[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2015

Recherche par mot clé et par date

Liste des Délibérations du 17/12/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/11/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/11/1522/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membresCommission de délégation de service public (CDSP) - Election des membres22/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de la Ville de Besançon pour la gestion de voiries d'intérêt communautaire - Modification de l'organisation de la propreté des voiries et de certains équipementsAvenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de la Ville de Besançon pour la gestion de voiries d'intérêt communautaire - Modification de l'organisation de la propreté des voiries et de certains équipements22/12/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Avenant n°8 à la convention de Délégation de service public (DSP) de gestion des lignes urbaines - Evolution des tarifs GinkoAvenant n°8 à la convention de Délégation de service public (DSP) de gestion des lignes urbaines - Evolution des tarifs Ginko22/12/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Projet global de transport en commun en site propre (TCSP) - Création d'une Commission d'indemnisation amiable du TCSP (CIAT)Projet global de transport en commun en site propre (TCSP) - Création d'une Commission d'indemnisation amiable du TCSP (CIAT)22/12/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Aktya - Augmentation du capital socialAktya - Augmentation du capital social22/12/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF FIE - Aide au Loyer - Société 2089FIE - Aide au Loyer - Société 208922/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Diffusion de la culture scientifique et techniqueEnseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Diffusion de la culture scientifique et technique22/12/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxEnseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux22/12/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entranteEnseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante22/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Mission Locale - Accompagnement à la restructuration et à la mise en place d'une nouvelle gouvernanceMission Locale - Accompagnement à la restructuration et à la mise en place d'une nouvelle gouvernance22/12/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 201622/12/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Palente et Témis Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprisesPalente et Témis Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises22/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Bilan de la concertation préalableZone des Portes de Vesoul - Bilan de la concertation préalable22/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Subventions aux communes de Montfaucon, Amagney, Chalezeule, PelouseyFonds "Isolation et Energies pour les communes" - Subventions aux communes de Montfaucon, Amagney, Chalezeule, Pelousey22/12/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de villages" - Attribution de subventions aux communes de Chemaudin, Deluz, Fontain, Gennes et PelouseyFonds "Centres de villages" - Attribution de subventions aux communes de Chemaudin, Deluz, Fontain, Gennes et Pelousey22/12/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsProgrammation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics22/12/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Subvention au bénéfice d'Habitat 25 - Construction de 15 logements - 6 avenue Ile de France à Besançon - PRU PlanoiseSubvention au bénéfice d'Habitat 25 - Construction de 15 logements - 6 avenue Ile de France à Besançon - PRU Planoise22/12/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-201922/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant n°3 de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéAvenant n°3 de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé22/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)22/12/2015DONEY Martine
Télécharger PDF Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)22/12/2015DONEY Martine
Télécharger PDF Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2016Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 201622/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Evolution du fonds d'aide aux écoles de musique en faveur des écoles de musique structurantesEvolution du fonds d'aide aux écoles de musique en faveur des écoles de musique structurantes22/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRACDemande de renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean MacéCRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean Macé22/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Rémunération des enseignants du Conservatoire du Grand Besançon dans le cadre de l'action culturelle et artistique de l'établissementCRR - Rémunération des enseignants du Conservatoire du Grand Besançon dans le cadre de l'action culturelle et artistique de l'établissement22/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention et dispositif Ordiclasse 2016Convention et dispositif Ordiclasse 201622/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Extension de la Dorsale RégionaleExtension de la Dorsale Régionale22/12/2015MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Renouvellement de la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre - Syndicat Mixte LumièreRenouvellement de la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre - Syndicat Mixte Lumière22/12/2015MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Dossier de création de ZACZone des Portes de Vesoul - Dossier de création de ZAC22/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2014ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/201422/12/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2014Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 201422/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2014Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 201422/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2014sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 201422/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CAGB et le SYBERTAvenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CAGB et le SYBERT22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°4 - 2015Décision modificative n°4 - 201522/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)Révisions des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2016Ouverture anticipée des crédits d'investissement 201622/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget annexe Déchets 2016Budget annexe Déchets 201622/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2016Tarifs de la gestion des déchets 201622/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Participation financière 2015 du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté"Participation financière 2015 du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté"22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Participation de la CAGB au fonctionnement du SMABLVParticipation de la CAGB au fonctionnement du SMABLV22/12/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de services communs 2015 entre la CAGB et le SMABLVAvenant n°1 à la convention de services communs 2015 entre la CAGB et le SMABLV22/12/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention de services communs entre la CAGB et le SMABLVConvention de services communs entre la CAGB et le SMABLV22/12/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS et évolution de ses missions au 1er janvier 2016Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS et évolution de ses missions au 1er janvier 201622/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration GénéraleMutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 201522/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 201622/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de VillePolitique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert de compétence en matière de logement et d'habitat de la Ville de Besançon vers la CAGBTransfert de compétence en matière de logement et d'habitat de la Ville de Besançon vers la CAGB22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mission "Transfert de la compétence eau et assainissement" - Création de postes et demandes de subventionMission "Transfert de la compétence eau et assainissement" - Création de postes et demandes de subvention22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressiveAbrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive22/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Organisation des élections des représentants des personnels aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de la CAGBOrganisation des élections des représentants des personnels aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de la CAGB22/12/2015BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 23/11/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 10 et 24 septembre 2015Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 10 et 24 septembre 201502/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Incidences de la recomposition du Conseil de la CAGB sur le Conseil communautaire, les commissions et sur les représentations dans les structures et organismes partenairesIncidences de la recomposition du Conseil de la CAGB sur le Conseil communautaire, les commissions et sur les représentations dans les structures et organismes partenaires02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SYBERT et SMSCoTModification des représentants de la CAGB au SYBERT et SMSCoT02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SMAIBO, au SMABLV et au SM du Musée des Maisons comtoises de NancrayModification des représentants de la CAGB au SMAIBO, au SMABLV et au SM du Musée des Maisons comtoises de Nancray02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des conseillers pour représenter la CAGB au sein des associations de la MILO et du PLIE du Grand BesançonModification des conseillers pour représenter la CAGB au sein des associations de la MILO et du PLIE du Grand Besançon02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membresCommission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôt des listesCommission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôt des listes02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention de financement pour la réalisation de l'aménagement de la 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey - Section SudConvention de financement pour la réalisation de l'aménagement de la 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey - Section Sud02/12/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsAvenant n°2 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains02/12/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Désignation du concessionnaireZAC des Marnières - Désignation du concessionnaire02/12/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Développement économique, emploi et enseignement supérieur/recherche/innovation - Actualisation de la stratégie du Grand Besançon 2015-2020Développement économique, emploi et enseignement supérieur/recherche/innovation - Actualisation de la stratégie du Grand Besançon 2015-202002/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE - Modification des modalités d'applicationFIE - Modification des modalités d'application02/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE - Aide au Loyer - TQS Franche-ComtéFIE - Aide au Loyer - TQS Franche-Comté02/12/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet VEDIASFRI2 - Soutien au projet VEDIAS02/12/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Engagement du Grand Besançon dans la démarche de Contrat d'Objectif Territorial Energie Climat (COTEC) avec l'ADEMEEngagement du Grand Besançon dans la démarche de Contrat d'Objectif Territorial Energie Climat (COTEC) avec l'ADEME02/12/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Demande de financements pour la réalisation d'une étude d'évaluation des potentiels d'économie d'énergie et de production d'énergies renouvelables dans le cadre du projet TEPOS sur les territoires de la CAGB et de la CCVA)Demande de financements pour la réalisation d'une étude d'évaluation des potentiels d'économie d'énergie et de production d'énergies renouvelables dans le cadre du projet TEPOS sur les territoires de la CAGB et de la CCVA)02/12/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Modifications des statuts du SYBERTModifications des statuts du SYBERT02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Labellisation de 3 maisons individuelles à MamirolleAide à l'accession à la propriété - Labellisation de 3 maisons individuelles à Mamirolle02/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant n°2 au Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique et modifications du Protocole CEEAvenant n°2 au Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique et modifications du Protocole CEE02/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéAvenant de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé02/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Avenant n°2 à la convention financièreProgramme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Avenant n°2 à la convention financière02/12/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Attribution de la subvention 2015 à l'Agence Foncière du DoubsAttribution de la subvention 2015 à l'Agence Foncière du Doubs02/12/2015DONEY Martine
Télécharger PDF Développement économique des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand BesançonDéveloppement économique des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon02/12/2015CURIE Pascal
Télécharger PDF Soutien aux clubs de sport de haut niveau - Critères et modalités d'aideSoutien aux clubs de sport de haut niveau - Critères et modalités d'aide02/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté - Avenant n°2 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif ItinérancesComité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté - Avenant n°2 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif Itinérances02/12/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil02/12/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Décision modificative n°3 - 2015Décision modificative n°3 - 201502/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF DSC - Volet solidarité économiqueDSC - Volet solidarité économique02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Orientations budgétaires 2016 - Budget annexe DéchetsOrientations budgétaires 2016 - Budget annexe Déchets02/12/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Schéma de mutualisation de services - Projet définitifSchéma de mutualisation de services - Projet définitif02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services (DGS)Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services (DGS)02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un 2nd poste de Conseiller en Energie Partagé (CEP) au sein du service Environnement et plan de financementCréation d'un 2nd poste de Conseiller en Energie Partagé (CEP) au sein du service Environnement et plan de financement02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de restauration avec l'association des Personnels du RectoratConvention de restauration avec l'association des Personnels du Rectorat02/12/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la labellisation "Marianne" pour les fonctions Accueil-Courrier de la CAGBRenouvellement de la labellisation "Marianne" pour les fonctions Accueil-Courrier de la CAGB02/12/2015BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 24/09/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Demande de subvention commune de Vaire-le-Petit - Fonds d'aide équipementsDemande de subvention commune de Vaire-le-Petit - Fonds d'aide équipements24/11/2009PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/06/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/06/1502/10/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation d'une nouvelle conseillère communautaire de la Ville de BesançonInstallation d'une nouvelle conseillère communautaire de la Ville de Besançon02/10/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Validation du Schéma d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée (SD'ADAP)Validation du Schéma d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée (SD'ADAP)02/10/2015RUTKOWSKI Serge
Télécharger PDF Convention relais de la "Boutique Transports" en gare SNCF Viotte - Année 2015Convention relais de la "Boutique Transports" en gare SNCF Viotte - Année 201502/10/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Convention relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour l'opération urbaine collective liée à la réalisation de la 1ère ligne de tramwayTramway - Convention relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour l'opération urbaine collective liée à la réalisation de la 1ère ligne de tramway02/10/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le Pôle Témis à Besançon - Déclaration de projetLigne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le Pôle Témis à Besançon - Déclaration de projet02/10/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Rapport d'activité 2014 sur la DSP Transports UrbainsRapport d'activité 2014 sur la DSP Transports Urbains02/10/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Augmentation du capital socialSPL Territoire 25 - Augmentation du capital social02/10/2015FELT Marcel
Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - CRAC 2014 - Avenant n°5 au Traité de concessionZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - CRAC 2014 - Avenant n°5 au Traité de concession02/10/2015FELT Marcel
Télécharger PDF SIMI 2015 - Participation du Grand BesançonSIMI 2015 - Participation du Grand Besançon02/10/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2015Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 201502/10/2015FELT Marcel
Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2015Coopilote Besançon - Soutien aux activités 201502/10/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2014 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2015Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2014 - Abondement du fonds prêts d'honneur 201502/10/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Rapport d'activité 2014 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis InnovationRapport d'activité 2014 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation02/10/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF INTERMED - Soutien 2015 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiINTERMED - Soutien 2015 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi02/10/2015WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2015Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 201502/10/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Partenariat pour la plantation de haies sur le site maraîcher des AndiersPartenariat pour la plantation de haies sur le site maraîcher des Andiers02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Potentiel géothermique du Grand Besançon - Modification du plan de financementPotentiel géothermique du Grand Besançon - Modification du plan de financement02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Convention financière "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat" (TEPCV)Convention financière "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat" (TEPCV)02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Adhésion au Réseau National des Espaces-Test Agricoles (RENETA)Adhésion au Réseau National des Espaces-Test Agricoles (RENETA)02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesseFonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Demandes de subvention des communes de Beure, Ecole-Valentin et GennesFonds "Centres de village" - Demandes de subvention des communes de Beure, Ecole-Valentin et Gennes02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Marchaux, Avanne-Aveney, Vaire-Arcier et GennesFonds "Isolation et Energies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Marchaux, Avanne-Aveney, Vaire-Arcier et Gennes02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Club FACE - Demande de subventionClub FACE - Demande de subvention02/10/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Implantation de points d'apport volontaire (PAV) verre portés par des aménageurs privésImplantation de points d'apport volontaire (PAV) verre portés par des aménageurs privés02/10/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Installation de la Conférence intercommunale du LogementInstallation de la Conférence intercommunale du Logement02/10/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Elaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement socialElaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social02/10/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsProgrammation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics02/10/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Subvention au bénéfice de GBH - Construction de 25 studios rue de l'Espérance à Besançon - PRU PlanoiseSubvention au bénéfice de GBH - Construction de 25 studios rue de l'Espérance à Besançon - PRU Planoise02/10/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Propriétaires Bailleurs - Demande de subvention complémentaire (> 10 000 €)Propriétaires Bailleurs - Demande de subvention complémentaire (> 10 000 €)02/10/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention avec le CCAS relative à la MOUS pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à BesançonContrat de Ville - Convention avec le CCAS relative à la MOUS pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon02/10/2015ROCHDI Karima
Télécharger PDF Demande d'agrément pour le financement d'un foyer d'accueil médicalisé à AmagneyDemande d'agrément pour le financement d'un foyer d'accueil médicalisé à Amagney02/10/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Participation au projet INTERREG "Aménagement" Université de Franche-Comté / Haute Ecole du Canton de VaudParticipation au projet INTERREG "Aménagement" Université de Franche-Comté / Haute Ecole du Canton de Vaud02/10/2015CURIE Pascal
Télécharger PDF Convention-cadre de partenariat arcjurassien.frConvention-cadre de partenariat arcjurassien.fr02/10/2015CURIE Pascal
Télécharger PDF ADS - Avenants aux conventions relatives à la création du service commun et à l'instruction des autorisationsADS - Avenants aux conventions relatives à la création du service commun et à l'instruction des autorisations02/10/2015BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution d'une subvention complémentaire de l'école de musique du PlateauFonds d'aide aux écoles de musique - Attribution d'une subvention complémentaire de l'école de musique du Plateau02/10/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide "Equipements" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaire-le-PetitFonds d'aide "Equipements" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaire-le-Petit02/10/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur sud de la vallée du DoubsCircuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur sud de la vallée du Doubs02/10/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil02/10/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil02/10/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHEVAL FRERESFonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHEVAL FRERES02/10/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation de l'aire de lavage du centre technique municipal (CTM)Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation de l'aire de lavage du centre technique municipal (CTM)02/10/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Stratégie d'investissement en matériels liés à la redevance incitativeStratégie d'investissement en matériels liés à la redevance incitative02/10/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Optimisation de la redevance incitative (RI) en habitat collectif et aide au changement de comportementsOptimisation de la redevance incitative (RI) en habitat collectif et aide au changement de comportements02/10/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2015Décision Modificative n°2 - 201502/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP)Révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP)02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation octroyée au Président pour encaisser les intérêts moratoires dus par le comptable publicAutorisation octroyée au Président pour encaisser les intérêts moratoires dus par le comptable public02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Agenda d'Accessibilité Programmée - Maison éclusière du Moulin St-PaulAgenda d'Accessibilité Programmée - Maison éclusière du Moulin St-Paul02/10/2015LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et la Région Franche-Comté pour la gestion technique et immobilière de la Cité des ArtsAvenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et la Région Franche-Comté pour la gestion technique et immobilière de la Cité des Arts02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF CCSPL - Modification d'un représentantCCSPL - Modification d'un représentant02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques (DGST)Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques (DGST)02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création de postes (Service Habitat - Logement - Gens du Voyage et SYBERT)Création de postes (Service Habitat - Logement - Gens du Voyage et SYBERT)02/10/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Accueil de volontaires du Service Civique dans les servicesAccueil de volontaires du Service Civique dans les services02/10/2015BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 10/09/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séanceDésignation d'un secrétaire de séance22/09/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGBPrésentation des structures partenaires de la CAGB22/09/2015FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 17/06/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/05/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/05/1525/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGBModification des statuts de la CAGB25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Compétence actions de développement économique - Evolution de la définition de l'intérêt communautaireCompétence actions de développement économique - Evolution de la définition de l'intérêt communautaire25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transports urbainsAvenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transports urbains25/06/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaireAvenant n°1 à la convention de mise à disposition de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire25/06/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à l'exploitation et la gestion du Pôle d'Echange Multimodal de Besançon Franche-Comté TGVAvenant n°1 à la convention relative à l'exploitation et la gestion du Pôle d'Echange Multimodal de Besançon Franche-Comté TGV25/06/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Voie en site propre Témis - Campus - Gare Viotte - Demande de subvention au SYDEDVoie en site propre Témis - Campus - Gare Viotte - Demande de subvention au SYDED25/06/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 1 (INFRA 1)Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 1 (INFRA 1)25/06/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2015Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 201525/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Fonds Régional Innovation - Abondement 2015Fonds Régional Innovation - Abondement 201525/06/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet MicroConnectFRI2 - Soutien au projet MicroConnect25/06/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchetsRapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets25/06/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)25/06/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - Modification de la convention de mutualisation des CEE entre le Grand Besançon et ses communes membresCertificats d'Economie d'Energie (CEE) - Modification de la convention de mutualisation des CEE entre le Grand Besançon et ses communes membres25/06/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Friche industrielle de Montferrand-le-Château - Rétrocession d'une parcelle à la demande de la communeFriche industrielle de Montferrand-le-Château - Rétrocession d'une parcelle à la demande de la commune25/06/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsProgrammation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics25/06/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand BesançonAide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon25/06/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Labellisation d'une maison à ChemaudinAide à l'accession à la propriété - Labellisation d'une maison à Chemaudin25/06/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > 10 000 €)Demande de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > 10 000 €)25/06/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avis défavorable sur le projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne-Franche-ComtéAvis défavorable sur le projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne-Franche-Comté25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-201725/06/2015DONEY Martine
Télécharger PDF Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 2015Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 201525/06/2015CONTOZ Pierre
Télécharger PDF Soutien à l'établissement public Citadelle Patrimoine Mondial pour l'année 2015Soutien à l'établissement public Citadelle Patrimoine Mondial pour l'année 201525/06/2015CONTOZ Pierre
Télécharger PDF Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signatureMarché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signature25/06/2015MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Compte de gestion 2014Compte de gestion 201425/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2014Compte administratif 201425/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2014 par la CAGBBilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2014 par la CAGB25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2014 au budget 2015Affectation des résultats 2014 au budget 201525/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative n°1 2015Décision Modificative n°1 201525/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision et clôture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)Révision et clôture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleDotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des charges transféréesEvaluation des charges transférées25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Projet de schéma de mutualisation de servicesProjet de schéma de mutualisation de services25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des solsConvention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Politique de la Ville - Mise à disposition de la Direction Contrat de VillePolitique de la Ville - Mise à disposition de la Direction Contrat de Ville25/06/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelleComité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle25/06/2015FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 18/05/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/03/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/03/1529/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SMABLV et à l'AudaBInstallation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SMABLV et à l'AudaB29/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de travaux de déconstruction et reconstruction du pont BattantTramway - Avenant n°1 au marché de travaux de déconstruction et reconstruction du pont Battant29/05/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au contrat de prestation de service et d'assistance sur le projet avec la SPL territoire 25Tramway - Avenant n°2 au contrat de prestation de service et d'assistance sur le projet avec la SPL territoire 2529/05/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF FIE - Aide à la société CETRA INFORMATIQUEFIE - Aide à la société CETRA INFORMATIQUE29/05/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE - Aide à la société EVOLIFIE - Aide à la société EVOLI29/05/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet NEOTAGFRI2 - Soutien au projet NEOTAG29/05/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Concours International de Chronométrie - Soutien du Grand BesançonConcours International de Chronométrie - Soutien du Grand Besançon29/05/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF AKTYA - Augmentation du capitalAKTYA - Augmentation du capital29/05/2015SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Adhésion à l'association Alliance Villes EmploiAdhésion à l'association Alliance Villes Emploi29/05/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtimentsZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtiments29/05/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhône-MéditerranéePlan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhône-Méditerranée29/05/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Demande de subvention de la commune de ChalèzeFonds "Centres de village" - Demande de subvention de la commune de Chalèze29/05/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Contrat unique entre Eco-Emballages et le SYBERT - Convention de reversement des soutiens et produits des ventes de matièresContrat unique entre Eco-Emballages et le SYBERT - Convention de reversement des soutiens et produits des ventes de matières29/05/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Signature de l'accord cadre de mise en oeuvre du programme " Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte "Signature de l'accord cadre de mise en oeuvre du programme " Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte "29/05/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Marché public pour la gestion des équipements dédiés à l'accueil des gens du voyage - Autorisation de lancement et de signatureMarché public pour la gestion des équipements dédiés à l'accueil des gens du voyage - Autorisation de lancement et de signature29/05/2015ROCHDI Karima
Télécharger PDF Programme d'Action Territorial 2014 - Propositions d'amendementsProgramme d'Action Territorial 2014 - Propositions d'amendements29/05/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant pour l'année 2015 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreAvenant pour l'année 2015 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre29/05/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement d'un logement locatif communal (PALULOS) à MontfauconDemande d'agrément et de subvention pour l'aménagement d'un logement locatif communal (PALULOS) à Montfaucon29/05/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme de travail 2015 de l'audaBProgramme de travail 2015 de l'audaB29/05/2015GERDIL-DJAOUAT Fanny
Télécharger PDF Avis de la CAGB sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021Avis de la CAGB sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-202129/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2015/2016CRR - Vote des tarifs 2015/201629/05/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Soutien au musée des Maisons comtoises de Nancray pour la reconstruction d'une caborde viticoleSoutien au musée des Maisons comtoises de Nancray pour la reconstruction d'une caborde viticole29/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil29/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil29/05/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL pour l'année 2014Bilan des travaux de la CCSPL pour l'année 201429/05/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Motion relative à certaines dispositions du projet de loi NOTReMotion relative à certaines dispositions du projet de loi NOTRe29/05/2015FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 19/03/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 12/02/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 12/02/1526/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation du nouveau conseiller communautaire suppléant de la commune de TallenayInstallation du nouveau conseiller communautaire suppléant de la commune de Tallenay26/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 2 (INFRA 2)Tramway - Avenant n°3 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 2 (INFRA 2)26/03/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresTramway - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures26/03/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresTramway - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre Infrastructures26/03/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 du marché de maîtrise d'oeuvre sur les systèmes de guidage et de signalisationTramway - Avenant n°2 du marché de maîtrise d'oeuvre sur les systèmes de guidage et de signalisation26/03/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'Etat sur les modalités de franchissement de la RN 57 (ouvrage d'art Micropolis)Tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'Etat sur les modalités de franchissement de la RN 57 (ouvrage d'art Micropolis)26/03/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Liaison cyclable Prés de Vaux - Chalezeule - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publiqueLiaison cyclable Prés de Vaux - Chalezeule - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique26/03/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et la SNCF pour l'achèvement de l'itinéraire cyclable d'Ecole-ValentinConvention entre le Grand Besançon et la SNCF pour l'achèvement de l'itinéraire cyclable d'Ecole-Valentin26/03/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF FIE - Aide à la Société METALISFIE - Aide à la Société METALIS26/03/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Etude du potentiel de développement d'immobilier d'entreprise au sein du quartier de PlanoiseEtude du potentiel de développement d'immobilier d'entreprise au sein du quartier de Planoise26/03/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Partenariat entre le Grand Besançon, le SMPSI et l'institut FEMTO-STPartenariat entre le Grand Besançon, le SMPSI et l'institut FEMTO-ST26/03/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2015Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 201526/03/2015BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention avec BGEService Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention avec BGE26/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Appel à projets - Territoires à énergie positiveAppel à projets - Territoires à énergie positive26/03/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Evolution des critères pour la prise en compte des objectifs du PDUFonds "Centres de village" - Evolution des critères pour la prise en compte des objectifs du PDU26/03/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds Isolation et Energies pour les Communes - Attribution d'une subvention à la commune d'OsselleFonds Isolation et Energies pour les Communes - Attribution d'une subvention à la commune d'Osselle26/03/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Convention avec ATMO Franche-ComtéConvention avec ATMO Franche-Comté26/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2015Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 201526/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Appel à candidatures d'Eco-Emballages sur l'extension des consignes de triAppel à candidatures d'Eco-Emballages sur l'extension des consignes de tri26/03/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Convention annuelle 2015 relative au Programme Local de PréventionConvention annuelle 2015 relative au Programme Local de Prévention26/03/2015LOPEZ François
Télécharger PDF Demandes d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Roche-Lez-Beaupré et Vaire-ArcierDemandes d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Roche-Lez-Beaupré et Vaire-Arcier26/03/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Participation au renouvellement du dispositifProgramme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Participation au renouvellement du dispositif26/03/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention de partenariat 2015-2020 entre la Région, l'ADEME, l'Etat et le Grand Besançon pour la mise en oeuvre du Plan Bâtiment Durable de Franche-ComtéConvention de partenariat 2015-2020 entre la Région, l'ADEME, l'Etat et le Grand Besançon pour la mise en oeuvre du Plan Bâtiment Durable de Franche-Comté26/03/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'Actions Territorial 2014 - Propositions d'amendementsProgramme d'Actions Territorial 2014 - Propositions d'amendements26/03/2015STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modification des conditions d'application de la subvention sur fonds propres du Grand Besançon dédiée à la création d'habitat adapté et spécifiqueModification des conditions d'application de la subvention sur fonds propres du Grand Besançon dédiée à la création d'habitat adapté et spécifique26/03/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand BesançonAdaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon26/03/2015TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (> 10 000 €)Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (> 10 000 €)26/03/2015PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "structurantes"Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "structurantes"26/03/2015DUMONT Emmanuel
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil26/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil26/03/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF BP 2015 et PPIF 2015-2020BP 2015 et PPIF 2015-202026/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)26/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'année 2015Vote des taux de fiscalité pour l'année 201526/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Validation du montant de redevance d'occupation pour le site maraîcher des Andiers (commune de Chalezeule)Validation du montant de redevance d'occupation pour le site maraîcher des Andiers (commune de Chalezeule)26/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur général adjoint des services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestionServices communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur général adjoint des services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion26/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de servicesTransfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services26/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de servicesTransfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services26/03/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Désaffiliation du Centre de gestion du DoubsDésaffiliation du Centre de gestion du Doubs26/03/2015BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 12/02/2015
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/12/14Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/12/1424/02/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF TCSP "Gare Viotte - Campus - Témis" - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publiqueTCSP "Gare Viotte - Campus - Témis" - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique24/02/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Voirie d'intérêt communautaire - Modalités d'exercice de la compétenceVoirie d'intérêt communautaire - Modalités d'exercice de la compétence24/02/2015MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°4 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage techniqueTramway - Avenant n°4 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique24/02/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de lignes aériennes de contactTramway - Avenant n°2 au marché de travaux de lignes aériennes de contact24/02/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF PDU - Approbation du document finalPDU - Approbation du document final24/02/2015LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2015Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 201524/02/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avis du Grand Besançon sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)Avis du Grand Besançon sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)24/02/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaux-les-PrésFonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaux-les-Prés24/02/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Pouilley-les-Vignes et de Vaux-les-PrésFonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Pouilley-les-Vignes et de Vaux-les-Prés24/02/2015PRESSE Françoise
Télécharger PDF Politique de la ville - Signature du contrat de villePolitique de la ville - Signature du contrat de ville24/02/2015ROCHDI Karima
Télécharger PDF Information de la stratégie Centre Franche-Comté pour la réponse à l'appel à projets "axe urbain FEDER"Information de la stratégie Centre Franche-Comté pour la réponse à l'appel à projets "axe urbain FEDER"24/02/2015DONEY Martine
Télécharger PDF Modifications statutaires du SMSCoTModifications statutaires du SMSCoT24/02/2015CURIE Pascal
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil24/02/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilEtat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil24/02/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Les conséquences "institutionnelles" pour la CAGB de la création de la commune nouvelle des AuxonsLes conséquences "institutionnelles" pour la CAGB de la création de la commune nouvelle des Auxons24/02/2015FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2015Débat d'Orientations Budgétaires 201524/02/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2015 - Gestion de la dette du Grand BesançonAnnexe au rapport d'OB 2015 - Gestion de la dette du Grand Besançon24/02/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2015 - Situation du Grand Besançon en matière de développement durableAnnexe au rapport d'OB 2015 - Situation du Grand Besançon en matière de développement durable24/02/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Opposition à l'exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la villeOpposition à l'exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la ville24/02/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Création de postesAjustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Création de postes24/02/2015BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un service commun d'instruction des autorsations du droit du solCréation d'un service commun d'instruction des autorsations du droit du sol24/02/2015BAULIEU Gabriel