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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2024

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 202430/12/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil30/12/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil30/12/2024VIGNOT Anne
Installations de nouveaux conseillers communautaires30/12/2024VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures30/12/2024VIGNOT Anne
Décision Modificative n°3 de 202430/12/2024BAULIEU Gabriel
Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs30/12/2024BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)30/12/2024BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202530/12/2024BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2024 - Volet CNIe30/12/2024BAULIEU Gabriel
Validation des rapports de la CLECT30/12/2024BAULIEU Gabriel
Exercice 2025 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette30/12/2024BAULIEU Gabriel
Ajustement des modalités et des durées d'amortissement30/12/2024BAULIEU Gabriel
Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie - Attribution du fonds à la commune de Besançon30/12/2024BAULIEU Gabriel
Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en oeuvre des politiques d'accessibilité30/12/2024BAULIEU Gabriel
Evolution de la participation employeur - protection sociale complémentaire30/12/2024BAULIEU Gabriel
Autorisation de prolongation de contrat de projet30/12/2024BAULIEU Gabriel
Création d'une Direction de la Préfiguration de la Grande Bibliothèque et de la lecture publique à GBM30/12/2024ORY Gilles
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole Transfert de 8 emplois de la Ville de Besançon à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et création d'1 emploi d'assistant de conservation pour la Direction de la Préfiguration de la Grande Bibliothèque et de la Lecture Publique. Suppression de 2 emplois de la Mission Grandes heures Nature de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon à la Direction des Sports30/12/2024BAULIEU Gabriel
Adoption d'une convention-cadre inscrivant GBM ville porte du PNR du Doubs horloger30/12/2024BARTHELET Catherine
Actualisation du Schéma de priorisation des Zones d'activités économiques de GBM du 11 mai 202230/12/2024FELT Marcel
Zone d'Activités Economique Champ Pusy et Pouilley-Pelousey – Acquisition d'assiettes foncières pour la réalisation de l'opération d'aménagement des ZAE inscrites au schéma ZAE30/12/2024FELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons – Modification de dossier de réalisation de ZAC30/12/2024BARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°12 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique30/12/2024LAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification simplifiée n°5 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale30/12/2024LAROPPE Aurélien
Commune des Auxons Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°2 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale30/12/2024LAROPPE Aurélien
Commune de Pirey Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°2 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale30/12/2024LAROPPE Aurélien
Commune Osselle-Routelle – Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique30/12/2024LAROPPE Aurélien
Acquisition de locaux à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Saône Doubs ZAE Besançon Palente30/12/2024LAROPPE Aurélien
Fortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de la composante « La citadelle, l'enceinte urbaine et le fort Griffon de Besançon » inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCO30/12/2024LAROPPE Aurélien
Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 202330/12/2024MAGNIN-FEYSOT Christian
Contrat Local de Santé de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la période 2025-202930/12/2024MAGNIN-FEYSOT Christian
Renouvellement et élargissement de la convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon Métropole30/12/2024ORY Gilles
Contrat de coopération sport culture jeunesse 2024-2026 entre GBM et le Conseil Départemental du Doubs30/12/2024ORY Gilles
CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des classes à horaires aménagés dans les collèges30/12/2024ORY Gilles
Modification du règlement du service d'assainissement collectif de Grand Besançon Métropole30/12/2024LIME Christophe
Fourniture de produits chimiques de traitement des eaux - Autorisation de signer un accord-cadre30/12/2024LIME Christophe
Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements - Autorisation de signer un accord-cadre30/12/2024LIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour la mise en séparatif des réseaux usés à Franois30/12/2024LIME Christophe
Attribution d'une subvention à l'association Jean Eudes – Blanchisserie du Refuge30/12/2024BODIN Nicolas
Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de signature du marché30/12/2024BODIN Nicolas
Appel à projets « Soutien aux initiatives étudiantes » - 202530/12/2024COUDRY Sébastien
Soutien de 3 contrats doctoraux – uFC30/12/2024VUILLEMIN Benoit
Subvention à SUPMICROTECH-ENSMM au titre des bourses de mobilités internationales entrantes – 2024/2025 30/12/2024VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation – Abondement au Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) 2023-202530/12/2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société Vitabri30/12/2024BODIN Nicolas
Projet « Le Numérique » Contrat de concession de travaux et de services entre GBM et Territoire 2530/12/2024BAEHR Frédérique
Association Fabrique Numérique Besançon - Subvention au soutien de son programme d'actions sur la filière numérique30/12/2024BAEHR Frédérique
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre de la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) Modification de l'accord de consortium30/12/2024LAROPPE Aurélien
Avenant convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses 5 conventions territoriales GUSP30/12/2024VIGNOT Anne
Pacte territorial France Rénov': conventions avec l'Anah et la Maison de l'Habitat du Doubs30/12/2024ROUTHIER Pascal
Action Coeur de Ville - présentation de l'avenant n°4 à la convention Action Coeur de Ville30/12/2024ROUTHIER Pascal
Contrat de Ville - Convention cadre d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-203030/12/2024VIGNOT Anne
Ajustement du règlement des aides à la rénovation de l'habitat privé30/12/2024ROUTHIER Pascal
Vente de logements sociaux – avis de GBM en tant que garant des emprunts Projet de vente de 7 logements sociaux par Neolia au 19A rue des Tilleroyes à Serre-les-Sapins 30/12/2024VIGNOT Anne
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais/Viotte, le Comité de quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente/Orchamps30/12/2024ETEVENARD Marie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture Besançon / Clairs-Soleils pour 202530/12/2024ETEVENARD Marie
Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Programme d'actions porté par Grand Besançon Métropole30/12/2024PRESSE Françoise
Coopérative photovoltaïque de Pirey et Pouilley-les-Vignes30/12/2024NAPPEZ Anthony
Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Vaire, Venise, Thise, Pugey et Pouilley-Français30/12/2024GAGLIOLO Lorine
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie pour 202430/12/2024GUYEN Yves
Projet de convention relative au transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un carrefour en tourne à gauche sur la RN 83 à Larnod30/12/2024GUYEN Yves
Avenant 1 à la convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville de Besançon à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole30/12/2024GUYEN Yves
Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours – Programme 2024 complémentaire30/12/2024GUYEN Yves
Autorisation de signer les conventions de prestations d'entretien pour les voiries des ZAE Renouvellement30/12/2024GUYEN Yves
Voeu pour une stabilité budgétaire pour l'année 202530/12/2024BAULIEU Gabriel
Solidarité avec Mayotte - Subvention exceptionnelle à la Fondation de France30/12/2024VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 202429/11/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil27/11/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil27/11/2024VIGNOT Anne
Installation d'un conseiller communautaire représentant la commune de Châtillon-le-Duc27/11/2024VIGNOT Anne
Aide exceptionnelle à l'association du Mémorial de Fontain27/11/2024BAULIEU Gabriel
Convention cadre d'adhésion aux prestations "socle" du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources Humaines27/11/2024BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole - Décalibrage d'1 emploi au sein du SYBERT 27/11/2024BAULIEU Gabriel
Zone d'activités économiques - Aménagement zone nord des portes de Vesoul – Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe27/11/2024FELT Marcel
Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité « Autour de Besançon » avec la Région Bourgogne Franche-Comté 27/11/2024ZEHAF Marie
Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité de Grand Besançon Métropole avec la Région Bourgogne Franche-Comté 27/11/2024ZEHAF Marie
Exploitation des services de transport public de voyageurs périurbains et des services de transport scolaires du réseau Ginko - Signature des contrats avec la SPL Mobilités Bourgogne Franche Comté pour les secteurs Nord et Est 27/11/2024GUYEN Yves
Autorisation de signature - Installation de climatiseurs dans les bus urbains27/11/2024ZEHAF Marie
Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion des parkings publics et des bornes escamotables en secteur réglementé27/11/2024ZEHAF Marie
Renouvellement de la Convention relative à la tarification combinée « Pass Bus Car MOBIGO GINKO MOOVA27/11/2024ZEHAF Marie
Convention de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du service public de transport de voyageurs urbain et des services de mobilité du réseau Ginko - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession27/11/2024ZEHAF Marie
Commune de Pelousey (RD5) - Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération27/11/2024ZEHAF Marie
Commune de Saône (RD 104 et 246) - Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomération27/11/2024ZEHAF Marie
Avenant N°1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-Les-Vignes27/11/2024ZEHAF Marie
Autorisation de signature de la convention relative à la répartition des modalités de surveillance, d'exploitation et d'entretien des ouvrages communautaires liés à l'aménagement de la RN57 entre l'autoroute A36 et la commune de Devecey 27/11/2024GUYEN Yves
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Choix du concessionnaire27/11/2024ZEHAF Marie
SEM Sedia – prise de participation dans la société OH ZONE27/11/2024BARTHELET Catherine
SEM Sedia – prise de participation dans la société SCCV DU COLLEGE27/11/2024BARTHELET Catherine
Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial27/11/2024ORY Gilles
Le GRAND 8 2024/2025, 6ème saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-202527/11/2024ORY Gilles
Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Dannemarie-sur-Crête pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement27/11/2024LIME Christophe
Avenant n°12 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM)27/11/2024LIME Christophe
Relève des index des compteurs d'eau potable, pose de têtes émettrices et réalisation d'enquête abonnés et de compteurs des communes membres de Grand Besançon Métropole (GBM) - Autorisation de signer un accord-cadre27/11/2024LIME Christophe
FIE – Modification du règlement d'intervention27/11/2024BODIN Nicolas
Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2025 27/11/2024BODIN Nicolas
Zones d'Accélération des Energies Renouvelables27/11/2024GAGLIOLO Lorine
Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours pour les communes de Pouilley-les-Vignes, Gennes, Miserey-Salines et Ecole-Valentin27/11/2024GAGLIOLO Lorine
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE)27/11/2024HUOT Daniel
Projet de création du cimetière d'Avanne - Aveney Levée des réserves du commissaire - enquêteur et déclaration de projet27/11/2024NAPPEZ Anthony
Adoption d'une charte pour le soutien de Grand Besançon Métropole aux projets de méthanisation27/11/2024GAGLIOLO Lorine
Etudes de préfiguration pour la constitution d'un Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial (CCRT) en gestion déléguée avec l'ADEME27/11/2024GAGLIOLO Lorine
SAS ANDIERS-avance en compte courant et cession de parts27/11/2024NAPPEZ Anthony

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 202407/10/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil07/10/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil07/10/2024VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures07/10/2024VIGNOT Anne
Décision modificative N° 2 de 202407/10/2024BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)07/10/2024BAULIEU Gabriel
Transferts de Compétence (Micropolis et Crématoriums)- validation des charges transférées07/10/2024BAULIEU Gabriel
SEM Sedia - création de filiale07/10/2024NAPPEZ Anthony
SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques07/10/2024NAPPEZ Anthony
Convention d'AMO auprès du CCAS pour la réalisation d'une résidence autonomie07/10/2024BAULIEU Gabriel
Rapport social unique - données 202307/10/2024BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi de technicien en ingénieur au département eau et assainissement, la déprécarisation de 8 emplois et une création au conservatoire à rayonnement régional – Grand Besançon Métropole07/10/2024BAULIEU Gabriel
Index de l'égalité professionnelle07/10/2024BAULIEU Gabriel
Cotisation Foncière des Entreprises - Maintien de l'exonération facultative en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux s'installant en milieu rural07/10/2024BAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024. Action innovante "Mécénat de compétences"07/10/2024BAULIEU Gabriel
Convention de tutorat - Médecin du travail 07/10/2024BAULIEU Gabriel
Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2024-202907/10/2024GAGLIOLO Lorine
Conclusion d'une Convention d'Objectif Territorial avec l'Ademe BFC07/10/2024GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 202407/10/2024VIGNOT Anne
Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours pour les communes de Fontain et Pouilley-les-Vignes07/10/2024GAGLIOLO Lorine
Mise en oeuvre du projet APRIO - Avenant n°1 à la convention 2021- 2026 avec ATMO Bourgogne Franche-Comté07/10/2024GAGLIOLO Lorine
Réseau de distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole Avenant n°1 au Contrat de concession07/10/2024NAPPEZ Anthony
Concession de service public du réseau de chaleur Besançon OUEST – Modification des frais de raccordement07/10/2024NAPPEZ Anthony
Budget Déchets - Renonciation à l'assujettissement optionnel à TVA au 1er janvier 202507/10/2024HUOT Daniel
Concession de service public réseau de chaleur Besançon OUEST - rapport d'activité CELSIUS 202307/10/2024NAPPEZ Anthony
Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - rapport 202307/10/2024NAPPEZ Anthony
Concession de service public – distribution de chaleur sur la commune de Novillars – SPL Territoire 25 – rapport 202307/10/2024NAPPEZ Anthony
Concession de service public – distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières – GRDF – rapport 202307/10/2024NAPPEZ Anthony
Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 07/10/2024NAPPEZ Anthony
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 07/10/2024NAPPEZ Anthony
Rapport d'activité 2023 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération07/10/2024ZEHAF Marie
Rapport d'activité 2023 des services périurbains du réseau GINKO07/10/2024VIGNOT Anne
SPL Mobilités BFC – rapport des élus administrateurs – 202307/10/2024ZEHAF Marie
Renouvellement de la convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) / GINKO sur le périmètre du Grand Besançon07/10/2024ZEHAF Marie
Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique07/10/2024GAVIGNET Gilbert
Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable – autorisation de signer l'accord-cadre07/10/2024GAVIGNET Gilbert
Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé rue de Vesoul07/10/2024ZEHAF Marie
Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur la commune de Cussey sur l'Ognon07/10/2024ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la Grande Rue sur la commune d'Audeux (RD 70)07/10/2024ZEHAF Marie
Commune de Pirey - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications07/10/2024GUYEN Yves
Commune de Châtillon-le-Duc - Avenant n° 1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements07/10/2024ZEHAF Marie
Rue de Dole à Besançon - Avenant n°1 - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications07/10/2024GUYEN Yves
Commune de Besançon - Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°12 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale07/10/2024LAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public07/10/2024LAROPPE Aurélien
Organisation d'une rencontre pour une forêt durable07/10/2024BARTHELET Catherine
Arc Horloger - Création de l'association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO07/10/2024MICHAUD Jean-Paul
Désignation de représentants Grand Besançon Métropole au sein de l'association Arc Horloger07/10/2024VIGNOT Anne
Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Besançon dans le cadre de la déclaration de projet de l'opération d'aménagement Grette-Brulard-Polygone07/10/2024LAROPPE Aurélien
SEM Sedia - rapport des élus administrateurs - 202307/10/2024BAULIEU Gabriel
SPL Territoire 25 - rapport de l'élu administrateur - 2023.07/10/2024VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet07/10/2024ORY Gilles
Approbation du schéma intercommunal de développement de la lecture publique07/10/2024ORY Gilles
Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de Grand Besançon Métropole07/10/2024ORY Gilles
Subvention à l'Amicale cycliste Bisontine07/10/2024ORY Gilles
Dispositif « Solidarité Eau » - Conventionnement avec le Département du Doubs 2024 - 2025 - 202607/10/2024LIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 202308/10/2024LIME Christophe
Convention de partenariat technique et financier entre la Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) et GBM dans le cadre d'une étude piscicole pour déterminer l'impact du système d'assainissement de Besançon sur le milieu récepteur07/10/2024LIME Christophe
Avenant n°11 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM)07/10/2024LIME Christophe
Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vaire pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement07/10/2024LIME Christophe
Avenant n°4 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public d'Assainissement de la commune de Saint-Vit entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole (GBM)07/10/2024LIME Christophe
Haltes fluviales communautaires : autorisation de signature du marché de prestation de gestion07/10/2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche -Adhésion de GBM à l'Etablissement public de coopération culturelle ISBA 07/10/2024BODIN Nicolas
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association French Tech BFC07/10/2024VIGNOT Anne
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions de la convention territorialisée porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 202407/10/2024VIGNOT Anne
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société E2SP07/10/2024BODIN Nicolas
Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 202407/10/2024BODIN Nicolas
Base d'Osselle : redevance pour une activité de commerce ambulant de restauration rapide les lundis de juillet et août07/10/2024VUILLEMIN Benoit
SEM Aktya – rapport des élus administrateurs - 202307/10/2024VIGNOT Anne
SPL AER – rapport de l'élu administrateur – 202307/10/2024BODIN Nicolas
Rapport d'activités CSP 2023 Boutique de Gestion des Entreprises (BGE)07/10/2024BODIN Nicolas
CSP Camping Besançon - Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap Rapport annuel 202307/10/2024VUILLEMIN Benoit
Action Coeur de Ville - Proposition d'avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain07/10/2024BAEHR Frédérique
Renouvellement de la délégation des aides à la pierre - passage en délégation de type 307/10/2024ROUTHIER Pascal
Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représentés par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole07/10/2024VIGNOT Anne
SEM LOGE.GBM – rapport des élus administrateurs – 202307/10/2024ROUTHIER Pascal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 202410/07/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil10/07/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil10/07/2024VIGNOT Anne
Désignation d'un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)10/07/2024VIGNOT Anne
Compte de gestion 202310/07/2024BAULIEU Gabriel
Compte administratif 202310/07/2024BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2023 au budget 202410/07/2024BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2024-2028 - Partie Investissement et Décision Modificative n°1 202410/07/2024BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)10/07/2024BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 202410/07/2024BAULIEU Gabriel
Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie et fonds climat -Attribution de fonds de concours à plusieurs communes-10/07/2024BAULIEU Gabriel
Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature de l'accord-cadre10/07/2024BAULIEU Gabriel
Terres de Jim : convention de partenariat de Grand Besançon Métropole sous forme de prestations10/07/2024BAULIEU Gabriel
Convention de gestion de services événementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon Métropole10/07/2024BAULIEU Gabriel
Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives10/07/2024BAULIEU Gabriel
RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les boulevards et Beure" - convention relative au financement 10/07/2024GUYEN Yves
Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours-Programme 202410/07/2024GUYEN Yves
Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Arrêt du projet de PDM 2025-203510/07/2024ZEHAF Marie
Approbation des cartes stratégiques de bruit 4ème échéance10/07/2024ZEHAF Marie
Parking covoitureurs rue Laroque à Besançon: autorisation de signature de la convention établissant un droit de stationnement pour l'Institut de Formation des Professions de Santé10/07/2024ZEHAF Marie
Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique10/07/2024GAVIGNET Gilbert
Commune de Thise - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements10/07/2024GUYEN Yves
Route de la Grotte sur la commune de Roset Fluans - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements10/07/2024GUYEN Yves
Commune de Deluz – RD 246 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements10/07/2024GUYEN Yves
Commune de Besançon – RD 70 route de Gray - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomération10/07/2024GUYEN Yves
Commune de Saône – RD 104 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Saône10/07/2024GUYEN Yves
Commune d'Audeux - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements10/07/2024GUYEN Yves
Rue de la Vierge et rue des Roses à Marchaux-Chaudefontaine - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications10/07/2024GUYEN Yves
Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 202410/07/2024VIGNOT Anne
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention10/07/2024VIGNOT Anne
Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau Ouest) Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat10/07/2024NAPPEZ Anthony
Désignation - Création du Syndicat mixte de la vallée de l'Ognon - Avis de GBM sur les statuts10/07/2024VIGNOT Anne
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2023 10/07/2024RACLOT Franck
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers assimilés 10/07/2024HUOT Daniel
Signature d'une convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2024 d'intervention sur les affluents de l'Ognon10/07/2024GAGLIOLO Lorine
Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Programme 2024-2026 sur les affluents du Doubs10/07/2024GAGLIOLO Lorine
La City- Montage d'opération La City BB3 (2 rue Plançon)-Vente des surfaces propriété de GBM au BB1 (4 rue Plançon) 10/07/2024NAPPEZ Anthony
Déménagement des archives municipales et communautaires10/07/2024NAPPEZ Anthony
Bâtiment dédié au service des archives municipales et communautaires - Acquisition par GBM de la moitié indivise d'une propriété bâtie appartenant à la Ville de Besançon 10/07/2024NAPPEZ Anthony
ZAC des Hauts Du Chazal – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°19 de prolongation et participation d'équilibre 10/07/2024BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°8 de prolongation et participation d'équilibre10/07/2024BARTHELET Catherine
ZAC des Marnières à Chalezeule – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/202310/07/2024BARTHELET Catherine
CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des Classes à horaires aménagés dans les écoles élémentaires10/07/2024ORY Gilles
Nouveaux dispositifs de soutien aux écoles de musique associatives GBM et Subvention complémentaire à l'école de musique du Val Saint-Vitois10/07/2024ORY Gilles
Festival Détonation 2024 - Soutien à la RAP La Rodia10/07/2024ORY Gilles
Mardis des rives 202410/07/2024MAURICE Yves
Consultation marché OPC - Projet construction Grande Bibliothèque10/07/2024ORY Gilles
Projet de Grande Bibliothèque - Autorisation de signature des marchés de travaux 10/07/2024ORY Gilles
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau10/07/2024ORY Gilles
Etude sur les ressources en eau présentes sur le territoire du Grand Besançon Métropole (Phase 2) - Autorisation de signer un accord-cadre10/07/2024VIGNOT Anne
Ex commune d'Osselle - Convention de vente d'eau potable en gros entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole pour secourir les abonnés de l'ex commune d'Osselle et l'avenant n°6 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable10/07/2024VIGNOT Anne
Renouvellement et extension des réseaux - Réalisation des essais préalables à la réception - Autorisation de signer un accord-cadre10/07/2024VIGNOT Anne
Assainissement - Convention de prestation pour la réalisation de missions techniques - Avenant n°1 SIVOM de Boussières et avenant n°2 commune de Vieilley10/07/2024VIGNOT Anne
Convention avec le SIVOM de Boussières pour l'entretien des abords de la base d'Osselle10/07/2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche – Campus Bouloie-Temis. Construction et aménagement du nouveau Jardin Botanique de Besançon – Participation financière de Grand Besançon Métropole et convention entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon 10/07/2024VUILLEMIN Benoit
Projet " le Numérique " Convention d'assistance et de service entre GBM et Territoire 2510/07/2024GAGLIOLO Lorine
Adhésion à la Centrale d'Achat CANUT10/07/2024BODIN Nicolas
Participation au projet "Mad Jacques" 202410/07/2024VUILLEMIN Benoit

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 202407/06/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil07/06/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil07/06/2024VIGNOT Anne
SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques07/06/2024GRIMAITRE Olivier
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 202307/06/2024BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 6 emplois à la Direction de l'Habitat suite à la délégation de l'Etat de la compétence d'attribution d'aides à la pierre 07/06/2024BAULIEU Gabriel
Acquisition de mobilier - Groupement de Commande - Modification montant maximum lot 207/06/2024BAULIEU Gabriel
Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 202407/06/2024BODIN Nicolas
Partenariats en matière de promotion du tourisme sur 2024 07/06/2024BODIN Nicolas
Recours à la Centrale d'Achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour l'accord-cadre (lot 3) : Fourniture de reprographes numériques07/06/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Soutien contrats doctoraux uFC 2023 – Avenant 207/06/2024VUILLEMIN Benoit
Base d'Osselle : renouvellement de la convention avec le club Besançon Triathlon07/06/2024VUILLEMIN Benoit
Action Coeur de Ville : délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de Besançon07/06/2024ROUTHIER Pascal
Compétence cimetières et crématoriums Commune de Serre les Sapins - Extension du cimetière Enquête Publique et Autorisation Préfectorale 07/06/2024NAPPEZ Anthony
SAS ANDIERS PV - pacte d'associés et convention d'avance en compte courant07/06/2024NAPPEZ Anthony
Projet photovoltaïque des Andiers - Actualisation des conditions financières07/06/2024NAPPEZ Anthony
Fonds Climat : Attribution de fonds de concours à la commune de Nancray07/06/2024GAGLIOLO Lorine
Participation au 4ème Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 202407/06/2024ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et de signer le marché de gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie07/06/2024ZEHAF Marie
Renouvellement du marché pour l'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains et le tramway du réseau Ginko 07/06/2024ZEHAF Marie
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des voiries transférées et de prestations d'entretien pour les voiries de la zone d'activité Eurespace l'Echange sur la commune de Chemaudin et Vaux 07/06/2024GUYEN Yves
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Débat sur les orientations générales07/06/2024LAROPPE Aurélien
Commune de Besançon – Modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien07/06/2024LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2023 par Grand Besançon Métropole - Rapport de synthèse07/06/2024LAROPPE Aurélien
Exercice du droit de préemption urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 202307/06/2024LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Gennes 07/06/2024LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Montferrand-le-Château 07/06/2024LAROPPE Aurélien
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet07/06/2024LAROPPE Aurélien
Taxe d'aménagement - Création d'un secteur de taux majoré - Commune de Gennes07/06/2024LAROPPE Aurélien
Taxe d'aménagement - Création d'un secteur à taux majoré - Commune de Pelousey07/06/2024LAROPPE Aurélien
Prestations topographiques et des géomètre-experts autorisation de signature de l'accord cadre07/06/2024LAROPPE Aurélien
ZAC TEMIS – CORRIDOR VERT : Conventions de superposition d'affectations au profit De Grand Besançon Métropole 07/06/2024BARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année 2024/202507/06/2024ORY Gilles
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises Accompagnement à la maîtrise d'ouvrage en phases études et travaux - Avenant à la convention 07/06/2024ORY Gilles
Rhodiaceta - Principes de fonctionnement de la base outdoor07/06/2024ORY Gilles
Fonds Manifestations Sportives - attribution d'une subvention à Jura Cyclisme pour l'organisation de la Classic Grand Besançon07/06/2024ORY Gilles
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Institut pour la Prévention des Vulnérabilités liées à la Santé (IPVS)07/06/2024ORY Gilles
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement du système d'assainissement de Port Douvot07/06/2024LIME Christophe
Interconnexion en eau potable des territoires: avenant n°1 à la convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et Grand Besançon Métropole07/06/2024LIME Christophe
Coopération décentralisée avec Douroula - Convention avec la Ville de Besançon, l'agence CORADE et GBM et attribution d'une subvention07/06/2024LIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la location et la livraison de bouteilles de chlore gazeux liquéfié07/06/2024LIME Christophe
Motion contre le projet de révision de la directive européenne sur les poids lourds ouvrant la circulation sur les routes européennes aux méga-camions07/06/2024VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024 24/04/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil24/04/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil24/04/2024VIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures24/04/2024VIGNOT Anne
Modification de désignation d'un membre du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement du Grand Besançon Métropole24/04/2024LIME Christophe
Budget Primitif 202424/04/2024BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)24/04/2024BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 202424/04/2024BAULIEU Gabriel
Validation du rapport de la CLECT24/04/2024VIGNOT Anne
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 24/04/2024ORY Gilles
Convention de suivi de gestion des boues des stations d'épuration de GBM avec la Chambre Interdépartementale d'Agriculture 25-90 pour la période 2024-202624/04/2024LIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement, reversement des redevances d'assainissement collectif et de la redevance Agence de l'Eau24/04/2024LIME Christophe
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 202424/04/2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions Animation porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 202424/04/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes"24/04/2024COUDRY Sébastien
Tourisme - Base d'Osselle : marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle - autorisation de signature24/04/2024VUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : approbation des tarifs 202424/04/2024VUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : redevance pour une activité de restauration/snack24/04/2024VUILLEMIN Benoit
Mise en oeuvre d'une zone agricole protégée24/04/2024GAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur OUEST - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST-tranche 224/04/2024NAPPEZ Anthony
Fonds « Climat » - Attribution de fonds de concours à la commune d' Avanne-Aveney 24/04/2024GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers-Lieux BFC" - Signature d'une convention 24/04/2024GAGLIOLO Lorine
Autorisation de signature - Adaptation du tour en fosse au centre de maintenance Tramway 24/04/2024ZEHAF Marie
Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable Autorisation de signature de l'accord-cadre 24/04/2024GAVIGNET Gilbert
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civile d'éclairage public et de génie civil de télécommunication - rue de Bellevue à Châtillon le Duc24/04/2024GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole à Besançon24/04/2024GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de la Gare à Roche-lez-Beaupré24/04/2024GUYEN Yves
Festival Outdoor Grandes Heures Nature- Edition 2024 Programmation et budget prévisionnels24/04/2024BOUSSO François
CRR - Vote des tarifs liés aux dépenses du Conservatoire dans le cadre de ses activités culturelles et pédagogiques 24/04/2024ORY Gilles
CRR-Demande de renouvellement d'agrément pour les enseignements préparant à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique24/04/2024ORY Gilles
Mise en place de l'automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en radio-identification (RFID) Réajustement de la demande de subvention FEDER24/04/2024ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, supérieures à 23 000 €24/04/2024ORY Gilles
Motion pour le respect et la défense de nos valeurs républicaines24/04/2024BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 202315/03/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil15/03/2024VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil15/03/2024VIGNOT Anne
Installation de conseillers communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures15/03/2024VIGNOT Anne
Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Désignation de délégués15/03/2024VIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole15/03/2024VIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 202415/03/2024BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes15/03/2024VIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 15/03/2024VIGNOT Anne
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Grand Besançon Métropole15/03/2024VIGNOT Anne
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024 - Grand Besançon Métropole15/03/2024VIGNOT Anne
Conseil de Développement Participatif : Bilan 2023, modification du Règlement Intérieur15/03/2024GRIMAITRE Olivier
Transfert partiel de la compétence lecture publique à GBM15/03/2024ORY Gilles
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques15/03/2024LIME Christophe
Convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole15/03/2024LIME Christophe
Convention d'acceptation d'effluents à la station de traitement des eaux usées de Cussey-sur-l'Ognon entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Pays Riolais concernant les communes d'Etuz, de Boulot et de Bussières15/03/2024LIME Christophe
Avenant à la convention avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement15/03/2024LIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour l'instrumentation des sites d'eau potable de GBM15/03/2024LIME Christophe
Convention de délégation à la SNCF pour la fourniture d'une prestation ponctuelle pour la réalisation d'une traversée de voies pour des eaux usées15/03/2024LIME Christophe
Mission locale - Soutien 202415/03/2024VUILLEMIN Benoit
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 202415/03/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)15/03/2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Demande d'adhésion de GBM au sein de la gouvernance de l'EPCC ISBA15/03/2024VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'uFC - animation du futur CMQE Santé15/03/2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche Soutien contrats doctoraux uFC 2023 – Avenant 1 15/03/2024BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA au salon SIMI 202315/03/2024BODIN Nicolas
Participation de SEDIA au salon SIMI 202315/03/2024BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Quartiers 203015/03/2024ETEVENARD Marie
Programme Centralités rurales en Région : convention entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole et la commune de Saint-Vit15/03/2024ROUTHIER Pascal
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 202415/03/2024GAGLIOLO Lorine
Déploiement de nouvelles modalités de collecte des cartons au centre-ville de Besançon15/03/2024HUOT Daniel
Fonds Climat : attribution de fonds de concours aux communes de Torpes, Pelousey, Bonnay et les Auxons15/03/2024GAGLIOLO Lorine
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent Autorisation de signature du marché.15/03/2024HUOT Daniel
Validation du Programme de requalification et de création de voirie15/03/2024GUYEN Yves
Adoption de la Charte Logistique Urbaine Durable dans le cadre du programme InTerLUD 15/03/2024ZEHAF Marie
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires15/03/2024ZEHAF Marie
Eclairage Public Programme de travaux 2024 Demandes de subventions 15/03/2024GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Lieu-dit « Cayenne » à Châtillon-Le-Duc15/03/2024GUYEN Yves
Enfouissement de réseaux Rue Beaupré à Roche-Lez-Beaupré15/03/2024GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications route de la Gare à Larnod 15/03/2024GUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs 15/03/2024GUYEN Yves
Avenant n°16 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko15/03/2024ZEHAF Marie
Travaux d'entretien courant de la voirie - Autorisation de signature de l'accord-cadre 15/03/2024GUYEN Yves
Réalisation d'analyses dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole Autorisation de signature de l'accord-cadre 15/03/2024GUYEN Yves
Fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'abris à vélos et de boxes à vélos sécurisés Autorisation de signature de l'accord cadre15/03/2024ZEHAF Marie
Prolongation de la gestion transitoire des bornes de recharge IRVE (Infrastructures de recharge pour Véhicules électriques) par le SYDED15/03/2024ZEHAF Marie
Marché d'affrètement - Exploitation des services de transport public réguliers de voyageurs périurbains et scolaires du réseau Ginko - Autorisation de lancement et de signature15/03/2024ZEHAF Marie
Bilan du Projet de Territoire Action Grand Besançon15/03/2024BARTHELET Catherine
Programme de travail 2024 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-202515/03/2024MAGNIN-FEYSOT Christian
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de la concertation préalable sur le projet - d'extension de l'entreprise ULOG15/03/2024LAROPPE Aurélien
SMPSI - ZAC TEMIS - Modification du programme des équipements publics15/03/2024BARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Adaptation du dispositif de collaboration avec les communes15/03/2024LAROPPE Aurélien
Modification du règlement intérieur de Grand Besançon Métropole15/03/2024VIGNOT Anne
Convention avec la SNCF pour la réalisation de travaux dans le cadre du Pôle d'échange multimodal (PEM) de Saône15/03/2024GUYEN Yves