Télécharger PDF 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021 | 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021 | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures | 02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant | 04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance | 05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 06. Décision Modificative n° 2 - 2021 | 06. Décision Modificative n° 2 - 2021 | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements | 07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques | 08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions | 09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
Télécharger PDF 10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne | 10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020 | 11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19 | 12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19 | MICHEL Carine |
Télécharger PDF 13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020 | 13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020 | CAULET Claudine |
Télécharger PDF 14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance | 14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance | CAULET Claudine |
Télécharger PDF 15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022 | 15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022 | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture | 16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon | 17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | 18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD | 20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon | 21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales | 22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 23. Emergences - Deuxième attribution 2021 | 23. Emergences - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021 | 24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume | 25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 26. Subventions aux associations sportives | 26. Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
Télécharger PDF 27. Subventions au sport de haut niveau individuel | 27. Subventions au sport de haut niveau individuel | GHEZALI Abdel |
Télécharger PDF 28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde " | 28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde " | CAULET Claudine |
Télécharger PDF 29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021 | 29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021 | MICHEL Carine |
Télécharger PDF 30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs | 30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs | CYPRIANI Benoît |
Télécharger PDF 31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite | 31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite | CYPRIANI Benoît |
Télécharger PDF 32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie | 32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie | CYPRIANI Benoît |
Télécharger PDF 33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI) | 33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant | 34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte | 35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education | 36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | 37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | 38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel | 39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles | 40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour | 41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour | AEBISCHER Elise |
Télécharger PDF 42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon | 42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg | 43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg | GHARET Sadia |
Télécharger PDF 44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires | 44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations | 45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté | 46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus | 47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021 | 48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021 | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude | 49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude | CHASSAGNE Aline |
Télécharger PDF 50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3 | 50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3 | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière | 51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2 | 52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2 | BRAUCHLI Fabienne |
Télécharger PDF 53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | 53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
Télécharger PDF 54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon | 54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon | BRAUCHLI Fabienne |
Télécharger PDF 55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021 | 55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021 | CHAUVET Annaïck |
Télécharger PDF 56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition | 56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition | VIGNOT Anne |
Télécharger PDF 57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale | 57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal | 58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia | 59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate | 60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot | 61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | 62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu | 63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu | POULIN Anthony |
Télécharger PDF 64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés | 64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés | CHAUVET Annaïck |
Télécharger PDF 65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention | 65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention | CHAUVET Annaïck |
Télécharger PDF 66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre | 66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
Télécharger PDF 67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics | 67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics | CYPRIANI Benoît |
Télécharger PDF 68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières | 68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières | VIGNOT Anne |