Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2022
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/11/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/11/2022 | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignations de Conseillers Communautaires au sein du comité départemental des services aux familles | Désignations de Conseillers Communautaires au sein du comité départemental des services aux familles | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Validation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | Validation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires 2023 - Fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires 2023 - Fixation de divers tarifs | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°3 de 2022 | Décision Modificative n°3 de 2022 | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conservatoire à Rayonnement Régional - Clôture du Budget Annexe à la fin de l'exercice 2022 | Conservatoire à Rayonnement Régional - Clôture du Budget Annexe à la fin de l'exercice 2022 | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023 | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet CNIe | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet CNIe | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de territoire P@C "Porter une Action Concertée" 2022-2028 avec le Département du Doubs | Contrat de territoire P@C "Porter une Action Concertée" 2022-2028 avec le Département du Doubs | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besancon Métropole Transformation d'un emploi d'agent de maîtrise (chef d'équipe) en emploi d'adjoint technique (conducteur PAV) au sein de la Direction des Déchets - Transfert d'un emploi d'adjoint technique (magasinier) du budget annexe Assainissement sur le budget principal - Transfert de l'ensemble des emplois du budget annexe du Conservatoire à Rayonnement Régional sur le Budget Principal | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besancon Métropole Transformation d'un emploi d'agent de maîtrise (chef d'équipe) en emploi d'adjoint technique (conducteur PAV) au sein de la Direction des Déchets - Transfert d'un emploi d'adjoint technique (magasinier) du budget annexe Assainissement sur le budget principal - Transfert de l'ensemble des emplois du budget annexe du Conservatoire à Rayonnement Régional sur le Budget Principal | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chargé de mission de attractivité) et création d'un contrat de projet de directeur de l'attractivité | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chargé de mission de attractivité) et création d'un contrat de projet de directeur de l'attractivité | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables et de la participation employeur aux abonnements de transports en commun | Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables et de la participation employeur aux abonnements de transports en commun | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du Doubs | Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du Doubs | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026 | Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026 | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2021 | Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2021 | 29/12/2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Télécharger PDF Etat d'avancement de la procédure du Plan Local d'Urbanisme intercommunal | Etat d'avancement de la procédure du Plan Local d'Urbanisme intercommunal | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Signature de la charte d'engagement de l'EcoQuartier Planoise | Signature de la charte d'engagement de l'EcoQuartier Planoise | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Aire de très grands passages de Chemaudin-et-Vaux : Bilan de la concertation préalable sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de Vaux-les-Près et Champagney | Aire de très grands passages de Chemaudin-et-Vaux : Bilan de la concertation préalable sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de Vaux-les-Près et Champagney | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°3 du PLU Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | Commune de Montferrand-le-Château Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°3 du PLU Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Thise Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée | Commune de Thise Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU Sud dite « aux Tartres », et de la zone 2AUe dite « à la Machotte » | Commune de Serre-les-Sapins Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU Sud dite « aux Tartres », et de la zone 2AUe dite « à la Machotte » | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF PLU de la commune de Dannemarie-sur-Crête - Abrogation du PLU en ce qu'il créé l'OAP n°6 « Au Village » | PLU de la commune de Dannemarie-sur-Crête - Abrogation du PLU en ce qu'il créé l'OAP n°6 « Au Village » | 29/12/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Cession de parts par Grand Besançon Métropole (GBM) à la commune de Pirey | SPL Territoire 25 - Cession de parts par Grand Besançon Métropole (GBM) à la commune de Pirey | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise à jour de la politique tarifaire des Zones d'Activités Economiques et ajustement du montant du séquestre | Mise à jour de la politique tarifaire des Zones d'Activités Economiques et ajustement du montant du séquestre | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Schéma de signalétique des zones d'activités économiques (ZAE) | Schéma de signalétique des zones d'activités économiques (ZAE) | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) - Nouvelles modalités d'attribution | Fonds d'Intervention Economique (FIE) - Nouvelles modalités d'attribution | 29/12/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Association Fabrique Numérique Besançon - Soutien au programme d'accompagnement des porteurs de projets à la création d'entreprises sur la filière numérique | Association Fabrique Numérique Besançon - Soutien au programme d'accompagnement des porteurs de projets à la création d'entreprises sur la filière numérique | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Subventions à Supmicrotech ENSMM au titre des bourses de mobilité internationale entrante, et de la « Journée Etudiant Ingénieur en santé » | Subventions à Supmicrotech ENSMM au titre des bourses de mobilité internationale entrante, et de la « Journée Etudiant Ingénieur en santé » | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Comité départemental de la randonnée pédestre du Doubs pour l'édition d'un topoguide | Attribution d'une subvention au Comité départemental de la randonnée pédestre du Doubs pour l'édition d'un topoguide | 29/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Plan d'actions 2023-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | Plan d'actions 2023-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de sollicitation de subvention pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement et le renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Deluz | Autorisation de sollicitation de subvention pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement et le renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Deluz | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture de polymères pour stations d'épuration | Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture de polymères pour stations d'épuration | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention avec la commune de Marchaux-Chaudefontaine pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | Convention avec la commune de Marchaux-Chaudefontaine pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention signée avec l'association la Médiation de l'Eau | Avenant n°1 à la convention signée avec l'association la Médiation de l'Eau | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Révision du tarif des prestations des conventions d'exploitation passées avec les communes et le SIVOM de Boussières | Révision du tarif des prestations des conventions d'exploitation passées avec les communes et le SIVOM de Boussières | 29/12/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention territoriale globale | Contrat de Ville - Convention territoriale globale | 29/12/2022 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Gens du voyage : Création de la Commission d'attribution des terrains familiaux locatifs | Gens du voyage : Création de la Commission d'attribution des terrains familiaux locatifs | 29/12/2022 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Règlement du dispositif habitat spécifique | Règlement du dispositif habitat spécifique | 29/12/2022 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Bilan du « permis de louer » sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon, et évolution du dispositif sur les communes de Besançon et Saint-Vit | Bilan du « permis de louer » sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon, et évolution du dispositif sur les communes de Besançon et Saint-Vit | 29/12/2022 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau OUEST) - Choix du mode de gestion | Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau OUEST) - Choix du mode de gestion | 29/12/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | 29/12/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Autorisation de signer les conventions de gestion des services d'entretien de la voirie - Nouvelles modalités d'indexation | Autorisation de signer les conventions de gestion des services d'entretien de la voirie - Nouvelles modalités d'indexation | 29/12/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Choix du scénario | Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Choix du scénario | 29/12/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Opération de requalification de voirie et Gros Entretien et Renouvellement (GER) - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2022 | Opération de requalification de voirie et Gros Entretien et Renouvellement (GER) - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2022 | 29/12/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie | Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie | 29/12/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de services municipaux de la ville de Besançon à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | Convention de mise à disposition de services municipaux de la ville de Besançon à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | 29/12/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF MOTION relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | MOTION relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | 29/12/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF MOTION relative aux mesures d'urgence prises par l'Etat pour limiter l'impact de l'augmentation des prix de l'énergie pour les Collectivités et les entreprises | MOTION relative aux mesures d'urgence prises par l'Etat pour limiter l'impact de l'augmentation des prix de l'énergie pour les Collectivités et les entreprises | 29/12/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/10/22 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/10/22 | 22/11/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/11/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 22/11/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte (Suite à des observations formulées par le contrôle de légalité) | Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte (Suite à des observations formulées par le contrôle de légalité) | 22/11/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Grand Besançon Métropole - Création d'1 emploi au sein de la Direction Santé au Travail et Suivi Social et création de 20 emplois au sein de la Direction du SYBERT | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Grand Besançon Métropole - Création d'1 emploi au sein de la Direction Santé au Travail et Suivi Social et création de 20 emplois au sein de la Direction du SYBERT | 22/11/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Point d'étape sur les actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes présenté au Conseil communautaire du 10 novembre 2021 | Point d'étape sur les actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes présenté au Conseil communautaire du 10 novembre 2021 | 22/11/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public des Transports de Grand Besançon Métropole | Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public des Transports de Grand Besançon Métropole | 22/11/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | 22/11/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | 22/11/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire Cyclable Franois-Chemaudin - Délégation de maîtrise d'ouvrage Travaux d'aménagement de l'échangeur routier des RD 11 et RD 67 - Modification de la convention | Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire Cyclable Franois-Chemaudin - Délégation de maîtrise d'ouvrage Travaux d'aménagement de l'échangeur routier des RD 11 et RD 67 - Modification de la convention | 22/11/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Interreg franco-suisse Arc Horloger 2 - Approbation de la convention interpartenariale entre GBM et le Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs horloger | Interreg franco-suisse Arc Horloger 2 - Approbation de la convention interpartenariale entre GBM et le Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs horloger | 22/11/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Autorisation de signer un accord-cadre pour des travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | Autorisation de signer un accord-cadre pour des travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | 22/11/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de signer un accord-cadre pour la relève des index des compteurs d'eau potable et la réalisation de la mise à jour des bases de données clientèle et compteurs | Autorisation de signer un accord-cadre pour la relève des index des compteurs d'eau potable et la réalisation de la mise à jour des bases de données clientèle et compteurs | 22/11/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Concession de service public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion - Rapport annuel 2021 | Concession de service public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion - Rapport annuel 2021 | 22/11/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Procédure de concession de service public pour la gestion d'une pépinières d'entreprises de Palente et Témis innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis innovation - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat | Procédure de concession de service public pour la gestion d'une pépinières d'entreprises de Palente et Témis innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis innovation - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat | 22/11/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SEM Aktya Création d'une SCI Projet La City BB5 ex ARS | SEM Aktya Création d'une SCI Projet La City BB5 ex ARS | 22/11/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2023 | Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2023 | 22/11/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF CSP Camping Besançon-Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2021 | CSP Camping Besançon-Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2021 | 22/11/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Maintenance et extensions d'une infrastructure de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | Maintenance et extensions d'une infrastructure de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | 22/11/2022 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société Colleag | Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société Colleag | 22/11/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et recherche - Subvention Université de Franche-Comté - Contrat doctoral | Enseignement supérieur et recherche - Subvention Université de Franche-Comté - Contrat doctoral | 22/11/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023 | Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023 | 22/11/2022 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Concession de service public - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société CELSIUS - Rapport 2021 | Concession de service public - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société CELSIUS - Rapport 2021 | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Schéma de collecte 2024 - Evolution des fréquences de collecte des déchets résiduels et recyclables sur les 68 communes de Grand Besançon Métropole | Schéma de collecte 2024 - Evolution des fréquences de collecte des déchets résiduels et recyclables sur les 68 communes de Grand Besançon Métropole | 22/11/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Ruisseau de la Mouillère : lancement des études de restauration | Ruisseau de la Mouillère : lancement des études de restauration | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds « Isolation et Energies pour les communes » - Attribution de fonds de concours à la commune d'Avanne-Aveney | Fonds « Isolation et Energies pour les communes » - Attribution de fonds de concours à la commune d'Avanne-Aveney | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - Rapport 2021 | Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - Rapport 2021 | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Concession de service public - Distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - Rapport 2021 | Concession de service public - Distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - Rapport 2021 | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Concession de service public - Distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - Rapport 2021 | Concession de service public - Distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - Rapport 2021 | 22/11/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) dans le cadre d'un achat UGAP (Convention Partenariale GBM / UGAP portant sur l'achat de véhicules industriels à forte technicité) - Autorisation de signature | Acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) dans le cadre d'un achat UGAP (Convention Partenariale GBM / UGAP portant sur l'achat de véhicules industriels à forte technicité) - Autorisation de signature | 22/11/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES | MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES | 22/11/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Désignations de Conseillers Communautaires au sein conseil d'administration de SUPMICROTECH-ENSMM | Désignations de Conseillers Communautaires au sein conseil d'administration de SUPMICROTECH-ENSMM | 22/11/2022 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022 | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation d'un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures | Installation d'un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention | Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention | 13/10/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2022 | Décision modificative n°2 de 2022 | 13/10/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage) | Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage) | 13/10/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'assistant d'enseignement artistique au CRR | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'assistant d'enseignement artistique au CRR | 13/10/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agents | Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agents | 13/10/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | 13/10/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne | 13/10/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château | Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château | 13/10/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Marchés d'acquisition de matériels de précollecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature | Marchés d'acquisition de matériels de précollecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature | 13/10/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole Axe cyclable est « Weiss-Trépillot » et demande de subventions | Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole Axe cyclable est « Weiss-Trépillot » et demande de subventions | 13/10/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko | Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko | 13/10/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté Rapport des élus administrateurs Année 2021 | SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté Rapport des élus administrateurs Année 2021 | 13/10/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY - Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM | Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY - Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM | 13/10/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Extension du parking de covoiturage de Morre - Avenant à la convention entre l'Etat et GBM | Extension du parking de covoiturage de Morre - Avenant à la convention entre l'Etat et GBM | 13/10/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Modalités de mise en oeuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée | Modalités de mise en oeuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée | 13/10/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5 | Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5 | 13/10/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Rapport de l'élue administrateur Année 2021 | SPL Territoire 25 - Rapport de l'élue administrateur Année 2021 | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (loi Climat et Résilience) | Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (loi Climat et Résilience) | 13/10/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF SEM Sedia Rapport annuel des élus administrateurs Année 2021 | SEM Sedia Rapport annuel des élus administrateurs Année 2021 | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise IGEXPO | Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise IGEXPO | 13/10/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley-Français | Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley-Français | 13/10/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Coupe du Monde de Cyclo-Cross - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine | Coupe du Monde de Cyclo-Cross - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine | JASSEY Michel | |
| Télécharger PDF Attribution de subventions 2022 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | Attribution de subventions 2022 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | 13/10/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 | Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 | 13/10/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Doubs et GBM | Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Doubs et GBM | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d'épuration de Mamirolle | Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d'épuration de Mamirolle | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau potable - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable (production, traitement et transport) - SIAEP de la Région de Moncey | Eau potable - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable (production, traitement et transport) - SIAEP de la Région de Moncey | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL) | Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL) | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc | Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Pénalités financières en matière d'assainissement non collectif (ANC) | Pénalités financières en matière d'assainissement non collectif (ANC) | 13/10/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | 13/10/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement | La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement | 13/10/2022 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF SEM AKTYA - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | SEM AKTYA - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | 13/10/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SPL Agence Economique Régionale - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021 | SPL Agence Economique Régionale - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021 | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées » | Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées » | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Action recherche et innovation - Fonds Régional pour l'innovation - Soutien au projet de la société Ennoïa | Action recherche et innovation - Fonds Régional pour l'innovation - Soutien au projet de la société Ennoïa | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Action recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, Pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2022 | Action recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, Pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2022 | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Projet de renforcement de l'institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) - Avenant n°1 à la convention de co-financement entre GBM et l'Université de Franche-Comté | Projet de renforcement de l'institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) - Avenant n°1 à la convention de co-financement entre GBM et l'Université de Franche-Comté | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds régional d'avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT) | Fonds régional d'avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT) | 13/10/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SEM Loge.GBM Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2021 | SEM Loge.GBM Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2021 | 13/10/2022 | ROUTHIER Pascal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2022 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2022 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire | 14/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 14/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 14/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenant au protocole de partenariat « Contrat de Canal du Rhône au Rhin » | Avenant au protocole de partenariat « Contrat de Canal du Rhône au Rhin » | 14/09/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Pôle de compétitivité des Microtechniques ProPulseur | Pôle de compétitivité des Microtechniques ProPulseur | 14/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pôle de compétitivité des Microtechniques - PMT Health : « action collective pour la filière santé » - Avenant n°1 à la convention triennale 2021-2023 | Pôle de compétitivité des Microtechniques - PMT Health : « action collective pour la filière santé » - Avenant n°1 à la convention triennale 2021-2023 | 14/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avis de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon dans le cadre de la déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la RN57 | Avis de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon dans le cadre de la déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la RN57 | 14/09/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Site Patrimonial Remarquable de Besançon Révision n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre ancien | Site Patrimonial Remarquable de Besançon Révision n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre ancien | 14/09/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté Subvention 2022 pour ses deux programmes | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté Subvention 2022 pour ses deux programmes | 14/09/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Approbation du projet scientifique et culturel et de l'Avant-Projet Définitif (APD) de la future grande bibliothèque - Demandes de subventions | Approbation du projet scientifique et culturel et de l'Avant-Projet Définitif (APD) de la future grande bibliothèque - Demandes de subventions | 14/09/2022 | JASSEY Michel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/05/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/05/2022 | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation de nouveaux Conseillers Communautaires | Installation de nouveaux Conseillers Communautaires | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Election d'un membre du Bureau | Election d'un membre du Bureau | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignations de conseillers dans diverses structures | Désignations de conseillers dans diverses structures | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Application de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021, dite « Loi contre le séparatisme » aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de Grand Besançon Métropole | Application de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021, dite « Loi contre le séparatisme » aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de Grand Besançon Métropole | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Compte de Gestion 2021 | Compte de Gestion 2021 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte Administratif 2021 | Compte Administratif 2021 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2021 au budget 2022 | Affectation des résultats 2021 au budget 2022 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation du PPIF 2022-2026 - partie Investissement - point d'étape et Décision modificative n°1 de 2022 | Actualisation du PPIF 2022-2026 - partie Investissement - point d'étape et Décision modificative n°1 de 2022 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2022 | Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2022 | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2021 | Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2021 | 05/07/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents création de 30 emplois au Département Eau Assainissement | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents création de 30 emplois au Département Eau Assainissement | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au département architecture et bâtiments | Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au département architecture et bâtiments | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitaires | Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitaires | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipaux | Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipaux | 05/07/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'une formation en odontologie en Bourgogne Franche-Comté Site de Besançon Co-financement de Grand Besançon Métropole au Contrat de Plan Etat-Région | Création d'une formation en odontologie en Bourgogne Franche-Comté Site de Besançon Co-financement de Grand Besançon Métropole au Contrat de Plan Etat-Région | 05/07/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien financier à l'Association Culture Action pour son programme d'animation de l'année 2022 | Soutien financier à l'Association Culture Action pour son programme d'animation de l'année 2022 | 05/07/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Projet d'aménagement base de loisirs d'Osselle Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique | Projet d'aménagement base de loisirs d'Osselle Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique | 05/07/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets de la société SMALTIS | Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets de la société SMALTIS | 05/07/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL AER : modification de l'actionnariat | SPL AER : modification de l'actionnariat | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenant à la Convention 2022 Mission Locale | Avenant à la Convention 2022 Mission Locale | 05/07/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Partenariats en matière de promotion du tourisme 2022 | Partenariats en matière de promotion du tourisme 2022 | 05/07/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | 05/07/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Acquisition de 2 châssis cabine 32 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur et caisson polyvalent Autorisation de signature de l'accord-cadre | Acquisition de 2 châssis cabine 32 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur et caisson polyvalent Autorisation de signature de l'accord-cadre | 05/07/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF GeMAPI - Approbation des statuts modifiés du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) | GeMAPI - Approbation des statuts modifiés du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) | 05/07/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Projet photovoltaïque des Andiers désaffectation et déclassement du domaine public | Projet photovoltaïque des Andiers désaffectation et déclassement du domaine public | 05/07/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Participation de GBM dans la Société de Projet Photovoltaïque Les Andiers | Participation de GBM dans la Société de Projet Photovoltaïque Les Andiers | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Projet photovoltaïque des Andiers signature d'une promesse de bail emphytéotique | Projet photovoltaïque des Andiers signature d'une promesse de bail emphytéotique | 05/07/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2021 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | Rapport d'activité 2021 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | 05/07/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Participation au 2ème chalenge de la mobilité du 19 au 25 septembre 2022 | Participation au 2ème chalenge de la mobilité du 19 au 25 septembre 2022 | 05/07/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°9 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2022 | Avenant n°9 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2022 | 05/07/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Avenant n°11 à la DSP du réseau Ginko - Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 pour l'année 2021 | Avenant n°11 à la DSP du réseau Ginko - Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 pour l'année 2021 | 05/07/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des gravelles à CHALEZE | Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des gravelles à CHALEZE | 05/07/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenants à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | Avenants à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | 05/07/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire cyclable Franois Chemaudin (RD11) | Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire cyclable Franois Chemaudin (RD11) | 05/07/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons | 05/07/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF ZAC des HAUTS DU CHAZAL Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2021 | ZAC des HAUTS DU CHAZAL Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2021 | 05/07/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons Compte Rendu Annuel 2021 | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons Compte Rendu Annuel 2021 | 05/07/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par GBM Année 2021 | Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par GBM Année 2021 | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Convention de partenariat en vue de l'organisation du Hacking Health de Besançon | Convention de partenariat en vue de l'organisation du Hacking Health de Besançon | 05/07/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°11 du PLU - Approbation après enquête publique | Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°11 du PLU - Approbation après enquête publique | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU2a lors de la procédure de modification n°3 du PLU | Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU2a lors de la procédure de modification n°3 du PLU | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°3 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°3 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 du PLU - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Montferrand-le-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 du PLU - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Pelousey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°1 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | Commune de Pelousey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°1 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Abrogation de dispositions du PLU "sous les Tilleroyes" | Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Abrogation de dispositions du PLU "sous les Tilleroyes" | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Aménagement d'une aire de très grands passages à Chemaudin-et-Vaux : Mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalable | Aménagement d'une aire de très grands passages à Chemaudin-et-Vaux : Mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalable | 05/07/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Projet de Grande Bibliothèque Signature de la convention de maitrise d'ouvrage | Projet de Grande Bibliothèque Signature de la convention de maitrise d'ouvrage | 05/07/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau Saison 2022/2023 | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau Saison 2022/2023 | 05/07/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF CRR - Tarification des documents empruntés non rendus de la bibliothèque du Conservatoire | CRR - Tarification des documents empruntés non rendus de la bibliothèque du Conservatoire | 05/07/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Festival Détonation 2022 - Soutien à la RAP La Rodia | Festival Détonation 2022 - Soutien à la RAP La Rodia | 05/07/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en RFID des bibliothèques municipales, communautaires et universitaires de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre - Demande de subventions | Automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en RFID des bibliothèques municipales, communautaires et universitaires de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre - Demande de subventions | 05/07/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Signature d'une convention de fonds de concours entre Grand Besançon Métropole et la commune de Fontain pour le co-financement de la desserte en réseaux humides du projet du lotissement « Sur le Mouthier » | Signature d'une convention de fonds de concours entre Grand Besançon Métropole et la commune de Fontain pour le co-financement de la desserte en réseaux humides du projet du lotissement « Sur le Mouthier » | 05/07/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau potable - Retrait de GBM du Syndicat de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le Syndicat de Byans-sur-Doubs à GBM | Eau potable - Retrait de GBM du Syndicat de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le Syndicat de Byans-sur-Doubs à GBM | 05/07/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Syndicat d'Adduction de l'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable | Syndicat d'Adduction de l'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable | 05/07/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants Autorisation de signature de l'accord-cadre | Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants Autorisation de signature de l'accord-cadre | 05/07/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Maintenance, fiabilisation et évolution du système de supervision du Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | Maintenance, fiabilisation et évolution du système de supervision du Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | 05/07/2022 | LIME Christophe |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022 | 24/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 24/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 24/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation d'un Conseiller Communautaire au sein de l'Unité de promotion, de formation et de recherche des Sports | Désignation d'un Conseiller Communautaire au sein de l'Unité de promotion, de formation et de recherche des Sports | 24/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | 24/05/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contribution financière au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainien | Contribution financière au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainien | 24/05/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention cadre de groupement de commandes permanent visant à satisfaire des besoins récurrents - Avenant n°3 | Convention cadre de groupement de commandes permanent visant à satisfaire des besoins récurrents - Avenant n°3 | 24/05/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Création de deux emplois d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au Département Eau Assainissement | Actualisation de la liste des emplois permanents Création de deux emplois d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au Département Eau Assainissement | 24/05/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de participation financière du SIEVO pour l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2021-2026 | Convention de participation financière du SIEVO pour l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2021-2026 | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Plan d'action 2022-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | Plan d'action 2022-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant de Prolongation de la convention avec l'Ascomade portant sur la Gestion Patrimoniale de la Ressource en Eau | Avenant de Prolongation de la convention avec l'Ascomade portant sur la Gestion Patrimoniale de la Ressource en Eau | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention relative au retrait de GBM du SIVOM de la Vallée - Convention relative à la vente en gros du SIVOM de la Vallée à GBM | Convention relative au retrait de GBM du SIVOM de la Vallée - Convention relative à la vente en gros du SIVOM de la Vallée à GBM | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de vente en gros eau potable entre GBM et la commune de Châtillon-Guyotte | Convention de vente en gros eau potable entre GBM et la commune de Châtillon-Guyotte | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs objets promotionnels 2022 et pénalités financières en matière de relation clientèle | Eau et Assainissement - Tarifs objets promotionnels 2022 et pénalités financières en matière de relation clientèle | 24/05/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Schéma des Zones d'Activités Economiques de Grand Besançon Métropole | Schéma des Zones d'Activités Economiques de Grand Besançon Métropole | 24/05/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Convention 2022 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand Besançon | Convention 2022 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand Besançon | 24/05/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Base d'Osselle : Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | Base d'Osselle : Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | 24/05/2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF BIOINNOVATION : Avenant n°1 à la convention passée avec le Pôle des Microtechniques pour ses missions de promotion, d'accompagnement de projets d'entreprises et d'animation sur la période 2021-2022 | BIOINNOVATION : Avenant n°1 à la convention passée avec le Pôle des Microtechniques pour ses missions de promotion, d'accompagnement de projets d'entreprises et d'animation sur la période 2021-2022 | 24/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022 | Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022 | 24/05/2022 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Programme d'action territorial (PAT) 2022 - Gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | Programme d'action territorial (PAT) 2022 - Gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | 24/05/2022 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF NPNRU - Modification des marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et résidentiels de Cassin (Lot 1) et des Epoisses (Lot 2) | NPNRU - Modification des marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et résidentiels de Cassin (Lot 1) et des Epoisses (Lot 2) | 24/05/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | 24/05/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de Village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune des Auxons pour la réalisation de deux chemins en mode doux | Fonds "Centres de Village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune des Auxons pour la réalisation de deux chemins en mode doux | 24/05/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Election des représentants de la CAO de Grand Besançon Métropole pour la CAO spécifique du groupement de commandes pour la fourniture de matériel roulant et prestations associées pour les agglomérations de Besançon, Brest et Toulouse | Election des représentants de la CAO de Grand Besançon Métropole pour la CAO spécifique du groupement de commandes pour la fourniture de matériel roulant et prestations associées pour les agglomérations de Besançon, Brest et Toulouse | 24/05/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Avenant n°3 au marché Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko | Avenant n°3 au marché Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko | 24/05/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue du clos sur le territoire de la commune de CHALEZEULE RD 217 | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue du clos sur le territoire de la commune de CHALEZEULE RD 217 | 24/05/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de Besançon - MISEREY-SALINES | Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de Besançon - MISEREY-SALINES | 24/05/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de la Libération POUILLEY-FRANCAIS | Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de la Libération POUILLEY-FRANCAIS | 24/05/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Commune de Roset-Fluans Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | Commune de Roset-Fluans Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | 24/05/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Complément au programme de travail 2022 avec l'agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2020-2022 | Complément au programme de travail 2022 avec l'agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2020-2022 | 24/05/2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2022 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2022 | 11/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 11/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 11/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire et désignation dans diverses structures | Installation d'un nouveau conseiller communautaire et désignation dans diverses structures | 11/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2022 | Budget Primitif 2022 | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2022 | Vote des taux de fiscalité 2022 | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Charte de partenariat GBM -Ville de Besançon - CMAR accès commande publique | Charte de partenariat GBM -Ville de Besançon - CMAR accès commande publique | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de charges lié à la compétence Voirie - bonus soutenabilité | Transfert de charges lié à la compétence Voirie - bonus soutenabilité | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Risques statutaires du personnel | Risques statutaires du personnel | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole création de 18 emplois et suppression de 9 emplois | Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole création de 18 emplois et suppression de 9 emplois | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026 | Convention de mise à disposition Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026 | 11/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Règlement du temps de travail sujétion d'engagement et de continuité de service public | Règlement du temps de travail sujétion d'engagement et de continuité de service public | 13/04/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) | Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) | 11/04/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Exercice de la compétence en matière de ZAE - Ajout d'une nouvelle zone à GENNES | Exercice de la compétence en matière de ZAE - Ajout d'une nouvelle zone à GENNES | 11/04/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Projet de Territoire, Action Grand Besançon | Projet de Territoire, Action Grand Besançon | 11/04/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Pelousey Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | Commune de Pelousey Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | 11/04/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Boussières | Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Boussières | 11/04/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Besançon Approbation du Règlement Local de Publicité après enquête publique | Commune de Besançon Approbation du Règlement Local de Publicité après enquête publique | 11/04/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs année scolaire 2022 - 2023 | CRR - Vote des tarifs année scolaire 2022 - 2023 | 11/04/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | 11/04/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, supérieures à 23 000 | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, supérieures à 23 000 | 11/04/2022 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2022 | Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2022 | 11/04/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Mission Locale - Soutien 2022 | Mission Locale - Soutien 2022 | 11/04/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation- Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) Abondement 2021 | Actions recherche et innovation- Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) Abondement 2021 | 11/04/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Festival Outdoor Grandes Heures Nature Edition 2022 Programmation et budget prévisionnels | Festival Outdoor Grandes Heures Nature Edition 2022 Programmation et budget prévisionnels | 11/04/2022 | BOUSSO François |
| Télécharger PDF Dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » Nouvelle ambassadrice | Dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » Nouvelle ambassadrice | 11/04/2022 | BOUSSO François |
| Télécharger PDF NPRU Planoise - Avenant n° 3 | NPRU Planoise - Avenant n° 3 | 11/04/2022 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise ajustement de la demande de subvention FEDER | Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise ajustement de la demande de subvention FEDER | 11/04/2022 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : Programme d'actions porté par Grand Besançon Métropole | Projet Alimentaire Territorial : Programme d'actions porté par Grand Besançon Métropole | 11/04/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid - Validation du plan d'action et engagement des premières phases opérationnelles | Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid - Validation du plan d'action et engagement des premières phases opérationnelles | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Convention de partenariat Grand Besançon Métropole - OPALE Projets : Etude pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur l'ancien Centre d'Enfouissement Technique des Andiers sur la commune de Chalezeule | Convention de partenariat Grand Besançon Métropole - OPALE Projets : Etude pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur l'ancien Centre d'Enfouissement Technique des Andiers sur la commune de Chalezeule | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2022 | Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2022 | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2022 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2022 | 11/04/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Compétence Cimetières et Crématoriums: - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de fonds de concours | Compétence Cimetières et Crématoriums: - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de fonds de concours | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Commune de Pirey - Extension du cimetière : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | Commune de Pirey - Extension du cimetière : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Extension du cimetière de Saint-Claude : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | Commune de Besançon - Extension du cimetière de Saint-Claude : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | 11/04/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du SYBERT | Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du SYBERT | 11/04/2022 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Déploiement d'infrastructures pour le rechargement des véhicules électriques sur le domaine public par un opérateur privé | Déploiement d'infrastructures pour le rechargement des véhicules électriques sur le domaine public par un opérateur privé | 11/04/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Validation des programmes de requalification et de créations de voirie | Validation des programmes de requalification et de créations de voirie | 11/04/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de la Libération sur la commune de Saint-Vit (RD 13) | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de la Libération sur la commune de Saint-Vit (RD 13) | 11/04/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole - Demande de subventions | Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole - Demande de subventions | 11/04/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention d enfouissement des réseaux rue des vignerons à PIREY | Convention d enfouissement des réseaux rue des vignerons à PIREY | 11/04/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Programme d'éclairage public secteur ville et secteur périurbain | Programme d'éclairage public secteur ville et secteur périurbain | 11/04/2022 | GUYEN Yves |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2021 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2021 | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller et désignation dans diverses structures | Installation d'un nouveau conseiller et désignation dans diverses structures | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Election d'un Vice-Président | Election d'un Vice-Président | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2022 | Débat d'Orientations Budgétaires 2022 | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan de la CCSPL 2021 | Bilan de la CCSPL 2021 | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des emplois permanents Récapitulatif au 01/01/2022 - Grand Besançon Métropole | Liste des emplois permanents Récapitulatif au 01/01/2022 - Grand Besançon Métropole | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF GBM - Syndicat mixte de Micropolis - Convention de secrétariat - Renouvellement | GBM - Syndicat mixte de Micropolis - Convention de secrétariat - Renouvellement | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de GBM, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre (Lot n° 1) | Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de GBM, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre (Lot n° 1) | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de financement pour la réalisation des études et des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | Conventions de financement pour la réalisation des études et des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | 03/03/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Chemaudin-et-Vaux - Convention de participation financière d'APRR | Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Chemaudin-et-Vaux - Convention de participation financière d'APRR | 03/03/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications rue de la Grette à Besançon | Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications rue de la Grette à Besançon | 03/03/2022 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°8 au marché relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et le nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Autorisation de signature | Avenant n°8 au marché relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et le nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Autorisation de signature | 03/03/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/ Mazerolles-le-Salin/ Pouilley-Français | Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/ Mazerolles-le-Salin/ Pouilley-Français | 03/03/2022 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Commune de Pirey Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUy à vocation économique lors de la procédure de modification n°2 du PLU | Commune de Pirey Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUy à vocation économique lors de la procédure de modification n°2 du PLU | 03/03/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Convention entre le Syded et GBM Extension du réseau de distribution publique d'électricité Commune de Devecey | Convention entre le Syded et GBM Extension du réseau de distribution publique d'électricité Commune de Devecey | 03/03/2022 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX | Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX | 03/03/2022 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Programme de travail 2022 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 | Programme de travail 2022 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 | 03/03/2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Télécharger PDF Projet de Grande Bibliothèque Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération- Autorisation de signature d'un avenant n°2 | Projet de Grande Bibliothèque Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération- Autorisation de signature d'un avenant n°2 | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention de renouvellement du service commun d'archéologie préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | Convention de renouvellement du service commun d'archéologie préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | 03/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau potable - Précision des tranches dégressives | Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau potable - Précision des tranches dégressives | 03/03/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Modification des statuts du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement de Grand Besançon Métropole | Modification des statuts du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement de Grand Besançon Métropole | 03/03/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de Port-Douvot avant méthanisation | Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de Port-Douvot avant méthanisation | 03/03/2022 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds régional pour l'innovation - Soutien aux projets des sociétés Moving Magnet Technologies et Hyvilo | Actions recherche et innovation - Fonds régional pour l'innovation - Soutien aux projets des sociétés Moving Magnet Technologies et Hyvilo | 03/03/2022 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale DECA-BFC (2022-2024) | Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale DECA-BFC (2022-2024) | 03/03/2022 | BAULIEU Gabriel |
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| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalezeule, Champagney, Fontain et Serre-les-Sapins | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalezeule, Champagney, Fontain et Serre-les-Sapins | 03/03/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF GeMAPI : Avis sur la modification des statuts du SMAMBVO | GeMAPI : Avis sur la modification des statuts du SMAMBVO | 03/03/2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Voeux relatifs à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | Voeux relatifs à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | 03/03/2022 | GAGLIOLO Lorine |