Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2017
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 16/11/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 16/11/17 | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Noironte et modification de la représentation de la CAGB dans différentes commissions et structures | Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Noironte et modification de la représentation de la CAGB dans différentes commissions et structures | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fixation du montant des indémnités de fonction des membres du Bureau - Modification de l'indice de référence | Fixation du montant des indémnités de fonction des membres du Bureau - Modification de l'indice de référence | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF SPL « Mobilité Bourgogne Franche-Comté » - Exploitation de services de transport public de voyageurs périurbains du réseau Ginko sur les secteurs Nord et Est | SPL « Mobilité Bourgogne Franche-Comté » - Exploitation de services de transport public de voyageurs périurbains du réseau Ginko sur les secteurs Nord et Est | 22/10/2017 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Délégation de la compétence transport scolaire au profit de la commune de Saint-Vit | Délégation de la compétence transport scolaire au profit de la commune de Saint-Vit | 22/10/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Délégation de la compétence transport au profit de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'exploitation d'un service de transport routier entre Saint-Vit et Besançon (Hauts du Chazal) via les haltes de Franois et Dannemarie-Velesmes | Délégation de la compétence transport au profit de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'exploitation d'un service de transport routier entre Saint-Vit et Besançon (Hauts du Chazal) via les haltes de Franois et Dannemarie-Velesmes | 22/10/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 pour le marché « Exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun GINKO » | Avenant n°2 pour le marché « Exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun GINKO » | 22/10/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Piste Cyclable de Roche-lez-Beaupré | Piste Cyclable de Roche-lez-Beaupré | 22/10/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant à la convention d'entretien des voiries d'intérêt communautaire pour la prise en compte de la ligne gare Viotte / Témis et autres ajustements | Avenant à la convention d'entretien des voiries d'intérêt communautaire pour la prise en compte de la ligne gare Viotte / Témis et autres ajustements | 22/10/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Déclaration d'intérêt communautaire des espaces en site propre sur la ligne Gare-Viotte/Temis | Déclaration d'intérêt communautaire des espaces en site propre sur la ligne Gare-Viotte/Temis | 22/10/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Fonds de concours à la Commune d'Ecole-Valentin pour la remise en état de la rue des Salines | Fonds de concours à la Commune d'Ecole-Valentin pour la remise en état de la rue des Salines | 22/10/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2016 | Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2016 | 22/12/2017 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | 22/10/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | 22/10/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société GR MECANIQUE | FIE - Aide à la société GR MECANIQUE | 22/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Mise à jour de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires au Signal | Mise à jour de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires au Signal | 22/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF BIOINNOVATION - Acte de VEFA - Ajustements par rapport au contrat de réservation | BIOINNOVATION - Acte de VEFA - Ajustements par rapport au contrat de réservation | 22/10/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | 22/10/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Prise de compétence en matière de ZAE - Définition des modalités de mise à disposition et de cessions des biens | Prise de compétence en matière de ZAE - Définition des modalités de mise à disposition et de cessions des biens | 22/10/2017 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours aux communes de Braillans, Grandfontaine et Osselle-Routelle | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours aux communes de Braillans, Grandfontaine et Osselle-Routelle | 22/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Modalités d'exercice de la compétence au 1er janvier 2018 | Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Modalités d'exercice de la compétence au 1er janvier 2018 | 22/10/2017 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Audeux, Marchaux, Nancray et Torpes | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Audeux, Marchaux, Nancray et Torpes | 22/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2018 | Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2018 | 22/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Relance du marché public de travaux de désencombrement et remise en état de sites | Relance du marché public de travaux de désencombrement et remise en état de sites | 22/12/2017 | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Modification du règlement d'intervention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Modification du règlement d'intervention | 22/12/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Boussières et Roche-lez-Beaupré | Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Boussières et Roche-lez-Beaupré | 22/12/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation des agréments PLS 2017 « logements ordinaires » | Programmation des agréments PLS 2017 « logements ordinaires » | 22/12/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | 22/12/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Modification n°1 du PLU de Montferrand-le-Château - Approbation après enquête publique | Modification n°1 du PLU de Montferrand-le-Château - Approbation après enquête publique | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Attribution de la subvention annuelle 2017 à l'Agence Foncière du Doubs | Attribution de la subvention annuelle 2017 à l'Agence Foncière du Doubs | 22/10/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention annuelle 2018 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | Attribution d'une subvention annuelle 2018 à l'Etablissement Public Foncier du Doubs-BFC - Missions hors portage | 22/10/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier) | Approbation du PLU de Vaire (territoire de la commune historique de Vaire-Arcier) | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Vaire | Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Vaire | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation du PLU d'Amagney | Approbation du PLU d'Amagney | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Amagney | Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Amagney | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation du projet de PLU de Byans-sur-Doubs | Approbation du projet de PLU de Byans-sur-Doubs | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur Doubs | Institution du Droit de Préemption Urbain de la commune de Byans sur Doubs | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Définition d'une politique communautaire en faveur de l'immobilier d'entreprises dans le domaine du tourisme et dispositif transitoire | Définition d'une politique communautaire en faveur de l'immobilier d'entreprises dans le domaine du tourisme et dispositif transitoire | 22/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Présentation du schéma Tourisme | Présentation du schéma Tourisme | 22/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès (OT) du Grand Besançon | Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès (OT) du Grand Besançon | 22/10/2017 | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF Projet d'aménagement d'un accueil pour les cars de tourisme à Chamars | Projet d'aménagement d'un accueil pour les cars de tourisme à Chamars | 22/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Approbation du projet de PLU d'Arguel | Approbation du projet de PLU d'Arguel | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Arguel | Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Arguel | 22/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Budget primitif budget annexe déchets 2018 | Budget primitif budget annexe déchets 2018 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs 2018-2020 - SM PSI - CAGB | Convention de services communs 2018-2020 - SM PSI - CAGB | 22/10/2017 | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Convention de services communs 2018-2020 - PMCFC - CAGB | Convention de services communs 2018-2020 - PMCFC - CAGB | 22/10/2017 | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Tarifs 2018 applicables à partir du 1er janvier 2018 et création des budgets annexes eau et assainissement | Tarifs 2018 applicables à partir du 1er janvier 2018 et création des budgets annexes eau et assainissement | 22/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie d'eau et d'assainissement | 22/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de services communs SMABLV- CAGB - Avenant n°1 | Convention de services communs SMABLV- CAGB - Avenant n°1 | 22/10/2017 | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Conventions relatives aux effluents domestiques | Conventions relatives aux effluents domestiques | 22/12/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Conventions avec les communes et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en Eau et assainissement | Conventions avec les communes et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en Eau et assainissement | 22/12/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Création de la régie communautaire d'eau et d'assainissement et désignation du directeur | Création de la régie communautaire d'eau et d'assainissement et désignation du directeur | 22/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contrats | Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contrats | 22/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Règlements des services communautaires d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif | Règlements des services communautaires d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif | 22/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2018 | Tarifs de la gestion des déchets 2018 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | 22/12/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de la CAGB, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon | Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de la CAGB, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon | 22/12/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Désignation des délégués au sein des syndicats | Désignation des délégués au sein des syndicats | 22/12/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 2017 | Décision modificative n°3 2017 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2018 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2018 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement pour les budgets annexes Eau et Assainissement | Fixation des durées d'amortissement pour les budgets annexes Eau et Assainissement | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2017 | Validation des transferts de charges 2017 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des transferts de charges prévus en 2018 | Evaluation des transferts de charges prévus en 2018 | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs 2018-2020 - SM SCoT - CAGB | Convention de services communs 2018-2020 - SM SCoT - CAGB | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB | Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB | 22/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'accueil de la résidence autonomie le Marulaz | Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'accueil de la résidence autonomie le Marulaz | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | Convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | 22/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux du 21/09/17 et 19/10/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux du 21/09/17 et 19/10/17 | 29/11/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | 29/11/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'une représentation de la CAGB à Grand Besançon Habitat | Modification d'une représentation de la CAGB à Grand Besançon Habitat | 29/11/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'activités 2016 du délégataire du réseau Ginko | Rapport annuel d'activités 2016 du délégataire du réseau Ginko | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'activités 2016 des lignes périurbaines du réseau Ginko | Rapport annuel d'activités 2016 des lignes périurbaines du réseau Ginko | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention avec l'Etat pour le financement de l'Enquête Ménages | Convention avec l'Etat pour le financement de l'Enquête Ménages | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention d'exploitation du Pôle d'Échanges Multimodal de Besançon Franche-Comté TGV | Convention d'exploitation du Pôle d'Échanges Multimodal de Besançon Franche-Comté TGV | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention d'échange d'Informations Voyageurs SNCF Mobilités - PEM de Besançon Franche Comté TGV | Convention d'échange d'Informations Voyageurs SNCF Mobilités - PEM de Besançon Franche Comté TGV | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté », TER-GINKO et carnets de billets GINKO-TER-DIVIA | Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté », TER-GINKO et carnets de billets GINKO-TER-DIVIA | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon | Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Remplacement d'une radio analogique sur le réseau de transport urbain par une radio numérique | Remplacement d'une radio analogique sur le réseau de transport urbain par une radio numérique | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Apurement de l'inventaire A de la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines du réseau GINKO | Apurement de l'inventaire A de la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines du réseau GINKO | 29/11/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Mise en place d'un dépôt de garantie sur les parcs d'activités | Mise en place d'un dépôt de garantie sur les parcs d'activités | 29/11/2017 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Parc d'activités de l'Echange - Vente de parcelle | Parc d'activités de l'Echange - Vente de parcelle | 29/11/2017 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Modifications du dossier de réalisation | ZAC Nouvelle Ere - Modifications du dossier de réalisation | 29/11/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Avenant n°6 au traité de concession | ZAC Nouvelle Ere - Avenant n°6 au traité de concession | 29/11/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2017 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2017 | 29/11/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 - Subvention 2017 | Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 - Subvention 2017 | 29/11/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Association ADIE - Soutien financier du Grand Besançon | Association ADIE - Soutien financier du Grand Besançon | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Micronora 2018 - Participation du Grand Besançon | Micronora 2018 - Participation du Grand Besançon | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société Franche-Comté Formation 25 | FIE - Aide à la société Franche-Comté Formation 25 | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial - Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Belfort | Projet Alimentaire Territorial - Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Belfort | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Ouverture à de nouvelles communes | Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Ouverture à de nouvelles communes | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Pugey et Roche-lez-Beaupré | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Pugey et Roche-lez-Beaupré | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Champagney, Fontain et Miserey-Salines | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Champagney, Fontain et Miserey-Salines | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune d'Ecole-Valentin | Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune d'Ecole-Valentin | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Etude-action pour le développement de la méthanisation sur le Grand Besançon - Demande de subventions | Etude-action pour le développement de la méthanisation sur le Grand Besançon - Demande de subventions | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Schéma de collecte 2019 des résiduels et des recyclables | Schéma de collecte 2019 des résiduels et des recyclables | 29/11/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de reversement des soutiens et des produits de vente matière - Contrat Sybert / Eco-Emballages | Avenant n°1 à la convention de reversement des soutiens et des produits de vente matière - Contrat Sybert / Eco-Emballages | 29/11/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention-cadre de Territoire entre le Grand Besançon et Action logement pour le logement des salariés sur le territoire du Grand Besançon 2017-2019 | Contrat de Ville - Convention-cadre de Territoire entre le Grand Besançon et Action logement pour le logement des salariés sur le territoire du Grand Besançon 2017-2019 | 29/11/2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars | Contrat de Ville - Convention-Cadre régionale de cohésion sociale et urbaine entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars | 29/11/2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL propriétaires bailleur) - Demande de subvention (>10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL propriétaires bailleur) - Demande de subvention (>10 000 €) | 29/11/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Commune de Thise - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Thise - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 29/11/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Rancenay - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Rancenay - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 29/11/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 29/11/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Reprise de la procédure | Commune de Nancray - Procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Reprise de la procédure | 29/11/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des membres du CDP | Actualisation de la liste des membres du CDP | 29/11/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Subvention Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | Subvention Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | 29/11/2017 | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC - 2017 | CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC - 2017 | 29/11/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2017 au titre du fonds de soutien à l'investissement de matériel musical, instrumental et pédagogique | Attribution des subventions 2017 au titre du fonds de soutien à l'investissement de matériel musical, instrumental et pédagogique | 29/11/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution de subventions 2017 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | Attribution de subventions 2017 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | 29/11/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'avances de subventions 2018 pour les écoles de musique structurantes | Attribution d'avances de subventions 2018 pour les écoles de musique structurantes | 29/11/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont - Phase 1 : communes d'Amagney, Chalèze, Deluz et Novillars | Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont - Phase 1 : communes d'Amagney, Chalèze, Deluz et Novillars | 29/11/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur concessionnaire et du contrat de concession de service public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | Rapport du Président sur le choix du futur concessionnaire et du contrat de concession de service public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | 29/11/2017 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/11/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/11/2017 | |
| Télécharger PDF FIE - Aide à l'Association Patrimoine Insertion 25 | FIE - Aide à l'Association Patrimoine Insertion 25 | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Avenants aux FIE Société 2089, SMALTIS et STEMCIS | Avenants aux FIE Société 2089, SMALTIS et STEMCIS | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2016 | DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2016 | 29/11/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2018 - PPIF 2018/2022 - budget annexe déchets 2018 | Orientations budgétaires 2018 - PPIF 2018/2022 - budget annexe déchets 2018 | 29/11/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - Volets économique et CNIe | Dotation de solidarité communautaire - Volets économique et CNIe | 29/11/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle pour l'année 2017 | Comité des oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle pour l'année 2017 | 29/11/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Transfert des compétences eau et assainissement - Créations de poste auprès de la direction eau et assainissement | Actualisation de la liste des emplois permanents - Transfert des compétences eau et assainissement - Créations de poste auprès de la direction eau et assainissement | 29/11/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès de la Direction de l'Action Culturelle | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès de la Direction de l'Action Culturelle | 29/11/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'exploitation auprès de la Direction des Transports | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'exploitation auprès de la Direction des Transports | 29/11/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 24/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | Installation d un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | 24/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | 24/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains | Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains | 24/10/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Motion du Grand Besançon relative au projet de suppression de desserte de la gare de Franois sur l'axe Besançon-Dijon | Motion du Grand Besançon relative au projet de suppression de desserte de la gare de Franois sur l'axe Besançon-Dijon | 24/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/06/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/06/17 | 03/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Solidarité de la CAGB aux victimes de l'ouragan IRMA - Aide d'urgence pour Saint-Martin et Saint-Barthélémy | Solidarité de la CAGB aux victimes de l'ouragan IRMA - Aide d'urgence pour Saint-Martin et Saint-Barthélémy | 03/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Optimisation des coûts d'éclairage sur la Rocade Nord-Ouest | Optimisation des coûts d'éclairage sur la Rocade Nord-Ouest | 03/10/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Participation d'AKTYA aux salons du MIPIM et du SIMI 2017 | Participation d'AKTYA aux salons du MIPIM et du SIMI 2017 | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | 03/10/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Soutien au développement de l'Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC) | Soutien au développement de l'Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC) | 03/10/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF SIMI 2017 - Participation du Grand Besançon | SIMI 2017 - Participation du Grand Besançon | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet Med Inn Pharma | FRI2 - Soutien au projet Med Inn Pharma | 03/10/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective French Tech LE PROPULSEUR portée par le Pôle des Microtechniques | Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective French Tech LE PROPULSEUR portée par le Pôle des Microtechniques | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | 03/10/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Mission Locale - Avenant au bail conclu avec AKTYA | Mission Locale - Avenant au bail conclu avec AKTYA | 03/10/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fusion ARD FC / ARDIE | Fusion ARD FC / ARDIE | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Pouilley-Français | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Pouilley-Français | 03/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Pouilley-Français et Pouilley-les-Vignes | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Pouilley-Français et Pouilley-les-Vignes | 03/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Partenariat Grand Besançon - Ville de Besançon - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Signature d'un accord-cadre 2017-2018 | Partenariat Grand Besançon - Ville de Besançon - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Signature d'un accord-cadre 2017-2018 | 03/10/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016 | Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016 | 03/10/2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions supérieures 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions supérieures 10 000 € | 03/10/2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBH | Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBH | 03/10/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | 03/10/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2017) | Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2017) | 03/10/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Evaluation finale et renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre | Evaluation finale et renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre | 03/10/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Evaluation à mi-parcours du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Enseignements et propositions d'évolution | Evaluation à mi-parcours du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 - Enseignements et propositions d'évolution | 03/10/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Tarifs et réglement intérieur de l'aire de Chaudefontaine | Tarifs et réglement intérieur de l'aire de Chaudefontaine | 03/10/2017 | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Approbation du Projet de PLU d'Arguel | Approbation du Projet de PLU d'Arguel | 03/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation du Projet de PLU de Byans-Sur-Doubs | Approbation du Projet de PLU de Byans-Sur-Doubs | 03/10/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Adhésion de la Communauté de Communes du Val de Morteau au pôle métropolitain Centre Franche-Comté | Adhésion de la Communauté de Communes du Val de Morteau au pôle métropolitain Centre Franche-Comté | 03/10/2017 | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Adhésion au GAL du Pays des sept rivières pour l'accès au fonds européens LEADER | Adhésion au GAL du Pays des sept rivières pour l'accès au fonds européens LEADER | 03/10/2017 | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit pour 9 communes entrantes à la CAGB | Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit pour 9 communes entrantes à la CAGB | 03/10/2017 | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Citadelle | Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Citadelle | 03/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCO | Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCO | 03/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Création d'un fonds d'aide à l'investissement en matériel musical et pédagogique | Création d'un fonds d'aide à l'investissement en matériel musical et pédagogique | 03/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Temps forts du réseau des écoles de musique - Année scolaire 2017-2018 | Temps forts du réseau des écoles de musique - Année scolaire 2017-2018 | 03/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Conventions de partenariat entre la CAGB et la Région BFC pour la Gestion Immobilière et technique de la Cité des Arts et de mise à disposition de locaux au profit du FRAC | Conventions de partenariat entre la CAGB et la Région BFC pour la Gestion Immobilière et technique de la Cité des Arts et de mise à disposition de locaux au profit du FRAC | 03/10/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 03/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 03/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF SRDEII - Aide à l'immobilier et aide aux Entreprises - Convention avec la Région | SRDEII - Aide à l'immobilier et aide aux Entreprises - Convention avec la Région | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF PLIE - Situation financière et avenant au contrat de prêt | PLIE - Situation financière et avenant au contrat de prêt | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Commerce - Financement d'études et signature d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Commerce - Financement d'études et signature d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations | 03/10/2017 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | 03/10/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Agence Régionale de Développement Franche-Comté - SPL Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | Agence Régionale de Développement Franche-Comté - SPL Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | 03/10/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2016 | 03/10/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Co-financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation - Avenant à la convention | Co-financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation - Avenant à la convention | 03/10/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 | Décision modificative n°2 | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la SCI Contemporaine | Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la SCI Contemporaine | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de levés des réseaux d'eau et assainissement des communes de la CAGB - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau - Demande de subvention | Marché de levés des réseaux d'eau et assainissement des communes de la CAGB - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau - Demande de subvention | 03/10/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017 | Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017 | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert des zones d'activité économique (ZAE) : proposition d'application du bonus | Transfert des zones d'activité économique (ZAE) : proposition d'application du bonus | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieur ou égal à 3.5 tonnes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publics | Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieur ou égal à 3.5 tonnes - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés publics | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Acquisition de balayeuses de chaussée compactes de 4 à 5 m3 avec une vitesse de déplacement de 25km/h - Lancement et autorisation de signature | Acquisition de balayeuses de chaussée compactes de 4 à 5 m3 avec une vitesse de déplacement de 25km/h - Lancement et autorisation de signature | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convergence progressive des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises | Convergence progressive des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exonération de Versement Transport | Exonération de Versement Transport | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - rapport des élus administrateurs - Année 2016 | SAIEMB Logement - rapport des élus administrateurs - Année 2016 | 03/10/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire : Approbation du programme pluriannuel | Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire : Approbation du programme pluriannuel | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) | Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) | 03/10/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/05/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/05/17 | 04/07/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Transfert des compétences eau, assainissement et eaux pluviales à la communauté d'agglomération du Grand Besançon | Transfert des compétences eau, assainissement et eaux pluviales à la communauté d'agglomération du Grand Besançon | 04/07/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Réalisation de trois pistes cyclables sur le territoire de l'agglomération | Réalisation de trois pistes cyclables sur le territoire de l'agglomération | 04/07/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue entre le SYDED et la CAGB pour la réalisation de travaux d'enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité Avenue Georges Clémenceau | Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue entre le SYDED et la CAGB pour la réalisation de travaux d'enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité Avenue Georges Clémenceau | 04/07/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines | Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines | 04/07/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention avec le Département pour le financement des services transports de personnes à mobilité réduite GINKO ACCESS | Convention avec le Département pour le financement des services transports de personnes à mobilité réduite GINKO ACCESS | 04/07/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Exploitation des supports publicitaires du réseau de transport GINKO (bus et tramway) - Autorisation de lancement et de signature du marché | Exploitation des supports publicitaires du réseau de transport GINKO (bus et tramway) - Autorisation de lancement et de signature du marché | 04/07/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | 04/07/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale - Expérimentation sur l'Est Bisontin | Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale - Expérimentation sur l'Est Bisontin | 04/07/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet de la société DIACLONE | FRI2 - Soutien au projet de la société DIACLONE | 04/07/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2017 | Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2017 | 04/07/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Adoption de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires des Auxons au Signal | Adoption de la grille tarifaire relative au marché de gestion et d'animation du centre d'affaires des Auxons au Signal | 04/07/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | 04/07/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | ZAC des Marnières - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2016 | 04/07/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAE de la Foulottière (Communauté de communes du Val Saint-Vitois) - Modalités de transfert des terrains | ZAE de la Foulottière (Communauté de communes du Val Saint-Vitois) - Modalités de transfert des terrains | 04/07/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2016 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | Rapport annuel 2016 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | 04/07/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Acquisition de châssis cabine basse pour l'équipement de bennes à ordures ménagères | Acquisition de châssis cabine basse pour l'équipement de bennes à ordures ménagères | 04/07/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Braillans | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Braillans | 04/07/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | 04/07/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Réalisation d'une étude " Diagnostic de l'éclairage public " | Réalisation d'une étude " Diagnostic de l'éclairage public " | 04/07/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | 04/07/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Deluz | Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Deluz | 04/07/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé secteur Grette | Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé secteur Grette | 04/07/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Fonds manifestations sportives - 2ème répartition (subventions supérieures à 10 000 euros) | Fonds manifestations sportives - 2ème répartition (subventions supérieures à 10 000 euros) | 04/07/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Construction d'une salle d'escalade | Construction d'une salle d'escalade | 04/07/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | 04/07/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 04/07/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 04/07/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fourniture de petits matériels d'espaces verts et travaux publics et de pièces de rechange - Autorisation de signature des marchés et nouvelle procédure lot 11 | Fourniture de petits matériels d'espaces verts et travaux publics et de pièces de rechange - Autorisation de signature des marchés et nouvelle procédure lot 11 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2016 | Compte de gestion 2016 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière | Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière | 04/07/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Accord-cadre à la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de la CAGB et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de signature | Accord-cadre à la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de la CAGB et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de signature | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2016 | Bilan des travaux de la CCSPL en 2016 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Livres dans la Boucle - Convention avec les libraires et réglement du festival | Livres dans la Boucle - Convention avec les libraires et réglement du festival | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'UGAP | Convention de partenariat avec l'UGAP | 04/07/2017 | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Compte administratif 2016 | Compte administratif 2016 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2016 au budget 2017 | Affectation des résultats 2016 au budget 2017 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°1 de 2017 | Décision modificative n°1 de 2017 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de solidarité communautaire - volet solidarité sociale et fiscale | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2016 Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | Compte de gestion 2016 Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2016 du Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | Compte administratif 2016 du Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contractualisation régionale : Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017 | Contractualisation régionale : Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès du Département Architecture et Bâtiments | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent technique polyvalent auprès du Département Architecture et Bâtiments | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conditions et modalités de mises en oeuvre du télétravail | Conditions et modalités de mises en oeuvre du télétravail | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du PC sécurité-sûreté | Mise en oeuvre du PC sécurité-sûreté | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation | Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention CAGB-SCOT - Avenant n°1 | Convention CAGB-SCOT - Avenant n°1 | 04/07/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/03/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/03/17 | 30/05/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Déclaration de projet d'une liaison modes doux reliant les Prés de Vaux à la commune de Chalezeule | Déclaration de projet d'une liaison modes doux reliant les Prés de Vaux à la commune de Chalezeule | 30/05/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Marché d'affrètement - Autorisation de lancement et de signature | Marché d'affrètement - Autorisation de lancement et de signature | 30/05/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Règles d'accès aux aménagements de transport routier du Grand Besançon | Règles d'accès aux aménagements de transport routier du Grand Besançon | 30/05/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Dispositif émergence - Poste CitéLab1 | Dispositif émergence - Poste CitéLab1 | 30/05/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Centre d'affaires des Auxons - Demande de subventions | Centre d'affaires des Auxons - Demande de subventions | 30/05/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien aux projets des sociétés STATICE, AR ELECTRONIQUE et FRECNSYS | FRI2 - Soutien aux projets des sociétés STATICE, AR ELECTRONIQUE et FRECNSYS | 30/05/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | 30/05/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à SNDR Evolution | FIE - Aide au loyer à SNDR Evolution | 30/05/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société TRENDY ELEMENTS | FIE - Aide à la société TRENDY ELEMENTS | 30/05/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association AMORCE au titre de la compétence Energie | Adhésion à l'association AMORCE au titre de la compétence Energie | 30/05/2017 | DUCHEZEAU Pascal |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Beure, Dannemarie-sur-Crète, Pirey et Pouilley-les-Vignes | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Beure, Dannemarie-sur-Crète, Pirey et Pouilley-les-Vignes | 30/05/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Evolution du cadre d'application du fonds "Isolation et énergies pour les communes" | Evolution du cadre d'application du fonds "Isolation et énergies pour les communes" | 30/05/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds " Isolation et énergies pour les communes " - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Audeux, La Chevillotte, Le Gratteris et Osselle-Routelle | Fonds " Isolation et énergies pour les communes " - Attribution de fonds de concours aux communes d'Amagney, Audeux, La Chevillotte, Le Gratteris et Osselle-Routelle | 30/05/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Zéro pesticide - Plans de désherbage communaux - Bilan de la première démarche engagée et lancement d'une nouvelle opération | Zéro pesticide - Plans de désherbage communaux - Bilan de la première démarche engagée et lancement d'une nouvelle opération | 30/05/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Programme de travail 2017 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Programme de travail 2017 | 30/05/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco Folio | Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco Folio | 30/05/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco TLC | Avenant à la convention entre le Grand Besançon et Eco TLC | 30/05/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Marché de fournitures, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord et de système d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission des données à distance, avec fourniture et installation de système de pesée | Marché de fournitures, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord et de système d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission des données à distance, avec fourniture et installation de système de pesée | 30/05/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Aire d'accueil de Saône - Processus de régularisation progressive de l'occupation de 3 familles | Aire d'accueil de Saône - Processus de régularisation progressive de l'occupation de 3 familles | 30/05/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBH | Protocole de préfiguration du NPNRU - Reconstitution de l'offre par GBH | 30/05/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants pour l'année 2017 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenants pour l'année 2017 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | 30/05/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2017 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | 30/05/2017 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Approbation du PLU de Deluz | Approbation du PLU de Deluz | 30/05/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) | Mise en oeuvre de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) | 30/05/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de gestion de la paie, des carrières et autres domaines RH - Autorisation de signature du marché | Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de gestion de la paie, des carrières et autres domaines RH - Autorisation de signature du marché | 30/05/2017 | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signature | Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signature | 30/05/2017 | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 30/05/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 30/05/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2016 | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2016 | 30/05/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) | Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) | 30/05/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique | Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique | 30/05/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Règlement du compte épargne temps | Règlement du compte épargne temps | 30/05/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/02/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/02/17 | 07/04/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant au sein d'ATMO Bourgogne Franche-Comté | Désignation d'un représentant au sein d'ATMO Bourgogne Franche-Comté | 07/04/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de désignation des représentants au SYBERT suite à la modification des statuts | Modification de désignation des représentants au SYBERT suite à la modification des statuts | 05/05/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF TCSP - Convention avec la Ville de Besançon, relative à l'attribution d'un fonds de concours pour la construction d'ouvrages de gestion des eaux pluviales | TCSP - Convention avec la Ville de Besançon, relative à l'attribution d'un fonds de concours pour la construction d'ouvrages de gestion des eaux pluviales | 07/04/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF TCSP - Versement par le Grand Besançon de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de Besançon | TCSP - Versement par le Grand Besançon de la valorisation des biens immobiliers acquis par la Ville de Besançon | 07/04/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Renouvellement et mise à jour de la convention de mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics | Renouvellement et mise à jour de la convention de mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics | 07/04/2017 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec le CEREMA dans le cadre du suivi technique et juridique de l'enquête ménages | Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec le CEREMA dans le cadre du suivi technique et juridique de l'enquête ménages | 07/04/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Adhésion du Grand Besançon à la SPL Régionale Transports | Adhésion du Grand Besançon à la SPL Régionale Transports | 07/04/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Stratégie emploi-insertion du Grand Besançon | Stratégie emploi-insertion du Grand Besançon | 07/04/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Convention de coopération pour la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics | Convention de coopération pour la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics | 07/04/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2017 - Demande de subvention Fonds Social Européen | Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2017 - Demande de subvention Fonds Social Européen | 07/04/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Intermed - Accompagnement renforcé vers et dans l'emploi sur les communes du périmètre de la CAGB en dehors de Besançon | Intermed - Accompagnement renforcé vers et dans l'emploi sur les communes du périmètre de la CAGB en dehors de Besançon | 07/04/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à PERCIPIO ROBOTICS | FIE - Aide au loyer à PERCIPIO ROBOTICS | 07/04/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | 07/04/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Abondement 2017 | Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Abondement 2017 | 07/04/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Soutien au projet de la société Preconys | Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation - Soutien au projet de la société Preconys | 07/04/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF BioInnovation - Validation du plan de financement et vente en état futur d'achèvement | BioInnovation - Validation du plan de financement et vente en état futur d'achèvement | 07/04/2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2017 | Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2017 | 07/04/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Potentiel géothermique du Grand Besançon - Avenant à l'étude | Potentiel géothermique du Grand Besançon - Avenant à l'étude | 07/04/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | 07/04/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL Propriétaire Bailleur) - demande de subvention (> 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL Propriétaire Bailleur) - demande de subvention (> 10 000 €) | 07/04/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'action territorial 2017 - Gestion des aides de l'Anah | Programme d'action territorial 2017 - Gestion des aides de l'Anah | 07/04/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement d'une aire de grands passages provisoire à Chaudefontaine | Opération d'aménagement d'une aire de grands passages provisoire à Chaudefontaine | 07/04/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Protocole de préfiguration NPNRU - Avenant n°2 à la convention de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale | Protocole de préfiguration NPNRU - Avenant n°2 à la convention de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale | 07/04/2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | 07/04/2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Conseil de Développement Participatif - Rapport d'activité annuel | Conseil de Développement Participatif - Rapport d'activité annuel | 07/04/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF CDP - Appel à candidature | CDP - Appel à candidature | 07/04/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF PLUi - Mise en oeuvre du Droit de Préemption Urbain en cas de transfert | PLUi - Mise en oeuvre du Droit de Préemption Urbain en cas de transfert | 07/04/2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Programme de travail AudaB et renouvellement de la convention pluriannuelle | Programme de travail AudaB et renouvellement de la convention pluriannuelle | 07/04/2017 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Base de loisirs multi-activités d'Osselle - Transfert de contrats, estimation des charges et convention de mise à disposition de biens | Base de loisirs multi-activités d'Osselle - Transfert de contrats, estimation des charges et convention de mise à disposition de biens | 07/04/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Homologation des tarifs 2017 du Camping de Besançon-Chalezeule | Homologation des tarifs 2017 du Camping de Besançon-Chalezeule | 07/04/2017 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2017/2018 | CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2017/2018 | 07/04/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur de la forêt de Chailluz | Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur de la forêt de Chailluz | 07/04/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 07/04/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 07/04/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Industries Créatives et Culturelles (ICC) - Vote des tarifs du 52 rue Battant | Industries Créatives et Culturelles (ICC) - Vote des tarifs du 52 rue Battant | 07/04/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Livres dans la Boucle - Préparation de l'édition 2017 | Livres dans la Boucle - Préparation de l'édition 2017 | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget primitif 2017 | Budget primitif 2017 | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2017 et décisions à prendre consécutivement à l'extension de périmètre du Grand Besançon | Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2017 et décisions à prendre consécutivement à l'extension de périmètre du Grand Besançon | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds de soutien à l'investissement local 2017 - Demandes de subventions | Fonds de soutien à l'investissement local 2017 - Demandes de subventions | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention entre l'AD@T et le Grand Besançon | Convention entre l'AD@T et le Grand Besançon | 07/04/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Transfert des zones d'activités économique (ZAE) - Evaluation des charges transférées | Transfert des zones d'activités économique (ZAE) - Evaluation des charges transférées | 07/04/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/01/17 | Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/01/17 | 06/03/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur de la CAGB | Modification du règlement intérieur de la CAGB | 06/03/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des représentations de la CAGB dans différentes structures | Modification des représentations de la CAGB dans différentes structures | 06/03/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit | Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit | 06/03/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Devecey | Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Devecey | 06/03/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Systèmes de priorité des bus aux carrefours à feux - Autorisation de signature du marché | Systèmes de priorité des bus aux carrefours à feux - Autorisation de signature du marché | 06/03/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'Accessibilité 2015 | Rapport annuel d'Accessibilité 2015 | 06/03/2017 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | 06/03/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Soutien au développement d'une monnaie locale complémentaire - La PIVE | Soutien au développement d'une monnaie locale complémentaire - La PIVE | 06/03/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société LG3D | FIE - Aide à la société LG3D | 06/03/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF EUROPAN France - Adhésion du Grand Besançon et de la Ville de Besançon à l'association | EUROPAN France - Adhésion du Grand Besançon et de la Ville de Besançon à l'association | 06/03/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Service Emergence - Financement 2ème poste CitésLab2 - Convention avec BGE | Service Emergence - Financement 2ème poste CitésLab2 - Convention avec BGE | 06/03/2017 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Définition du prix de vente des terrains des zones d'activités économiques de l'aire industrielle Besançon ouest | Définition du prix de vente des terrains des zones d'activités économiques de l'aire industrielle Besançon ouest | 06/03/2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes | 06/03/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial - Réponse à l'appel à projet du programme national pour l'alimentation | Projet Alimentaire Territorial - Réponse à l'appel à projet du programme national pour l'alimentation | 06/03/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial - Adhésion au réseau RnPAT | Projet Alimentaire Territorial - Adhésion au réseau RnPAT | 06/03/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, La Vèze, Mamirolle, Nancray et Osselle-Routelle | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, La Vèze, Mamirolle, Nancray et Osselle-Routelle | 06/03/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Marché de prestations de collecte selective des déchets d'emballages carton | Marché de prestations de collecte selective des déchets d'emballages carton | 06/03/2017 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Marché d'acquisition de matériels de précollecte | Marché d'acquisition de matériels de précollecte | 06/03/2017 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Modification des statuts du Sybert | Modification des statuts du Sybert | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle d'une intervention de la Direction de la gestion des déchets à Roche-lez-Beaupré | Demande de prise en charge exceptionnelle d'une intervention de la Direction de la gestion des déchets à Roche-lez-Beaupré | 06/03/2017 | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Modification statutaire AudaB | Modification statutaire AudaB | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Principes proposés pour l'intervention du Grand Besançon sur les projets d'équipements aquatiques et " outdoor " | Principes proposés pour l'intervention du Grand Besançon sur les projets d'équipements aquatiques et " outdoor " | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Lancement du projet de base de loisirs multi-activités d'Osselle | Lancement du projet de base de loisirs multi-activités d'Osselle | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de partenariat 2017 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | Convention de partenariat 2017 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | 06/03/2017 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Présentation de la synthèse du Bilan du schéma de Développement Touristique 2010/2016, proposition de processus de préparation du nouveau schéma d'agglomération et validation du recours à un prestataire pour accompagner la démarche | Présentation de la synthèse du Bilan du schéma de Développement Touristique 2010/2016, proposition de processus de préparation du nouveau schéma d'agglomération et validation du recours à un prestataire pour accompagner la démarche | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - Instruction d'une demande du 1er semestre 2017 (subvention supérieure à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - Instruction d'une demande du 1er semestre 2017 (subvention supérieure à 10 000 €) | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "structurantes" | Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "structurantes" | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour le camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | 06/03/2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 06/03/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 06/03/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2017 | Débat d'Orientations Budgétaires 2017 | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2015) | Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2015) | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport 2016 sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport 2016 sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'OB 2017 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Elaboration d'un schéma de gestion des eaux pluviales urbaines | Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Elaboration d'un schéma de gestion des eaux pluviales urbaines | 06/03/2017 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la Ville | Exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la Ville | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place d'un agent chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs | Mise en place d'un agent chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs | 06/03/2017 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 15/12/16 | Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Conseil du 15/12/16 | 27/01/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Extension du périmètre - Installation de conseillers communautaires | Extension du périmètre - Installation de conseillers communautaires | 27/01/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
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