Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2021
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Vidéo du conseil | 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021 | VIGNOT Anne |
| 02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant | VIGNOT Anne |
| 05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance | VIGNOT Anne |
| 06. Décision Modificative n° 2 - 2021 | POULIN Anthony |
| 07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements | POULIN Anthony |
| 08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques | POULIN Anthony |
| 09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| 10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne | POULIN Anthony |
| 11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19 | MICHEL Carine |
| 13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020 | CAULET Claudine |
| 14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance | CAULET Claudine |
| 15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture | CHASSAGNE Aline |
| 17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD | CHASSAGNE Aline |
| 21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales | CHASSAGNE Aline |
| 23. Emergences - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume | CHASSAGNE Aline |
| 26. Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 27. Subventions au sport de haut niveau individuel | GHEZALI Abdel |
| 28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde " | CAULET Claudine |
| 29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021 | MICHEL Carine |
| 30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs | CYPRIANI Benoît |
| 31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite | CYPRIANI Benoît |
| 32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie | CYPRIANI Benoît |
| 33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| 34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant | POULIN Anthony |
| 35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte | AEBISCHER Elise |
| 36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education | AEBISCHER Elise |
| 37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | AEBISCHER Elise |
| 38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
| 39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel | AEBISCHER Elise |
| 40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles | AEBISCHER Elise |
| 41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour | AEBISCHER Elise |
| 42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon | VIGNOT Anne |
| 43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg | GHARET Sadia |
| 44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires | VIGNOT Anne |
| 45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations | VIGNOT Anne |
| 46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| 47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus | VIGNOT Anne |
| 48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021 | POULIN Anthony |
| 49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude | CHASSAGNE Aline |
| 50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3 | POULIN Anthony |
| 51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière | VIGNOT Anne |
| 52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2 | BRAUCHLI Fabienne |
| 53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
| 54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon | BRAUCHLI Fabienne |
| 55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021 | CHAUVET Annaïck |
| 56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition | VIGNOT Anne |
| 57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale | POULIN Anthony |
| 58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal | POULIN Anthony |
| 59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia | POULIN Anthony |
| 60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate | POULIN Anthony |
| 61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot | POULIN Anthony |
| 62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | POULIN Anthony |
| 63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu | POULIN Anthony |
| 64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés | CHAUVET Annaïck |
| 65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention | CHAUVET Annaïck |
| 66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| 67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics | CYPRIANI Benoît |
| 68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières | VIGNOT Anne |
| 01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 2021 | VIGNOT Anne |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Association Terragilis | VIGNOT Anne |
| 04 - Bilan de la formation des élus 2020 | VIGNOT Anne |
| 05 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2020 | VIGNOT Anne |
| 06 - Comptes de gestion 2020 de M. le Trésorier du Grand Besançon | POULIN Anthony |
| 07 - Compte administratif 2020 | POULIN Anthony |
| 08 - Affectation des résultats 2020 pour le budget principal et les budgets annexes | POULIN Anthony |
| 09 - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2021 | POULIN Anthony |
| 10 - Grille d'analyse des actions en matière Environnementale, Climatique et Sociale des établissements bancaires - Rapport d'information | POULIN Anthony |
| 11 - SPL Territoire 25 - Vie sociale - Nouveaux actionnaires | POULIN Anthony |
| 12 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières | VIGNOT Anne |
| 13 - Renouvellement de la convention avec GBM concernant la gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestations | VIGNOT Anne |
| 14 - Règlement du temps de travail | AEBISCHER Elise |
| 15 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | AEBISCHER Elise |
| 16 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | AEBISCHER Elise |
| 17 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives auprès de la Direction des Sports | AEBISCHER Elise |
| 18 - Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| 19 - Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 | AEBISCHER Elise |
| 20 - Evolution des régimes indemnitaires | AEBISCHER Elise |
| 21 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public | AEBISCHER Elise |
| 22 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | VIGNOT Anne |
| 23 - Relations Internationales - Appel à projets de la Ville de Besançon - Attribution de subventions - Année 2021 | POULIN Anthony |
| 24 - Soutien à l'Union des Commerçants de Besançon - Attribution d'une subvention exceptionnelle et signature d'une convention | VIGNOT Anne |
| 25 - Organisation des Instants Gourmands et du marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Modalités d'occupation du domaine public et signature d'une convention avec l'association | POULIN Anthony |
| 26 - Opération « Boostez vos commerces » - Signature d'une convention avec l'OCAB | POULIN Anthony |
| 27 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2021 | GHARET Sadia |
| 28 - Dénomination de commune touristique | CHASSAGNE Aline |
| 29 - Tarifs pour 2023 et 2024 des salles et des formations de la Vie associative | MICHEL Carine |
| 30 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté | BERTAGNOLI Kévin |
| 31 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association ATMO Bourgogne-Franche-Comté | SPICHER Gilles |
| 32 - Accord-cadre relatif à des prestations de sécurité des bâtiments et des espaces publics (alarmes intrusions, contrôles d'accès et vidéo protection) pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| 33 - Réhabilitation de la piscine de Chalezeule - Lot n° 8 Résine/revêtement bassins et de sols/équipements bassins - Protocole d'accord transactionnel avec la société ETANDEX | CHAUVET Annaïck |
| 34 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2022 | BRAUCHLI Fabienne |
| 35 - Convention annuelle d'objectif 2021 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 36 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 | BRAUCHLI Fabienne |
| 37 - Démarche Bâtiments durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILIS | CHAUVET Annaïck |
| 38 - Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation | POULIN Anthony |
| 39 - Projets de vente de logements sociaux par Loge.GBM dans le cadre de sa Convention d'Utilité Sociale | POULIN Anthony |
| 40 - Concession d'aménagement Viotte - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 41 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 27 avril 2021 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 42 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 43 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2022 | POULIN Anthony |
| 44 - Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil Municipal | POULIN Anthony |
| 45 - Opérations Immobilières réalisées en 2020 - Rapport de Synthèse | POULIN Anthony |
| 46 - Education - Achat de repas en liaison froide - Autorisation de signature des marchés | CAULET Claudine |
| 47 - Vie Etudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants " | CAULET Claudine |
| 48 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Radiation d'ouvrages | CHASSAGNE Aline |
| 49 - La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scènes Nationales de Besançon - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 50 - Fête de la Musique 2021 - Attribution de subventions aux associations culturelles | CHASSAGNE Aline |
| 51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2021 | VIGNOT Anne |
| 52 - Soirées Granvelle - Soirée de clôture Mardis des rives | CHASSAGNE Aline |
| 53 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention | CHASSAGNE Aline |
| 54 - Subvention aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 55 - Remboursement activités aquatiques saison 2020/2021 | GHEZALI Abdel |
| 56 - Subventions au sport de haut niveau | GHEZALI Abdel |
| 57 - Vital été 2021 | GHEZALI Abdel |
| 58 - RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards - Beure | POULIN Anthony |
| 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 31 mars et 19 avril 2021 | VIGNOT Anne |
| 2. Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation à la Maire relative à la gestion des services publics | VIGNOT Anne |
| 3. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 5. Prés-de-Vaux Grands Projets - Création d'un pôle nautique et outdoor - Engagement de l'opération et demandes de subventions | GHEZALI Abdel |
| 6. Candidature de la Ville de Besançon à la labellisation Cit'ergie Gold - Plan d'Actions "Besançon agit pour le Climat" 2021 - 2026 | CHAUVET Annaïck |
| 7. Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2021 | CHAUVET Annaïck |
| 8. Convention entre la Ville de BESANCON, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte - 15) | CHAUVET Annaïck |
| 9. Projet de requalification de la cour et des abords du site de l'école élémentaire Brossolette - Demandes de subventions | CAULET Claudine |
| 10. Gratuité des Musées et tarifs adaptés à la Citadelle - réouverture mai 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 11. Kursaal - Tarifs dérogatoires 2021 - Mesure Covid-19 | MICHEL Carine |
| 12. Occupation du domaine public : Exonération des droits de terrasses et étalages | CYPRIANI Benoît |
| 13. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2021 | VIGNOT Anne |
| 14. Acquisition d'un système d'information des bibliothèques - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre - Demandes de subventions | POULIN Anthony |
| 15. Expérimentation de la Pive, comme nouveau mode de paiement au sein de certaines régies de recettes de la Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| 16. Actualisation de la liste des emplois permanents | AEBISCHER Elise |
| 17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | AEBISCHER Elise |
| 18. Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun | AEBISCHER Elise |
| 19. Aide financière à l'association ALEDD ¿ Soutien au financement de l'achat d'un véhicule | AEBISCHER Elise |
| 20. Vie Etudiante - Avenant à la convention tripartite Ville de Besançon, CROUS BFC et UFC - Ressourcerie campus Bouloie-Temis | VIGNOT Anne |
| 21. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | VIGNOT Anne |
| 22. Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino municipal de Besançon - Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat | CHASSAGNE Aline |
| 23. Convention avec l'office de tourisme et des congrès du Grand Besançon pour l'année 2021 | POULIN Anthony |
| 24. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2021 | POULIN Anthony |
| 25. Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires | GHARET Sadia |
| 26. Relations internationales - Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | POULIN Anthony |
| 27. Maîtrise d'oeuvre pour la construction du jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 3 | CHAUVET Annaïck |
| 28. Accord cadre pour l'acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics - Autorisation de signature | CHAUVET Annaïck |
| 29. Cessions de matériels, véhicules et engins réformés | CHAUVET Annaïck |
| 30. Reconversion du site Vauban - Acquisition de la seconde tranche à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC et cession à Crédit Mutuel filière aménagement | BRAUCHLI Fabienne |
| 31. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédant - Attribution de subvention à M. Jérôme DILLENSEGER | POULIN Anthony |
| 32. Stérilisation des chats errants | BRAUCHLI Fabienne |
| 33. Rythme scolaire à la rentrée 2021 pour la période 2021-2024 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon | CAULET Claudine |
| 34. Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre la Ville de Besançon et le Sybert | CAULET Claudine |
| 35. Don manuel d'une collection de dessins de l'abbé Jean Garneret au Musée comtois | CHASSAGNE Aline |
| 36. Réaffectation des recettes équivalent à 1 euro par entrée payante à la Citadelle le 12 juin 2021 en faveur de l'association FERUS qui oeuvre pour le Lynx | BRAUCHLI Fabienne |
| 37. Musées du Centre - Conventions cadre avec la Boutique Jeanne Antide, le CHU, le CLA, METI (SHLS UFC), PAIDEIA, PARI et le SPIP-MA-CSL | GHEZALI Abdel |
| 38. Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du temps | CHASSAGNE Aline |
| 39. Emergences - Première attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 40. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 41. Fixation de divers tarifs pour la saison 2021/2022 | GHEZALI Abdel |
| 42. Subventions Vie associative - 1ère attribution 2021 | MICHEL Carine |
| 43. Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2021 | MICHEL Carine |
| 44. Tarifs pour la saison 2021/2022 des Maisons de quartier municipales | MICHEL Carine |
| 45. Motion "Besançon, zone de liberté LGBTQI+" |
| 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance | VIGNOT Anne |
| 2. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil Municipal | VIGNOT Anne |
| 3. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérim | AEBISCHER Elise |
| 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021 | VIGNOT Anne |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) | BERTAGNOLI Kévin |
| 5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau Obépine | SPICHER Gilles |
| 6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de Santé | SPICHER Gilles |
| 7. Budget Primitif 2021 | POULIN Anthony |
| 8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021 | POULIN Anthony |
| 9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2021 | CAULET Claudine |
| 10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2021 | GHEZALI Abdel |
| 11. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2021 | BRAUCHLI Fabienne |
| 12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| 13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLIN | POULIN Anthony |
| 14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| 15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de Besançon | WANLIN Sylvie |
| 16. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-2023 | AEBISCHER Elise |
| 17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés » | AEBISCHER Elise |
| 18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'Education | AEBISCHER Elise |
| 19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de Chailluz | BRAUCHLI Fabienne |
| 20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentaires | CHAUVET Annaïck |
| 21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2021 | BRAUCHLI Fabienne |
| 22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à Besançon | CHAUVET Annaïck |
| 23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de Besançon | CHAUVET Annaïck |
| 24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de Besançon | CYPRIANI Benoît |
| 25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'art | CYPRIANI Benoît |
| 26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDP | POULIN Anthony |
| 27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des Champs | POULIN Anthony |
| 28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la Malate | POULIN Anthony |
| 29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la Malate | POULIN Anthony |
| 30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et Connexions | POULIN Anthony |
| 31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première Programmation | AEBISCHER Elise |
| 33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélection | CHASSAGNE Aline |
| 35. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | CAULET Claudine |
| 37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - Acomptes | CAULET Claudine |
| 38 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 2021 | CAULET Claudine |
| 39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC) | CAULET Claudine |
| 40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de convention | CAULET Claudine |
| 41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB) | CAULET Claudine |
| 42. Subvention à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| 43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au public | GHEZALI Abdel |
| 44. Règlement de privatisation des espaces des musées du Centre | CHASSAGNE Aline |
| 45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| 46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproduction | CHASSAGNE Aline |
| 47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec Ammareal | CHASSAGNE Aline |
| 48. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 2021 | CAULET Claudine |
| 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 04 - Analyse des Besoins Sociaux 2020 | WANLIN Sylvie |
| 05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019) | AEBISCHER Elise |
| 06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable | POULIN Anthony |
| 07 - Orientations Budgétaires 2021 | POULIN Anthony |
| 08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé Publique | SPICHER Gilles |
| 09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transaction | CYPRIANI Benoît |
| 10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLE | CHASSAGNE Aline |
| 11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts | CHASSAGNE Aline |
| 13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventions | CHASSAGNE Aline |
| 14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | CHASSAGNE Aline |
| 15 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 2024 | CHASSAGNE Aline |
| 16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT | CHASSAGNE Aline |
| 17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France) | CHASSAGNE Aline |
| 18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| 19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJE | CAULET Claudine |
| 20 - Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 21 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 2021 | CAULET Claudine |
| 22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté | CAULET Claudine |
| 23 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/2021 | MICHEL Carine |
| 24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local). | POULIN Anthony |
| 25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômage | AEBISCHER Elise |
| 26 - Liste des emplois permanents au 01/01/2021 | AEBISCHER Elise |
| 27 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 2021 | AEBISCHER Elise |
| 28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | VIGNOT Anne |
| 29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise | BRAUCHLI Fabienne |
| 30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadre | BRAUCHLI Fabienne |
| 31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics. | CHAUVET Annaïck |
| 32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments | CHAUVET Annaïck |
| 33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions | CHAUVET Annaïck |
| 34 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 5 | CHAUVET Annaïck |
| 35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bail | CHAUVET Annaïck |
| 36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché public | CHAUVET Annaïck |
| 37 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 25 | POULIN Anthony |
| 38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLER | POULIN Anthony |
| 39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du Doubs | POULIN Anthony |
| 40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS Filog | POULIN Anthony |
| 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2020 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03. Convention Police Municipale - Police Nationale | CYPRIANI Benoît |
| 04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI) | CYPRIANI Benoît |
| 05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travail | POULIN Anthony |
| 06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des Vaîtes | BERTAGNOLI Kévin |
| 07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) | POULIN Anthony |
| 08. Validation des rapports de la CLECT | POULIN Anthony |
| 09. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 910706 | CHAUVET Annaïck |
| 10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| 11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges | CHAUVET Annaïck |
| 12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantation | POULIN Anthony |
| 13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuel | VIGNOT Anne |
| 14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté | CHASSAGNE Aline |
| 15. Subvention à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| 16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le Sybert | CAULET Claudine |