Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2010
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures) | Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Projet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TER | Projet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TER | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Projet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône | Projet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire" | Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnel | Fondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnel | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZAC | Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageur | ZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageur | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attributions de subvention | Fonds "Centres de village" - Attributions de subvention | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiques | Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiques | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Agenda 21 - Validation du programme d'actions | Agenda 21 - Validation du programme d'actions | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Implantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand Besançon | Implantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand Besançon | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Programme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-Comté | Programme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Colloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de Goût | Colloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de Goût | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage | Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à Besançon | Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'Etat | Programmation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 2010 | Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU Planoise | Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2010 | Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS" | Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS" | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Volet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-Santé | Volet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-Santé | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-2012 | Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-2012 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Dialogue compétitif - Indemnisation des candidats | Dialogue compétitif - Indemnisation des candidats | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Acquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marché | Acquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marché | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concours | Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concours | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVA | Convention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVA | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision Modificative 2010 n°3 | Décision Modificative 2010 n°3 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la convention | Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la convention | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-2015 | Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs gestion des déchets 2011 | Tarifs gestion des déchets 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 2010 | Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Jura Neuchâtelois | Convention de partenariat avec le Jura Neuchâtelois | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010) | Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010) | Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2010 | Créances irrécouvrables 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR" | Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande d'exonération de versement transport | Demande d'exonération de versement transport | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale | Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de services | Mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de services | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaire | Tramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaire | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanisme | Tramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanisme | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de communication | Tramway - Avenant n°1 au marché de communication | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisés | Tramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisés | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales" | Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Coopilote - Renouvellement du soutien financier | Coopilote - Renouvellement du soutien financier | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis Innovation | Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-Tech | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-Tech | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'Aménagement | ZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'Aménagement | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de Torpes | Fonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de Torpes | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème session | Fonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème session | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Programme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand Besançon | Programme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des Buis | Fonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des Buis | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et Besançon | Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de Franois | Demande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de Franois | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Dossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'Etat | Dossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de Planoise | Subvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage | Modification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Projet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyage | Projet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Autorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaire | Autorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaire | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Clôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communales | Clôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communales | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Analyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand Besançon | Analyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Orientations Budgétaires Déchets 2011 | Orientations Budgétaires Déchets 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signature | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2011 | Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010) | Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutement | Ajustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires | Contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat collectif prévoyance | Contrat collectif prévoyance | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nord | Convention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nord | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Décision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementales | Décision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementales | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbains | Rapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbains | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains | Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECE | ZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECE | MARTIN Jean-Pierre |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | Modification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramway | Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramway | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage technique | Tramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage technique | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/Brûlard | Tramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/Brûlard | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'Environnement | Tramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'Environnement | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché | Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Portes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-Comté | Portes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Portes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'Activités | Portes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'Activités | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2009 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Incubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaire | Incubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaire | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECS | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECS | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEO | Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEO | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF sedD - Modification des statuts | sedD - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF SMAIBO - Modification des statuts | SMAIBO - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Chocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du Salon | Chocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du Salon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatique | Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatique | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de Braillans | Fonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de Braillans | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Etude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marché | Etude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marché | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Repérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIP | Repérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Familles Actives pour le Climat | Familles Actives pour le Climat | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Règlement intérieur de la plateforme de stockage bois énergie | Règlement intérieur de la plateforme de stockage bois énergie | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM Citadelle | Cession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financement | Aire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financement | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers) | Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs Soleils | Subventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs Soleils | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modification des statuts du SYBERT | Modification des statuts du SYBERT | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°2 | Décision Modificative n°2 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables" | Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économique | Dotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010) | Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administratives | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Réforme du Compte Epargne Temps (CET) | Réforme du Compte Epargne Temps (CET) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI) | Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI) | JAVAUX Thomas |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte Lumière | Syndicat Mixte Lumière | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE) | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Société d'équipement du département du Doubs (SedD) | Société d'équipement du département du Doubs (SedD) | |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO) | Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO) | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | MENETRIER Annie |
| Télécharger PDF Association Mission Locale Espace Jeunes | Association Mission Locale Espace Jeunes | MENETRIER Annie |
| Télécharger PDF ATMO Franche-Comté | ATMO Franche-Comté | YASSIR-COUVAL Zahira |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray | Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) | Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) | DILLSCHNEIDER Jean-Paul |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT) | Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT) | REYLE Raymond |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT) | Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT) | ALAUZET Eric |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de Concession | ZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de Concession | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Expression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand Besançon | Expression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Communication du rapport d'activité 2009 du Grand Besançon | Communication du rapport d'activité 2009 du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Politique d'abattements en matière de taxe d'habitation | Politique d'abattements en matière de taxe d'habitation | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Cotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimum | Cotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimum | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographique | Mise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographique | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de délégués | Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité Publique | Tramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité Publique | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenance | Tramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenance | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôle technique | Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôle technique | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts | Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisation | Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisation | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenance | Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenance | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Mise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvre | Mise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvre | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de charges | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de charges | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Résiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura Aut | Résiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura Aut | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Service d'Amorçage de Projets - Subvention 2010 | Service d'Amorçage de Projets - Subvention 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2009 | Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 2009 | Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Assises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à Besançon | Assises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de Besançon | TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOUR | ZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOUR | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Plateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestières | Plateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestières | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Création de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matériel | Création de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matériel | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2010 - Demande de subvention | Campagne AlimenTerre 2010 - Demande de subvention | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Appui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie Partagé | Appui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie Partagé | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement Régional | Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement Régional | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC) | Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-2011 | CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-2011 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2010 | Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2010 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | Attribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestion | Aire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestion | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre) | Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Signature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand Besançon | Signature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009) | Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS". | Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS". | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat | Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisation | Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisation | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des Déchets | Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des Déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIA | Avenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIA | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant au marché de collecte du verre avec COVED | Avenant au marché de collecte du verre avec COVED | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Implantation de Points d'Apport Volontaire | Implantation de Points d'Apport Volontaire | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2009 | Bilan des travaux de la CCSPL en 2009 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Projet de convention Pass "bus-car" | Projet de convention Pass "bus-car" | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Projet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/Ginko | Projet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/Ginko | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Plan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand Besançon | Plan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2009 | Compte de gestion 2009 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2009 | Compte administratif 2009 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2009 sur le Budget 2010 | Affectation des résultats 2009 sur le Budget 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2010 | Décision Modificative n°1 - 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture" | Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010) | Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias) | Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburants | Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburants | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - Invalidité | Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - Invalidité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires | Contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGB | Mise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de délégués | Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Entrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières Sud | Entrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières Sud | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°14 à la DSP des Transports Urbains | Avenant n°14 à la DSP des Transports Urbains | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 5 | Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 5 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontine | Convention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontine | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Stratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires Nord | Stratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires Nord | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Projet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertation | Projet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Parc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZAC | Parc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Hobbit | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Hobbit | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF MICRONORA 2010 - Participation financière | MICRONORA 2010 - Participation financière | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2010 | Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animation | Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Defi Voile ENSMM 2010 | Defi Voile ENSMM 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Réalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de Thise | Réalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de Thise | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Etude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand Besançon | Etude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand Besançon | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Etude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du Doubs | Etude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Plateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestion | Plateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestion | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aire d'accueil de camping-cars de Besançon | Aire d'accueil de camping-cars de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Actualisation et territorialisation du Programme Local de l'Habitat | Actualisation et territorialisation du Programme Local de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Délégation de compétence 2010-2015 | Délégation de compétence 2010-2015 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU Planoise | Demande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - Néolia | Subvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - Néolia | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 2010 | Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et Novillars | Aide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et Novillars | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Gestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyage | Gestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF DSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscale | DSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010) | Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achat | Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Représentation du Grand Besançon dans les Instances de Santé | Représentation du Grand Besançon dans les Instances de Santé | |
| Télécharger PDF Bilan des marchés notifiés en 2009 | Bilan des marchés notifiés en 2009 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA) | Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA) |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de délégués | Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 2009 | ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concession | ZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concession | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2010 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Opération Fleurissement 2010 | Opération Fleurissement 2010 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-2016 | Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-2016 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de Nancray | Contribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de Nancray | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention 2010 à la SEM Citadelle | Subvention 2010 à la SEM Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 2010 | Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 2010 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand Besançon | Port d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance construction | Cité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance construction | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Programme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand Besançon | Programme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRU | Demandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRU | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI) | Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI) | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM" | Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM" | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existant | Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existant | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchets | Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec Girus | Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec Girus | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+ | Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+ | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Point relais Déchets verts - Convention | Point relais Déchets verts - Convention | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-2014 | Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création et révision des AP-AE/CP 2010 | Création et révision des AP-AE/CP 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprises | Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprises | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010) | Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City Clairia | Renouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City Clairia | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGN | Convention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGN | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la convention | Groupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la convention | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Reconduction d'un contrat à durée déterminée | Reconduction d'un contrat à durée déterminée | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCAS | Commission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Cité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestation | Cité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestation | |
| Télécharger PDF Festival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | Festival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | |
| Télécharger PDF Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT) | Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT Distribution | Convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT Distribution | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Statuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand Besançon | Statuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Modalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulière | Modalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulière | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF TCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanisme | TCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanisme | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Lotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOIS | Lotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOIS | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animation | Pôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Parc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBO | Parc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBO | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMAC | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Passerelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvre | Passerelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvre | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération) | Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Participation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-Comté | Participation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Aménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Besançon | Aménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Besançon | BODIN Nicolas |
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