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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2022

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PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Exercice 2022 - Décision Modificative n° 3VIGNOT Anne
04. Exercice 2023 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023VIGNOT Anne
05. Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
06. Ressources budgétaires pour 2023 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsVIGNOT Anne
07. Projet urbain St-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement confiée à la SPL Territoire 25VIGNOT Anne
08; Dénomination de la Cour d'Honneur du futur quartier Saint-Jacques Arsenal : Paulette GUINCHARDCHASSAGNE Aline
09. Rapport annuel d'accessibilité 2021WANLIN Sylvie
10. Renouvellement des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et PlanoiseMICHEL Carine
11. Concession de service public ALSH et animation enfance/jeunesse - Avenant n° 4 avec les Francas du DoubsMICHEL Carine
12. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2022MICHEL Carine
13. Subvention en faveur d'EMMAUS pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliersVIGNOT Anne
14. Subvention en faveur de la Maison des Familles pour le financement de l'équipement de son nouvel espace d'hébergementVIGNOT Anne
15. ASEP - Subvention exceptionnelle de fonctionnementMICHEL Carine
16. Télétravail 2022 - Avenant n° 2 au règlement intérieur du télétravailVIGNOT Anne
17. Mise à jour et ajustements du règlement du temps de travailVIGNOT Anne
18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint territorial d'animation (animateur périscolaire en charge d'enfants à besoins particuliers) à la Direction de l'EducationVIGNOT Anne
19. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeVIGNOT Anne
20. Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026VIGNOT Anne
21. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
22. Evolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en communVIGNOT Anne
23. Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour 2023VIGNOT Anne
24. Animations commerciales de fin d'année 2022 - Attribution de subventions aux associationsVIGNOT Anne
25. Organisation du Marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention et modalités d'occupation du domaine publicVIGNOT Anne
26. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
27. Soutien à l'association Solidarité Femmes pour la journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes le 25 novembreVIGNOT Anne
28. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une CAO spécifique - Conditions de dépôt des listesCHAUVET Annaïck
29. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Election des membres de la CAO spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
30. Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreGHEZALI Abdel
31. Convention Territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du DoubsVIGNOT Anne
32. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des objectifs et modalités des concertations préalables au titre du projet et de la mise en compatibilité du PLUVIGNOT Anne
33. Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) de la parcelle cadastrée section LR n° 18 (site ex-station Oil France) 3 rue du LuxembourgVIGNOT Anne
34. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 10 octobre 2022 - Bilan financier au 31 décembre 2021VIGNOT Anne
35. Plan national « Abeille, sentinelle de l'environnement » rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)BRAUCHLI Fabienne
36. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois - programme des travaux de gestion forestière - Année 2023BRAUCHLI Fabienne
37. Parcours éco-citoyens pour la transition - Subvention d'aide au transport de classes pour l'année scolaire 2022-2023BRAUCHLI Fabienne
38. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2022-2023 - Subventions aux organisateursGHEZALI Abdel
39. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2021VIGNOT Anne
40. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirieVIGNOT Anne
41. Convention de mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
42. La Rodia - Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2023 - Versement d'acomptes - Subventions exceptionnelles 2022VIGNOT Anne
43. Association Côté Cour - Convention annuelle de subventionnement 2022CHASSAGNE Aline
44. Subventions à des associations culturellesCHASSAGNE Aline
45. Emergences - Quatrième attribution 2022CHASSAGNE Aline
46. Projet de jardins à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsCHASSAGNE Aline
47. Marché d'approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Autorisation de signature du marchéCAULET Claudine
48. Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien - Autorisation de signature du marchéCAULET Claudine
49. Subventions à des séjours scolairesGHEZALI Abdel
50. Subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
51. Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuelCAULET Claudine
52. Motion relative au « Mécanisme d'amortisseur électricité » déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, À Gauche Citoyens de la majorité municipaleVIGNOT Anne
53. Motion relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant la Ville de Besançon et son Agglomération Grand Besançon Métropole déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-s, A Gauche Citoyens de la Majorité MunicipaleVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière ProgrammationPOULIN Anthony
04 - Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023POULIN Anthony
05 - Signature Charte engagement EcoQuartier de PlanoisePOUJET Yannick
06 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de PlanoisePOUJET Yannick
07 - Parcours culturels Maternels - Deuxième année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2022-2023GHEZALI Abdel
08 - SEM Aktya - Création d'une SCI - Projet La City BB5 ex ARSPOULIN Anthony
09 - Exercice 2022 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOULIN Anthony
10 - Personnel communal - Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinteAEBISCHER Elise
11 - Contrat de concession de service public - Crématorium de Besançon – Groupe OGF - Année 2021AEBISCHER Elise
12 - Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 2021CHASSAGNE Aline
13 - Congrès - Attribution de subvention - Sixième répartition au titre de l'année 2022AEBISCHER Elise
14 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financièrePOULIN Anthony
15 - Relations internationales - Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventionsGHARET Sadia
16 - Bail emphytéotique au profit de M. Geoffrey VIENET, Chemin des prés de VauxCHAUVET Annaïck
17 - Convention annuelle d'objectifs 2022 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2018-2022BRAUCHLI Fabienne
18 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition au Conseil Départemental du Doubs de terrains situés au lieudit "La Clairière"POULIN Anthony
19 - Pôle Viotte - Secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et ConnexionsPOULIN Anthony
20 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
21 - Etablissements culturels - Rapports d'activité 2021CHASSAGNE Aline
22 - Subvention à l'association MJC Palente-OrchampsCHASSAGNE Aline
23 - Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat avec la SMCI et le Cercle PârisCHASSAGNE Aline
24 - Convention entre la Ville de Besançon et Vesontio Sports - Mise à disposition d'un animateurAEBISCHER Elise
25 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2021MICHEL Carine
26 - Contrat de concession de service public – Gestion d'accueil de loisirs sans hébergement et de projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas du Doubs - Année 2021MICHEL Carine
27 - Concession de service public ALSH - Avenant n° 3 avec les Francas du DoubsMICHEL Carine
28 - Adhésion au Réseau national des maisons des associationsMICHEL Carine
29 - Assemblée des Sages - Renouvellement de l'instance participative ouverte aux personnes de plus de 60 ansBERTAGNOLI Kévin

PDFDélibérationRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Désignations de représentations de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
4. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de son représentant au sein de la structureVIGNOT Anne
5. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesCHAUVET Annaïck
6. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
7. Consultation publique pour l'ajout de sites bisontin au réseau Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs"BRAUCHLI Fabienne
8. Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et la Chambre du Commerce et de l'Industrie Saône-DoubsBRAUCHLI Fabienne
9. Décision modificative n° 2-2022POULIN Anthony
10. Acquisition à la "Fondation Pluriel" d'un terrain situé chemin de la ChaillePOULIN Anthony
11. Cession de terrains communaux situés rue Arrachart à Mme Hélène NICOLAS et M. Lucas MEZZAVILLAPOULIN Anthony
12. Cession à Loge.Gbm de la parcelle cadastrée section BK n° 246 située rue BlumPOULIN Anthony
13. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Organisation des concertations préalables au titre du Projet et de la mise en compatibilité du PLU - Saisine de la CNDPPOULIN Anthony
14. Bâtiments municipaux - Agenda d'accessibilité Programmée - Intégration de six établissements recevant du publicCHAUVET Annaïck
15. Bâtiments municipaux - Participation financière à l'étude de diagnostic et de faisabilité sous Maîtrise d'Ouvrage du Département du Doubs pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor HUGO à Besançon - Signature de la conventionCHAUVET Annaïck
16. Accord-cadre pour l'acquisition de balayeuses de voirie électriques - Autorisation de signatureCHAUVET Annaïck
17. Subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
18. Subventions au sport de Haut Niveau IndividuelGHEZALI Abdel
19. Prolongation convention occupation du Domaine Public - Centre équestreGHEZALI Abdel
20. Dénomination d'une rue Julie et Victor ConsiderantCHASSAGNE Aline
21. Autorisation de recueil d'archives orales autour du conflit LIPCHASSAGNE Aline
22. Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la Bibliothèque Nationale de FranceCHASSAGNE Aline
23. Convention Pass CultureCHASSAGNE Aline
24. Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien PârisCHASSAGNE Aline
25. Emergences - Troisième attribution 2022CHASSAGNE Aline
26. Subventions à des associations culturellesCHASSAGNE Aline
27. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (scolarisation à 2 ans) - Demande de subvention par l'Association Antenne Petite EnfanceCAULET Claudine
28. Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil MunicipalWANLIN Sylvie
29. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en GendarmerieCYPRIANI Benoît
30. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2022 - Programmation annuelleSPICHER Gilles
31. Nouvelle possibilité pour les élus municipaux d'obtenir le paiement de tout ou partie des indemnités en Pive - Autorisation de signature de la conventionPOULIN Anthony
32. SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2021VIGNOT Anne
33. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021VIGNOT Anne
34. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2021VIGNOT Anne
35. SEM Loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021VIGNOT Anne
36. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2021VIGNOT Anne
37. Actualisation de la liste des emplois permanentsAEBISCHER Elise
38. Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
39. Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 - Action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agentsAEBISCHER Elise
40. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Demande de subvention pour le projet « Où est Angela ? »AEBISCHER Elise
41. Relations Internationales - Convention de partenariat avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) concernant le programme de coopération JEREST 2022-2024VIGNOT Anne
42. Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula - Délibération rectificativeVIGNOT Anne
43. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxVIGNOT Anne
44. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aides financièresPOULIN Anthony
45. Animations commerciales - Attribution de subvention à Récidev - Marché Solidaire de NoëlVIGNOT Anne
46. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2022AEBISCHER Elise
47. "Motion relative au droit de vote aux élections municipales des personnes étrangères pouvant justifier d'un lien durable avec le territoire national" déposée par les Groupes Socialiste, EELV, Communiste, Génération•s et À Gauche Citoyens de la Majorité municipaleVIGNOT Anne
48. "Motion Energie" déposée par le groupe des élus-es communistes, socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Génération-S, A Gauche CitoyensVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structuresVIGNOT Anne
04. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 2021VIGNOT Anne
05. Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
06. Compte de gestion 2021 de M. le Trésorier du Grand BesançonPOULIN Anthony
07. Compte administratif 2021POULIN Anthony
08. Affectation des résultats 2021 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
09. Décision modificative n° 1 - 2022POULIN Anthony
10. Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon pour « Œuvre comtoise protect jeunes filles »POULIN Anthony
11. Rapport annuel Développement durable 2021POULIN Anthony
12. Rapport d'activité 2021 du CCASWANLIN Sylvie
13. Convention de coopération pluriannuelle Ville - CCASPOULIN Anthony
14. Convention de mise à disposition du site de la Malcombe pour l'accueil des Réfugiés UkrainiensVIGNOT Anne
15. Vital'été 2022GHEZALI Abdel
16. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
17. Subventions au Sport de Haut NiveauGHEZALI Abdel
18. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modification du règlement au 01/07/22MICHEL Carine
19. Candidature de la Ville de Besançon au label 100 % Education Artistique et CulturelleCHASSAGNE Aline
20. Signature d'une convention de dons de documents autour de Louis Pergaud à la Bibliothèque municipale de BesançonCHASSAGNE Aline
21. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature d'une convention de mécénat avec Keolis Besançon MobilitésCHASSAGNE Aline
22. Accueil du public de la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action SocialeCHASSAGNE Aline
23. Emergences - Deuxième attribution 2022CHASSAGNE Aline
24. Soirée de clôture Mardis des rivesCHASSAGNE Aline
25. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'ADAPEI du Doubs/ESAT de MorteauCHASSAGNE Aline
26. Direction Régie Autonome Personnalisée La RodiaCHASSAGNE Aline
27. Modernisation du service public municipal de la petite enfance : Révision du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantCAULET Claudine
28. Projet Educatif de Besançon - Prolongation d'un anCAULET Claudine
29. Vie étudiante - Evénement de Rentrée « Bienvenue aux étudiants » - SubventionsCAULET Claudine
30. Changement de dénomination du dispositif « pétitions citoyennes » qui prend le nom d'« initiatives citoyennes » et ajustement de la délibération d'origine en fixant les règlesBERTAGNOLI Kévin
31. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2022MICHEL Carine
32. Mise en place d'un point de vaccination Covid au sein du service Promotion et Centre de VaccinationSPICHER Gilles
33. Subvention de fonctionnement de la Ville de Besançon à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté (SPS et SI) pour les années 2022 à 2024CYPRIANI Benoît
34. Application de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, dite "Loi contre le séparatisme " aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
35. Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesVIGNOT Anne
36. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'une aideVIGNOT Anne
37. Relations internationales - Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéVIGNOT Anne
38. Relations internationales - Attribution de subvention pour un projet international « Eclaireuses et Eclaireurs Laïques de Franche-Comté »VIGNOT Anne
39. Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution de subventions - Année 2022VIGNOT Anne
40. Relations internationales - Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec DouroulaVIGNOT Anne
41. Relations internationales - Accord d'amitié européenVIGNOT Anne
42. Congrès - Attribution de subvention - Quatrième répartition au titre de l'année 2022CHASSAGNE Aline
43. Colloque international " Esport : du divertissement à l'olympisme " - Subvention exceptionnelle pour l'université de Franche ComtéGHEZALI Abdel
44. Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentairePOULIN Anthony
45. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesCHAUVET Annaïck
46. Marché public de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de GBM - Autorisation de signature du marché publicCHAUVET Annaïck
47. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
48. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Demande de subventions Bastion de l'Archevêque et Tour Notre DameCHAUVET Annaïck
49. Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de résiliation du marché public et de signature d'un nouveau marchéCHAUVET Annaïck
50. Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Concession d'aménagement Viotte - Bilan révisé au 31 décembre 2021POULIN Anthony
51. Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Projet de reconversion du site de la Caserne VaubanPOULIN Anthony
52. Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 15 avril 2022 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2021POULIN Anthony
53. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021POULIN Anthony
54. Opérations Immobilières réalisées en 2021 - Rapport de SynthèsePOULIN Anthony
55. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise située rue du PiémontPOULIN Anthony
56. Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de PlanoisePOULIN Anthony
57. Marché public de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques Arsenal - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 relatif aux secteurs de la City et du parvis de la Grande BibliothèquePOULIN Anthony
58. Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature de l'accord cadreCYPRIANI Benoît
59 - Voeu « Pour l'inscription du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) dans la Constitution française » déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipaleVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listesVIGNOT Anne
4. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structuresVIGNOT Anne
5. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membresVIGNOT Anne
6. Mise en place du budget participatif bisontinBERTAGNOLI Kévin
7. Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrentsPOULIN Anthony
8. Validation du rapport de la CLECT - Bonus soutenabilité voiriePOULIN Anthony
9. Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelAEBISCHER Elise
10. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDIAEBISCHER Elise
11. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAEBISCHER Elise
12. Soutien à l'association Côté Cour dans le cadre de la journée internationale du 17 mai contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieAEBISCHER Elise
13. Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieAEBISCHER Elise
14. Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et son accueil de jourAEBISCHER Elise
15. Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché publicVIGNOT Anne
16. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsVIGNOT Anne
17. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associationsVIGNOT Anne
18. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2022VIGNOT Anne
19. Convention avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2022POULIN Anthony
20. Relations Internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems SolidairesGHARET Sadia
21. Accord-cadre pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
22. Marché de Rivotte : transformation de l'animation « Village des terroirs » en marché municipal et partenariat avec « l'Association des commerçants qui roulent »VIGNOT Anne
23. Création d'un marché à Montrapon - Place de CoubertinVIGNOT Anne
24. Régularisation de la prise en charge du coût de fonctionnement du centre de vaccination de Micropolis - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Département du DoubsVIGNOT Anne
25. Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022POULIN Anthony
26. Acquisition à M. Julien Maix - Propriété bâtie sise 1, chemin de la MalatePOULIN Anthony
27. Quartier GRETTE - Signature d'une convention de portage avec la SPL Territoire 25POULIN Anthony
28. Convention annuelle d'objectif 2022 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
29. Convention annuelle d'objectif 2022 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
30. Convention 2022-2024 entre la Ville de Besançon et le CLER - Réseau pour la Transition Energétique - pour la mise en oeuvre d'un SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie)CHAUVET Annaïck
31. Vie Etudiante - Subvention à Erasmus Student Network dans le cadre de l'Assemblée Générale 2022VIGNOT Anne
32. Création d'une nouvelle crèche au sein du site ViotteCAULET Claudine
33. Subventions à des séjours scolaires et associationsCAULET Claudine
34. Dénomination d'une rue Gabrielle PetitCHASSAGNE Aline
35. Citadelle Patrimoine Mondial -Transformation du Hangar aux Manoeuvres en une salle d'expositions, de spectacles, de congrès et de réceptifs - Demande de subventionsCHASSAGNE Aline
36. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature de deux conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
37. Direction du Patrimoine Historique - Avenant à la convention de résidence de recherche d'une doctorante en archéologieCHASSAGNE Aline
38. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2022CAULET Claudine
39. Acquisition du dessin "Vue de Besançon du côté de Dole" d'Adams Van der Meulen - MécenatCHASSAGNE Aline
40. Convention de dépôt-vente de livres au sein de la boutique de la Maison Victor HugoCHASSAGNE Aline
41. Expositions Charles Belle au Musée du Temps et au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariatCHASSAGNE Aline
42. Fête de la musique 2022CHASSAGNE Aline
43. Subventions à des associations culturelles - Attribution 2022CHASSAGNE Aline
44. Attribution de subventions exceptionnelles - Projet artistique et culturel "Musiciennes" de l'association Le BastionCHASSAGNE Aline
45. Etablissements culturels - Subventions d'équipement 2022VIGNOT Anne
46. Signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté - Accord cadre de fournitures d'équipement en Radio-identification (RFID)CHASSAGNE Aline
47. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
48. Fixation de divers tarifs pour la saison 2022/2023GHEZALI Abdel
49. Tarifs pour la saison 2022/2023 des Maisons de quartier municipalesMICHEL Carine
50. Subventions Vie associative - 1ère attribution 2022BERTAGNOLI Kévin
51 - Voeu relatif à la situation de M. Salah HAMOURI, citoyen franco palestinien déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipaleVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2022VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
04 - Budget Primitif 2022POULIN Anthony
05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2022POULIN Anthony
06 - Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)CYPRIANI Benoît
07 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022POULIN Anthony
08 - Règlement du temps de travail - Sujétion d'engagement et de continuité de service publicAEBISCHER Elise
09 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle, et reconstruction de la restauration - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesCHAUVET Annaïck
10 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire de la Butte - Rénovation extension de la maternelle et reconstruction de la restauration - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
11 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2022 - Programme de travaux - Demandes de subventionsVIGNOT Anne
12 - Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 3VIGNOT Anne
13 - Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2022VIGNOT Anne
14 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2022GHEZALI Abdel
15 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Rôle d'affouage 2022VIGNOT Anne
16 - Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2022CHAUVET Annaïck
17 - Cession de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
18 - Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2022CHAUVET Annaïck
19 - NPRU Planoise - Avenant n° 3CHAUVET Annaïck
20 - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise – ajustement de la demande de subvention FEDERPOULIN Anthony
21 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par Habitat 25 d'un immeuble situé 4 à 8 rue de BruxellesPOULIN Anthony
22 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par loge.GBM de 2 immeubles situés 32 et 34 rue des Flandres Dunkerque 1940 et 2 à 8 rue de ChampagnePOULIN Anthony
23 - Cession d'un terrain à M. Patrick FLORIN, chemin des Graviers BlancsPOULIN Anthony
24 - Echange de terrains avec la société SODEBIS rue de l'Oratoire et rue de l'AmitiéPOULIN Anthony
25 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché publicCYPRIANI Benoît
26 - Renouvellement du parc d'horodateurs - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché publicCYPRIANI Benoît
27 - Accord au classement au titre des monuments historiques de l'aqueduc antique d'ArcierCHASSAGNE Aline
28 - Projet de jardins à la CitadelleCHASSAGNE Aline
29 - Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement avec Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2022CHASSAGNE Aline
31 - Emergences - Première attribution 2022CHASSAGNE Aline
32 - Vente annuelle de documents issus des collections des bibliothèques municipalesCHASSAGNE Aline
33 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
34 - Subvention à des séjours scolaires et autres projets d'écoleCAULET Claudine
35 - Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature du marché publicCAULET Claudine
36 - Convention de partenariat entre le Sybert et la Ville de Besançon – Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfantCAULET Claudine
37 - Avenant n° 3 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au volet enfance du contrat enfance et jeunesseCAULET Claudine
38 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2022 - AcomptesMICHEL Carine
39 - Attribution de subventions de fonctionnement 2022 aux associations ALEDD et COPCMICHEL Carine
40 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2022MICHEL Carine
41 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
42 - Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-ComtéBERTAGNOLI Kévin
43 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2022VIGNOT Anne
44 - Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conditions de travail des agents de la Ville de BesançonAEBISCHER Elise
45 - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026AEBISCHER Elise
46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 22 emploisAEBISCHER Elise
47 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxGHARET Sadia
48 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à l'association Koassanga dans le cadre de la coopération décentraliséeGHARET Sadia
49 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxGHARET Sadia
50 - Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
51 - Congrès - Attribution de subvention - Deuxième répartition au titre de l'année 2022VIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2022VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Analyse des Besoins Sociaux 2021WANLIN Sylvie
4. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
5. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)AEBISCHER Elise
6. Orientations Budgétaires 2022POULIN Anthony
7. Charte de partenariat entre Grand Besançon Métropole / Ville de Besançon et la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région BVC niveau départemental Doubs pour un meilleur accès des petites et moyennes entreprises à la commande publiquePOULIN Anthony
8. Mise en place des "Pétitions citoyennes"BERTAGNOLI Kévin
9. Acceptation d'une donation au profit du Musée de la résistance et de la déportation dans le cadre de la succession SELB-BOGE et proposition de répartition du donCHASSAGNE Aline
10. Plan de sauvegarde des oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du TempsCHASSAGNE Aline
11. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
12. Préparation de la rentrée 2022-2023 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireCAULET Claudine
13. Préparation de la rentrée scolaire 2022-2023 - Evolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
14. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2021 et perspectives 2022MICHEL Carine
15. Subvention Carnaval 2022 au Comité des FêtesBERTAGNOLI Kévin
16. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAEBISCHER Elise
18. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
19. Liste des Emplois Permanents - Récapitulatif au 1er janvier 2022AEBISCHER Elise
20. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi et suppression d'un emploiAEBISCHER Elise
21. Risques statutaires du personnelAEBISCHER Elise
22. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022POULIN Anthony
23. Congrès - Attribution de subvention - Première répartition au titre de l'année 2022AEBISCHER Elise
24. Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
25. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'aidesPOULIN Anthony
26. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2020POULIN Anthony
27. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2022BRAUCHLI Fabienne
28. Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
29. Marché de fourniture et de livraison de Granulés de Bois via le groupement de commandes du SYDED (Syndicat mixte d'énergie du Doubs) - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandesCHAUVET Annaïck
30. Soutien à l'AJENA pour la création de la Plateforme Transfrontalière HistorénoCHAUVET Annaïck
31. Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité, toutes puissances souscrites, ainsi que ses services associésCHAUVET Annaïck
32. Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES Lotissement Thomas Edison - Cession des lots n° 2 et 4 à Grand Besançon MétropolePOULIN Anthony
33. Acquisition à la SAFER Bourgogne-Franche-Comté de diverses parcelles sises chemin des ChampsPOULIN Anthony
34. Acquisition à M. François PALISSOT d'une parcelle cadastrée section PZ n° 42 sise chemin de VieilleyPOULIN Anthony
36. Voeu : Besançon, solidaire avec le peuple ukrainienVIGNOT Anne
35. Attribution d'une subvention au Comité international de la Croix-Rouge en soutien au peuple ukrainienVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivantsPOULIN Anthony
04. Convention de gestion du centre de vaccination de Besançon entre la Ville et Profession Sport loisirs 25, situé sur les sites du gymnase Résal et de la Polyclinique de Franche-ComtéPOULIN Anthony
05. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) - Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelleWANLIN Sylvie
06. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
07. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2021 et reconduction au 01/01/22MICHEL Carine
08. SEM Aktya - Actualisation du pacte d'actionnairesAEBISCHER Elise
09. Validation des rapports de la CLECTPOULIN Anthony
10. Convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable publicPOULIN Anthony
11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint technique (couvreurs) au sein du Département Architecture et Bâtiments et création de 8 emplois d'auxiliaire de puériculture au sein de la Direction de la Petite EnfanceAEBISCHER Elise
12. Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
13. Protocole du temps de travail - Ajustements diversAEBISCHER Elise
14. Relations Internationales - Attribution d'une subvention à la commune de Douroula dans le cadre de la coopération décentraliséeGHARET Sadia
15. Cession d'un délaissé à M. et Mme Arnaud CALCAGNI - 1 rue PhisalixPOULIN Anthony
16. NPRU Planoise : Transactions foncières entre la Ville et les bailleurs (Néolia, Loge.GBM, Habitat 25)POULIN Anthony
17. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Montfaucon - Autorisation de signatureCYPRIANI Benoît
18. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Morre - Autorisation de signer la conventionCYPRIANI Benoît
19. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Lancement de l'opération et constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention - Election d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listesGHEZALI Abdel
20. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreGHEZALI Abdel
21. Bilan de la CCSPL 2021GHEZALI Abdel
22. Direction Citadelle - Projet CitamixCHASSAGNE Aline
23. Convention de renouvellement du service commun d'Archéologie Préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
24. La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2022CHASSAGNE Aline
25. Vie Etudiante - Subvention à ESN Besançon Forum Ca Me Dit l'InternationalVIGNOT Anne
26. Motion de la ville de Besançon sur le contexte de forte augmentation des prix de l'énergieVIGNOT Anne