conseils municipaux de la ville de Besançon - 2019

délibérations
1 - Désignation secrétaire de séanceM. le Maire
10 - Rééval. rémun. agent contractuel en CDIMme MICHEL
11 - Transfert propriété ZAC PasteurM. BONTEMPS
12 - Animations commerciales et artisanalesM. BONTEMPS
13 - Installation de bancs Maison de la FamilleM. le Maire
14 - Dispositif Tickets Loisirs VacancesM. POUJET
15 - Partenariat MQ Montrapon/Fontaine Ecu et UFR SLHSM. POUJET
16 - Habitat Jeunes Les OiseauxM. POUJET
17 - Comité des FêtesMme ROCHDI
18 - Radio CampusMme SUGNY
19 - Union Nationale du Sport ScolaireM. GHEZALI - Mme SUGNY
2 - Délégation au MaireM. le Maire
20 - Journée internationale des droits des femmesMme SUGNY
21 - Centre International de SéjourM. GHEZALI
22 - Attrib. subventions pour projets internationauxM. BIZE
23 - Vie étudiante - ESNM. POULIN
24 - Convention Ville et Caisse des EcolesMme CAULET
25 - Construct. GS T. Bernard - Lancement de l'opération M. le Maire
26 - Construction GS T. Bernard - Election membres CAOM. le Maire
27 - Subventions classes transplantéesMme CAULET
28 - Convention scolarité 2-3 ansMme REBRAB
29 - Programme rénovation énergétique bâtimentsMme VIGNOT
3 - Modification statuts CAGBMme DARD
30 - Fourniture effets habillement et articles chaussantsM. le Maire
31 - Projet urbain des Prés de VauxMme ROCHDI
32 - Projet urbain de la GretteM. BODIN
33 - Aide à l'accession à la propriété BEJONM. BODIN
4 - Gratuité des salles et équipements municipauxM. le Maire
5 - DM4M. le Maire
6 - Validation transferts charges 2018M. le Maire
7 - CrématoriumMme MICHEL
8 - Recrutement chargé mission Coeur de VilleMme MICHEL
9 - Création emploi fonction. DASMme MICHEL
délibérations
1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2019M. le Maire
2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et M. le Maire
3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du DoubsM. le Maire
4 - Rapport sur la situation en matière de Développement DurableMme l'Adjointe VIGNOT
5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'InvestissementM. le Maire
6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand BesançonM. le Maire
7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéM. le Maire
8 - Personnel communal - Ajustements techniques Mme l'Adjointe MICHEL
9 - Compte personnel de formationMme l'Adjointe MICHEL
10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action SocialeMme l'Adjointe MICHEL
11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonMme DARD, Première Adjointe
12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENTM. l'Adjoint MORTON
13 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2019M. l'Adjoint MORTON
14 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2019Mme l'Adjointe THIEBAUT
15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transportsMme l'Adjointe POISSENOT
16 - Création d'un marché de brocanteurs Place PasteurM. l'Adjoint MORTON
17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et VoltaireM. l'Adjoint GHEZALI
18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEPM. l'Adjoint GHEZALI
19 - Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
21 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/2022Mme LEMERCIER, Conseillère Municipale Déléguée
22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolairesM. l'Adjoint DAHOUI
23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireM. l'Adjoint DAHOUI
24 - Subventions à des classes transplantéesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à BesançonMme l'Adjointe MICHEL
26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BIZE
27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. l'Adjoint BIZE
28 - Attribution d'une subvention pour un projet internationalM. l'Adjoint BIZE
29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché publicMme l'Adjointe VIGNOT
30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricitéMme l'Adjointe VIGNOT
31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
32 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2019M. le Maire
33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écolesMme l'Adjointe VIGNOT
34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BODIN
35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des MontbouconsM. l'Adjoint BODIN
36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'AnglasM. l'Adjoint BODIN
37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de VauxM. l'Adjoint BODIN
38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine publicM. l'Adjoint BODIN
39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle compositionM. l'Adjoint BODIN
40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRUM. l'Adjoint BODIN
41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens»M. l'Adjoint DEVESA
délibérations
021 - Aide aux Temps LibresM. le Maire
031 - Attrib subvention projet internM. le Maire
001 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
002 - Délégation CMM. le Maire
003 - Transmission électronique des actesM. le Maire
004 - Budget Primitif 2019M. le Maire
005 - Fixation taux fiscalitéM. le Maire
006 - Evaluation transferts chargesM. le Maire
007 - Transfert charges compétence VoirieM. le Maire
008 - SediaM. le Maire
009 - Adhésion centrle achatsM. le Maire
010 - Avenant 2 group. commandesM. le Maire
011 - Actualisation emplois permanentsM. le Maire
012 - Liste emplois permanents et non perm.M. le Maire
013 - Désaffectation bien bât. MicaudM. le Maire
014 - Demande renouv. habilit. ArchéoM. le Maire
015 - Approbation RI salle GavrocheM. le Maire
016 - Citadelle - Demi-journée soigneurM. le Maire
017 - CongrèsM. le Maire
018 - Subv assoc culturellesM. le Maire
019 - ISBA - Les 2ScènesM. le Maire
020 - Convention avec le CRIJM. le Maire
022 - Contrat Enfance JeunesseM. le Maire
023 - Maisons quartier associativesM. le Maire
024 - Vie AssociativeM. le Maire
025 - Soutien LudinamM. le Maire
026 - Conventions ALEDD, COPCM. le Maire
027 - Attrib subv Maison VelotteM. le Maire
028 - Le RefugeM. le Maire
029 - Conv. Observatoire LaïcitéM. le Maire
030 - 60e anniv jumelage Besançon-FribourgM. le Maire
032 - Attrib subv établissements scolairesM. le Maire
033 - Restauration scolaireM. le Maire
034 - Education Petite-Enfance - Programme travauxM. le Maire
035 - Subventions classes transplantéesM. le Maire
036 - Vers. avances sur subv.CEJM. le Maire
037 - Contrat pluriannuel objectifs et moyens (Vaccinations)M. le Maire
038 - Convention Direction SportsM. le Maire
039 - Espaces sportifs de plein air - Programme travauxM. le Maire
040 - Subv assoc sportivesM. le Maire
041 - Maîtrise Energie - Programme travauxM. le Maire
042 - Rénovation énergétique 5 gymnasesM. le Maire
043 - Jardin des Sciences - Lancement opérationM. le Maire
044 - Jardin des Sciences - Election membres CAOM. le Maire
045 - Espaces Verts - Programme travauxM. le Maire
046 - Bâtiment 2 Place 1ère Armée FrançaiseM. le Maire
047 - Bâtiments municipaux - Programme de travauxM. le Maire
048 - Bâtiments municipaux - Tranches annuellesM. le Maire
049 - Transfert de la compétence VoirieM. le Maire
050 - Contrat de ville - Appel à projetsM. le Maire
051 - Contrat de ville - Convention-cadreM. le Maire
052 - Cession à la Société ScoreM. le Maire
053 - NPNRU - Acquis ancienne station Oil FranceM. le Maire
054 - Motion CoquelicotM. le Maire
délibérations
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaineM. FOUSSERET, Maire
04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de ParisM. le Maire
05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement localM. le Maire
06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifsM. le Maire
07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéMme l'Adjointe VIGNOT
08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A)Mme l'Adjointe MICHEL
09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces VertsMme l'Adjointe MICHEL
11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie PropretéMme l'Adjointe MICHEL
12 - Comité des Œuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-2020M. le Maire
13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand BesançonM. le Maire
14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées GranvelleM. l'Adjoint BONTEMPS
15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019M. l'Adjoint BONTEMPS
18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020M. l'Adjoint MORTON
20 - Escape Game - Tarifs et règlementM. l'Adjoint MORTON
21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2019M. l'Adjoint MORTON
22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGERM. l'Adjoint BONTEMPS
23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la VilleMme l'Adjointe POISSENOT
24 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsM. l'Adjoint MORTON
26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsM. l'Adjoint MORTON
27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipalesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures NatureM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 2019M. POU
31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
32 - Subventions - Classes transplantées - AssociationsMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineM. le Maire
34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange internationalM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RUM. l'Adjointe VIGNOT
37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018M. l'Adjoint BODIN
38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine publicM. l'Adjoint BODIN
40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société NéoliaM. l'Adjoint BODIN
41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLINM. l'Adjoint BODIN
42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des MontarmotsM. l'Adjoint BODIN
43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'ObservatoireM. l'Adjoint BODIN
44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 2018M. l'Adjoint BODIN
45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages»M. l'Adjointe VIGNOT
délibérations
001 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
002 - Délégation CMM. le Maire
003 - CCSPLM. le Maire
004 - Formation élusM. le Maire
005 - Comptes gestion 2018M. le Maire
006 - Compte Administratif 2018M. le Maire
007 - Affectation résultats exercice 2018M. le Maire
008 - Transfert résultats budget Chauffage UrbainM. le Maire
009 - Fixation durée amortis. attrib. compensation investis.M. le Maire
010 - DM1M. le Maire
011 - Subv CHRUM. le Maire
012 - Fixation tarifsMme ROCHDI
013 - Dépôt vente boutiques Doubs DirectM. le Maire
014 - Subv radios locales associativesM. le Maire
015 - Renouv. Directeur CommunicationMme MICHEL
016 - Subv organis. syndic.Mme MICHEL
017 - Maison des SyndicatsMme MICHEL
018 - Expo. Une des Provinces du RococoM. BONTEMPS
019 - Dem. renouvl jeux STTMM. MORTON
020 - Création pass TourismeM. MORTON
021 - Conv. mécénat Ville EngieM. MORTON
022 - Dénonination de voie Jean AbisseM. BONTEMPS
023 - Subv Assoc MJC Palente-OrchampsM. BONTEMPS
024 - EmergencesM. BONTEMPS
025 - Attrib subv. Le Chemin des SensM. MORTON
026 - CongrèsM. MORTON
027 - Conv Action Coeur de VilleMM. MORTON et BODIN
028 - Organ. manif. commercM. MORTON
029 - Anim. commerc. et artis.M. MORTON
030 - Habitat Jeunes Les Oiseaux et La CassotteM. POUJET
031 - Comité d'Ethique FunéraireMme MICHEL
032 - Gratuité salles et équip. municipauxM. le Maire
033 - Evolution offre service Petite EnfanceMme REBRAB
034 - Conv. changes lavables Ville et SybertMme REBRAB
035 - Vie étudianteM. DAHOUI
036 - RI Piscine Besançon ChalezeuleM. GHEZALI
037 - Vital Eté 2019M. le Maire
038 - Subv. associations sportivesM. GHEZALI
039 - Subv. Sport Haut NiveauM. GHEZALI
040 - Appel à projets solid. intern.M. BIZE
041 - Attrib. subv. étab. scol.M. BIZE
042 - Stratégie 2020-2030 CopenhagueM. DEVESA
043 - Conv Ville - La PosteMme ZEHAF
044 - Cession véhiculeMme THIEBAUT
045 - Group. commandes achat carburantsMme THIEBAUT
046 - Valorisation des CEEMme VIGNOT
047 - Jardin des SciencesMme VIGNOT
048 - Bail au CROUSMme THIEBAUT
049 - Contrat de Ville - Appel à projets 2019M. BODIN
050 - Contrat de ville - Rapport politique M. BODIN
051 - Vente par Néolia logements et garagesM. BODIN
052 - Urban. secteur Planches-RelançonsM. BODIN
053 - Zone 1 AU-D MourasM. BODIN
054 - Modif 2 du PSMVM. BODIN
055 - Reconv. Site St-Jacques et ArsenalM. SCHAUSS
056 - Concess. amén. 6 rue de la MadeleineMme ROCHDI
057 - ZAC Val des Grands BasMme ROCHDI
058 - Conv. Aménag. PRU Clairs-SoleilsMme ROCHDI
059 - ZAC Louise MichelMme ROCHDI
060 - ZAC PasteurMme ROCHDI
061 - ZAC des Hauts du ChazalM. BODIN
062 - Eco-quartier des VaîtesMme ROCHDI
063 - Concession aménagement ViotteMme ROCHDI
064 - Projet reconv. site Caserne VaubanM. BODIN
065 - Motion contre transform. fonction publique