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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2021

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 202115/12/2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales15/12/2021VIGNOT Anne
03. Désignation d'un représentant suppléant de la Ville au sein de l'association du Réseau des sites majeurs Vauban15/12/2021VIGNOT Anne
04. Soutien à l'association le Café Charlie pour la journée nationale de la Laïcité 9 décembre 202115/12/2021AEBISCHER Elise
05. Rapport annuel Développement durable15/12/2021POULIN Anthony
06. Rapport annuel d'accessibilité 202015/12/2021WANLIN Sylvie
07. Acquisition d'une oeuvre de Simon Vouet (1590 – Paris, 1649) pour le musée des beaux-arts et d'archéologie15/12/2021CHASSAGNE Aline
08. Exercice 2021 - Décision modificative n° 315/12/2021POULIN Anthony
09. Ressources budgétaires pour 2022 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits15/12/2021VIGNOT Anne
10. Exercice 2022 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget primitif 202215/12/2021POULIN Anthony
11. Exercice 2022 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette15/12/2021VIGNOT Anne
12. Convention d'objectifs et de moyens Ville- CCAS Avenant de prolongation15/12/2021POULIN Anthony
13. Revalorisation de la rémunération d'un agent en CDI15/12/2021AEBISCHER Elise
14. Convention de Mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville15/12/2021AEBISCHER Elise
15. Protocole du temps de travail - Ajustements divers15/12/2021AEBISCHER Elise
16. Télétravail - Campagne 2021 - Avenant n° 1 au règlement intérieur du télétravail15/12/2021AEBISCHER Elise
17. Adaptation du règlement mutualisé du Compte épargne temps15/12/2021AEBISCHER Elise
18. Comité des Œuvres Sociales - Avenant de prolongation15/12/2021POULIN Anthony
19. Ajustement technique suite à une procédure de recrutement15/12/2021AEBISCHER Elise
20. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon15/12/2021AEBISCHER Elise
21. Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérim15/12/2021AEBISCHER Elise
22. Dérogations au repos dominical des salariés du commerce15/12/2021VIGNOT Anne
23. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 202115/12/2021POULIN Anthony
24. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 3ème programmation15/12/2021POULIN Anthony
25. Avenant N° 1 à la convention entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15%)15/12/2021CHAUVET Annaïck
26. Convention de partenariat avec LogeGBM et Habitat 25, bailleurs sociaux de la Ville de Besançon, pour répondre à l'appel à projet "Sol Solidaire" sur le développement de l'autoconsommation d'électricité d'origine photovoltaïque15/12/2021CHAUVET Annaïck
27. Campus Bouloie Temis – Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public pour l'émergence d'un campus du XXIème siècle à Besançon15/12/2021VIGNOT Anne
28. Autorisation de signature du marché relatif à l'étude urbaine des sites de Grette-Brulard et des Polygones15/12/2021POULIN Anthony
29. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole15/12/2021CYPRIANI Benoît
30. Subvention et contribution de fonctionnement - Solde 2021 - EPCC LES DEUX SCENES - Scène nationale de Besançon - LA RODIA - COTE COUR - Scène conventionnée Art, Enfance, Jeunesse15/12/2021GHEZALI Abdel
31. Don à titre gratuit d'une épée de l'âge du Bronze au bénéfice du musée des beaux-arts et d'archéologie15/12/2021CHASSAGNE Aline
32. Transfert de propriété des dépôts de l'Etat à la Ville de Besançon15/12/2021CHASSAGNE Aline
33. Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et les collèges Diderot et Lumière de Besançon15/12/2021CHASSAGNE Aline
34. Subventions à des associations culturelles – 3ème répartition 2021 - Information sur l'annulation de trois subventions 202115/12/2021CHASSAGNE Aline
35. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2021-2022 - Contributions et subventions aux organisateurs15/12/2021GHEZALI Abdel
36. Parcours culturels Maternels - Première année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2021-202215/12/2021GHEZALI Abdel
37. Emergences - Troisième attribution 202115/12/2021CHASSAGNE Aline
38. Subventions à des associations sportives15/12/2021GHEZALI Abdel
39. Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon Métropole15/12/2021GHEZALI Abdel
40. Convention entre la Ville de Besançon et l'UROGEC - Forfait communal des écoles privées15/12/2021CAULET Claudine
41. Subvention à des séjours scolaires15/12/2021CAULET Claudine
42. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles15/12/2021CAULET Claudine
43. Convention de partenariat 2022-2024 et unification du CLAP avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-Comté15/12/2021CAULET Claudine
44. Attribution de subventions d'investissement et de subventions de fonctionnement exceptionnelles aux Maisons de quartier associatives15/12/2021MICHEL Carine
45. Subventions Vie associative - 3ème attribution 202115/12/2021MICHEL Carine
46. Attribution d'une subvention à l'association Prévention Routière15/12/2021CYPRIANI Benoît
47. Subvention de fonctionnement à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté Service de Prévention Spécialisée15/12/2021CYPRIANI Benoît
48. Voeu déposé par le groupe LREM MoDem relatif à l'utilisation de l'écriture dite « inclusive » par la Ville de Besançon15/12/2021CROIZIER Laurent

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1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 202118/11/2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales18/11/2021VIGNOT Anne
3. Modification des représentations dans diverses structures18/11/2021VIGNOT Anne
4. Obtention du titre Ville amie des enfants pour la période 2020/202618/11/2021CAULET Claudine
5. Opération Eco Ecole dans les écoles de la Ville18/11/2021POULIN Anthony
6. Parcours Eco-citoyen pour la transition18/11/2021POULIN Anthony
7. Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAIR)18/11/2021WANLIN Sylvie
8. Avenant n° 2 à la convention de prêt de la mallette énergie aux habitants de Grand Besançon Métropole et aux agents des trois collectivités (Ville, GBM et CCAS) et de la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB)18/11/2021CHAUVET Annaïck
9. Forêts communales : Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Programme des travaux et gestion forestière - Année 202218/11/2021BRAUCHLI Fabienne
10. Schéma Directeur des écoles - Ecole Elémentaire Viotte : Programme de travaux, plan de financement et autorisation de lancer et signer le marché de maîtrise d'oeuvre18/11/2021CHAUVET Annaïck
11. Instauration d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section PZ n° 255 sise chemin des Montarmots18/11/2021POULIN Anthony
12. Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AX n° 209 sise rue Gratteris18/11/2021POULIN Anthony
13. Cession à M. et Mme GUILLET d'une emprise foncière située square Gratteris18/11/2021POULIN Anthony
14. Dématérialisation des ADS : adhésion au téléservice « Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme » (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'aliéner (DIA), mis à disposition par GBM18/11/2021POULIN Anthony
15. Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de Besançon18/11/2021CHASSAGNE Aline
16. Etablissements culturels - Rapport d'activité 202018/11/2021CHASSAGNE Aline
17. Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de Besançon18/11/2021CHASSAGNE Aline
18. Subventions à des associations sportives18/11/2021GHEZALI Abdel
19. Contrat de concession de service public - Structures et projets d'animation Enfance / Jeunesse - Les Francas - Rapport d'activité 202018/11/2021MICHEL Carine
20. Concession de service public ALSH - Avenant n° 1 avec les Francas du Doubs18/11/2021MICHEL Carine
21. Renouvellement de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Bains-Douches Battant18/11/2021MICHEL Carine
22. Convention entre la Ville de Besançon et le Lycée Tristan Bernard - Participation à la formation "métiers de la sécurité"18/11/2021CYPRIANI Benoît
23. Appel à projets « Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales »18/11/2021SPICHER Gilles
24. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »18/11/2021SPICHER Gilles
25. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2021 - Programmation annuelle récurrente18/11/2021SPICHER Gilles
26. 25 novembre 2021 - Journée internationale contre la violence à l'égard des femmes18/11/2021AEBISCHER Elise
27. Exercice 2021 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances18/11/2021POULIN Anthony
28. SEM Aktya- Rapport des élus administrateurs - année 202018/11/2021LAROPPE Aurélien
29. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 202018/11/2021BODIN Nicolas
30. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 202018/11/2021LAROPPE Aurélien
31. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 202018/11/2021LAROPPE Aurélien
32. SEM loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2020ROUX Jean-Hugues
33. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements18/11/2021AEBISCHER Elise
34. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois d'adjoint d'animation (animateurs périscolaires) au sein de la Direction Education et d'un emploi d'adjoint technique (agent polyvalent d'établissement de la petite enfance) au sein de la Direction Petite Enfance18/11/2021AEBISCHER Elise
35. Mise à disposition d'un animateur de Vesontio Sport et signature d'une convention18/11/2021AEBISCHER Elise
36. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon18/11/2021AEBISCHER Elise
37. Contrat de concession de service public - Crématorium Saint-Claude - Rapport d'activité 2020AEBISCHER Elise
38. Attribution de subventions à Festival des Solidarités (Festisol)18/11/2021GHARET Sadia
39. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations et signature d'une convention avec l'UCBPOULIN Anthony
40. Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2020CHASSAGNE Aline
41. Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 202118/11/2021POULIN Anthony
42. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financièreVIGNOT Anne

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01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 202113/10/2021VIGNOT Anne
02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures13/10/2021VIGNOT Anne
03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales13/10/2021VIGNOT Anne
04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant13/10/2021VIGNOT Anne
05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance13/10/2021VIGNOT Anne
06. Décision Modificative n° 2 - 202113/10/2021POULIN Anthony
07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements13/10/2021POULIN Anthony
08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques13/10/2021POULIN Anthony
09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions13/10/2021CHAUVET Annaïck
10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne13/10/2021POULIN Anthony
11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 202013/10/2021POULIN Anthony
12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-1913/10/2021MICHEL Carine
13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 202013/10/2021CAULET Claudine
14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance13/10/2021CAULET Claudine
15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 202213/10/2021CHASSAGNE Aline
16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture13/10/2021CHASSAGNE Aline
17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon13/10/2021CHASSAGNE Aline
18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie13/10/2021CHASSAGNE Aline
19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie13/10/2021CHASSAGNE Aline
20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD13/10/2021CHASSAGNE Aline
21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon13/10/2021CHASSAGNE Aline
22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales13/10/2021CHASSAGNE Aline
23. Emergences - Deuxième attribution 202113/10/2021CHASSAGNE Aline
24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 202113/10/2021CHASSAGNE Aline
25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume13/10/2021CHASSAGNE Aline
26. Subventions aux associations sportives13/10/2021GHEZALI Abdel
27. Subventions au sport de haut niveau individuel13/10/2021GHEZALI Abdel
28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde "13/10/2021CAULET Claudine
29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 202113/10/2021MICHEL Carine
30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs13/10/2021CYPRIANI Benoît
31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite13/10/2021CYPRIANI Benoît
32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie13/10/2021CYPRIANI Benoît
33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI)13/10/2021VIGNOT Anne
34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant13/10/2021POULIN Anthony
35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte13/10/2021AEBISCHER Elise
36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education13/10/2021AEBISCHER Elise
37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements13/10/2021AEBISCHER Elise
38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)13/10/2021AEBISCHER Elise
39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel13/10/2021AEBISCHER Elise
40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles13/10/2021AEBISCHER Elise
41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour13/10/2021AEBISCHER Elise
42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon13/10/2021VIGNOT Anne
43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg13/10/2021GHARET Sadia
44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires13/10/2021VIGNOT Anne
45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations13/10/2021VIGNOT Anne
46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté13/10/2021VIGNOT Anne
47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus13/10/2021VIGNOT Anne
48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 202113/10/2021POULIN Anthony
49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude13/10/2021CHASSAGNE Aline
50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 313/10/2021POULIN Anthony
51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière13/10/2021VIGNOT Anne
52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 213/10/2021BRAUCHLI Fabienne
53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre13/10/2021BRAUCHLI Fabienne
54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon13/10/2021BRAUCHLI Fabienne
55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 202113/10/2021CHAUVET Annaïck
56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition13/10/2021VIGNOT Anne
57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale13/10/2021POULIN Anthony
58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal13/10/2021POULIN Anthony
59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia13/10/2021POULIN Anthony
60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate13/10/2021POULIN Anthony
61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot13/10/2021POULIN Anthony
62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe13/10/2021POULIN Anthony
63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu13/10/2021POULIN Anthony
64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés13/10/2021CHAUVET Annaïck
65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention13/10/2021CHAUVET Annaïck
66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre13/10/2021CHAUVET Annaïck
67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics13/10/2021CYPRIANI Benoît
68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières13/10/2021VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 202102/07/2021VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02/07/2021VIGNOT Anne
03 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Association Terragilis01/07/2021VIGNOT Anne
04 - Bilan de la formation des élus 202001/07/2021VIGNOT Anne
05 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 202001/07/2021VIGNOT Anne
06 - Comptes de gestion 2020 de M. le Trésorier du Grand Besançon01/07/2021POULIN Anthony
07 - Compte administratif 202001/07/2021POULIN Anthony
08 - Affectation des résultats 2020 pour le budget principal et les budgets annexes01/07/2021POULIN Anthony
09 - Décision Modificative n° 1 - Exercice 202101/07/2021POULIN Anthony
10 - Grille d'analyse des actions en matière Environnementale, Climatique et Sociale des établissements bancaires - Rapport d'information01/07/2021POULIN Anthony
11 - SPL Territoire 25 - Vie sociale - Nouveaux actionnaires01/07/2021POULIN Anthony
12 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières01/07/2021VIGNOT Anne
13 - Renouvellement de la convention avec GBM concernant la gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestations01/07/2021VIGNOT Anne
14 - Règlement du temps de travail01/07/2021AEBISCHER Elise
15 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation01/07/2021AEBISCHER Elise
16 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement01/07/2021AEBISCHER Elise
17 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives auprès de la Direction des Sports01/07/2021AEBISCHER Elise
18 - Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée01/07/2021AEBISCHER Elise
19 - Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-202301/07/2021AEBISCHER Elise
20 - Evolution des régimes indemnitaires01/07/2021AEBISCHER Elise
21 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public01/07/2021AEBISCHER Elise
22 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives01/07/2021VIGNOT Anne
23 - Relations Internationales - Appel à projets de la Ville de Besançon - Attribution de subventions - Année 202101/07/2021POULIN Anthony
24 - Soutien à l'Union des Commerçants de Besançon - Attribution d'une subvention exceptionnelle et signature d'une convention02/07/2021VIGNOT Anne
25 - Organisation des Instants Gourmands et du marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Modalités d'occupation du domaine public et signature d'une convention avec l'association01/07/2021POULIN Anthony
26 - Opération « Boostez vos commerces » - Signature d'une convention avec l'OCAB01/07/2021POULIN Anthony
27 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 202102/07/2021GHARET Sadia
28 - Dénomination de commune touristique01/07/2021CHASSAGNE Aline
29 - Tarifs pour 2023 et 2024 des salles et des formations de la Vie associative01/07/2021MICHEL Carine
30 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté01/07/2021BERTAGNOLI Kévin
31 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association ATMO Bourgogne-Franche-Comté01/07/2021SPICHER Gilles
32 - Accord-cadre relatif à des prestations de sécurité des bâtiments et des espaces publics (alarmes intrusions, contrôles d'accès et vidéo protection) pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature de l'accord-cadre01/07/2021CHAUVET Annaïck
33 - Réhabilitation de la piscine de Chalezeule - Lot n° 8 Résine/revêtement bassins et de sols/équipements bassins - Protocole d'accord transactionnel avec la société ETANDEX01/07/2021CHAUVET Annaïck
34 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-202201/07/2021BRAUCHLI Fabienne
35 - Convention annuelle d'objectif 2021 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-202301/07/2021BRAUCHLI Fabienne
36 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-202201/07/2021BRAUCHLI Fabienne
37 - Démarche Bâtiments durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILIS01/07/2021CHAUVET Annaïck
38 - Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation01/07/2021POULIN Anthony
39 - Projets de vente de logements sociaux par Loge.GBM dans le cadre de sa Convention d'Utilité Sociale01/07/2021POULIN Anthony
40 - Concession d'aménagement Viotte - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 202001/07/2021POULIN Anthony
41 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 27 avril 2021 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 202001/07/2021POULIN Anthony
42 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202001/07/2021POULIN Anthony
43 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 202201/07/2021POULIN Anthony
44 - Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil Municipal01/07/2021POULIN Anthony
45 - Opérations Immobilières réalisées en 2020 - Rapport de Synthèse01/07/2021POULIN Anthony
46 - Education - Achat de repas en liaison froide - Autorisation de signature des marchés01/07/2021CAULET Claudine
47 - Vie Etudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "01/07/2021CAULET Claudine
48 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Radiation d'ouvrages01/07/2021CHASSAGNE Aline
49 - La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scènes Nationales de Besançon - Subventions de fonctionnement et d'équipement 202101/07/2021CHASSAGNE Aline
50 - Fête de la Musique 2021 - Attribution de subventions aux associations culturelles01/07/2021CHASSAGNE Aline
51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202101/07/2021VIGNOT Anne
52 - Soirées Granvelle - Soirée de clôture Mardis des rives01/07/2021CHASSAGNE Aline
53 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention01/07/2021CHASSAGNE Aline
54 - Subvention aux associations sportives01/07/2021GHEZALI Abdel
55 - Remboursement activités aquatiques saison 2020/202101/07/2021GHEZALI Abdel
56 - Subventions au sport de haut niveau01/07/2021GHEZALI Abdel
57 - Vital été 202101/07/2021GHEZALI Abdel
58 - RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards - Beure01/07/2021POULIN Anthony

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 31 mars et 19 avril 202127/05/2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation à la Maire relative à la gestion des services publics27/05/2021VIGNOT Anne
3. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales27/05/2021VIGNOT Anne
4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures27/05/2021VIGNOT Anne
5. Prés-de-Vaux Grands Projets - Création d'un pôle nautique et outdoor - Engagement de l'opération et demandes de subventions27/05/2021GHEZALI Abdel
6. Candidature de la Ville de Besançon à la labellisation Cit'ergie Gold - Plan d'Actions "Besançon agit pour le Climat" 2021 - 202627/05/2021CHAUVET Annaïck
7. Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 202127/05/2021CHAUVET Annaïck
8. Convention entre la Ville de BESANCON, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte - 15)27/05/2021CHAUVET Annaïck
9. Projet de requalification de la cour et des abords du site de l'école élémentaire Brossolette - Demandes de subventions27/05/2021CAULET Claudine
10. Gratuité des Musées et tarifs adaptés à la Citadelle - réouverture mai 202127/05/2021CHASSAGNE Aline
11. Kursaal - Tarifs dérogatoires 2021 - Mesure Covid-1927/05/2021MICHEL Carine
12. Occupation du domaine public : Exonération des droits de terrasses et étalages27/05/2021CYPRIANI Benoît
13. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202127/05/2021VIGNOT Anne
14. Acquisition d'un système d'information des bibliothèques - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre - Demandes de subventions27/05/2021POULIN Anthony
15. Expérimentation de la Pive, comme nouveau mode de paiement au sein de certaines régies de recettes de la Ville de Besançon27/05/2021POULIN Anthony
16. Actualisation de la liste des emplois permanents27/05/2021AEBISCHER Elise
17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements27/05/2021AEBISCHER Elise
18. Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun27/05/2021AEBISCHER Elise
19. Aide financière à l'association ALEDD ¿ Soutien au financement de l'achat d'un véhicule27/05/2021AEBISCHER Elise
20. Vie Etudiante - Avenant à la convention tripartite Ville de Besançon, CROUS BFC et UFC - Ressourcerie campus Bouloie-Temis27/05/2021VIGNOT Anne
21. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations27/05/2021VIGNOT Anne
22. Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino municipal de Besançon - Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat27/05/2021CHASSAGNE Aline
23. Convention avec l'office de tourisme et des congrès du Grand Besançon pour l'année 202127/05/2021POULIN Anthony
24. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 202127/05/2021POULIN Anthony
25. Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires27/05/2021GHARET Sadia
26. Relations internationales - Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté27/05/2021POULIN Anthony
27. Maîtrise d'oeuvre pour la construction du jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 327/05/2021CHAUVET Annaïck
28. Accord cadre pour l'acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics - Autorisation de signature27/05/2021CHAUVET Annaïck
29. Cessions de matériels, véhicules et engins réformés27/05/2021CHAUVET Annaïck
30. Reconversion du site Vauban - Acquisition de la seconde tranche à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC et cession à Crédit Mutuel filière aménagement27/05/2021BRAUCHLI Fabienne
31. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédant - Attribution de subvention à M. Jérôme DILLENSEGER27/05/2021POULIN Anthony
32. Stérilisation des chats errants27/05/2021BRAUCHLI Fabienne
33. Rythme scolaire à la rentrée 2021 pour la période 2021-2024 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon27/05/2021CAULET Claudine
34. Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre la Ville de Besançon et le Sybert27/05/2021CAULET Claudine
35. Don manuel d'une collection de dessins de l'abbé Jean Garneret au Musée comtois27/05/2021CHASSAGNE Aline
36. Réaffectation des recettes équivalent à 1 euro par entrée payante à la Citadelle le 12 juin 2021 en faveur de l'association FERUS qui oeuvre pour le Lynx27/05/2021BRAUCHLI Fabienne
37. Musées du Centre - Conventions cadre avec la Boutique Jeanne Antide, le CHU, le CLA, METI (SHLS UFC), PAIDEIA, PARI et le SPIP-MA-CSLGHEZALI Abdel
38. Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du temps27/05/2021CHASSAGNE Aline
39. Emergences - Première attribution 202127/05/2021CHASSAGNE Aline
40. Subventions à des associations sportives27/05/2021GHEZALI Abdel
41. Fixation de divers tarifs pour la saison 2021/202227/05/2021GHEZALI Abdel
42. Subventions Vie associative - 1ère attribution 202127/05/2021MICHEL Carine
43. Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 202127/05/2021MICHEL Carine
44. Tarifs pour la saison 2021/2022 des Maisons de quartier municipales27/05/2021MICHEL Carine
45. Motion "Besançon, zone de liberté LGBTQI+"27/05/2021

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance21/04/2021VIGNOT Anne
2. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil Municipal21/04/2021VIGNOT Anne
3. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérim21/04/2021AEBISCHER Elise

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 202109/04/2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales09/04/2021VIGNOT Anne
3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures09/04/2021VIGNOT Anne
4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH)09/04/2021BERTAGNOLI Kévin
5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau Obépine09/04/2021SPICHER Gilles
6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de Santé09/04/2021SPICHER Gilles
7. Budget Primitif 202109/04/2021POULIN Anthony
8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 202109/04/2021POULIN Anthony
9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 202109/04/2021CAULET Claudine
10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 202109/04/2021GHEZALI Abdel
11. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 202109/04/2021BRAUCHLI Fabienne
12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventions09/04/2021CHAUVET Annaïck
13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLIN09/04/2021POULIN Anthony
14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée09/04/2021AEBISCHER Elise
15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de Besançon09/04/2021WANLIN Sylvie
16. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-202309/04/2021AEBISCHER Elise
17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »09/04/2021AEBISCHER Elise
18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'Education09/04/2021AEBISCHER Elise
19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de Chailluz09/04/2021BRAUCHLI Fabienne
20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentaires09/04/2021CHAUVET Annaïck
21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 202109/04/2021BRAUCHLI Fabienne
22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à Besançon09/04/2021CHAUVET Annaïck
23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de Besançon09/04/2021CHAUVET Annaïck
24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de Besançon09/04/2021CYPRIANI Benoît
25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'art09/04/2021CYPRIANI Benoît
26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDP09/04/2021POULIN Anthony
27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des Champs09/04/2021POULIN Anthony
28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la Malate09/04/2021POULIN Anthony
29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la Malate09/04/2021POULIN Anthony
30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et Connexions09/04/2021POULIN Anthony
31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 202009/04/2021POULIN Anthony
32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première Programmation09/04/2021AEBISCHER Elise
33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 202109/04/2021CHASSAGNE Aline
34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélection09/04/2021CHASSAGNE Aline
35. Subventions à des associations sportives09/04/2021GHEZALI Abdel
36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse09/04/2021CAULET Claudine
37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - Acomptes09/04/2021CAULET Claudine
38 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 202109/04/2021CAULET Claudine
39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC)09/04/2021CAULET Claudine
40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de convention09/04/2021CAULET Claudine
41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)09/04/2021CAULET Claudine
42. Subvention à des séjours scolaires09/04/2021CAULET Claudine
43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au public09/04/2021GHEZALI Abdel
44. Règlement de privatisation des espaces des musées du Centre09/04/2021CHASSAGNE Aline
45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénat09/04/2021CHASSAGNE Aline
46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproduction09/04/2021CHASSAGNE Aline
47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec Ammareal09/04/2021CHASSAGNE Aline
48. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 202109/04/2021CAULET Claudine

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 202102/03/2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02/03/2021VIGNOT Anne
03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures02/03/2021VIGNOT Anne
04 - Analyse des Besoins Sociaux 202002/03/2021WANLIN Sylvie
05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019)02/03/2021AEBISCHER Elise
06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable02/03/2021POULIN Anthony
07 - Orientations Budgétaires 202102/03/2021POULIN Anthony
08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé Publique02/03/2021SPICHER Gilles
09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transaction02/03/2021CYPRIANI Benoît
10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLE02/03/2021CHASSAGNE Aline
11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de Besançon02/03/2021CHASSAGNE Aline
12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts02/03/2021CHASSAGNE Aline
13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventions02/03/2021CHASSAGNE Aline
14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations02/03/2021CHASSAGNE Aline
15 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 202402/03/2021CHASSAGNE Aline
16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT02/03/2021CHASSAGNE Aline
17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France)02/03/2021CHASSAGNE Aline
18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolaires02/03/2021CAULET Claudine
19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJE02/03/2021CAULET Claudine
20 - Subventions à des associations sportives02/03/2021GHEZALI Abdel
21 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 202102/03/2021CAULET Claudine
22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté02/03/2021CAULET Claudine
23 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/202102/03/2021MICHEL Carine
24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).02/03/2021POULIN Anthony
25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômage02/03/2021AEBISCHER Elise
26 - Liste des emplois permanents au 01/01/202102/03/2021AEBISCHER Elise
27 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 202102/03/2021AEBISCHER Elise
28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat02/03/2021VIGNOT Anne
29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise02/03/2021BRAUCHLI Fabienne
30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadre02/03/2021BRAUCHLI Fabienne
31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics.02/03/2021CHAUVET Annaïck
32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments02/03/2021CHAUVET Annaïck
33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions02/03/2021CHAUVET Annaïck
34 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 502/03/2021CHAUVET Annaïck
35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bail02/03/2021CHAUVET Annaïck
36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché public02/03/2021CHAUVET Annaïck
37 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 2502/03/2021POULIN Anthony
38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLER02/03/2021POULIN Anthony
39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du Doubs02/03/2021POULIN Anthony
40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS Filog02/03/2021POULIN Anthony

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 202009/02/2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales09/02/2021VIGNOT Anne
03. Convention Police Municipale - Police Nationale09/02/2021CYPRIANI Benoît
04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)09/02/2021CYPRIANI Benoît
05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travail09/02/2021POULIN Anthony
06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des Vaîtes09/02/2021BERTAGNOLI Kévin
07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)09/02/2021POULIN Anthony
08. Validation des rapports de la CLECT09/02/2021POULIN Anthony
09. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 91070609/02/2021CHAUVET Annaïck
10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre09/02/2021CHAUVET Annaïck
11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges09/02/2021CHAUVET Annaïck
12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantation09/02/2021POULIN Anthony
13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuel09/02/2021VIGNOT Anne
14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté09/02/2021CHASSAGNE Aline
15. Subvention à des séjours scolaires09/02/2021CAULET Claudine
16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le Sybert09/02/2021CAULET Claudine