierre
Projet de mandat : point d'étape et demande globale de subventions
TAILLARD Jean-Pierre
Marché de pré collecte (fourniture de bacs) de 2009 à 2012
TAILLARD Jean-Pierre
Passation de marchés de collecte des déchets ménagers et assimilés
TAILLARD Jean-Pierre
Remise de pénalités de retard
BAULIEU Gabriel
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'assurance de leur flotte automobile
FOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL en 2008
BAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
FOUSSERET Jean-Louis
Compte de gestion 2008
BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2008
BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2008 par la CAGB
BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2008 sur le Budget 2009
BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1
BAULIEU Gabriel
Constitution d'une provision pour la garantie d'emprunt portée par la Société Foncière Habitat et Humanisme
BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (avril 2009)
BAULIEU Gabriel
Demande de garantie d'emprunt Habitat de la SAIEMB Logement
BAULIEU Gabriel
Régime indemnitaire - Evolution
BAULIEU Gabriel
Motion Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires du Réseau Routier National 2009 - 2014 et Voie des Mercureaux
FOUSSERET Jean-Louis
Convention entre la CAGB et l'Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
MARTIN Jean-Pierre
Motion : la fermeture de la papeterie de Novillars
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
FOUSSERET Jean-Louis
Renouvellement de la DSP de transports publics urbains
ROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de financement entre la SNCF et le Grand Besançon pour la création de trois haltes voyageurs sur la ligne ferroviaire Besançon Viotte à Besançon Franche-Comté TGV
ROY Jean-Claude
TCSP : lancement des procédures préalables à la Déclaration d'Utilité Publique
ROY Jean-Claude
TCSP : mission de Sécurité et de Protection Santé (SPS)
ROY Jean-Claude
TEMIS Santé - ZAC des Hauts du Chazal : avenant n°7 à la convention publique d'aménagement
MARTIN Jean-Pierre
Aéroport Dole-Tavaux : avenant à la convention de gestion, année 2009
MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention QUARTZTECH
MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet COVALIA INTERACTIVE - Financement FRI
MARTIN Jean-Pierre
A.M.O. Marnières - Marché complémentaire
MARTIN Jean-Pierre
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la réparation des portes de l'écluse du Moulin Saint-Paul
PRALON Jean-Yves
Plan de financement de la Cité des Arts : demande de subventions
PRALON Jean-Yves
Agrément d'opérations d'accession sociale à la propriété
STEPOURJINE Robert
Première programmation logements publics 2009
STEPOURJINE Robert
Délégation des aides de l'ANAH : Programme d'Action Territorial 2009
STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privés
STEPOURJINE Robert
Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
STEPOURJINE Robert
Fonds d'aide aux projets structurants des communes de la CAGB - Commune de Marchaux : attribution d'un fonds de concours complémentaire pour le réaménagement de l'ancien centre d'exploitation de la DDE en Centre de Première Intervention ( CPI) et en salle
GOVIGNAUX Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
FOUSSERET Jean-Louis
Convention Tour de France - Tour de l'Avenir : convention de répartition des charges entre la Ville de Besançon et la CAGB
BAULIEU Gabriel
Mutualisation des services Ressources Humaines CAGB / Ville de Besançon / CCAS
BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite aux résultats complémentaires de la CAP
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour les communes de Chalezeule et Marchaux
FOUSSERET Jean-Louis
Convention " Pont Chemin Français "
ROY Jean-Claude
TCSP : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures
ROY Jean-Claude
Promotion économique : soutien financier à l'organisation des Journées scientifiques de l'ISIFC et du Génie Biomédical
MARTIN Jean-Pierre
Forum Européen - Temps Fréquence
MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - Demande de financement
MARTIN Jean-Pierre
Participation de la CAGB au MIPIM 2009
MARTIN Jean-Pierre
Lotissement d'Activités Artisanales du NORET - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la société Michel VOYENET
MARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières : avenant N°1 au traité de concession
MARTIN Jean-Pierre
Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2009
PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique : attribution des subventions 2009
PRALON Jean-Yves
Contribution 2009 au Syndicat Mixte du Musée des maisons comtoises de Nancray
PRALON Jean-Yves
Subvention 2009 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon
PRALON Jean-Yves
Equipements fluviaux : avenants aux marchés de travaux
PRALON Jean-Yves
Subvention 2009 à la SEM Citadelle
PRALON Jean-Yves
Avenant 2009 à la convention de délégation de compétences 2006-2008 en matière d'aides à la pierre
STEPOURJINE Robert
OPAH du Grand Besançon : projet de convention d'opération
STEPOURJINE Robert
Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivants
FOUSSERET Jean-Louis
Commissions d'appel d'offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
FOUSSERET Jean-Louis
Liste des marchés conclus en 2008 dont le montant est supérieur à 4 000 € HT
FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
FOUSSERET Jean-Louis
Budget primitif 2009 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2009-2014
BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP-AE/CP 2009
BAULIEU Gabriel
Proposition de vote du taux et du produit de taxe professionnelle 2009
BAULIEU Gabriel
Convention de " Prêt à long terme " avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la CAGB - Prorogation d'une année
BAULIEU Gabriel
Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2009
BAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition pour la Mission Locale Espace Jeunes
BAULIEU Gabriel
Motion contre la fermeture ou la fusion d'établissements scolaires