 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structures | Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) | Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Plan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols | Plan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Rapport développement durable 2024 | Rapport développement durable 2024 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Candidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy Award | Candidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy Award | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2024 | Compte de gestion 2024 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Compte Administratif 2024 | Compte Administratif 2024 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexes | Affectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexes | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 2025 | Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 2025 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Analyse des besoins sociaux 2024 | Analyse des besoins sociaux 2024 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024 | Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Aide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de Besançon | Aide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de Besançon | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-Claude | Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-Claude | MICHEL Carine |
| Télécharger PDF Aide au sport de haut niveau | Aide au sport de haut niveau | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 2025 | Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 2025 | TERZO André |
| Télécharger PDF Vital été 2025 | Vital été 2025 | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Gestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à disposition | Gestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à disposition | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF SEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120 auprès d'Action Logement | SEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120 auprès d'Action Logement | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Poursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de Besançon | Poursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Convention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la Ville | Convention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la Ville | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 2025 | Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service Civique | Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service Civique | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028 | Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028 | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie Ville de Besançon | Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Egalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales | Egalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales | HALLER Valérie |
| Télécharger PDF Attribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondiale | Attribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondiale | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Jumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United Gospel | Jumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United Gospel | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Aides au fonctionnement aux radios locales associatives | Aides au fonctionnement aux radios locales associatives | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux » | Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux » | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 » | Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 » | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché public | Fêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché public | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de Besançon | Action Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon | Action Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Contrat de Ville Quartier 2030 Dotation Politique de la Ville 2025 | Contrat de Ville Quartier 2030 Dotation Politique de la Ville 2025 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 2025 | Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 2025 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Quartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté | Quartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Démarche Eco Quartier de Planoise Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier » | Démarche Eco Quartier de Planoise Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier » | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public | Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise | Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Projet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics Demande de subventions | Projet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics Demande de subventions | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Echange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à Velotte | Echange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à Velotte | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19) | Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19) | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Avenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La Butte | Avenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La Butte | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Validation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publique | Validation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publique | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de Besançon | Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/2027 | Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/2027 | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) | Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Dénomination d'espaces publics | Dénomination d'espaces publics | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du Muséum | Citadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du Muséum | BOUSSO François |
| Télécharger PDF Musées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-sociales | Musées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-sociales | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Musées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiques | Musées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiques | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Archives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numérisées | Archives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numérisées | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - Conventionnement | Etablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - Conventionnement | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Soirée de clôture Mardis des rives 2025 | Soirée de clôture Mardis des rives 2025 | GRIMAITRE Olivier |
| Télécharger PDF Emergences - Première session de soutien 2025 | Emergences - Première session de soutien 2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Aide 2025 à l'association Côté Cour | Aide 2025 à l'association Côté Cour | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-2026 | Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-2026 | BILLEREY Pascale |
| Télécharger PDF Tickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunes | Tickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunes | SOURISSEAU Nathan |
| Télécharger PDF Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée 2025 | Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée 2025 | SOURISSEAU Nathan |
| Télécharger PDF Service public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | Service public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à Besançon | Avenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à Besançon | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Handicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et Herriot | Handicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et Herriot | BILLEREY Pascale |
| Télécharger PDF Evolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midi | Evolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midi | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB » | Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB » | BERTAGNOLI Kévin |
| Télécharger PDF Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur » | Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur » | CAULET Claudine |