Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2011

Compte-rendu du 15/12/2011

Compte-rendu du 17/11/2011

Compte-rendu du 06/10/2011

Compte-rendu du 09/09/2011

Compte-rendu du 30/06/2011

Compte-rendu du 12/05/2011

Compte-rendu du 31/03/2011

Compte-rendu du 17/02/2011

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat	Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Participation financière du Conseil Général aux travaux de confortement du Pont Canot	Tramway - Participation financière du Conseil Général aux travaux de confortement du Pont Canot	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat	Tramway - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers	Tramway - Convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôles extérieurs	Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôles extérieurs	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Demande de subvention auprès du SYDED pour les travaux de mise en veilleuse de la Rocade Nord Ouest	Demande de subvention auprès du SYDED pour les travaux de mise en veilleuse de la Rocade Nord Ouest	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Desserte par Ginko de la gare Besançon Franche-Comté - Evolution du projet	Desserte par Ginko de la gare Besançon Franche-Comté - Evolution du projet	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'aménagement de la ligne reliant Besançon Viotte et Besançon Franche-Comté TGV pour la mise en oeuvre d'un service de transport ferroviaire devant desservir 3 nouvelles haltes	Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'aménagement de la ligne reliant Besançon Viotte et Besançon Franche-Comté TGV pour la mise en oeuvre d'un service de transport ferroviaire devant desservir 3 nouvelles haltes	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Financement de la 2e phase de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône	Financement de la 2e phase de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un DATA CENTER	Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un DATA CENTER	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°2 - Convention triennale 2009-2011 entre la Région Franche-Comté, le Grand Besançon et OSEO	Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°2 - Convention triennale 2009-2011 entre la Région Franche-Comté, le Grand Besançon et OSEO	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projets CO-SAVE, DeQualC et MIS	Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projets CO-SAVE, DeQualC et MIS	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Service d'Amorçage de Projets - Concours financier du Grand Besançon	Service d'Amorçage de Projets - Concours financier du Grand Besançon	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Plan de financement prévisionnel et création d'un budget annexe	Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Plan de financement prévisionnel et création d'un budget annexe	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Définition du prix de cession	Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Définition du prix de cession	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010	sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010	SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Mazerolles-le-Salin et Ecole-Valentin	Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Mazerolles-le-Salin et Ecole-Valentin	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs	Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Convention de partenariat entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'opérations conjointes de communication sur le Plan Climat et l'Agenda 21	Convention de partenariat entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'opérations conjointes de communication sur le Plan Climat et l'Agenda 21	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Développement du tourisme fluvial - Programmation d'équipements complémentaires pour le port d'agglomération de 2012 à 2015	Développement du tourisme fluvial - Programmation d'équipements complémentaires pour le port d'agglomération de 2012 à 2015	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Aménagement d'un point de ravitaillement en carburant pour les bateaux à Besançon - Validation du plan de financement et demande de subvention	Aménagement d'un point de ravitaillement en carburant pour les bateaux à Besançon - Validation du plan de financement et demande de subvention	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Port fluvial d'agglomération - Vote des tarifs 2012	Port fluvial d'agglomération - Vote des tarifs 2012	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Subvention 2011	Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Subvention 2011	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Avancement (aménagement des circuits, outils de communication) et modification du schéma sur le premier secteur finalisé	Circuits pédestres et VTT - Avancement (aménagement des circuits, outils de communication) et modification du schéma sur le premier secteur finalisé	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC nécessaire aux actions culturelles organisées par le CRR et le service culture-tourisme-sports	Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC nécessaire aux actions culturelles organisées par le CRR et le service culture-tourisme-sports	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2011	Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2011	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant à la convention du 4 avril 2007 relative au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de Besançon	Avenant à la convention du 4 avril 2007 relative au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de Besançon	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon	Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention CAGB pour une opération de construction de la SAIEMB Logement - PRU des Clairs Soleils	Subvention CAGB pour une opération de construction de la SAIEMB Logement - PRU des Clairs Soleils	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation 2011 en matière de réhabilitation des logements locatifs publics (crédits CAGB)	Programmation 2011 en matière de réhabilitation des logements locatifs publics (crédits CAGB)	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation 2011 de droit commun des logements locatifs publics (crédits délégués de l'Etat)	Programmation 2011 de droit commun des logements locatifs publics (crédits délégués de l'Etat)	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demandes d'agréments et de subventions pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS	Demandes d'agréments et de subventions pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Dispositif Aide aux Communes - Mise à disposition de certains services communautaires entre la CAGB et ses communes membres	Dispositif Aide aux Communes - Mise à disposition de certains services communautaires entre la CAGB et ses communes membres	CONTOZ Pierre
Télécharger PDF Orientations sur le règlement de collecte et de facturation	Orientations sur le règlement de collecte et de facturation	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision Modificative n°3	Décision Modificative n°3	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget Annexe Déchets 2012	Budget Annexe Déchets 2012	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs "classiques" - Gestion des Déchets 2012	Tarifs "classiques" - Gestion des Déchets 2012	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs Redevance Incitative - Gestion des Déchets 2012	Tarifs Redevance Incitative - Gestion des Déchets 2012	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modification des tarifs du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers à partir du 1er Janvier 2012	Modification des tarifs du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers à partir du 1er Janvier 2012	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)	Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)	Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2011	Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2011	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Adhésion à l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales	Adhésion à l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanents	Ajustements techniques de la liste des emplois permanents	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mutualisation de services - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de Services	Mutualisation de services - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de Services	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Hausse du taux de TVA réduit de 5,5 % à 7 %	Hausse du taux de TVA réduit de 5,5 % à 7 %	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant au contrat d'assurance des risques statuaires	Avenant au contrat d'assurance des risques statuaires	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vente d'une maison - 1 rue de l'école à Mamirolle	Vente d'une maison - 1 rue de l'école à Mamirolle	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)	Diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)	FOUSSERET Jean-Louis

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
Télécharger PDF Tramway - Avenants et marché complémentaire à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures	Tramway - Avenants et marché complémentaire à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures
Télécharger PDF Tramway - Etablissement de servitudes pour accrochage des Lignes Aériennes de Contact (LAC)	Tramway - Etablissement de servitudes pour accrochage des Lignes Aériennes de Contact (LAC)
Télécharger PDF Marché négocié relatif à la fourniture et à l'installation de Girouettes à LED sur les bus urbains du réseau de transport Ginko	Marché négocié relatif à la fourniture et à l'installation de Girouettes à LED sur les bus urbains du réseau de transport Ginko
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko	Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko
Télécharger PDF Délégation de Service Public des Transports Urbains - Rapport d'activité 2010	Délégation de Service Public des Transports Urbains - Rapport d'activité 2010
Télécharger PDF Data Center - Acquisition de fibre noire - Déclaration d'Intérêt Communautaire	Data Center - Acquisition de fibre noire - Déclaration d'Intérêt Communautaire
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique	ZAC des Marnières - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Approbation du dossier de réalisation	ZAC des Marnières - Approbation du dossier de réalisation
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°7 au Traité de Concession d'Aménagement	ZAC des Marnières - Avenant n°7 au Traité de Concession d'Aménagement
Télécharger PDF ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition de 3 parcelles	ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition de 3 parcelles
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité - Financement du projet SECTO	Soutien à la compétitivité - Financement du projet SECTO
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité - Financement du projet PFMI	Soutien à la compétitivité - Financement du projet PFMI
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - BREITLING et CRYLA : implantations TEMIS Besançon	Fonds d'Intervention Economique - BREITLING et CRYLA : implantations TEMIS Besançon
Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"	Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Programmation de subvention	Fonds "Centres de village" - Programmation de subvention
Télécharger PDF Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Commune de Deluz	Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Commune de Deluz
Télécharger PDF Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles et conventionnement lié	Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles et conventionnement lié
Télécharger PDF Programme d'actions du réseau des écoles de musique - Bilan 2010-2011 et perspectives 2011-2012	Programme d'actions du réseau des écoles de musique - Bilan 2010-2011 et perspectives 2011-2012
Télécharger PDF Demandes de subventions dans le cadre de l'OPAH	Demandes de subventions dans le cadre de l'OPAH
Télécharger PDF Transfert au SDIS des Centres de Première Intervention (CPI) de Boussières, Chalezeule et Pouilley-les-Vignes	Transfert au SDIS des Centres de Première Intervention (CPI) de Boussières, Chalezeule et Pouilley-les-Vignes
Télécharger PDF Avenant au marché de collecte de Sita	Avenant au marché de collecte de Sita
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Télécharger PDF Forum Emploi-Création Entreprise - Participation du Grand Besançon	Forum Emploi-Création Entreprise - Participation du Grand Besançon
Télécharger PDF Volet "Emploi" du projet de Tramway du Grand Besançon - Subvention à l'Union des Commerçants pour la formation des salariés	Volet "Emploi" du projet de Tramway du Grand Besançon - Subvention à l'Union des Commerçants pour la formation des salariés
Télécharger PDF Association Entreprises La Fayette - Demande de subvention exceptionnelle	Association Entreprises La Fayette - Demande de subvention exceptionnelle
Télécharger PDF Concession ZAC Hauts du Chazal - Compte-rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2010 - Avenant n°10	Concession ZAC Hauts du Chazal - Compte-rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2010 - Avenant n°10
Télécharger PDF MIPIM 2011 - Régularisation de la participation du Grand Besançon	MIPIM 2011 - Régularisation de la participation du Grand Besançon
Télécharger PDF Délégation de Service Public pour la gestion de la Pépinière et de l'Hôtel d'entreprises de Témis Innovation - Rapport d'activité 2010	Délégation de Service Public pour la gestion de la Pépinière et de l'Hôtel d'entreprises de Témis Innovation - Rapport d'activité 2010
Télécharger PDF Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2010	Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2010
Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2011	Décision Modificative n°2 - 2011
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2011 - Volet solidarité économique	Dotation de solidarité communautaire 2011 - Volet solidarité économique
Télécharger PDF Reconduction de l'AE-CP "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon " pour 2012-2014	Reconduction de l'AE-CP "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon " pour 2012-2014
Télécharger PDF Appel d'offres relatif à l'achat de prestations de services postaux - Autorisation de lancement et de signature du marché	Appel d'offres relatif à l'achat de prestations de services postaux - Autorisation de lancement et de signature du marché
Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanents	Ajustements techniques de la liste des emplois permanents
Télécharger PDF Evolution de l'organisation du travail des gardiens de déchetterie du SYBERT	Evolution de l'organisation du travail des gardiens de déchetterie du SYBERT

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Tramway - Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) sur les travaux du centre de maintenance	Tramway - Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) sur les travaux du centre de maintenance	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Convention de financement d'un bras élévateur articulé (BEA) par le SDIS	Tramway - Convention de financement d'un bras élévateur articulé (BEA) par le SDIS	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Tramway - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre sur les travaux de confortement du Pont Canot	Tramway - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre sur les travaux de confortement du Pont Canot	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention centrale de mobilités "Mobilignes" - Années 2009 et 2010	Convention centrale de mobilités "Mobilignes" - Années 2009 et 2010	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko - Evolution tarifaire	Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko - Evolution tarifaire	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Création d'une Société Publique Locale dans le Doubs	Création d'une Société Publique Locale dans le Doubs	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Chantier du Tramway du Grand Besançon - Charte de Partenariat pour la qualité de l'emploi et de la formation	Chantier du Tramway du Grand Besançon - Charte de Partenariat pour la qualité de l'emploi et de la formation	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi	Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Cluster Eco-Chantiers - Soutien du Grand Besançon pour les exercices 2011, 2012 et 2013	Cluster Eco-Chantiers - Soutien du Grand Besançon pour les exercices 2011, 2012 et 2013	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à Franche-Comté Interactive - Appel à projets "Grappes d'Entreprises"	Soutien à Franche-Comté Interactive - Appel à projets "Grappes d'Entreprises"	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention	Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement 2011	Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement 2011	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Incubateur de Franche-Comté - Soutien au développement de projets innovants	Incubateur de Franche-Comté - Soutien au développement de projets innovants	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Fonds "Centres de village"	Fonds "Centres de village"	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Zone de Développement Eolien - Projet d'étude du Grand Besançon	Zone de Développement Eolien - Projet d'étude du Grand Besançon	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2011 - Demande de subvention de l'association RECIDEV pour l'organisation de la manifestation	Campagne AlimenTerre 2011 - Demande de subvention de l'association RECIDEV pour l'organisation de la manifestation	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Cité des Plantes 2011 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté	Cité des Plantes 2011 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté	GUILLEMET Nicolas
Télécharger PDF Conservatoire à Rayonnement Régional - Mise en oeuvre du projet d'établissement (année 1 - 2011) en matière de moyens humains	Conservatoire à Rayonnement Régional - Mise en oeuvre du projet d'établissement (année 1 - 2011) en matière de moyens humains	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Conservatoire à Rayonnement Régional - Vote des tarifs 2011-2012	Conservatoire à Rayonnement Régional - Vote des tarifs 2011-2012	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Animation du réseau d'enseignement musical - Subvention à l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté pour une action de sensibilisation en milieu scolaire	Animation du réseau d'enseignement musical - Subvention à l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté pour une action de sensibilisation en milieu scolaire	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide manifestations - Attribution de subventions - 2ème semestre	Fonds d'aide manifestations - Attribution de subventions - 2ème semestre	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Projet de pacte pour une ambition partagée pour l'aménagement et le développement autour de la gare Besançon Franche-Comté TGV	Projet de pacte pour une ambition partagée pour l'aménagement et le développement autour de la gare Besançon Franche-Comté TGV	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Avenants 2011 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l'habitat privé	Avenants 2011 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l'habitat privé	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération de Néolia	Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération de Néolia	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Logements locatifs publics inscrits dans la programmation 2011 de droit commun	Logements locatifs publics inscrits dans la programmation 2011 de droit commun	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Introduction d'une caution pour l'occupation de l'aire de grands passages de Thise	Introduction d'une caution pour l'occupation de l'aire de grands passages de Thise	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention à l'Adil du Doubs	Subvention à l'Adil du Doubs	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF SDIS - Acquisition auprès de la commune de Saône de l'assiette foncière destinée à la construction du CPIR du Marais de Saône	SDIS - Acquisition auprès de la commune de Saône de l'assiette foncière destinée à la construction du CPIR du Marais de Saône	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2011 et versement de la cotisation	Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2011 et versement de la cotisation	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze	Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Evolution du dispositif d'aide aux communes	Evolution du dispositif d'aide aux communes	GOVIGNAUX Jean-Pierre
Télécharger PDF Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets	Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Plan d'accompagnement pour la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en 2012	Plan d'accompagnement pour la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en 2012	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Dispositif d'accompagnement à la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en habitat collectif dense	Dispositif d'accompagnement à la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en habitat collectif dense	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Avenant n°2 au lot 1 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés	Avenant n°2 au lot 1 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés	TAILLARD Jean-Pierre
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2010	Bilan des travaux de la CCSPL en 2010	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2010	Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2010	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Doubs Initiative - Abondement du Fonds Prêts d'honneur - Financement de l'animation	Doubs Initiative - Abondement du Fonds Prêts d'honneur - Financement de l'animation	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Labellisation Marianne du service Accueil/Courrier du Grand Besançon	Labellisation Marianne du service Accueil/Courrier du Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte de gestion 2010	Compte de gestion 2010	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2010	Compte administratif 2010	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2010 au budget 2011	Affectation des résultats 2010 au budget 2011	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2011	Décision Modificative n°1 - 2011	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Clôture de deux autorisations de programme (AP)	Clôture de deux autorisations de programme (AP)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Charges à étaler (Budget annexe Transports)	Charges à étaler (Budget annexe Transports)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2010 par la CAGB	Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2010 par la CAGB	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand Besançon	Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand Besançon	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Marché "Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB" - Autorisation de lancement et de signature du marché	Marché "Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB" - Autorisation de lancement et de signature du marché	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création et transformation de postes	Création et transformation de postes	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine	Renouvellement de convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine	BAULIEU Gabriel

PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Tramway - Création d'une Commission d'Indemnisation Amiable au titre du Tramway (CIAT) - Définition de sa composition et de son champ d'intervention	Tramway - Création d'une Commission d'Indemnisation Amiable au titre du Tramway (CIAT) - Définition de sa composition et de son champ d'intervention	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Convention titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets Besançon-Vesoul	Convention titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets Besançon-Vesoul	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°1 au marché d'affrètement - Cession du lot n°2 à la Société Transdev Alsace	Avenant n°1 au marché d'affrètement - Cession du lot n°2 à la Société Transdev Alsace	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de transfert de compétence en matière de transport scolaire	Avenant n°2 à la convention de transfert de compétence en matière de transport scolaire	ROY Jean-Claude
Télécharger PDF Labellisation du Très Haut Débit sur les Zones d'Activités - Stratégie de développement du Grand Besançon	Labellisation du Très Haut Débit sur les Zones d'Activités - Stratégie de développement du Grand Besançon	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Etat d'avancement et avenant n°6 au Traité de Concession d'Aménagement	ZAC des Marnières - Etat d'avancement et avenant n°6 au Traité de Concession d'Aménagement	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement	Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement	MARTIN Jean-Pierre
Télécharger PDF Chantier du Tramway - Partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-Comté pour la mise en place et le fonctionnement d'une cellule Emploi	Chantier du Tramway - Partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-Comté pour la mise en place et le fonctionnement d'une cellule Emploi	MARTIN Jean-Pierre
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2011

Conseil communautaire du 15/12/2011

Conseil communautaire du 17/11/2011

Conseil communautaire du 06/10/2011

Conseil communautaire du 09/09/2011

Conseil communautaire du 30/06/2011

Conseil communautaire du 12/05/2011

Conseil communautaire du 31/03/2011

Conseil communautaire du 17/02/2011