| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/21 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Compte administratif 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Compte de gestion 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2020 au budget 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communes | BAULIEU Gabriel |
| Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnes | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de partenariat avec l'UGAP | BAULIEU Gabriel |
| Bilan de la CCSPL 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Règlement du temps de travail | BAULIEU Gabriel |
| Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Plan Egalité Professionnelle Femmes Hommes | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de Boussières | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port Douvot | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et Thise | LIME Christophe |
| Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisation | LIME Christophe |
| Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourisme | BODIN Nicolas |
| Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 4 | VUILLEMIN Benoit |
| Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matériel | BODIN Nicolas |
| SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital social | BAULIEU Gabriel |
| Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | ROUTHIER Pascal |
| Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15) | ROUTHIER Pascal |
| Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-2021 | VIGNOT Anne |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | ETEVENARD Marie |
| Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les Sapins | VIGNOT Anne |
| Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à Besançon | ROUTHIER Pascal |
| Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | HUOT Daniel |
| Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
| Marché d'acquisition de matériels de précollecte | HUOT Daniel |
| Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de Fontain | GAGLIOLO Lorine |
| Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2021 | GUYEN Yves |
| Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières | GUYEN Yves |
| Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRR | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et Vaux | GUYEN Yves |
| Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GER | GUYEN Yves |
| Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLU | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP) | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | LAROPPE Aurélien |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/20 | BARTHELET Catherine |
| Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux à Besançon | JASSEY Michel |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2021/2022 | JASSEY Michel |
| Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards Beure | GUYEN Yves |