Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de nouveaux représentants au sein de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)	Désignation de nouveaux représentants au sein de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Décision Modificative n°3 de 2023	Décision Modificative n°3 de 2023	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifs	Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifs	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation des taux de fonds de concours calculés en fonction des indicateurs financiers communaux	Actualisation des taux de fonds de concours calculés en fonction des indicateurs financiers communaux	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Rapport Social Unique	Rapport Social Unique	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle	Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024	Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire 2023 - Volet CNIe	Dotation de Solidarité Communautaire 2023 - Volet CNIe	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Validation du rapport de la CLECT	Validation du rapport de la CLECT	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Exercice 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	Exercice 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Validation des règles et durées d'amortissement	Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Validation des règles et durées d'amortissement	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chef de service Conseiller aux études) et création d'un emploi de rédacteur (chef de secteur) au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional.	Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chef de service Conseiller aux études) et création d'un emploi de rédacteur (chef de secteur) au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional.	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel	Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fourniture de carburants signature de l'accord cadre intégrant l'acquisition de l'HVO	Fourniture de carburants signature de l'accord cadre intégrant l'acquisition de l'HVO	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Acquisition de mobilier - Autorisation de signature de l'accord-cadre	Acquisition de mobilier - Autorisation de signature de l'accord-cadre	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Adoption du Programme Local de l'Habitat 2024-2029	Adoption du Programme Local de l'Habitat 2024-2029	22/12/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Logements sociaux réservés : passage à la gestion en flux et dispositif de gestion intercommunale	Logements sociaux réservés : passage à la gestion en flux et dispositif de gestion intercommunale	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF ACV - Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 2	ACV - Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 2	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associatives	Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associatives	22/12/2023	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Avenant n°15 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Evolution du service Ginko Vélo	Avenant n°15 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Evolution du service Ginko Vélo	22/12/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement des travaux de requalification de la RN57 dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise à 2 X 2 voies de la RN57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey	Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement des travaux de requalification de la RN57 dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise à 2 X 2 voies de la RN57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé sur la commune de Miserey Salines	Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé sur la commune de Miserey Salines	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF « Réalisation d'un cheminement cycles et piétons reliant Beure à L'Eurovéloroute 6 » Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat et GBM	« Réalisation d'un cheminement cycles et piétons reliant Beure à L'Eurovéloroute 6 » Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat et GBM	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie	Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de la Charette à Chevroz	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de la Charette à Chevroz	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de Bellevue à Châtillon-le-Duc	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de Bellevue à Châtillon-le-Duc	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la Mairie et Grande Rue à Saône	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la Mairie et Grande Rue à Saône	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2023 complémentaire	Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2023 complémentaire	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention pour participation financière de l'entreprise BOURGEOIS Sécurisation de la traversée de la rue de Trépillot à Besançon	Convention pour participation financière de l'entreprise BOURGEOIS Sécurisation de la traversée de la rue de Trépillot à Besançon	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie	Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie	22/12/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la commune de Marchaux Chaudefontaine : ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du public	Lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la commune de Marchaux Chaudefontaine : ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du public	22/12/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Exercice de la compétence en matière de ZAE - Régularisation du périmètre de la ZAE Champs Chevaux	Exercice de la compétence en matière de ZAE - Régularisation du périmètre de la ZAE Champs Chevaux	22/12/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Zone d'activités économiques de Madeleine BRES BESANCON Vente d'assiette foncière pour l'implantation du Siège de JPR INVEST	Zone d'activités économiques de Madeleine BRES BESANCON Vente d'assiette foncière pour l'implantation du Siège de JPR INVEST	22/12/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF CRR - Projet d'établissement 2024-2027	CRR - Projet d'établissement 2024-2027	22/12/2023	ORY Gilles
Télécharger PDF CRR - Demande de renouvellement de classement	CRR - Demande de renouvellement de classement	22/12/2023	ORY Gilles
Télécharger PDF Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2022	Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2022	22/12/2023	MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Attribution d'avances de subventions aux écoles de musique Attribution d'une subvention à l'association Le Bastion pour la déconstruction d'un poteau Annulation d'une subvention	Attribution d'avances de subventions aux écoles de musique Attribution d'une subvention à l'association Le Bastion pour la déconstruction d'un poteau Annulation d'une subvention	22/12/2023	ORY Gilles
Télécharger PDF Conventions avec différents partenaires dans le cadre du plan d'action Arcier 2023-2026	Conventions avec différents partenaires dans le cadre du plan d'action Arcier 2023-2026	22/12/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et l'UFR SJEPG de l'Université de Franche-Comté	Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et l'UFR SJEPG de l'Université de Franche-Comté	22/12/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à des missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques des équipements industriels Autorisation de signature	Accord-cadre relatif à des missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques des équipements industriels Autorisation de signature	22/12/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à la fourniture de charbons actifs pour le traitement de l'eau potable et des gaz en assainissement Autorisation de signature	Accord-cadre relatif à la fourniture de charbons actifs pour le traitement de l'eau potable et des gaz en assainissement Autorisation de signature	22/12/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Soutien à l'établissement Français du sang : Etude sur l'opportunité d'une éventuelle création de site de bioproduction dans les biothérapies innovantes	Soutien à l'établissement Français du sang : Etude sur l'opportunité d'une éventuelle création de site de bioproduction dans les biothérapies innovantes	22/12/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Actions recherche et innovation- Modalités du Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) 2023-2025	Actions recherche et innovation- Modalités du Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) 2023-2025	22/12/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Association Fabrique Numérique Besançon Subvention au soutien de son programme d'actions sur la filière numérique	Association Fabrique Numérique Besançon Subvention au soutien de son programme d'actions sur la filière numérique	22/12/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Participation de GBM dans la Société de Projet Nancr'Eole	Participation de GBM dans la Société de Projet Nancr'Eole	22/12/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la mise en place de deux unités de méthanisation sur le territoire de Grand Besançon Métropole	Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la mise en place de deux unités de méthanisation sur le territoire de Grand Besançon Métropole	22/12/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Modification du fonds Climat de Grand Besançon Métropole	Modification du fonds Climat de Grand Besançon Métropole	22/12/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Débat sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables	Débat sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables	22/12/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Fonds Climat : attribution de fonds de concours à la commune de Pirey	Fonds Climat : attribution de fonds de concours à la commune de Pirey	22/12/2023	GAGLIOLO Lorine

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 28/09/2023	Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 28/09/2023	27/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	27/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'un membre du Bureau	Election d'un membre du Bureau	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Indemnités de fonction des élus de GBM - Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué	Indemnités de fonction des élus de GBM - Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures	Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Chambre Régionale des Comptes - Audit flash sur l'impact de la hausse des dépenses d'énergie sur les collectivités locales : rapport d'observations définitives	Chambre Régionale des Comptes - Audit flash sur l'impact de la hausse des dépenses d'énergie sur les collectivités locales : rapport d'observations définitives	28/11/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Transfert de la compétence Crématorium Mise à disposition de biens Transfert de ressources et de charges	Transfert de la compétence Crématorium Mise à disposition de biens Transfert de ressources et de charges	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Définition de l'intérêt communautaire en matière de création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires	Définition de l'intérêt communautaire en matière de création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Transfert de compétence cimetières et crématorium Mise à disposition d'une partie de la Direction Relation avec les usagers de la Ville de Besançon	Transfert de compétence cimetières et crématorium Mise à disposition d'une partie de la Direction Relation avec les usagers de la Ville de Besançon	27/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Convention FIPHFP 2021-2023 Action innovante mécénat de compétences	Convention FIPHFP 2021-2023 Action innovante mécénat de compétences	27/11/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables	Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables	27/11/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Syndicat Mixte de Micropolis - Assistance à la maîtrise d'ouvrage en phase études et travaux	Syndicat Mixte de Micropolis - Assistance à la maîtrise d'ouvrage en phase études et travaux	27/11/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant n°14 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Implantation d'une ombrière photovoltaïque sur le P+R Micropolis	Avenant n°14 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Implantation d'une ombrière photovoltaïque sur le P+R Micropolis	27/11/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Cartographie des Itinéraires du Schéma cyclable de GBM 2023	Cartographie des Itinéraires du Schéma cyclable de GBM 2023	29/11/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de financement pour la poursuite des études et des acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure	Avenant n°1 à la convention de financement pour la poursuite des études et des acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure	27/11/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications place de la Bascule	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications place de la Bascule	11/01/2024	GUYEN Yves
Télécharger PDF Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et l'installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings.	Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et l'installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings.	28/11/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - rapport des élus administrateurs 2022	SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - rapport des élus administrateurs 2022	28/11/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Commune Les Auxons - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune Les Auxons - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	28/11/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet	Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet	28/11/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de concertation	Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de concertation	28/11/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes	Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes	28/11/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF SPL Territoire 25 rapport annuel de l'élue administrateur - 2022	SPL Territoire 25 rapport annuel de l'élue administrateur - 2022	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF SEM sedia rapport annuel des administrateurs - 2022	SEM sedia rapport annuel des administrateurs - 2022	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour les travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié Vauban	Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour les travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié Vauban	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2025 Pour les saisons 2023-2024, 2024-2025, et 2025-2026	Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2025 Pour les saisons 2023-2024, 2024-2025, et 2025-2026	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Le GRAND 8 2023/2024, 5ème saison nomade jeune public - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025	Le GRAND 8 2023/2024, 5ème saison nomade jeune public - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec SAUR	Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec SAUR	28/11/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à la réalisation d'inspections télévisées (ITV) du réseau d'assainissement de Grand Besançon Métropole	Accord-cadre relatif à la réalisation d'inspections télévisées (ITV) du réseau d'assainissement de Grand Besançon Métropole	28/11/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon	Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon	28/11/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n° 3 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec Gaz et Eaux	Avenant n° 3 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec Gaz et Eaux	28/11/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)	Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)	28/11/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises Boutique de Gestion Rapport annuel 2022	Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises Boutique de Gestion Rapport annuel 2022	28/11/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Subvention en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-Comté	Subvention en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-Comté	28/11/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Sollicitation de la dénomination en commune touristique pour Besançon	Sollicitation de la dénomination en commune touristique pour Besançon	28/11/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF CSP Camping Besançon Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2022	CSP Camping Besançon Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2022	28/11/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2024	Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2024	28/11/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Partenariat avec l'association Sites et cités remarquables	Partenariat avec l'association Sites et cités remarquables	28/11/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Congrès Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) 2024 - Conventions de participation	Congrès Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) 2024 - Conventions de participation	28/11/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à la fourniture et à la maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées Autorisation de signature	Accord-cadre relatif à la fourniture et à la maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées Autorisation de signature	28/11/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF SEM aktya rapport annuel des élus administrateurs - 2022	SEM aktya rapport annuel des élus administrateurs - 2022	28/11/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF SPL AER rapport annuel de l'élu administrateur - 2022	SPL AER rapport annuel de l'élu administrateur - 2022	28/11/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF SEM LOGE.GBM Rapport annuel des administrateurs - 2022	SEM LOGE.GBM Rapport annuel des administrateurs - 2022	28/11/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Geneuille, Roche-lez-Beaupré et Miserey-Salines	Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Geneuille, Roche-lez-Beaupré et Miserey-Salines	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales, applicables à la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments du 21ème siècle	Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales, applicables à la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments du 21ème siècle	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Concession de service public - réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - société CELSIUS - rapport 2022	Concession de service public - réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - société CELSIUS - rapport 2022	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Concession de service public - distribution gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole - rapport annuel 2022 - GRDF	Concession de service public - distribution gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole - rapport annuel 2022 - GRDF	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Concession de service public - distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - rapport 2022	Concession de service public - distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - rapport 2022	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Concession de service public - distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - rapport 2022	Concession de service public - distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - rapport 2022	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Procédure de classement	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Procédure de classement	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Avenant convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Avenant convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°4 au contrat de concession avec CELSIUS	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°4 au contrat de concession avec CELSIUS	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre GBM, la Ville de Besançon et la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB) Extension du dispositif aux bourgs centres	Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre GBM, la Ville de Besançon et la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB) Extension du dispositif aux bourgs centres	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF GeMAPI - Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financier entre Grand Besançon Métropole et la Fédération de pêche du Doubs	GeMAPI - Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financier entre Grand Besançon Métropole et la Fédération de pêche du Doubs	28/11/2023	GAGLIOLO Lorine

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 29/06/2023	Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 29/06/2023	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation de Conseillers Communautaires	Installation de Conseillers Communautaires	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'un Vice-Président	Election d'un Vice-Président	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'un membre du Bureau	Election d'un membre du Bureau	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Indemnités de fonction des élus de GBM Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Vice-Président et d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué	Indemnités de fonction des élus de GBM Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Vice-Président et d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structures	Désignation de représentants dans diverses structures	10/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers de l'urgence internationale (PUI)	Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers de l'urgence internationale (PUI)	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBM	Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBM	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision Modificative N°2 de 2023	Décision Modificative N°2 de 2023	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Service d'assurance "Dommages aux biens" pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché	Service d'assurance "Dommages aux biens" pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Création du fonds de soutien aux équipements communaux de rayonnement sur le bassin de vie	Création du fonds de soutien aux équipements communaux de rayonnement sur le bassin de vie	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Cotisation Foncière des Entreprises - Extension de l'exonération aux librairies non labellisées indépendantes de référence	Cotisation Foncière des Entreprises - Extension de l'exonération aux librairies non labellisées indépendantes de référence	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEP	Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEP	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole - Création d'un emploi d'attaché et recalibrage d'un emploi d'adjoint administratif en rédacteur au sein de la direction de l'Habitat. Création d'un emploi d'attaché à la Direction Performance et Conseil de Gestion	Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole - Création d'un emploi d'attaché et recalibrage d'un emploi d'adjoint administratif en rédacteur au sein de la direction de l'Habitat. Création d'un emploi d'attaché à la Direction Performance et Conseil de Gestion	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comité des oeuvres sociales Avenant n°1 à la convention 2023-2026	Comité des oeuvres sociales Avenant n°1 à la convention 2023-2026	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Habitat - 2ème Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029	Habitat - 2ème Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre Avenant N °1 à la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium	Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre Avenant N °1 à la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium	09/10/2023	COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Convention cadre de lutte contre la précarité énergétique dans le logement social	Convention cadre de lutte contre la précarité énergétique dans le logement social	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de résidentialisations réalisées dans le cadre du NPNRU de Planoise	Modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de résidentialisations réalisées dans le cadre du NPNRU de Planoise	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Adhésion de Loge.GBM au GIE Groupe 25	Adhésion de Loge.GBM au GIE Groupe 25	09/10/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publics	Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publics	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs publics	Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs publics	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon	Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Habitat - Subvention d'équilibre à Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage	Habitat - Subvention d'équilibre à Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage	09/10/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de GBM dans sa réflexion de matériauthèque territoriale	Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de GBM dans sa réflexion de matériauthèque territoriale	09/10/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : convention d'extension du service de la Ville de lutte contre la précarité énergétique au territoire de Grand Besançon et mise en place d'un « Fonds local d'aide aux petits travaux » dans le cadre du Plan Climat	Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : convention d'extension du service de la Ville de lutte contre la précarité énergétique au territoire de Grand Besançon et mise en place d'un « Fonds local d'aide aux petits travaux » dans le cadre du Plan Climat	09/10/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Modification de l'axe 4 du Fonds Climat	Modification de l'axe 4 du Fonds Climat	09/10/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Rapport d'activité 2022 des services périurbains du réseau GINKO	Rapport d'activité 2022 des services périurbains du réseau GINKO	09/10/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Rapport d'activité 2022 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération	Rapport d'activité 2022 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération	09/10/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-les-Vignes - RD 70	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-les-Vignes - RD 70	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité chemin des Polis sur la commune de Champagney (RD 233)	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité chemin des Polis sur la commune de Champagney (RD 233)	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications secteur gare à Saône	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications secteur gare à Saône	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des longeaux à Deluz	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des longeaux à Deluz	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Besançon à Thise	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Besançon à Thise	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et la pose de signalisation verticale	Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et la pose de signalisation verticale	09/10/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Autorisation de de signer l'accord cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage des poteaux d'arrêts, abris voyageurs, bancs et des corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon	Autorisation de de signer l'accord cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage des poteaux d'arrêts, abris voyageurs, bancs et des corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon	09/10/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information	SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information	09/10/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques (Loi Climat et résilience)	Arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques (Loi Climat et résilience)	09/10/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-Vit	Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-Vit	09/10/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Augmentation de capital	SPL Territoire 25 - Augmentation de capital	09/10/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Zone d'activités économiques du Cheneau Blond à Saône- Protocole d'accord	Zone d'activités économiques du Cheneau Blond à Saône- Protocole d'accord	09/10/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation de la modification simplifiée	Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation de la modification simplifiée	09/10/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Avis de Grand Besançon Métropole sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé	Avis de Grand Besançon Métropole sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé	09/10/2023	MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2022	Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2022	09/10/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Autorisation de signer l'accord-cadre relatif aux missions de conception, d'assistance technique, de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels du Département Eau et Assainissement	Autorisation de signer l'accord-cadre relatif aux missions de conception, d'assistance technique, de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels du Département Eau et Assainissement	09/10/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Respect des chartes qualité nationales des réseaux d'eau potable et d'assainissement	Respect des chartes qualité nationales des réseaux d'eau potable et d'assainissement	09/10/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon	Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon	09/10/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Réalisation d'un bâtiment à usage numérique à Planoise dans le cadre de NPNRU	Réalisation d'un bâtiment à usage numérique à Planoise dans le cadre de NPNRU	09/10/2023	COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Conventionnement de partenariat avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'aide aux entreprises	Conventionnement de partenariat avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'aide aux entreprises	09/10/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du camping de Besançon-Chalezeule Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat	Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du camping de Besançon-Chalezeule Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat	09/10/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche seconde annuité du contrat doctoral soutenu pour Supmicrotech	Enseignement Supérieur et Recherche seconde annuité du contrat doctoral soutenu pour Supmicrotech	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche: subvention à SUPMICROTECH-ENSMM au titre des bourses à la mobilité internationale entrante	Enseignement Supérieur et Recherche: subvention à SUPMICROTECH-ENSMM au titre des bourses à la mobilité internationale entrante	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche Soutien de contrats doctoraux	Enseignement Supérieur et Recherche Soutien de contrats doctoraux	09/10/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de grand Besançon Métropole	Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de grand Besançon Métropole	09/10/2023	VIGNOT Anne

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 02/03/2023	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 02/03/2023	18/04/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures	Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures	18/04/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	18/04/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	18/04/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Budget Primitif 2023	Budget Primitif 2023	18/04/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)	18/04/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2023	Vote des taux de fiscalité 2023	18/04/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon et de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon et de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	18/04/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole - Création nette d'un emploi (création de 4 emplois et suppression de 3 emplois)	Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole - Création nette d'un emploi (création de 4 emplois et suppression de 3 emplois)	18/04/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2023	Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2023	18/04/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2023	Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2023	18/04/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Subvention en faveur d'Emmaüs pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliers	Subvention en faveur d'Emmaüs pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliers	18/04/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la rénovation et l'extension de la base de loisirs à Osselle-Routelle	Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la rénovation et l'extension de la base de loisirs à Osselle-Routelle	18/04/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2023 Programmation et budget previsionnels	Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2023 Programmation et budget previsionnels	18/04/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Edition 2023 des 24 Heures du Temps - Convention de partenariat avec le laboratoire C3S pour l'organisation des conférences	Edition 2023 des 24 Heures du Temps - Convention de partenariat avec le laboratoire C3S pour l'organisation des conférences	18/04/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF SEM Sedia Modification des statuts d'une filiale et création d'une filiale	SEM Sedia Modification des statuts d'une filiale et création d'une filiale	18/04/2023	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation	Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation	18/04/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée	Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée	18/04/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château Opération d'aménagement de la zone 1AU, Route de Besançon Convention de financement des équipements publics	Commune de Montferrand-le-Château Opération d'aménagement de la zone 1AU, Route de Besançon Convention de financement des équipements publics	18/04/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Droit de Préemption Urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2022	Droit de Préemption Urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2022	18/04/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2022 par Grand Besançon Métropole : rapport de synthèse	Opérations immobilières réalisées en 2022 par Grand Besançon Métropole : rapport de synthèse	18/04/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Grand Besançon Métropole avant lancement de la phase de consultation	Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Grand Besançon Métropole avant lancement de la phase de consultation	18/04/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Refonte du fonds Isolation et énergie et du fonds Centres de village - Création du Fonds Climat	Refonte du fonds Isolation et énergie et du fonds Centres de village - Création du Fonds Climat	18/04/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux dédié à la passation et l'exécution d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation du secteur Planoise - Modalités de participation financière de GBM	Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux dédié à la passation et l'exécution d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation du secteur Planoise - Modalités de participation financière de GBM	18/04/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST Cogénération ENGIE - Avenant au Bail Emphytéotique Administratif	Réseau de chaleur Besançon OUEST Cogénération ENGIE - Avenant au Bail Emphytéotique Administratif	18/04/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF GeMAPI - Approbation de la modification des statuts de l'EPTB Saône & Doubs	GeMAPI - Approbation de la modification des statuts de l'EPTB Saône & Doubs	18/04/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Acquisition de rames de tramway et prestations associées pour le réseau de transport de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature	Acquisition de rames de tramway et prestations associées pour le réseau de transport de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature	18/04/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Réalisation d'opérations de dissimulation de réseaux à mener conjointement aux opérations d'enfouissement de réseaux menées par le SYDED	Réalisation d'opérations de dissimulation de réseaux à mener conjointement aux opérations d'enfouissement de réseaux menées par le SYDED	18/04/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention pour participation financière des entreprises AKUO et GEM DOUBS - Requalification de la rue Weibel à Novillars	Convention pour participation financière des entreprises AKUO et GEM DOUBS - Requalification de la rue Weibel à Novillars	18/04/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la rue de la gare sur la commune de Larnod (RD 478)	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la rue de la gare sur la commune de Larnod (RD 478)	18/04/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons (RD 230)	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons (RD 230)	18/04/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Avenant à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL	Avenant à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL	18/04/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels électriques	Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels électriques	18/04/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon	Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon	18/04/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2023/2024	CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2023/2024	18/04/2023	MONNIEN Gérard
Télécharger PDF CRR - Conditions de rémunération des intervenants dans le cadre des activités culturelles et pédagogiques du Conservatoire	CRR - Conditions de rémunération des intervenants dans le cadre des activités culturelles et pédagogiques du Conservatoire	18/04/2023	MONNIEN Gérard
Télécharger PDF Championnat d'Europe de BMX - Attribution d'une subvention à Besançon BMX	Championnat d'Europe de BMX - Attribution d'une subvention à Besançon BMX	18/04/2023	MONNIEN Gérard
Télécharger PDF Autorisation de sollicitation de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration et l'installation d'un poste de refoulement à Torpes	Autorisation de sollicitation de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration et l'installation d'un poste de refoulement à Torpes	18/04/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Autorisation de sollicitation de subvention pour l'interconnexion entre les réservoirs d'Osselle et de Torpes	Autorisation de sollicitation de subvention pour l'interconnexion entre les réservoirs d'Osselle et de Torpes	18/04/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention avec la Communauté de Communes Doubs Baumois relative à l'admission ou au rejet d'effluents domestiques des communes de Laissey et Roulans	Convention avec la Communauté de Communes Doubs Baumois relative à l'admission ou au rejet d'effluents domestiques des communes de Laissey et Roulans	18/04/2023	LIME Christophe

PDF	Délibération	Publié le	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2022	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2022	08/03/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures	Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures	08/03/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	08/03/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	08/03/2023	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2023	Débat d'Orientations Budgétaires 2023	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes	Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Aide humanitaire en Turquie et Syrie suite au séisme des 5-6 février 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association pompiers d'urgence internationale	Aide humanitaire en Turquie et Syrie suite au séisme des 5-6 février 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association pompiers d'urgence internationale	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan de la CCSPL 2022	Bilan de la CCSPL 2022	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 Grand Besançon Métropole	Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 Grand Besançon Métropole	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole	Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2022	Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2022	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus	Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à l'achat de fournitures administratives - Autorisation de signature du lot n°3 Fournitures administratives	Accord-cadre relatif à l'achat de fournitures administratives - Autorisation de signature du lot n°3 Fournitures administratives	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon	Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon	08/03/2023	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention avec la commune de Moncey et la Communauté de Communes Doubs Baumois pour la réalisation de missions techniques en assainissement sur le système d'assainissement de Venise	Convention avec la commune de Moncey et la Communauté de Communes Doubs Baumois pour la réalisation de missions techniques en assainissement sur le système d'assainissement de Venise	08/03/2023	LIME Christophe
Télécharger PDF Choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-Chalezeule	Choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-Chalezeule	08/03/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation des entreprises (SRDEII) Aide à l'immobilier et aide aux entreprises Convention avec la Région	Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation des entreprises (SRDEII) Aide à l'immobilier et aide aux entreprises Convention avec la Région	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) 2023-2025	Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) 2023-2025	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023	Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Partenariats en matière de promotion du tourisme 2023	Partenariats en matière de promotion du tourisme 2023	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)	Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)	08/03/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Participation d'AKTYA et de SEDIA au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2022	Participation d'AKTYA et de SEDIA au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2022	08/03/2023	COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Soutien 2023	Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Soutien 2023	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Mission locale - Soutien 2023	Mission locale - Soutien 2023	08/03/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Equipements touristiques d'intérêt communautaire - Approbation des tarifs 2023	Equipements touristiques d'intérêt communautaire - Approbation des tarifs 2023	08/03/2023	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Service public de l'insertion et de l'emploi - Soutien à la démarche portée par le Département du Doubs	Service public de l'insertion et de l'emploi - Soutien à la démarche portée par le Département du Doubs	08/03/2023	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Projet d'Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin et Vaux - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique	Projet d'Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin et Vaux - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique	08/03/2023	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Actualisation et modification des modalités d'application du fonds « Actions de sensibilisation au développement durable »	Actualisation et modification des modalités d'application du fonds « Actions de sensibilisation au développement durable »	08/03/2023	HUOT Daniel
Télécharger PDF Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de communes dans la mise en oeuvre de projets solaires en autoconsommation collective	Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de communes dans la mise en oeuvre de projets solaires en autoconsommation collective	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°3 au contrat de concession avec CELSIUS	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°3 au contrat de concession avec CELSIUS	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Cogénération ENGIE - Avenants au Bail Emphytéotique Administratif et à la convention de fourniture de chaleur	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Cogénération ENGIE - Avenants au Bail Emphytéotique Administratif et à la convention de fourniture de chaleur	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature d'une nouvelle convention de fourniture de chaleur UVE	Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature d'une nouvelle convention de fourniture de chaleur UVE	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2023	Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2023	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF GeMAPI - Convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2023 d'interventions sur les affluents de l'Ognon	GeMAPI - Convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2023 d'interventions sur les affluents de l'Ognon	08/03/2023	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Programme investissement éclairage public 2023 - Secteur urbain et périurbain	Programme investissement éclairage public 2023 - Secteur urbain et périurbain	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Validation du programme de requalification et de création de voirie	Validation du programme de requalification et de création de voirie	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)	Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Réalisation d'une voie cyclable entre Pirey et Besançon - Demande de subventions	Réalisation d'une voie cyclable entre Pirey et Besançon - Demande de subventions	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des lucelles à Montfaucon	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des lucelles à Montfaucon	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Route de la gare à Larnod	Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Route de la gare à Larnod	08/03/2023	GUYEN Yves
Télécharger PDF Avenant n°9 au marché de mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos	Avenant n°9 au marché de mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos	08/03/2023	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation	Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation	08/03/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Besançon - Rue du Barlot - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP)	Commune de Besançon - Rue du Barlot - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP)	08/03/2023	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Convention pluriannuelle 2023-2025 et programme de travail 2023 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)	Convention pluriannuelle 2023-2025 et programme de travail 2023 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)	08/03/2023	MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de Planoise	Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de Planoise	08/03/2023	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Motion pour un moratoire sur la non-éligibilité des terrains sportifs au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)	Motion pour un moratoire sur la non-éligibilité des terrains sportifs au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)	08/03/2023	BAULIEU Gabriel

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2023

Conseil communautaire du 14/12/2023

Conseil communautaire du 09/11/2023

Conseil communautaire du 28/09/2023

Conseil communautaire du 29/06/2023

Conseil communautaire du 13/04/2023

Conseil communautaire du 02/03/2023