Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025
2025
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Liste des délibérations du 19/06/2025 (inaccessible)Aucune délibération renseignée pour l'instant
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Information au Conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
| Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux | VIGNOT Anne |
| Formations des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 2024. | VIGNOT Anne |
| Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2025 | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des Instants Gourmands - Année 2025 | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales et artisanales - Aides à l'association Marché des créatrices et créateurs - Année 2025 | BAEHR Frédérique |
| Animations commerciales : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation des braderies été et automne et attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB) | BAEHR Frédérique |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides 2025 | BAEHR Frédérique |
| Convention pour l'organisation du XVIe Congrès Mondial des Professeurs de Français | VIGNOT Anne |
| Aide aux Congrès - 4ème répartition de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Aides à des projets internationaux - Première attribution 2025 | VIGNOT Anne |
| Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et adaptation de la Ville au changement climatique - Bilan à un an à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes porté à connaissance du Conseil Municipal le 29 février 2024 | VIGNOT Anne |
| Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté-ORI pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | CHAUVET Annaïck |
| Préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin : Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté | BRAUCHLI Fabienne |
| « Territoire Zéro Exclusion Energétique » - Avenant n°2 : Elargissement du périmètre géographique | CHAUVET Annaïck |
| Action Culturelle : Travaux sur la Friche artistique : Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard sur le quartier des Vaîtes - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Complexe Sportif Diderot - Avenant pour travaux supplémentaires - Lots 3 et 12 | CHAUVET Annaïck |
| Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Programme de mise en accessibilité 2025 - Demande de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration sur le site de la Citadelle Vauban classée au Patrimoine Mondial de l'UNESCO - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 | LAROPPE Aurélien |
| Opérations immobilières réalisées en 2024 par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse | LAROPPE Aurélien |
| Aides aux associations sportives - Troisième attribution 2025 | GHEZALI Abdel |
| Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention | SORLIN Juliette |
| Aides aux associations culturelles - Première attribution 2025 | CHASSAGNE Aline |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2025 | VIGNOT Anne |
| Fête de la Musique 2025 | GRIMAITRE Olivier |
| Accord au classement au titre des monuments historiques de la basilique Saint-Férréol et Saint-Ferjeux | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement sur l'année 2025 avec Grand Besançon Métropole | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle - signature de convention de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| Acquisition d'une lettre autographe de Gustave Courbet à Victor Considérant avec la participation financière des Amis des musées et de la bibliothèque | CHASSAGNE Aline |
| Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » première attribution 2025 | CHASSAGNE Aline |
| Médiation sociale sur le secteur Battant élargi attribution du marché et autorisation de signature | CYPRIANI Benoît |
| Points d'Eau Incendie : Lancement d'une consultation formalisée dans le cadre d'un groupement de commandes et autorisation de signature de l'accord cadre multi attributaire - Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppression | PRESSE Françoise |
| Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | MICHEL Carine |
| Aides aux associations d'animation de quartier - Première attribution 2025 | MICHEL Carine |
| Troisième Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Soutien aux actions portées en 2025 | GARNIER Nadia |
| Motion « Pour la reconnaissance immédiate de l'Etat de Palestine par la France » | VIGNOT Anne |
| Motion « Roquelaure de la simplification : Les CCAS doivent rester obligatoires, la Ville de Besançon demande une concertation digne de ce nom » | VIGNOT Anne |
| Voeu « Pour soutenir la filière du Comté et défendre la production rigoureuse du Comté » | FAGAUT Ludovic |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Budget Primitif 2025 | POULIN Anthony |
| Vote des taux de fiscalité 2025 | POULIN Anthony |
| Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025 | CHAUVET Annaïck |
| Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2) | CHAUVET Annaïck |
| Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025 | CHAUVET Annaïck |
| Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027 | CHAUVET Annaïck |
| Site Patrimonial Remarquable de Besançon Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant quai Vauban et centre ancien | LAROPPE Aurélien |
| Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt général | LAROPPE Aurélien |
| Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025 | LAROPPE Aurélien |
| Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti | CHAUVET Annaïck |
| Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025 | ETEVENARD Marie |
| Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBM | POULIN Anthony |
| Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadre | VIGNOT Anne |
| Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics | CHAUVET Annaïck |
| Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025 | VIGNOT Anne |
| Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolaires | CAULET Claudine |
| Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré | CAULET Claudine |
| Cité Educative : Convention avec Profession Sport Loisirs | CAULET Claudine |
| Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaire | CAULET Claudine |
| Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK Besançon | SOURISSEAU Nathan |
| Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025 | GHEZALI Abdel |
| Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024 | GHEZALI Abdel |
| Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariat | SPICHER Gilles |
| Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifs | MICHEL Carine |
| Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives | MICHEL Carine |
| Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnement | MICHEL Carine |
| Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfiguration | HALLER Valérie |
| Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ | HALLER Valérie |
| Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande Bibilothèque | AEBISCHER Elise |
| Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projet | AEBISCHER Elise |
| Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents proposition d'organisation et de tarification du service | AEBISCHER Elise |
| Evolution des régimes indemnitaires | AEBISCHER Elise |
| Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI) | BAEHR Frédérique |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides | BAEHR Frédérique |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 | BAEHR Frédérique |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026 | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art | BAEHR Frédérique |
| Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025 | POULIN Anthony |
| Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales | AEBISCHER Elise |
| Aide à des projets d'établissements scolaires bisontins | VIGNOT Anne |
| Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalité | VIGNOT Anne |
| Attribution d'une aide à l'association franco-allemande Consonances | VIGNOT Anne |
| Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix Rouge | VIGNOT Anne |
| Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
| Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024 | VIGNOT Anne |
| Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme » | HALLER Valérie |
| Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'Egalité | HALLER Valérie |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| Orientations Budgétaires 2025 | POULIN Anthony |
| Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfant | VIGNOT Anne |
| Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations sportives - Première attribution 2025 | GHEZALI Abdel |
| Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieur | MICHEL Carine |
| Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025 | MICHEL Carine |
| Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIR | BERTAGNOLI Kévin |
| Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024 | POULIN Anthony |
| Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024 | AEBISCHER Elise |
| Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principe | AEBISCHER Elise |
| Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offres | AEBISCHER Elise |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Aides aux établissements scolaires bisontins | VIGNOT Anne |
| Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025 | POULIN Anthony |
| Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure | CHAUVET Annaïck |
| Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE) | VIGNOT Anne |
| Mise à disposition technique des agents de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'eau salée, les fontaines et bornes fontaines de la Ville de Besançon et la livraison du chlore pour les piscines | LIME Christophe |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans le périmètre d'une opération de résidentialisation | LAROPPE Aurélien |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de France | VIGNOT Anne |
| Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matériels | VIGNOT Anne |
| Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de base | VIGNOT Anne |
| Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitives | POULIN Anthony |
| Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Tarification de la Citadelle et activités réceptives | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'évènement Carnaval 2025 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville | VIGNOT Anne |
| Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise | MICHEL Carine |
| Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-Arts | CYPRIANI Benoît |
| Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 2025 | POULIN Anthony |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi Veil | HALLER Valérie |
| Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECA | BRAUCHLI Fabienne |
| Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue Oudet | LAROPPE Aurélien |
| Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille | CAULET Claudine |
| Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-2026 | CAULET Claudine |
| Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateurs | CAULET Claudine |
| Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| Evolution du périmètre scolaire des écoles élémentaires Charles Fourier et Albrecht Durer | CAULET Claudine |
| Aide exceptionnelle à la Caisse des Ecoles | CAULET Claudine |
| Aides à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoire | CHASSAGNE Aline |
| Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) | AEBISCHER Elise |