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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2023

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 202320/12/2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises20/12/2023VIGNOT Anne
Action Educative - Projet éducatif de Besançon 2024-202620/12/2023CAULET Claudine
Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2023-2024 - Aides aux organisateurs20/12/2023GHEZALI Abdel
Parcours maternels - Expérimentation sur le quartier Planoise - Troisième année - Année scolaire 2023-2024 - Aides aux organisateurs20/12/2023VIGNOT Anne
Handicap - Rapport annuel d'accessibilité 202220/12/2023WANLIN Sylvie
Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune de Besançon20/12/2023VIGNOT Anne
Exercice budgétaire 2023 - Décision Modificative n° 320/12/2023POULIN Anthony
Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier - Validation des règles et durées d'amortissement20/12/2023POULIN Anthony
Exercice budgétaire 2024 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 202420/12/2023POULIN Anthony
Exercice budgétaire 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette20/12/2023VIGNOT Anne
Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits20/12/2023VIGNOT Anne
Rapport Social Unique20/12/2023AEBISCHER Elise
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle20/12/2023AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents - Ville de Besançon - Création d'un emploi d'Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives et recalibrage d'un emploi d'adjoint technique en technicien (gestionnaire énergie) à la Direction de la Maitrise de l'Energie20/12/2023AEBISCHER Elise
Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée20/12/2023AEBISCHER Elise
Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel20/12/2023AEBISCHER Elise
Intercommunalité - Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBM20/12/2023POULIN Anthony
Vie étudiante - Subvention à l'association « Les Josettes Bisontines » - Lutte contre la précarité alimentaire étudiante20/12/2023CAULET Claudine
Dérogations au repos dominical des salariés du commerce20/12/2023VIGNOT Anne
Animations commerciales - Aide d'une subvention à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 202320/12/2023VIGNOT Anne
Animations commerciales - Aide aux associations pour le Noël des Chaprais et le marché des Beaux-Arts20/12/2023VIGNOT Anne
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Septième répartition 202320/12/2023GHARET Sadia
Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 220/12/2023POULIN Anthony
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aides20/12/2023POULIN Anthony
Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des personnes éloignées de l'emploi de Grand Besançon Métropole pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins et espaces publics, espaces verts, naturels, forestiers - Autorisation de signature20/12/2023BRAUCHLI Fabienne
Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 202420/12/2023BRAUCHLI Fabienne
Acquisition à M. et Mme TISSOT de deux parcelles situées chemin d'Avanne à Velotte dans le cadre de l'Association Foncière Pastorale20/12/2023POULIN Anthony
Lotissement d'activités économiques Madeleine Brès - Cession du dernier lot commercialisable à Grand Besançon Métropole20/12/2023POULIN Anthony
Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 202220/12/2023POULIN Anthony
Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie20/12/2023ZEHAF Marie
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie20/12/2023ZEHAF Marie
Intercommunalité - Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 202220/12/2023VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Dernière programmation20/12/2023POULIN Anthony
Transition énergétique - Installation d'un réseau géothermique sur le secteur Granvelle - Demandes de subventions20/12/2023CHAUVET Annaïck
Lutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Création d'un groupement de commandes avec Grand Besançon Métropole20/12/2023CHAUVET Annaïck
Besançon, territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Signature de la convention20/12/2023CHAUVET Annaïck
Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Autorisation de signature de l'accord-cadre20/12/2023CAULET Claudine
Versement d'une subvention de fonctionnement et attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des écoles20/12/2023CAULET Claudine
Etablissements culturels - Subvention de fonctionnement 2024 - Versement d'acomptes - Conventionnement20/12/2023VIGNOT Anne
Aides à des associations culturelles - Cinquième attribution 202320/12/2023CHASSAGNE Aline
Emergences - Deuxième session 202320/12/2023CHASSAGNE Aline
Dispositif d'aide et de soutien aux associations culturelles - Nouvelles modalités et conditions générales d'attribution20/12/2023CHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2024-202620/12/2023VIGNOT Anne
Citadelle de Besançon - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Ville de Belfort et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier dans le cadre d'un Projet de film « L'évolution de l'artillerie, de la fin du Moyen Âge au XIXe siècle »20/12/2023CHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportives - Septième attribution 202320/12/2023GHEZALI Abdel
Lutte contre les violences faites aux femmes - Aide à France Victimes 25 - Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie20/12/2023CYPRIANI Benoît
Forfaits Post-Stationnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)20/12/2023CYPRIANI Benoît
Education Populaire - Partenariat avec les Maisons de quartier associatives - Prolongation pour 2024 des conventions-cadres20/12/2023MICHEL Carine
Jeunesse - Habitat Jeunes les Oiseaux - Convention de partenariat 2023-202620/12/2023MICHEL Carine
Aides aux Animations de quartier - 2ème attribution 202320/12/2023MICHEL Carine
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-202320/12/2023BERTAGNOLI Kévin

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 202321/11/2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises21/11/2023VIGNOT Anne
Aide d'investissement en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-Comté - Nouveau bâtiment21/11/2023VIGNOT Anne
Chambre Régionale des Comptes - Audit flash – Les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté : rapport d'observations définitives21/11/2023VIGNOT Anne
Projet Urbain Grette Brûlard Polygone : Concession d'aménagement21/11/2023POULIN Anthony
Projet Urbain des Prés de Vaux - Résiliation anticipée de la convention de portage du foncier ex-TEREVA par Territoire 25 - Rétrocession au profit de la Ville de Besançon21/11/2023POULIN Anthony
Acquisition à ENEDIS - Parcelle cadastrée section AK n° 41 - Angle rue de la Raye / avenue Gaulard21/11/2023POULIN Anthony
Projet Maison des Femmes - Acquisition au Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Ancienne Résidence Autonomie Henri Huot - 11, rue Jean Wyrsch21/11/2023POULIN Anthony
Soutien à Solidarité Femmes 25 novembre : journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes21/11/2023AEBISCHER Elise
Cession au profit de la SCI « Battant 67 » - Parcelle cadastrée section AZ n° 115 et moitié indivise de la parcelle cadastrée section AZ n° 116 - 67, rue Battant21/11/2023POULIN Anthony
Cession d'un local commercial au profit de Mme GROSPIERRE et M. LOUNI - 1, rue de la Pelouse21/11/2023POULIN Anthony
Cession de locaux à usage de bureaux au profit de M. Youness BENNOUNA - 6, rue Jean Wyrsch21/11/2023POULIN Anthony
CFA Hilaire de Chardonnet - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une aire de stationnement21/11/2023POULIN Anthony
Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Saône Doubs et cession du site à l'association gestionnaire du CFA21/11/2023POULIN Anthony
Autorisation de vente par mise en enchères des anciens horodateurs21/11/2023ZEHAF Marie
Convention d'occupation du parking de l'église Saint-Louis de Montrapon21/11/2023ZEHAF Marie
Parcours éco-citoyens pour la transition - Aide au transport de classes pour l'année scolaire 2023-202421/11/2023VIGNOT Anne
Bio déchets - Achat de composteurs au SYBERT pour les équipements municipaux21/11/2023POULIN Anthony
Agenda d'Accessibilité Programmée - Demande de prorogation pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 202521/11/2023CHAUVET Annaïck
Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Doubs Baumois (CCDB)21/11/2023CHAUVET Annaïck
Convention entre la Ville de Besançon et Profession Sports Loisirs - Mise à disposition d'un animateur périscolaire21/11/2023AEBISCHER Elise
Etablissements publics culturels – Rapports annuels 202221/11/2023CHASSAGNE Aline
Dénomination d'un Jardin public Renée et René PELLETIER et d'un Square Wangari MAATHAI21/11/2023CHASSAGNE Aline
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention-cadre de partenariat avec le réseau des bibliothèques d'art et d'histoire de l'art ("Réseau BibArt")21/11/2023CHASSAGNE Aline
Aide à l'association MJC Palente-Orchamps et conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-2024 pour les saisons : 2023-2024, 2024-202521/11/2023CHASSAGNE Aline
Accord au classement au titre des monuments historiques du monument aux morts du cimetière de Saint-Claude21/11/2023CHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportives – Sixième attribution 202321/11/2023GHEZALI Abdel
Equipements sportifs - Requalification de l'aire de jeu en gazon naturel Orchamps 221/11/2023GHEZALI Abdel
Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas du Doubs - Année 202221/11/2023MICHEL Carine
Projet de publication d'un livret « Le Kursaal de Besançon » à l'occasion des 130 ans du Kursaal21/11/2023MICHEL Carine
Soutien à l'événement Ludi'Health porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise21/11/2023MICHEL Carine
Adhésion au Réseau National des Budgets Participatifs (RNBP)21/11/2023VIGNOT Anne
Signature d'une Convention tripartite entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et l'association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) pour la création d'un pollinarium sentinelle® à Besançon21/11/2023VIGNOT Anne
SEM Micropolis - Rapport annuel des administrateurs 202221/11/2023VIGNOT Anne
SEM sedia - Rapport annuel de l'administrateur 202221/11/2023VIGNOT Anne
SEM Loge.GBM - Rapport annuel de l'administrateur 202221/11/2023VIGNOT Anne
SPL Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 202221/11/2023VIGNOT Anne
SEM aktya - Rapport annuel des administrateurs 202221/11/2023VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents - Ville de Besançon - Création d'un emploi d'administrateur21/11/2023AEBISCHER Elise
Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables21/11/2023AEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale21/11/2023AEBISCHER Elise
Actualisation du Comité d'éthique funéraire21/11/2023AEBISCHER Elise
Transfert de la compétence Crématorium - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges21/11/2023AEBISCHER Elise
Transfert de compétence cimetières et crématorium - Mise à disposition d'une partie de la Direction relation avec les usagers de la Ville de Besançon21/11/2023AEBISCHER Elise
Contrat de concession de service public - Crématorium de Besançon - Groupe OGF - Année 202221/11/2023AEBISCHER Elise
Soutien à l'Association Café Charlie21/11/2023AEBISCHER Elise
Contrat de Concession de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique Thermale de la Mouillère - Rapport 202221/11/2023CHASSAGNE Aline
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Sixième attribution 202321/11/2023POULIN Anthony
Accueil du Congrès 2024 - Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Convention de participation21/11/2023POULIN Anthony
Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)21/11/2023POULIN Anthony
Aide Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) - Habitat insalubre pour le 8 rue Bersot21/11/2023POULIN Anthony
Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux21/11/2023GHARET Sadia
Aide à des projets internationaux21/11/2023GHARET Sadia
Aide au Festival des Solidarités (Festisol)21/11/2023GHARET Sadia
Mise à l'abri en urgence de jeunes migrants – Autorisation de signature de convention avec Loge.GBM21/11/2023VIGNOT Anne
Mineurs non accompagnés déclarés « non mineurs » : la dignité humaine impose une mise à l'abri et une clarification urgente du droit21/11/2023VIGNOT Anne
Voeu municipal sur la situation au Proche-Orient21/11/2023VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22/06/202310/10/2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises10/10/2023VIGNOT Anne
Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers d'urgence internationale (PUI)10/10/2023VIGNOT Anne
Décision modificative n° 2 Exercice 202310/10/2023POULIN Anthony
Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé - Avis de la Ville de Besançon10/10/2023SPICHER Gilles
Projet Educatif de Territoire - Avenant de prolongation 202310/10/2023CAULET Claudine
Aide à des associations socio-éducatives10/10/2023CAULET Claudine
Programme de Réussite éducative - Mise à disposition de personnels auprès de la caisse des écoles10/10/2023CAULET Claudine
Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature de deux conventions de partenariat avec la Fondation Pluriel10/10/2023VIGNOT Anne
Lutte contre le Gaspillage alimentaire - Signature d'une convention de don alimentaire avec la Banque Alimentaire10/10/2023CAULET Claudine
Programme d'alimentation "Mieux Manger" - Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lot « fruits et légumes 1ère gamme »10/10/2023CAULET Claudine
Programme d'alimentation "Mieux Manger" Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lots « 11 produits laitiers sous signe de qualité », « 16 Salade verte, fruits et légumes 4ème gamme», « 22 pain bio et non bio – gâteaux festifs » - Autorisation de signature10/10/2023CAULET Claudine
Ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles - Aide à l'association Antenne Petite Enfance - Avenant N°1 à la convention-cadre10/10/2023CAULET Claudine
Mécénat culturel - La Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Engie10/10/2023CHASSAGNE Aline
Aide aux associations culturelles - Quatrième attribution 202310/10/2023CHASSAGNE Aline
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Passage de la Flamme Olympique10/10/2023GHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - Cinquième attribution 202310/10/2023GHEZALI Abdel
Aide au sport de haut niveau - Disciplines individuelles10/10/2023GHEZALI Abdel
Infos Jeunes Bourgogne – Franche-Comté - Versement de la subvention 202310/10/2023CAULET Claudine
Action Jeunesse - "Bienvenue aux étudiants 2023" - Aide à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)10/10/2023CAULET Claudine
Action Jeunesse - "Nuit des étudiants du monde 2023" - Aide à Eramus Student Network (ESN) Besançon10/10/2023CAULET Claudine
Action Jeunesse et Prévention de la délinquance - Aide à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté - Service de prévention spécialisée10/10/2023CYPRIANI Benoît
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation complémentaire10/10/2023VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 – Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM10/10/2023CYPRIANI Benoît
Action Enfance et Jeunesse - Aide aux associations socio-culturelles Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 202210/10/2023MICHEL Carine
Action Solidarités Familles - Recettes des Maisons de quartier municipales par chèques-vacances - Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)10/10/2023MICHEL Carine
Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) Cras - Chaprais - Viotte10/10/2023MICHEL Carine
Fêtes et évènements populaires - Carnaval de Besançon 2023 - Aide complémentaire au Comité des Fêtes10/10/2023VIGNOT Anne
Budget Participatif : évaluation de la saison 1 et propositions pour la saison 210/10/2023BERTAGNOLI Kévin
Aide aux associations à caractère médico-social - Première attribution 202310/10/2023SPICHER Gilles
Accompagnement des migrants - Contrat Territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) de Besançon - Actions et projets 2023-202410/10/2023WANLIN Sylvie
Action Solidarités - Rapport d'activité 2022 du Centre Communal d'Action Sociale10/10/2023WANLIN Sylvie
Action Solidarités et Finances - Emprunt au Centre Communal d'Action Sociale10/10/2023POULIN Anthony
Marché d'assurance des véhicules à moteur et risques annexes souscrit par le groupement de commandes VILLE de BESANCON - GBM - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA - Autorisation de signature d'un avenant n° 310/10/2023POULIN Anthony
Exercice 2023 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances10/10/2023POULIN Anthony
Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSSEEP - Evolution du régime indemnitaire de la Police Municipale10/10/2023AEBISCHER Elise
Aide aux Secours attribués aux agents - Aide complémentaire au Comité des oeuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2023-202610/10/2023VIGNOT Anne
Aide à l'Amicale sportive territoriale Bisontine10/10/2023AEBISCHER Elise
Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon10/10/2023AEBISCHER Elise
Inclusion des personnes en situation d'handicap Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 Action Innovante « Mécénat de Compétences »10/10/2023AEBISCHER Elise
Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée10/10/2023AEBISCHER Elise
Correspondant Défense - Convention des liens entre la Ville de Besançon et les Armées10/10/2023VIGNOT Anne
Relations avec les cultes - Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la charité de Sainte Jeanne-Antide Thouret10/10/2023AEBISCHER Elise
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Cinquième répartition 202310/10/2023VIGNOT Anne
Société d'Econoie Mixte loge.GBM - Adhésion au Groupe d'Intérêt Economique (GIE) Groupe 2510/10/2023POULIN Anthony
Aide à la Maison de l'Europe en Bourgogne - Franche-Comté - Avenant à la convention 2021-202310/10/2023VIGNOT Anne
Aide à des projets internationaux - Deuxième attribution 202310/10/2023GHARET Sadia
Société Publique Locale Territoire 25 – Augmentation de capital10/10/2023POULIN Anthony
Action économique et Aménagement du territoire - Société d'Economie Mixte SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information10/10/2023POULIN Anthony
Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)10/10/2023POULIN Anthony
Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal Concession d'aménagement Société Pulique Locale Territoire 25 Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations10/10/2023POULIN Anthony
Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Transfert de domanialité publique entre le Centre Hospitalier Universitaire Jean Minjoz et la Ville de Besançon : Biens patrimoniaux, Cour Saint-Etienne et coursives10/10/2023POULIN Anthony
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public pour des projets de cession et de résidentialisation10/10/2023POULIN Anthony
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Modalités de soutien financier de la Ville de Besançon aux opérations de résidentialisation10/10/2023POULIN Anthony
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Convention constitutive d'un groupement de commandes de travaux pour les espaces publics et résidentiels des Epoisses10/10/2023POULIN Anthony
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Quartier d'Excellence Numérique - Phase de mise en oeuvre : Convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium - Avenant N°110/10/2023LAROPPE Aurélien
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202210/10/2023POULIN Anthony
Quartier des Hauts-du-Chazal - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 202210/10/2023POULIN Anthony
Quartier durable Viotte - Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 202210/10/2023POULIN Anthony
Quartier Durable Viotte - Concession d'aménagement Territoire 25 - Avenant n°310/10/2023POULIN Anthony
Action économique Zone d'Activités Economiques Thomas Edison - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe10/10/2023POULIN Anthony
Action économique Zone d'Activités Economique Chateaufarine - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon10/10/2023POULIN Anthony
Cadre de vie Urbanisme Cession de délaissés de voirie à Habitat 25, - Rue Boissy d'Anglas10/10/2023POULIN Anthony
Cession à Monsieur Thierry CAMPONOVO d'un terrain communal Situé Chemin des Echenoz Saint-Paul10/10/2023POULIN Anthony
Rue Lavoisier - Déclassement du domaine public communal et cession au profit de la société JCA II10/10/2023POULIN Anthony
Cadre de vie Urbanisme Déconstruction par ADOMA de 9 pavillons sis rue des Saint-Martin10/10/2023POULIN Anthony
Programme Local de l'Habitat (PLH) – Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté10/10/2023POULIN Anthony
Habitat Conclusion de baux emphytéotiques avec Loge.GBM pour 4 immeubles du Centre-Ville de Besançon - Rue Bersot, Grande Rue, Rue d'Arènes et Place Victor Hugo10/10/2023CHAUVET Annaïck
Autorisation signer l'accord-cadre pour la mise en place du tri des déchets sur l'espace public10/10/2023ZEHAF Marie
Inclusion des personnes en situation de handicap - Programme de mise en accessibilité des bâtiments municipaux - Demande de subvention10/10/2023CHAUVET Annaïck
Fortifications Vauban UNESCO - Prospective pluriannuelle de travaux de restauration 2024 – 2028 - Approbation du programme de travaux - Passation de marché de Maîtrise d'oeuvre - Sollicitation de subventions10/10/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre10/10/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre10/10/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation – extension de l'école maternelle -Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes10/10/2023CHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre10/10/2023CHAUVET Annaïck
Lutte contre la précarité énergétique - Projet démonstrateur : Besançon, territoire zéro exclusion énergétique10/10/2023CHAUVET Annaïck
Lutte contre la précarité énergétique Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : développement du dispositif et établissements de partenariats10/10/2023CHAUVET Annaïck
Développement des énergies durables - Opération d'AutoConsommation Collective solaire photovoltaïque sur le patrimoine de la Ville de Besançon10/10/2023CHAUVET Annaïck

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 202330/06/2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales30/06/2023VIGNOT Anne
Modification du règlement intérieur de la Ville de Besançon30/06/2023VIGNOT Anne
Comptes de Gestion 2022 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand Besançon30/06/2023POULIN Anthony
Compte Administratif 202230/06/2023POULIN Anthony
Rapport 2022 sur la situation en matière de Développement Durable30/06/2023POULIN Anthony
Affectation des résultats 2022 pour le budget principal et les budgets annexes30/06/2023POULIN Anthony
Décision modificative n° 1-202330/06/2023POULIN Anthony
Contrat "Territoires en Action" 2022-2028 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté30/06/2023POULIN Anthony
Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale et création de jardins - Signature de trois conventions de mécénat30/06/2023CHASSAGNE Aline
Information - Révision des périmètres des bureaux de vote à Besançon30/06/2023AEBISCHER Elise
Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202330/06/2023VIGNOT Anne
Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 202330/06/2023MICHEL Carine
Fonds de Participation des Habitants (F.P.H)30/06/2023BERTAGNOLI Kévin
Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 202030/06/2023SPICHER Gilles
Règlement intérieur du télétravail 202330/06/2023AEBISCHER Elise
Création de 4 emplois au sein de la Direction de l'Education et un emploi à la Direction de la Petite Enfance - Actualisation de la liste des emplois permanents – Ville de Besançon30/06/2023AEBISCHER Elise
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)30/06/2023AEBISCHER Elise
Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 202330/06/2023VIGNOT Anne
Pass découverte Bourgogne Franche-Comté - Avenant à la convention avec Bourgogne Franche-Comté Tourisme et la société OTIPASS30/06/2023POULIN Anthony
Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires30/06/2023GHARET Sadia
Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution de subventions - Année 202330/06/2023VIGNOT Anne
Animations commerciales - Subvention pour le Troc des Chaprais 202330/06/2023VIGNOT Anne
Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives30/06/2023VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention à l'association des jardins et vergers familiaux de Besançon et environs (AJVFBE) pour l'année 202330/06/2023VIGNOT Anne
Vente de 40 logements et 30 garages propriétés de Néolia sis 6A et 6B rue Violet30/06/2023POULIN Anthony
Acquisition d'une parcelle sise 18 avenue de la Vaîte30/06/2023POULIN Anthony
Acquisition de terrains situés chemin du Fort de Planoise et aux Equeugniers30/06/2023POULIN Anthony
Plan local d'urbanisme intercommunal - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)30/06/2023POULIN Anthony
Déclassement rétroactif de la propriété bâtie 266, rue de Dole30/06/2023POULIN Anthony
Projet urbain de Grette-Brûlard-Polygones - Bilan des concertations préalables au titre du projet et de la mise en compatibilité du PLU30/06/2023POULIN Anthony
Avenant 3 au Marché public de Maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques Arsenal - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 relatif à la mission de concertation30/06/2023POULIN Anthony
Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 202430/06/2023POULIN Anthony
Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 202330/06/2023VIGNOT Anne
Accord-cadre relatif aux missions de contrôle technique, de diagnostic et d'Assistance au Maître d'Ouvrage (AMO) pour des ouvrages de bâtiment et d'infrastructure - Autorisation de signer l'accord-cadre30/06/2023CHAUVET Annaïck
Accord-cadre relatif aux prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs (SPS) sur les travaux réalisés dans les bâtiments communaux et chantiers BTP - Autorisation de signer l'accord-cadre30/06/2023CHAUVET Annaïck
Accord-cadre relatif aux des prestations de vérifications périodiques des installations électriques, des moyens de secours et vérification triennale des systèmes de sécurité et d'incendie (SSI) - Autorisation de signer l'accord-cadre30/06/2023CHAUVET Annaïck
Convention de partenariat au titre des équipements énergétiques entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS)30/06/2023CHAUVET Annaïck
Mise à disposition d'un animateur de Vesontio Sport et signature d'une convention30/06/2023CAULET Claudine
Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du Doubs - accueil des enfants inscrits au périscolaire de l'école Cologne à la demi-pension du collège Diderot30/06/2023CAULET Claudine
Modernisation du service public municipal de la petite enfance - Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant30/06/2023CAULET Claudine
Groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance de matériels électroménagers - Autorisation de signature des accords-cadres30/06/2023CAULET Claudine
Subventions de fonctionnement 2023 et soldes des subventions d'équipement 2023 au CDN, Les 2Scènes, l'ISBA, L'OVH, La Rodia30/06/2023VIGNOT Anne
Subventions à des associations culturelles - Troisième attribution 202330/06/2023CHASSAGNE Aline
Soirée de clôture Mardis des rives30/06/2023CHASSAGNE Aline
Emergences - Première session 202330/06/2023CHASSAGNE Aline
Association Côté Cour - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2024-2025 avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Bourgogne Franche-Comté (Ministère de la Culture) et le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté, Convention financière annuelle 202330/06/2023CHASSAGNE Aline
Subventions associations sportives30/06/2023GHEZALI Abdel
Subventions au sport de haut niveau30/06/2023GHEZALI Abdel
Vital'été 202330/06/2023GHEZALI Abdel
Tarifs complémentaires piscines Port-Joint et Besançon-Chalezeule30/06/2023GHEZALI Abdel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 202302/06/2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02/06/2023VIGNOT Anne
Désignation de référents déontologues des élus locaux - Adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs02/06/2023VIGNOT Anne
Adaptation au changement climatique - Plan Sécheresse de la Ville02/06/2023VIGNOT Anne
Présentation des projets lauréats de la saison 1 du budget participatif02/06/2023BERTAGNOLI Kévin
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Ville de Besançon Création d'un emploi de rédacteur et suppression d'un emploi d'attaché au sein de la Direction du Patrimoine Historique02/06/2023AEBISCHER Elise
Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 202302/06/2023VIGNOT Anne
Accords-cadres pour l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville de Besançon et du Grand Besançon Autorisation de signature02/06/2023VIGNOT Anne
NPNRU Planoise – Déconstruction de 3 immeubles de Néolia sis 2,4,6 rue de Savoie02/06/2023POULIN Anthony
Acquisition à la SAFER Bourgogne Franche-Comté de terrains situés chemin des Journaux02/06/2023POULIN Anthony
Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC02/06/2023POULIN Anthony
Révolution végétale - Démarche participative pour le projet de végétalisation de la place de la Révolution02/06/2023BRAUCHLI Fabienne
Groupement de commandes pour la fourniture du Gaz Naturel et ses services associés - Autorisation de signature des marchés publics02/06/2023CHAUVET Annaïck
Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 202302/06/2023CHAUVET Annaïck
Construction de serres botaniques - consolidation du plan de financement - Subventions FEDER02/06/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'établissement d'accueil du jeune enfant de Saint-Ferjeux - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux02/06/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Condorcet - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux02/06/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre02/06/2023CHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Rénovation énergétique de l'école élémentaire Viotte - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre02/06/2023CHAUVET Annaïck
Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS - Autorisation de signature de l'accord-cadre02/06/2023CHAUVET Annaïck
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon02/06/2023CAULET Claudine
Subvention à des séjours scolaires02/06/2023CAULET Claudine
Partenariat avec France Active Franche Comté dans le cadre de la structuration et la mise en oeuvre du tiers-lieu jeunesse 02/06/2023CAULET Claudine
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202302/06/2023GHEZALI Abdel
Fête de la musique 202302/06/2023CHASSAGNE Aline
Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 202302/06/2023CHASSAGNE Aline
Convention d'accueil entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'accueil d'une chercheuse au musée des beaux-arts et d'archéologie02/06/2023CHASSAGNE Aline
Subventions associations sportives02/06/2023GHEZALI Abdel
Concession de service public ALSH avec les Francas du Doubs - Avenant n° 5 - Substitutions temporaires de locaux02/06/2023MICHEL Carine
Tarifs pour la saison 2023/2024 des Maisons de quartier et Établissements de vie sociale municipaux02/06/2023MICHEL Carine
Subventions Animation de quartiers - 1ère attribution 202302/06/2023MICHEL Carine
Avenant à la convention de partenariat afférente au Centre de Vaccination de BESANCON02/06/2023SPICHER Gilles
Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de la ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole02/06/2023VIGNOT Anne
Motion relative à une réglementation européenne interdisant les substances toxiques pour la santé et l'environnement02/06/2023VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 202314/04/2023VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales14/04/2023VIGNOT Anne
03 - Désignation d'une représentante au sein de l'Agence d'urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AudaB)14/04/2023VIGNOT Anne
04 - Budget Primitif 202314/04/2023POULIN Anthony
05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 202314/04/2023POULIN Anthony
06 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux14/04/2023CHAUVET Annaïck
07 - Biodiversité et Espaces Verts - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux14/04/2023BRAUCHLI Fabienne
08 - Espaces sportifs de plein air - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux14/04/2023GHEZALI Abdel
09 - Analyse des Besoins Sociaux 202214/04/2023WANLIN Sylvie
10 - Contrat de Ville - 1ère Programmation Appel à projets 202314/04/2023VIGNOT Anne
11 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2022 au 31 décembre 202214/04/2023POULIN Anthony
12 - Opérations Immobilières réalisées en 2022 par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse14/04/2023POULIN Anthony
13 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales EP n° 203, 241, 276, 300, 370 et 372 situées Rue Van Gogh14/04/2023CHAUVET Annaïck
14 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EI 0078 - complexe sportif Michel Vautrot14/04/2023CHAUVET Annaïck
15 - Instauration d'une servitude de canalisation au profit d'Enedis sur la parcelle communale EK 308 rue Blaise Pascal14/04/2023CHAUVET Annaïck
16 - Rénovation-extension de l'école primaire Jean Boichard - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre14/04/2023CHAUVET Annaïck
17 - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Jean Macé - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre14/04/2023CHAUVET Annaïck
18 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-202414/04/2023BRAUCHLI Fabienne
19 - Convention avec le département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 214/04/2023BRAUCHLI Fabienne
20 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : rôle d'affouage 202314/04/2023BRAUCHLI Fabienne
21 - Autorisation de lancement de la procédure de passation d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation Planoise Solaire et création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux14/04/2023CHAUVET Annaïck
22 - Groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes de bois - Autorisation de signature de l'accord-cadre14/04/2023CHAUVET Annaïck
23 - Réseau de chaleur Besançon OUEST-Cogénération ENGIE. Avenant au Bail Emphytéotique Administratif14/04/2023CHAUVET Annaïck
24 - Cessions de véhicules et matériels divers14/04/2023CHAUVET Annaïck
25 - Signature d'une convention de dons d'archives privées provenant de la loge maçonnique de Besançon14/04/2023CHASSAGNE Aline
26 - Conventions de collecte de dons et de financement des travaux de la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l'orgue de Saint-Ferjeux14/04/2023CHASSAGNE Aline
27 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2021-2024- Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Moyse Développement14/04/2023CHASSAGNE Aline
28 - Signature de deux conventions de mécénat avec le groupe Caisse des Dépôts et la fondation Evole Energies dans le cadre du projet Jardins de la Citadelle14/04/2023CHASSAGNE Aline
29 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) pour la réalisation de l'exposition Chorégraphies au musée des beaux-arts et d'archéologie14/04/2023CHASSAGNE Aline
30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 202314/04/2023CHASSAGNE Aline
31 - Subvention à l'ESN Besançon "ça me dit l'international"14/04/2023CAULET Claudine
32 - Convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance14/04/2023CAULET Claudine
33 - Convention cadre entre la Ville de Besançon et l'association La Maison Verte14/04/2023CAULET Claudine
34 - Subventions aux associations sportives14/04/2023GHEZALI Abdel
35 - Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Subventions 2023 - Acomptes14/04/2023MICHEL Carine
36 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives14/04/2023MICHEL Carine
37 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 202314/04/2023MICHEL Carine
38 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)14/04/2023MICHEL Carine
39 - Demande d'agrément CAF pour la création d'un Espace de Vie Sociale Quartier de Saint-Claude14/04/2023MICHEL Carine
40 - Subvention à l'association Accueil Familles Pergaud14/04/2023CYPRIANI Benoît
41 - SEM Sedia - Modification des statuts d'une filiale et création d'une filiale14/04/2023POULIN Anthony
42 - Société d'Economie Mixte (SEM) Micropolis - Avance en compte courant - Prolongation de la convention14/04/2023POULIN Anthony
43 - Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action sociale et la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole14/04/2023AEBISCHER Elise
44 - Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 13 emplois14/04/2023AEBISCHER Elise
45 - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour son projet « Où est Angela ? »14/04/2023AEBISCHER Elise
46 - Soutien au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles) - Action de la permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques générales à l'Espace Simone de Beauvoir14/04/2023AEBISCHER Elise
47 - Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales14/04/2023AEBISCHER Elise
48 - Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ pour ses actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie le 17 mai14/04/2023AEBISCHER Elise
49 - Accord-cadre pour la réalisation de supports audiovisuels de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature14/04/2023VIGNOT Anne
50 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 202314/04/2023AEBISCHER Elise
51 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 202314/04/2023POULIN Anthony
52 - Motion relative à la réforme de la Police Judiciaire en France déposée par les groupes EELV-Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste, Génération•s et À Gauche Citoyens ! de la Majorité municipale14/04/2023VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 202202/03/2023VIGNOT Anne
02. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structures02/03/2023VIGNOT Anne
03. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02/03/2023VIGNOT Anne
04. Demande de protection fonctionnelle de Mme la Maire02/03/2023GHEZALI Abdel
05. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'Urgence Internationale (PUI)02/03/2023VIGNOT Anne
06. Relations Internationales - 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée Déclaration02/03/2023GHARET Sadia
07. Orientations Budgétaires 202302/03/2023POULIN Anthony
08. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes02/03/2023AEBISCHER Elise
09 - Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER) et du programme de requalification et de création de voirie et du programme investissement éclairage public - Besançon02/03/2023CYPRIANI Benoît
10. Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 202202/03/2023GHEZALI Abdel
11. Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif "Henri Joran" de Velotte02/03/2023GHEZALI Abdel
12. Subventions à des associations sportives02/03/2023GHEZALI Abdel
13. Direction Citadelle - Projet Citamix 202302/03/2023CHASSAGNE Aline
14. Convention de donation d'objets mobiliers de l'ancien hôpital Saint-Jacques pour les institutions muséales de la Ville de Besançon02/03/2023CHASSAGNE Aline
15. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des dépôts02/03/2023CHASSAGNE Aline
16. Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Fondation Bertrand Scheck02/03/2023CHASSAGNE Aline
17. Accord de consortium - Projet Chronospedia02/03/2023CHASSAGNE Aline
18. Subventions à des séjours scolaires02/03/2023GHEZALI Abdel
19. Préparation de la rentrée 2023-2024 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire02/03/2023CAULET Claudine
20. Préparation de la rentrée scolaire 2023-2024 - Evolution des périmètres scolaires02/03/2023CAULET Claudine
21. Tarification sociale des services périscolaires et tarifs de la fourniture de repas livrés aux centres de loisirs - rentrée scolaire 2023-202402/03/2023CAULET Claudine
22. Bilan 2022 du Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) et modification de l'âge d'attribution du Ticket Jeunes BAFA02/03/2023MICHEL Carine
23. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2022 et perspectives 202302/03/2023MICHEL Carine
24. Approbation des conventions relatives aux renouvellements des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et Planoise02/03/2023MICHEL Carine
25. Subvention Carnaval 2023 au Comité des Fêtes02/03/2023BERTAGNOLI Kévin
26. Mise en oeuvre des projets et actions du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-202302/03/2023WANLIN Sylvie
27. Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de planoise02/03/2023SPICHER Gilles
28. Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon02/03/2023VIGNOT Anne
29. Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus02/03/2023VIGNOT Anne
30. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 202202/03/2023VIGNOT Anne
31. Ressources budgétaires - Tarifs Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Rectification d'une erreur matérielle dans le rapport de décembre (XI - Autorisations de voirie)02/03/2023VIGNOT Anne
32. Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)02/03/2023POULIN Anthony
33. Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 202302/03/2023AEBISCHER Elise
34. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour la journée internationale des droits des femmes le 8 mars02/03/2023AEBISCHER Elise
35. Soutien à la Fédération Léo Lagrange Centre Est dans le cadre de la semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme (SECRA) du 20 au 26 mars 202302/03/2023AEBISCHER Elise
36. Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 202302/03/2023AEBISCHER Elise
37. Convention pluriannuelle avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) 2023-2024-202502/03/2023POULIN Anthony
38. Convention d'application annuelle avec l'office de tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) pour l'année 202302/03/2023POULIN Anthony
39. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux02/03/2023GHARET Sadia
40. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux02/03/2023GHARET Sadia
41. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières02/03/2023POULIN Anthony
42 - Equipement numérique des Ecoles Elémentaires - Autorisation de lancement de l'opération02/03/2023CHAUVET Annaïck
43 - Projet NEOLIA- Reconversion ex site « MOUNIE » sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)02/03/2023POULIN Anthony
44 - Acquisition à la « Fondation Pluriel » d'un terrain situé chemin de la Chaille02/03/2023POULIN Anthony
45 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition à l'indivision Chapuis d'un terrain situé chemin de la Providence02/03/2023POULIN Anthony
46 - Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe02/03/2023POULIN Anthony
47 - Site de Port Joint - 2, rue de Chardonnet - Régularisations foncières avec l'Etat-Voies Navigables de France02/03/2023POULIN Anthony
48 - Cession de terrains communaux situés rue Thomas Edison à la société JCA II02/03/2023POULIN Anthony
49 - Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) des parcelles cadastrées section DT n° 73, 75, 76, 89 et 91 situées rue de la Grette02/03/2023POULIN Anthony
50 - Inscription d'itinéraires de randonnées au Plan Départemental des itinéraires de promenades et randonnées du Doubs (PDIPR)02/03/2023BRAUCHLI Fabienne
51 - Accord-cadre relatif à des interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon et en lien avec le patrimoine Vauban : Autorisation de passer et de signer l'accord-cadre02/03/2023BRAUCHLI Fabienne
52 - Engagement de la commune de Besançon dans un projet d'Association Foncière Pastorale Autorisée et engagement à l'acquisition des parcelles de propriétaires ayant fait valoir leur droit à délaissement02/03/2023BRAUCHLI Fabienne
53 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 202302/03/2023BRAUCHLI Fabienne
54 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin En application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-202302/03/2023BRAUCHLI Fabienne
55 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IX 3,5 et 57 Chemin du fort de Bregille02/03/2023CHAUVET Annaïck
56 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DP 24 Chemin de Halage Casamène02/03/2023CHAUVET Annaïck
57 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EO 276 rue de Fribourg02/03/2023CHAUVET Annaïck
58 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IV 87 et KN 131 Chemin de la Bro à Besançon02/03/2023CHAUVET Annaïck
59 - Plan Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle et reconstruction de la restauration scolaire - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre02/03/2023CHAUVET Annaïck
60. Voeu municipal contre la réforme des retraites, déposé par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, A Gauche Citoyens, de la majorité municipale02/03/2023VIGNOT Anne