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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2009

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Liste des Délibérations du 21/12/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Lancement du marché d'affrètement pour la desserte des communes périurbaines du Grand BesançonLancement du marché d'affrètement pour la desserte des communes périurbaines du Grand BesançonROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°3 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbainesAvenant n°3 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbainesROY Jean-Claude
Télécharger PDF Renouvellement de la convention "Titres intermodaux bus-car"Renouvellement de la convention "Titres intermodaux bus-car"ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Charte de partenariat PDE/Caisse d'EpargneCharte de partenariat PDE/Caisse d'EpargneROY Jean-Claude
Télécharger PDF Extension du dépôt de Planoise : proposition de 4 avenants sur les lots de second oeuvreExtension du dépôt de Planoise : proposition de 4 avenants sur les lots de second oeuvreROY Jean-Claude
Télécharger PDF Reconduction de la convention de gestion des voiries et équipements d'intérêt communautaire avec la Ville de BesançonReconduction de la convention de gestion des voiries et équipements d'intérêt communautaire avec la Ville de BesançonROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : Restitution des conclusions des groupes de travail CAGB / EtatTCSP : Restitution des conclusions des groupes de travail CAGB / EtatFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du Fonds Prêt d'Honneur - Financement de l'animationCré-Entreprendre Initiative - Abondement du Fonds Prêt d'Honneur - Financement de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet Con-Pro-Mi - Financement FRISoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet Con-Pro-Mi - Financement FRIMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds d'intervention économique : MECASEM - Implantation TEMIS BESANÇONFonds d'intervention économique : MECASEM - Implantation TEMIS BESANÇONMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Pépinières Palente et TEMIS Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières d'entreprises et avenant de prolongation de la DSP de TEMIS InnovationPépinières Palente et TEMIS Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières d'entreprises et avenant de prolongation de la DSP de TEMIS InnovationMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration d'intérêt communautaireParc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration d'intérêt communautaireMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Lancement de consultation d'aménageursParc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Lancement de consultation d'aménageursMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Mise en oeuvre de mesures compensatoiresParc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Mise en oeuvre de mesures compensatoiresMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementZone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Centrale photovoltaïque : signature d'une promesse de bailCentrale photovoltaïque : signature d'une promesse de bailMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Politique énergétique et climatique Cit'ergie du Grand Besançon 2009-2011Politique énergétique et climatique Cit'ergie du Grand Besançon 2009-2011GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plan Climat Energie Territorial : actualisation du plan de financementPlan Climat Energie Territorial : actualisation du plan de financementGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF PACTES Energie : évolution du partenariat engagé avec l'association AJENA concernant l'attribution d'une subventionPACTES Energie : évolution du partenariat engagé avec l'association AJENA concernant l'attribution d'une subventionGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF " La forêt m'a dit ..." - Demande de subvention de la Fédération Franche-Comté Nature Environnement (FCNE)" La forêt m'a dit ..." - Demande de subvention de la Fédération Franche-Comté Nature Environnement (FCNE)GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Port d'agglomération : bilan de la gestion 2009, modalités de gestion 2010, adoption des tarifsPort d'agglomération : bilan de la gestion 2009, modalités de gestion 2010, adoption des tarifsPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Révision des critères du fonds d'aide aux écoles de musiqueRévision des critères du fonds d'aide aux écoles de musiquePRALON Jean-Yves
Télécharger PDF TCSP : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructuresTCSP : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructuresROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : Marché complémentaire sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrativeTCSP : Marché complémentaire sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrativeFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Indemnisations suite à des dégradations commises par des gens du voyageIndemnisations suite à des dégradations commises par des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSubventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Financement de la CAGB pour des opérations de réhabilitation de logements locatifs publicsFinancement de la CAGB pour des opérations de réhabilitation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation PCS 2009 - Financement sur crédits délégués de l'EtatProgrammation PCS 2009 - Financement sur crédits délégués de l'EtatSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour l'amélioration d'un logement communal PALULOS à MontfauconDemande de subvention pour l'amélioration d'un logement communal PALULOS à MontfauconSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agréments PLS - Prêt Locatif SocialDemandes d'agréments PLS - Prêt Locatif SocialSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subventions de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subventions de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant au marché de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)Avenant au marché de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété en collectifAide à l'accession sociale à la propriété en collectifSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2010 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2010/2012Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2010 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2010/2012GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesConvention entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Participation de la CAGB au MIPIM 2010Participation de la CAGB au MIPIM 2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Marchaux et BesançonAide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Marchaux et BesançonSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2010Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget annexe de la gestion des déchets 2010Budget annexe de la gestion des déchets 2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2010Tarifs de la gestion des déchets 2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°3Décision Modificative n°3BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'assistance en gestion active du patrimoineAvenant n°1 au marché d'assistance en gestion active du patrimoineBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Créances Irrécouvrables 2009Créances Irrécouvrables 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (octobre 2009)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (octobre 2009)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2009Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de "Prêt à long terme" avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Prorogation d'une annéeConvention de "Prêt à long terme" avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Prorogation d'une annéeBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniquesAjustements techniquesBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modification d'un délégué de la CAGB au SMSCoTModification d'un délégué de la CAGB au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 19/11/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°13 à la DSP : Evolis VilleAvenant n°13 à la DSP : Evolis VilleROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant pour l'étude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsAvenant pour l'étude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux (lots n°2 à 17)Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux (lots n°2 à 17)PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux équipements culturels, sportifs et touristiques 2009 : attribution d'une subvention à la Commune d'Avanne-Aveney pour la création d'une base de canoë-kayakFonds d'aide aux équipements culturels, sportifs et touristiques 2009 : attribution d'une subvention à la Commune d'Avanne-Aveney pour la création d'une base de canoë-kayakPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives 2009 : attribution de deux subventionsFonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives 2009 : attribution de deux subventionsPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Programme d'actions 2009 - 2010 du réseau des écoles de musiqueProgramme d'actions 2009 - 2010 du réseau des écoles de musiquePRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Compétence Culture-Tourisme-Sport : révision des fonds d'aide (fonds d'aide équipements / fonds d'aide manifestations/animations)Compétence Culture-Tourisme-Sport : révision des fonds d'aide (fonds d'aide équipements / fonds d'aide manifestations/animations)STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Nouveau règlement intérieur du Conseil de Développement ParticipatifNouveau règlement intérieur du Conseil de Développement ParticipatifBODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention d'utilisation - Observatoire de la production de logements publicsConvention d'utilisation - Observatoire de la production de logements publicsSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Franois, Marchaux et ChemaudinAide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Franois, Marchaux et ChemaudinSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Etude relative aux besoins en matière d'habitat pour les personnes âgéesEtude relative aux besoins en matière d'habitat pour les personnes âgéesSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRUDemande de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRUSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation PCS 2009 - Attribution de subvention Etat pour deux opérations en VEFAProgrammation PCS 2009 - Attribution de subvention Etat pour deux opérations en VEFASTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation 2009 de la dotation aux projets territoriauxProgrammation 2009 de la dotation aux projets territoriauxGOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Orientations budgétaires du Budget Annexe Déchets - 2010Orientations budgétaires du Budget Annexe Déchets - 2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAjustement technique suite à une procédure de recrutementBAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 15/10/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) : informationPlan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) : informationROY Jean-Claude
Télécharger PDF Rapport d'activité 2008 du délégataire du service public de transport urbainRapport d'activité 2008 du délégataire du service public de transport urbainROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°12 à la Délégation de Service PublicAvenant n°12 à la Délégation de Service PublicROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet d'évolution de la tarification Evolis VilleProjet d'évolution de la tarification Evolis VilleROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenants au marché d'extension du dépôt de PlanoiseAvenants au marché d'extension du dépôt de PlanoiseROY Jean-Claude
Télécharger PDF Mise en oeuvre d'un service d'auto-partage pour le Grand BesançonMise en oeuvre d'un service d'auto-partage pour le Grand BesançonROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : vérification de la faisabilité du projet de réalisation de la 1ère ligne de tramwayTCSP : vérification de la faisabilité du projet de réalisation de la 1ère ligne de tramwayROY Jean-Claude
Télécharger PDF Délégation de Service Public de TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques - Rapport d'activité 2008Délégation de Service Public de TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques - Rapport d'activité 2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2008Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité - F.R.I. - Attribution de crédit pour le financement de la subvention à la Sté BOURGEOIS Découpage - Projet TRAXSoutien à la compétitivité - F.R.I. - Attribution de crédit pour le financement de la subvention à la Sté BOURGEOIS Découpage - Projet TRAXMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Salon Graines de Créateur - Edition 2009Salon Graines de Créateur - Edition 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la CollectivitéHauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la CollectivitéMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Projet de centrale photovoltaïque - Principe d'une mise à disposition par bail emphytéotiqueProjet de centrale photovoltaïque - Principe d'une mise à disposition par bail emphytéotiqueMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace JeunesAvenant n°1 à la convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Contrat d'Etude Prospective (CEP) Etat / Grand Besançon / MEDEFContrat d'Etude Prospective (CEP) Etat / Grand Besançon / MEDEFMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Etude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsEtude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Agriculture périurbaine : programme d'actions 2010 et possibilités de cofinancementsAgriculture périurbaine : programme d'actions 2010 et possibilités de cofinancementsGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Comité de pilotage Agenda 21 et Plan Climat Energie TerritorialComité de pilotage Agenda 21 et Plan Climat Energie TerritorialGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Etude environnementale secteur gare d'Auxon - SubventionEtude environnementale secteur gare d'Auxon - SubventionGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2009 : demande de subventionCampagne AlimenTerre 2009 : demande de subventionGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations culturelles et sportives 2009 : attribution d'une subvention à la Ville de Besançon pour l'opération Vital'été/sportsFonds d'aide aux manifestations culturelles et sportives 2009 : attribution d'une subvention à la Ville de Besançon pour l'opération Vital'été/sportsPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Sortie du dispositif insalubrité départemental et lancement de la tranche conditionnelle insalubrité de l'OPAHSortie du dispositif insalubrité départemental et lancement de la tranche conditionnelle insalubrité de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérationsAide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérationsSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS - Prêt Locatif SocialDemandes d'agrément PLS - Prêt Locatif SocialSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du PRU de PlanoiseDemande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du PRU de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour une pré-étude d'un quartier d'habitatDemande de subvention pour une pré-étude d'un quartier d'habitatSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Réalisation d'un diagnostic accessibilité sur l'ensemble des communes du Grand BesançonRéalisation d'un diagnostic accessibilité sur l'ensemble des communes du Grand BesançonGOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Instauration d'un contrat d'objectif avec l'ADEMEInstauration d'un contrat d'objectif avec l'ADEMETAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Uniformisation du geste de triUniformisation du geste de triTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant au contrat Eco-Emballages Barème DAvenant au contrat Eco-Emballages Barème DTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision Modificative n°2Décision Modificative n°2BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'APCP n°04.1 - Opération "Aménagement de l'Entrée Est"Révision de l'APCP n°04.1 - Opération "Aménagement de l'Entrée Est"BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'APCP n°04.4 - Opération "Aménagement de la Malate"Révision de l'APCP n°04.4 - Opération "Aménagement de la Malate"BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'APCP n°06.2 - Opération "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"Révision de l'APCP n°06.2 - Opération "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2009, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyageDotation de solidarité communautaire 2009, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (août 2009)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (août 2009)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Information sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipementsInformation sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipementsBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanents : transformations de postes et recrutementAjustements techniques de la liste des emplois permanents : transformations de postes et recrutementBAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 17/09/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Syndicat Mixte de Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)Syndicat Mixte de Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF du Doubs)Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF du Doubs)JAVAUX Thomas
Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)ALAUZET Eric
Télécharger PDF Association ATMO Franche-ComtéAssociation ATMO Franche-ComtéBULTOT Martine
Télécharger PDF Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Grand Besançon (PLIE du Grand Besançon)Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Grand Besançon (PLIE du Grand Besançon)MENETRIER Annie
Télécharger PDF Association Mission Locale Espace JeunesAssociation Mission Locale Espace JeunesMENETRIER Annie
Télécharger PDF Syndicat Mixte LumièreSyndicat Mixte LumièreFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO)Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO)GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancraySyndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancrayCONTOZ Pierre
Télécharger PDF SAIEMB Immobilier d'Entreprises (SAIEMB IE)SAIEMB Immobilier d'Entreprises (SAIEMB IE)FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Communication du rapport d'activité 2008 de la CAGBCommunication du rapport d'activité 2008 de la CAGBBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Société d'équipement du département du Doubs (SedD)Société d'équipement du département du Doubs (SedD)
Télécharger PDF Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)DILLSCHNEIDER Jean-Paul

Liste des Délibérations du 25/06/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modifications de déléguésModifications de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Projet de convention de travaux avec RFF pour la réalisation de l'Infrastructure Ferroviaire NordProjet de convention de travaux avec RFF pour la réalisation de l'Infrastructure Ferroviaire NordROY Jean-Claude
Télécharger PDF Extension du dépôt de bus de Planoise : passation de 2 avenantsExtension du dépôt de bus de Planoise : passation de 2 avenantsROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : attribution du marché EOQATCSP : attribution du marché EOQAROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Centre de MaintenanceTCSP : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Centre de MaintenanceROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : mise en place et signature de conventions au titre des dévoiements de réseauxTCSP : mise en place et signature de conventions au titre des dévoiements de réseauxROY Jean-Claude
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle des Microtechniques - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle des Microtechniques - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle Véhicule du Futur - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle Véhicule du Futur - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds Régional d'aide à l'Innovation : convention triennale 2009/2011 Région, CAGB et OSEOFonds Régional d'aide à l'Innovation : convention triennale 2009/2011 Région, CAGB et OSEOMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique : ABRIPLUS - Implantation Parc de l'Echange - ZAE Eurespace - SMAIBOFonds d'Intervention Economique : ABRIPLUS - Implantation Parc de l'Echange - ZAE Eurespace - SMAIBOMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Etude paysagère de l'accès à la gare d'Auxon, subvention à la SNCFEtude paysagère de l'accès à la gare d'Auxon, subvention à la SNCFMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Subvention 2009 au Service d'Amorçage de Projets (SAP)Subvention 2009 au Service d'Amorçage de Projets (SAP)MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ATMO Franche-ComtéATMO Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" : actualisation du critère de richesse et programmation de subventionsFonds "Centres de village" : actualisation du critère de richesse et programmation de subventionsGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cit'ergie : cotisation et convention avec l'ADEMECit'ergie : cotisation et convention avec l'ADEMEGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Semaine de l'astrophysiqueSemaine de l'astrophysiqueGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Actualisation du plan de financement de l'étude de valorisation et protection des collines de la vallée du DoubsActualisation du plan de financement de l'étude de valorisation et protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plan Climat Energie TerritorialPlan Climat Energie TerritorialGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux de démolition et de terrassementCité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux de démolition et de terrassementPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fixation des tarifs du Conservatoire du Grand Besançon pour l'année scolaire 2009-2010Fixation des tarifs du Conservatoire du Grand Besançon pour l'année scolaire 2009-2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Donations de Jacques Kreisler, Mackenzie Renaud et Michel Woronoff au Conservatoire du Grand BesançonDonations de Jacques Kreisler, Mackenzie Renaud et Michel Woronoff au Conservatoire du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Gestion du port d'agglomération : état d'avancement et amendement des tarifs 2009Gestion du port d'agglomération : état d'avancement et amendement des tarifs 2009PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Programme d'actions 2009 en faveur du patrimoine et de la démarche UNESCOProgramme d'actions 2009 en faveur du patrimoine et de la démarche UNESCOPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations et actions culturelles et sportives 2009 : attribution de subventionsFonds d'aide aux manifestations et actions culturelles et sportives 2009 : attribution de subventionsPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Centre International de SéjourAttribution d'une subvention au Centre International de SéjourPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Subventions du Grand Besançon à des associations agissant dans le domaine du logementSubventions du Grand Besançon à des associations agissant dans le domaine du logementSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Financements CAGB - Logements locatifs publics (programmation PCS 2008)Financements CAGB - Logements locatifs publics (programmation PCS 2008)STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Signature de la convention de partenariat relative au Programme de Rénovation Urbaine de PlanoiseSignature de la convention de partenariat relative au Programme de Rénovation Urbaine de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Cession de terrain au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) d'une assiette foncière sur la commune de Chalezeule pour l'implantation du Centre d'Incendie et de Secours sur l'est de l'agglomération.Cession de terrain au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) d'une assiette foncière sur la commune de Chalezeule pour l'implantation du Centre d'Incendie et de Secours sur l'est de l'agglomération.GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Réalisation d'un diagnostic accessibilité suivi de propositions pour l'ensemble des communes de la CAGBRéalisation d'un diagnostic accessibilité suivi de propositions pour l'ensemble des communes de la CAGBGOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Projet de mandat : point d'étape et demande globale de subventionsProjet de mandat : point d'étape et demande globale de subventionsTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Marché de pré collecte (fourniture de bacs) de 2009 à 2012Marché de pré collecte (fourniture de bacs) de 2009 à 2012TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Passation de marchés de collecte des déchets ménagers et assimilésPassation de marchés de collecte des déchets ménagers et assimilésTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Remise de pénalités de retardRemise de pénalités de retardBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'assurance de leur flotte automobileConstitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'assurance de leur flotte automobileFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2008Bilan des travaux de la CCSPL en 2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Compte de gestion 2008Compte de gestion 2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2008Compte administratif 2008BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2008 par la CAGBBilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2008 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2008 sur le Budget 2009Affectation des résultats 2008 sur le Budget 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°1Décision Modificative n°1BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Constitution d'une provision pour la garantie d'emprunt portée par la Société Foncière Habitat et HumanismeConstitution d'une provision pour la garantie d'emprunt portée par la Société Foncière Habitat et HumanismeBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (avril 2009)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (avril 2009)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt Habitat de la SAIEMB LogementDemande de garantie d'emprunt Habitat de la SAIEMB LogementBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Régime indemnitaire - EvolutionRégime indemnitaire - EvolutionBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Motion Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires du Réseau Routier National 2009 - 2014 et Voie des MercureauxMotion Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires du Réseau Routier National 2009 - 2014 et Voie des MercureauxFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)Convention entre la CAGB et l'Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Motion : la fermeture de la papeterie de NovillarsMotion : la fermeture de la papeterie de NovillarsFOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 27/05/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Renouvellement de la DSP de transports publics urbainsRenouvellement de la DSP de transports publics urbainsROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de financement entre la SNCF et le Grand Besançon pour la création de trois haltes voyageurs sur la ligne ferroviaire Besançon Viotte à Besançon Franche-Comté TGVAvenant n°1 à la convention de financement entre la SNCF et le Grand Besançon pour la création de trois haltes voyageurs sur la ligne ferroviaire Besançon Viotte à Besançon Franche-Comté TGVROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : lancement des procédures préalables à la Déclaration d'Utilité PubliqueTCSP : lancement des procédures préalables à la Déclaration d'Utilité PubliqueROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : mission de Sécurité et de Protection Santé (SPS)TCSP : mission de Sécurité et de Protection Santé (SPS)ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TEMIS Santé - ZAC des Hauts du Chazal : avenant n°7 à la convention publique d'aménagementTEMIS Santé - ZAC des Hauts du Chazal : avenant n°7 à la convention publique d'aménagementMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Aéroport Dole-Tavaux : avenant à la convention de gestion, année 2009Aéroport Dole-Tavaux : avenant à la convention de gestion, année 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention QUARTZTECHSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention QUARTZTECHMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet COVALIA INTERACTIVE - Financement FRISoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet COVALIA INTERACTIVE - Financement FRIMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF A.M.O. Marnières - Marché complémentaireA.M.O. Marnières - Marché complémentaireMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la réparation des portes de l'écluse du Moulin Saint-PaulAttribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la réparation des portes de l'écluse du Moulin Saint-PaulPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Plan de financement de la Cité des Arts : demande de subventionsPlan de financement de la Cité des Arts : demande de subventionsPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Agrément d'opérations d'accession sociale à la propriétéAgrément d'opérations d'accession sociale à la propriétéSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Première programmation logements publics 2009Première programmation logements publics 2009STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Délégation des aides de l'ANAH : Programme d'Action Territorial 2009Délégation des aides de l'ANAH : Programme d'Action Territorial 2009STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Fonds d'aide aux projets structurants des communes de la CAGB - Commune de Marchaux : attribution d'un fonds de concours complémentaire pour le réaménagement de l'ancien centre d'exploitation de la DDE en Centre de Première Intervention ( CPI) et en salleFonds d'aide aux projets structurants des communes de la CAGB - Commune de Marchaux : attribution d'un fonds de concours complémentaire pour le réaménagement de l'ancien centre d'exploitation de la DDE en Centre de Première Intervention ( CPI) et en salleGOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention Tour de France - Tour de l'Avenir : convention de répartition des charges entre la Ville de Besançon et la CAGBConvention Tour de France - Tour de l'Avenir : convention de répartition des charges entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mutualisation des services Ressources Humaines CAGB / Ville de Besançon / CCASMutualisation des services Ressources Humaines CAGB / Ville de Besançon / CCASBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite aux résultats complémentaires de la CAPAjustements techniques suite aux résultats complémentaires de la CAPBAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 16/04/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tarifs GINKO 2009-2010Tarifs GINKO 2009-2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°11 à la DSP relative à la réduction de la contribution forfaitaire et à l'augmentation des titresAvenant n°11 à la DSP relative à la réduction de la contribution forfaitaire et à l'augmentation des titresROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°2 au marché de travaux "Réalisation de 4 itinéraires cyclables"Avenant n°2 au marché de travaux "Réalisation de 4 itinéraires cyclables"ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de Charte de partenariat avec La Poste dans le cadre de son Plan de Déplacements d'EntrepriseProjet de Charte de partenariat avec La Poste dans le cadre de son Plan de Déplacements d'EntrepriseROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : mise en place des jurys pour les marchés de maîtrise d'oeuvre "Courants forts - guidage"TCSP : mise en place des jurys pour les marchés de maîtrise d'oeuvre "Courants forts - guidage"ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Talents des Cités 2009Talents des Cités 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activités 2008ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activités 2008MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Défi Voile ENSMM 2009Défi Voile ENSMM 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion à Energie CitésAdhésion à Energie CitésGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Opération Fleurissement 2009Opération Fleurissement 2009GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds centres de village : programmationFonds centres de village : programmationGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Marchés de produits locaux : appui apporté dans le cadre de SaugeMarchés de produits locaux : appui apporté dans le cadre de SaugeGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Projet "Ensemble pour gérer un territoire"Projet "Ensemble pour gérer un territoire"GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Projet "Sauve ta planète"Projet "Sauve ta planète"GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Actions foncièresActions foncièresGOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenants aux marchés de collecte des déchetsAvenants aux marchés de collecte des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF DSC 2009 - Volet solidarité sociale et fiscaleDSC 2009 - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (février 2009)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (février 2009)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de garantie d'un emprunt compétence Economie (février 2009)Demande de garantie d'un emprunt compétence Economie (février 2009)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniquesAjustements techniquesBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement des conventions de mise à disposition statutaire CAGB/association du PLIERenouvellement des conventions de mise à disposition statutaire CAGB/association du PLIEBAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 13/03/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour les communes de Chalezeule et MarchauxInstallation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour les communes de Chalezeule et MarchauxFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention " Pont Chemin Français "Convention " Pont Chemin Français "ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresTCSP : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresROY Jean-Claude
Télécharger PDF Promotion économique : soutien financier à l'organisation des Journées scientifiques de l'ISIFC et du Génie BiomédicalPromotion économique : soutien financier à l'organisation des Journées scientifiques de l'ISIFC et du Génie BiomédicalMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Forum Européen - Temps FréquenceForum Européen - Temps FréquenceMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - Demande de financementSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - Demande de financementMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Participation de la CAGB au MIPIM 2009Participation de la CAGB au MIPIM 2009MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Lotissement d'Activités Artisanales du NORET - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la société Michel VOYENETLotissement d'Activités Artisanales du NORET - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la société Michel VOYENETMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières : avenant N°1 au traité de concessionZAC des Marnières : avenant N°1 au traité de concessionMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2009Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2009PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique : attribution des subventions 2009Fonds d'aide aux écoles de musique : attribution des subventions 2009PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Contribution 2009 au Syndicat Mixte du Musée des maisons comtoises de NancrayContribution 2009 au Syndicat Mixte du Musée des maisons comtoises de NancrayPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Subvention 2009 à l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonSubvention 2009 à l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Equipements fluviaux : avenants aux marchés de travauxEquipements fluviaux : avenants aux marchés de travauxPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Subvention 2009 à la SEM CitadelleSubvention 2009 à la SEM CitadellePRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant 2009 à la convention de délégation de compétences 2006-2008 en matière d'aides à la pierreAvenant 2009 à la convention de délégation de compétences 2006-2008 en matière d'aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF OPAH du Grand Besançon : projet de convention d'opérationOPAH du Grand Besançon : projet de convention d'opérationSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivantsRapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivantsFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commissions d'appel d'offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonCommissions d'appel d'offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2008 dont le montant est supérieur à 4 000 € HTListe des marchés conclus en 2008 dont le montant est supérieur à 4 000 € HTFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Budget primitif 2009 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2009-2014Budget primitif 2009 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2009-2014BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création et révision des AP-AE/CP 2009Création et révision des AP-AE/CP 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Proposition de vote du taux et du produit de taxe professionnelle 2009Proposition de vote du taux et du produit de taxe professionnelle 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de " Prêt à long terme " avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la CAGB - Prorogation d'une annéeConvention de " Prêt à long terme " avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la CAGB - Prorogation d'une annéeBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2009Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de mise à disposition pour la Mission Locale Espace JeunesConvention de mise à disposition pour la Mission Locale Espace JeunesBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Motion contre la fermeture ou la fusion d'établissements scolairesMotion contre la fermeture ou la fusion d'établissements scolairesFOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 12/02/2009
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Schéma d'Accessibilité : Phase 3Schéma d'Accessibilité : Phase 3ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention avec les " Autoroutes Paris-Rhin-Rhône " (APRR) pour la mise en place d'un tarif préférentiel sur le périmètre du Grand BesançonConvention avec les " Autoroutes Paris-Rhin-Rhône " (APRR) pour la mise en place d'un tarif préférentiel sur le périmètre du Grand BesançonROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention avec la SNCF pour l'étude d'aménagement des haltes de la ligne ferroviaire nordConvention avec la SNCF pour l'étude d'aménagement des haltes de la ligne ferroviaire nordROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : proposition d'avenant n° 2 au marché de Maitrise d'Ouvrage AdministrativeTCSP : proposition d'avenant n° 2 au marché de Maitrise d'Ouvrage AdministrativeROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : lancement marché OPC, correctifTCSP : lancement marché OPC, correctifROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : mise en place d'un jury pour le marché de maîtrise d'oeuvre du centre de maintenanceTCSP : mise en place d'un jury pour le marché de maîtrise d'oeuvre du centre de maintenanceROY Jean-Claude
Télécharger PDF ZAC Hauts du Chazal : avenant aux conventions d'avances de la SEDDZAC Hauts du Chazal : avenant aux conventions d'avances de la SEDDMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention AMIMAC et financement FRISoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention AMIMAC et financement FRIMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF PLIE - Avenant au protocole d'accord exceptionnel 2007PLIE - Avenant au protocole d'accord exceptionnel 2007MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesConvention d'objectifs et de moyens entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Pilotage politique du site Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs"Pilotage politique du site Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs"GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - critères enrichis par une approche Développement DurableFonds "Centres de village" - critères enrichis par une approche Développement DurableGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Evolution de la Charte de l'environnement en Agenda 21 - Plan Climat TerritorialEvolution de la Charte de l'environnement en Agenda 21 - Plan Climat TerritorialGUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Demande de subvention par l'association AJENA pour la mise en oeuvre d'un programme européen intitulé " Pactes Energie "Demande de subvention par l'association AJENA pour la mise en oeuvre d'un programme européen intitulé " Pactes Energie "GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Hébergement de plein air : validation du schéma et de la première étape de mise en oeuvreHébergement de plein air : validation du schéma et de la première étape de mise en oeuvrePRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Port fluvial d'agglomération : bilan de la gestion 2008, modalités de gestion à compter de 2009, adoption des tarifs et du règlement intérieurPort fluvial d'agglomération : bilan de la gestion 2008, modalités de gestion à compter de 2009, adoption des tarifs et du règlement intérieurPRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésDemandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Projet de Convention de délégation du droit de réservation au titre des garanties d'emprunts en matière d'habitatProjet de Convention de délégation du droit de réservation au titre des garanties d'emprunts en matière d'habitatSTEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant (n°2)Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant (n°2)GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Adhésion à AmorceAdhésion à AmorceTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant à la convention de Locaux du Centre Technique Municipal - CAGB / Ville de BesançonAvenant à la convention de Locaux du Centre Technique Municipal - CAGB / Ville de BesançonTAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Débat d'orientations budgétairesDébat d'orientations budgétairesBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2009Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2009BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2008)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2008)BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsAjustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Clause de rendez-vous salarial des agents de la CAGB en contrat à durée indéterminéeClause de rendez-vous salarial des agents de la CAGB en contrat à durée indéterminéeBAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Motion : Les Délégués du Grand Besançon "Pour un Grenelle de la fiscalité"Motion : Les Délégués du Grand Besançon "Pour un Grenelle de la fiscalité"FOUSSERET Jean-Louis