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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2022

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Compte-rendu du 19/05/2022 (inaccessible)
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délibérations
01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
04 - Budget Primitif 2022POULIN Anthony
05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2022POULIN Anthony
06 - Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)CYPRIANI Benoît
07 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022POULIN Anthony
08 - Règlement du temps de travail - Sujétion d'engagement et de continuité de service publicAEBISCHER Elise
09 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle, et reconstruction de la restauration - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesCHAUVET Annaïck
10 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire de la Butte - Rénovation extension de la maternelle et reconstruction de la restauration - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
11 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2022 - Programme de travaux - Demandes de subventionsVIGNOT Anne
12 - Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 3VIGNOT Anne
13 - Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2022VIGNOT Anne
14 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2022GHEZALI Abdel
15 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Rôle d'affouage 2022VIGNOT Anne
16 - Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2022CHAUVET Annaïck
17 - Cession de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
18 - Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2022CHAUVET Annaïck
19 - NPRU Planoise - Avenant n° 3CHAUVET Annaïck
20 - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise – ajustement de la demande de subvention FEDERPOULIN Anthony
21 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par Habitat 25 d'un immeuble situé 4 à 8 rue de BruxellesPOULIN Anthony
22 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par loge.GBM de 2 immeubles situés 32 et 34 rue des Flandres Dunkerque 1940 et 2 à 8 rue de ChampagnePOULIN Anthony
23 - Cession d'un terrain à M. Patrick FLORIN, chemin des Graviers BlancsPOULIN Anthony
24 - Echange de terrains avec la société SODEBIS rue de l'Oratoire et rue de l'AmitiéPOULIN Anthony
25 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché publicCYPRIANI Benoît
26 - Renouvellement du parc d'horodateurs - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché publicCYPRIANI Benoît
27 - Accord au classement au titre des monuments historiques de l'aqueduc antique d'ArcierCHASSAGNE Aline
28 - Projet de jardins à la CitadelleCHASSAGNE Aline
29 - Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement avec Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2022CHASSAGNE Aline
31 - Emergences - Première attribution 2022CHASSAGNE Aline
32 - Vente annuelle de documents issus des collections des bibliothèques municipalesCHASSAGNE Aline
33 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
34 - Subvention à des séjours scolaires et autres projets d'écoleCAULET Claudine
35 - Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature du marché publicCAULET Claudine
36 - Convention de partenariat entre le Sybert et la Ville de Besançon – Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfantCAULET Claudine
37 - Avenant n° 3 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au volet enfance du contrat enfance et jeunesseCAULET Claudine
38 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2022 - AcomptesMICHEL Carine
39 - Attribution de subventions de fonctionnement 2022 aux associations ALEDD et COPCMICHEL Carine
40 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2022MICHEL Carine
41 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
42 - Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-ComtéBERTAGNOLI Kévin
43 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2022VIGNOT Anne
44 - Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conditions de travail des agents de la Ville de BesançonAEBISCHER Elise
45 - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026AEBISCHER Elise
46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 22 emploisAEBISCHER Elise
47 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxGHARET Sadia
48 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à l'association Koassanga dans le cadre de la coopération décentraliséeGHARET Sadia
49 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxGHARET Sadia
50 - Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
51 - Congrès - Attribution de subvention - Deuxième répartition au titre de l'année 2022VIGNOT Anne
délibérations
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Analyse des Besoins Sociaux 2021WANLIN Sylvie
4. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
5. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)AEBISCHER Elise
6. Orientations Budgétaires 2022POULIN Anthony
7. Charte de partenariat entre Grand Besançon Métropole / Ville de Besançon et la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région BVC niveau départemental Doubs pour un meilleur accès des petites et moyennes entreprises à la commande publiquePOULIN Anthony
8. Mise en place des "Pétitions citoyennes"BERTAGNOLI Kévin
9. Acceptation d'une donation au profit du Musée de la résistance et de la déportation dans le cadre de la succession SELB-BOGE et proposition de répartition du donCHASSAGNE Aline
10. Plan de sauvegarde des oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du TempsCHASSAGNE Aline
11. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
12. Préparation de la rentrée 2022-2023 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireCAULET Claudine
13. Préparation de la rentrée scolaire 2022-2023 - Evolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
14. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2021 et perspectives 2022MICHEL Carine
15. Subvention Carnaval 2022 au Comité des FêtesBERTAGNOLI Kévin
16. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAEBISCHER Elise
18. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
19. Liste des Emplois Permanents - Récapitulatif au 1er janvier 2022AEBISCHER Elise
20. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi et suppression d'un emploiAEBISCHER Elise
21. Risques statutaires du personnelAEBISCHER Elise
22. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022POULIN Anthony
23. Congrès - Attribution de subvention - Première répartition au titre de l'année 2022AEBISCHER Elise
24. Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
25. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'aidesPOULIN Anthony
26. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2020POULIN Anthony
27. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2022BRAUCHLI Fabienne
28. Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
29. Marché de fourniture et de livraison de Granulés de Bois via le groupement de commandes du SYDED (Syndicat mixte d'énergie du Doubs) - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandesCHAUVET Annaïck
30. Soutien à l'AJENA pour la création de la Plateforme Transfrontalière HistorénoCHAUVET Annaïck
31. Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité, toutes puissances souscrites, ainsi que ses services associésCHAUVET Annaïck
32. Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES Lotissement Thomas Edison - Cession des lots n° 2 et 4 à Grand Besançon MétropolePOULIN Anthony
33. Acquisition à la SAFER Bourgogne-Franche-Comté de diverses parcelles sises chemin des ChampsPOULIN Anthony
34. Acquisition à M. François PALISSOT d'une parcelle cadastrée section PZ n° 42 sise chemin de VieilleyPOULIN Anthony
36. Voeu : Besançon, solidaire avec le peuple ukrainienVIGNOT Anne
35. Attribution d'une subvention au Comité international de la Croix-Rouge en soutien au peuple ukrainienVIGNOT Anne
délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivantsPOULIN Anthony
04. Convention de gestion du centre de vaccination de Besançon entre la Ville et Profession Sport loisirs 25, situé sur les sites du gymnase Résal et de la Polyclinique de Franche-ComtéPOULIN Anthony
05. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) - Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelleWANLIN Sylvie
06. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
07. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2021 et reconduction au 01/01/22MICHEL Carine
08. SEM Aktya - Actualisation du pacte d'actionnairesAEBISCHER Elise
09. Validation des rapports de la CLECTPOULIN Anthony
10. Convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable publicPOULIN Anthony
11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint technique (couvreurs) au sein du Département Architecture et Bâtiments et création de 8 emplois d'auxiliaire de puériculture au sein de la Direction de la Petite EnfanceAEBISCHER Elise
12. Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
13. Protocole du temps de travail - Ajustements diversAEBISCHER Elise
14. Relations Internationales - Attribution d'une subvention à la commune de Douroula dans le cadre de la coopération décentraliséeGHARET Sadia
15. Cession d'un délaissé à M. et Mme Arnaud CALCAGNI - 1 rue PhisalixPOULIN Anthony
16. NPRU Planoise : Transactions foncières entre la Ville et les bailleurs (Néolia, Loge.GBM, Habitat 25)POULIN Anthony
17. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Montfaucon - Autorisation de signatureCYPRIANI Benoît
18. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Morre - Autorisation de signer la conventionCYPRIANI Benoît
19. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Lancement de l'opération et constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention - Election d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesGHEZALI Abdel
20. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreGHEZALI Abdel
21. Bilan de la CCSPL 2021GHEZALI Abdel
22. Direction Citadelle - Projet CitamixCHASSAGNE Aline
23. Convention de renouvellement du service commun d'Archéologie Préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
24. La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2022CHASSAGNE Aline
25. Vie Etudiante - Subvention à ESN Besançon Forum Ca Me Dit l'InternationalVIGNOT Anne
26. Motion de la ville de Besançon sur le contexte de forte augmentation des prix de l'énergieVIGNOT Anne