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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/202028/12/2020VIGNOT Anne
Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire28/12/2020VIGNOT Anne
Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon Métropole28/12/2020VIGNOT Anne
Modification de désignations de représentants de GBM28/12/2020VIGNOT Anne
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieur28/12/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil28/12/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil28/12/2020VIGNOT Anne
Décision modificative n°3 de 202028/12/2020BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositif28/12/2020BAULIEU Gabriel
Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifaires28/12/2020BAULIEU Gabriel
Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole28/12/2020BAULIEU Gabriel
Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravail28/12/2020BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202128/12/2020BAULIEU Gabriel
Ajustement des durées d'amortissement28/12/2020BAULIEU Gabriel
Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette28/12/2020VIGNOT Anne
Validation des transferts de charges 202028/12/2020BAULIEU Gabriel
Evaluation des transferts de charges prévus en 202128/12/2020BAULIEU Gabriel
Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de Micropolis28/12/2020VIGNOT Anne
Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance »28/12/2020BAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-202028/12/2020VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchets28/12/2020BAULIEU Gabriel
Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des Déchets28/12/2020HUOT Daniel
Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire Territoriaux28/12/2020VIGNOT Anne
Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUS28/12/2020HUOT Daniel
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et Pugey28/12/2020HUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pugey28/12/2020HUOT Daniel
Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramway28/12/2020ZEHAF Marie
Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs28/12/2020ZEHAF Marie
Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 202028/12/2020GUYEN Yves
SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 201928/12/2020ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs28/12/2020GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole Valentin28/12/2020GUYEN Yves
ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière28/12/2020GUYEN Yves
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole28/12/2020GUYEN Yves
Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole28/12/2020GUYEN Yves
Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public28/12/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public28/12/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public28/12/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public28/12/2020LAROPPE Aurélien
Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au Bastion28/12/2020JASSEY Michel
Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 euros28/12/2020JASSEY Michel
Rapport annuel d'accessibilité 201928/12/2020MAGNIN-FEYSOT Christian
Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/202128/12/2020JASSEY Michel
Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés Culture28/12/2020JASSEY Michel
Eau et Assainissement - Tarifs 202128/12/2020LIME Christophe
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des Alaines28/12/2020LIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements28/12/2020LIME Christophe
Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement28/12/2020LIME Christophe
Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industrielles28/12/2020LIME Christophe
Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule28/12/2020VUILLEMIN Benoit
Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodrome28/12/2020VUILLEMIN Benoit
SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 201928/12/2020BODIN Nicolas
SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 201928/12/2020BODIN Nicolas
SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 201928/12/2020BODIN Nicolas
SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 201928/12/2020BODIN Nicolas
Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des données28/12/2020VIGNOT Anne
Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon Chalezeule28/12/2020VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctoraux28/12/2020VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 202028/12/2020VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des Microtechniques28/12/2020ROUTHIER Pascal
Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand Besançon28/12/2020VIGNOT Anne
Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT Health28/12/2020BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 228/12/2020ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole28/12/2020VIGNOT Anne
Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole28/12/2020ROUTHIER Pascal
Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signature28/12/2020ETEVENARD Marie
Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon Métropole28/12/2020VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance19/11/2020VIGNOT Anne
Installation de nouveaux conseillers communautaires19/11/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil19/11/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures19/11/2020VIGNOT Anne
Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole19/11/2020VIGNOT Anne
Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux)19/11/2020VIGNOT Anne
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité19/11/2020VIGNOT Anne
Indemnités de fonction des élus de GBM19/11/2020VIGNOT Anne
Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnie19/11/2020BAULIEU Gabriel
Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communes19/11/2020BAULIEU Gabriel
Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole19/11/2020BAULIEU Gabriel
Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marché19/11/2020BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 201919/11/2020ETEVENARD Marie
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium19/11/2020GUYEN Yves
Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogation19/11/2020VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation19/11/2020VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER19/11/2020ETEVENARD Marie
SEM Habitat et logement social - désignation des élus19/11/2020VIGNOT Anne
Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 201919/11/2020HUOT Daniel
Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 201919/11/2020HUOT Daniel
Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomération19/11/2020ZEHAF Marie
Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko19/11/2020ZEHAF Marie
SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second élu19/11/2020GUYEN Yves
Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à Besançon19/11/2020GUYEN Yves
Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin Malcombe19/11/2020LIME Christophe
Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capital19/11/2020ROUTHIER Pascal
Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCAB19/11/2020VUILLEMIN Benoit
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges19/11/2020BODIN Nicolas
Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 201919/11/2020BODIN Nicolas
CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 201919/11/2020VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 202019/11/2020BODIN Nicolas
Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre19/11/2020BODIN Nicolas
Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commerciales19/11/2020VUILLEMIN Benoit
Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement19/11/2020VUILLEMIN Benoit
BATIFRANC ¿ Augmentation de capital19/11/2020VUILLEMIN Benoit
Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 202219/11/2020VUILLEMIN Benoit
Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numérique19/11/2020BODIN Nicolas
Soutien à la reprise de l'activité économique17/11/2020VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/2010/11/2020VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire10/11/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil10/11/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil16/11/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures10/11/2020VIGNOT Anne
Décision modificative n°2 de 202010/11/2020BAULIEU Gabriel
Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et Assainissement10/11/2020BAULIEU Gabriel
Commission de controle financier - Désignation10/11/2020VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations Élus10/11/2020BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'Osselle10/11/2020VUILLEMIN Benoit
Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon Métropole10/11/2020VUILLEMIN Benoit
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté10/11/2020VUILLEMIN Benoit
Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à Besançon10/11/2020ROUTHIER Pascal
Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 202110/11/2020ROUTHIER Pascal
Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 202110/11/2020BODIN Nicolas
Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 202010/11/2020VUILLEMIN Benoit
Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de Besançon16/11/2020ROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotage10/11/2020GAGLIOLO Lorine
Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales"10/11/2020GAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse10/11/2020GAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et Mamirolle10/11/2020GAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 2510/11/2020GAGLIOLO Lorine
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés16/11/2020HUOT Daniel
Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 20310/11/2020GUYEN Yves
Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions10/11/2020
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de Besançon10/11/2020GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-Crete10/11/2020GUYEN Yves
Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrage16/11/2020GUYEN Yves
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit10/11/2020ZEHAF Marie
Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition10/11/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation10/11/2020LAROPPE Aurélien
Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition10/11/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public10/11/2020LAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLU10/11/2020LAROPPE Aurélien
Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public10/11/2020LAROPPE Aurélien
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 201910/11/2020LAROPPE Aurélien
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 201910/11/2020LAROPPE Aurélien
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 201910/11/2020BARTHELET Catherine
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 201910/11/2020BARTHELET Catherine
ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDER10/11/2020BARTHELET Catherine
ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/201910/11/2020BARTHELET Catherine
Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la Citadelle10/11/2020JASSEY Michel
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle10/11/2020JASSEY Michel
Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principes10/11/2020JASSEY Michel
Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de Grandfontaine10/11/2020JASSEY Michel
CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du Doubs10/11/2020JASSEY Michel
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 201916/11/2020LIME Christophe
Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux10/11/2020VIGNOT Anne
Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEME10/11/2020LIME Christophe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole01/10/2020LIME Christophe
Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature01/10/2020VIGNOT Anne
Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête01/10/2020GUYEN Yves
Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques01/10/2020GUYEN Yves
Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille01/10/2020GUYEN Yves
Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution01/10/2020ZEHAF Marie
Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités)01/10/2020ZEHAF Marie
Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre01/10/2020COUDRY Sébastien
Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre01/10/2020COUDRY Sébastien
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/202101/10/2020JASSEY Michel
Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement01/10/2020BODIN Nicolas
Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 202001/10/2020BODIN Nicolas
Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée01/10/2020SOURISSEAU Nathan
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/202001/10/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil01/10/2020VIGNOT Anne
Droit à la formation des élus01/10/2020VIGNOT Anne
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations01/10/2020VIGNOT Anne
Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement01/10/2020VIGNOT Anne
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres01/10/2020VIGNOT Anne
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM)01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes associations01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures01/10/2020VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire01/10/2020VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des conseillers communautaires22/07/2020VIGNOT Anne
Election du Président22/07/2020VIGNOT Anne
Détermination de la composition du Bureau22/07/2020VIGNOT Anne
Election des Vice-président(e)s22/07/2020VIGNOT Anne
Election des autres membres du Bureau22/07/2020VIGNOT Anne
Charte de l'élu local22/07/2020VIGNOT Anne
Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat22/07/2020VIGNOT Anne
Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat22/07/2020VIGNOT Anne
Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette22/07/2020VIGNOT Anne
Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes22/07/2020VIGNOT Anne
Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes22/07/2020VIGNOT Anne
Fixation du montant des indemnités des élus22/07/2020VIGNOT Anne
Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires22/07/2020VIGNOT Anne
Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres22/07/2020VIGNOT Anne
Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres22/07/2020VIGNOT Anne
Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM22/07/2020VIGNOT Anne
Soutien à la reprise de l'activité économique22/07/2020
Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET22/07/2020VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/2023/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
Installation de conseillers communautaires23/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020)23/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020)23/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire23/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL 201923/06/2020BAULIEU Gabriel
Déploiement de la fibre en réseau aérien23/06/2020MICHAUD Jean-Paul
Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 1923/06/2020ZEHAF Marie
Transports : dédommagement des abonnés23/06/2020LOYAT Michel
Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS23/06/2020BLESSEMAILLE Alain
COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus23/06/2020BLESSEMAILLE Alain
CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/202023/06/2020BAULIEU Gabriel
Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 202023/06/2020
Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-1923/06/2020LIME Christophe
Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires23/06/2020LIME Christophe
Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages23/06/2020LIME Christophe
Compte de gestion 201923/06/2020BAULIEU Gabriel
Compte administratif 201923/06/2020BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2019 au budget 202023/06/2020BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1 de 202023/06/2020BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)23/06/2020BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale23/06/2020BAULIEU Gabriel
Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement12/06/2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole23/06/2020BAULIEU Gabriel
Évolution des régimes indemnitaires23/06/2020BAULIEU Gabriel
Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre23/06/2020BAULIEU Gabriel
Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire23/06/2020BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/2012/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil12/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil12/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc12/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière12/03/2020MICHAUD Jean-Paul
BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 202012/03/2020BLESSEMAILLE Alain
Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital12/03/2020SCHAUSS Dominique
Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre12/03/2020FELT Marcel
Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central »12/03/2020FELT Marcel
Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon12/03/2020PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes12/03/2020PRESSE Françoise
Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre12/03/2020STEPOURJINE Robert
Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat12/03/2020STEPOURJINE Robert
NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique12/03/2020ROCHDI Karima
Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)12/03/2020MAURICE Yves
Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet12/03/2020CURIE Pascal
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable12/03/2020BARTHELET Catherine
Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel12/03/2020PRALON Jean-Yves
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage12/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿12/03/2020PRALON Jean-Yves
Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon12/03/2020PRALON Jean-Yves
Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM12/03/2020LIME Christophe
Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM)12/03/2020LIME Christophe
Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars12/03/2020LIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)12/03/2020LIME Christophe
Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII12/03/2020LIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia12/03/2020LIME Christophe
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU12/03/2020BARTHELET Catherine
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public12/03/2020BARTHELET Catherine
Budget Primitif 202012/03/2020BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)12/03/2020BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 202012/03/2020BAULIEU Gabriel
Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs12/03/2020BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 202012/03/2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional12/03/2020BAULIEU Gabriel
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables12/03/2020BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/1911/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil11/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil11/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
Pass tourisme GINKO : tarifs 202011/02/2020LOYAT Michel
DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert11/02/2020LOYAT Michel
Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains11/02/2020LOYAT Michel
Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie11/02/2020ZEHAF Marie
Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL11/02/2020ZEHAF Marie
Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations11/02/2020MICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole11/02/2020MICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques11/02/2020MICHAUD Jean-Paul
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public11/02/2020FELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo11/02/2020FELT Marcel
Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences11/02/2020WANLIN Sylvie
Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-202211/02/2020BLESSEMAILLE Alain
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 202011/02/2020BLESSEMAILLE Alain
Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise11/02/2020BLESSEMAILLE Alain
ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel11/02/2020GAVIGNET Bernard
Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE11/02/2020WANLIN Sylvie
Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE11/02/2020WANLIN Sylvie
Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation11/02/2020PRESSE Françoise
Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole11/02/2020HUOT Daniel
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 202011/02/2020LOPEZ François
Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°211/02/2020STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics11/02/2020ROCHDI Karima
Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique13/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable13/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique11/02/2020BARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/202111/02/2020PRALON Jean-Yves
Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit11/02/2020PRALON Jean-Yves
Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR11/02/2020PRALON Jean-Yves
Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme11/02/2020PRALON Jean-Yves
Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché12/02/2020PRALON Jean-Yves
Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin11/02/2020PRALON Jean-Yves
Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux11/02/2020LIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon12/02/2020LIME Christophe
Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit11/02/2020LIME Christophe
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement12/02/2020LIME Christophe
Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique11/02/2020LIME Christophe
Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique11/02/2020LIME Christophe
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN11/02/2020FELT Marcel
Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique11/02/2020BARTHELET Catherine
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable11/02/2020BARTHELET Catherine
Débat d'Orientations Budgétaires 202011/02/2020BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable11/02/2020BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon Métropole11/02/2020BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs11/02/2020BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)11/02/2020BAULIEU Gabriel
Cession de matériels bureautiques11/02/2020MAILLOT Elsa
Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre11/02/2020BAULIEU Gabriel
Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 202011/02/2020BAULIEU Gabriel
Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétence11/02/2020ORY Gilles
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et Bâtiments11/02/2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments11/02/2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement11/02/2020BAULIEU Gabriel
Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité11/02/2020BAULIEU Gabriel