Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020
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Vidéo du conseil | 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | FOUSSERET Jean-Louis |
| 03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs | FOUSSERET Jean-Louis |
| 04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-Comté | DARD Danielle |
| 06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | BIZE Thibaut |
| 07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | BIZE Thibaut |
| 08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | BIZE Thibaut |
| 09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité | MICHEL Carine |
| 10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de service | MICHEL Carine |
| 11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité Publique | MICHEL Carine |
| 12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux Usagers | MICHEL Carine |
| 13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent | MICHEL Carine |
| 14 - Crématorium - Tarifs 2020 | MICHEL Carine |
| 15 - Cession de matériels bureautiques | FOUSSERET Jean-Louis |
| 16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle convention | EL-YASSA Myriam |
| 17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de Besançon | DEVESA Cyril |
| 18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de Vesoul | DEVESA Cyril |
| 19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens » | DEVESA Cyril |
| 20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolaires | DAHOUI Yves-Michel |
| 21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | REBRAB Rosa |
| 22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International " | POULIN Anthony |
| 23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape game | GHEZALI Abdel |
| 24 - Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-Esprit | BONTEMPS Patrick |
| 26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | MORTON Thierry |
| 27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre | BONTEMPS Patrick |
| 28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | FOUSSERET Jean-Louis |
| 29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipal | FOUSSERET Jean-Louis |
| 30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCI | FOUSSERET Jean-Louis |
| 31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCAB | FOUSSERET Jean-Louis |
| 32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | POUJET Yannick |
| 33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020 | POUJET Yannick |
| 34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenant | THIEBAUT Catherine |
| 35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadre | THIEBAUT Catherine |
| 36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018 | LIME Christophe |
| 37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère Programmation | BODIN Nicolas |
| 38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2 | BODIN Nicolas |
| 39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'information | FOUSSERET Jean-Louis |
| 40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - Protocole | BODIN Nicolas |
| 41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine public | BODIN Nicolas |
| 42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue Oudet | BODIN Nicolas |
| 43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy " | BODIN Nicolas |
| 44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'Europe | BODIN Nicolas |
| 45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| 46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384 | BODIN Nicolas |
| 47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée Thierry | BODIN Nicolas |
| 48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue Battant | BODIN Nicolas |
| 49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'Escale | BODIN Nicolas |
| 50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrés | FOUSSERET Jean-Louis |
| 51 - Attribution de Téléphones Grave Danger | POISSENOT Danielle |
| 52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation |
| 01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | FOUSSERET Jean-Louis |
| 03 - Aktya vie sociale - prise de participation - projet de fusion et d'augmentation de capital | SCHAUSS Dominique |
| 04 - Orientations budgétaires 2020 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | FOUSSERET Jean-Louis |
| 05 - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour un échange international | BIZE Thibaut |
| 06 - Attribution d'une subvention à une association pour un projet international | BIZE Thibaut |
| 07 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | STHAL Rémi |
| 08 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 4 emplois d'agent de maîtrise et évolution d'un emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise auprès de la Direction Education | MICHEL Carine |
| 09 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | MICHEL Carine |
| 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'ingénieur auprès de la Direction Education | MICHEL Carine |
| 11 - Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l'adressage et de la mise sous plis de la propagande électorale | MICHEL Carine |
| 12 - Semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 2020 | VAN HELLE Gérard |
| 13 - Mise à la réforme de biens informatiques vétustes | EL-YASSA Myriam |
| 14 - Subventions pour des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| 15 - Les 2 Scènes, Scène Nationale de Besançon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 16 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER - dépôt de projet - Signature d'une convention | BONTEMPS Patrick |
| 17 - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle à la Rodia | FOUSSERET Jean-Louis |
| 18 - Enrichissement des collections du Muséum d'histoire naturelle (Citadelle de Besançon) Cession à titre gracieux de collections scientifiques provenant de l'Université de Franche-Comté | BONTEMPS Patrick |
| 19 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2020 | MORTON Thierry |
| 20 - Développement de la digitalisation des commerces attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens | BONTEMPS Patrick |
| 21 - Comité des Fêtes - Partenariat et subvention 2020 | ROCHDI Karima |
| 22 - ALEDD - COPC Attribution de subventions de fonctionnement | POUJET Yannick |
| 23 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2019 et perspectives 2020 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté | POUJET Yannick |
| 24 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2020 - 1ère répartition des subventions aux associations | POUJET Yannick |
| 25 - Fourniture d'effets d'habillement et d'Equipement de Protection Individuelle | THIEBAUT Catherine |
| 26 - Convention de partenariat pour le projet de rénovation du kiosque de la place Granvelle | THIEBAUT Catherine |
| 27 - Marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des locaux sinistrés, des toitures et de la fontaine de l'Hôtel de Ville de Besançon - Signature d'un avenant n° 3 | THIEBAUT Catherine |
| 28 - Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | THIEBAUT Catherine |
| 29 - Opération j'agis pour ma planète - Versement de subvetnions aux écoles | VIGNOT Anne |
| 30 - Convention pour l'abattage des arbres dangereux sur la commune de Bonnay en vue de la sécurisation du sentier de crête | VIGNOT Anne |
| 31 - NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique | BODIN Nicolas |
| 32 - Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public | DARD Danielle |
| 33 - Acquisition à l'Indivision Roy de terrains situés Chemin du Cul des Prés | BODIN Nicolas |
| 34 - Cession à AKTYA de locaux commerciaux situés 25 rue Ronchaux | SCHAUSS Dominique |
| 35 - Rue Denis Papin - Déclassement du domaine public communal d'une portion de la rue | BODIN Nicolas |
| 36 - Rue Denis Papin - Cession au profit de la SCI SOFABE | |
| 37 - Eglise de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace - Déclassement du domaine public | BODIN Nicolas |
| 38 - Cession de l'église de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace au profit de SMCI Editeur Immobilier | BODIN Nicolas |
| 39 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) au profit du Crédit Agricole - Parking Marché Beaux-Arts - Avenant n°1 | BODIN Nicolas |
| 40 - Action Coeur de Ville (ACV) - Autorisation de lancer et de signer le marché pour la mise en oeuvre de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | BODIN Nicolas |
| 41 - Déconstruction d'un immeuble sis 3 rue Picasso par Grand Besançon Habitat | BODIN Nicolas |
| 43 - Motion pour une paix juste et durable au Prochain-Orient | |
| 42 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de Planoise | DAHOUI Yves-Michel |
| 1. Rapport d'information sur la rentrée des écoles et des crèches au 11 mai 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 2. Rapport d'information sur les impacts et l'adaptation de la Ville à la crise sanitaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| 3. Rapport d'information sur aides au monde associatif, sportif, culturel | FOUSSERET Jean-Louis |
| 4. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal | FOUSSERET Jean-Louis |
| 5. Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire - Propositions pour la séance de Conseil Municipal du 6 mai 2020 (ordonnance du 1er avril 2020) | FOUSSERET Jean-Louis |
| 6. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation | FOUSSERET Jean-Louis |
| 7. Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Maire (ordonnance du 1er avril 2020) | FOUSSERET Jean-Louis |
| 8. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | FOUSSERET Jean-Louis |
| 9. Premières évaluations des impacts budgétaires de la crise sanitaire | LOYAT Michel |
| 10. Subventions à des séjours scolaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| 11. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville: Règlement d'attribution des aides financières prévues par la ville de Besançon | BODIN Nicolas |
| 12. Contrat de ville - Acquisition de locaux à usage de bureaux et de parkings à La Poste | BODIN Nicolas |
| 13. Acquisition au Département du Doubs de terrains situés au lieudit "Hauts du Chazal" | BODIN Nicolas |
| 14. Pôle Viotte - secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville de Besançon et la Société Anonyme Gares et Connexions | BODIN Nicolas |
| 15. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants -Attribution de subvention à Mme DIRAND Julie et M. DIELEMANS Emmanuel | BODIN Nicolas |
| 16 - Motion |
| 1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 2. Rendu compte des décisions prises par le Maire sur délégation | FOUSSERET Jean-Louis |
| 3. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2019 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 4. Fixation des taux de fiscalité directe 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 5. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents | MICHEL Carine |
| 6. Actualisation de la liste des Emplois Permanents | MICHEL Carine |
| 7. Evolution des régimes indemnitaires | MICHEL Carine |
| 8. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire | MICHEL Carine |
| 9. Télétravail - Evolution des conditions et modalités de mise en ¿uvre | MICHEL Carine |
| 10. Fusion SAIEMB Logement - Grand Besançon Habitat | FOUSSERET Jean-Louis |
| 11. Subventions d'équipement 2020 - La Rodia - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon | THIEBAUT Catherine |
| 12. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2021/2023 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 13. Balades nocturnes 2020 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | MORTON Thierry |
| 14. Pass Tourisme régional - Convention avec le Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Franche-Comté (BFC Tourisme) et la société OTIPASS | MORTON Thierry |
| 15. Programme de travaux 2020 | DAHOUI Yves-Michel |
| 16. Programme de travaux 2020 | VIGNOT Anne |
| 17. Programme de travaux 2020 | VIGNOT Anne |
| 18. Programme de travaux 2020 | GHEZALI Abdel |
| 19. Fonctionnement des piscines municipales - été 2020 | GHEZALI Abdel |
| 20. Offre de loisirs et d'activités estivales 2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| 21. Programme de travaux 2020 | ZEHAF Marie |
| 22. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2020 - Programme de travaux - Demandes de subventions | THIEBAUT Catherine |
| 23. Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil Municipal | BODIN Nicolas |
| 24. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 | BODIN Nicolas |
| 25. Opérations immobilières réalisées en 2019 - Rapport de synthèse | BODIN Nicolas |
| 26. Acquisition à l'indivision Roussey-Aucant d'un terrain situé chemin du Fort de Planoise | BODIN Nicolas |
| 27. ZAC Pasteur - Acquisition à SEDIA d'un local technique (Sprinklage) 25, rue Claude Pouillet | FOUSSERET Jean-Louis |
| 28. Ensemble immobilier Complexe de la City 7, avenue Louise Michel - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et cession d'un délaissé de voirie au profit de SEDIA | FOUSSERET Jean-Louis |
| 29. Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | STHAL Rémi |
| 1. Installation des conseillers municipaux | |
| 2. Election du Maire | |
| 3. Détermination du nombre d'adjoints | |
| 4. Election des Adjoints | |
| 5. Charte de l'élu local | |
| 6. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics | |
| 7. Proposition à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET |
| 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020 | VIGNOT Anne |
| 02 - Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants |
| 01. Désignation d'un secrétaire de séance | |
| 02. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation | |
| 03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations | |
| 04. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes | |
| 05. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Création et conditions de dépôts des listes | |
| 06. Fixation du montant des indemnités de fonction des élus | |
| 07. Majoration des indemnités de fonction des élus | |
| 08. Envoi des convocations et documents préparatoires | |
| 09. Groupes d'élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels | |
| 10. Droit d'expression des élus dans le magazine municipal | |
| 11. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et désignation des représentants du Conseil Municipal | |
| 12. Sociétés d'Economies Mixtes (SEM) ¿ Désignation des représentants de la Ville de Besançon | |
| 13. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Syndicats mixtes | |
| 14. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publics | |
| 15. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions | |
| 16. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations | |
| 17. Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | |
| 18. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres | |
| 19. Comptes de gestion 2019 de M. le Chef du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | |
| 20. Compte Administratif 2019 - rapport de présentation | |
| 21. Affectation des résultats de l'exercice 2019 au titre du budget principal et des budgets annexes | |
| 22. Orientations Budgétaires 2020 | |
| 23. Budget Primitif 2020 | |
| 24. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | |
| 25. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent | |
| 26. Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon | |
| 27. Charte de partenariat avec l'Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon pour l'opération "Boostez vos loisirs et votre activité" | |
| 28. Animations commerciales place de la Révolution - Signature de convention d'occupation du domaine public municipal - Subvention au collectif BBRBU | |
| 29. Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Ajustement des périmètres scolaires - Maintien de l'école primaire de la Grette | |
| 30. Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | |
| 31. Remboursement des activités aquatiques | |
| 32. Redevance d'occupation du domaine public - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire |