Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2018

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17FOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil CommunautaireFOUSSERET Jean-Louis
Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissementBAULIEU Gabriel
Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018BAULIEU Gabriel
Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Eau et assainissement - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordéesLIME Christophe
Eau et assainissement - Connaître les émissions de micropolluants des stations d'épuration Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'EauLIME Christophe
Transfert de compétences eau et assainissement - Créations de postes - Actualisation de la liste des emplois permanentsLIME Christophe
Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la GibelotteMICHAUD Jean-Paul
Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFERLOYAT Michel
Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publicsMICHAUD Jean-Paul
Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des ArtsROUTHIER Pascal
Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie TerritorialPRESSE Françoise
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018HUOT Daniel
Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtesHUOT Daniel
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les cruesHUOT Daniel
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2018BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe)BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016)BAULIEU Gabriel
Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadreBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie EtudianteBAULIEU Gabriel
Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-SapinsMICHAUD Jean-Paul
Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marchéMICHAUD Jean-Paul
Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de PlanoiseLOYAT Michel
Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marchéLOYAT Michel
FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SABLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB)BLESSEMAILLE Alain
Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à EntreprendreBLESSEMAILLE Alain
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrainsGAVIGNET Bernard
Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclablesLOPEZ François
Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERTPRESSE Françoise
Convention entre le Grand Besançon et CITEOLOPEZ François
Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matièresPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de BonnayPRESSE Françoise
Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulierLORIGUET Alain
Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-ComtéJASSEY Michel
Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'EtatBARTHELET Catherine
Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signatureDONEY Martine
EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020MAURICE Yves
Evolution de la Charte politique du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand BesançonMAILLOT Elsa
Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1MAILLOT Elsa
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et VairePRALON Jean-Yves
Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachéesLIME Christophe
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18FOUSSERET Jean-Louis
Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du tauxFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2018BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluvialesBAULIEU Gabriel
Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directeBAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017BAULIEU Gabriel
Prestations de manutention et de déménagementBAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022FOUSSERET Jean-Louis
Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnelBAULIEU Gabriel
Risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de SaôneMICHAUD Jean-Paul
Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.)WANLIN Sylvie
FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUESBLESSEMAILLE Alain
Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les CompétencesWANLIN Sylvie
Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque ChamarsROUTHIER Pascal
Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin »WANLIN Sylvie
Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-TemisSCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC)BLESSEMAILLE Alain
Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018GAVIGNET Bernard
FIE Investissement - Soutien à la société ECDEBLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUESBLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENTBLESSEMAILLE Alain
Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018PRESSE Françoise
Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-ComtéLOPEZ François
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018LOPEZ François
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de GrandfontainePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et FontainPRESSE Françoise
GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eauHUOT Daniel
Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence"PRESSE Françoise
Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative ActionsPRESSE Françoise
Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressourcesSTEPOURJINE Robert
Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019STEPOURJINE Robert
Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanesLORIGUET Alain
Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 €JASSEY Michel
Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travauxBARTHELET Catherine
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de ThiseBARTHELET Catherine
Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019MAURICE Yves
CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRRPRALON Jean-Yves
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes"PRALON Jean-Yves
Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée BregillePRALON Jean-Yves
Convention Office de Tourisme 2018PRALON Jean-Yves
Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du TourismePRALON Jean-Yves
Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - ChalezeulePRALON Jean-Yves
Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - ChalezeulePRALON Jean-Yves
Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018PRALON Jean-Yves
Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGBLIME Christophe
Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018LIME Christophe
Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute LoueLIME Christophe
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18FOUSSERET Jean-Louis
Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Contractualisation Etat - CollectivitéBAULIEU Gabriel
Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotageBAULIEU Gabriel
Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement localBAULIEU Gabriel
Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des servicesKRIEGER Jacques
Organisation de la 3ème édition de Livres dans la BoucleBAULIEU Gabriel
Remboursement de la réparation de 8 vitabrisBAULIEU Gabriel
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017BAULIEU Gabriel
Achat de fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Fournitures et prestations pour l'atelier automobileBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtimentsBAULIEU Gabriel
Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelBAULIEU Gabriel
Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitutionRUTKOWSKI Serge
Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomérationLOYAT Michel
Association INTERMED - Soutien 2018WANLIN Sylvie
Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)BLESSEMAILLE Alain
Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVOBLESSEMAILLE Alain
Salon Viva Technology - Subvention 2018SCHAUSS Dominique
Signature du protocole Synergie CampusBLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTIBLESSEMAILLE Alain
Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2WANLIN Sylvie
ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cessionBLESSEMAILLE Alain
Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFCBLESSEMAILLE Alain
GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité"HUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et PelouseyPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et PelouseyPRESSE Françoise
Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEMEPRESSE Françoise
Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaireSTEPOURJINE Robert
Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023)STEPOURJINE Robert
Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon HabitatLORIGUET Alain
Opération d'aménagement d'une aire de très grands passagesSTEPOURJINE Robert
Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-ComtéDONEY Martine
Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Modification simplifiée n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Modifications statutaires du SMSCoTMAURICE Yves
Adhésion à la Mission Opérationnelle TransfrontalièreFOUSSERET Jean-Louis
Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des AbordsBARTHELET Catherine
Institution du DPU sur la commune d'Avanne-AveneyBARTHELET Catherine
Approbation du PLU de la commune de La ChevillotteBARTHELET Catherine
Institution du DPU sur la commune de La ChevillotteBARTHELET Catherine
Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de PireyBARTHELET Catherine
Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautairePRALON Jean-Yves
Bilan de la saison touristique 2017PRALON Jean-Yves
Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventionsPRALON Jean-Yves
Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon ChalezeulePRALON Jean-Yves
Avenant au marché de gestion du port d'agglomérationPRALON Jean-Yves
Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de MicropolisPRALON Jean-Yves
Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand BesançonMAILLOT Elsa
Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Programme de travaux eaux pluviales 2018LIME Christophe
Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'OgnonLIME Christophe
Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privésLIME Christophe
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de CayenneLIME Christophe
Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectifLIME Christophe
Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollutionLIME Christophe
Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP)BAULIEU Gabriel
Programme de travaux eau potable 2018LIME Christophe
Programme de travaux eaux usées 2018LIME Christophe
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18FOUSSERET Jean-Louis
Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétencesFOUSSERET Jean-Louis
Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétencesFOUSSERET Jean-Louis
Compte de gestion 2017BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Bilan des travaux de la CCSPL 2017BAULIEU Gabriel
Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDFBAULIEU Gabriel
Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariatBAULIEU Gabriel
Compte administratif 2017BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2017 au budget 2018BAULIEU Gabriel
Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales)BAULIEU Gabriel
Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales)BAULIEU Gabriel
Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluvialesBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1 de 2018BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
SYBERT - évolution de l'organisation des équipesBAULIEU Gabriel
Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventionsMICHAUD Jean-Paul
Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-FrançaisLOYAT Michel
Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et BeureMICHAUD Jean-Paul
Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun GinkoLOYAT Michel
Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la RépubliqueMICHAUD Jean-Paul
Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000LOYAT Michel
Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et ConsignationsBLESSEMAILLE Alain
Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018FELT Marcel
CAMPUS - Convention de coopération public-publicSTEPOURJINE Robert
Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25FELT Marcel
Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cessionGAVIGNET Bernard
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagementFELT Marcel
ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017FELT Marcel
Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossierPRESSE Françoise
Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilésLOPEZ François
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et LarnodPRESSE Françoise
Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1STEPOURJINE Robert
Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRUROCHDI Karima
Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés BâtiesJASSEY Michel
Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logementSTEPOURJINE Robert
Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbainTAILLARD Fabrice
Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU)TAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1STEPOURJINE Robert
Action Grand Besançon - adoption du projet de territoireCURIE Pascal
Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)BARTHELET Catherine
Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)BARTHELET Catherine
Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)BARTHELET Catherine
Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1BARTHELET Catherine
Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concoursPRALON Jean-Yves
Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon"PRALON Jean-Yves
Marché de gestion du port d'agglomérationPRALON Jean-Yves
Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncièrePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019PRALON Jean-Yves
Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs"PRALON Jean-Yves
Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanentPRALON Jean-Yves
Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatLIME Christophe
Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteurLIME Christophe
Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et AssainissementLIME Christophe
Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statutsLIME Christophe
Sortie de la CAGB du Syndicat des VernesLIME Christophe
Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVOLIME Christophe
Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour MarchauxLIME Christophe
Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de PréventoxLIME Christophe
Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'EauLIME Christophe
Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18FOUSSERET Jean-Louis
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)FOUSSERET Jean-Louis
Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMMBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°2 de 2018BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluvialesBAULIEU Gabriel
Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068)BAULIEU Gabriel
Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commercialesBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence VoirieBAULIEU Gabriel
Plan de Déplacement du PersonnelBAULIEU Gabriel
Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle DéveloppementBAULIEU Gabriel
Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbainsLOYAT Michel
Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilitéRUTKOWSKI Serge
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la RégionMICHAUD Jean-Paul
La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprisesWANLIN Sylvie
DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017BLESSEMAILLE Alain
Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017SCHAUSS Dominique
Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017FELT Marcel
Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017FELT Marcel
Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017GAVIGNET Bernard
Campus Bouloie - Demande de subventionsSCHAUSS Dominique
Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018SCHAUSS Dominique
"Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actionsBLESSEMAILLE Alain
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018SCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxFELT Marcel
FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECISBLESSEMAILLE Alain
Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018FELT Marcel
Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019SCHAUSS Dominique
ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2GAVIGNET Bernard
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et SaônePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richessePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruitPRESSE Françoise
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019HUOT Daniel
GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'OgnonHUOT Daniel
Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale"PRESSE Françoise
Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changementPRESSE Françoise
Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeurSTEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à BesançonTAILLARD Fabrice
Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-RelançonsTAILLARD Fabrice
SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 €ROCHDI Karima
Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022STEPOURJINE Robert
Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de VaudCURIE Pascal
Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP)MAURICE Yves
Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travauxBARTHELET Catherine
Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement DurablesBARTHELET Catherine
Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrageDUMONT Emmanuel
Adhésion à l'association européenne Via FrancigenaMAILLOT Elsa
Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019PRALON Jean-Yves
Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventionsPRALON Jean-Yves
CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018PRALON Jean-Yves
Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobileMAILLOT Elsa
Retrait de la CAGB du SIVOM de la ValléeLIME Christophe
Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante »LIME Christophe
Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-SalinesLIME Christophe
Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissementLIME Christophe
Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eauxLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potableLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectifLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potableLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potableLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectifLIME Christophe
Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de BesançonLIME Christophe
Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-DouvotBAULIEU Gabriel
Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux AuxonsLIME Christophe
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande BibliothèquePRALON Jean-Yves
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18FOUSSERET Jean-Louis
Mise à jour des statuts de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentants de la CAGB au SMABLVFOUSSERET Jean-Louis
Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchetsBAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - volet économiqueBAULIEU Gabriel
Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGBBAULIEU Gabriel
Fixation des durées d'amortissement Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1BAULIEU Gabriel
Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City ClairiaBAULIEU Gabriel
Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvreBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication)BAULIEU Gabriel
Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit"LOYAT Michel
Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass »LOYAT Michel
Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau GinkoLOYAT Michel
Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau GinkoLOYAT Michel
Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGBLOYAT Michel
Convention de gestion des services d'entretien de la voirieMICHAUD Jean-Paul
FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGEBLESSEMAILLE Alain
Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019BLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société SONAXISBLESSEMAILLE Alain
FIE - Avenant à la convention Thiery ElecBLESSEMAILLE Alain
Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)BLESSEMAILLE Alain
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018SCHAUSS Dominique
Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cessionGAVIGNET Bernard
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2BLESSEMAILLE Alain
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-SapinsPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et GrandfontainePRESSE Françoise
Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDEDLOPEZ François
Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergiePRESSE Françoise
Règlement de collecte et de facturation des déchetsLOPEZ François
Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue AragoTAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitationTAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GretteROCHDI Karima
Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST)CURIE Pascal
Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25MAURICE Yves
Approbation du PLU de Champvans-les-MoulinsBARTHELET Catherine
Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-MoulinsBARTHELET Catherine
Approbation de la modification du PLU de GrandfontaineBARTHELET Catherine
Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la CitadellePRALON Jean-Yves
Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à ChalezeulePRALON Jean-Yves
Dorsale numérique régionale - Evolution du portageMAILLOT Elsa
Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectifJACQUIN Denis
Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissementLAIDIE Frank
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18FOUSSERET Jean-Louis
Modification du règlement intérieur de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structuresFOUSSERET Jean-Louis
Budget primitif - Budget annexe déchets 2019BAULIEU Gabriel
Validation des transferts de charges 2018BAULIEU Gabriel
Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaireKRIEGER Jacques
Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchetsBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautairesBAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 2019BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°3 de 2018BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluvialesBAULIEU Gabriel
Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et CyclesBAULIEU Gabriel
Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerieBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019BAULIEU Gabriel
Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'AssainissementBAULIEU Gabriel
Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisationFOUSSERET Jean-Louis
Evolution des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction ArchitectureBAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures NatureBAULIEU Gabriel
Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC)LOYAT Michel
Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand BesançonMICHAUD Jean-Paul
Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGBMICHAUD Jean-Paul
Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence VoirieMICHAUD Jean-Paul
Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence VoirieMICHAUD Jean-Paul
Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence VoirieMICHAUD Jean-Paul
Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifsMICHAUD Jean-Paul
Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et ChampagneyMICHAUD Jean-Paul
Rapport annuel d'accessibilité 2017RUTKOWSKI Serge
Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo"LOYAT Michel
Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA »LOYAT Michel
Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand BesançonLOYAT Michel
Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKOLOYAT Michel
Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand BesançonLOYAT Michel
Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand BesançonMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage publicMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand BesançonMICHAUD Jean-Paul
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entranteFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)FELT Marcel
Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS)FELT Marcel
FIE - Nouvelles modalités d'attributionBLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDESBLESSEMAILLE Alain
FIE Investissement - Soutien à la société EFBBLESSEMAILLE Alain
Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaireROUTHIER Pascal
BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétenceROUTHIER Pascal
Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de chargesBAULIEU Gabriel
Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de chargesBAULIEU Gabriel
Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicatsBAULIEU Gabriel
Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de BesançonPRESSE Françoise
Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de BesançonPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-SapinsPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de NoirontePRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Convention intercommunale des attributions du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaireSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier AssociativesROCHDI Karima
Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)MAURICE Yves
Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking HealthCURIE Pascal
Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertationBARTHELET Catherine
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariatPRALON Jean-Yves
Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'OssellePRALON Jean-Yves
Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon ChalezeulePRALON Jean-Yves
Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019PRALON Jean-Yves
Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de DeluzPRALON Jean-Yves
Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGBPRALON Jean-Yves
Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifiquePRALON Jean-Yves
Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvrePRALON Jean-Yves
CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivantPRALON Jean-Yves
CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagésPRALON Jean-Yves
Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantesPRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogiquePRALON Jean-Yves
Grandes Heures Nature : festival 2019PRALON Jean-Yves
Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de ChalezeulePRALON Jean-Yves
Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Convention 2019 avec l'Office de TourismeMAILLOT Elsa
Eau et Assainissement - Tarifs 2019LIME Christophe
Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)JACQUIN Denis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis