 | 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | FOUSSERET Jean-Louis |
| 03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs | FOUSSERET Jean-Louis |
| 04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-Comté | DARD Danielle |
| 06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | BIZE Thibaut |
| 07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | BIZE Thibaut |
| 08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | BIZE Thibaut |
| 09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité | MICHEL Carine |
| 10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de service | MICHEL Carine |
| 11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité Publique | MICHEL Carine |
| 12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux Usagers | MICHEL Carine |
| 13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent | MICHEL Carine |
| 14 - Crématorium - Tarifs 2020 | MICHEL Carine |
| 15 - Cession de matériels bureautiques | FOUSSERET Jean-Louis |
| 16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle convention | EL-YASSA Myriam |
| 17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de Besançon | DEVESA Cyril |
| 18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de Vesoul | DEVESA Cyril |
| 19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens » | DEVESA Cyril |
| 20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolaires | DAHOUI Yves-Michel |
| 21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | REBRAB Rosa |
| 22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International " | POULIN Anthony |
| 23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape game | GHEZALI Abdel |
| 24 - Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-Esprit | BONTEMPS Patrick |
| 26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | MORTON Thierry |
| 27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre | BONTEMPS Patrick |
| 28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | FOUSSERET Jean-Louis |
| 29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipal | FOUSSERET Jean-Louis |
| 30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCI | FOUSSERET Jean-Louis |
| 31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCAB | FOUSSERET Jean-Louis |
| 32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | POUJET Yannick |
| 33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020 | POUJET Yannick |
| 34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenant | THIEBAUT Catherine |
| 35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadre | THIEBAUT Catherine |
| 36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018 | LIME Christophe |
| 37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère Programmation | BODIN Nicolas |
| 38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2 | BODIN Nicolas |
| 39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'information | FOUSSERET Jean-Louis |
| 40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - Protocole | BODIN Nicolas |
| 41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine public | BODIN Nicolas |
| 42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue Oudet | BODIN Nicolas |
| 43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy " | BODIN Nicolas |
| 44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'Europe | BODIN Nicolas |
| 45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| 46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384 | BODIN Nicolas |
| 47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée Thierry | BODIN Nicolas |
| 48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue Battant | BODIN Nicolas |
| 49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'Escale | BODIN Nicolas |
| 50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrés | FOUSSERET Jean-Louis |
| 51 - Attribution de Téléphones Grave Danger | POISSENOT Danielle |
| 52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation | |
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