Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2018

Conseil communautaire du 17/12/2018

Compte-rendu du 17/12/2018

Liste des Délibérations du 17/12/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification du règlement intérieur de la CAGB	Modification du règlement intérieur de la CAGB	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structures	Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structures	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC)	Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC)	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo"	Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo"	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA »	Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA »	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon	Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKO	Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKO	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand Besançon	Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand Besançon	21/12/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon	Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage public	Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage public	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand Besançon	Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand Besançon	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante	Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante	21/12/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)	Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)	21/12/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS)	Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS)	21/12/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF FIE - Nouvelles modalités d'attribution	FIE - Nouvelles modalités d'attribution	21/12/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDES	FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDES	21/12/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société EFB	FIE Investissement - Soutien à la société EFB	21/12/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaire	Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaire	21/12/2018	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétence	BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétence	21/12/2018	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de charges	Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de charges	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges	Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicats	Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicats	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon	Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon	21/12/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de Besançon	Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de Besançon	21/12/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins	21/12/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte	Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte	21/12/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	21/12/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon	Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon	21/12/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaire	Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaire	21/12/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier Associatives	Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier Associatives	21/12/2018	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)	Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)	21/12/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	21/12/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariat	Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariat	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant	CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagés	CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagés	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantes	Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantes	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogique	Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogique	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Grandes Heures Nature : festival 2019	Grandes Heures Nature : festival 2019	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de Chalezeule	Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de Chalezeule	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon	Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention 2019 avec l'Office de Tourisme	Convention 2019 avec l'Office de Tourisme	21/12/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs 2019	Eau et Assainissement - Tarifs 2019	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissement	Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissement	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissement	Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissement	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissement	Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissement	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissement	Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissement	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissement	Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissement	21/12/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)	Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)	21/12/2018	JACQUIN Denis
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand Besançon	Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand Besançon	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGB	Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGB	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie	Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie	Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie	Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifs	Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifs	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et Champagney	Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et Champagney	21/12/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2017	Rapport annuel d'accessibilité 2017	21/12/2018	RUTKOWSKI Serge
Télécharger PDF Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health	Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health	21/12/2018	CURIE Pascal
Télécharger PDF Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'Osselle	Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'Osselle	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon Chalezeule	Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon Chalezeule	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019	Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de Deluz	Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de Deluz	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB	Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique	Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre	Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre	21/12/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2018	Validation des transferts de charges 2018	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaire	Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaire	21/12/2018	KRIEGER Jacques
Télécharger PDF Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires	Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets	Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget primitif - Budget annexe déchets 2019	Budget primitif - Budget annexe déchets 2019	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2019	Tarifs de la gestion des déchets 2019	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2018	Décision modificative n°3 de 2018	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)	Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales	Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et Cycles	Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et Cycles	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerie	Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerie	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019	Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement	Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisation	Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisation	21/12/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Evolution des régimes indemnitaires	Evolution des régimes indemnitaires	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction Architecture	Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction Architecture	21/12/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature	Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature	21/12/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 15/11/2018

Compte-rendu du 15/11/2018

Liste des Délibérations du 15/11/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18	27/11/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Mise à jour des statuts de la CAGB	Mise à jour des statuts de la CAGB	27/11/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SMABLV	Modification des représentants de la CAGB au SMABLV	27/11/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit"	Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit"	27/11/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass »	Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass »	27/11/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau Ginko	Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau Ginko	27/11/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau Ginko	Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau Ginko	27/11/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB	Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB	27/11/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention de gestion des services d'entretien de la voirie	Convention de gestion des services d'entretien de la voirie	27/11/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGE	FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGE	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société SONAXIS	FIE Investissement - Soutien à la société SONAXIS	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE - Avenant à la convention Thiery Elec	FIE - Avenant à la convention Thiery Elec	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand Besançon	Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand Besançon	27/11/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)	Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018	Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018	27/11/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnel	Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnel	27/11/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cession	Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cession	27/11/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2	Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins	27/11/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine	27/11/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED	Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED	27/11/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergie	Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergie	27/11/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Règlement de collecte et de facturation des déchets	Règlement de collecte et de facturation des déchets	27/11/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue Arago	Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue Arago	27/11/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	27/11/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation	Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation	27/11/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette	Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette	27/11/2018	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST)	Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST)	27/11/2018	CURIE Pascal
Télécharger PDF Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25	Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25	27/11/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF Approbation du PLU de Champvans-les-Moulins	Approbation du PLU de Champvans-les-Moulins	27/11/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins	Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins	27/11/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine	Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine	27/11/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles	Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles	27/11/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle	Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle	27/11/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à Chalezeule	Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à Chalezeule	27/11/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Dorsale numérique régionale - Evolution du portage	Dorsale numérique régionale - Evolution du portage	27/11/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif	Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif	27/11/2018	JACQUIN Denis
Télécharger PDF Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement	Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement	27/11/2018	LAIDIE Frank
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	27/11/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	27/11/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019	Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019	27/11/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchets	Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchets	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - volet économique	Dotation de solidarité communautaire - volet économique	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB	Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement Eau et Assainissement	Fixation des durées d'amortissement Eau et Assainissement	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1	Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia	Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvre	Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvre	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication)	Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication)	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs	Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs	27/11/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel	Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel	27/11/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 12/10/2018

Compte-rendu du 12/10/2018

Liste des Délibérations du 12/10/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance	Désignation d'un secrétaire de séance	23/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB	Présentation des structures partenaires de la CAGB	23/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande Bibliothèque	Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande Bibliothèque	23/10/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-Comté	Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-Comté	23/10/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 27/09/2018

Compte-rendu du 27/09/2018

Liste des Délibérations du 27/09/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18	11/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	11/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMM	Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMM	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains	Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains	11/10/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité	Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité	11/10/2018	RUTKOWSKI Serge
Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région	Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région	11/10/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises	La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises	11/10/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018	Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018	11/10/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF "Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actions	"Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actions	11/10/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018	Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018	11/10/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux	Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux	11/10/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECIS	FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECIS	11/10/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018	Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018	11/10/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019	Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019	11/10/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2	ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2	11/10/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et Saône	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et Saône	11/10/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse	Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse	11/10/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit	11/10/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019	Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019	11/10/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon	GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon	11/10/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale"	Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale"	11/10/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement	Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement	11/10/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur	Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur	11/10/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	11/10/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon	Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon	12/10/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-Relançons	Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-Relançons	11/10/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	11/10/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017	Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017	11/10/2018	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 €	Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 €	11/10/2018	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022	Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022	11/10/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud	Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud	11/10/2018	CURIE Pascal
Télécharger PDF Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP)	Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP)	11/10/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux	Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables	Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable	Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique	Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique	Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	11/10/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage	Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage	11/10/2018	DUMONT Emmanuel
Télécharger PDF Adhésion à l'association européenne Via Francigena	Adhésion à l'association européenne Via Francigena	11/10/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019	Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019	11/10/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand Besançon	Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand Besançon	11/10/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions	Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions	11/10/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018	CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018	11/10/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile	Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile	11/10/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée	Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable	Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectif	Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectif	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable	Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable	Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif	Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon	Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-Douvot	Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-Douvot	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons	Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	11/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	11/10/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017	DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017	11/10/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	11/10/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	11/10/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	11/10/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017	11/10/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Campus Bouloie - Demande de subventions	Campus Bouloie - Demande de subventions	11/10/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante »	Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante »	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines	Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement	Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux	Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux	11/10/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2018	Décision modificative n°2 de 2018	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales	Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068)	Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068)	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales	Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon	Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence Voirie	Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence Voirie	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Plan de Déplacement du Personnel	Plan de Déplacement du Personnel	11/10/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle Développement	Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle Développement	11/10/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du du 29/06/2018

Compte-rendu du 29/06/2018

Liste des Délibérations du 29/06/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18	12/07/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétences	Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétences	12/07/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétences	Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétences	12/07/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventions	Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventions	12/07/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français	Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français	12/07/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure	Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure	12/07/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun Ginko	Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun Ginko	12/07/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la République	Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la République	12/07/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000	Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000	12/07/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et Consignations	Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et Consignations	12/07/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018	Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018	12/07/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF CAMPUS - Convention de coopération public-public	CAMPUS - Convention de coopération public-public	12/07/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25	Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25	12/07/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnel	Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnel	12/07/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cession	ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cession	12/07/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagement	ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagement	12/07/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017	ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017	12/07/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossier	Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossier	12/07/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés	Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés	12/07/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application	12/07/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et Larnod	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et Larnod	12/07/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1	Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1	12/07/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS)	Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS)	12/07/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRU	Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRU	12/07/2018	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties	Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties	12/07/2018	JASSEY Michel
Télécharger PDF Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logement	Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logement	12/07/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain	Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain	12/07/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU)	Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU)	12/07/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics	12/07/2018	TAILLARD Fabrice
Télécharger PDF Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1	Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1	12/07/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Action Grand Besançon - adoption du projet de territoire	Action Grand Besançon - adoption du projet de territoire	12/07/2018	CURIE Pascal
Télécharger PDF Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition	Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition	Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1	Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1	12/07/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concours	Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concours	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon"	Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon"	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Marché de gestion du port d'agglomération	Marché de gestion du port d'agglomération	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncière	Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncière	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €)	Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €)	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019	Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs"	Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs"	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanent	Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanent	12/07/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteur	Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteur	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement	Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statuts	Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statuts	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Sortie de la CAGB du Syndicat des Vernes	Sortie de la CAGB du Syndicat des Vernes	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVO	Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVO	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour Marchaux	Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour Marchaux	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de Préventox	Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de Préventox	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau	Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau	12/07/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du Conseil	12/07/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	12/07/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF	Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL 2017	Bilan des travaux de la CCSPL 2017	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale	Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte de gestion 2017	Compte de gestion 2017	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariat	Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariat	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2017	Compte administratif 2017	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2017 au budget 2018	Affectation des résultats 2017 au budget 2018	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales)	Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales)	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales)	Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales)	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluviales	Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluviales	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°1 de 2018	Décision modificative n°1 de 2018	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP)	Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP)	12/07/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF SYBERT - évolution de l'organisation des équipes	SYBERT - évolution de l'organisation des équipes	12/07/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 24/05/2018

Compte-rendu du 24/05/2018

Liste des Délibérations du 24/05/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18	11/06/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautaires	Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautaires	11/06/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution	Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution	11/06/2018	RUTKOWSKI Serge
Télécharger PDF Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomération	Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomération	11/06/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Association INTERMED - Soutien 2018	Association INTERMED - Soutien 2018	11/06/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)	Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO	Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Salon Viva Technology - Subvention 2018	Salon Viva Technology - Subvention 2018	11/06/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Signature du protocole Synergie Campus	Signature du protocole Synergie Campus	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTI	FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTI	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2	Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2	11/06/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession	ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC	Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC	11/06/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité"	GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité"	11/06/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey	11/06/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey	11/06/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME	Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME	11/06/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire	Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire	11/06/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023)	Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023)	11/06/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon Habitat	Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon Habitat	11/06/2018	LORIGUET Alain
Télécharger PDF Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages	Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages	11/06/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté	Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté	11/06/2018	DONEY Martine
Télécharger PDF Modifications statutaires du SMSCoT	Modifications statutaires du SMSCoT	11/06/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière	Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière	11/06/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords	Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney	Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte	Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte	Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey	Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public	Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire	Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Bilan de la saison touristique 2017	Bilan de la saison touristique 2017	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions	Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule	Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant au marché de gestion du port d'agglomération	Avenant au marché de gestion du port d'agglomération	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de Micropolis	Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de Micropolis	11/06/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon	Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon	11/06/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit	Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon	Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privés	Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privés	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de Cayenne	Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de Cayenne	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif	Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution	Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP)	Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP)	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Programme de travaux eau potable 2018	Programme de travaux eau potable 2018	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Programme de travaux eaux usées 2018	Programme de travaux eaux usées 2018	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	11/06/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	11/06/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public	Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public	11/06/2018	BARTHELET Catherine
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Télécharger PDF Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public	Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public	11/06/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Programme de travaux eaux pluviales 2018	Programme de travaux eaux pluviales 2018	11/06/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Contractualisation Etat - Collectivité	Contractualisation Etat - Collectivité	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage	Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local	Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services	Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services	11/06/2018	KRIEGER Jacques
Télécharger PDF Organisation de la 3ème édition de Livres dans la Boucle	Organisation de la 3ème édition de Livres dans la Boucle	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Remboursement de la réparation de 8 vitabris	Remboursement de la réparation de 8 vitabris	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017	Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Achat de fournitures administratives	Achat de fournitures administratives	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fournitures et prestations pour l'atelier automobile	Fournitures et prestations pour l'atelier automobile	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments	Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments	11/06/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel	Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel	11/06/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 29/03/2018

Compte-rendu du 29/03/2018

Liste des Délibérations du 29/03/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18	13/04/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux	Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux	13/04/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de Saône	Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de Saône	13/04/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.)	Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.)	13/04/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin »	Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin »	13/04/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand Besançon	Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand Besançon	13/04/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis	EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis	13/04/2018	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC)	Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC)	13/04/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018	Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018	13/04/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société ECDE	FIE Investissement - Soutien à la société ECDE	13/04/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUES	FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUES	13/04/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENT	FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENT	13/04/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018	Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018	13/04/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-Comté	Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-Comté	13/04/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018	Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018	13/04/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Grandfontaine	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Grandfontaine	13/04/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et Fontain	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et Fontain	13/04/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eau	GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eau	13/04/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence"	Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence"	13/04/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions	Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions	13/04/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressources	Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressources	13/04/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019	Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019	13/04/2018	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanes	Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanes	13/04/2018	LORIGUET Alain
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 €	Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 €	13/04/2018	JASSEY Michel
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux	Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux	13/04/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Thise	Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Thise	13/04/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique	Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique	13/04/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019	Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019	13/04/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRR	CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRR	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019	CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes"	Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes"	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée Bregille	Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée Bregille	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention Office de Tourisme 2018	Convention Office de Tourisme 2018	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme	Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - Chalezeule	Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - Chalezeule	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - Chalezeule	Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - Chalezeule	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018	Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018	13/04/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGB	Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGB	13/04/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018	Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018	13/04/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute Loue	Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute Loue	13/04/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	13/04/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	13/04/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUES	FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUES	13/04/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les Compétences	Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les Compétences	13/04/2018	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque Chamars	Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque Chamars	13/04/2018	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Budget Primitif 2018	Budget Primitif 2018	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)	Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluviales	Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluviales	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directe	Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directe	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017	Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prestations de manutention et de déménagement	Prestations de manutention et de déménagement	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022	Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022	13/04/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnel	Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnel	13/04/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Risques statutaires du personnel	Risques statutaires du personnel	13/04/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 15/02/2018

Compte-rendu du 15/02/2018

Liste des Délibérations du 15/02/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance	Désignation d'un secrétaire de séance	06/03/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins	Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins	06/03/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché	Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché	06/03/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise	Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise	06/03/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marché	Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marché	06/03/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SA	FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SA	06/03/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB)	FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB)	06/03/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre	Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre	06/03/2018	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo	Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo	06/03/2018	FELT Marcel
Télécharger PDF Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains	Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains	06/03/2018	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables	Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables	06/03/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT	Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT	06/03/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et CITEO	Convention entre le Grand Besançon et CITEO	06/03/2018	LOPEZ François
Télécharger PDF Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières	Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières	06/03/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay	Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay	06/03/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier	Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier	06/03/2018	LORIGUET Alain
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté	Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté	06/03/2018	JASSEY Michel
Télécharger PDF Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat	Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat	06/03/2018	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature	Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature	06/03/2018	DONEY Martine
Télécharger PDF EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020	EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020	06/03/2018	MAURICE Yves
Télécharger PDF Evolution de la Charte politique du Grand Besançon	Evolution de la Charte politique du Grand Besançon	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon	Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon	06/03/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1	Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1	06/03/2018	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon	Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon	06/03/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire	Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire	06/03/2018	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées	Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées	06/03/2018	LIME Christophe
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	06/03/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	06/03/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2018	Débat d'Orientations Budgétaires 2018	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon	Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable	Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)	Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016)	Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016)	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre	Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre	06/03/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante	Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante	06/03/2018	BAULIEU Gabriel

Conseil communautaire du 29/01/2018

Compte-rendu du 29/01/2018

Liste des Délibérations du 29/01/2018

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17	06/02/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil Communautaire	Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil Communautaire	06/02/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la Gibelotte	Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la Gibelotte	06/02/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFER	Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFER	06/02/2018	LOYAT Michel
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics	Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics	06/02/2018	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des Arts	Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des Arts	06/02/2018	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie Territorial	Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie Territorial	06/02/2018	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018	Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018	06/02/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtes	Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtes	06/02/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues	Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues	06/02/2018	HUOT Daniel
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	06/02/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	06/02/2018	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement	Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement	06/02/2018	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018	Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018	06/02/2018	BAULIEU Gabriel
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