Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2012
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 15/11/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 15/11/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'un représentant de la CAGB au SYBERT et au SMSCoT | Modification d'un représentant de la CAGB au SYBERT et au SMSCoT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Convention de financement du projet MobiGinko (Billettique) | Tramway - Convention de financement du projet MobiGinko (Billettique) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Marché complémentaire au marché de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé | Tramway - Marché complémentaire au marché de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché complémentaire de maitrise d'oeuvre Infrastructures | Tramway - Avenant n°1 au marché complémentaire de maitrise d'oeuvre Infrastructures | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2012 | Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation | Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Adhésion de la CAGB à l'Association Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté | Adhésion de la CAGB à l'Association Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Adhésion du Grand Besançon à la SPL qui portera l'Agence Régionale de Développement de Franche-Comté | Adhésion du Grand Besançon à la SPL qui portera l'Agence Régionale de Développement de Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Modification des statuts | SPL Territoire 25 - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF EIA - Avenant à un bail emphytéotique conclu avec Aktya et en lien avec la mise en oeuvre d'une offre à très haut débit | EIA - Avenant à un bail emphytéotique conclu avec Aktya et en lien avec la mise en oeuvre d'une offre à très haut débit | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | Aktya - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaudefontaine (restauration de la fontaine) et de Pelousey (aménagements d'accessibilité et de sécurité des voiries) | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaudefontaine (restauration de la fontaine) et de Pelousey (aménagements d'accessibilité et de sécurité des voiries) | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Mamirolle | Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Mamirolle | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Acquisition de l'assiette foncière du volume Conservatoire à Rayonnement Régional - Acte rectificatif | Cité des Arts - Acquisition de l'assiette foncière du volume Conservatoire à Rayonnement Régional - Acte rectificatif | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Convention de partenariat pour la gestion technique et immobilière avec la Région Franche-Comté | Cité des Arts - Convention de partenariat pour la gestion technique et immobilière avec la Région Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Actualisation du réglement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional du Grand Besançon à la Cité des Arts | CRR - Actualisation du réglement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional du Grand Besançon à la Cité des Arts | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec la Scène Nationale de Besançon | CRR - Convention de partenariat avec la Scène Nationale de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Mise à disposition gracieuse de locaux et d'instruments à l'orchestre philharmonique de Besançon "André Stapffer" et à l'association "Tétraktys" | CRR - Mise à disposition gracieuse de locaux et d'instruments à l'orchestre philharmonique de Besançon "André Stapffer" et à l'association "Tétraktys" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contribution à l'édition du guide Hachette "Un grand week-end à Besançon" | Contribution à l'édition du guide Hachette "Un grand week-end à Besançon" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 E) | Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation 2012 de droit commun (crédits délégués de l'Etat) | Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation 2012 de droit commun (crédits délégués de l'Etat) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon pour la réhabilitation de logements locatifs publics (programmation 2012) | Subvention du Grand Besançon pour la réhabilitation de logements locatifs publics (programmation 2012) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité Régional de l'Habitat | Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité Régional de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant technique au volet territorial du Contrat de projets Etat Région 2007-2013 | Avenant technique au volet territorial du Contrat de projets Etat Région 2007-2013 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2013 du PPI 2013-2015 | Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2013 du PPI 2013-2015 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) | Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°4 - 2012 | Décision Modificative n°4 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées | Evaluation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement | Ouverture anticipée des crédits d'investissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation des durées d'amortissement pour la tenue de l'inventaire comptable de la CAGB | Actualisation des durées d'amortissement pour la tenue de l'inventaire comptable de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget annexe Déchets 2013 | Budget annexe Déchets 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs de la Gestion des Déchets 2013 | Tarifs de la Gestion des Déchets 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs du Centre d'Enfouissement Techniques (CET) des Andiers pour l'année 2013 | Tarifs du Centre d'Enfouissement Techniques (CET) des Andiers pour l'année 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services - Création de services communs | Mutualisation de services - Création de services communs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°3 à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique | Avenant n°3 à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Gestion des archives de la CAGB par le service des archives de la Ville de Besançon | Gestion des archives de la CAGB par le service des archives de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement pour 2013 de la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et le SYBERT | Renouvellement pour 2013 de la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et le SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place du dispositif "Emplois d'Avenir" | Mise en place du dispositif "Emplois d'Avenir" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Création d'un poste non permanent de chargé d'optimisation fiscale au sein de la Direction des Finances et du Budget | Ajustement technique - Création d'un poste non permanent de chargé d'optimisation fiscale au sein de la Direction des Finances et du Budget | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaire | Avenant n°1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaire | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 au contrat d'assurance des risques statutaires | Avenant n°2 au contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Motion déposée par MM. Philippe GONON et Stéphane COURBET - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) | Motion déposée par MM. Philippe GONON et Stéphane COURBET - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de fabrication de matériel roulant | Tramway - Avenant n°1 au marché de fabrication de matériel roulant | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures courants faibles (CFA1) - Lot n°2 "Matériel informatique standard et caméras IP" | Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures courants faibles (CFA1) - Lot n°2 "Matériel informatique standard et caméras IP" | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique | Tramway - Avenant n°2 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant de transfert concernant le marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts | Tramway - Avenant de transfert concernant le marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Convention de financement des travaux d'entretien du Pont Canot avec le Conseil Général du Doubs | Tramway - Convention de financement des travaux d'entretien du Pont Canot avec le Conseil Général du Doubs | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon Franche-Comté | Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon Franche-Comté | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon Viotte | Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon Viotte | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention " Boutique Transports " pour l'année 2013 | Convention " Boutique Transports " pour l'année 2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association Transcité | Adhésion à l'association Transcité | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Mise en place d'une convention avec GRDF pour l'alimentation en gaz naturel | Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Mise en place d'une convention avec GRDF pour l'alimentation en gaz naturel | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Institut Pierre Vernier - Financement 2012 | Institut Pierre Vernier - Financement 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Ré-Industrialisation horlogère - Soutien financier apporté à la Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques pour son étude stratégique préalable à la mise en place d'un plan de soutien aux entreprises franc-comtoises | Ré-Industrialisation horlogère - Soutien financier apporté à la Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques pour son étude stratégique préalable à la mise en place d'un plan de soutien aux entreprises franc-comtoises | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Action de promotion et de mise en oeuvre de la clause d'insertion dans les marchés publics relatifs au chantier du Tramway | Action de promotion et de mise en oeuvre de la clause d'insertion dans les marchés publics relatifs au chantier du Tramway | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF MIPIM 2013 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | MIPIM 2013 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) et la CAGB - Soutien financier 2013 | Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) et la CAGB - Soutien financier 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Modification d'un représentant du Grand Besançon à la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | Modification d'un représentant du Grand Besançon à la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes pour la réalisation d'aménagements paysagers, de voiries et des trottoirs | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes pour la réalisation d'aménagements paysagers, de voiries et des trottoirs | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Présentation de l'étude "Diagnostic de l'éclairage public" et demandes de subvention | Présentation de l'étude "Diagnostic de l'éclairage public" et demandes de subvention | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention 2012 auprès de la DRAC | CRR - Demande de subvention 2012 auprès de la DRAC | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles | CRR - Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aménagement d'un bâtiment d'accueil sur la halte nautique de Deluz | Aménagement d'un bâtiment d'accueil sur la halte nautique de Deluz | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Gestion du port d'agglomération - Vote des tarifs 2013 | Gestion du port d'agglomération - Vote des tarifs 2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Bilan du mandat 2010-2012 du Conseil de Développement Participatif (CDP) | Bilan du mandat 2010-2012 du Conseil de Développement Participatif (CDP) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur et fonctionnement du Conseil de Développement Participatif (CDP) | Modification du règlement intérieur et fonctionnement du Conseil de Développement Participatif (CDP) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Adoption des statuts du Syndicat Mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | Adoption des statuts du Syndicat Mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 €) | Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'association Habitat et Développement Local | Subvention du Grand Besançon à l'association Habitat et Développement Local | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Indemnisations suite à dégradations commises par les gens du voyage | Indemnisations suite à dégradations commises par les gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avis du Grand Besançon sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage | Avis du Grand Besançon sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°3 - 2012 | Décision Modificative n°3 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Orientations Budgétaires - Déchets - 2013 | Orientations Budgétaires - Déchets - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Cité des Arts et de la Culture - Café-Brasserie "Le Pixel" - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public | Cité des Arts et de la Culture - Café-Brasserie "Le Pixel" - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de " Chargé de mission Financements Européens " mutualisé | Ajustement technique de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de " Chargé de mission Financements Européens " mutualisé | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du décret n°2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie C | Mise en oeuvre du décret n°2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie C | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 28/06/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 28/06/12 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Tramway - Marché de fournitures en courants faibles (CFA3) | Tramway - Marché de fournitures en courants faibles (CFA3) | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Tramway - Attribution du marché d'acquisition de 2 véhicules rail route (2 lots) | Tramway - Attribution du marché d'acquisition de 2 véhicules rail route (2 lots) | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Tramway - Signature d'un avenant de transfert sur le marché "Achat de prestations d'assistance financière dans le projet TCSP des Agglomérations de Dijon et Besançon" - Lot n°3 : "Assistance en matière de fiscalité" | Tramway - Signature d'un avenant de transfert sur le marché "Achat de prestations d'assistance financière dans le projet TCSP des Agglomérations de Dijon et Besançon" - Lot n°3 : "Assistance en matière de fiscalité" | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Tramway - Convention de servitude pour l'implantation de massifs LAC | Tramway - Convention de servitude pour l'implantation de massifs LAC | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de financement de l'évitement et des trois haltes entre la gare Besançon Franche-Comté TGV et la gare Viotte à Besançon du 3 décembre 2010 | Avenant n°1 à la convention de financement de l'évitement et des trois haltes entre la gare Besançon Franche-Comté TGV et la gare Viotte à Besançon du 3 décembre 2010 | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION, pour permettre le solde de l'indemnité suite à la réalisation des t | Avenant n°1 à la convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION, pour permettre le solde de l'indemnité suite à la réalisation des t | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2011 sur la DSP Transports urbains | Rapport d'activité 2011 sur la DSP Transports urbains | DEMONET Jean-Jacques |
| Télécharger PDF Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°1 | Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°1 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Action collective "FILAUTO 2015" | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Action collective "FILAUTO 2015" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Projet "EXOSEP" | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Projet "EXOSEP" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filièresd'excellence - Projet "LaBex ACTION" | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filièresd'excellence - Projet "LaBex ACTION" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Modalités de transfert de biens | ZAC des Marnières - Modalités de transfert de biens | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/11 - Avenant n°1 | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/11 - Avenant n°1 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2011 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | Rapport d'activité 2011 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Présentation du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) et propositions de partage des revenus générés | Présentation du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) et propositions de partage des revenus générés | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Adaptation des conditions d'éligibilité, complémentarité avec la convention CEE | Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Adaptation des conditions d'éligibilité, complémentarité avec la convention CEE | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la Commune de Braillans pour la réalisation des travaux d'isolation de l'école et de la mairie | Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la Commune de Braillans pour la réalisation des travaux d'isolation de l'école et de la mairie | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Convention avec la SAFER Franche-Comté - Démarche de mobilisation de foncier aux Vallières | Convention avec la SAFER Franche-Comté - Démarche de mobilisation de foncier aux Vallières | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean Macé | CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean Macé | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique et Danse (CHAMD) | CRR - Convention avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique et Danse (CHAMD) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Autorisation de lancement et de signature des marchés "Exploitation maintenance" et "Nettoyage" | Cité des Arts - Autorisation de lancement et de signature des marchés "Exploitation maintenance" et "Nettoyage" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Annulation d'une subvention et réaffectation du montant | Fonds d'aide "Manifestations" - Annulation d'une subvention et réaffectation du montant | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Action Habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements | Action Habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2012 | Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour l'acquisition / amélioration d'un logement à Pouilley-les-Vignes (Grand Besançon Habitat) | Subvention pour l'acquisition / amélioration d'un logement à Pouilley-les-Vignes (Grand Besançon Habitat) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon pour la construction d'une résidence sociale de 117 logements dans le cadre du PRU de Planoise | Subvention du Grand Besançon pour la construction d'une résidence sociale de 117 logements dans le cadre du PRU de Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants aux conventions d'utilité sociale des organismes HLM pour les logements-foyers | Avenants aux conventions d'utilité sociale des organismes HLM pour les logements-foyers | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant de la CAGB au comité responsable du PDALPD du Doubs 2012-2016 | Désignation d'un représentant de la CAGB au comité responsable du PDALPD du Doubs 2012-2016 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Coopération Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) - Renouvellement du partenariat "Carte Avantages Jeunes" | Coopération Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) - Renouvellement du partenariat "Carte Avantages Jeunes" | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2012 | Décision Modificative n°2 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2012 | Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'une provision sur le Budget annexe Déchets | Constitution d'une provision sur le Budget annexe Déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF DSC 2012 - Volet Solidarité Economique | DSC 2012 - Volet Solidarité Economique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Revalorisation | Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Revalorisation | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution de l'entretien annuel d'évaluation des agents - Mise en place de l'entretien professionnel | Evolution de l'entretien annuel d'évaluation des agents - Mise en place de l'entretien professionnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation aux frais de repas des agents - Conventions de partenariat avec des structures de restauration | Participation aux frais de repas des agents - Conventions de partenariat avec des structures de restauration | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires du Grand Besançon | Présentation des structures partenaires du Grand Besançon |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 09/05/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 09/05/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation des délégués dans les commissions - Modification | Désignation des délégués dans les commissions - Modification | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant à la convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers - Bilan des prestations croisées 2011 | Tramway - Avenant à la convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers - Bilan des prestations croisées 2011 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre "Centre de maintenance de la 1ère ligne de tramway de l'Agglomération de Besançon" | Tramway - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre "Centre de maintenance de la 1ère ligne de tramway de l'Agglomération de Besançon" | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°4 à la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines et mesures d'optimisation des lignes périurbaines | Avenant n°4 à la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines et mesures d'optimisation des lignes périurbaines | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage concernant l'opération "Itinéraire cyclable d'agglomération Palente-Novillars" et aménagement de la rue des Egraffeux à Thise | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage concernant l'opération "Itinéraire cyclable d'agglomération Palente-Novillars" et aménagement de la rue des Egraffeux à Thise | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Conventions relatives au dispositif "FreePass" | Conventions relatives au dispositif "FreePass" | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Bilan d'activité 2011 et participation financière du Grand Besançon | Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Bilan d'activité 2011 et participation financière du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Site de la Caserne de Trépillot - Acquisition / Engagement de travaux de démolition / Régalage par la Ville de Besançon | Fonds d'Intervention Economique - Site de la Caserne de Trépillot - Acquisition / Engagement de travaux de démolition / Régalage par la Ville de Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - SKIN Exigence - Implantation sur TEMISanté - Aide au loyer | Fonds d'Intervention Economique - SKIN Exigence - Implantation sur TEMISanté - Aide au loyer | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2011 | Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2011 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Doubs Initiative - Bilan de la mission d'animation 2011 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2012 | Doubs Initiative - Bilan de la mission d'animation 2011 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aéroport de Dole Jura - Contribution au programme "Nouvel Elan" | Aéroport de Dole Jura - Contribution au programme "Nouvel Elan" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2011 - Avenant n°11 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2011 - Avenant n°11 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF SMAIBO - Modification de statuts | SMAIBO - Modification de statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Lutte contre les nuisances sonores - Approbation des cartes stratégiques du bruit | Lutte contre les nuisances sonores - Approbation des cartes stratégiques du bruit | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds d'aide manifestations - Attribution des subventions du 2ème semestre 2012 | Fonds d'aide manifestations - Attribution des subventions du 2ème semestre 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2012 | Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la Cité des Arts et de la Culture | Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Adhésion du Grand Besançon au Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | Adhésion du Grand Besançon au Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS à Busy | Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS à Busy | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prise en charge des frais de certification "Qualitel" et "Habitat & Environnement" - Construction de 34 logements locatifs publics par Neolia - Chemin des Journaux à Besançon | Prise en charge des frais de certification "Qualitel" et "Habitat & Environnement" - Construction de 34 logements locatifs publics par Neolia - Chemin des Journaux à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2011) | Subventions CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2011) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU des Clairs Soleils - Opération d'Habitat 25 | Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU des Clairs Soleils - Opération d'Habitat 25 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Adoption du Règlement Intérieur de l'aire de grands passages de Thise | Adoption du Règlement Intérieur de l'aire de grands passages de Thise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat d'Agglomération Grand Besançon - Région Franche-Comté 2011-2013 (Dispositif Région) - Approbation du contrat | Contrat d'Agglomération Grand Besançon - Région Franche-Comté 2011-2013 (Dispositif Région) - Approbation du contrat | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Réalisation d'un diagnostic économique à l'échelle du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté | Réalisation d'un diagnostic économique à l'échelle du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2012 et versement de la cotisation | Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2012 et versement de la cotisation | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Adoption des tarifs "Redevance Incitative" à compter du 1er septembre 2012 | Adoption des tarifs "Redevance Incitative" à compter du 1er septembre 2012 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°1 au marché "Systèmes embarqués depesée dynamique et outils de pilotage opérationnel" avec Plastic Omnium | Avenant n°1 au marché "Systèmes embarqués depesée dynamique et outils de pilotage opérationnel" avec Plastic Omnium | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°1 au marché "Collecte des déchets ménagers avecpesée et identification des bacs et transmission des informations de facturation et des événements de collecte sur 50 communes du territoire du Grand Besançon" avec VEOLIA | Avenant n°1 au marché "Collecte des déchets ménagers avecpesée et identification des bacs et transmission des informations de facturation et des événements de collecte sur 50 communes du territoire du Grand Besançon" avec VEOLIA | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Bilan des marchés notifiés en 2011 par la CAGB | Bilan des marchés notifiés en 2011 par la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Modification d'un représentant du Grand Besançon | Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Modification d'un représentant du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Répartition du Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membres | Répartition du Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membres | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de Gestion 2011 | Compte de Gestion 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte Administratif 2011 | Compte Administratif 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2011 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2011 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2011 au BP 2012 | Affectation des résultats 2011 au BP 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2012 | Décision Modificative n°1 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des AP/CP | Révision des AP/CP | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place du projet d'établissement du CRR | Mise en place du projet d'établissement du CRR | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des Emplois Permanents à la CAGB - 2012 | Liste des Emplois Permanents à la CAGB - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 29/03/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 29/03/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Marché de fournitures "courants faibles" - 2ème consultation (CFA2) | Tramway - Marché de fournitures "courants faibles" - 2ème consultation (CFA2) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-Vesoul | Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-Vesoul | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Modification du périmètre opérationnel de la ZAC | Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Modification du périmètre opérationnel de la ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation | Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds Régional d'Innovation - Fonctionnement pour l'année 2012 | Fonds Régional d'Innovation - Fonctionnement pour l'année 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF SAIEMB-IE - Aide à la promotion territoriale | SAIEMB-IE - Aide à la promotion territoriale | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SAS INTERSTRAP | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SAS INTERSTRAP | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Edouard Belin - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Edouard Belin - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle des Microtechniques - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle des Microtechniques - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte Lumière - Modification des statuts | Syndicat Mixte Lumière - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de Village" - Attribution de subvention pour le projet de la commune de Tallenay | Fonds "Centres de Village" - Attribution de subvention pour le projet de la commune de Tallenay | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Charte paysagère - Programme d'action 2012 dans le cadre de la convention avec le CAUE du Doubs | Charte paysagère - Programme d'action 2012 dans le cadre de la convention avec le CAUE du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2012-2013 | CRR - Vote des tarifs 2012-2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur (UV) dominante du diplôme d'Etudes M | CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur (UV) dominante du diplôme d'Etudes M | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention de mise à disposition de salles, instruments et surveillants avec la Fédération musicale de Franche-Comté pour l'organisation d'examens fédéraux | CRR - Convention de mise à disposition de salles, instruments et surveillants avec la Fédération musicale de Franche-Comté pour l'organisation d'examens fédéraux | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Organisation des examens d'art dramatique au Petit Théâtre de la Bouloie | CRR - Organisation des examens d'art dramatique au Petit Théâtre de la Bouloie | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Projet de partenariat avec le Théâtre de l'Espace | CRR - Projet de partenariat avec le Théâtre de l'Espace | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariats dans le cadre de la journée Portes Ouvertes du CRR du 12 mai 2012 | CRR - Partenariats dans le cadre de la journée Portes Ouvertes du CRR du 12 mai 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution des subventions 2012 | Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution des subventions 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aéroport Bâle-Mulhouse - Adhésion à l'association de promotion du raccordement ferroviaire à l'EuroAirport, EAP Express | Aéroport Bâle-Mulhouse - Adhésion à l'association de promotion du raccordement ferroviaire à l'EuroAirport, EAP Express | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Projet de Programme d'Action Territorial 2012 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privé | Projet de Programme d'Action Territorial 2012 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants 2012 à la convention de délégation des aides à la pierre | Avenants 2012 à la convention de délégation des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Prolongation de la phase 2 de suivi-animation | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Prolongation de la phase 2 de suivi-animation | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modification du Règlement Intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage | Modification du Règlement Intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Règlement communautaire de collecte et de facturation des déchets | Règlement communautaire de collecte et de facturation des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et les communes relative à l'accompagnement de la mise en place de la Redevance Incitative | Convention entre le Grand Besançon et les communes relative à l'accompagnement de la mise en place de la Redevance Incitative | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention "Programme Local de Prévention" entre le Grand Besançon et le SYBERT | Convention "Programme Local de Prévention" entre le Grand Besançon et le SYBERT | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Implantations de Points d'Apport Volontaire à Besançon - Fonds de concours | Implantations de Points d'Apport Volontaire à Besançon - Fonds de concours | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Adhésion à Ascomade | Adhésion à Ascomade | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tour de France - Accueil de l'étape du 9 juillet 2012 - Financement | Tour de France - Accueil de l'étape du 9 juillet 2012 - Financement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention "cadre" de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs | Convention "cadre" de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant à la convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) | Avenant à la convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents et avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la CAGB | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents et avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'un délégué représentant la Ville de Besançon | Modification d'un délégué représentant la Ville de Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat | Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en billettique | Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en billettique | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Marché négocié relatif à l'acquisition d'autobus urbains neufs - Autorisation de lancement de la procédure | Marché négocié relatif à l'acquisition d'autobus urbains neufs - Autorisation de lancement de la procédure | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Déclaration de projet en vue de la création des haltes ferroviaires d'Ecole-Valentin et de Miserey-Salines et de leurs aménagements annexes | Déclaration de projet en vue de la création des haltes ferroviaires d'Ecole-Valentin et de Miserey-Salines et de leurs aménagements annexes | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Maîtrise d'ouvrage des aménagements connexes à la halte ferroviaire d'Ecole-Valentin | Maîtrise d'ouvrage des aménagements connexes à la halte ferroviaire d'Ecole-Valentin | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL BD PRODUCT | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL BD PRODUCT | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un Centre d'hébergement de données informatiques (Data Center) - Modification | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un Centre d'hébergement de données informatiques (Data Center) - Modification | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF MICRONORA 2012 - Participation financière | MICRONORA 2012 - Participation financière | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Opération Fleurissement 2012 - Modification du règlement | Opération Fleurissement 2012 - Modification du règlement | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Avenant à la convention quinquennale de partenariat 2011-2015 et convention annuelle 2012 | Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Avenant à la convention quinquennale de partenariat 2011-2015 et convention annuelle 2012 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de Village" - Attributions de subvention à la commune de Grandfontaine et à l'association "De la fleur au fruit" et évolution du cadre du fonds | Fonds "Centres de Village" - Attributions de subvention à la commune de Grandfontaine et à l'association "De la fleur au fruit" et évolution du cadre du fonds | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cadre de subventions pour le fonds "Isolation et énergies renouvelables" pour les communes | Cadre de subventions pour le fonds "Isolation et énergies renouvelables" pour les communes | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'Ademe | Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'Ademe | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Adhésion au réseau des Communes Forestières (COFOR) et candidature pour la réalisation d'un Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergie | Adhésion au réseau des Communes Forestières (COFOR) et candidature pour la réalisation d'un Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergie | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Saison culturelle et programmation prévisionnelle pour l'année scolaire 2011-2012 | CRR - Saison culturelle et programmation prévisionnelle pour l'année scolaire 2011-2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention entre la CAGB et la SEAM pour l'utilisation limitée de la photocopie de musique imprimée | CRR - Convention entre la CAGB et la SEAM pour l'utilisation limitée de la photocopie de musique imprimée | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention avec le collège Claude GIRARD de Châtillon-le-Duc en vue d'une collaboration pédagogique dans l'enseignement du théâtre | CRR - Convention avec le collège Claude GIRARD de Châtillon-le-Duc en vue d'une collaboration pédagogique dans l'enseignement du théâtre | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Conventions de mise à disposition de salles et de matériel du CRR avec l'Orchestre Philarmonique de Besançon "André STAPFFER" et l'association "Tétraktys" | CRR - Conventions de mise à disposition de salles et de matériel du CRR avec l'Orchestre Philarmonique de Besançon "André STAPFFER" et l'association "Tétraktys" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Animation du réseau des écoles de musique - Soutien aux projets d'intervention auprès des scolaires de la MJC Palente et de l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté | Animation du réseau des écoles de musique - Soutien aux projets d'intervention auprès des scolaires de la MJC Palente et de l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Musée de Nancray - Bilan 2011 et Perspectives 2012 | Musée de Nancray - Bilan 2011 et Perspectives 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Gestion et approvisionnement de la station en carburant et vote des tarifs | Port d'agglomération - Gestion et approvisionnement de la station en carburant et vote des tarifs | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Programme partenarial 2012 de l'AudaB - Participation financière du Grand Besançon | Programme partenarial 2012 de l'AudaB - Participation financière du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 ?) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 ?) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prise en charge des conséquences en termes de salubrité des stationnements irréguliers de caravanes sur les communes membres du Grand Besançon | Prise en charge des conséquences en termes de salubrité des stationnements irréguliers de caravanes sur les communes membres du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Création du Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | Création du Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées | Réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2012 du PPI 2010-2012 | Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2012 du PPI 2010-2012 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2011 dont le montant est supérieur à 20 000 ? | Liste des marchés conclus en 2011 dont le montant est supérieur à 20 000 ? | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2012 et Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2012-2016 | Budget Primitif 2012 et Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2012-2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'année 2012 | Vote des taux de fiscalité pour l'année 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création et révision des AP/CP - 2012 | Création et révision des AP/CP - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°3 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon" | Avenant n°3 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanents | Ajustements techniques de la liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Enquête parcellaire complémentaire sur la zone économique des Marnières | Tramway - Enquête parcellaire complémentaire sur la zone économique des Marnières | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en courants faibles (CFA1) | Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en courants faibles (CFA1) | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques, mission G4 | Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques, mission G4 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention "Boutique Transports" pour l'année 2012 | Convention "Boutique Transports" pour l'année 2012 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Evolution tarifaire du réseau de transport Ginko liée à la hausse de la TVA de 5,5 % à 7 % - Avenant n°3 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport public Ginko | Evolution tarifaire du réseau de transport Ginko liée à la hausse de la TVA de 5,5 % à 7 % - Avenant n°3 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport public Ginko | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et APRR | Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et APRR | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SAPAM | Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SAPAM | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SOMEGA | Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SOMEGA | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Implantation ALCIS GROUP sur TEMISanté | Fonds d'Intervention Economique - Implantation ALCIS GROUP sur TEMISanté | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC du parc tertiaire de la gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration de projet et mise en compatibilité du POS de la Commune d'Auxon-Dessus | ZAC du parc tertiaire de la gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration de projet et mise en compatibilité du POS de la Commune d'Auxon-Dessus | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Plan Climat Energie Territorial (PCET) | Plan Climat Energie Territorial (PCET) | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Convention ATMO et présentation du bilan 2011 et des perspectives 2012 | Convention ATMO et présentation du bilan 2011 et des perspectives 2012 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subvention - Projet d'aménagement d'une place à Champagney | Fonds "Centres de village" - Attribution de subvention - Projet d'aménagement d'une place à Champagney | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "manifestations" - Attribution des subventions du 1er semestre 2012 | Fonds d'aide "manifestations" - Attribution des subventions du 1er semestre 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention 2012 à l'établissement public "Citadelle - Patrimoine mondial" | Attribution d'une subvention 2012 à l'établissement public "Citadelle - Patrimoine mondial" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Marché de fourniture de mobilier pour la Cité des Arts et de la Culture | Marché de fourniture de mobilier pour la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Démarche de valorisation du quartier Rivotte / Cité des Arts Besançon - "Besançon agglomération créative" | Démarche de valorisation du quartier Rivotte / Cité des Arts Besançon - "Besançon agglomération créative" | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Information sur le transfert des pouvoirs de police | Information sur le transfert des pouvoirs de police | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2011 | Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2012 | Débat d'Orientations Budgétaires 2012 | BAULIEU Gabriel |
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