[Données en provenance de https://data.grandbesancon.fr, site Opendata de Grand Besançon Métropole]

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

Recherche par mot clé et par date

Liste des Délibérations du 12/12/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 novembreDésignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 novembreVIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Contrat Local de Santé de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la période 2025-2029Contrat Local de Santé de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la période 2025-2029SPICHER Gilles
Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2023Rapport annuel d'accessibilité 2023ROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour la mise en oeuvre des politiques d'accessibilitéConvention entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour la mise en oeuvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
Télécharger PDF Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais/Viotte, le Comité de quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture PalenteEducation Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais/Viotte, le Comité de quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture PalenteMICHEL Carine
Télécharger PDF Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils pour 2025Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils pour 2025MICHEL Carine
Télécharger PDF Aide à l'association Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps pour la saison 2024-2025 dans le cadre du conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-2024Aide à l'association Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps pour la saison 2024-2025 dans le cadre du conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Convention de partenariat 2025-2027 entre la Ville de Besançon et le Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-ComtéConvention de partenariat 2025-2027 entre la Ville de Besançon et le Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Télécharger PDF Avenant à la convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et signature des 5 conventions territoriales GUSPAvenant à la convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et signature des 5 conventions territoriales GUSPLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention cadre d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2030Contrat de Ville - Convention cadre d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2030POULIN Anthony
Télécharger PDF Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre de la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Modification de l'accord de consortiumPlanoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre de la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Modification de l'accord de consortiumGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Exercice budgétaire 2024 - Décision Modificative n°3Exercice budgétaire 2024 - Décision Modificative n°3POULIN Anthony
Télécharger PDF Exercice 2025 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Madame la Maire pour accomplir les actes de gestion de detteExercice 2025 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Madame la Maire pour accomplir les actes de gestion de dettePOULIN Anthony
Télécharger PDF Exercice budgétaire 2025 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025Exercice budgétaire 2025 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsRessources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsVIGNOT Anne
Télécharger PDF Ajustement des modalités d'amortissementAjustement des modalités d'amortissementPOULIN Anthony
Télécharger PDF Transfert partiel de la compétence Lecture Publique à Grand Besançon Métropole - Mise en oeuvre et autorisation de signer les conventions de mise à dispositionTransfert partiel de la compétence Lecture Publique à Grand Besançon Métropole - Mise en oeuvre et autorisation de signer les conventions de mise à dispositionVIGNOT Anne
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - 2 recalibrages au sein du Département Architecture et Bâtiments - Rattachement des 2 postes de Grandes Heures Nature de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon et 2 recalibrages à la Direction des Sports - Suppression de 8 emplois à la Direction Bibliothèques et Archives suite à leur transfert à Grand Besançon MétropoleActualisation de la liste des emplois permanents - 2 recalibrages au sein du Département Architecture et Bâtiments - Rattachement des 2 postes de Grandes Heures Nature de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon et 2 recalibrages à la Direction des Sports - Suppression de 8 emplois à la Direction Bibliothèques et Archives suite à leur transfert à Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Protection sociale complémentaire - Evolution de la participation employeurProtection sociale complémentaire - Evolution de la participation employeurAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Présentation de l'avenant n°4 à la convention Action Coeur de VilleAction Coeur de Ville - Présentation de l'avenant n°4 à la convention Action Coeur de VilleBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour le « Calendrier de l'Avent » - Année 2024 Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour le « Calendrier de l'Avent » - Année 2024 BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Dérogation au repos dominical des salariés du commerceDérogation au repos dominical des salariés du commerceBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Relations Internationales - 2ème attribution d'aides aux projets internationaux Relations Internationales - 2ème attribution d'aides aux projets internationaux GHARET Sadia
Télécharger PDF Aide à l'association Julienne Javel pour l'action « Paniers solidaires »Aide à l'association Julienne Javel pour l'action « Paniers solidaires »POULIN Anthony
Télécharger PDF Désaffectation de l'Abbaye Saint-Paul en vue de sa cession à la société SMCI Editeur ImmobilierDésaffectation de l'Abbaye Saint-Paul en vue de sa cession à la société SMCI Editeur ImmobilierLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Fortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de la composante « La Citadelle, l'enceinte urbaine et le fort Griffon de Besançon » inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCOFortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de la composante « La Citadelle, l'enceinte urbaine et le fort Griffon de Besançon » inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCOLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Vente de 36 logements sociaux (Néolia) situés au 1 et 3 rue Gabriel GasconVente de 36 logements sociaux (Néolia) situés au 1 et 3 rue Gabriel GasconLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Acquisition à Néolia d'une emprise foncière en nature d'espace vert - Complexe sportif de Saint-Claude - Rue ReclusAcquisition à Néolia d'une emprise foncière en nature d'espace vert - Complexe sportif de Saint-Claude - Rue ReclusLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de passation et de signature de l'accord-cadreGestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de passation et de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 2025Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 2025BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Lutte contre la précarité énergétique - Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) – Avenant n°2 à la convention avec le Réseau pour la transition énergétique (CLER) Comité de Liaison pour les Energies RenouvelablesLutte contre la précarité énergétique - Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) – Avenant n°2 à la convention avec le Réseau pour la transition énergétique (CLER) Comité de Liaison pour les Energies RenouvelablesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Lutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Déploiement de nouvelles actionsLutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Déploiement de nouvelles actionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Marché avec l'Association Julienne JavelFonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Marché avec l'Association Julienne JavelCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Maintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de signature de l'accord-cadreMaintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Avenant 1 à la convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleAvenant 1 à la convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Télécharger PDF Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public et du contrat de financement entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la mise en place du tri des déchets « hors foyer » Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public et du contrat de financement entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la mise en place du tri des déchets « hors foyer » VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie 2024Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des EcolesAttribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à la Caisse des EcolesSubvention exceptionnelle à la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Télécharger PDF Quartier 2030 - Signature de la convention 2024-2026 de la Cité EducativeQuartier 2030 - Signature de la convention 2024-2026 de la Cité EducativeCAULET Claudine
Télécharger PDF Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadreFourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadreCAULET Claudine
Télécharger PDF Convention entre la Ville de Besançon et l'Union Régionale des Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques (UROGEC) - Forfait communal des écoles privéesConvention entre la Ville de Besançon et l'Union Régionale des Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques (UROGEC) - Forfait communal des écoles privéesCAULET Claudine
Télécharger PDF Etablissement culturels - Subvention de fonctionnement 2025 - Versement d'acomptes - ConventionnementEtablissement culturels - Subvention de fonctionnement 2025 - Versement d'acomptes - ConventionnementVIGNOT Anne
Télécharger PDF Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et l'entreprise Van Cleef & Arpels - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle)Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et l'entreprise Van Cleef & Arpels - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle)VIGNOT Anne
Télécharger PDF Aides aux associations culturelles - Cinquième attribution 2024Aides aux associations culturelles - Cinquième attribution 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Parcours culturels Maternelles - Année scolaire 2024-2025Parcours culturels Maternelles - Année scolaire 2024-2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Parcours culturels Elémentaires - Année scolaire 2024-2025 - Aides aux organisateursParcours culturels Elémentaires - Année scolaire 2024-2025 - Aides aux organisateursVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aides aux projets culturels Emergences - Deuxième attribution 2024Aides aux projets culturels Emergences - Deuxième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuelCentre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuelGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Huitième attribution 2024Aide aux associations sportives - Huitième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Renouvellement de la Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon MétropoleRenouvellement de la Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon MétropoleGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Modification du Règlement intérieur des Maisons de Quartier (MQ) et Établissements de Vie Sociale (EVS) municipaux - Règlement applicable à compter du 1er juillet 2025Modification du Règlement intérieur des Maisons de Quartier (MQ) et Établissements de Vie Sociale (EVS) municipaux - Règlement applicable à compter du 1er juillet 2025MICHEL Carine
Télécharger PDF Vie des quartiers - Reversement des subventions Caisse d'Allocations Familiales pour les séjours vacances 2023Vie des quartiers - Reversement des subventions Caisse d'Allocations Familiales pour les séjours vacances 2023MICHEL Carine
Télécharger PDF Aides aux associations d'animation de quartiers - Deuxième attribution 2024Aides aux associations d'animation de quartiers - Deuxième attribution 2024MICHEL Carine
Télécharger PDF Modification d'une action du CTAI, relative au volet « logement temporaire » du Contrat 2024 / 2025 Modification d'une action du CTAI, relative au volet « logement temporaire » du Contrat 2024 / 2025 WANLIN Sylvie

Liste des Délibérations du 07/11/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Dénomination de l'Abri de Nuit des Glacis « Marguerite VIEILLE-MARCHISET »Dénomination de l'Abri de Nuit des Glacis « Marguerite VIEILLE-MARCHISET »GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Rapport d'observations définitives de la chambre régional des comptes de Bourgogne Franche-Comté - Commune de Besançon – Exercice 2018 et suivantsRapport d'observations définitives de la chambre régional des comptes de Bourgogne Franche-Comté - Commune de Besançon – Exercice 2018 et suivantsPOULIN Anthony
Télécharger PDF Validation du rapport de la CLECT - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 26 septembre 2024Validation du rapport de la CLECT - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 26 septembre 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Aides aux écoles au titre des transports pour les Parcours éco-citoyens 2024-2025Aides aux écoles au titre des transports pour les Parcours éco-citoyens 2024-2025BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Création d'une Maison des Femmes - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsCréation d'une Maison des Femmes - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 25 novembre - Journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison des Femmes pour l'égalité25 novembre - Journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison des Femmes pour l'égalitéAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Rénovation extension de la maternelle de la Butte et reconstruction de la restauration - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsPlan écoles et crèches - Rénovation extension de la maternelle de la Butte et reconstruction de la restauration - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsLAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Réhabilitation lourde de l'école primaire des Vieilles Perrières - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions Plan écoles et crèches - Réhabilitation lourde de l'école primaire des Vieilles Perrières - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions LAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Ecole primaire les Sapins - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travauxEcole primaire les Sapins - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travauxLAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreExpertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Convention avec l'APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône pour la réalisation du suivi écologique de l'écopont pendant 3 ansConvention avec l'APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône pour la réalisation du suivi écologique de l'écopont pendant 3 ansBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE)Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE)GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Forêt de Chailluz - Dispositif "îlot d'avenir"Forêt de Chailluz - Dispositif "îlot d'avenir"BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Forêt - Adhésion au Program for the Endorsement of Forest Certification (PEFC)Forêt - Adhésion au Program for the Endorsement of Forest Certification (PEFC)GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Acquisition aux Consorts LEGENT de parcelles de terrain situées chemin de l'ŒilletAcquisition aux Consorts LEGENT de parcelles de terrain situées chemin de l'ŒilletLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Acquisition à la SAFER BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de terrains situés chemin du Fort de PlanoiseAcquisition à la SAFER BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de terrains situés chemin du Fort de PlanoiseLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Quartier des Clairs Soleils – Projet Place des Lumières – Espace Aimé Césaire - Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) chargée de gérer les équipements communsQuartier des Clairs Soleils – Projet Place des Lumières – Espace Aimé Césaire - Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) chargée de gérer les équipements communsLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Orchamps-Palente - Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaOrchamps-Palente - Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion du stationnement payant sur voirieCollecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion du stationnement payant sur voirieZEHAF Marie
Télécharger PDF Signature d'un contrat entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots dans l'espace publicSignature d'un contrat entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots dans l'espace publicZEHAF Marie
Télécharger PDF Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2023Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2023GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon - Engagements de la Ville de Besançon pour la période 2025-2030Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon - Engagements de la Ville de Besançon pour la période 2025-2030BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Accueil d'enfants au sein de l'Accueil de loisirs périscolaire de l'école élémentaire Fourier à la demi-pension du collège VoltaireAccueil d'enfants au sein de l'Accueil de loisirs périscolaire de l'école élémentaire Fourier à la demi-pension du collège VoltaireCAULET Claudine
Télécharger PDF Fourniture de petit matériel de restauration - Autorisation de signature de l'accord-cadreFourniture de petit matériel de restauration - Autorisation de signature de l'accord-cadreCAULET Claudine
Télécharger PDF Convention de partenariat entre le SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le traitement de déchets et la Ville de Besançon - Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant Convention de partenariat entre le SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le traitement de déchets et la Ville de Besançon - Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Signature d'un contrat avec Gallimard pour une publicationSignature d'un contrat avec Gallimard pour une publicationCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Accord au classement au titre des monuments historiques du monument à Louis Pergaud situé dans le parc MicaudAccord au classement au titre des monuments historiques du monument à Louis Pergaud situé dans le parc MicaudCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Musée des beaux-arts et d'archéologie - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'INHAMusée des beaux-arts et d'archéologie - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'INHACHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Fusion entre le CHU de Besançon, le Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman d'Avanne-Aveney, le Centre de long séjour de Bellevaux et le Centre de soins et de réadaptation des TilleroyesFusion entre le CHU de Besançon, le Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman d'Avanne-Aveney, le Centre de long séjour de Bellevaux et le Centre de soins et de réadaptation des TilleroyesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Gestion d'Accueil et de Loisirs et de projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)Gestion d'Accueil et de Loisirs et de projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)MICHEL Carine
Télécharger PDF Actions liées à la thématique Insertion professionnelle et mobilité du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024Actions liées à la thématique Insertion professionnelle et mobilité du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024GARNIER Nadia
Télécharger PDF Projet d'emprunt 2024 du Centre Communal d'Action SocialeProjet d'emprunt 2024 du Centre Communal d'Action SocialeWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Renouvellement des contrats d'assurances en groupement de commandes – Autorisation de signature du marchéRenouvellement des contrats d'assurances en groupement de commandes – Autorisation de signature du marchéPOULIN Anthony
Télécharger PDF Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances PubliquesRenouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances PubliquesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la société OH ZONESociété d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la société OH ZONEGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la Société Civile de Construction Vente SCCV DU COLLEGESociété d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la Société Civile de Construction Vente SCCV DU COLLEGEGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale dédiée au photovoltaïqueSociété d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale dédiée au photovoltaïqueCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Autorisation de prolongation de recrutement contrats de projets pour mener à bien un projet ou une opérationAutorisation de prolongation de recrutement contrats de projets pour mener à bien un projet ou une opérationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Conventions de mise à disposition de deux fonctionnaires de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleConventions de mise à disposition de deux fonctionnaires de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonConvention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources HumainesConvention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources HumainesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Aide à l'Observatoire de la laïcité Bourgogne Franche-ComtéAide à l'Observatoire de la laïcité Bourgogne Franche-ComtéAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Projet d'extension hors les murs du cimetière Saint-ClaudeProjet d'extension hors les murs du cimetière Saint-ClaudeAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Animations commerciales - Aide à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2024 Animations commerciales - Aide à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2024 BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales - Aide à l'association "Commerce et Artisanat aux Chaprais" pour le Noël des Chaprais 2024 Animations commerciales - Aide à l'association "Commerce et Artisanat aux Chaprais" pour le Noël des Chaprais 2024 BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Relations internationales - Aide aux associations dans le cadre du Festival des Solidarités (Festisol) Relations internationales - Aide aux associations dans le cadre du Festival des Solidarités (Festisol) GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxRelations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Relations internationales - Aide et Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de deux missions de volontariats internationaux avec Bourgogne-Franche-Comté International Relations internationales - Aide et Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de deux missions de volontariats internationaux avec Bourgogne-Franche-Comté International POULIN Anthony
Télécharger PDF Voeu concernant l'impact du projet de loi de finances 2025 sur notre collectivité la ville de BesançonVoeu concernant l'impact du projet de loi de finances 2025 sur notre collectivité la ville de BesançonGHEZALI Abdel

Liste des Délibérations du 19/09/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024 Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalSolidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalVIGNOT Anne
Télécharger PDF Modifications des représentations de la Ville dans différentes instances/structuresModifications des représentations de la Ville dans différentes instances/structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF Retrait du nom donné à l'Abri de Nuit des GlacisRetrait du nom donné à l'Abri de Nuit des GlacisVIGNOT Anne
Télécharger PDF Solidarités & Insertion - Association Jean Eudes Blanchisserie du Refuge - Projet de relocalisation de la blanchisserie - Proposition de subventionSolidarités & Insertion - Association Jean Eudes Blanchisserie du Refuge - Projet de relocalisation de la blanchisserie - Proposition de subventionBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Solidarités & Insertion - Centre Omnisports Pierre Croppet - Projet de réhabilitation du bâtiment d'accueil - Proposition de subventionSolidarités & Insertion - Centre Omnisports Pierre Croppet - Projet de réhabilitation du bâtiment d'accueil - Proposition de subventionGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Epargne citoyenne - Lancement de la démarche - Projet Maison des FemmesEpargne citoyenne - Lancement de la démarche - Projet Maison des FemmesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Décision modificative N°2 - Exercice 2024Décision modificative N°2 - Exercice 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Vie associative - Règles d'harmonisation des conditions de mise à disposition durable des locaux associatifs municipaux Vie associative - Règles d'harmonisation des conditions de mise à disposition durable des locaux associatifs municipaux BENEDETTO Anne
Télécharger PDF Dénomination du rez-de-chaussée du Bâtiment dit "cathédrale" du Parc de la Rhodiacéta : Espace outdoor "Grandes Heures Nature" - Base nautique Michel CHAPUISDénomination du rez-de-chaussée du Bâtiment dit "cathédrale" du Parc de la Rhodiacéta : Espace outdoor "Grandes Heures Nature" - Base nautique Michel CHAPUISGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Modification des statuts de l'Établissement public de coopération culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon : Adhésion de Grand Besançon Métropole à la gouvernanceModification des statuts de l'Établissement public de coopération culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon : Adhésion de Grand Besançon Métropole à la gouvernanceCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2023Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2023CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Musée des beaux-arts et d'archéologie - Projet "Une seconde au musée" - Convention de partenariat entre le lycée Victor Hugo, le collège Denis Diderot et la Ville de BesançonMusée des beaux-arts et d'archéologie - Projet "Une seconde au musée" - Convention de partenariat entre le lycée Victor Hugo, le collège Denis Diderot et la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aides aux associations culturelles - Quatrième attribution 2024Aides aux associations culturelles - Quatrième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Arc Horloger – Adhésion à la future association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCOArc Horloger – Adhésion à la future association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCOCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de conventions de mécénat Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de conventions de mécénat BOUSSO François
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Donations au Musée ComtoisCitadelle Patrimoine Mondial - Donations au Musée ComtoisCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Sixième attribution 2024Aide aux associations sportives - Sixième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Vie étudiante - Bouge ta Rentrée 2024 - Concert - Aide au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)Vie étudiante - Bouge ta Rentrée 2024 - Concert - Aide au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)SOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Parentalité - Aide aux associations de parents d'élèvesParentalité - Aide aux associations de parents d'élèvesCAULET Claudine
Télécharger PDF Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-ComtéInclusion des enfants en situation de handicap - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-ComtéCAULET Claudine
Télécharger PDF Quartier 2030 - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaireQuartier 2030 - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaireVIGNOT Anne
Télécharger PDF Quartiers 2030 - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon MétropoleQuartiers 2030 - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Quartier 2030 - Cité Educative de BesançonQuartier 2030 - Cité Educative de BesançonCAULET Claudine
Télécharger PDF Quartier 2030 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Convention "Culture et territoires"Quartier 2030 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Convention "Culture et territoires"CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Action enfance et jeunesse - Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation enfance / jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2023Action enfance et jeunesse - Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation enfance / jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2023MICHEL Carine
Télécharger PDF Action enfance et jeunesse - Aide au fonctionnement aux Accueils de loisirs associatifs - Régularisation et versement des parts variables 2023Action enfance et jeunesse - Aide au fonctionnement aux Accueils de loisirs associatifs - Régularisation et versement des parts variables 2023MICHEL Carine
Télécharger PDF Budget participatif Saison 2 - Projets lauréatsBudget participatif Saison 2 - Projets lauréatsBERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2024Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2024SPICHER Gilles
Télécharger PDF Cimade - Aide exceptionnelle 2024Cimade - Aide exceptionnelle 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Prévention - Association Départementale Sauvegarde Enfant Adulte Bourgogne Franche-Comté (ADDSEA) - Service de Prévention Spécialisée - Aide au fonctionnement 2024Prévention - Association Départementale Sauvegarde Enfant Adulte Bourgogne Franche-Comté (ADDSEA) - Service de Prévention Spécialisée - Aide au fonctionnement 2024CYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Solidarité Femmes Besançon - Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) - Accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales - Aide au fonctionnement 2024Solidarité Femmes Besançon - Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) - Accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales - Aide au fonctionnement 2024HALLER Valérie
Télécharger PDF Dialogue social - Aide 2024 à l'organisation syndicale Fédération Syndicale Unitaire - Complément à la délibération du 20 juin 2024Dialogue social - Aide 2024 à l'organisation syndicale Fédération Syndicale Unitaire - Complément à la délibération du 20 juin 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxRelations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Télécharger PDF Relations internationales - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté Relations internationales - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté VIGNOT Anne
Télécharger PDF Animations commerciales - Aide à l'association Bezak Chop FestivalAnimations commerciales - Aide à l'association Bezak Chop FestivalBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Congrès - Cinquième attribution d'aides de l'année 2024Congrès - Cinquième attribution d'aides de l'année 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Exercice 2024 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances Exercice 2024 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances POULIN Anthony
Télécharger PDF Placement de trésorerie de deux produits de cessions sur un compte à termePlacement de trésorerie de deux produits de cessions sur un compte à termePOULIN Anthony
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2023Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2023GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2023Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport de l'élue administratrice - Année 2023Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport de l'élue administratrice - Année 2023GHEZALI Abdel
Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2023SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2023GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte LOGE.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2023Société d'Economie Mixte LOGE.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale Zone d'activités économique de SaôneSociété d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale Zone d'activités économique de SaôneGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Rapport social unique - données 2023Rapport social unique - données 2023AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Index de l'égalité professionnelle 2024Index de l'égalité professionnelle 2024AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 2 emplois et recalibrage de 5 emplois à la Direction de la Vie des Quartiers - Recalibrage d'un emploi à la Direction de la Citadelle Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 2 emplois et recalibrage de 5 emplois à la Direction de la Vie des Quartiers - Recalibrage d'un emploi à la Direction de la Citadelle AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Précisions par rapport au lancement d'une opération de restauration immobilière (ORI)Précisions par rapport au lancement d'une opération de restauration immobilière (ORI)BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Crématorium de Besançon - Contrat de concession de service public - Groupe OGF - Rapport annuel 2023Crématorium de Besançon - Contrat de concession de service public - Groupe OGF - Rapport annuel 2023AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère – Rapport annuel 2023Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère – Rapport annuel 2023CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement - Société Publique Locale Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsAménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement - Société Publique Locale Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aménagement du territoire - Projet urbain Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projetAménagement du territoire - Projet urbain Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projetLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet Urbain Grette Brûlard Polygone - Cession d'un terrain au profit de la SPL Territoire 25Projet Urbain Grette Brûlard Polygone - Cession d'un terrain au profit de la SPL Territoire 25LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Acquisition de locaux pour créer un espace petite-enfance-parentalité et relocaliser la MédiathèqueProjet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Acquisition de locaux pour créer un espace petite-enfance-parentalité et relocaliser la MédiathèqueLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsProjet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Echange de terrains avec MM. Dubuet-PériaEchange de terrains avec MM. Dubuet-PériaLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Cession d'un immeuble communal sis 33 rue Fabre au profit de la société SEDIA - Projet OFS - Désaffectation et déclassement du domaine public communalCession d'un immeuble communal sis 33 rue Fabre au profit de la société SEDIA - Projet OFS - Désaffectation et déclassement du domaine public communalLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Cession au profit de l'Organisme Foncier Solidaire du Grand Besançon (OFS) - Propriété bâtie 8 rue BersotCession au profit de l'Organisme Foncier Solidaire du Grand Besançon (OFS) - Propriété bâtie 8 rue BersotLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Acquisition de volumes à Loge.GBM - 2, Avenue du ParcNouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Acquisition de volumes à Loge.GBM - 2, Avenue du ParcLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Vente de 18 logements sociaux (Neolia) situés au 7 rue Léon TirodeVente de 18 logements sociaux (Neolia) situés au 7 rue Léon TirodeLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Vente de 10 logements sociaux (Neolia) situés au 9A rue Stéphane MallarméVente de 10 logements sociaux (Neolia) situés au 9A rue Stéphane MallarméLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DZ 0202 rue Paul PestyInstauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DZ 0202 rue Paul PestyCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale AH 0011 à MontfauconInstauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale AH 0011 à MontfauconCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale BI 318Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale BI 318CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinConservatoire d'Espaces Naturels de Franche Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Conservatoire Botanique National de Franche Comté – Observatoire Régional des Invertébrés (CBNFC-ORI) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinConservatoire Botanique National de Franche Comté – Observatoire Régional des Invertébrés (CBNFC-ORI) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Rénovation énergétique de la crèche Battant - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvrePlan écoles et crèches - Rénovation énergétique de la crèche Battant - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Déconstruction et construction Ecole élémentaire Champagne et rénovation extension de Ecole maternelle Champagne - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvrePlan écoles et crèches - Déconstruction et construction Ecole élémentaire Champagne et rénovation extension de Ecole maternelle Champagne - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Réhabilitation Ecole élémentaire Paul Bert - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvrePlan écoles et crèches - Réhabilitation Ecole élémentaire Paul Bert - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Plan écoles et crèches - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche aux Orchamps - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subventionsPlan écoles et crèches - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche aux Orchamps - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Voeu en faveur de la libération de Paul Watson, proposé par l'ensemble des groupes politiques de la Majorité municipale Voeu en faveur de la libération de Paul Watson, proposé par l'ensemble des groupes politiques de la Majorité municipale BERTAGNOLI Kévin

Liste des Délibérations du 20/06/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2024Désignation d'un secrétaire de séance- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durableRapport 2023 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
Télécharger PDF Analyse des Besoins Sociaux 2023Analyse des Besoins Sociaux 2023WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Solidarités - Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023Solidarités - Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Besançon dans le réseau OCDE des maires champions pour une croissance inclusiveBesançon dans le réseau OCDE des maires champions pour une croissance inclusiveVIGNOT Anne
Télécharger PDF Comptes de gestion 2023 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand BesançonComptes de gestion 2023 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF Compte Administratif 2023Compte Administratif 2023POULIN Anthony
Télécharger PDF Affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexesAffectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Décision modificative n° 1-2024Décision modificative n° 1-2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Etablissements culturels 2024 - aide au fonctionnement (solde et subvention exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementEtablissements culturels 2024 - aide au fonctionnement (solde et subvention exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aide au sport de haut niveauAide au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Dénomination de la Base Outdoor aux Près-de-Vaux "Grandes Heures Nature"Dénomination de la Base Outdoor aux Près-de-Vaux "Grandes Heures Nature"GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Jeunesse - Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2024 Jeunesse - Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2024 MICHEL Carine
Télécharger PDF Prorogation pour 1 an de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu Prorogation pour 1 an de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu MICHEL Carine
Télécharger PDF Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n°7 - Modification de la grille tarifaire, du règlement intérieur et du circuit de ramassage de la ligne 4Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n°7 - Modification de la grille tarifaire, du règlement intérieur et du circuit de ramassage de la ligne 4MICHEL Carine
Télécharger PDF Actions liées aux thématiques culture et jeunesse du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024Actions liées aux thématiques culture et jeunesse du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Démocratie participative - Financement d'une thèse CIFRE Démocratie participative - Financement d'une thèse CIFRE BERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Fonds de Participation des Habitants (F.P.H)Fonds de Participation des Habitants (F.P.H)BERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Evolution des régimes indemnitaires suite à signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentativesEvolution des régimes indemnitaires suite à signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentativesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2024Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution des aides - Année 2024 Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution des aides - Année 2024 POULIN Anthony
Télécharger PDF Adhésion de la ville de Besançon au réseau des cités interculturelles du Conseil de l'EuropeAdhésion de la ville de Besançon au réseau des cités interculturelles du Conseil de l'EuropeGHARET Sadia
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention de gestion de services évènementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon MétropoleConvention de gestion de services évènementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de BesançonAction Coeur de Ville - Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière et avenant n°3 à la conventionAction Coeur de Ville - Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière et avenant n°3 à la conventionPOULIN Anthony
Télécharger PDF Aide au fonctionnement aux radios locales associativesAide au fonctionnement aux radios locales associativesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Congrès - quatrième répartition d'aides de l'année 2024Congrès - quatrième répartition d'aides de l'année 2024BOUSSO François
Télécharger PDF Mission "Etat des lieux amiante dans les écoles" ; Rapport de la commission n°2Mission "Etat des lieux amiante dans les écoles" ; Rapport de la commission n°2CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF NATURA 2000 - Extension du périmètre du site de la Moyenne Vallée du Doubs sur la commune de BesançonNATURA 2000 - Extension du périmètre du site de la Moyenne Vallée du Doubs sur la commune de BesançonBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Zones Agricoles Protégées (ZAP) Accord de principe pour la création de deux ZAP sur le territoire BisontinZones Agricoles Protégées (ZAP) Accord de principe pour la création de deux ZAP sur le territoire BisontinBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaireTaxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaireLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet d'extension du centre de réadaptation des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet d'extension du centre de réadaptation des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Aménagement d'espaces publics végétalisés dans l'ilot Bourgogne à Planoise Demandes de subventionAménagement d'espaces publics végétalisés dans l'ilot Bourgogne à Planoise Demandes de subventionLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Acquisition de locaux pour créer un tiers lieu petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque Aimé CésaireProjet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Acquisition de locaux pour créer un tiers lieu petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque Aimé CésaireLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Déconstruction d'un immeuble sis 12 et 12 bis avenue de la 7e Armée Américaine par NéoliaDéconstruction d'un immeuble sis 12 et 12 bis avenue de la 7e Armée Américaine par NéoliaLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaDéconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Propriété 4 à 10, rue Pierre Semard (Néolia) – Vente de 32 logementsPropriété 4 à 10, rue Pierre Semard (Néolia) – Vente de 32 logementsLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Propriété 13A rue des Vignerons (Néolia) – Vente de 12 logementsPropriété 13A rue des Vignerons (Néolia) – Vente de 12 logementsLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la concession d'aménagementConcession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la concession d'aménagementLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC), bilan au 31 décembre 2023 - Avenant n° 19 de prolongation et participation d'équilibreZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC), bilan au 31 décembre 2023 - Avenant n° 19 de prolongation et participation d'équilibreLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Saint-Jacques Arsenal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2023Saint-Jacques Arsenal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Convention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesConvention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Cession de la moitié indivise d'une propriété bâtie à la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesCession de la moitié indivise d'une propriété bâtie à la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Déménagement des archives municipales et communautairesArrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Déménagement des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux VaitesAutorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux VaitesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Modification de la délibération tarifaire concernant les tarifs du stationnement sur voirieModification de la délibération tarifaire concernant les tarifs du stationnement sur voirieZEHAF Marie
Télécharger PDF Contrat de Ville – Dotation Politique de la Ville 2024Contrat de Ville – Dotation Politique de la Ville 2024POUJET Yannick
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaireContrat de Ville - Appel à projets 2024 - Programmation complémentairePOUJET Yannick
Télécharger PDF Groupement de commandes pour l'achat de l'électricité, ainsi que ses services associésGroupement de commandes pour l'achat de l'électricité, ainsi que ses services associésCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté (AHS-FC), l'Education Nationale et l'Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté (ARS) dans le cadre de l'Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA) à l'école élémentaire Fontaine-EcuSignature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté (AHS-FC), l'Education Nationale et l'Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté (ARS) dans le cadre de l'Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA) à l'école élémentaire Fontaine-EcuCAULET Claudine
Télécharger PDF Convention relative aux modalités d'organisation des classes à horaires aménagés dans le premier degréConvention relative aux modalités d'organisation des classes à horaires aménagés dans le premier degréBILLEREY Pascale
Télécharger PDF Convention de constitution de la Maison Universitaire de l'EducationConvention de constitution de la Maison Universitaire de l'EducationCAULET Claudine
Télécharger PDF Règlement d'attribution des aides pour les séjours scolaires (sorties scolaires avec nuitée(s)) des écoles publiques du premier degréRèglement d'attribution des aides pour les séjours scolaires (sorties scolaires avec nuitée(s)) des écoles publiques du premier degréCAULET Claudine
Télécharger PDF Dons d'oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie : fonds Louis Guichard, Fonds Juliette Roche et dessin du Maître de papier bleuDons d'oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie : fonds Louis Guichard, Fonds Juliette Roche et dessin du Maître de papier bleuCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aides à des associations culturelles - Troisième attribution 2024Aides à des associations culturelles - Troisième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2025 - 2028Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2025 - 2028CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Emergences - Première session 2024Emergences - Première session 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide 2024 à l'association Côté CourAide 2024 à l'association Côté CourCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Soirée de clôture Mardis des rives 2024Soirée de clôture Mardis des rives 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Dispositif d'aide aux associations culturelles : consolidation et finalisation des modalités et conditions générales d'attributionDispositif d'aide aux associations culturelles : consolidation et finalisation des modalités et conditions générales d'attributionCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide aux associations sportivesAide aux associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Vital été 2024Vital été 2024GHEZALI Abdel

Liste des Délibérations du 16/05/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la MaireInformation au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la MaireGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 2023Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 2023VIGNOT Anne
Télécharger PDF Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Télécharger PDF Chambre Régionale des Comptes – Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitivesChambre Régionale des Comptes – Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Renforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'EducationRenforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'EducationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques généralesSoutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques généralesHALLER Valérie
Télécharger PDF Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieSoutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieHALLER Valérie
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour »Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour »BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs"Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs"BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 2024Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 2024Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 2024BOUSSO François
Télécharger PDF Relations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec DouroulaRelations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec DouroulaGHARET Sadia
Télécharger PDF Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 GHARET Sadia
Télécharger PDF Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 2024Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 2024CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)VIGNOT Anne
Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 2023Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 2023LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à PlanoiseDésaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à PlanoiseLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Ensemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil RégionalEnsemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil RégionalLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2024Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2024CYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Bâtiments Municipaux – Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions Bâtiments Municipaux – Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsAccord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Action éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreAction éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDFService local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDFCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-2025Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-2025CAULET Claudine
Télécharger PDF Patrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUNPatrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUNCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Fête de la Musique 2024Fête de la Musique 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Transfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon MétropoleTransfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien PârisAcquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien PârisCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2024Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 2024Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Insertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUDInsertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUDCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/2025Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/2025MICHEL Carine
Télécharger PDF Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 2025Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 2025SPICHER Gilles
Télécharger PDF Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs – 1ère attribution 2024Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs – 1ère attribution 2024MICHEL Carine
Télécharger PDF Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire"Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire"VIGNOT Anne
Télécharger PDF Voeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieVoeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieVIGNOT Anne
Télécharger PDF SEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïquesSEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïquesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Voeu relatif au projet de loi sur la fin de vieVoeu relatif au projet de loi sur la fin de vieVIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 04/04/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Budget Primitif 2024Budget Primitif 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoisesFormation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoisesBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de BesançonProjet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de BesançonLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunaleHabitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunaleLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GbmNouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GbmLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024POUJET Yannick
Télécharger PDF Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la conventionBesançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la conventionCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonRythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonCAULET Claudine
Télécharger PDF Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attributionDotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attributionCAULET Claudine
Télécharger PDF Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadreAntenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadreCAULET Claudine
Télécharger PDF Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadreBibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statutsEtablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associationsAppel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associationsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifsPôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifsGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur CAULET Claudine
Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-ComtéConvention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-ComtéSPICHER Gilles
Télécharger PDF Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyensCentre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyensSPICHER Gilles
Télécharger PDF Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsAide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Télécharger PDF Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsAide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Télécharger PDF Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024MICHEL Carine
Télécharger PDF Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
Télécharger PDF Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxAide à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxGHARET Sadia
Télécharger PDF Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationaleAide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationaleGHARET Sadia

Liste des Délibérations du 29/02/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonEtat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF Orientations Budgétaires 2024Orientations Budgétaires 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Chambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitivesChambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aides à des séjours scolairesAides à des séjours scolairesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régionalBibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régionalCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénatCitadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de BesançonCitadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animaleBien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animaleCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de BesançonAccueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de BesançonMICHEL Carine
Télécharger PDF Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieurTickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Télécharger PDF Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024MICHEL Carine
Télécharger PDF Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)MICHEL Carine
Télécharger PDF Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)MICHEL Carine
Télécharger PDF Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Télécharger PDF Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de BesançonListe des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de BesançonActualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonAvenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonAttribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 POULIN Anthony
Télécharger PDF Contrat de Ville - Quartiers 2030Contrat de Ville - Quartiers 2030POULIN Anthony
Télécharger PDF Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des FamillesJournée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des FamillesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'EnseignementSemaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'EnseignementAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxAide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisationNouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisationVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes VIGNOT Anne
Télécharger PDF Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine DurableProgramme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine DurableCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesAvenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinConvention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne

Liste des Délibérations du 25/01/2024
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalSolidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAModification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntFormations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntPOULIN Anthony
Télécharger PDF Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonCimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesEducation - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 MICHEL Carine
Télécharger PDF Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleEvènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Télécharger PDF Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéParc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéPOULIN Anthony
Télécharger PDF Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPropriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueRénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatBâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséNPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleEspace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026CAULET Claudine
Télécharger PDF Aides aux associations sportives - Première attribution 2024Aides aux associations sportives - Première attribution 2024GHEZALI Abdel