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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2021

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délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021VIGNOT Anne
02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentantVIGNOT Anne
05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistanceVIGNOT Anne
06. Décision Modificative n° 2 - 2021POULIN Anthony
07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logementsPOULIN Anthony
08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèquesPOULIN Anthony
09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence CitoyennePOULIN Anthony
11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020POULIN Anthony
12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19MICHEL Carine
13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020CAULET Claudine
14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfanceCAULET Claudine
15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022CHASSAGNE Aline
16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass CultureCHASSAGNE Aline
17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de BesançonCHASSAGNE Aline
18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'ArchéologieCHASSAGNE Aline
19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'ArchéologieCHASSAGNE Aline
20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARDCHASSAGNE Aline
21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
22. Règlement intérieur des bibliothèques municipalesCHASSAGNE Aline
23. Emergences - Deuxième attribution 2021CHASSAGNE Aline
24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021CHASSAGNE Aline
25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-PlumeCHASSAGNE Aline
26. Subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
27. Subventions au sport de haut niveau individuelGHEZALI Abdel
28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde "CAULET Claudine
29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021MICHEL Carine
30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairsCYPRIANI Benoît
31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartiteCYPRIANI Benoît
32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en GendarmerieCYPRIANI Benoît
33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI)VIGNOT Anne
34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenantPOULIN Anthony
35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinteAEBISCHER Elise
36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction EducationAEBISCHER Elise
37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAEBISCHER Elise
38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)AEBISCHER Elise
39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du PersonnelAEBISCHER Elise
40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des famillesAEBISCHER Elise
41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jourAEBISCHER Elise
42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud BesançonVIGNOT Anne
43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à FribourgGHARET Sadia
44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenairesVIGNOT Anne
45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associationsVIGNOT Anne
46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-ComtéVIGNOT Anne
47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçusVIGNOT Anne
48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étudeCHASSAGNE Aline
50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3POULIN Anthony
51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financièreVIGNOT Anne
52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2BRAUCHLI Fabienne
53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de BesançonBRAUCHLI Fabienne
55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021CHAUVET Annaïck
56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartitionVIGNOT Anne
57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité SocialePOULIN Anthony
58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/ArsenalPOULIN Anthony
59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par NéoliaPOULIN Anthony
60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la MalatePOULIN Anthony
61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de TrépillotPOULIN Anthony
62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'EpitaphePOULIN Anthony
63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine EcuPOULIN Anthony
64. Cession de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de conventionCHAUVET Annaïck
66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publicsCYPRIANI Benoît
68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestièresVIGNOT Anne
délibérations
01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 2021VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Association TerragilisVIGNOT Anne
04 - Bilan de la formation des élus 2020VIGNOT Anne
05 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2020VIGNOT Anne
06 - Comptes de gestion 2020 de M. le Trésorier du Grand BesançonPOULIN Anthony
07 - Compte administratif 2020POULIN Anthony
08 - Affectation des résultats 2020 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
09 - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2021POULIN Anthony
10 - Grille d'analyse des actions en matière Environnementale, Climatique et Sociale des établissements bancaires - Rapport d'informationPOULIN Anthony
11 - SPL Territoire 25 - Vie sociale - Nouveaux actionnairesPOULIN Anthony
12 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financièresVIGNOT Anne
13 - Renouvellement de la convention avec GBM concernant la gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestationsVIGNOT Anne
14 - Règlement du temps de travailAEBISCHER Elise
15 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participationAEBISCHER Elise
16 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
17 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives auprès de la Direction des SportsAEBISCHER Elise
18 - Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
19 - Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023AEBISCHER Elise
20 - Evolution des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
21 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 3 à la Délégation de Service PublicAEBISCHER Elise
22 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesVIGNOT Anne
23 - Relations Internationales - Appel à projets de la Ville de Besançon - Attribution de subventions - Année 2021POULIN Anthony
24 - Soutien à l'Union des Commerçants de Besançon - Attribution d'une subvention exceptionnelle et signature d'une conventionVIGNOT Anne
25 - Organisation des Instants Gourmands et du marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Modalités d'occupation du domaine public et signature d'une convention avec l'associationPOULIN Anthony
26 - Opération « Boostez vos commerces » - Signature d'une convention avec l'OCABPOULIN Anthony
27 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2021GHARET Sadia
28 - Dénomination de commune touristiqueCHASSAGNE Aline
29 - Tarifs pour 2023 et 2024 des salles et des formations de la Vie associativeMICHEL Carine
30 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-ComtéBERTAGNOLI Kévin
31 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association ATMO Bourgogne-Franche-ComtéSPICHER Gilles
32 - Accord-cadre relatif à des prestations de sécurité des bâtiments et des espaces publics (alarmes intrusions, contrôles d'accès et vidéo protection) pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
33 - Réhabilitation de la piscine de Chalezeule - Lot n° 8 Résine/revêtement bassins et de sols/équipements bassins - Protocole d'accord transactionnel avec la société ETANDEXCHAUVET Annaïck
34 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2022BRAUCHLI Fabienne
35 - Convention annuelle d'objectif 2021 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2023BRAUCHLI Fabienne
36 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022BRAUCHLI Fabienne
37 - Démarche Bâtiments durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILISCHAUVET Annaïck
38 - Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmationPOULIN Anthony
39 - Projets de vente de logements sociaux par Loge.GBM dans le cadre de sa Convention d'Utilité SocialePOULIN Anthony
40 - Concession d'aménagement Viotte - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2020POULIN Anthony
41 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 27 avril 2021 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020POULIN Anthony
42 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020POULIN Anthony
43 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2022POULIN Anthony
44 - Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil MunicipalPOULIN Anthony
45 - Opérations Immobilières réalisées en 2020 - Rapport de SynthèsePOULIN Anthony
46 - Education - Achat de repas en liaison froide - Autorisation de signature des marchésCAULET Claudine
47 - Vie Etudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "CAULET Claudine
48 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Radiation d'ouvragesCHASSAGNE Aline
49 - La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scènes Nationales de Besançon - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2021CHASSAGNE Aline
50 - Fête de la Musique 2021 - Attribution de subventions aux associations culturellesCHASSAGNE Aline
51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2021VIGNOT Anne
52 - Soirées Granvelle - Soirée de clôture Mardis des rivesCHASSAGNE Aline
53 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la conventionCHASSAGNE Aline
54 - Subvention aux associations sportivesGHEZALI Abdel
55 - Remboursement activités aquatiques saison 2020/2021GHEZALI Abdel
56 - Subventions au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
57 - Vital été 2021GHEZALI Abdel
58 - RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards - BeurePOULIN Anthony
délibérations
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 31 mars et 19 avril 2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation à la Maire relative à la gestion des services publicsVIGNOT Anne
3. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
5. Prés-de-Vaux Grands Projets - Création d'un pôle nautique et outdoor - Engagement de l'opération et demandes de subventionsGHEZALI Abdel
6. Candidature de la Ville de Besançon à la labellisation Cit'ergie Gold - Plan d'Actions "Besançon agit pour le Climat" 2021 - 2026CHAUVET Annaïck
7. Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2021CHAUVET Annaïck
8. Convention entre la Ville de BESANCON, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte - 15)CHAUVET Annaïck
9. Projet de requalification de la cour et des abords du site de l'école élémentaire Brossolette - Demandes de subventionsCAULET Claudine
10. Gratuité des Musées et tarifs adaptés à la Citadelle - réouverture mai 2021CHASSAGNE Aline
11. Kursaal - Tarifs dérogatoires 2021 - Mesure Covid-19MICHEL Carine
12. Occupation du domaine public : Exonération des droits de terrasses et étalagesCYPRIANI Benoît
13. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2021VIGNOT Anne
14. Acquisition d'un système d'information des bibliothèques - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre - Demandes de subventionsPOULIN Anthony
15. Expérimentation de la Pive, comme nouveau mode de paiement au sein de certaines régies de recettes de la Ville de BesançonPOULIN Anthony
16. Actualisation de la liste des emplois permanentsAEBISCHER Elise
17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAEBISCHER Elise
18. Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en communAEBISCHER Elise
19. Aide financière à l'association ALEDD ¿ Soutien au financement de l'achat d'un véhiculeAEBISCHER Elise
20. Vie Etudiante - Avenant à la convention tripartite Ville de Besançon, CROUS BFC et UFC - Ressourcerie campus Bouloie-TemisVIGNOT Anne
21. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsVIGNOT Anne
22. Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino municipal de Besançon - Choix du Concessionnaire - Approbation du contratCHASSAGNE Aline
23. Convention avec l'office de tourisme et des congrès du Grand Besançon pour l'année 2021POULIN Anthony
24. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
25. Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems SolidairesGHARET Sadia
26. Relations internationales - Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéPOULIN Anthony
27. Maîtrise d'oeuvre pour la construction du jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 3CHAUVET Annaïck
28. Accord cadre pour l'acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics - Autorisation de signatureCHAUVET Annaïck
29. Cessions de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
30. Reconversion du site Vauban - Acquisition de la seconde tranche à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC et cession à Crédit Mutuel filière aménagementBRAUCHLI Fabienne
31. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédant - Attribution de subvention à M. Jérôme DILLENSEGERPOULIN Anthony
32. Stérilisation des chats errantsBRAUCHLI Fabienne
33. Rythme scolaire à la rentrée 2021 pour la période 2021-2024 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonCAULET Claudine
34. Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre la Ville de Besançon et le SybertCAULET Claudine
35. Don manuel d'une collection de dessins de l'abbé Jean Garneret au Musée comtoisCHASSAGNE Aline
36. Réaffectation des recettes équivalent à 1 euro par entrée payante à la Citadelle le 12 juin 2021 en faveur de l'association FERUS qui oeuvre pour le LynxBRAUCHLI Fabienne
37. Musées du Centre - Conventions cadre avec la Boutique Jeanne Antide, le CHU, le CLA, METI (SHLS UFC), PAIDEIA, PARI et le SPIP-MA-CSLGHEZALI Abdel
38. Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du tempsCHASSAGNE Aline
39. Emergences - Première attribution 2021CHASSAGNE Aline
40. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
41. Fixation de divers tarifs pour la saison 2021/2022GHEZALI Abdel
42. Subventions Vie associative - 1ère attribution 2021MICHEL Carine
43. Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2021MICHEL Carine
44. Tarifs pour la saison 2021/2022 des Maisons de quartier municipalesMICHEL Carine
45. Motion "Besançon, zone de liberté LGBTQI+"
délibérations
1. Désignation d'un-e secrétaire de séanceVIGNOT Anne
2. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil MunicipalVIGNOT Anne
3. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérimAEBISCHER Elise
délibérations
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH)BERTAGNOLI Kévin
5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau ObépineSPICHER Gilles
6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de SantéSPICHER Gilles
7. Budget Primitif 2021POULIN Anthony
8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021POULIN Anthony
9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2021CAULET Claudine
10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2021GHEZALI Abdel
11. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2021BRAUCHLI Fabienne
12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLINPOULIN Anthony
14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
16. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-2023AEBISCHER Elise
17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »AEBISCHER Elise
18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'EducationAEBISCHER Elise
19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de ChailluzBRAUCHLI Fabienne
20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentairesCHAUVET Annaïck
21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2021BRAUCHLI Fabienne
22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à BesançonCHAUVET Annaïck
23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de BesançonCHAUVET Annaïck
24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de BesançonCYPRIANI Benoît
25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'artCYPRIANI Benoît
26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDPPOULIN Anthony
27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des ChampsPOULIN Anthony
28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et ConnexionsPOULIN Anthony
31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020POULIN Anthony
32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première ProgrammationAEBISCHER Elise
33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2021CHASSAGNE Aline
34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélectionCHASSAGNE Aline
35. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseCAULET Claudine
37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - AcomptesCAULET Claudine
38 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 2021CAULET Claudine
39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC)CAULET Claudine
40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de conventionCAULET Claudine
41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)CAULET Claudine
42. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au publicGHEZALI Abdel
44. Règlement de privatisation des espaces des musées du CentreCHASSAGNE Aline
45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproductionCHASSAGNE Aline
47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec AmmarealCHASSAGNE Aline
48. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 2021CAULET Claudine
délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
04 - Analyse des Besoins Sociaux 2020WANLIN Sylvie
05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019)AEBISCHER Elise
06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
07 - Orientations Budgétaires 2021POULIN Anthony
08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé PubliqueSPICHER Gilles
09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transactionCYPRIANI Benoît
10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLECHASSAGNE Aline
11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de BesançonCHASSAGNE Aline
12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventionsCHASSAGNE Aline
14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsCHASSAGNE Aline
15 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 2024CHASSAGNE Aline
16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENTCHASSAGNE Aline
17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France)CHASSAGNE Aline
18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJECAULET Claudine
20 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
21 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 2021CAULET Claudine
22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
23 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/2021MICHEL Carine
24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).POULIN Anthony
25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômageAEBISCHER Elise
26 - Liste des emplois permanents au 01/01/2021AEBISCHER Elise
27 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 2021AEBISCHER Elise
28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatVIGNOT Anne
29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de PlanoiseBRAUCHLI Fabienne
30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadreBRAUCHLI Fabienne
31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics.CHAUVET Annaïck
32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtimentsCHAUVET Annaïck
33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
34 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 5CHAUVET Annaïck
35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bailCHAUVET Annaïck
36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché publicCHAUVET Annaïck
37 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 25POULIN Anthony
38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLERPOULIN Anthony
39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du DoubsPOULIN Anthony
40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS FilogPOULIN Anthony
délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2020VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Convention Police Municipale - Police NationaleCYPRIANI Benoît
04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)CYPRIANI Benoît
05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travailPOULIN Anthony
06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des VaîtesBERTAGNOLI Kévin
07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)POULIN Anthony
08. Validation des rapports de la CLECTPOULIN Anthony
09. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 910706CHAUVET Annaïck
10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et chargesCHAUVET Annaïck
12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantationPOULIN Anthony
13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuelVIGNOT Anne
14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-ComtéCHASSAGNE Aline
15. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le SybertCAULET Claudine