Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2013
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21/11/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21/11/13 | 23/12/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Arrêt du projet PDU avant enquête publique | Arrêt du projet PDU avant enquête publique | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Bilan de la concertation et autres procédures administratives | Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Bilan de la concertation et autres procédures administratives | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre et autorisation de lancement et de signature du marché | Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre et autorisation de lancement et de signature du marché | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°5 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines de transport public Ginko du 3 novembre 2010 | Avenant n°5 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines de transport public Ginko du 3 novembre 2010 | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 au marché de fourniture de matériel roulant | Tramway - Avenant n°3 au marché de fourniture de matériel roulant | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | 23/12/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Extension de la Zone d'Activités du Noret - Création d'une Zone d'Aménagement Différé | Extension de la Zone d'Activités du Noret - Création d'une Zone d'Aménagement Différé | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Implantation sur la Zone du Noret de la société TERRA COMTIX | Fonds d'Intervention Economique - Implantation sur la Zone du Noret de la société TERRA COMTIX | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la construction du bâtiment Ecopole | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la construction du bâtiment Ecopole | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Projet BIO INNOVATION - Soutien à la compétitivité de la filière santé : opportunité | Projet BIO INNOVATION - Soutien à la compétitivité de la filière santé : opportunité | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien financier au CHRU pour la construction du bâtiment et des équipements de l'IRFC | Soutien financier au CHRU pour la construction du bâtiment et des équipements de l'IRFC | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet de la Société ILSA | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet de la Société ILSA | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | Avenant n°1 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Micronora 2014 - Participation du Grand Besançon | Micronora 2014 - Participation du Grand Besançon | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pépinière d'activités maraîchères - Convention tripartite entre le Grand Besançon, la Chambre Interdépartementale d'Agriculture et l'Association Julienne Javel | Pépinière d'activités maraîchères - Convention tripartite entre le Grand Besançon, la Chambre Interdépartementale d'Agriculture et l'Association Julienne Javel | 23/12/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de Village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc et Chaucenne | Fonds "Centres de Village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc et Chaucenne | 23/12/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Le Gratteris, Mamirolle, Marchaux et Montfaucon | Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Le Gratteris, Mamirolle, Marchaux et Montfaucon | 23/12/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Animation du réseau des écoles de musique 2013-2014 - Projet percussions, clarinette, communication de rentrée | Animation du réseau des écoles de musique 2013-2014 - Projet percussions, clarinette, communication de rentrée | 23/12/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention 2013 et convention cadre 2013-2016 entre la MJC Palente et la CAGB | Avenant n°1 à la convention 2013 et convention cadre 2013-2016 entre la MJC Palente et la CAGB | 23/12/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2014 et création d'un tarif spécial professionnel | Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2014 et création d'un tarif spécial professionnel | 23/12/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Mise en réseau des sites Unesco franc-comtois et suisses - Demande de subvention à l'union européenne dans le cadre du programme Interreg IV-A 2007-2013 | Mise en réseau des sites Unesco franc-comtois et suisses - Demande de subvention à l'union européenne dans le cadre du programme Interreg IV-A 2007-2013 | 23/12/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Centre Croppet | Attribution d'une subvention au Centre Croppet | 23/12/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €) | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2013) | Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2013) | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire à Habitat 25 pour l'opération de construction de 38 logements locatifs publics à Besançon | Subvention complémentaire à Habitat 25 pour l'opération de construction de 38 logements locatifs publics à Besançon | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modification des conditions de financement de la construction de logements locatifs publics | Modification des conditions de financement de la construction de logements locatifs publics | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Animation de la politique de l'habitat privé dans le Grand Besançon | Animation de la politique de l'habitat privé dans le Grand Besançon | 23/12/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Collecte du verre en Régie | Collecte du verre en Régie | 23/12/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Dialogue compétitif pour l'acquisition de matériels embarqués et de systèmes d'information pour la collecte des déchets | Dialogue compétitif pour l'acquisition de matériels embarqués et de systèmes d'information pour la collecte des déchets | 23/12/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 23/12/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 23/12/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'Association du PLIE - Soutien financier 2014 | Convention entre la CAGB et l'Association du PLIE - Soutien financier 2014 | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aktya - Convention d'avance en compte courant d'associé - Autorisation de signature | Aktya - Convention d'avance en compte courant d'associé - Autorisation de signature | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | 23/12/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence économie (décembre 2013) | Garanties d'emprunt - Compétence économie (décembre 2013) | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°3 - 2013 | Décision Modificative n°3 - 2013 | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues | Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement | Ouverture anticipée des crédits d'investissement | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tramway - Inauguration du nouveau réseau d'agglomération | Tramway - Inauguration du nouveau réseau d'agglomération | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation financière du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté" | Participation financière du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté" | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget annexe Déchets 2014 | Budget annexe Déchets 2014 | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs Gestion des Déchets 2014 | Tarifs Gestion des Déchets 2014 | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de service partagé relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtes | Conventions de service partagé relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtes | 23/12/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil de Communauté des 12/09/13 et 26/09/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil de Communauté des 12/09/13 et 26/09/13 | 29/11/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | 29/11/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Fonds Régional Innovation - Abondement 2013 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Fonds Régional Innovation - Abondement 2013 | 29/11/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement des projets DeQualC, REVAMED, IDENTIC et APEX BIOSOLUTIONS | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement des projets DeQualC, REVAMED, IDENTIC et APEX BIOSOLUTIONS | 29/11/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Attribution d'une avance remboursable à l'entreprise GEMDOUBS située à Novillars (anciennes Papeteries du Doubs) | Attribution d'une avance remboursable à l'entreprise GEMDOUBS située à Novillars (anciennes Papeteries du Doubs) | 29/11/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2014 | Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2014 | 29/11/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne et Miserey-Salines | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne et Miserey-Salines | 29/11/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Etude "Equipements aquatiques dans le Grand Besançon" - Validation du plan de financement | Etude "Equipements aquatiques dans le Grand Besançon" - Validation du plan de financement | 29/11/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Demandes de subvention - 2ème semestre 2014 - Annulation d'une subvention accordée au 1er semestre 2014 | Fonds d'aide "Manifestations" - Demandes de subvention - 2ème semestre 2014 - Annulation d'une subvention accordée au 1er semestre 2014 | 29/11/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Chalezeule - Demande de subvention pour la réalisation d'une oeuvre d'art dans l'espace public | Chalezeule - Demande de subvention pour la réalisation d'une oeuvre d'art dans l'espace public | 29/11/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Ecole de musique du Plateau - Demande d'aide au démarrage | Ecole de musique du Plateau - Demande d'aide au démarrage | 29/11/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Labellisation régionale | CRR - Labellisation régionale | 29/11/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention pluriannuelle entre la CAGB et l'AudaB | Avenant n°1 à la convention pluriannuelle entre la CAGB et l'AudaB | 29/11/2013 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de transfert de la compétence "Collecte des ordures ménagères..." entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | Avenant n°2 à la convention de transfert de la compétence "Collecte des ordures ménagères..." entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | 29/11/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention "Voiries d'intérêt communautaire" | Avenant n°1 à la convention "Voiries d'intérêt communautaire" | 29/11/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/11/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/11/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets - 2014 | Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets - 2014 | 29/11/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification des durées d'amortissement sur le Budget annexe Déchets | Modification des durées d'amortissement sur le Budget annexe Déchets | 29/11/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF DSC 2013 - Volet Solidarité Economique | DSC 2013 - Volet Solidarité Economique | 29/11/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées | Evaluation des charges transférées | 29/11/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise en oeuvre de la Dorsale Régionale Très Haut Débit | Convention de mise en oeuvre de la Dorsale Régionale Très Haut Débit | 29/11/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/06/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/06/13 | 07/10/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation des nouveaux délégués de la commune de Vorges-les-Pins et désignations diverses | Installation des nouveaux délégués de la commune de Vorges-les-Pins et désignations diverses | 07/10/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Marché négocié avec mise en concurrence préalable relatif à la fourniture de matériels embarqués pour les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature | Marché négocié avec mise en concurrence préalable relatif à la fourniture de matériels embarqués pour les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature | 07/10/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Bus-Car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Bus-Car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | 07/10/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2012 de la délégation de service public des lignes urbaines du Grand Besançon | Rapport d'activité 2012 de la délégation de service public des lignes urbaines du Grand Besançon | 07/10/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Contrat de performance du Pôle Véhicule du Futur (2013-2018) | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Contrat de performance du Pôle Véhicule du Futur (2013-2018) | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet RECAP | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet RECAP | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Economie sociale et solidaire - Candidature Ville-CAGB pour l'expérimentation d'un dispositif d'émergence de projets économique d'utilité sociale | Economie sociale et solidaire - Candidature Ville-CAGB pour l'expérimentation d'un dispositif d'émergence de projets économique d'utilité sociale | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location du Centre d'Hébergement de données informatiques (Data Center) | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location du Centre d'Hébergement de données informatiques (Data Center) | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Contribution du Grand Besançon au développement de l'Aéroport Dole Jura pour les exercices 2012/2013 | Contribution du Grand Besançon au développement de l'Aéroport Dole Jura pour les exercices 2012/2013 | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon | MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Protocole d'intention CAGB et IMMOBILIERE CARREFOUR | Zone des Marnières - Protocole d'intention CAGB et IMMOBILIERE CARREFOUR | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Zone d'activités du Noret à Mamirolle - Extension du périmètre d'intérêt communautaire et engagement des procédures et études nécessaires à l'extension | Zone d'activités du Noret à Mamirolle - Extension du périmètre d'intérêt communautaire et engagement des procédures et études nécessaires à l'extension | 07/10/2013 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse | 07/10/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes d'Amagney, Noironte, Pouilley-les-Vignes et Vorges-les-Pins | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes d'Amagney, Noironte, Pouilley-les-Vignes et Vorges-les-Pins | 07/10/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la commune de Mamirolle pour ses travaux de rénovation thermique de la mairie (2ème phase) | Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la commune de Mamirolle pour ses travaux de rénovation thermique de la mairie (2ème phase) | 07/10/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergie - Modification du plan de financement | Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergie - Modification du plan de financement | 07/10/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention 2013 à l'Office de tourisme et des congrès de Besançon | Subvention 2013 à l'Office de tourisme et des congrès de Besançon | 07/10/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF EMICA / Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention en vigueur et convention d'objectifs 2013-2016 | EMICA / Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention en vigueur et convention d'objectifs 2013-2016 | 07/10/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon | Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon [Annexe] | Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon [Annexe] | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Lutte contre l'habitat indigne - Demande d'application du dispositif départemental "Résorption de l'habitat indigne" | Lutte contre l'habitat indigne - Demande d'application du dispositif départemental "Résorption de l'habitat indigne" | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention sur crédits délégués de l'Etat pour une offre nouvelle de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | Subvention sur crédits délégués de l'Etat pour une offre nouvelle de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire pour la construction par Habitat 25 de 26 logements à Franois dans le cadre du PRU de Planoise | Subvention complémentaire pour la construction par Habitat 25 de 26 logements à Franois dans le cadre du PRU de Planoise | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Participation de la CAGB au programme d'études préalables du futur Contrat Urbain Global 2014 | Participation de la CAGB au programme d'études préalables du futur Contrat Urbain Global 2014 | 07/10/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2013 et versement de la cotisation | Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2013 et versement de la cotisation | 07/10/2013 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Appel d'offres ouvert pour une prestation de collecte sélective des cartons d'emballage à Besançon | Appel d'offres ouvert pour une prestation de collecte sélective des cartons d'emballage à Besançon | 07/10/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Programme Local de Prévention (PLP) - Convention annuelle | Programme Local de Prévention (PLP) - Convention annuelle | 07/10/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention Eco-Folio | Convention Eco-Folio | 07/10/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Autorisation donnée au SYBERT pour la signature de la convention Eco-DDS | Autorisation donnée au SYBERT pour la signature de la convention Eco-DDS | 07/10/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 07/10/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 07/10/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association "Semons l'Espoir" pour la construction de la Maison des Familles sur le site du CHRU | Attribution d'une subvention à l'association "Semons l'Espoir" pour la construction de la Maison des Familles sur le site du CHRU | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Démarche Qualité Marianne - Trophée AFNOR "Accueil & Relations usagers" : obtention par le Grand Besançon du 1er prix de la catégorie "Intercommunalité" | Démarche Qualité Marianne - Trophée AFNOR "Accueil & Relations usagers" : obtention par le Grand Besançon du 1er prix de la catégorie "Intercommunalité" | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2013 | Décision Modificative n°2 - 2013 | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2013 | Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2013 | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renforcement des règles de transparence demandées par le Grand Besançon aux établissements bancaires | Renforcement des règles de transparence demandées par le Grand Besançon aux établissements bancaires | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés "Librairie indépendante de référence" | Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés "Librairie indépendante de référence" | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°4 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon" | Avenant n°4 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon" | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention 2013-2017 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | Convention 2013-2017 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'agent de maintenance pour le centre de tri - SYBERT | Création d'un poste d'agent de maintenance pour le centre de tri - SYBERT | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création de deux postes de chef de projet au sein du Département TIC | Création de deux postes de chef de projet au sein du Département TIC | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | 07/10/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | 13/09/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 16/05/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 16/05/13 | 04/06/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Marché de fourniture d'un locotracteur | Tramway - Marché de fourniture d'un locotracteur | 05/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2012 | Tramway - Avenant n°2 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2012 | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures en billettique | Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures en billettique | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de fabrication des rames de tramway | Tramway - Avenant n°2 au marché de fabrication des rames de tramway | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage technique | Tramway - Avenant n°3 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage technique | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Subvention du SYDED sur les travaux de création et de rénovation de l'éclairage public | Tramway - Subvention du SYDED sur les travaux de création et de rénovation de l'éclairage public | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Piste cyclable reliant les Hauts du Chazal à Serre-les-Sapins via Franois - Acquisition d'emprises privées | Piste cyclable reliant les Hauts du Chazal à Serre-les-Sapins via Franois - Acquisition d'emprises privées | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel à projets - Transports collectifs et mobilité durable (hors Ile de France) - Projet de voie en site propre bus "Gare Viotte - Témis via le Campus de la Bouloie" | Appel à projets - Transports collectifs et mobilité durable (hors Ile de France) - Projet de voie en site propre bus "Gare Viotte - Témis via le Campus de la Bouloie" | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Désignation des deux co-présidents de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | Tramway - Désignation des deux co-présidents de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | 04/07/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Approbation du dossier de réalisation de ZAC | ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Approbation du dossier de réalisation de ZAC | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°2 | ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°2 | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°12 à la convention publique d'aménagement et avenants aux 3 conventions d'avance | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°12 à la convention publique d'aménagement et avenants aux 3 conventions d'avance | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Désignation des délégués de la CAGB à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | Désignation des délégués de la CAGB à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Soutien financier complémentaire 2013 | Convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Soutien financier complémentaire 2013 | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - SILMACH - Implantation sur Témis - Aide au loyer | Fonds d'Intervention Economique - SILMACH - Implantation sur Témis - Aide au loyer | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2012 - Renouvellement de la convention-cadre pour la période 2013-2015 | Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2012 - Renouvellement de la convention-cadre pour la période 2013-2015 | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention | Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Beure | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Beure | 04/07/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME et du FEDER | Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME et du FEDER | 04/07/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Opération "Familles actives pour le climat" - Expertise des pratiques des familles - Demande de subvention au titre du FEDER | Opération "Familles actives pour le climat" - Expertise des pratiques des familles - Demande de subvention au titre du FEDER | 04/07/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Convention Météo France | Convention Météo France | 04/07/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds manifestations - Attribution de subventions - 2ième semestre 2013 | Fonds manifestations - Attribution de subventions - 2ième semestre 2013 | 04/07/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | 04/07/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Aide pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics dans le cadre du PCET 2012-2014 | Aide pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics dans le cadre du PCET 2012-2014 | 04/07/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Déclaration d'intention entre le Grand Besançon et le Grand Dijon | Déclaration d'intention entre le Grand Besançon et le Grand Dijon | 04/07/2013 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention d'assistance technique et de maitrise d'oeuvre entre la CAGB, la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | Avenant n°1 à la convention d'assistance technique et de maitrise d'oeuvre entre la CAGB, la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | 05/07/2013 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | 04/07/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 04/07/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 04/07/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet ECOCLEAN porté par l'ENIL de Mamirolle | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet ECOCLEAN porté par l'ENIL de Mamirolle | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet NextGen porté par l'entreprise MARCEL FRANCK | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet NextGen porté par l'entreprise MARCEL FRANCK | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Salon de l'Immobilier d'entreprises (SIMI) 2013 - Participation du Grand Besançon | Salon de l'Immobilier d'entreprises (SIMI) 2013 - Participation du Grand Besançon | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2012 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2013 | Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2012 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2013 | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité et soutien aux activités 2012 | Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité et soutien aux activités 2012 | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2012 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | Rapport annuel 2012 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | 04/07/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2012 | Compte de gestion 2012 | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2012 | Compte administratif 2012 | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2012 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2012 par la CAGB | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2012 au Budget 2013 | Affectation des résultats 2012 au Budget 2013 | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2013 | Décision Modificative n°1 - 2013 | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Clôture d'AP/CP | Clôture d'AP/CP | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membres | Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membres | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2012 | Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2012 | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents | 04/07/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification de délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | Modification de délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | 04/07/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/03/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/03/13 | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation de nouveaux délégués et désignations diverses | Installation de nouveaux délégués et désignations diverses | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification du nombre et de la répartition des conseillers communautaires | Modification du nombre et de la répartition des conseillers communautaires | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGB | Modification des statuts de la CAGB | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la Charte du Grand Besançon | Modification de la Charte du Grand Besançon | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Elaboration du projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) | Elaboration du projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) | 24/05/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale Ginko/TER sur le périmétre du Grand Besançon | Convention relative à une tarification multimodale Ginko/TER sur le périmétre du Grand Besançon | 24/05/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention relative à la mise en oeuvre d'une tarification régionale combinée FACILI'TER Ginko et d'un titre journée Ginko TER-DIVIA | Convention relative à la mise en oeuvre d'une tarification régionale combinée FACILI'TER Ginko et d'un titre journée Ginko TER-DIVIA | 24/05/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Protocole d'accord avec CAF au titre des modalités de déroulement de la phase d'essai | Tramway - Protocole d'accord avec CAF au titre des modalités de déroulement de la phase d'essai | 24/05/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF ZAC du Parc Tertiaire à Auxon-Dessus - Déclaration de projet relative à la réalisation de la ZAC | ZAC du Parc Tertiaire à Auxon-Dessus - Déclaration de projet relative à la réalisation de la ZAC | 24/05/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2013 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2013 | 24/05/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à la Fédération Régionale des Syndicats d'Exploitants Agricoles - Dispositif d'accompagnement vers les métiers agricoles | Soutien financier du Grand Besançon à la Fédération Régionale des Syndicats d'Exploitants Agricoles - Dispositif d'accompagnement vers les métiers agricoles | 24/05/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL EC2 STANDS | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL EC2 STANDS | 24/05/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Deluz, Ecole-Valentin, Roche-lez-Beaupré et Serre-les-Sapins | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Deluz, Ecole-Valentin, Roche-lez-Beaupré et Serre-les-Sapins | 24/05/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Avenant à la convention de mise à disposition des biens entre la commune de Deluz et le Grand Besançon | Port d'agglomération - Avenant à la convention de mise à disposition des biens entre la commune de Deluz et le Grand Besançon | 24/05/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2013-2014 | CRR - Vote des tarifs 2013-2014 | 24/05/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet modifié de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | Projet modifié de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'Action Territorial 2013 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privé | Programme d'Action Territorial 2013 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privé | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants 2013 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | Avenants 2013 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention CAGB - Construction de logements locatifs publics (programmation de droit commun 2012) | Subvention CAGB - Construction de logements locatifs publics (programmation de droit commun 2012) | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions sur crédits délégués de l'Etat pour des logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | Subventions sur crédits délégués de l'Etat pour des logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements à loyer maitrisé | Aide habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements à loyer maitrisé | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Rétrocession à la sedD de la parcelle "AD7 - Champ Franois" située sur la commune de Serre-les-Sapins et propriété du Grand Besançon | Rétrocession à la sedD de la parcelle "AD7 - Champ Franois" située sur la commune de Serre-les-Sapins et propriété du Grand Besançon | 24/05/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention de prestation de collecte entre le Grand Besançon et la Communauté de Communes de Vaite Aigremont | Convention de prestation de collecte entre le Grand Besançon et la Communauté de Communes de Vaite Aigremont | 24/05/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériels de pré-collecte - Bacs, puces et pièces détachées | Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériels de pré-collecte - Bacs, puces et pièces détachées | 24/05/2013 | |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 24/05/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réforme d'un bien et organisation d'une vente aux enchères | Réforme d'un bien et organisation d'une vente aux enchères | 24/05/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | 24/05/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Intégration dans la liste des emplois permanents des postes des services communs | Intégration dans la liste des emplois permanents des postes des services communs | 24/05/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 14/02/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 14/02/13 | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Bureau | Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Bureau | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de fournitures en courants faibles - CFA 1 - Lot 2 | Tramway - Avenant n°2 au marché de fournitures en courants faibles - CFA 1 - Lot 2 | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de contrôle technique au titre du kiosque de Chamars | Tramway - Avenant n°1 au marché de contrôle technique au titre du kiosque de Chamars | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Remplacement de deux membres de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | Tramway - Remplacement de deux membres de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Marché "Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Réalisation du site propre bus Gare-Campus-Témis" - Autorisation de lancement et de signature | Marché "Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Réalisation du site propre bus Gare-Campus-Témis" - Autorisation de lancement et de signature | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'UGAP en vue de l'acquisition de 5 bus | Convention entre la CAGB et l'UGAP en vue de l'acquisition de 5 bus | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Projet de financement d'une étude urbaine de la Ville de Besançon dans le cadre du projet d'aménagement définitif de la RN57 entre les Tours de l'Amitié (Besançon) et l'échangeur de Beure | Projet de financement d'une étude urbaine de la Ville de Besançon dans le cadre du projet d'aménagement définitif de la RN57 entre les Tours de l'Amitié (Besançon) et l'échangeur de Beure | 05/04/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2013 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2013 | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Technopole TEMISanté- Implantation de FCI Production - Fonds d'Intervention Economique - Aide au loyer | Technopole TEMISanté- Implantation de FCI Production - Fonds d'Intervention Economique - Aide au loyer | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF AKTYA - Aide à la promotion économique territoriale | AKTYA - Aide à la promotion économique territoriale | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Travaux de réalisation du Tramway - Programme d'actions en direction du commerce - FISAC | Travaux de réalisation du Tramway - Programme d'actions en direction du commerce - FISAC | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Modification d'un représentant de la CAGB au Syndicat Mixte Lumière | Modification d'un représentant de la CAGB au Syndicat Mixte Lumière | 05/04/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Création d'une pépinière d'activités maraichères aux Andiers | Création d'une pépinière d'activités maraichères aux Andiers | 05/04/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Noironte, Pugey et Vaux-les-Prés | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Noironte, Pugey et Vaux-les-Prés | 05/04/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté - Convention annuelle 2013 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté - Convention annuelle 2013 | 05/04/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Evolution du mode de gestion de la plateforme bois - Mise en place d'une convention d'occupation précaire | Evolution du mode de gestion de la plateforme bois - Mise en place d'une convention d'occupation précaire | 05/04/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2013 | CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2013 | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2013 - Attribution des subventions | Fonds d'aide aux écoles de musique 2013 - Attribution des subventions | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Culturelles et Sportives - Attribution de subventions - 1er semestre 2013 | Fonds Manifestations Culturelles et Sportives - Attribution de subventions - 1er semestre 2013 | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF RAP Citadelle - Demande de subvention pour la programmation culturelle | RAP Citadelle - Demande de subvention pour la programmation culturelle | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF RAP Citadelle - Demande de subvention pour l'aménagement d'un espace 3D | RAP Citadelle - Demande de subvention pour l'aménagement d'un espace 3D | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Orchestre Victor Hugo - Livre CD "Anne, Léo et le gros ours de l'armoire" offert aux enfants de grande section de maternelle | Orchestre Victor Hugo - Livre CD "Anne, Léo et le gros ours de l'armoire" offert aux enfants de grande section de maternelle | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Convention de partenariat relative à l'utilisation des espaces et services partagés avec le FRAC | Cité des Arts - Convention de partenariat relative à l'utilisation des espaces et services partagés avec le FRAC | 05/04/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Adaptation de l'Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements (AAPEL) à la suite d'évolutions réglementaires | Adaptation de l'Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements (AAPEL) à la suite d'évolutions réglementaires | 05/04/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Bilan de la mesure de prise en charge des conséquences en termes de salubrité liées aux stationnements irréguliers de caravanes sur le territoire du Grand Besançon et pérennisation de l'action en faveur des communes membres | Bilan de la mesure de prise en charge des conséquences en termes de salubrité liées aux stationnements irréguliers de caravanes sur le territoire du Grand Besançon et pérennisation de l'action en faveur des communes membres | 05/04/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Animation de la politique d'amélioration de l'Habitat du Grand Besançon - Convention d'objectifs avec l'association HDL Besançon | Animation de la politique d'amélioration de l'Habitat du Grand Besançon - Convention d'objectifs avec l'association HDL Besançon | 05/04/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'agrément préfectoral pour le maintien du dispositif "DUFLOT" dans le Grand Besançon | Demande d'agrément préfectoral pour le maintien du dispositif "DUFLOT" dans le Grand Besançon | 29/03/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Liste des marchés conclus en 2012 dont le montant est supérieur à 20 000 E | Liste des marchés conclus en 2012 dont le montant est supérieur à 20 000 E | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 05/04/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Budget primitif 2013 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2013-2017 | Budget primitif 2013 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2013-2017 | 05/04/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création et révision des AP/CP - 2013 | Création et révision des AP/CP - 2013 | 05/04/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements Techniques de la Liste des Emplois Permanents | Ajustements Techniques de la Liste des Emplois Permanents | 05/04/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'année 2013 | Vote des taux de fiscalité pour l'année 2013 | 05/04/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des séances de Conseil de Communauté des 20/12/12 et 18/01/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des séances de Conseil de Communauté des 20/12/12 et 18/01/13 | 22/02/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau délégué | Installation d'un nouveau délégué | 22/02/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Indemnit" de fonction du 28 ième Vice-Président | Indemnit" de fonction du 28 ième Vice-Président | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tramway - Marché de prestations d'installation des systèmes de courants faibles (CFA4) | Tramway - Marché de prestations d'installation des systèmes de courants faibles (CFA4) | 22/02/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Subvention pour une étude de faisabilité d'un groupement d'employeurs portée par la DIRECCTE | Tramway - Subvention pour une étude de faisabilité d'un groupement d'employeurs portée par la DIRECCTE | 22/02/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Remplacement d'un membre suppléant de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | Tramway - Remplacement d'un membre suppléant de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | 22/02/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon - Projet STP SecuPHA | Soutien financier du Grand Besançon - Projet STP SecuPHA | 22/02/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF MIPIM 2013 - Participation de la Ville de Besançon et de la sedD aux côtés du Grand Besançon | MIPIM 2013 - Participation de la Ville de Besançon et de la sedD aux côtés du Grand Besançon | 22/02/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) | Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) | 22/02/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV à Auxon-Dessus - Acquisition de 6 parcelles | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV à Auxon-Dessus - Acquisition de 6 parcelles | 22/02/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Point d'information sur la situation | Zone des Marnières - Point d'information sur la situation | 22/02/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Avenant n°2 au contrat d'assurances "Tous Risques Chantiers" pour la Cité des Arts | Avenant n°2 au contrat d'assurances "Tous Risques Chantiers" pour la Cité des Arts | 22/02/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative au transfert du CRR | Avenant n°1 à la convention relative au transfert du CRR | 22/02/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Evolution de la politique de soutien aux écoles de musique | Evolution de la politique de soutien aux écoles de musique | 22/02/2013 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/02/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/02/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2013 | Débat d'Orientations Budgétaires 2013 | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de dette | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de dette | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues - Exercice 2012 | Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues - Exercice 2012 | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | 22/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative à la mise en place d'un Pôle Ressources Humaines et Organisation Partagé - Mutualisation de la communication interne | Avenant n°2 à la convention relative à la mise en place d'un Pôle Ressources Humaines et Organisation Partagé - Mutualisation de la communication interne | 20/02/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 24/01/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | 24/01/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Adhésion au réseau d'échanges CIVINET | Adhésion au réseau d'échanges CIVINET | 24/01/2013 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Orion Timing | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Orion Timing | 24/01/2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'Ademe | Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'Ademe | 24/01/2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Convention pluriannuelle 2013-2016 de financement et de partenariat entre l'AudaB et le Grand Besançon | Convention pluriannuelle 2013-2016 de financement et de partenariat entre l'AudaB et le Grand Besançon | 24/01/2013 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF "Grand Besançon 2030, l'agglomération capitale" | "Grand Besançon 2030, l'agglomération capitale" | 24/01/2013 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Subvention CAGB - Construction de 23 logements Route d'Avanne à Besançon (SAIEMB Logement) dans le cadre des reconstructions du PRU de Planoise | Subvention CAGB - Construction de 23 logements Route d'Avanne à Besançon (SAIEMB Logement) dans le cadre des reconstructions du PRU de Planoise | 24/01/2013 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention Life entre le Grand Besançon et le SYBERT | Convention Life entre le Grand Besançon et le SYBERT | 24/01/2013 | TAILLARD Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Mise à jour du réglement des garanties d'emprunt | Mise à jour du réglement des garanties d'emprunt | 24/01/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF CRR - Concession d'un logement de fonction à la Cité des Arts pour nécessité absolue de service | CRR - Concession d'un logement de fonction à la Cité des Arts pour nécessité absolue de service | 24/01/2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Election du 28iéme Vice-Président du Grand Besançon | Election du 28iéme Vice-Président du Grand Besançon | 24/01/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |