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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2021

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - approbation du procès-verbal de la séance du 10/11/2122/12/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil22/12/2021VIGNOT Anne
Désignation des représentants de GBM dans diverses structures22/12/2021VIGNOT Anne
Exercice 2022 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette22/12/2021BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°3 de 202122/12/2021BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)22/12/2021BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202222/12/2021BAULIEU Gabriel
Rapport quinquennal sur les attributions de compensation liées aux transferts de compétences22/12/2021BAULIEU Gabriel
Validation des transferts de charges 202122/12/2021BAULIEU Gabriel
Évaluation des transferts de charges prévus en 202222/12/2021BAULIEU Gabriel
Fixation de divers tarifs 2022 : ressources budgétaires22/12/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents22/12/2021BAULIEU Gabriel
Adaptation du règlement mutualisé du Compte épargne temps22/12/2021BAULIEU Gabriel
Protocole unique du temps de travail - Ajustements divers.22/12/2021BAULIEU Gabriel
Télétravail Campagne 2021 Avenant n 1 au règlement intérieur du télétravail22/12/2021BAULIEU Gabriel
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises - Accompagnement à la maîtrise d'ouvrage en phase études et travaux22/12/2021BAULIEU Gabriel
Comité des Œuvres Sociales Avenant n 3 à la convention 2018-202122/12/2021VIGNOT Anne
GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs22/12/2021GAGLIOLO Lorine
GeMAPI - EPTB Saône et Doubs - Transfert de compétence et désignation de représentants de GBM22/12/2021GAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-Beaupré22/12/2021GAGLIOLO Lorine
Gestion des déchets 2022 : fixation des tarifs22/12/2021HUOT Daniel
Avenant n° 1 à la convention relative à la tarification TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon22/12/2021ZEHAF Marie
Ressources budgétaires pour 2022 : fixation de divers tarifs pour les transports22/12/2021GUYEN Yves
Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 202122/12/2021GUYEN Yves
Maintenance de l'éclairage Public - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre22/12/2021GUYEN Yves
Travaux d'entretien courant de la voirie - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre22/12/2021GUYEN Yves
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole22/12/2021GUYEN Yves
Chalèze - Avenant 2 à la convention de gestion des services d'entretien - modification du régime de maintenance des équipements d'éclairage public22/12/2021GUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Marchaux-Chaudefontaine - Convention de participation financière d'APRR22/12/2021GUYEN Yves
Convention entre l'Etat et Grand Besançon Métropole - Transfert de propriété et d'entretien de voirie – Chemin de la Sagette à Mamirolle22/12/2021GUYEN Yves
Requalification des espaces publics en accompagnement du développement du quartier Vauban – Demandes de subventions22/12/2021GUYEN Yves
Investissements dans les voies intercommunales - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne22/12/2021GUYEN Yves
Elaboration du règlement et des orientations d'aménagement et de programmation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) – Autorisation de lancement et de signature du marché public de prestations intellectuelles22/12/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Thise - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public22/12/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Nancray – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Approbation après mise à disposition22/12/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Miserey-Salines - Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition22/12/2021LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Marchaux22/12/2021LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Chaudefontaine22/12/2021LAROPPE Aurélien
Complément au Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2020-202222/12/2021MAGNIN-FEYSOT Christian
Rapport annuel d'accessibilité22/12/2021MAGNIN-FEYSOT Christian
Attribution des avances sur les subventions 2022 aux pôles d'enseignement musical22/12/2021JASSEY Michel
CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des classes à horaires aménagés dans les collèges22/12/2021JASSEY Michel
Sport de Haut Niveau : évolution du fonds sport de haut niveau disciplines individuelles – attribution de subventions22/12/2021JASSEY Michel
Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon Métropole22/12/2021JASSEY Michel
Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau et d'assainissement22/12/2021LIME Christophe
Avenants n°5 et 6 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue22/12/2021LIME Christophe
Conventions avec les communes et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en Eau et assainissement22/12/2021LIME Christophe
Dispositif « Solidarité Eau » - Conventionnement avec le Département du Doubs22/12/2021LIME Christophe
Fourniture de polymères pour des stations d'épuration - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre22/12/2021LIME Christophe
Pépinières Palente et TEMIS Innovation – Choix du mode de gestion des pépinières d'entreprises et de l'hôtel d'entreprises22/12/2021BODIN Nicolas
Conventionnement GBM/Région BFC relatif aux aides aux entreprises22/12/2021BODIN Nicolas
Approbation des tarifs 2022 du camping de Besançon Chalezeule22/12/2021VUILLEMIN Benoit
Campus Bouloie-Temis – Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public pour l'émergence d'un campus du XXIème siècle à Besançon22/12/2021VUILLEMIN Benoit
Subvention de l'Université de Franche-Comté - Contrats doctoraux22/12/2021VUILLEMIN Benoit
Pôle de compétitivité - Pôle des Microtechniques – ProPulseur Accélérateur d'innovation-Financement 2021 et prorogation du dispositif sur 202222/12/2021VIGNOT Anne
Fourniture de petits matériels informatiques et audiovisuels – Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre22/12/2021BODIN Nicolas
Opération d'aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin-et-Vaux22/12/2021ROUTHIER Pascal
Programme Local de l'Habitat – Orientations qualitatives, production de logements et macro-territorialisation.22/12/2021ROUTHIER Pascal
CGLLS - Attribution d'une aide financière à la SEM Loge.GBM et présentation du protocole22/12/2021BAULIEU Gabriel
Conventions d'Utilités Sociales des bailleurs publics - Validation pour signature22/12/2021ROUTHIER Pascal
Convention pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15) - avenant n°1 de prolongation22/12/2021ROUTHIER Pascal
Voeu relatif à l'utilisation de l'écriture dite « inclusive » par Grand Besançon Métropole22/12/2021MARTIN Agnès

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 07/10/202123/11/2021BAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil23/11/2021BAULIEU Gabriel
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation de Conseil23/11/2021BAULIEU Gabriel
SEM loge.GBM – rapport annuel des élus administrateurs- Année 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Concession de service public - distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - rapport 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Concession de service public - distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - rapport 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Concession de service public - distribution de chaleur sur la commune de Novillars - Territoire 25 - rapport 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Concession de service public-réseau de Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts de Chazal-société Celsius - rapport 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal / Extension du réseau de chaleur vers la Zone Activités Lafayette - raccordement du centre de Soins et d'Hébergement Jacques Weinman23/11/2021BAULIEU Gabriel
Démarche Bâtiments Durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILIS23/11/2021BAULIEU Gabriel
Expérimentation de collecte de biodéchets alimentaires ménagers et assimilés sur un secteur du centre-ville de Besançon23/11/2021HUOT Daniel
Fonds « Centres de village » - Actualisation du critère de richesse23/11/2021BAULIEU Gabriel
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Deluz23/11/2021BAULIEU Gabriel
SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté – rapport de l'élue administrateur – Année 202023/11/2021ZEHAF Marie
Gestion transitoire borne de recharge IRVE (Infrastructures de recharge pour véhicules électriques) Syded23/11/2021ZEHAF Marie
Subvention individuelle pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique23/11/2021ZEHAF Marie
Convention entre la Société JC DECAUX France et GBM pour la mise en oeuvre d'un tarif combiné GINKO/Vélocité « Pack Avantages Ginko annuel »23/11/2021ZEHAF Marie
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – rues Bougney, Clémenceau et Querret à Besançon23/11/2021GUYEN Yves
SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
SPL Territoire 25 - Rapport annuel de l'élue administrateur - Année 202023/11/2021BAULIEU Gabriel
Bilan de la concertation de la mise en comptabilité du PLU de Chemaudin-et-Vaux – Extension de la carrière23/11/2021LAROPPE Aurélien
Fonds d'aide Manifestations Sportives : attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine23/11/2021BAULIEU Gabriel
Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux23/11/2021LIME Christophe
SPL AER- Rapport de l'élu administrateur- Année 202023/11/2021BODIN Nicolas
SEM Aktya- Rapport des élus administrateurs- Année 202023/11/2021BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA au Salon SIMI 202123/11/2021BODIN Nicolas
Participation de SEDIA aux salons SIMI 2021 et MIPIM 202223/11/2021BODIN Nicolas
CSP Camping de Besançon Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 202023/11/2021VUILLEMIN Benoit
Concession de service public: pépinières et hôtel d'entreprises- Boutique de Gestion- rapport annuel 202023/11/2021BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Fonds régional pour l'innovation (FRI)- Abondement 202123/11/2021BODIN Nicolas
Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 202223/11/2021BODIN Nicolas
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivants23/11/2021BAULIEU Gabriel
Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations – Modalités de reversement aux communes23/11/2021BAULIEU Gabriel
Service d'assurance pour Grand Besançon Métropole, la ville de Besançon, le SYBERT et l'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté – Autorisation de signature du marché23/11/2021BAULIEU Gabriel
Dispositif de prise en charge des frais des élus de Grand Besançon Métropole dans le cadre de leur mandat local : modalités de remboursement par la communauté urbaine des frais de garde et d'assistance23/11/2021BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 28/06/202127/10/2021VIGNOT Anne
Installation de nouveaux conseillers et désignation dans diverses structures27/10/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil27/10/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil27/10/2021VIGNOT Anne
Modification de la composition de la Commission d'appel d'offres27/10/2021VIGNOT Anne
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)27/10/2021VIGNOT Anne
Election d'un membre du Bureau27/10/2021VIGNOT Anne
Décision modificative n°2 de 202127/10/2021BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)27/10/2021BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet CNIe27/10/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents27/10/2021BAULIEU Gabriel
Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel27/10/2021BAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte27/10/2021BAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon27/10/2021BAULIEU Gabriel
Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole27/10/2021BAULIEU Gabriel
Campus Bouloie-Temis- Avenant N° 1 à la convention de financement entre Grand Besançon métropole et l'Université de Franche-Comté sur le schéma d'aménagement du secteur de la Bouloie27/10/2021VUILLEMIN Benoit
Campus Bouloie-Temis ¿ Centre d'Hébergement Sécurisé des Infrastructures Numériques - Convention de financement entre Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté27/10/2021VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien aux projets des sociétés MED INN PHARMA et ALPHA27/10/2021BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- soutien au fonctionnement du pôle des Microtechniques pour l'année 202127/10/2021VIGNOT Anne
Soutien financier de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires au projet Cité de l'Emploi de Grand Besançon Métropole27/10/2021BODIN Nicolas
Soutien Grand Besançon Métropole à l'évènement organisé par EBRA MEDIAS - projet de partenariat dans le cadre des rendez-vous de l'emploi27/10/2021BODIN Nicolas
Opération nationale « Revitalisation et animation des commerces » - Encaissement du solde d'une subvention27/10/2021BODIN Nicolas
Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition27/10/2021VIGNOT Anne
Projet de transformation du foyer de travailleurs migrants Trépillot27/10/2021ROUTHIER Pascal
Avenant à la convention cadre de territoire entre Grand Besançon Métropole et Action Logement27/10/2021ROUTHIER Pascal
Opération de Revitalisation de Territoire : Avenant n°327/10/2021ROUTHIER Pascal
Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location (dit permis de louer) sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du coeur de ville de Besançon et de l'OPAH du centre-bourg de Saint-Vit.27/10/2021ROUTHIER Pascal
GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO - Programme 2021 d'interventions sur les affluents de l'Ognon27/10/2021GAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique27/10/2021GAGLIOLO Lorine
Compétence cimetières et crématoriums - Commune d'Avanne-Aveney - Création d'un nouveau cimetière - Lancement d'une procédure d'expropriation27/10/2021GAGLIOLO Lorine
Compétence cimetières et crématoriums - Commune de Serre les Sapins - Extension du cimetière - Enquête Publique et Autorisation Préfectorale27/10/2021GAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n°2 au contrat de concession avec la SPL Territoire 2527/10/2021GAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Chemaudin et Vaux et Marchaux-Chaudefontaine28/10/2021GAGLIOLO Lorine
Rapport d'activité 2020 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération27/10/2021ZEHAF Marie
Rapport annuel des lignes périurbaines du réseau Ginko27/10/2021ZEHAF Marie
Remplacement des anciennes bornes d'informations voyageurs sur le réseau GINKO - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne27/10/2021ZEHAF Marie
Fourniture d'écrans d'informations pour les besoins du transport urbain Demande de subvention auprès de l'Union Européenne27/10/2021ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour l'entretien, l'exploitation et la maintenance des aménagements cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole27/10/2021GUYEN Yves
Eclairage public - Programme complémentaire de travaux 2021 - demande de subventions27/10/2021GUYEN Yves
Convention pour participation financière de l'entreprise EUROVIA aux travaux de GER27/10/2021GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue d'Ougney sur la commune de Saint-Vit Antorpe (RD 16)27/10/2021GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la RD 673 ¿ Boulevard de la gare à Saint-Vit27/10/2021GUYEN Yves
Actualisation de la convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières27/10/2021GUYEN Yves
Actualisation de la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement du centre-bourg sur la commune de Byans-sur-Doubs27/10/2021GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de rénovation le long de la RD 332 sur la commune de Rancenay27/10/2021GUYEN Yves
Occupation, travaux et entretien du domaine public routier national en agglomération - Communes de Beure et Larnod27/10/2021GUYEN Yves
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley Les Vignes27/10/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Roche Lez Beaupré - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)28/10/2021BARTHELET Catherine
Compétence ZAE : financement des travaux de requalification de voirie indispensables à la réalisation d'une opération de construction. Convention de fonds de concours avec la commune de Miserey-Salines28/10/2021BARTHELET Catherine
Dématérialisation des ADS : mise à disposition d'un téléservice "Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme" (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) pour l'ensemble des communes du périmètre de GBM28/10/2021LAROPPE Aurélien
Investigations multi-réseaux enterrés par méthodes non intrusives ou par sondages destructifs ¿ autorisation de signature de l'accord cadre28/10/2021LAROPPE Aurélien
CRR - Convention triennale d'objectifs entre l' Ecole Supérieure de Musique (ESM) et le Conservatoire de Grand Besançon Métropole28/10/2021JASSEY Michel
CRR- Convention de partenariat Pass Culture28/10/2021JASSEY Michel
Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation28/10/2021JASSEY Michel
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 202028/10/2021LIME Christophe
Plan d'actions 2021 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier28/10/2021LIME Christophe
Autorisations de sollicitation de subventions pour le renouvellement du Feeder et de conduites de distribution d'eau potable28/10/2021LIME Christophe
Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l'assainissement sur la commune de Saint-Vit28/10/2021LIME Christophe
Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Poursuite du remboursement par GBM28/10/2021LIME Christophe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/2108/07/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil08/07/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil08/07/2021VIGNOT Anne
Compte administratif 202008/07/2021BAULIEU Gabriel
Compte de gestion 202008/07/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 202108/07/2021BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2020 au budget 202108/07/2021BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 202108/07/2021BAULIEU Gabriel
Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communes08/07/2021BAULIEU Gabriel
Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnes08/07/2021BAULIEU Gabriel
Renouvellement de partenariat avec l'UGAP08/07/2021BAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 202008/07/2021BAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations08/07/2021BAULIEU Gabriel
Règlement du temps de travail08/07/2021BAULIEU Gabriel
Évolution des régimes indemnitaires08/07/2021BAULIEU Gabriel
Plan Egalité Professionnelle Femmes Hommes08/07/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des emplois permanents08/07/2021BAULIEU Gabriel
Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de Boussières08/07/2021LIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port Douvot08/07/2021LIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et Thise08/07/2021LIME Christophe
Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisation08/07/2021LIME Christophe
Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissement08/07/2021LIME Christophe
Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourisme08/07/2021BODIN Nicolas
Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 408/07/2021VUILLEMIN Benoit
Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matériel08/07/2021BODIN Nicolas
SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital social08/07/2021BAULIEU Gabriel
Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID)08/07/2021ROUTHIER Pascal
Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15)08/07/2021ROUTHIER Pascal
Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-202108/07/2021VIGNOT Anne
Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs08/07/2021ETEVENARD Marie
Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les Sapins08/07/2021VIGNOT Anne
Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à Besançon08/07/2021ROUTHIER Pascal
Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise08/07/2021HUOT Daniel
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés08/07/2021HUOT Daniel
Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon Métropole08/07/2021GAGLIOLO Lorine
Marché d'acquisition de matériels de précollecte08/07/2021HUOT Daniel
Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de Fontain08/07/2021GAGLIOLO Lorine
Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 202108/07/2021GUYEN Yves
Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-1908/07/2021ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières08/07/2021GUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRR08/07/2021GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et Vaux08/07/2021GUYEN Yves
Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GER08/07/2021GUYEN Yves
Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique unique08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLU08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP)08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)08/07/2021LAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable08/07/2021LAROPPE Aurélien
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 202008/07/2021BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 202008/07/2021BARTHELET Catherine
ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2008/07/2021BARTHELET Catherine
Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux à Besançon08/07/2021JASSEY Michel
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2021/202208/07/2021JASSEY Michel
Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole08/07/2021JASSEY Michel
Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole08/07/2021JASSEY Michel
RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards Beure08/07/2021GUYEN Yves

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/04/2101/06/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil01/06/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil01/06/2021VIGNOT Anne
Désignation de réprésentants de GBM dans diverses structures01/06/2021VIGNOT Anne
Délégations du Conseil de Communauté à la Présidente pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat01/06/2021VIGNOT Anne
Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation01/06/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents. Création de 3 emplois d'adjoint administratifs et d'1 emploi de rédacteur à la Direction Emploi et Compétences ainsi que la création d'1 emploi d'attaché et la suppression d'1 emploi de technicien à la direction de la Communication01/06/2021BAULIEU Gabriel
Renouvellement des membres du Conseil de Développement Participatif (CDP)01/06/2021BAULIEU Gabriel
Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun.01/06/2021BAULIEU Gabriel
Projet de Grande bibliothèque - Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération - Autorisation de signature d'un avenant N° 101/06/2021JASSEY Michel
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance de la station des eaux usées de Saône01/06/2021LIME Christophe
Convention 2021 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand Besançon01/06/2021BODIN Nicolas
Base de loisirs Osselle : évolution de la grille tarifaire par inscription de nouveaux tarifs au titre du dispositif Besançon Pass Tourisme en 2021 et du partenariat avec le CRIJ de BFC pour 202201/06/2021VUILLEMIN Benoit
Projet d'aménagement Base de loisirs Osselle Demande de subventions01/06/2021VUILLEMIN Benoit
Déclaration d'intention projet d'aménagement Base de loisirs Osselle01/06/2021VUILLEMIN Benoit
Besançon Pass Tourisme : évolution du dispositif01/06/2021VUILLEMIN Benoit
Modalités d'application de la taxe de séjour01/06/2021VUILLEMIN Benoit
Randonnée pédestre : engagement de la démarche d'inscription des 35 sentiers de Petite Randonnée au PDIPR, conventionnements et demande de subvention01/06/2021VUILLEMIN Benoit
Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du coeur de bourg de Saint-Vit ¿ Convention de mise en oeuvre01/06/2021ROUTHIER Pascal
Programme d'action territorial 2021 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat01/06/2021ROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial : convention de partenariat avec le CROUS pour des animations "Anim'Alim" autour de la santé, de l'alimentation et de l'environnement01/06/2021GAGLIOLO Lorine
Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz01/06/2021GAGLIOLO Lorine
Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz01/06/2021GAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Ecole Valentin et Pouilley Français01/06/2021GAGLIOLO Lorine
Convention de coopération relative à la réalisation et à l'évaluation d'une expérimentation portant sur l'accompagnement d'usagers à mobilité réduite du service Ginko Access sur le réseau Ginko01/06/2021ZEHAF Marie
Projet de convention en vue du transfert des voiries et réseaux dans le cadre des opérations d'urbanisme01/06/2021GUYEN Yves
Evolution de la stratégie d'accompagnement aux Plans de Mobilité Employeur01/06/2021ZEHAF Marie
Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko Autorisation de signer l'avenant n°2 : exonération de recettes suite à la crise Covid01/06/2021ZEHAF Marie
Travaux de gros entretien renouvellement du Chemin de la Carrière - Marchaux Chaudefontaine - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière01/06/2021GUYEN Yves
Convention entre le Département du Doubs et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole relative à la création d'une voie d'entrecroisement rue de Dole (RD 673) entre les échangeurs Fleming et Franois - Châteaufarine01/06/2021GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - route de Chatillon à Marchaux Chaudefontaine01/06/2021GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Byans-sur-Doubs01/06/2021GUYEN Yves
Protocole de préfiguration du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)01/06/2021BARTHELET Catherine
Concertation sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ¿ Autorisation de lancement et de signature du marché public de prestations intellectuelles01/06/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalable01/06/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Thise - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public01/06/2021LAROPPE Aurélien
Commune de La Vèze - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique01/06/2021LAROPPE Aurélien

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/202123/04/2021VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM au sein de diverses structures23/04/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil23/04/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil23/04/2021VIGNOT Anne
Budget Primitif 202123/04/2021BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 202123/04/2021BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)23/04/2021BAULIEU Gabriel
Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs23/04/2021BAULIEU Gabriel
Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché public23/04/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien auprès du Département des Mobilités.23/04/2021BAULIEU Gabriel
Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »23/04/2021BAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique renouvellement Période 2021-202323/04/2021BAULIEU Gabriel
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 202023/04/2021LAROPPE Aurélien
Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition23/04/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Grandfontaine ¿ Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition23/04/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique unique23/04/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)23/04/2021LAROPPE Aurélien
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable23/04/2021LAROPPE Aurélien
Prestations topographiques ¿ Autorisation de signature de l'accord cadre23/04/2021LAROPPE Aurélien
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, supérieures à 23 000 ¿23/04/2021JASSEY Michel
CRR- Vote des tarifs Année scolaire 2021/202223/04/2021JASSEY Michel
CRR - Remise exceptionnelle sur droits d'inscription 2020/202123/04/2021JASSEY Michel
Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité23/04/2021MAGNIN-FEYSOT Christian
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique23/04/2021LIME Christophe
Soutien au développement économique : création d'un Fonds d'Intervention économique « aide au loyer » en faveur des jeunes entreprises innovantes (FIE JEI)23/04/2021BODIN Nicolas
Soutien au développement économique et aux transitions : mise à jour du FIE investissement23/04/2021BODIN Nicolas
Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) et création d'un fonds temporaire d'aide aux loyers (FAL) par GBM et financement régional23/04/2021BODIN Nicolas
Stratégie d'attractivité23/04/2021BODIN Nicolas
Festival Outdoor Grandes Heures Nature édition 202123/04/2021VUILLEMIN Benoit
Gestion Prévisionnelle des Emploi et des compétences - Soutien 202123/04/2021BODIN Nicolas
Campus Bouloie Témis : Actualisation des plans de financement prévisionnels et des coûts d'opération- Subvention de la région Franche-comté et Département du Doubs.23/04/2021VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche- Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts23/04/2021VUILLEMIN Benoit
Culture action23/04/2021BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Etude socio-urbaine sur le quartier de Palente Orchamps23/04/2021ETEVENARD Marie
Programme d'Intérêt Général relatif à la résorption de l'habitat Indigne et très dégradé dans le département du Doubs23/04/2021ROUTHIER Pascal
Marché relatif à la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique de GBM (PTRE) : autorisation de lancer et de signer le marché23/04/2021ROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation23/04/2021GAGLIOLO Lorine
Convention avec ATMO Bourgogne Franche-Comté23/04/2021GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et avenant fixant le programme de travail 202123/04/2021HUOT Daniel
Modifications des statuts du SYDED23/04/2021GAGLIOLO Lorine
Eclairage public - Programme de travaux 2021 - Demande de subventions23/04/2021GUYEN Yves
Acquisition de matériels roulants pour les lignes de Tramway du réseau GINKO23/04/2021ZEHAF Marie
Demande de subventions dans le cadre de l'aménagement d'un noeud de mobilité à Saint-Vit23/04/2021GUYEN Yves
Convention relative à la mise à disposition des services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant N°2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la ville de Besançon23/04/2021GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Fins à Dannemarie sur Crète23/04/2021GUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture d'écrans d'informations pour les besoins du transport urbain23/04/2021ZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - rue de la libération à Saint-Vit23/04/2021GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications des rues Masson et des Vignes à Pouilley les Vignes23/04/2021GUYEN Yves

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17/12/202017/03/2021VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structures17/03/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseil17/03/2021VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil17/03/2021VIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 202117/03/2021BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable17/03/2021BAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs17/03/2021BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 ¿ Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes17/03/2021BAULIEU Gabriel
Traitement budgétaire et comptable de l'avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transports17/03/2021BAULIEU Gabriel
Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche Marianne17/03/2021BAULIEU Gabriel
Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)17/03/2021BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues après le 1er Janvier17/03/2021BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 202117/03/2021BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif (CDP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du CDP17/03/2021BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 57 entre l'A36 et Devecey - Tranche 117/03/2021GUYEN Yves
Validation des programmes de requalification et de création de voirie17/03/2021GUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage de la Vèze- Convention entre l'Etat et GBM17/03/2021ZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications ¿ CUSSEY SUR L'OGNON17/03/2021GUYEN Yves
Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-202217/03/2021MAGNIN-FEYSOT Christian
Convention entre gestionnaires de réseaux et GBM pour le maintien à niveau du fond de plan Topographique commun : PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) autorisation de signature de la convention de partenariat et de financement17/03/2021MICHAUD Jean-Paul
Commune de Marchaux-Chaudefontaine (commune historique de Chaudefontaine) ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition17/03/2021LAROPPE Aurélien
Eau et Assainissement - Tarifs modificatifs 202117/03/2021LIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Osselle-Routelle (ex commune d'Osselle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-Vit17/03/2021LIME Christophe
Promotion du tourisme : Partenariats avec Atout France, Sites et Cités remarquables et Bourgogne Franche-Comté Tourisme17/03/2021BODIN Nicolas
Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre17/03/2021BODIN Nicolas
Hiérarchisation et évolution de l'offre de randonnée pédestre et VTT sur le Grand Besançon et conventionnement avec le Département du Doubs17/03/2021VUILLEMIN Benoit
Le Pacte avec les Quartiers pour Toutes les Entreprises (PAQTE) ¿ Convention17/03/2021BODIN Nicolas
Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences , maintenances et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre17/03/2021BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société TEEKERS17/03/2021BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis- Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrage17/03/2021VUILLEMIN Benoit
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 202117/03/2021VUILLEMIN Benoit
Versement d'une subvention à l'association STATION B (Fabrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - Soutien à l'émergence de la filière numérique17/03/2021COUDRY Sébastien
Avenant n°3 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâtiment central et de la rénovation de l'amphithéâtre Gaudot17/03/2021VUILLEMIN Benoit
Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d'oeuvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public Europan17/03/2021VUILLEMIN Benoit
Nouveau protocole de partenariat pour le Contrat de canal du Rhône au Rhin17/03/2021VUILLEMIN Benoit
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 202117/03/2021GAGLIOLO Lorine
Fonds " Centres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-Beaupré17/03/2021GAGLIOLO Lorine
Prestation de collecte sélective des déchets d'emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lancement et de signature du marché17/03/2021HUOT Daniel
Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée ¿ Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre17/03/2021HUOT Daniel