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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2021

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Liste des Délibérations du 09/12/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 202101. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 02. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 03. Désignation d'un représentant suppléant de la Ville au sein de l'association du Réseau des sites majeurs Vauban03. Désignation d'un représentant suppléant de la Ville au sein de l'association du Réseau des sites majeurs VaubanVIGNOT Anne
Télécharger PDF 04. Soutien à l'association le Café Charlie pour la journée nationale de la Laïcité 9 décembre 202104. Soutien à l'association le Café Charlie pour la journée nationale de la Laïcité 9 décembre 2021AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 05. Rapport annuel Développement durable05. Rapport annuel Développement durablePOULIN Anthony
Télécharger PDF 06. Rapport annuel d'accessibilité 202006. Rapport annuel d'accessibilité 2020WANLIN Sylvie
Télécharger PDF 07. Acquisition d'une oeuvre de Simon Vouet (1590 – Paris, 1649) pour le musée des beaux-arts et d'archéologie07. Acquisition d'une oeuvre de Simon Vouet (1590 – Paris, 1649) pour le musée des beaux-arts et d'archéologieCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 08. Exercice 2021 - Décision modificative n° 308. Exercice 2021 - Décision modificative n° 3POULIN Anthony
Télécharger PDF 09. Ressources budgétaires pour 2022 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits09. Ressources budgétaires pour 2022 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsVIGNOT Anne
Télécharger PDF 10. Exercice 2022 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget primitif 202210. Exercice 2022 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget primitif 2022POULIN Anthony
Télécharger PDF 11. Exercice 2022 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette11. Exercice 2022 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
Télécharger PDF 12. Convention d'objectifs et de moyens Ville- CCAS Avenant de prolongation12. Convention d'objectifs et de moyens Ville- CCAS Avenant de prolongationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 13. Revalorisation de la rémunération d'un agent en CDI13. Revalorisation de la rémunération d'un agent en CDIAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 14. Convention de Mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville14. Convention de Mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la VilleAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 15. Protocole du temps de travail - Ajustements divers15. Protocole du temps de travail - Ajustements diversAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 16. Télétravail - Campagne 2021 - Avenant n° 1 au règlement intérieur du télétravail16. Télétravail - Campagne 2021 - Avenant n° 1 au règlement intérieur du télétravailAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 17. Adaptation du règlement mutualisé du Compte épargne temps17. Adaptation du règlement mutualisé du Compte épargne tempsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 18. Comité des Œuvres Sociales - Avenant de prolongation18. Comité des Œuvres Sociales - Avenant de prolongationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 19. Ajustement technique suite à une procédure de recrutement19. Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 20. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon20. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 21. Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérim21. Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérimAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 22. Dérogations au repos dominical des salariés du commerce22. Dérogations au repos dominical des salariés du commerceVIGNOT Anne
Télécharger PDF 23. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 202123. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 24. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 3ème programmation24. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 3ème programmationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 25. Avenant N° 1 à la convention entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15%)25. Avenant N° 1 à la convention entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15%)CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 26. Convention de partenariat avec LogeGBM et Habitat 25, bailleurs sociaux de la Ville de Besançon, pour répondre à l'appel à projet "Sol Solidaire" sur le développement de l'autoconsommation d'électricité d'origine photovoltaïque26. Convention de partenariat avec LogeGBM et Habitat 25, bailleurs sociaux de la Ville de Besançon, pour répondre à l'appel à projet "Sol Solidaire" sur le développement de l'autoconsommation d'électricité d'origine photovoltaïqueCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 27. Campus Bouloie Temis – Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public pour l'émergence d'un campus du XXIème siècle à Besançon27. Campus Bouloie Temis – Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public pour l'émergence d'un campus du XXIème siècle à BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF 28. Autorisation de signature du marché relatif à l'étude urbaine des sites de Grette-Brulard et des Polygones28. Autorisation de signature du marché relatif à l'étude urbaine des sites de Grette-Brulard et des PolygonesPOULIN Anthony
Télécharger PDF 29. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole29. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 30. Subvention et contribution de fonctionnement - Solde 2021 - EPCC LES DEUX SCENES - Scène nationale de Besançon - LA RODIA - COTE COUR - Scène conventionnée Art, Enfance, Jeunesse30. Subvention et contribution de fonctionnement - Solde 2021 - EPCC LES DEUX SCENES - Scène nationale de Besançon - LA RODIA - COTE COUR - Scène conventionnée Art, Enfance, JeunesseGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 31. Don à titre gratuit d'une épée de l'âge du Bronze au bénéfice du musée des beaux-arts et d'archéologie31. Don à titre gratuit d'une épée de l'âge du Bronze au bénéfice du musée des beaux-arts et d'archéologieCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 32. Transfert de propriété des dépôts de l'Etat à la Ville de Besançon32. Transfert de propriété des dépôts de l'Etat à la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 33. Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et les collèges Diderot et Lumière de Besançon33. Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Besançon et les collèges Diderot et Lumière de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 34. Subventions à des associations culturelles – 3ème répartition 2021 - Information sur l'annulation de trois subventions 202134. Subventions à des associations culturelles – 3ème répartition 2021 - Information sur l'annulation de trois subventions 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 35. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2021-2022 - Contributions et subventions aux organisateurs35. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2021-2022 - Contributions et subventions aux organisateursGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 36. Parcours culturels Maternels - Première année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2021-202236. Parcours culturels Maternels - Première année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2021-2022GHEZALI Abdel
Télécharger PDF 37. Emergences - Troisième attribution 202137. Emergences - Troisième attribution 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 38. Subventions à des associations sportives38. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 39. Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon Métropole39. Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon MétropoleGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 40. Convention entre la Ville de Besançon et l'UROGEC - Forfait communal des écoles privées40. Convention entre la Ville de Besançon et l'UROGEC - Forfait communal des écoles privéesCAULET Claudine
Télécharger PDF 41. Subvention à des séjours scolaires41. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
Télécharger PDF 42. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles42. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Télécharger PDF 43. Convention de partenariat 2022-2024 et unification du CLAP avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-Comté43. Convention de partenariat 2022-2024 et unification du CLAP avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Télécharger PDF 44. Attribution de subventions d'investissement et de subventions de fonctionnement exceptionnelles aux Maisons de quartier associatives44. Attribution de subventions d'investissement et de subventions de fonctionnement exceptionnelles aux Maisons de quartier associativesMICHEL Carine
Télécharger PDF 45. Subventions Vie associative - 3ème attribution 202145. Subventions Vie associative - 3ème attribution 2021MICHEL Carine
Télécharger PDF 46. Attribution d'une subvention à l'association Prévention Routière46. Attribution d'une subvention à l'association Prévention RoutièreCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 47. Subvention de fonctionnement à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté Service de Prévention Spécialisée47. Subvention de fonctionnement à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté Service de Prévention SpécialiséeCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 48. Voeu déposé par le groupe LREM MoDem relatif à l'utilisation de l'écriture dite « inclusive » par la Ville de Besançon48. Voeu déposé par le groupe LREM MoDem relatif à l'utilisation de l'écriture dite « inclusive » par la Ville de BesançonCROIZIER Laurent

Liste des Délibérations du 04/11/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 20211. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 2. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales2. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 3. Modification des représentations dans diverses structures3. Modification des représentations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 4. Obtention du titre Ville amie des enfants pour la période 2020/20264. Obtention du titre Ville amie des enfants pour la période 2020/2026CAULET Claudine
Télécharger PDF 5. Opération Eco Ecole dans les écoles de la Ville5. Opération Eco Ecole dans les écoles de la VillePOULIN Anthony
Télécharger PDF 6. Parcours Eco-citoyen pour la transition6. Parcours Eco-citoyen pour la transitionPOULIN Anthony
Télécharger PDF 7. Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAIR)7. Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAIR)WANLIN Sylvie
Télécharger PDF 8. Avenant n° 2 à la convention de prêt de la mallette énergie aux habitants de Grand Besançon Métropole et aux agents des trois collectivités (Ville, GBM et CCAS) et de la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB)8. Avenant n° 2 à la convention de prêt de la mallette énergie aux habitants de Grand Besançon Métropole et aux agents des trois collectivités (Ville, GBM et CCAS) et de la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB)CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 9. Forêts communales : Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Programme des travaux et gestion forestière - Année 20229. Forêts communales : Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Programme des travaux et gestion forestière - Année 2022BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 10. Schéma Directeur des écoles - Ecole Elémentaire Viotte : Programme de travaux, plan de financement et autorisation de lancer et signer le marché de maîtrise d'oeuvre10. Schéma Directeur des écoles - Ecole Elémentaire Viotte : Programme de travaux, plan de financement et autorisation de lancer et signer le marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 11. Instauration d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section PZ n° 255 sise chemin des Montarmots11. Instauration d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section PZ n° 255 sise chemin des MontarmotsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 12. Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AX n° 209 sise rue Gratteris12. Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AX n° 209 sise rue GratterisPOULIN Anthony
Télécharger PDF 13. Cession à M. et Mme GUILLET d'une emprise foncière située square Gratteris13. Cession à M. et Mme GUILLET d'une emprise foncière située square GratterisPOULIN Anthony
Télécharger PDF 14. Dématérialisation des ADS : adhésion au téléservice « Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme » (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'aliéner (DIA), mis à disposition par GBM14. Dématérialisation des ADS : adhésion au téléservice « Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme » (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'aliéner (DIA), mis à disposition par GBMPOULIN Anthony
Télécharger PDF 15. Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de Besançon15. Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque municipale classée de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 16. Etablissements culturels - Rapport d'activité 202016. Etablissements culturels - Rapport d'activité 2020CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 17. Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de Besançon17. Convention de partenariat et de valorisation du patrimoine horloger de la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 18. Subventions à des associations sportives18. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 19. Contrat de concession de service public - Structures et projets d'animation Enfance / Jeunesse - Les Francas - Rapport d'activité 202019. Contrat de concession de service public - Structures et projets d'animation Enfance / Jeunesse - Les Francas - Rapport d'activité 2020MICHEL Carine
Télécharger PDF 20. Concession de service public ALSH - Avenant n° 1 avec les Francas du Doubs20. Concession de service public ALSH - Avenant n° 1 avec les Francas du DoubsMICHEL Carine
Télécharger PDF 21. Renouvellement de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Bains-Douches Battant21. Renouvellement de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Bains-Douches BattantMICHEL Carine
Télécharger PDF 22. Convention entre la Ville de Besançon et le Lycée Tristan Bernard - Participation à la formation "métiers de la sécurité"22. Convention entre la Ville de Besançon et le Lycée Tristan Bernard - Participation à la formation "métiers de la sécurité"CYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 23. Appel à projets « Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales »23. Appel à projets « Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales »SPICHER Gilles
Télécharger PDF 24. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »24. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »SPICHER Gilles
Télécharger PDF 25. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2021 - Programmation annuelle récurrente25. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2021 - Programmation annuelle récurrenteSPICHER Gilles
Télécharger PDF 26. 25 novembre 2021 - Journée internationale contre la violence à l'égard des femmes26. 25 novembre 2021 - Journée internationale contre la violence à l'égard des femmesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 27. Exercice 2021 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances27. Exercice 2021 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOULIN Anthony
Télécharger PDF 28. SEM Aktya- Rapport des élus administrateurs - année 202028. SEM Aktya- Rapport des élus administrateurs - année 2020LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF 29. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 202029. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2020BODIN Nicolas
Télécharger PDF 30. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 202030. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2020LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF 31. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 202031. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 2020LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF 32. SEM loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 202032. SEM loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2020ROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF 33. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements33. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 34. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois d'adjoint d'animation (animateurs périscolaires) au sein de la Direction Education et d'un emploi d'adjoint technique (agent polyvalent d'établissement de la petite enfance) au sein de la Direction Petite Enfance34. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois d'adjoint d'animation (animateurs périscolaires) au sein de la Direction Education et d'un emploi d'adjoint technique (agent polyvalent d'établissement de la petite enfance) au sein de la Direction Petite EnfanceAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 35. Mise à disposition d'un animateur de Vesontio Sport et signature d'une convention35. Mise à disposition d'un animateur de Vesontio Sport et signature d'une conventionAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 36. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon36. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 37. Contrat de concession de service public - Crématorium Saint-Claude - Rapport d'activité 202037. Contrat de concession de service public - Crématorium Saint-Claude - Rapport d'activité 2020AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 38. Attribution de subventions à Festival des Solidarités (Festisol)38. Attribution de subventions à Festival des Solidarités (Festisol)GHARET Sadia
Télécharger PDF 39. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations et signature d'une convention avec l'UCB39. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations et signature d'une convention avec l'UCBPOULIN Anthony
Télécharger PDF 40. Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 202040. Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport d'activité 2020CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 41. Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 202141. Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 42. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financière42. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financièreVIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 30/09/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 202101. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentantVIGNOT Anne
Télécharger PDF 05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistanceVIGNOT Anne
Télécharger PDF 06. Décision Modificative n° 2 - 202106. Décision Modificative n° 2 - 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logementsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèquesPOULIN Anthony
Télécharger PDF 09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence CitoyennePOULIN Anthony
Télécharger PDF 11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 202011. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-1912. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19MICHEL Carine
Télécharger PDF 13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 202013. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020CAULET Claudine
Télécharger PDF 14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfanceCAULET Claudine
Télécharger PDF 15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 202215. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass CultureCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'ArchéologieCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'ArchéologieCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARDCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales22. Règlement intérieur des bibliothèques municipalesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 23. Emergences - Deuxième attribution 202123. Emergences - Deuxième attribution 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 202124. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-PlumeCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 26. Subventions aux associations sportives26. Subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 27. Subventions au sport de haut niveau individuel27. Subventions au sport de haut niveau individuelGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde "28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde "CAULET Claudine
Télécharger PDF 29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 202129. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021MICHEL Carine
Télécharger PDF 30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairsCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartiteCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en GendarmerieCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI)33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI)VIGNOT Anne
Télécharger PDF 34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenantPOULIN Anthony
Télécharger PDF 35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinteAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction EducationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du PersonnelAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des famillesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jourAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF 43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à FribourgGHARET Sadia
Télécharger PDF 44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenairesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associationsVIGNOT Anne
Télécharger PDF 46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-ComtéVIGNOT Anne
Télécharger PDF 47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçusVIGNOT Anne
Télécharger PDF 48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 202148. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étudeCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 350. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3POULIN Anthony
Télécharger PDF 51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financièreVIGNOT Anne
Télécharger PDF 52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 252. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de BesançonBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 202155. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartitionVIGNOT Anne
Télécharger PDF 57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité SocialePOULIN Anthony
Télécharger PDF 58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/ArsenalPOULIN Anthony
Télécharger PDF 59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par NéoliaPOULIN Anthony
Télécharger PDF 60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la MalatePOULIN Anthony
Télécharger PDF 61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de TrépillotPOULIN Anthony
Télécharger PDF 62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'EpitaphePOULIN Anthony
Télécharger PDF 63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine EcuPOULIN Anthony
Télécharger PDF 64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés64. Cession de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de conventionCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publicsCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestièresVIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 24/06/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 202101 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mai 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 03 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Association Terragilis03 - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Association TerragilisVIGNOT Anne
Télécharger PDF 04 - Bilan de la formation des élus 202004 - Bilan de la formation des élus 2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF 05 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 202005 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF 06 - Comptes de gestion 2020 de M. le Trésorier du Grand Besançon06 - Comptes de gestion 2020 de M. le Trésorier du Grand BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF 07 - Compte administratif 202007 - Compte administratif 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 08 - Affectation des résultats 2020 pour le budget principal et les budgets annexes08 - Affectation des résultats 2020 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
Télécharger PDF 09 - Décision Modificative n° 1 - Exercice 202109 - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 10 - Grille d'analyse des actions en matière Environnementale, Climatique et Sociale des établissements bancaires - Rapport d'information10 - Grille d'analyse des actions en matière Environnementale, Climatique et Sociale des établissements bancaires - Rapport d'informationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 11 - SPL Territoire 25 - Vie sociale - Nouveaux actionnaires11 - SPL Territoire 25 - Vie sociale - Nouveaux actionnairesPOULIN Anthony
Télécharger PDF 12 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières12 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financièresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 13 - Renouvellement de la convention avec GBM concernant la gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestations13 - Renouvellement de la convention avec GBM concernant la gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestationsVIGNOT Anne
Télécharger PDF 14 - Règlement du temps de travail14 - Règlement du temps de travailAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 15 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation15 - Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 16 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement16 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 17 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives auprès de la Direction des Sports17 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives auprès de la Direction des SportsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 18 - Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée18 - Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 19 - Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-202319 - Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 20 - Evolution des régimes indemnitaires20 - Evolution des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 21 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 3 à la Délégation de Service Public21 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 3 à la Délégation de Service PublicAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 22 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives22 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 23 - Relations Internationales - Appel à projets de la Ville de Besançon - Attribution de subventions - Année 202123 - Relations Internationales - Appel à projets de la Ville de Besançon - Attribution de subventions - Année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 24 - Soutien à l'Union des Commerçants de Besançon - Attribution d'une subvention exceptionnelle et signature d'une convention24 - Soutien à l'Union des Commerçants de Besançon - Attribution d'une subvention exceptionnelle et signature d'une conventionVIGNOT Anne
Télécharger PDF 25 - Organisation des Instants Gourmands et du marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Modalités d'occupation du domaine public et signature d'une convention avec l'association25 - Organisation des Instants Gourmands et du marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Modalités d'occupation du domaine public et signature d'une convention avec l'associationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 26 - Opération « Boostez vos commerces » - Signature d'une convention avec l'OCAB26 - Opération « Boostez vos commerces » - Signature d'une convention avec l'OCABPOULIN Anthony
Télécharger PDF 27 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 202127 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2021GHARET Sadia
Télécharger PDF 28 - Dénomination de commune touristique28 - Dénomination de commune touristiqueCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 29 - Tarifs pour 2023 et 2024 des salles et des formations de la Vie associative29 - Tarifs pour 2023 et 2024 des salles et des formations de la Vie associativeMICHEL Carine
Télécharger PDF 30 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté30 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-ComtéBERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF 31 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association ATMO Bourgogne-Franche-Comté31 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association ATMO Bourgogne-Franche-ComtéSPICHER Gilles
Télécharger PDF 32 - Accord-cadre relatif à des prestations de sécurité des bâtiments et des espaces publics (alarmes intrusions, contrôles d'accès et vidéo protection) pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature de l'accord-cadre32 - Accord-cadre relatif à des prestations de sécurité des bâtiments et des espaces publics (alarmes intrusions, contrôles d'accès et vidéo protection) pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 33 - Réhabilitation de la piscine de Chalezeule - Lot n° 8 Résine/revêtement bassins et de sols/équipements bassins - Protocole d'accord transactionnel avec la société ETANDEX33 - Réhabilitation de la piscine de Chalezeule - Lot n° 8 Résine/revêtement bassins et de sols/équipements bassins - Protocole d'accord transactionnel avec la société ETANDEXCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 34 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-202234 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2022BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 35 - Convention annuelle d'objectif 2021 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-202335 - Convention annuelle d'objectif 2021 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2023BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 36 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-202236 - Convention annuelle d'objectifs 2021 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 37 - Démarche Bâtiments durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILIS37 - Démarche Bâtiments durables en Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion à l'association TERRAGILISCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 38 - Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmation38 - Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - 2ème programmationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 39 - Projets de vente de logements sociaux par Loge.GBM dans le cadre de sa Convention d'Utilité Sociale39 - Projets de vente de logements sociaux par Loge.GBM dans le cadre de sa Convention d'Utilité SocialePOULIN Anthony
Télécharger PDF 40 - Concession d'aménagement Viotte - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 202040 - Concession d'aménagement Viotte - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 41 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 27 avril 2021 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 202041 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 27 avril 2021 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 42 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202042 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 43 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 202243 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2022POULIN Anthony
Télécharger PDF 44 - Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil Municipal44 - Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil MunicipalPOULIN Anthony
Télécharger PDF 45 - Opérations Immobilières réalisées en 2020 - Rapport de Synthèse45 - Opérations Immobilières réalisées en 2020 - Rapport de SynthèsePOULIN Anthony
Télécharger PDF 46 - Education - Achat de repas en liaison froide - Autorisation de signature des marchés46 - Education - Achat de repas en liaison froide - Autorisation de signature des marchésCAULET Claudine
Télécharger PDF 47 - Vie Etudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "47 - Vie Etudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "CAULET Claudine
Télécharger PDF 48 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Radiation d'ouvrages48 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Radiation d'ouvragesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 49 - La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scènes Nationales de Besançon - Subventions de fonctionnement et d'équipement 202149 - La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scènes Nationales de Besançon - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 50 - Fête de la Musique 2021 - Attribution de subventions aux associations culturelles50 - Fête de la Musique 2021 - Attribution de subventions aux associations culturellesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202151 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 52 - Soirées Granvelle - Soirée de clôture Mardis des rives52 - Soirées Granvelle - Soirée de clôture Mardis des rivesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 53 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention53 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la conventionCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 54 - Subvention aux associations sportives54 - Subvention aux associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 55 - Remboursement activités aquatiques saison 2020/202155 - Remboursement activités aquatiques saison 2020/2021GHEZALI Abdel
Télécharger PDF 56 - Subventions au sport de haut niveau56 - Subventions au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 57 - Vital été 202157 - Vital été 2021GHEZALI Abdel
Télécharger PDF 58 - RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards - Beure58 - RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards - BeurePOULIN Anthony

Liste des Délibérations du 20/05/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 31 mars et 19 avril 20211. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 31 mars et 19 avril 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 2. Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation à la Maire relative à la gestion des services publics2. Délégation du Conseil Municipal à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation à la Maire relative à la gestion des services publicsVIGNOT Anne
Télécharger PDF 3. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales3. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 5. Prés-de-Vaux Grands Projets - Création d'un pôle nautique et outdoor - Engagement de l'opération et demandes de subventions5. Prés-de-Vaux Grands Projets - Création d'un pôle nautique et outdoor - Engagement de l'opération et demandes de subventionsGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 6. Candidature de la Ville de Besançon à la labellisation Cit'ergie Gold - Plan d'Actions "Besançon agit pour le Climat" 2021 - 20266. Candidature de la Ville de Besançon à la labellisation Cit'ergie Gold - Plan d'Actions "Besançon agit pour le Climat" 2021 - 2026CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 7. Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 20217. Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2021CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 8. Convention entre la Ville de BESANCON, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte - 15)8. Convention entre la Ville de BESANCON, Grand Besançon Métropole et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte - 15)CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 9. Projet de requalification de la cour et des abords du site de l'école élémentaire Brossolette - Demandes de subventions9. Projet de requalification de la cour et des abords du site de l'école élémentaire Brossolette - Demandes de subventionsCAULET Claudine
Télécharger PDF 10. Gratuité des Musées et tarifs adaptés à la Citadelle - réouverture mai 202110. Gratuité des Musées et tarifs adaptés à la Citadelle - réouverture mai 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 11. Kursaal - Tarifs dérogatoires 2021 - Mesure Covid-1911. Kursaal - Tarifs dérogatoires 2021 - Mesure Covid-19MICHEL Carine
Télécharger PDF 12. Occupation du domaine public : Exonération des droits de terrasses et étalages12. Occupation du domaine public : Exonération des droits de terrasses et étalagesCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 13. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202113. Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 14. Acquisition d'un système d'information des bibliothèques - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre - Demandes de subventions14. Acquisition d'un système d'information des bibliothèques - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre - Demandes de subventionsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 15. Expérimentation de la Pive, comme nouveau mode de paiement au sein de certaines régies de recettes de la Ville de Besançon15. Expérimentation de la Pive, comme nouveau mode de paiement au sein de certaines régies de recettes de la Ville de BesançonPOULIN Anthony
Télécharger PDF 16. Actualisation de la liste des emplois permanents16. Actualisation de la liste des emplois permanentsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 18. Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun18. Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en communAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 19. Aide financière à l'association ALEDD ¿ Soutien au financement de l'achat d'un véhicule19. Aide financière à l'association ALEDD ¿ Soutien au financement de l'achat d'un véhiculeAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 20. Vie Etudiante - Avenant à la convention tripartite Ville de Besançon, CROUS BFC et UFC - Ressourcerie campus Bouloie-Temis20. Vie Etudiante - Avenant à la convention tripartite Ville de Besançon, CROUS BFC et UFC - Ressourcerie campus Bouloie-TemisVIGNOT Anne
Télécharger PDF 21. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations21. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsVIGNOT Anne
Télécharger PDF 22. Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino municipal de Besançon - Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat22. Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino municipal de Besançon - Choix du Concessionnaire - Approbation du contratCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 23. Convention avec l'office de tourisme et des congrès du Grand Besançon pour l'année 202123. Convention avec l'office de tourisme et des congrès du Grand Besançon pour l'année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 24. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 202124. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 25. Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires25. Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems SolidairesGHARET Sadia
Télécharger PDF 26. Relations internationales - Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté26. Relations internationales - Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéPOULIN Anthony
Télécharger PDF 27. Maîtrise d'oeuvre pour la construction du jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 327. Maîtrise d'oeuvre pour la construction du jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 3CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 28. Accord cadre pour l'acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics - Autorisation de signature28. Accord cadre pour l'acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics - Autorisation de signatureCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 29. Cessions de matériels, véhicules et engins réformés29. Cessions de matériels, véhicules et engins réformésCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 30. Reconversion du site Vauban - Acquisition de la seconde tranche à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC et cession à Crédit Mutuel filière aménagement30. Reconversion du site Vauban - Acquisition de la seconde tranche à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC et cession à Crédit Mutuel filière aménagementBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 31. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédant - Attribution de subvention à M. Jérôme DILLENSEGER31. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédant - Attribution de subvention à M. Jérôme DILLENSEGERPOULIN Anthony
Télécharger PDF 32. Stérilisation des chats errants32. Stérilisation des chats errantsBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 33. Rythme scolaire à la rentrée 2021 pour la période 2021-2024 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon33. Rythme scolaire à la rentrée 2021 pour la période 2021-2024 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonCAULET Claudine
Télécharger PDF 34. Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre la Ville de Besançon et le Sybert34. Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre la Ville de Besançon et le SybertCAULET Claudine
Télécharger PDF 35. Don manuel d'une collection de dessins de l'abbé Jean Garneret au Musée comtois35. Don manuel d'une collection de dessins de l'abbé Jean Garneret au Musée comtoisCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 36. Réaffectation des recettes équivalent à 1 euro par entrée payante à la Citadelle le 12 juin 2021 en faveur de l'association FERUS qui oeuvre pour le Lynx36. Réaffectation des recettes équivalent à 1 euro par entrée payante à la Citadelle le 12 juin 2021 en faveur de l'association FERUS qui oeuvre pour le LynxBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 37. Musées du Centre - Conventions cadre avec la Boutique Jeanne Antide, le CHU, le CLA, METI (SHLS UFC), PAIDEIA, PARI et le SPIP-MA-CSL37. Musées du Centre - Conventions cadre avec la Boutique Jeanne Antide, le CHU, le CLA, METI (SHLS UFC), PAIDEIA, PARI et le SPIP-MA-CSLGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 38. Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du temps38. Convention de partenariat pour l'organisation des 24 Heures du tempsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 39. Emergences - Première attribution 202139. Emergences - Première attribution 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 40. Subventions à des associations sportives40. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 41. Fixation de divers tarifs pour la saison 2021/202241. Fixation de divers tarifs pour la saison 2021/2022GHEZALI Abdel
Télécharger PDF 42. Subventions Vie associative - 1ère attribution 202142. Subventions Vie associative - 1ère attribution 2021MICHEL Carine
Télécharger PDF 43. Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 202143. Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2021MICHEL Carine
Télécharger PDF 44. Tarifs pour la saison 2021/2022 des Maisons de quartier municipales44. Tarifs pour la saison 2021/2022 des Maisons de quartier municipalesMICHEL Carine
Télécharger PDF 45. Motion "Besançon, zone de liberté LGBTQI+"45. Motion "Besançon, zone de liberté LGBTQI+"

Liste des Délibérations du 19/04/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance1. Désignation d'un-e secrétaire de séanceVIGNOT Anne
Télécharger PDF 2. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil Municipal2. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil MunicipalVIGNOT Anne
Télécharger PDF 3. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérim3. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Besançon auprès de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts pour occuper l'emploi de Directeur par intérimAEBISCHER Elise

Liste des Délibérations du 31/03/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 20211. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH)4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH)BERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF 5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau Obépine5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau ObépineSPICHER Gilles
Télécharger PDF 6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de Santé6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de SantéSPICHER Gilles
Télécharger PDF 7. Budget Primitif 20217. Budget Primitif 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 20218. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 20219. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2021CAULET Claudine
Télécharger PDF 10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 202110. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2021GHEZALI Abdel
Télécharger PDF 11. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 202111. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2021BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventions12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLIN13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLINPOULIN Anthony
Télécharger PDF 14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de Besançon15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Télécharger PDF 16. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-202316. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-2023AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'Education18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'EducationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de Chailluz19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de ChailluzBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentaires20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentairesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 202121. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2021BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à Besançon22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à BesançonCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de Besançon23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de BesançonCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de Besançon24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de BesançonCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'art25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'artCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDP26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDPPOULIN Anthony
Télécharger PDF 27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des Champs27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des ChampsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la Malate28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
Télécharger PDF 29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la Malate29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
Télécharger PDF 30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et Connexions30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et ConnexionsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 202031. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020POULIN Anthony
Télécharger PDF 32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première Programmation32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première ProgrammationAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 202133. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2021CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélection34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélectionCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 35. Subventions à des associations sportives35. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseCAULET Claudine
Télécharger PDF 37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - Acomptes37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - AcomptesCAULET Claudine
Télécharger PDF 38 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 202138 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 2021CAULET Claudine
Télécharger PDF 39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC)39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC)CAULET Claudine
Télécharger PDF 40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de convention40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de conventionCAULET Claudine
Télécharger PDF 41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)CAULET Claudine
Télécharger PDF 42. Subvention à des séjours scolaires42. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
Télécharger PDF 43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au public43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au publicGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 44. Règlement de privatisation des espaces des musées du Centre44. Règlement de privatisation des espaces des musées du CentreCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénat45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproduction46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproductionCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec Ammareal47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec AmmarealCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 48. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 202148. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 2021CAULET Claudine

Liste des Délibérations du 18/02/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 202101. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021VIGNOT Anne
Télécharger PDF 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF 04 - Analyse des Besoins Sociaux 202004 - Analyse des Besoins Sociaux 2020WANLIN Sylvie
Télécharger PDF 05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019)05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019)AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
Télécharger PDF 07 - Orientations Budgétaires 202107 - Orientations Budgétaires 2021POULIN Anthony
Télécharger PDF 08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé Publique08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé PubliqueSPICHER Gilles
Télécharger PDF 09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transaction09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transactionCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLE10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLECHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de Besançon11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventions13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventionsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 15 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 202415 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENTCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France)17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France)CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolaires18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
Télécharger PDF 19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJE19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJECAULET Claudine
Télécharger PDF 20 - Subventions à des associations sportives20 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Télécharger PDF 21 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 202121 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 2021CAULET Claudine
Télécharger PDF 22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Télécharger PDF 23 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/202123 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/2021MICHEL Carine
Télécharger PDF 24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).POULIN Anthony
Télécharger PDF 25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômage25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômageAEBISCHER Elise
Télécharger PDF 26 - Liste des emplois permanents au 01/01/202126 - Liste des emplois permanents au 01/01/2021AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 27 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 202127 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 2021AEBISCHER Elise
Télécharger PDF 28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatVIGNOT Anne
Télécharger PDF 29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de PlanoiseBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadre30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadreBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF 31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics.31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics.CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtimentsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 34 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 534 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 5CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bail35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bailCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché public36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché publicCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 37 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 2537 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 25POULIN Anthony
Télécharger PDF 38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLER38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLERPOULIN Anthony
Télécharger PDF 39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du Doubs39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du DoubsPOULIN Anthony
Télécharger PDF 40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS Filog40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS FilogPOULIN Anthony

Liste des Délibérations du 28/01/2021
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 202001. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2020VIGNOT Anne
Télécharger PDF 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Télécharger PDF 03. Convention Police Municipale - Police Nationale03. Convention Police Municipale - Police NationaleCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)CYPRIANI Benoît
Télécharger PDF 05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travail05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travailPOULIN Anthony
Télécharger PDF 06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des Vaîtes06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des VaîtesBERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF 07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)POULIN Anthony
Télécharger PDF 08. Validation des rapports de la CLECT08. Validation des rapports de la CLECTPOULIN Anthony
Télécharger PDF 09. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 91070609. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 910706CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et chargesCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF 12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantation12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantationPOULIN Anthony
Télécharger PDF 13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuel13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuelVIGNOT Anne
Télécharger PDF 14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-ComtéCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF 15. Subvention à des séjours scolaires15. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
Télécharger PDF 16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le Sybert16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le SybertCAULET Claudine