Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025
2025
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Liste des délibérations du 20/02/2025 (inaccessible)Aucune délibération renseignée pour l'instant
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de France | VIGNOT Anne |
| Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matériels | VIGNOT Anne |
| Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de base | VIGNOT Anne |
| Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitives | POULIN Anthony |
| Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Tarification de la Citadelle et activités réceptives | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'évènement Carnaval 2025 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise | MICHEL Carine |
| Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-Arts | CYPRIANI Benoît |
| Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi Veil | HALLER Valérie |
| Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECA | BRAUCHLI Fabienne |
| Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue Oudet | LAROPPE Aurélien |
| Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille | CAULET Claudine |
| Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-2026 | CAULET Claudine |
| Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateurs | CAULET Claudine |
| Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| Evolution du périmètre scolaire des écoles élémentaires Charles Fourier et Albrecht Durer | CAULET Claudine |
| Aide exceptionnelle à la Caisse des Ecoles | CAULET Claudine |
| Aides à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoire | CHASSAGNE Aline |
| Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) | AEBISCHER Elise |