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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2017

2017

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 16/11/17FOUSSERET Jean-Louis
Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Noironte et modification de la représentation de la CAGB dans différentes commissions et structuresFOUSSERET Jean-Louis
Fixation du montant des indémnités de fonction des membres du Bureau - Modification de l'indice de référenceFOUSSERET Jean-Louis
SPL « Mobilité Bourgogne Franche-Comté » - Exploitation de services de transport public de voyageurs périurbains du réseau Ginko sur les secteurs Nord et EstRUTKOWSKI Serge
Délégation de la compétence transport scolaire au profit de la commune de Saint-VitLOYAT Michel
Délégation de la compétence transport au profit de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'exploitation d'un service de transport routier entre Saint-Vit et Besançon (Hauts du Chazal) via les haltes de Franois et Dannemarie-VelesmesLOYAT Michel
Avenant n°2 pour le marché « Exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun GINKO »LOYAT Michel
Piste Cyclable de Roche-lez-BeaupréMICHAUD Jean-Paul
Avenant à la convention d'entretien des voiries d'intérêt communautaire pour la prise en compte de la ligne gare Viotte / Témis et autres ajustementsMICHAUD Jean-Paul
Déclaration d'intérêt communautaire des espaces en site propre sur la ligne Gare-Viotte/TemisMICHAUD Jean-Paul
Fonds de concours à la Commune d'Ecole-Valentin pour la remise en état de la rue des SalinesMICHAUD Jean-Paul
Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2016RUTKOWSKI Serge
Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)FELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entranteFELT Marcel
FIE - Aide à la société GR MECANIQUEBLESSEMAILLE Alain
Mise à jour de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires au SignalBLESSEMAILLE Alain
BIOINNOVATION - Acte de VEFA - Ajustements par rapport au contrat de réservationWANLIN Sylvie
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprisesSCHAUSS Dominique
Prise de compétence en matière de ZAE - Définition des modalités de mise à disposition et de cessions des biensGAVIGNET Bernard
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours aux communes de Braillans, Grandfontaine et Osselle-RoutellePRESSE Françoise
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Modalités d'exercice de la compétence au 1er janvier 2018HUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Audeux, Marchaux, Nancray et TorpesPRESSE Françoise
Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2018PRESSE Françoise
Relance du marché public de travaux de désencombrement et remise en état de sitesLORIGUET Alain
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Modification du règlement d'interventionSTEPOURJINE Robert
Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Boussières et Roche-lez-BeaupréSTEPOURJINE Robert
Programmation des agréments PLS 2017 « logements ordinaires »STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Modification n°1 du PLU de Montferrand-le-Château - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Attribution de la subvention annuelle 2017 à l'Agence Foncière du DoubsMAURICE Yves
Attribution d'une subvention annuelle 2018 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portageMAURICE Yves
Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier)BARTHELET Catherine
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de VaireBARTHELET Catherine
Approbation du PLU d'AmagneyBARTHELET Catherine
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'AmagneyBARTHELET Catherine
Approbation du projet de PLU de Byans-sur-DoubsBARTHELET Catherine
Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur DoubsBARTHELET Catherine
Définition d'une politique communautaire en faveur de l'immobilier d'entreprises dans le domaine du tourisme et dispositif transitoirePRALON Jean-Yves
Présentation du schéma TourismePRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès (OT) du Grand BesançonDUMONT Emmanuel
Projet d'aménagement d'un accueil pour les cars de tourisme à ChamarsPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Approbation du projet de PLU d'ArguelBARTHELET Catherine
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'ArguelBARTHELET Catherine
Budget primitif budget annexe déchets 2018BAULIEU Gabriel
Convention de services communs 2018-2020 - SM PSI - CAGBKRIEGER Jacques
Convention de services communs 2018-2020 - PMCFC - CAGBKRIEGER Jacques
Tarifs 2018 applicables à partir du 1er janvier 2018 et création des budgets annexes eau et assainissementLIME Christophe
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissementLIME Christophe
Convention de services communs SMABLV- CAGB - Avenant n°1KRIEGER Jacques
Conventions relatives aux effluents domestiquesLIME Christophe
Conventions avec les communes et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en Eau et assainissementLIME Christophe
Création de la régie communautaire d'eau et d'assainissement et désignation du directeurLIME Christophe
Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contratsLIME Christophe
Règlements des services communautaires d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectifLIME Christophe
Tarifs de la gestion des déchets 2018BAULIEU Gabriel
Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'AssainissementBAULIEU Gabriel
Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de la CAGB, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Désignation des délégués au sein des syndicatsLIME Christophe
Décision modificative n°3 2017BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2018BAULIEU Gabriel
Fixation des durées d'amortissement pour les budgets annexes Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Validation des transferts de charges 2017BAULIEU Gabriel
Evaluation des transferts de charges prévus en 2018BAULIEU Gabriel
Convention de services communs 2018-2020 - SM SCoT - CAGBBAULIEU Gabriel
Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB FOUSSERET Jean-Louis
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesBAULIEU Gabriel
Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'accueil de la résidence autonomie le MarulazBAULIEU Gabriel
Convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestationsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux du 21/09/17 et 19/10/17FOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Modification d'une représentation de la CAGB à Grand Besançon HabitatFOUSSERET Jean-Louis
Rapport annuel d'activités 2016 du délégataire du réseau GinkoLOYAT Michel
Rapport annuel d'activités 2016 des lignes périurbaines du réseau GinkoLOYAT Michel
Convention avec l'Etat pour le financement de l'Enquête MénagesLOYAT Michel
Convention d'exploitation du Pôle d'Échanges Multimodal de Besançon Franche-Comté TGVLOYAT Michel
Convention d'échange d'Informations Voyageurs SNCF Mobilités - PEM de Besançon Franche Comté TGVLOYAT Michel
Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté », TER-GINKO et carnets de billets GINKO-TER-DIVIALOYAT Michel
Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand BesançonLOYAT Michel
Remplacement d'une radio analogique sur le réseau de transport urbain par une radio numériqueLOYAT Michel
Apurement de l'inventaire A de la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines du réseau GINKOLOYAT Michel
Mise en place d'un dépôt de garantie sur les parcs d'activitésGAVIGNET Bernard
Parc d'activités de l'Echange - Vente de parcelleGAVIGNET Bernard
ZAC Nouvelle Ere - Modifications du dossier de réalisationFELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere - Avenant n°6 au traité de concessionFELT Marcel
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2017SCHAUSS Dominique
Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 - Subvention 2017SCHAUSS Dominique
Association ADIE - Soutien financier du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Micronora 2018 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société Franche-Comté Formation 25BLESSEMAILLE Alain
Projet Alimentaire Territorial - Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - BelfortPRESSE Françoise
Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Ouverture à de nouvelles communesPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Pugey et Roche-lez-BeaupréPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Champagney, Fontain et Miserey-SalinesPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune d'Ecole-ValentinPRESSE Françoise
Etude-action pour le développement de la méthanisation sur le Grand Besançon - Demande de subventionsPRESSE Françoise
Schéma de collecte 2019 des résiduels et des recyclablesLOPEZ François
Avenant n°1 à la convention de reversement des soutiens et des produits de vente matière - Contrat Sybert / Eco-EmballagesPRESSE Françoise
Contrat de Ville - Convention-cadre de Territoire entre le Grand Besançon et Action logement pour le logement des salariés sur le territoire du Grand Besançon 2017-2019ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de NovillarsROCHDI Karima
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL propriétaires bailleur) - Demande de subvention (>10 000 €)STEPOURJINE Robert
Commune de Thise - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Rancenay - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Reprise de la procédureBARTHELET Catherine
Actualisation de la liste des membres du CDPMAURICE Yves
Subvention Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking HealthCURIE Pascal
CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC - 2017PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2017 au titre du fonds de soutien à l'investissement de matériel musical, instrumental et pédagogiquePRALON Jean-Yves
Attribution de subventions 2017 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
Attribution d'avances de subventions 2018 pour les écoles de musique structurantesPRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont - Phase 1 : communes d'Amagney, Chalèze, Deluz et NovillarsPRALON Jean-Yves
Rapport du Président sur le choix du futur concessionnaire et du contrat de concession de service public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-ChalezeuleCONTOZ Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
FIE - Aide à l'Association Patrimoine Insertion 25BLESSEMAILLE Alain
Avenants aux FIE Société 2089, SMALTIS et STEMCISBLESSEMAILLE Alain
DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2016BLESSEMAILLE Alain
Orientations budgétaires 2018 - PPIF 2018/2022 - budget annexe déchets 2018BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - Volets économique et CNIeBAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle pour l'année 2017FOUSSERET Jean-Louis
Actualisation de la liste des emplois permanents - Transfert des compétences eau et assainissement - Créations de poste auprès de la direction eau et assainissementBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès de la Direction de l'Action CulturelleBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'exploitation auprès de la Direction des TransportsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Installation d un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structuresFOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbainsLOYAT Michel
Motion du Grand Besançon relative au projet de suppression de desserte de la gare de Franois sur l'axe Besançon-DijonFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/06/17FOUSSERET Jean-Louis
Solidarité de la CAGB aux victimes de l'ouragan IRMA - Aide d'urgence pour Saint-Martin et Saint-BarthélémyFOUSSERET Jean-Louis
Optimisation des coûts d'éclairage sur la Rocade Nord-OuestMICHAUD Jean-Paul
Participation d'AKTYA aux salons du MIPIM et du SIMI 2017BLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxFELT Marcel
Soutien au développement de l'Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC)FELT Marcel
SIMI 2017 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet Med Inn PharmaSCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective French Tech LE PROPULSEUR portée par le Pôle des MicrotechniquesBLESSEMAILLE Alain
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprisesSCHAUSS Dominique
Mission Locale - Avenant au bail conclu avec AKTYASCHAUSS Dominique
Fusion ARD FC / ARDIEBLESSEMAILLE Alain
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Pouilley-FrançaisPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Pouilley-Français et Pouilley-les-VignesPRESSE Françoise
Partenariat Grand Besançon - Ville de Besançon - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Signature d'un accord-cadre 2017-2018PRESSE Françoise
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions supérieures 10 000 €ROCHDI Karima
Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBHSTEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2017)TAILLARD Fabrice
Evaluation finale et renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierreTAILLARD Fabrice
Evaluation à mi-parcours du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Enseignements et propositions d'évolutionSTEPOURJINE Robert
Tarifs et réglement intérieur de l'aire de ChaudefontaineLORIGUET Alain
Approbation du Projet de PLU d'ArguelBARTHELET Catherine
Approbation du Projet de PLU de Byans-Sur-DoubsBARTHELET Catherine
Adhésion de la Communauté de Communes du Val de Morteau au pôle métropolitain Centre Franche-ComtéDONEY Martine
Adhésion au GAL du Pays des sept rivières pour l'accès au fonds européens LEADERCURIE Pascal
Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit pour 9 communes entrantes à la CAGBMAILLOT Elsa
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la CitadellePRALON Jean-Yves
Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCOPRALON Jean-Yves
Création d'un fonds d'aide à l'investissement en matériel musical et pédagogiquePRALON Jean-Yves
Temps forts du réseau des écoles de musique - Année scolaire 2017-2018PRALON Jean-Yves
Conventions de partenariat entre la CAGB et la Région BFC pour la Gestion Immobilière et technique de la Cité des Arts et de mise à disposition de locaux au profit du FRACPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
SRDEII - Aide à l'immobilier et aide aux Entreprises - Convention avec la RégionBLESSEMAILLE Alain
PLIE - Situation financière et avenant au contrat de prêtBLESSEMAILLE Alain
Commerce - Financement d'études et signature d'une convention avec la Caisse des Dépôts et ConsignationsROUTHIER Pascal
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016FELT Marcel
Agence Régionale de Développement Franche-Comté - SPL Rapport des administrateurs - Exercice 2016BLESSEMAILLE Alain
Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2016FOUSSERET Jean-Louis
SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2016BLESSEMAILLE Alain
Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2016BLESSEMAILLE Alain
Co-financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation - Avenant à la conventionSCHAUSS Dominique
Décision modificative n°2BAULIEU Gabriel
Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la SCI ContemporaineBAULIEU Gabriel
Marché de levés des réseaux d'eau et assainissement des communes de la CAGB - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau - Demande de subventionLIME Christophe
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017BAULIEU Gabriel
Transfert des zones d'activité économique (ZAE) : proposition d'application du bonusBAULIEU Gabriel
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieur ou égal à 3.5 tonnes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publicsBAULIEU Gabriel
Acquisition de balayeuses de chaussée compactes de 4 à 5 m3 avec une vitesse de déplacement de 25km/h - Lancement et autorisation de signatureBAULIEU Gabriel
Convergence progressive des bases minimum de Cotisation Foncière des EntreprisesBAULIEU Gabriel
Exonération de Versement TransportBAULIEU Gabriel
SAIEMB Logement - rapport des élus administrateurs - Année 2016STEPOURJINE Robert
Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire : Approbation du programme pluriannuelBAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/05/17FOUSSERET Jean-Louis
Transfert des compétences eau, assainissement et eaux pluviales à la communauté d'agglomération du Grand BesançonLIME Christophe
Réalisation de trois pistes cyclables sur le territoire de l'agglomérationMICHAUD Jean-Paul
Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue entre le SYDED et la CAGB pour la réalisation de travaux d'enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité Avenue Georges ClémenceauMICHAUD Jean-Paul
Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbainesLOYAT Michel
Convention avec le Département pour le financement des services transports de personnes à mobilité réduite GINKO ACCESSLOYAT Michel
Exploitation des supports publicitaires du réseau de transport GINKO (bus et tramway) - Autorisation de lancement et de signature du marchéLOYAT Michel
Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGVLOYAT Michel
Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale - Expérimentation sur l'Est BisontinWANLIN Sylvie
FRI2 - Soutien au projet de la société DIACLONESCHAUSS Dominique
Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2017FELT Marcel
Adoption de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires des Auxons au SignalWANLIN Sylvie
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016FELT Marcel
ZAC des Marnières - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016FELT Marcel
ZAE de la Foulottière (Communauté de communes du Val Saint-Vitois) - Modalités de transfert des terrainsBLESSEMAILLE Alain
Rapport annuel 2016 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilésLOPEZ François
Acquisition de châssis cabine basse pour l'équipement de bennes à ordures ménagèresLOPEZ François
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de BraillansPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richessePRESSE Françoise
Réalisation d'une étude " Diagnostic de l'éclairage public "PRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de DeluzBARTHELET Catherine
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé secteur GretteBARTHELET Catherine
Fonds manifestations sportives - 2ème répartition (subventions supérieures à 10 000 euros)PRALON Jean-Yves
Construction d'une salle d'escaladePRALON Jean-Yves
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveauPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Fourniture de petits matériels d'espaces verts et travaux publics et de pièces de rechange - Autorisation de signature des marchés et nouvelle procédure lot 11BAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2016BAULIEU Gabriel
Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financièreFOUSSERET Jean-Louis
Accord-cadre à la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de la CAGB et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de signatureBAULIEU Gabriel
Bilan des travaux de la CCSPL en 2016BAULIEU Gabriel
Livres dans la Boucle - Convention avec les libraires et réglement du festivalBAULIEU Gabriel
Convention de partenariat avec l'UGAPDELARUE Yoran
Compte administratif 2016BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2016 au budget 2017BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1 de 2017BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2016 Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV)BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2016 du Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV)BAULIEU Gabriel
Contractualisation régionale : Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Conditions et modalités de mises en oeuvre du télétravailBAULIEU Gabriel
Mise en oeuvre du PC sécurité-sûretéBAULIEU Gabriel
Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formationBAULIEU Gabriel
Convention CAGB-SCOT - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/03/17FOUSSERET Jean-Louis
Déclaration de projet d'une liaison modes doux reliant les Prés de Vaux à la commune de ChalezeuleMICHAUD Jean-Paul
Marché d'affrètement - Autorisation de lancement et de signatureLOYAT Michel
Règles d'accès aux aménagements de transport routier du Grand BesançonLOYAT Michel
Dispositif émergence - Poste CitéLab1WANLIN Sylvie
Centre d'affaires des Auxons - Demande de subventionsFELT Marcel
FRI2 - Soutien aux projets des sociétés STATICE, AR ELECTRONIQUE et FRECNSYSSCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à AERIS GROUPBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer à SNDR EvolutionBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société TRENDY ELEMENTSBLESSEMAILLE Alain
Adhésion à l'association AMORCE au titre de la compétence EnergieDUCHEZEAU Pascal
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Beure, Dannemarie-sur-Crète, Pirey et Pouilley-les-VignesPRESSE Françoise
Evolution du cadre d'application du fonds "Isolation et énergies pour les communes"PRESSE Françoise
Fonds " Isolation et énergies pour les communes " - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Audeux, La Chevillotte, Le Gratteris et Osselle-RoutellePRESSE Françoise
Zéro pesticide - Plans de désherbage communaux - Bilan de la première démarche engagée et lancement d'une nouvelle opérationPRESSE Françoise
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Programme de travail 2017LOPEZ François
Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco FolioLOPEZ François
Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco TLCLOPEZ François
Marché de fournitures, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord et de système d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission des données à distance, avec fourniture et installation de système de peséeLOPEZ François
Aire d'accueil de Saône - Processus de régularisation progressive de l'occupation de 3 famillesSTEPOURJINE Robert
Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBH STEPOURJINE Robert
Avenants pour l'année 2017 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Approbation du PLU de DeluzBARTHELET Catherine
Mise en oeuvre de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)BARTHELET Catherine
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de gestion de la paie, des carrières et autres domaines RH - Autorisation de signature du marchéMAILLOT Elsa
Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signatureMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2016BAULIEU Gabriel
Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)FOUSSERET Jean-Louis
Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et LogistiqueBAULIEU Gabriel
Règlement du compte épargne tempsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/02/17FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant au sein d'ATMO Bourgogne Franche-ComtéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de désignation des représentants au SYBERT suite à la modification des statutsFOUSSERET Jean-Louis
TCSP - Convention avec la Ville de Besançon, relative à l'attribution d'un fonds de concours pour la construction d'ouvrages de gestion des eaux pluvialesLOYAT Michel
TCSP - Versement par le Grand Besançon de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de BesançonMICHAUD Jean-Paul
Renouvellement et mise à jour de la convention de mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publicsMICHAUD Jean-Paul
Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec le CEREMA dans le cadre du suivi technique et juridique de l'enquête ménagesLOYAT Michel
Adhésion du Grand Besançon à la SPL Régionale TransportsLOYAT Michel
Stratégie emploi-insertion du Grand BesançonWANLIN Sylvie
Convention de coopération pour la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publicsWANLIN Sylvie
Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2017 - Demande de subvention Fonds Social EuropéenWANLIN Sylvie
Intermed - Accompagnement renforcé vers et dans l'emploi sur les communes du périmètre de la CAGB en dehors de BesançonWANLIN Sylvie
FIE - Aide au loyer à PERCIPIO ROBOTICSBLESSEMAILLE Alain
Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)BLESSEMAILLE Alain
Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Abondement 2017SCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Soutien au projet de la société PreconysSCHAUSS Dominique
BioInnovation - Validation du plan de financement et vente en état futur d'achèvementSCHAUSS Dominique
Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2017PRESSE Françoise
Potentiel géothermique du Grand Besançon - Avenant à l'étudePRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du DoubsSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL Propriétaire Bailleur) - demande de subvention (> 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'action territorial 2017 - Gestion des aides de l'AnahSTEPOURJINE Robert
Opération d'aménagement d'une aire de grands passages provisoire à ChaudefontaineSTEPOURJINE Robert
Protocole de préfiguration NPNRU - Avenant n°2 à la convention de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et SocialeSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions supérieures à 10 000 €ROCHDI Karima
Conseil de Développement Participatif - Rapport d'activité annuelMAURICE Yves
CDP - Appel à candidatureMAURICE Yves
PLUi - Mise en oeuvre du Droit de Préemption Urbain en cas de transfertBARTHELET Catherine
Programme de travail AudaB et renouvellement de la convention pluriannuelleMAURICE Yves
Base de loisirs multi-activités d'Osselle - Transfert de contrats, estimation des charges et convention de mise à disposition de biensPRALON Jean-Yves
Homologation des tarifs 2017 du Camping de Besançon-ChalezeuleCONTOZ Pierre
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2017/2018PRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur de la forêt de ChailluzPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Industries Créatives et Culturelles (ICC) - Vote des tarifs du 52 rue BattantBLESSEMAILLE Alain
Livres dans la Boucle - Préparation de l'édition 2017BAULIEU Gabriel
Budget primitif 2017BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2017 et décisions à prendre consécutivement à l'extension de périmètre du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Fonds de soutien à l'investissement local 2017 - Demandes de subventionsBAULIEU Gabriel
Convention entre l'AD@T et le Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Transfert des zones d'activités économique (ZAE) - Evaluation des charges transféréesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/01/17FOUSSERET Jean-Louis
Modification du règlement intérieur de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentations de la CAGB dans différentes structuresFOUSSERET Jean-Louis
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-VitLOYAT Michel
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de DeveceyLOYAT Michel
Systèmes de priorité des bus aux carrefours à feux - Autorisation de signature du marchéLOYAT Michel
Rapport annuel d'Accessibilité 2015RUTKOWSKI Serge
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Soutien au développement d'une monnaie locale complémentaire - La PIVEBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société LG3DBLESSEMAILLE Alain
EUROPAN France - Adhésion du Grand Besançon et de la Ville de Besançon à l'associationBLESSEMAILLE Alain
Service Emergence - Financement 2ème poste CitésLab2 - Convention avec BGEWANLIN Sylvie
Définition du prix de vente des terrains des zones d'activités économiques de l'aire industrielle Besançon ouestBLESSEMAILLE Alain
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de GennesPRESSE Françoise
Projet Alimentaire Territorial - Réponse à l'appel à projet du programme national pour l'alimentationPRESSE Françoise
Projet Alimentaire Territorial - Adhésion au réseau RnPATPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, La Vèze, Mamirolle, Nancray et Osselle-RoutellePRESSE Françoise
Marché de prestations de collecte selective des déchets d'emballages cartonPRESSE Françoise
Marché d'acquisition de matériels de précollecteLOPEZ François
Modification des statuts du SybertBAULIEU Gabriel
Demande de prise en charge exceptionnelle d'une intervention de la Direction de la gestion des déchets à Roche-lez-BeaupréLORIGUET Alain
Modification statutaire AudaBBAULIEU Gabriel
Principes proposés pour l'intervention du Grand Besançon sur les projets d'équipements aquatiques et " outdoor "PRALON Jean-Yves
Lancement du projet de base de loisirs multi-activités d'OssellePRALON Jean-Yves
Convention de partenariat 2017 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonCONTOZ Pierre
Présentation de la synthèse du Bilan du schéma de Développement Touristique 2010/2016, proposition de processus de préparation du nouveau schéma d'agglomération et validation du recours à un prestataire pour accompagner la démarchePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - Instruction d'une demande du 1er semestre 2017 (subvention supérieure à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "structurantes"PRALON Jean-Yves
Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le camping d'intérêt communautaire de Besançon-ChalezeulePRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2017BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2015)BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport 2016 sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Elaboration d'un schéma de gestion des eaux pluviales urbainesLIME Christophe
Exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la VilleBAULIEU Gabriel
Mise en place d'un agent chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 15/12/16FOUSSERET Jean-Louis
Extension du périmètre - Installation de conseillers communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la composition du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Election des nouveaux membres du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Désignation dans les commissions communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Désignation au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)FOUSSERET Jean-Louis
Election de représentants de la CAGB au SYBERT et au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la composition de la CCSPLFOUSSERET Jean-Louis
Modification du montant des indemnités de fonction des membres du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Convention entre la Mission Locale - Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2017SCHAUSS Dominique
Transfert des zones d'activités économiques - Notification des montants d'attribution de compensation prévisionnels et provisoiresBLESSEMAILLE Alain
Charte de gouvernance PLUiBARTHELET Catherine
Elaboration d'un projet de territoireCURIE Pascal
Modification apportées à la délibération instaurant la taxe de séjour du 19 septembre 2016PRALON Jean-Yves
Modification de la dénomination de la Commission de Délégation de Service PublicFOUSSERET Jean-Louis
Extension de périmètre - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2017 des communes entrantesBAULIEU Gabriel