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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2022

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 202215/12/2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales15/12/2022VIGNOT Anne
03. Exercice 2022 - Décision Modificative n° 315/12/2022VIGNOT Anne
04. Exercice 2023 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 202315/12/2022VIGNOT Anne
05. Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette15/12/2022VIGNOT Anne
06. Ressources budgétaires pour 2023 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits15/12/2022VIGNOT Anne
07. Projet urbain St-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement confiée à la SPL Territoire 2515/12/2022VIGNOT Anne
08; Dénomination de la Cour d'Honneur du futur quartier Saint-Jacques Arsenal : Paulette GUINCHARD15/12/2022CHASSAGNE Aline
09. Rapport annuel d'accessibilité 202115/12/2022WANLIN Sylvie
10. Renouvellement des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et Planoise15/12/2022MICHEL Carine
11. Concession de service public ALSH et animation enfance/jeunesse - Avenant n° 4 avec les Francas du Doubs15/12/2022MICHEL Carine
12. Subventions Vie associative - 2ème attribution 202215/12/2022MICHEL Carine
13. Subvention en faveur d'EMMAUS pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliers15/12/2022VIGNOT Anne
14. Subvention en faveur de la Maison des Familles pour le financement de l'équipement de son nouvel espace d'hébergement15/12/2022VIGNOT Anne
15. ASEP - Subvention exceptionnelle de fonctionnement15/12/2022MICHEL Carine
16. Télétravail 2022 - Avenant n° 2 au règlement intérieur du télétravail15/12/2022VIGNOT Anne
17. Mise à jour et ajustements du règlement du temps de travail15/12/2022VIGNOT Anne
18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint territorial d'animation (animateur périscolaire en charge d'enfants à besoins particuliers) à la Direction de l'Education15/12/2022VIGNOT Anne
19. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée15/12/2022VIGNOT Anne
20. Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-202615/12/2022VIGNOT Anne
21. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville de Besançon15/12/2022VIGNOT Anne
22. Evolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en commun15/12/2022VIGNOT Anne
23. Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour 202315/12/2022VIGNOT Anne
24. Animations commerciales de fin d'année 2022 - Attribution de subventions aux associations15/12/2022VIGNOT Anne
25. Organisation du Marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention et modalités d'occupation du domaine public15/12/2022VIGNOT Anne
26. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux15/12/2022GHARET Sadia
27. Soutien à l'association Solidarité Femmes pour la journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes le 25 novembre15/12/2022VIGNOT Anne
28. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une CAO spécifique - Conditions de dépôt des listes15/12/2022CHAUVET Annaïck
29. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Election des membres de la CAO spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre15/12/2022CHAUVET Annaïck
30. Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre15/12/2022GHEZALI Abdel
31. Convention Territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs15/12/2022VIGNOT Anne
32. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des objectifs et modalités des concertations préalables au titre du projet et de la mise en compatibilité du PLU15/12/2022VIGNOT Anne
33. Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) de la parcelle cadastrée section LR n° 18 (site ex-station Oil France) 3 rue du Luxembourg15/12/2022VIGNOT Anne
34. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 10 octobre 2022 - Bilan financier au 31 décembre 202115/12/2022VIGNOT Anne
35. Plan national « Abeille, sentinelle de l'environnement » rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)15/12/2022BRAUCHLI Fabienne
36. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois - programme des travaux de gestion forestière - Année 202315/12/2022BRAUCHLI Fabienne
37. Parcours éco-citoyens pour la transition - Subvention d'aide au transport de classes pour l'année scolaire 2022-202315/12/2022BRAUCHLI Fabienne
38. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2022-2023 - Subventions aux organisateurs15/12/2022GHEZALI Abdel
39. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 202115/12/2022VIGNOT Anne
40. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie15/12/2022VIGNOT Anne
41. Convention de mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole15/12/2022CYPRIANI Benoît
42. La Rodia - Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2023 - Versement d'acomptes - Subventions exceptionnelles 202215/12/2022VIGNOT Anne
43. Association Côté Cour - Convention annuelle de subventionnement 202215/12/2022CHASSAGNE Aline
44. Subventions à des associations culturelles15/12/2022CHASSAGNE Aline
45. Emergences - Quatrième attribution 202215/12/2022CHASSAGNE Aline
46. Projet de jardins à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations15/12/2022CHASSAGNE Aline
47. Marché d'approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Autorisation de signature du marché15/12/2022CAULET Claudine
48. Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien - Autorisation de signature du marché15/12/2022CAULET Claudine
49. Subventions à des séjours scolaires15/12/2022GHEZALI Abdel
50. Subventions aux associations sportives15/12/2022GHEZALI Abdel
51. Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel15/12/2022CAULET Claudine
52. Motion relative au « Mécanisme d'amortisseur électricité » déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, À Gauche Citoyens de la majorité municipale15/12/2022VIGNOT Anne
53. Motion relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant la Ville de Besançon et son Agglomération Grand Besançon Métropole déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-s, A Gauche Citoyens de la Majorité Municipale15/12/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 202209/11/2022VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales09/11/2022VIGNOT Anne
03 - Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière Programmation09/11/2022POULIN Anthony
04 - Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 202309/11/2022POULIN Anthony
05 - Signature Charte engagement EcoQuartier de Planoise09/11/2022POUJET Yannick
06 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de Planoise09/11/2022POUJET Yannick
07 - Parcours culturels Maternels - Deuxième année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2022-202309/11/2022GHEZALI Abdel
08 - SEM Aktya - Création d'une SCI - Projet La City BB5 ex ARS09/11/2022POULIN Anthony
09 - Exercice 2022 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances09/11/2022POULIN Anthony
10 - Personnel communal - Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte09/11/2022AEBISCHER Elise
11 - Contrat de concession de service public - Crématorium de Besançon – Groupe OGF - Année 202109/11/2022AEBISCHER Elise
12 - Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 202109/11/2022CHASSAGNE Aline
13 - Congrès - Attribution de subvention - Sixième répartition au titre de l'année 202210/11/2022AEBISCHER Elise
14 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financière09/11/2022POULIN Anthony
15 - Relations internationales - Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventions09/11/2022GHARET Sadia
16 - Bail emphytéotique au profit de M. Geoffrey VIENET, Chemin des prés de Vaux09/11/2022CHAUVET Annaïck
17 - Convention annuelle d'objectifs 2022 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2018-202209/11/2022BRAUCHLI Fabienne
18 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition au Conseil Départemental du Doubs de terrains situés au lieudit "La Clairière"09/11/2022POULIN Anthony
19 - Pôle Viotte - Secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et Connexions09/11/2022POULIN Anthony
20 - Subventions à des associations sportives09/11/2022GHEZALI Abdel
21 - Etablissements culturels - Rapports d'activité 202109/11/2022CHASSAGNE Aline
22 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps09/11/2022CHASSAGNE Aline
23 - Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat avec la SMCI et le Cercle Pâris09/11/2022CHASSAGNE Aline
24 - Convention entre la Ville de Besançon et Vesontio Sports - Mise à disposition d'un animateur09/11/2022AEBISCHER Elise
25 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 202109/11/2022MICHEL Carine
26 - Contrat de concession de service public – Gestion d'accueil de loisirs sans hébergement et de projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas du Doubs - Année 202109/11/2022MICHEL Carine
27 - Concession de service public ALSH - Avenant n° 3 avec les Francas du Doubs09/11/2022MICHEL Carine
28 - Adhésion au Réseau national des maisons des associations09/11/2022MICHEL Carine
29 - Assemblée des Sages - Renouvellement de l'instance participative ouverte aux personnes de plus de 60 ans09/11/2022BERTAGNOLI Kévin

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 202206/10/2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales06/10/2022VIGNOT Anne
3. Désignations de représentations de la Ville dans diverses structures06/10/2022VIGNOT Anne
4. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de son représentant au sein de la structure06/10/2022VIGNOT Anne
5. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes06/10/2022CHAUVET Annaïck
6. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre06/10/2022CHAUVET Annaïck
7. Consultation publique pour l'ajout de sites bisontin au réseau Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs"06/10/2022BRAUCHLI Fabienne
8. Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et la Chambre du Commerce et de l'Industrie Saône-Doubs06/10/2022BRAUCHLI Fabienne
9. Décision modificative n° 2-202206/10/2022POULIN Anthony
10. Acquisition à la "Fondation Pluriel" d'un terrain situé chemin de la Chaille06/10/2022POULIN Anthony
11. Cession de terrains communaux situés rue Arrachart à Mme Hélène NICOLAS et M. Lucas MEZZAVILLA06/10/2022POULIN Anthony
12. Cession à Loge.Gbm de la parcelle cadastrée section BK n° 246 située rue Blum06/10/2022POULIN Anthony
13. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Organisation des concertations préalables au titre du Projet et de la mise en compatibilité du PLU - Saisine de la CNDP06/10/2022POULIN Anthony
14. Bâtiments municipaux - Agenda d'accessibilité Programmée - Intégration de six établissements recevant du public06/10/2022CHAUVET Annaïck
15. Bâtiments municipaux - Participation financière à l'étude de diagnostic et de faisabilité sous Maîtrise d'Ouvrage du Département du Doubs pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor HUGO à Besançon - Signature de la convention06/10/2022CHAUVET Annaïck
16. Accord-cadre pour l'acquisition de balayeuses de voirie électriques - Autorisation de signature06/10/2022CHAUVET Annaïck
17. Subventions aux associations sportives06/10/2022GHEZALI Abdel
18. Subventions au sport de Haut Niveau Individuel06/10/2022GHEZALI Abdel
19. Prolongation convention occupation du Domaine Public - Centre équestre06/10/2022GHEZALI Abdel
20. Dénomination d'une rue Julie et Victor Considerant06/10/2022CHASSAGNE Aline
21. Autorisation de recueil d'archives orales autour du conflit LIP06/10/2022CHASSAGNE Aline
22. Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la Bibliothèque Nationale de France06/10/2022CHASSAGNE Aline
23. Convention Pass Culture06/10/2022CHASSAGNE Aline
24. Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien Pâris06/10/2022CHASSAGNE Aline
25. Emergences - Troisième attribution 202206/10/2022CHASSAGNE Aline
26. Subventions à des associations culturelles06/10/2022CHASSAGNE Aline
27. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (scolarisation à 2 ans) - Demande de subvention par l'Association Antenne Petite Enfance06/10/2022CAULET Claudine
28. Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal06/10/2022WANLIN Sylvie
29. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie06/10/2022CYPRIANI Benoît
30. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2022 - Programmation annuelle06/10/2022SPICHER Gilles
31. Nouvelle possibilité pour les élus municipaux d'obtenir le paiement de tout ou partie des indemnités en Pive - Autorisation de signature de la convention06/10/2022POULIN Anthony
32. SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 202106/10/2022VIGNOT Anne
33. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 202106/10/2022VIGNOT Anne
34. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 202106/10/2022VIGNOT Anne
35. SEM Loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 202106/10/2022VIGNOT Anne
36. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 202106/10/2022VIGNOT Anne
37. Actualisation de la liste des emplois permanents06/10/2022AEBISCHER Elise
38. Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole06/10/2022AEBISCHER Elise
39. Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 - Action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agents06/10/2022AEBISCHER Elise
40. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Demande de subvention pour le projet « Où est Angela ? »06/10/2022AEBISCHER Elise
41. Relations Internationales - Convention de partenariat avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) concernant le programme de coopération JEREST 2022-202406/10/2022VIGNOT Anne
42. Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula - Délibération rectificative06/10/2022VIGNOT Anne
43. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux06/10/2022VIGNOT Anne
44. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aides financières06/10/2022POULIN Anthony
45. Animations commerciales - Attribution de subvention à Récidev - Marché Solidaire de Noël06/10/2022VIGNOT Anne
46. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 202206/10/2022AEBISCHER Elise
47. "Motion relative au droit de vote aux élections municipales des personnes étrangères pouvant justifier d'un lien durable avec le territoire national" déposée par les Groupes Socialiste, EELV, Communiste, Génération•s et À Gauche Citoyens de la Majorité municipale06/10/2022VIGNOT Anne
48. "Motion Energie" déposée par le groupe des élus-es communistes, socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Génération-S, A Gauche Citoyens06/10/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 202205/07/2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales05/07/2022VIGNOT Anne
03. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structures05/07/2022VIGNOT Anne
04. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 202105/07/2022VIGNOT Anne
05. Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitaires05/07/2022AEBISCHER Elise
06. Compte de gestion 2021 de M. le Trésorier du Grand Besançon05/07/2022POULIN Anthony
07. Compte administratif 202105/07/2022POULIN Anthony
08. Affectation des résultats 2021 pour le budget principal et les budgets annexes05/07/2022POULIN Anthony
09. Décision modificative n° 1 - 202205/07/2022POULIN Anthony
10. Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon pour « Œuvre comtoise protect jeunes filles »05/07/2022POULIN Anthony
11. Rapport annuel Développement durable 202105/07/2022POULIN Anthony
12. Rapport d'activité 2021 du CCAS05/07/2022WANLIN Sylvie
13. Convention de coopération pluriannuelle Ville - CCAS05/07/2022POULIN Anthony
14. Convention de mise à disposition du site de la Malcombe pour l'accueil des Réfugiés Ukrainiens05/07/2022VIGNOT Anne
15. Vital'été 202205/07/2022GHEZALI Abdel
16. Subventions à des associations sportives05/07/2022GHEZALI Abdel
17. Subventions au Sport de Haut Niveau05/07/2022GHEZALI Abdel
18. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modification du règlement au 01/07/2205/07/2022MICHEL Carine
19. Candidature de la Ville de Besançon au label 100 % Education Artistique et Culturelle05/07/2022CHASSAGNE Aline
20. Signature d'une convention de dons de documents autour de Louis Pergaud à la Bibliothèque municipale de Besançon05/07/2022CHASSAGNE Aline
21. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature d'une convention de mécénat avec Keolis Besançon Mobilités05/07/2022CHASSAGNE Aline
22. Accueil du public de la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale05/07/2022CHASSAGNE Aline
23. Emergences - Deuxième attribution 202205/07/2022CHASSAGNE Aline
24. Soirée de clôture Mardis des rives05/07/2022CHASSAGNE Aline
25. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'ADAPEI du Doubs/ESAT de Morteau05/07/2022CHASSAGNE Aline
26. Direction Régie Autonome Personnalisée La Rodia05/07/2022CHASSAGNE Aline
27. Modernisation du service public municipal de la petite enfance : Révision du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant05/07/2022CAULET Claudine
28. Projet Educatif de Besançon - Prolongation d'un an05/07/2022CAULET Claudine
29. Vie étudiante - Evénement de Rentrée « Bienvenue aux étudiants » - Subventions05/07/2022CAULET Claudine
30. Changement de dénomination du dispositif « pétitions citoyennes » qui prend le nom d'« initiatives citoyennes » et ajustement de la délibération d'origine en fixant les règles05/07/2022BERTAGNOLI Kévin
31. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 202205/07/2022MICHEL Carine
32. Mise en place d'un point de vaccination Covid au sein du service Promotion et Centre de Vaccination05/07/2022SPICHER Gilles
33. Subvention de fonctionnement de la Ville de Besançon à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté (SPS et SI) pour les années 2022 à 202405/07/2022CYPRIANI Benoît
34. Application de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, dite "Loi contre le séparatisme " aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de la Ville de Besançon05/07/2022VIGNOT Anne
35. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives05/07/2022VIGNOT Anne
36. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'une aide05/07/2022VIGNOT Anne
37. Relations internationales - Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté05/07/2022VIGNOT Anne
38. Relations internationales - Attribution de subvention pour un projet international « Eclaireuses et Eclaireurs Laïques de Franche-Comté »05/07/2022VIGNOT Anne
39. Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution de subventions - Année 202205/07/2022VIGNOT Anne
40. Relations internationales - Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula05/07/2022VIGNOT Anne
41. Relations internationales - Accord d'amitié européen05/07/2022VIGNOT Anne
42. Congrès - Attribution de subvention - Quatrième répartition au titre de l'année 202205/07/2022CHASSAGNE Aline
43. Colloque international " Esport : du divertissement à l'olympisme " - Subvention exceptionnelle pour l'université de Franche Comté05/07/2022GHEZALI Abdel
44. Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaire05/07/2022POULIN Anthony
45. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes05/07/2022CHAUVET Annaïck
46. Marché public de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de GBM - Autorisation de signature du marché public05/07/2022CHAUVET Annaïck
47. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre05/07/2022CHAUVET Annaïck
48. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Demande de subventions Bastion de l'Archevêque et Tour Notre Dame05/07/2022CHAUVET Annaïck
49. Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de résiliation du marché public et de signature d'un nouveau marché05/07/2022CHAUVET Annaïck
50. Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Concession d'aménagement Viotte - Bilan révisé au 31 décembre 202105/07/2022POULIN Anthony
51. Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban05/07/2022POULIN Anthony
52. Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 15 avril 2022 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Bilan financier arrêté au 31 décembre 202105/07/2022POULIN Anthony
53. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 202105/07/2022POULIN Anthony
54. Opérations Immobilières réalisées en 2021 - Rapport de Synthèse05/07/2022POULIN Anthony
55. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise située rue du Piémont05/07/2022POULIN Anthony
56. Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise05/07/2022POULIN Anthony
57. Marché public de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques Arsenal - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 relatif aux secteurs de la City et du parvis de la Grande Bibliothèque05/07/2022POULIN Anthony
58. Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature de l'accord cadre05/07/2022CYPRIANI Benoît
59 - Voeu « Pour l'inscription du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) dans la Constitution française » déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipale05/07/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 202225/05/2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales25/05/2022VIGNOT Anne
3. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes25/05/2022VIGNOT Anne
4. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structures25/05/2022VIGNOT Anne
5. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres25/05/2022VIGNOT Anne
6. Mise en place du budget participatif bisontin25/05/2022BERTAGNOLI Kévin
7. Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents25/05/2022POULIN Anthony
8. Validation du rapport de la CLECT - Bonus soutenabilité voirie25/05/2022POULIN Anthony
9. Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel25/05/2022AEBISCHER Elise
10. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI25/05/2022AEBISCHER Elise
11. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement25/05/2022AEBISCHER Elise
12. Soutien à l'association Côté Cour dans le cadre de la journée internationale du 17 mai contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie25/05/2022AEBISCHER Elise
13. Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie25/05/2022AEBISCHER Elise
14. Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et son accueil de jour25/05/2022AEBISCHER Elise
15. Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché public25/05/2022VIGNOT Anne
16. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations25/05/2022VIGNOT Anne
17. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations25/05/2022VIGNOT Anne
18. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 202225/05/2022VIGNOT Anne
19. Convention avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 202225/05/2022POULIN Anthony
20. Relations Internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires25/05/2022GHARET Sadia
21. Accord-cadre pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon - Autorisation de signature25/05/2022VIGNOT Anne
22. Marché de Rivotte : transformation de l'animation « Village des terroirs » en marché municipal et partenariat avec « l'Association des commerçants qui roulent »25/05/2022VIGNOT Anne
23. Création d'un marché à Montrapon - Place de Coubertin25/05/2022VIGNOT Anne
24. Régularisation de la prise en charge du coût de fonctionnement du centre de vaccination de Micropolis - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs25/05/2022VIGNOT Anne
25. Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 202225/05/2022POULIN Anthony
26. Acquisition à M. Julien Maix - Propriété bâtie sise 1, chemin de la Malate25/05/2022POULIN Anthony
27. Quartier GRETTE - Signature d'une convention de portage avec la SPL Territoire 2525/05/2022POULIN Anthony
28. Convention annuelle d'objectif 2022 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin25/05/2022BRAUCHLI Fabienne
29. Convention annuelle d'objectif 2022 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin25/05/2022BRAUCHLI Fabienne
30. Convention 2022-2024 entre la Ville de Besançon et le CLER - Réseau pour la Transition Energétique - pour la mise en oeuvre d'un SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie)25/05/2022CHAUVET Annaïck
31. Vie Etudiante - Subvention à Erasmus Student Network dans le cadre de l'Assemblée Générale 202225/05/2022VIGNOT Anne
32. Création d'une nouvelle crèche au sein du site Viotte25/05/2022CAULET Claudine
33. Subventions à des séjours scolaires et associations25/05/2022CAULET Claudine
34. Dénomination d'une rue Gabrielle Petit25/05/2022CHASSAGNE Aline
35. Citadelle Patrimoine Mondial -Transformation du Hangar aux Manoeuvres en une salle d'expositions, de spectacles, de congrès et de réceptifs - Demande de subventions25/05/2022CHASSAGNE Aline
36. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature de deux conventions de mécénat25/05/2022CHASSAGNE Aline
37. Direction du Patrimoine Historique - Avenant à la convention de résidence de recherche d'une doctorante en archéologie25/05/2022CHASSAGNE Aline
38. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202225/05/2022CAULET Claudine
39. Acquisition du dessin "Vue de Besançon du côté de Dole" d'Adams Van der Meulen - Mécenat25/05/2022CHASSAGNE Aline
40. Convention de dépôt-vente de livres au sein de la boutique de la Maison Victor Hugo25/05/2022CHASSAGNE Aline
41. Expositions Charles Belle au Musée du Temps et au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat25/05/2022CHASSAGNE Aline
42. Fête de la musique 202225/05/2022CHASSAGNE Aline
43. Subventions à des associations culturelles - Attribution 202225/05/2022CHASSAGNE Aline
44. Attribution de subventions exceptionnelles - Projet artistique et culturel "Musiciennes" de l'association Le Bastion25/05/2022CHASSAGNE Aline
45. Etablissements culturels - Subventions d'équipement 202225/05/2022VIGNOT Anne
46. Signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté - Accord cadre de fournitures d'équipement en Radio-identification (RFID)25/05/2022CHASSAGNE Aline
47. Subventions à des associations sportives25/05/2022GHEZALI Abdel
48. Fixation de divers tarifs pour la saison 2022/202325/05/2022GHEZALI Abdel
49. Tarifs pour la saison 2022/2023 des Maisons de quartier municipales25/05/2022MICHEL Carine
50. Subventions Vie associative - 1ère attribution 202225/05/2022BERTAGNOLI Kévin
51 - Voeu relatif à la situation de M. Salah HAMOURI, citoyen franco palestinien déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipale25/05/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 202213/04/2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales13/04/2022VIGNOT Anne
03 - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon13/04/2022VIGNOT Anne
04 - Budget Primitif 202213/04/2022POULIN Anthony
05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 202213/04/2022POULIN Anthony
06 - Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)13/04/2022CYPRIANI Benoît
07 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 202213/04/2022POULIN Anthony
08 - Règlement du temps de travail - Sujétion d'engagement et de continuité de service public13/04/2022AEBISCHER Elise
09 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle, et reconstruction de la restauration - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes13/04/2022CHAUVET Annaïck
10 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire de la Butte - Rénovation extension de la maternelle et reconstruction de la restauration - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre13/04/2022CHAUVET Annaïck
11 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2022 - Programme de travaux - Demandes de subventions13/04/2022VIGNOT Anne
12 - Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 313/04/2022VIGNOT Anne
13 - Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 202213/04/2022VIGNOT Anne
14 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 202213/04/2022GHEZALI Abdel
15 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Rôle d'affouage 202213/04/2022VIGNOT Anne
16 - Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 202213/04/2022CHAUVET Annaïck
17 - Cession de matériels, véhicules et engins réformés13/04/2022CHAUVET Annaïck
18 - Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 202213/04/2022CHAUVET Annaïck
19 - NPRU Planoise - Avenant n° 313/04/2022CHAUVET Annaïck
20 - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise – ajustement de la demande de subvention FEDER13/04/2022POULIN Anthony
21 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par Habitat 25 d'un immeuble situé 4 à 8 rue de Bruxelles13/04/2022POULIN Anthony
22 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par loge.GBM de 2 immeubles situés 32 et 34 rue des Flandres Dunkerque 1940 et 2 à 8 rue de Champagne13/04/2022POULIN Anthony
23 - Cession d'un terrain à M. Patrick FLORIN, chemin des Graviers Blancs13/04/2022POULIN Anthony
24 - Echange de terrains avec la société SODEBIS rue de l'Oratoire et rue de l'Amitié13/04/2022POULIN Anthony
25 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché public13/04/2022CYPRIANI Benoît
26 - Renouvellement du parc d'horodateurs - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché public13/04/2022CYPRIANI Benoît
27 - Accord au classement au titre des monuments historiques de l'aqueduc antique d'Arcier13/04/2022CHASSAGNE Aline
28 - Projet de jardins à la Citadelle13/04/2022CHASSAGNE Aline
29 - Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement avec Grand Besançon Métropole13/04/2022CHASSAGNE Aline
30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 202213/04/2022CHASSAGNE Aline
31 - Emergences - Première attribution 202213/04/2022CHASSAGNE Aline
32 - Vente annuelle de documents issus des collections des bibliothèques municipales13/04/2022CHASSAGNE Aline
33 - Subventions à des associations sportives13/04/2022GHEZALI Abdel
34 - Subvention à des séjours scolaires et autres projets d'école13/04/2022CAULET Claudine
35 - Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature du marché public13/04/2022CAULET Claudine
36 - Convention de partenariat entre le Sybert et la Ville de Besançon – Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant13/04/2022CAULET Claudine
37 - Avenant n° 3 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au volet enfance du contrat enfance et jeunesse13/04/2022CAULET Claudine
38 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2022 - Acomptes13/04/2022MICHEL Carine
39 - Attribution de subventions de fonctionnement 2022 aux associations ALEDD et COPC13/04/2022MICHEL Carine
40 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 202213/04/2022MICHEL Carine
41 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)13/04/2022MICHEL Carine
42 - Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-Comté13/04/2022BERTAGNOLI Kévin
43 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202213/04/2022VIGNOT Anne
44 - Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conditions de travail des agents de la Ville de Besançon13/04/2022AEBISCHER Elise
45 - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-202613/04/2022AEBISCHER Elise
46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 22 emplois13/04/2022AEBISCHER Elise
47 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux13/04/2022GHARET Sadia
48 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à l'association Koassanga dans le cadre de la coopération décentralisée13/04/2022GHARET Sadia
49 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux13/04/2022GHARET Sadia
50 - Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature13/04/2022VIGNOT Anne
51 - Congrès - Attribution de subvention - Deuxième répartition au titre de l'année 202213/04/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 202211/03/2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales11/03/2022VIGNOT Anne
3. Analyse des Besoins Sociaux 202111/03/2022WANLIN Sylvie
4. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes11/03/2022AEBISCHER Elise
5. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)11/03/2022AEBISCHER Elise
6. Orientations Budgétaires 202211/03/2022POULIN Anthony
7. Charte de partenariat entre Grand Besançon Métropole / Ville de Besançon et la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région BVC niveau départemental Doubs pour un meilleur accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique11/03/2022POULIN Anthony
8. Mise en place des "Pétitions citoyennes"11/03/2022BERTAGNOLI Kévin
9. Acceptation d'une donation au profit du Musée de la résistance et de la déportation dans le cadre de la succession SELB-BOGE et proposition de répartition du don11/03/2022CHASSAGNE Aline
10. Plan de sauvegarde des oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps11/03/2022CHASSAGNE Aline
11. Subventions à des associations sportives11/03/2022GHEZALI Abdel
12. Préparation de la rentrée 2022-2023 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire11/03/2022CAULET Claudine
13. Préparation de la rentrée scolaire 2022-2023 - Evolution des périmètres scolaires11/03/2022CAULET Claudine
14. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2021 et perspectives 202211/03/2022MICHEL Carine
15. Subvention Carnaval 2022 au Comité des Fêtes11/03/2022BERTAGNOLI Kévin
16. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée11/03/2022AEBISCHER Elise
17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement11/03/2022AEBISCHER Elise
18. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)11/03/2022AEBISCHER Elise
19. Liste des Emplois Permanents - Récapitulatif au 1er janvier 202211/03/2022AEBISCHER Elise
20. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi et suppression d'un emploi11/03/2022AEBISCHER Elise
21. Risques statutaires du personnel11/03/2022AEBISCHER Elise
22. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 202211/03/2022POULIN Anthony
23. Congrès - Attribution de subvention - Première répartition au titre de l'année 202211/03/2022AEBISCHER Elise
24. Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature11/03/2022VIGNOT Anne
25. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'aides11/03/2022POULIN Anthony
26. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 202011/03/2022POULIN Anthony
27. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 202211/03/2022BRAUCHLI Fabienne
28. Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions11/03/2022CHAUVET Annaïck
29. Marché de fourniture et de livraison de Granulés de Bois via le groupement de commandes du SYDED (Syndicat mixte d'énergie du Doubs) - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes11/03/2022CHAUVET Annaïck
30. Soutien à l'AJENA pour la création de la Plateforme Transfrontalière Historéno11/03/2022CHAUVET Annaïck
31. Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité, toutes puissances souscrites, ainsi que ses services associés11/03/2022CHAUVET Annaïck
32. Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES Lotissement Thomas Edison - Cession des lots n° 2 et 4 à Grand Besançon Métropole11/03/2022POULIN Anthony
33. Acquisition à la SAFER Bourgogne-Franche-Comté de diverses parcelles sises chemin des Champs11/03/2022POULIN Anthony
34. Acquisition à M. François PALISSOT d'une parcelle cadastrée section PZ n° 42 sise chemin de Vieilley11/03/2022POULIN Anthony
36. Voeu : Besançon, solidaire avec le peuple ukrainien11/03/2022VIGNOT Anne
35. Attribution d'une subvention au Comité international de la Croix-Rouge en soutien au peuple ukrainien11/03/2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 202103/02/2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales03/02/2022VIGNOT Anne
03. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivants03/02/2022POULIN Anthony
04. Convention de gestion du centre de vaccination de Besançon entre la Ville et Profession Sport loisirs 25, situé sur les sites du gymnase Résal et de la Polyclinique de Franche-Comté03/02/2022POULIN Anthony
05. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) - Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelle03/02/2022WANLIN Sylvie
06. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures03/02/2022VIGNOT Anne
07. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2021 et reconduction au 01/01/2203/02/2022MICHEL Carine
08. SEM Aktya - Actualisation du pacte d'actionnaires03/02/2022AEBISCHER Elise
09. Validation des rapports de la CLECT03/02/2022POULIN Anthony
10. Convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public03/02/2022POULIN Anthony
11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint technique (couvreurs) au sein du Département Architecture et Bâtiments et création de 8 emplois d'auxiliaire de puériculture au sein de la Direction de la Petite Enfance03/02/2022AEBISCHER Elise
12. Ajustement technique suite à une procédure de recrutement03/02/2022AEBISCHER Elise
13. Protocole du temps de travail - Ajustements divers03/02/2022AEBISCHER Elise
14. Relations Internationales - Attribution d'une subvention à la commune de Douroula dans le cadre de la coopération décentralisée03/02/2022GHARET Sadia
15. Cession d'un délaissé à M. et Mme Arnaud CALCAGNI - 1 rue Phisalix03/02/2022POULIN Anthony
16. NPRU Planoise : Transactions foncières entre la Ville et les bailleurs (Néolia, Loge.GBM, Habitat 25)03/02/2022POULIN Anthony
17. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Montfaucon - Autorisation de signature03/02/2022CYPRIANI Benoît
18. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Morre - Autorisation de signer la convention03/02/2022CYPRIANI Benoît
19. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Lancement de l'opération et constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention - Election d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes03/02/2022GHEZALI Abdel
20. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre03/02/2022GHEZALI Abdel
21. Bilan de la CCSPL 202103/02/2022GHEZALI Abdel
22. Direction Citadelle - Projet Citamix03/02/2022CHASSAGNE Aline
23. Convention de renouvellement du service commun d'Archéologie Préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole03/02/2022CHASSAGNE Aline
24. La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 202203/02/2022CHASSAGNE Aline
25. Vie Etudiante - Subvention à ESN Besançon Forum Ca Me Dit l'International03/02/2022VIGNOT Anne
26. Motion de la ville de Besançon sur le contexte de forte augmentation des prix de l'énergie03/02/2022VIGNOT Anne