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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2010

2010

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures)ROY Jean-Claude
Projet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TERROY Jean-Claude
Projet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-RhôneROY Jean-Claude
Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire"MARTIN Jean-Pierre
Fondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnelMARTIN Jean-Pierre
Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZACMARTIN Jean-Pierre
ZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageurMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Attributions de subventionGUILLEMET Nicolas
Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiquesGUILLEMET Nicolas
Agenda 21 - Validation du programme d'actionsGUILLEMET Nicolas
Implantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand BesançonGUILLEMET Nicolas
Programme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Colloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de GoûtGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvragePRALON Jean-Yves
Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à BesançonSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010STEPOURJINE Robert
Programmation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'EtatSTEPOURJINE Robert
Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 2010STEPOURJINE Robert
Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2010STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS"STEPOURJINE Robert
Volet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-SantéGOVIGNAUX Jean-Pierre
Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-2012GOVIGNAUX Jean-Pierre
Dialogue compétitif - Indemnisation des candidatsTAILLARD Jean-Pierre
Acquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marchéTAILLARD Jean-Pierre
Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concoursTAILLARD Jean-Pierre
Convention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVATAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative 2010 n°3BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la conventionBAULIEU Gabriel
Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-2015BAULIEU Gabriel
Tarifs gestion des déchets 2011BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 2010BAULIEU Gabriel
Convention de partenariat avec le Jura NeuchâteloisGOVIGNAUX Jean-Pierre
Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010)BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010)BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables 2010BAULIEU Gabriel
Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR"BAULIEU Gabriel
Demande d'exonération de versement transportBAULIEU Gabriel
Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique TerritorialeBAULIEU Gabriel
Mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de servicesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminéeBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaireROY Jean-Claude
Tramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanismeROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché de communicationROY Jean-Claude
Tramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisésROY Jean-Claude
Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales"MARTIN Jean-Pierre
Coopilote - Renouvellement du soutien financierMARTIN Jean-Pierre
Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis InnovationMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-TechMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'AménagementMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de TorpesGUILLEMET Nicolas
Fonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème sessionPRALON Jean-Yves
Programme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Fonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des BuisPRALON Jean-Yves
Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et BesançonSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de FranoisSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010STEPOURJINE Robert
Dossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'EtatSTEPOURJINE Robert
Subvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Modification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Projet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)GOVIGNAUX Jean-Pierre
Autorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaireGOVIGNAUX Jean-Pierre
Clôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communalesTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Analyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Orientations Budgétaires Déchets 2011BAULIEU Gabriel
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signatureBAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2011BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutementBAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutairesBAULIEU Gabriel
Contrat collectif prévoyanceBAULIEU Gabriel
Convention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nordROY Jean-Claude
Décision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementalesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Rapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbainsROY Jean-Claude
Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbainsROY Jean-Claude
ZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECEMARTIN Jean-Pierre
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace JeunesFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramwayROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage techniqueROY Jean-Claude
Tramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/BrûlardROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'EnvironnementROY Jean-Claude
Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marchéROY Jean-Claude
Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marchéROY Jean-Claude
Portes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-ComtéMARTIN Jean-Pierre
Portes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'ActivitésMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2009MARTIN Jean-Pierre
Incubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaireMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECSMARTIN Jean-Pierre
Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEOMARTIN Jean-Pierre
sedD - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
SMAIBO - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
Chocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du SalonMARTIN Jean-Pierre
Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatiqueGUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de BraillansGUILLEMET Nicolas
Etude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marchéGUILLEMET Nicolas
Repérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIPGUILLEMET Nicolas
Familles Actives pour le ClimatGUILLEMET Nicolas
Règlement intérieur de la plateforme de stockage bois énergieGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la CulturePRALON Jean-Yves
Cession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM CitadellePRALON Jean-Yves
Aire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financementPRALON Jean-Yves
Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers)STEPOURJINE Robert
Subventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs SoleilsSTEPOURJINE Robert
Modification des statuts du SYBERTTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°2BAULIEU Gabriel
Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables"BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économiqueBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Réforme du Compte Epargne Temps (CET)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI)JAVAUX Thomas
Syndicat Mixte LumièreFOUSSERET Jean-Louis
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE)FOUSSERET Jean-Louis
Société d'équipement du département du Doubs (SedD)
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO)GAVIGNET Bernard
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand BesançonMENETRIER Annie
Association Mission Locale Espace JeunesMENETRIER Annie
ATMO Franche-ComtéYASSIR-COUVAL Zahira
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancrayCONTOZ Pierre
Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)DILLSCHNEIDER Jean-Paul
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)REYLE Raymond
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)FOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT)ALAUZET Eric
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
ZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de ConcessionMARTIN Jean-Pierre
Expression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Communication du rapport d'activité 2009 du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Politique d'abattements en matière de taxe d'habitationBAULIEU Gabriel
Cotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimumBAULIEU Gabriel
Mise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographiqueBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité PubliqueROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenanceROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôle techniqueROY Jean-Claude
Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants fortsROY Jean-Claude
Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisationROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenanceROY Jean-Claude
Mise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvreROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de chargesROY Jean-Claude
Résiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura AutROY Jean-Claude
Service d'Amorçage de Projets - Subvention 2010MARTIN Jean-Pierre
Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2009MARTIN Jean-Pierre
Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 2009MARTIN Jean-Pierre
Assises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à BesançonMARTIN Jean-Pierre
TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de BesançonMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOURMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesseGUILLEMET Nicolas
Plateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestièresGUILLEMET Nicolas
Création de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matérielGUILLEMET Nicolas
Campagne AlimenTerre 2010 - Demande de subventionGUILLEMET Nicolas
Appui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie PartagéGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement RégionalPRALON Jean-Yves
Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)PRALON Jean-Yves
CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-2011PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2010PRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonPRALON Jean-Yves
Aire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestionPRALON Jean-Yves
Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre)PRALON Jean-Yves
Signature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009)STEPOURJINE Robert
Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS".STEPOURJINE Robert
Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'EtatSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010STEPOURJINE Robert
Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation SocialeSTEPOURJINE Robert
Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisationGOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des DéchetsTAILLARD Jean-Pierre
Avenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIATAILLARD Jean-Pierre
Avenant au marché de collecte du verre avec COVEDTAILLARD Jean-Pierre
Implantation de Points d'Apport VolontaireTAILLARD Jean-Pierre
Bilan des travaux de la CCSPL en 2009FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Projet de convention Pass "bus-car"ROY Jean-Claude
Projet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/GinkoROY Jean-Claude
Plan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand BesançonROY Jean-Claude
Compte de gestion 2009BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2009BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2009 sur le Budget 2010BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 2010BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture"BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010)BAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias)BAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburantsBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - InvaliditéBAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutairesBAULIEU Gabriel
Mise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGBBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Entrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières SudROY Jean-Claude
Avenant n°14 à la DSP des Transports UrbainsROY Jean-Claude
Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 5ROY Jean-Claude
Convention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontineROY Jean-Claude
Stratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires NordROY Jean-Claude
Projet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertationMARTIN Jean-Pierre
Parc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZACMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet HobbitMARTIN Jean-Pierre
MICRONORA 2010 - Participation financièreMARTIN Jean-Pierre
Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2010MARTIN Jean-Pierre
Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Defi Voile ENSMM 2010MARTIN Jean-Pierre
Réalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de ThiseGUILLEMET Nicolas
Etude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand BesançonGUILLEMET Nicolas
Etude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Plateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestionGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la CulturePRALON Jean-Yves
Aire d'accueil de camping-cars de BesançonPRALON Jean-Yves
Actualisation et territorialisation du Programme Local de l'HabitatSTEPOURJINE Robert
Délégation de compétence 2010-2015STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Subvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - NéoliaSTEPOURJINE Robert
Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 2010STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et NovillarsSTEPOURJINE Robert
Gestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
DSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achatBAULIEU Gabriel
Représentation du Grand Besançon dans les Instances de Santé
Bilan des marchés notifiés en 2009FOUSSERET Jean-Louis
Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA)
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 2009MARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concessionMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financementMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2010MARTIN Jean-Pierre
Opération Fleurissement 2010GUILLEMET Nicolas
Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-2016PRALON Jean-Yves
Contribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de NancrayPRALON Jean-Yves
Subvention 2010 à la SEM CitadellePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 2010PRALON Jean-Yves
Port d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Cité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance constructionPRALON Jean-Yves
Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la MouillèrePRALON Jean-Yves
Programme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand BesançonBODIN Nicolas
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRUSTEPOURJINE Robert
Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI)TAILLARD Jean-Pierre
Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM"TAILLARD Jean-Pierre
Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existantTAILLARD Jean-Pierre
Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec GirusTAILLARD Jean-Pierre
Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+TAILLARD Jean-Pierre
Point relais Déchets verts - ConventionTAILLARD Jean-Pierre
Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-2014BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP-AE/CP 2010BAULIEU Gabriel
Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprisesBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010)BAULIEU Gabriel
Renouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City ClairiaBAULIEU Gabriel
Convention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGNBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la conventionBAULIEU Gabriel
Reconduction d'un contrat à durée déterminéeBAULIEU Gabriel
Commission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCASBAULIEU Gabriel
Cité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestation
Festival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire
Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT DistributionROY Jean-Claude
Statuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand BesançonROY Jean-Claude
Modalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulièreROY Jean-Claude
TCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanismeROY Jean-Claude
Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)MARTIN Jean-Pierre
Lotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOISMARTIN Jean-Pierre
Pôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Parc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBOMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMACMARTIN Jean-Pierre
Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontineGUILLEMET Nicolas
Passerelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvreGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération)PRALON Jean-Yves
Participation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-ComtéBODIN Nicolas
Aménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de BesançonBODIN Nicolas
Convention PAV textileTAILLARD Jean-Pierre
Annexe au rapport d'orientations budgétaires 2010 : rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Demande d'exonération de versement transport de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et AddictologieBAULIEU Gabriel
Commissions Administratives Paritaires - Promotion InterneBAULIEU Gabriel
Commissions Administratives Paritaires - Avancements de gradeBAULIEU Gabriel
Liste des marchés conclus en 2009 dont le montant est supérieur à 20 000 à HTFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2009)BAULIEU Gabriel
Débat d'orientations budgétaires 2010BAULIEU Gabriel
Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévuesBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2010BAULIEU Gabriel
Adhésion à l'association des Acheteurs des Collectivités TerritorialesBAULIEU Gabriel
Vente aux enchères de véhicules et matériels réformésBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Aides exceptionnelles Séisme d'Haïti
Adhésion à la Centrale Régionale de MobilitéROY Jean-Claude