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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2010

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Liste des Délibérations du 16/12/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté23/12/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures)Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures)23/12/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TERProjet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TER23/12/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-RhôneProjet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône23/12/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire"Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire"23/12/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnelFondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnel23/12/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZACOpération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZAC23/12/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageurZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageur23/12/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attributions de subventionFonds "Centres de village" - Attributions de subvention23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiquesConstitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiques23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Agenda 21 - Validation du programme d'actionsAgenda 21 - Validation du programme d'actions23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Implantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand BesançonImplantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand Besançon23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Programme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-ComtéProgramme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-Comté23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Colloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de GoûtColloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de Goût23/12/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrageCité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage23/12/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à BesançonAide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à Besançon23/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 201023/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'EtatProgrammation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'Etat23/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 2010Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 201023/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU PlanoiseSubvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU Planoise23/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2010Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 201023/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS"Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS"23/12/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Volet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-SantéVolet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-Santé23/12/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-2012Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-201223/12/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Dialogue compétitif - Indemnisation des candidatsDialogue compétitif - Indemnisation des candidats23/12/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Acquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marchéAcquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marché23/12/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concoursImplantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concours23/12/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Convention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVAConvention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVA23/12/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil23/12/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision Modificative 2010 n°3Décision Modificative 2010 n°323/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la conventionGroupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la convention23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-2015Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-201523/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs gestion des déchets 2011Tarifs gestion des déchets 201123/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 2010Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 201023/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Jura NeuchâteloisConvention de partenariat avec le Jura Neuchâtelois23/12/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010)Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010)23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010)Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010)23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2010Créances irrécouvrables 201023/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR"Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR"23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande d'exonération de versement transportDemande d'exonération de versement transport23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique TerritorialeProtocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de servicesMutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de services23/12/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminéeAjustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée23/12/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 15/11/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de Communauté19/11/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaireTramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaire19/11/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanismeTramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanisme19/11/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de communicationTramway - Avenant n°1 au marché de communication19/11/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisésTramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisés19/11/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales"Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales"19/11/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Coopilote - Renouvellement du soutien financierCoopilote - Renouvellement du soutien financier19/11/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis InnovationRapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis Innovation19/11/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-TechSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-Tech19/11/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'AménagementZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'Aménagement19/11/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de TorpesFonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de Torpes19/11/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème sessionFonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème session19/11/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Programme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand BesançonProgramme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand Besançon19/11/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des BuisFonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des Buis19/11/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et BesançonAide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et Besançon19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de FranoisDemande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de Franois19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 201019/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Dossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'EtatDossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'Etat19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de PlanoiseSubvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de Planoise19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyageModification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Projet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyageProjet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyage19/11/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)19/11/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Autorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaireAutorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaire19/11/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Clôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communalesClôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communales19/11/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil19/11/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Analyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand BesançonAnalyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand Besançon19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Orientations Budgétaires Déchets 2011Orientations Budgétaires Déchets 201119/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signatureConstitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signature19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2011Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 201119/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010)Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010)19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutementAjustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutement19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutairesContrat d'assurance des risques statutaires19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat collectif prévoyanceContrat collectif prévoyance19/11/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nordConvention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nord19/11/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Décision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementalesDécision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementales19/11/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 18/10/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séance25/10/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Rapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbainsRapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbains25/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbainsRapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains25/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECEZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECE25/10/2010MARTIN Jean-Pierre

Liste des Délibérations du 07/10/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté12/10/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace JeunesModification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace Jeunes12/10/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramwayTramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramway12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage techniqueTramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage technique12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/BrûlardTramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/Brûlard12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'EnvironnementTramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'Environnement12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marchéAppel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marchéAppel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché12/10/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Portes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-ComtéPortes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-Comté12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Portes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'ActivitésPortes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'Activités12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2009ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/200912/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Incubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaireIncubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaire12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECSSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECS12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEOFonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEO12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF sedD - Modification des statutssedD - Modification des statuts12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SMAIBO - Modification des statutsSMAIBO - Modification des statuts12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Chocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du SalonChocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du Salon12/10/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatiquePlan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatique12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de BraillansFonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de Braillans12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Etude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marchéEtude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marché12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Repérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIPRepérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIP12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Familles Actives pour le ClimatFamilles Actives pour le Climat12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Règlement intérieur de la plateforme de stockage bois énergieRèglement intérieur de la plateforme de stockage bois énergie12/10/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la CultureCité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture12/10/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Cession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM CitadelleCession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM Citadelle12/10/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financementAire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financement12/10/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers)Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers)12/10/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs SoleilsSubventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs Soleils12/10/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modification des statuts du SYBERTModification des statuts du SYBERT12/10/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil12/10/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision Modificative n°2Décision Modificative n°212/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables"Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables"12/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économiqueDotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économique12/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010)12/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administrativesConvention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administratives12/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement12/10/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Réforme du Compte Epargne Temps (CET)Réforme du Compte Epargne Temps (CET)12/10/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 09/09/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI)Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI)21/09/2010JAVAUX Thomas
Télécharger PDF Syndicat Mixte LumièreSyndicat Mixte Lumière21/09/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE)Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE)21/09/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Société d'équipement du département du Doubs (SedD)Société d'équipement du département du Doubs (SedD)21/09/2010
Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO)Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO)21/09/2010GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand BesançonAssociation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon21/09/2010MENETRIER Annie
Télécharger PDF Association Mission Locale Espace JeunesAssociation Mission Locale Espace Jeunes21/09/2010MENETRIER Annie
Télécharger PDF ATMO Franche-ComtéATMO Franche-Comté21/09/2010YASSIR-COUVAL Zahira
Télécharger PDF Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancraySyndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray21/09/2010CONTOZ Pierre
Télécharger PDF Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)21/09/2010DILLSCHNEIDER Jean-Paul
Télécharger PDF Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)21/09/2010REYLE Raymond
Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)21/09/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT)Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT)21/09/2010ALAUZET Eric
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté21/10/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de ConcessionZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de Concession21/09/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Expression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand BesançonExpression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand Besançon21/09/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Communication du rapport d'activité 2009 du Grand BesançonCommunication du rapport d'activité 2009 du Grand Besançon21/09/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Politique d'abattements en matière de taxe d'habitationPolitique d'abattements en matière de taxe d'habitation21/09/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Cotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimumCotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimum21/09/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographiqueMise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographique21/09/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 30/06/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté05/07/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de délégués05/07/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité PubliqueTramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité Publique05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenanceTramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenance05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôle techniqueTramway - Autorisation de signature du marché de contrôle technique05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants fortsTramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisationTramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisation05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenanceTramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenance05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Mise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvreMise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvre05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de chargesAvenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de charges05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Résiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura AutRésiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura Aut05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Service d'Amorçage de Projets - Subvention 2010Service d'Amorçage de Projets - Subvention 201005/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2009Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 200905/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 2009Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 200905/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Assises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à BesançonAssises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à Besançon05/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de BesançonTEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de Besançon05/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOURZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOUR05/07/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesseFonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse05/07/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestièresPlateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestières05/07/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Création de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matérielCréation de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matériel05/07/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2010 - Demande de subventionCampagne AlimenTerre 2010 - Demande de subvention05/07/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Appui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie PartagéAppui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie Partagé05/07/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement RégionalCité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement Régional05/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)05/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-2011CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-201105/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2010Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 201005/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonAttribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon05/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestionAire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestion05/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre)Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre)05/07/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Signature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand BesançonSignature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand Besançon05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009)Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009)05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS".Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS".05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'EtatProgrammation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 201005/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation SocialeDemande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale05/07/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisationAgence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisation05/07/2010GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des DéchetsRapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des Déchets05/07/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIAAvenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIA05/07/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant au marché de collecte du verre avec COVEDAvenant au marché de collecte du verre avec COVED05/07/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Implantation de Points d'Apport VolontaireImplantation de Points d'Apport Volontaire05/07/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2009Bilan des travaux de la CCSPL en 200905/07/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil05/07/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Projet de convention Pass "bus-car"Projet de convention Pass "bus-car"05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/GinkoProjet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/Ginko05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Plan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand BesançonPlan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand Besançon05/07/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Compte de gestion 2009Compte de gestion 200905/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2009Compte administratif 200905/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGBBilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGB05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2009 sur le Budget 2010Affectation des résultats 2009 sur le Budget 201005/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2010Décision Modificative n°1 - 201005/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture"Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture"05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010)05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias)Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias)05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburantsConvention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburants05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - InvaliditéGroupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - Invalidité05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutairesContrat d'assurance des risques statutaires05/07/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGBMise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGB05/07/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 20/05/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté01/06/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de délégués01/06/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Entrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières SudEntrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières Sud28/05/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°14 à la DSP des Transports UrbainsAvenant n°14 à la DSP des Transports Urbains28/05/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 5Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 528/05/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontineConvention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontine28/05/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Stratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires NordStratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires Nord28/05/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Projet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertationProjet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertation28/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Parc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZACParc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZAC28/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet HobbitSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Hobbit28/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF MICRONORA 2010 - Participation financièreMICRONORA 2010 - Participation financière28/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2010Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 201028/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animationCré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animation28/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Defi Voile ENSMM 2010Defi Voile ENSMM 201028/05/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Réalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de ThiseRéalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de Thise28/05/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Etude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand BesançonEtude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand Besançon28/05/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Etude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du DoubsEtude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du Doubs28/05/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Plateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestionPlateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestion28/05/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la CultureCité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture28/05/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aire d'accueil de camping-cars de BesançonAire d'accueil de camping-cars de Besançon28/05/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Actualisation et territorialisation du Programme Local de l'HabitatActualisation et territorialisation du Programme Local de l'Habitat01/06/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Délégation de compétence 2010-2015Délégation de compétence 2010-201501/06/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH01/06/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU PlanoiseDemande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU Planoise01/06/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - NéoliaSubvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - Néolia28/05/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 2010Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 201028/05/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et NovillarsAide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et Novillars28/05/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Gestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyageGestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyage28/05/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil28/05/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF DSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscaleDSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscale01/06/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010)01/06/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achatConvention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achat01/06/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Représentation du Grand Besançon dans les Instances de SantéReprésentation du Grand Besançon dans les Instances de Santé01/06/2010
Télécharger PDF Bilan des marchés notifiés en 2009Bilan des marchés notifiés en 200928/05/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA)Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA)01/06/2010

Liste des Délibérations du 25/03/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté01/04/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de déléguésModification de délégués01/04/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 2009ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 200901/04/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concessionZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concession01/04/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financementSoutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement01/04/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2010Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 201001/04/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Opération Fleurissement 2010Opération Fleurissement 201001/04/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-2016Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-201601/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Contribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de NancrayContribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de Nancray01/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Subvention 2010 à la SEM CitadelleSubvention 2010 à la SEM Citadelle01/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 2010Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 201001/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Port d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand BesançonPort d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand Besançon01/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance constructionCité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance construction01/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la MouillèreAvenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère01/04/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Programme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand BesançonProgramme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand Besançon01/04/2010BODIN Nicolas
Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHDemandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH01/04/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRUDemandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRU01/04/2010STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI)Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI)01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM"Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM"01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existantMise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existant01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchetsMise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchets01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec GirusMise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec Girus01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Point relais Déchets verts - ConventionPoint relais Déchets verts - Convention01/04/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-2014Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-201401/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création et révision des AP-AE/CP 2010Création et révision des AP-AE/CP 201001/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprisesVote du taux relais de la cotisation foncière des entreprises01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010)01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City ClairiaRenouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City Clairia01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGNConvention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGN01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Groupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la conventionGroupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la convention01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Reconduction d'un contrat à durée déterminéeReconduction d'un contrat à durée déterminée01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCASCommission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCAS01/04/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Cité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestationCité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestation01/04/2010
Télécharger PDF Festival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaireFestival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire01/04/2010
Télécharger PDF Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT)Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT)01/04/2010BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 11/02/2010
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté19/02/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT DistributionConvention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT Distribution19/02/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Statuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand BesançonStatuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand Besançon19/02/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Modalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulièreModalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulière19/02/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF TCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanismeTCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanisme19/02/2010ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)19/02/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Lotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOISLotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOIS19/02/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Pôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animationPôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animation19/02/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Parc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBOParc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBO19/02/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMACSoutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMAC19/02/2010MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontineCharte de l'agriculture de l'agglomération bisontine19/02/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Passerelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvrePasserelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvre19/02/2010GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération)Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération)19/02/2010PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Participation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-ComtéParticipation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-Comté19/02/2010BODIN Nicolas
Télécharger PDF Aménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de BesançonAménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Besançon19/02/2010BODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention PAV textileConvention PAV textile19/02/2010TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Annexe au rapport d'orientations budgétaires 2010 : rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonAnnexe au rapport d'orientations budgétaires 2010 : rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande d'exonération de versement transport de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et AddictologieDemande d'exonération de versement transport de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commissions Administratives Paritaires - Promotion InterneCommissions Administratives Paritaires - Promotion Interne19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commissions Administratives Paritaires - Avancements de gradeCommissions Administratives Paritaires - Avancements de grade19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2009 dont le montant est supérieur à 20 000 à HTListe des marchés conclus en 2009 dont le montant est supérieur à 20 000 à HT19/02/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil19/02/2010FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2009)Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2009)19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Débat d'orientations budgétaires 2010Débat d'orientations budgétaires 201019/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévuesInformation des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2010Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 201019/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Adhésion à l'association des Acheteurs des Collectivités TerritorialesAdhésion à l'association des Acheteurs des Collectivités Territoriales19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vente aux enchères de véhicules et matériels réformésVente aux enchères de véhicules et matériels réformés19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAjustements techniques suite à des procédures de recrutement19/02/2010BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Aides exceptionnelles Séisme d'HaïtiAides exceptionnelles Séisme d'Haïti19/02/2010
Télécharger PDF Adhésion à la Centrale Régionale de MobilitéAdhésion à la Centrale Régionale de Mobilité19/02/2010ROY Jean-Claude