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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2016

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/1622/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité de rivière "Vallée du Doubs & territoires associés"22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres 22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand Besançon22/12/2016LOYAT Michel
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/201722/12/2016LOYAT Michel
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon22/12/2016LOYAT Michel
Convention relative aux titres intermodaux " bus-car " pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon22/12/2016LOYAT Michel
Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand Besançon22/12/2016LOYAT Michel
Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)22/12/2016FELT Marcel
Enseignement supérieur et recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante22/12/2016FELT Marcel
Co-Financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation22/12/2016SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pôle des Microtechniques22/12/2016SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants22/12/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société USIGEP22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société L'IDENTITE22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société BEC INDUSTRIES22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Deluz22/12/2016PRESSE Françoise
Avenant n°1 à la convention "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV)22/12/2016PRESSE Françoise
Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux22/12/2016TAILLARD Fabrice
Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2016)22/12/2016TAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics22/12/2016TAILLARD Fabrice
Attribution d'une subvention à l'ADIL du Doubs22/12/2016STEPOURJINE Robert
Stratégie et plan d'action pour renforcer les coopérations avec la Suisse22/12/2016CURIE Pascal
Point d'étape sur l'opportunité du passage en communauté urbaine pour le Grand Besançon22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Principes de gouvernance PLUI22/12/2016BARTHELET Catherine
Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-201722/12/2016PRALON Jean-Yves
Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des charges22/12/2016PRALON Jean-Yves
Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand Besançon22/12/2016CONTOZ Pierre
Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et estimation des charges22/12/2016CONTOZ Pierre
CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partagé avec le FRAC22/12/2016PRALON Jean-Yves
Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSV22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT)22/12/2016WANLIN Sylvie
"Charte Entreprises et Quartiers" - Convention22/12/2016WANLIN Sylvie
Dérogation au repos dominical des salariés22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
Loi NOTRe - Tranfert des zones d'activités économiques22/12/2016BLESSEMAILLE Alain
Procédure de dissolution du SMAIBO22/12/2016SCHAUSS Dominique
Modalités de retrait du Département du SMPSI - Temis22/12/2016WANLIN Sylvie
Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 201722/12/2016BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 201722/12/2016BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°3 de 201622/12/2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)22/12/2016BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 201722/12/2016BAULIEU Gabriel
Conventions de secrétariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunaux22/12/2016BAULIEU Gabriel
Modifications du dispositif d'Aide aux Communes22/12/2016KRIEGER Jacques
Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobiles22/12/2016BAULIEU Gabriel
Mise à jour du règlement des garanties d'emprunts22/12/2016BAULIEU Gabriel
Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 201722/12/2016BAULIEU Gabriel
Evolution des charges transférées - Coûts définitifs 201622/12/2016BAULIEU Gabriel
Evolution des charges transférées - Coûts prévisionnels 201722/12/2016BAULIEU Gabriel
Refonte des régimes indemnitaires22/12/2016BAULIEU Gabriel
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables22/12/2016BAULIEU Gabriel
Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon, le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCT22/12/2016BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la Suisse22/12/2016BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/09/1618/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commission et structures21/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification d'un représentant au sein du Centre de long séjour de Bellevaux18/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
Extension du périmètre de la CAGB18/11/2016CURIE Pascal
Rapport d'activité 2015 sur le transport périurbain18/11/2016LOYAT Michel
Avenant n°2 à la convention relative à une tarification multimodale TER/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/201718/11/2016LOYAT Michel
Convention relative à une tarification multimodale LIVEO/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/201718/11/2016LOYAT Michel
Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)18/11/2016BLESSEMAILLE Alain
Rachat des deux tiers des parts d'AKTYA détenues par le Département et modalités de retrait du Département des syndicats mixtes SMAIBO et SMPSI18/11/2016WANLIN Sylvie
Procédure de Délégation de service public pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente et de Temis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat18/11/2016SCHAUSS Dominique
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Avenant à la convention relative au financement des contrats doctoraux 2016-201718/11/2016BLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet de la société STEMCIS18/11/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à STEMCIS18/11/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à ALCIS GROUP18/11/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à HADORO18/11/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE DIXI MICROTECHNIQUES et ECOPOLE18/11/2016SCHAUSS Dominique
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse18/11/2016PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc, Chemaudin, Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins18/11/2016PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, Pouilley-les-Vignes et Roche-lez-Beaupré18/11/2016PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune de Chaucenne18/11/2016PRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics18/11/2016TAILLARD Fabrice
Demande d'agrément pour l'aménagement de 3 logements locatifs communaux (PALULOS) à La Vèze18/11/2016STEPOURJINE Robert
SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Exercice 201518/11/2016STEPOURJINE Robert
Programme départemental de résorption de l'habitat indigne - Reconduction du dispositif PIG RHI18/11/2016STEPOURJINE Robert
Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes18/11/2016STEPOURJINE Robert
Procédure de dissolution du Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV18/11/2016CURIE Pascal
Attribution de la subvention annuelle 2016 à l'Agence Foncière du Doubs18/11/2016CURIE Pascal
Nouveau dispositif Ordiclasse18/11/2016MAILLOT Elsa
Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec la Rodia18/11/2016PRALON Jean-Yves
CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC18/11/2016PRALON Jean-Yves
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle18/11/2016PRALON Jean-Yves
Maintenance et extensions d'une infrastrucutre de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature du marché18/11/2016MAILLOT Elsa
Réseaux téléphonique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Résiliation du lot n°118/11/2016MAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau18/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil18/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
MIPIM 2017 - Participation du Grand Besançon18/11/2016BLESSEMAILLE Alain
Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 201618/11/2016SCHAUSS Dominique
ZAC des Marnières - Déclaration de projet18/11/2016BLESSEMAILLE Alain
AKTYA - Création d'une filiale dédiée au centre commercial Cassin18/11/2016SCHAUSS Dominique
Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 201518/11/2016BLESSEMAILLE Alain
SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 201518/11/2016BLESSEMAILLE Alain
SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 201518/11/2016BLESSEMAILLE Alain
Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la CAGB et le SYBERT (2017-2021)18/11/2016BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet économique18/11/2016BAULIEU Gabriel
Orientations budgétaires 2017 - Budget annexe déchets18/11/2016BAULIEU Gabriel
Consultation pour la renégociation de contrats d'assurance pour la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le SYBERT - Signature des marchés18/11/2016BAULIEU Gabriel
Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Deluz18/11/2016BAULIEU Gabriel
Déploiement Label Marianne18/11/2016BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance14/10/2016FOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGB14/10/2016FOUSSERET Jean-Louis

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/06/1627/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire titulaire pour représenter la commune d'Osselle-Routelle et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SYBERT, à la MILO et au PLIE27/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant suppléant au sein du Conseil d'administration de SOliHA27/09/2016STEPOURJINE Robert
Désignation d'un représentant de la CAGB au sein de la commission consultative relative à l'énergie27/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de Planoise27/09/2016LOYAT Michel
Tarif des amendes du réseau périurbain Ginko27/09/2016LOYAT Michel
Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidats27/09/2016LOYAT Michel
Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbains27/09/2016LOYAT Michel
TCSP - Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil Départemental, la CAGB et la Ville de Besançon27/09/2016MICHAUD Jean-Paul
INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi27/09/2016WANLIN Sylvie
BGE - Rapport d'activité 2015 pour l'exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis Innovation27/09/2016BLESSEMAILLE Alain
Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncier27/09/2016FELT Marcel
ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER)27/09/2016BLESSEMAILLE Alain
Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle Ere27/09/2016BLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctoraux27/09/2016FELT Marcel
FRI2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENT27/09/2016SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 201627/09/2016SCHAUSS Dominique
Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigement27/09/2016GAVIGNET Bernard
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics27/09/2016TAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°2016/003278 du 30 juin 2016)27/09/2016TAILLARD Fabrice
Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°2016/003279 du 30 juin 2016)27/09/2016TAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociaux27/09/2016TAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €)27/09/2016ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification)27/09/2016ROCHDI Karima
Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes27/09/2016LORIGUET Alain
Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destiné aux Industries Créatives et Culturelles (ICC)27/09/2016CURIE Pascal
Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 201727/09/2016BARTHELET Catherine
Instauration de la taxe de séjour par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à compter du 1er janvier 201727/09/2016PRALON Jean-Yves
Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financement27/09/2016PRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Conseil27/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de la délégation du Conseil27/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations27/09/2016BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°227/09/2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)27/09/2016BAULIEU Gabriel
Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1er janvier 201727/09/2016BAULIEU Gabriel
Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature27/09/2016BAULIEU Gabriel
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/1627/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle27/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux communes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT)27/09/2016BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/05/1607/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB au sein de la Commission de Réforme départementale07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification des statuts de la CAGB07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestion07/07/2016LOYAT Michel
Avenant n°10 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines07/07/2016LOYAT Michel
Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-Vesoul07/07/2016LOYAT Michel
Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention auprès du Fonds européen de développement économique régional (FEDER)07/07/2016MICHAUD Jean-Paul
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 201607/07/2016BLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet DROID de la société CM DRONES07/07/2016SCHAUSS Dominique
FRI2 - Soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING Solutions & Services07/07/2016SCHAUSS Dominique
FRI2 - Soutien au projet de la société S-TRADE07/07/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à IDO-IN COVALIA07/07/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à SMALTIS07/07/2016SCHAUSS Dominique
SIMI 2016 - Participation du Grand Besançon07/07/2016BLESSEMAILLE Alain
Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 201607/07/2016FELT Marcel
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 201607/07/2016BLESSEMAILLE Alain
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Besançon07/07/2016LOPEZ François
Convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLC07/07/2016LOPEZ François
Révision des statuts du SYBERT07/07/2016BAULIEU Gabriel
Mise en oeuvre du COTEC - Convention de partenariat avec le Pôle Energie07/07/2016PRESSE Françoise
Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 201607/07/2016PRESSE Françoise
Mise en oeuvre du TEPOS - Convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernance07/07/2016PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-Vignes07/07/2016PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et Fontain07/07/2016PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°3 du cadre d'application07/07/2016PRESSE Françoise
Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-201907/07/2016TAILLARD Fabrice
Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics07/07/2016TAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics07/07/2016TAILLARD Fabrice
Rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGB07/07/2016TAILLARD Fabrice
Programme d'accession à la propriété - Labellisations à Besançon07/07/2016STEPOURJINE Robert
Projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe07/07/2016STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux)07/07/2016TAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville07/07/2016ROCHDI Karima
Création d'un fablab à Planoise07/07/2016ROCHDI Karima
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subvention de 10 000 €)07/07/2016PRALON Jean-Yves
Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 201607/07/2016DUMONT Emmanuel
Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion avec la Ville de Besançon07/07/2016PRALON Jean-Yves
Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - Autorisation de signature du marché07/07/2016MAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil07/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - Rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZAC07/07/2016WANLIN Sylvie
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/201507/07/2016FELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/201507/07/2016FELT Marcel
Compte de gestion 201507/07/2016BAULIEU Gabriel
Compte administratif 201507/07/2016BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGB07/07/2016BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2015 au budget 201607/07/2016BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 201607/07/2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)07/07/2016BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale07/07/2016BAULIEU Gabriel
Bilan des travaux de la CCSPL en 201507/07/2016BAULIEU Gabriel
Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'Alzheimer sur la commune de Pirey - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel07/07/2016BAULIEU Gabriel
Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaire07/07/2016BAULIEU Gabriel
Intégration intercommunale - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 201607/07/2016BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 201607/07/2016BAULIEU Gabriel
Aide aux communes - Convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres07/07/2016KRIEGER Jacques
Charte de la laïcité et du bien vivre ensemble07/07/2016BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 31/03/1627/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Nouvelles désignations de représentants de la CAGB suite au transfert partiel de la compétence "Enseignement Supérieur"27/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures27/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines - Autorisation de lancement et de signature du marché27/05/2016LOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative à une tarification multimodale TER-GINKO sur le périmètre du Grand Besançon27/05/2016LOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative à la tarification régionale combinée Facili'Ter GINKO et au titre journée GINKO-TER-DIVIA27/05/2016LOYAT Michel
Avenant n°2 à la convention relative aux titres intermodaux "bus-car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express27/05/2016LOYAT Michel
Convention relative à la mise en accessibilité des points d'arrêt situés sur les voies départementales traversant l'Agglomération27/05/2016RUTKOWSKI Serge
ZAC des Marnières - Avenant n°1 à la concession d'aménagement27/05/2016FELT Marcel
AKTYA - Clôture de l'augmentation de capital et signature du pacte d'actionnaires27/05/2016SCHAUSS Dominique
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Con-Pro-Mi27/05/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer - BGE27/05/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société THIERY ELEC27/05/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer - ALCYM27/05/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société FROMAGERIE DU PRE VERDOT27/05/2016BLESSEMAILLE Alain
Etude "Diagnostic du territoire" préalable à la prise de compétence GEMAPI - Modification du plan de financement et demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse27/05/2016HUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Evolution des critères d'éligibilité des projets27/05/2016PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Morre27/05/2016PRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon27/05/2016STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon27/05/2016STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Mamirolle et Besançon27/05/2016TAILLARD Fabrice
Programme d'action territorial 2016 - Gestion des aides de l'Anah27/05/2016STEPOURJINE Robert
Avenants pour l'année 2016 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre27/05/2016STEPOURJINE Robert
Subvention complémentaire pour la maison relais située chemin de l'Espérance quartier Saint Claude à Besançon - Opération de GBH (PRU de Planoise)27/05/2016TAILLARD Fabrice
Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la CAGB sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14/04/1627/05/2016DONEY Martine
Modification de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-201827/05/2016CURIE Pascal
Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Soutien aux écoles de musique structurantes - Volet animation du territoire27/05/2016DUMONT Emmanuel
CRR - Vote des tarifs 2016/201727/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Fourniture et maintenance d'une solution matérielle et logicielle de stockage et de sauvegarde de données informatiques - Autorisation de lancement et de signature du marché27/05/2016MAILLOT Elsa
Réseaux téléphonique et informatique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature du marché27/05/2016MAILLOT Elsa
Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation - Achat et location - Autorisation de signature du lot n°2 du marché27/05/2016MAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil27/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil27/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification de la redevance des Andiers pour l'année 201527/05/2016BAULIEU Gabriel
Convention de partenariat pour l'organisation des "24h du temps"27/05/2016BAULIEU Gabriel
Motion pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire du Grand Besançon27/05/2016

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/02/1608/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Extension des délégations du Conseil de Communauté au Président dans le cadre de la création de la CIAT TCSP08/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB au sein du conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté (UFC)08/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) de gestion des lignes urbaines08/04/2016LOYAT Michel
Avenant n°4 au contrat de vente du gaz naturel véhicules (GNV)08/04/2016LOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets entre Besançon et Vesoul08/04/2016LOYAT Michel
Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 201408/04/2016RUTKOWSKI Serge
Stratégie de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Grand Besançon08/04/2016SCHAUSS Dominique
ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme21/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Intérêt Communautaire de l'Enseignement Supérieur08/04/2016SCHAUSS Dominique
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour l'aménagement du siège de la COMUE Bourgogne-Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire08/04/2016BLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet de la société Shine Research08/04/2016SCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société POLYCAPTIL08/04/2016BLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer à Onlineformapro08/04/2016SCHAUSS Dominique
MICRONORA 2016 - Participation du Grand Besançon au " Pavillon " dédié aux nanotechnologies08/04/2016BLESSEMAILLE Alain
Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention avec BGE08/04/2016SCHAUSS Dominique
Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 201608/04/2016BLESSEMAILLE Alain
Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnement - Evolution des modalités de calcul des aides et choix d'une dénomination08/04/2016PRESSE Françoise
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et programme de travail 201608/04/2016LOPEZ François
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes d'Audeux, Avanne-Aveney, Chalèze et Morre08/04/2016PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Dannemarie-sur-Crète et Miserey-Salines08/04/2016PRESSE Françoise
Contrat de Ville - Signature du protocole NPNRU08/04/2016ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions supérieures à 10 000 €)08/04/2016ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Bâtiment 29 rue Brulard - Avenant n°1 à la convention initiale CAGB-Ville-CCAS08/04/2016ROCHDI Karima
Convention de mise à disposition des agents de la Ville de Besançon pour la requalification du 52 rue Battant08/04/2016CURIE Pascal
Programme de travail 2016 de l'AudaB08/04/2016BAULIEU Gabriel
Validation de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-201808/04/2016DONEY Martine
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions supérieures à 10 000 €)08/04/2016PRALON Jean-Yves
Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions supérieures à 10 000 €)08/04/2016PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution des subventions aux écoles de musique dites "structurantes"08/04/2016PRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil08/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil08/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2016 - Demande de subvention FSE08/04/2016WANLIN Sylvie
ZAC des Marnières - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC08/04/2016FELT Marcel
ZAC des Marnières - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et du dossier relatif à la première enquête parcellaire08/04/2016FELT Marcel
Budget Primitif 201608/04/2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)08/04/2016BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour 201608/04/2016BAULIEU Gabriel
Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées08/04/2016BAULIEU Gabriel
Demande de subventions dans le cadre du Fonds de soutien à l'investissement public local08/04/2016BAULIEU Gabriel
Motion de la CAGB relative aux efforts financiers demandés par l'Etat aux Collectivités territoriales08/04/2016FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un secrétaire de séance21/04/2016FOUSSERET Jean-Louis

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/12/1526/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire26/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentants de la CAGB à la CCSPL26/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la Ville de Besançon26/02/2016RUTKOWSKI Serge
Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité26/02/2016RUTKOWSKI Serge
Avenant n°1 à la convention annuelle conclue entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 201626/02/2016SCHAUSS Dominique
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo26/02/2016FELT Marcel
FRI2 - Soutien au projet ?D226/02/2016SCHAUSS Dominique
MIPIM 2016 - Participation du Grand Besançon26/02/2016BLESSEMAILLE Alain
Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte26/02/2016SCHAUSS Dominique
Zone du Noret 1 - Révision du plan de financement prévisionnel26/02/2016GAVIGNET Bernard
Zone du Noret 2 - Plan de financement prévisionnel26/02/2016GAVIGNET Bernard
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune des Auxons26/02/2016PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°2 du cadre d'application26/02/2016PRESSE Françoise
Réalisation d'une étude "Diagnostic de l'éclairage public" pour les nouvelles communes adhérentes au Conseil en Energie Partagé (CEP) et demande de subventions26/02/2016PRESSE Françoise
Démarche Zéro pesticide - Modalités d'accompagnement des communes, adhésion à l'appel à projets régional "Zéro pesticide en Franche-Comté"26/02/2016PRESSE Françoise
GEMAPI - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réalisation d'une étude diagnostic du territoire26/02/2016HUOT Daniel
Aide à l'Accession à la Propriété - Demandes de labellisation à Mamirolle et Besançon26/02/2016STEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément pour le financement de deux établissements pour personnes âgées à Besançon et Thise26/02/2016STEPOURJINE Robert
Bilan de la programmation 2015 en matière de production de logements locatifs publics26/02/2016STEPOURJINE Robert
Prorogation de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre pour l'année 201626/02/2016STEPOURJINE Robert
Opportunité pour la CAGB de devenir centre d'enregistrement de la demande de logement social26/02/2016STEPOURJINE Robert
Soutien financier à la Ville de Besançon pour la mise en place du projet Biospace à la Citadelle26/02/2016CONTOZ Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil26/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil26/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 201626/02/2016BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon26/02/2016BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs26/02/2016BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes26/02/2016BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable26/02/2016BAULIEU Gabriel
Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de gestion du Doubs26/02/2016BAULIEU Gabriel
Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs26/02/2016BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de restauration du personnel avec le CROUS26/02/2016BAULIEU Gabriel
Modification de la répartition des représentants de la CAGB au sein du comité technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB26/02/2016BAULIEU Gabriel