| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 16/11/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Noironte et modification de la représentation de la CAGB dans différentes commissions et structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Fixation du montant des indémnités de fonction des membres du Bureau - Modification de l'indice de référence | FOUSSERET Jean-Louis |
| SPL « Mobilité Bourgogne Franche-Comté » - Exploitation de services de transport public de voyageurs périurbains du réseau Ginko sur les secteurs Nord et Est | RUTKOWSKI Serge |
| Délégation de la compétence transport scolaire au profit de la commune de Saint-Vit | LOYAT Michel |
| Délégation de la compétence transport au profit de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'exploitation d'un service de transport routier entre Saint-Vit et Besançon (Hauts du Chazal) via les haltes de Franois et Dannemarie-Velesmes | LOYAT Michel |
| Avenant n°2 pour le marché « Exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun GINKO » | LOYAT Michel |
| Piste Cyclable de Roche-lez-Beaupré | MICHAUD Jean-Paul |
| Avenant à la convention d'entretien des voiries d'intérêt communautaire pour la prise en compte de la ligne gare Viotte / Témis et autres ajustements | MICHAUD Jean-Paul |
| Déclaration d'intérêt communautaire des espaces en site propre sur la ligne Gare-Viotte/Temis | MICHAUD Jean-Paul |
| Fonds de concours à la Commune d'Ecole-Valentin pour la remise en état de la rue des Salines | MICHAUD Jean-Paul |
| Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2016 | RUTKOWSKI Serge |
| Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | FELT Marcel |
| FIE - Aide à la société GR MECANIQUE | BLESSEMAILLE Alain |
| Mise à jour de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires au Signal | BLESSEMAILLE Alain |
| BIOINNOVATION - Acte de VEFA - Ajustements par rapport au contrat de réservation | WANLIN Sylvie |
| La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | SCHAUSS Dominique |
| Prise de compétence en matière de ZAE - Définition des modalités de mise à disposition et de cessions des biens | GAVIGNET Bernard |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours aux communes de Braillans, Grandfontaine et Osselle-Routelle | PRESSE Françoise |
| Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Modalités d'exercice de la compétence au 1er janvier 2018 | HUOT Daniel |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Audeux, Marchaux, Nancray et Torpes | PRESSE Françoise |
| Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2018 | PRESSE Françoise |
| Relance du marché public de travaux de désencombrement et remise en état de sites | LORIGUET Alain |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Modification du règlement d'intervention | STEPOURJINE Robert |
| Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Boussières et Roche-lez-Beaupré | STEPOURJINE Robert |
| Programmation des agréments PLS 2017 « logements ordinaires » | STEPOURJINE Robert |
| Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Modification n°1 du PLU de Montferrand-le-Château - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Attribution de la subvention annuelle 2017 à l'Agence Foncière du Doubs | MAURICE Yves |
| Attribution d'une subvention annuelle 2018 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | MAURICE Yves |
| Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier) | BARTHELET Catherine |
| Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Vaire | BARTHELET Catherine |
| Approbation du PLU d'Amagney | BARTHELET Catherine |
| Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Amagney | BARTHELET Catherine |
| Approbation du projet de PLU de Byans-sur-Doubs | BARTHELET Catherine |
| Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur Doubs | BARTHELET Catherine |
| Définition d'une politique communautaire en faveur de l'immobilier d'entreprises dans le domaine du tourisme et dispositif transitoire | PRALON Jean-Yves |
| Présentation du schéma Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès (OT) du Grand Besançon | DUMONT Emmanuel |
| Projet d'aménagement d'un accueil pour les cars de tourisme à Chamars | PRALON Jean-Yves |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Approbation du projet de PLU d'Arguel | BARTHELET Catherine |
| Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Arguel | BARTHELET Catherine |
| Budget primitif budget annexe déchets 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Convention de services communs 2018-2020 - SM PSI - CAGB | KRIEGER Jacques |
| Convention de services communs 2018-2020 - PMCFC - CAGB | KRIEGER Jacques |
| Tarifs 2018 applicables à partir du 1er janvier 2018 et création des budgets annexes eau et assainissement | LIME Christophe |
| Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | LIME Christophe |
| Convention de services communs SMABLV- CAGB - Avenant n°1 | KRIEGER Jacques |
| Conventions relatives aux effluents domestiques | LIME Christophe |
| Conventions avec les communes et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en Eau et assainissement | LIME Christophe |
| Création de la régie communautaire d'eau et d'assainissement et désignation du directeur | LIME Christophe |
| Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contrats | LIME Christophe |
| Règlements des services communautaires d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif | LIME Christophe |
| Tarifs de la gestion des déchets 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de la CAGB, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Désignation des délégués au sein des syndicats | LIME Christophe |
| Décision modificative n°3 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Fixation des durées d'amortissement pour les budgets annexes Eau et Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Validation des transferts de charges 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation des transferts de charges prévus en 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Convention de services communs 2018-2020 - SM SCoT - CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | BAULIEU Gabriel |
| Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'accueil de la résidence autonomie le Marulaz | BAULIEU Gabriel |
| Convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | BAULIEU Gabriel |