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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 202016/12/2020VIGNOT Anne
02. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil Municipal16/12/2020VIGNOT Anne
03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur16/12/2020VIGNOT Anne
04. Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission de la recherche du Conseil académique de l'Université de Franche-Comté17/12/2020VIGNOT Anne
05. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités16/12/2020VIGNOT Anne
06. Mobilisation de la Ville et présentation des mesures COVID en période de crise16/12/2020VIGNOT Anne
07. SEM Micropolis - Avance exceptionnelle en compte courant d'associé16/12/2020VIGNOT Anne
08. Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole16/12/2020AEBISCHER Elise
09. Télétravail en période COVID et post-COVID16/12/2020AEBISCHER Elise
10. Violences faites aux femmes - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) dans le cadre de la crise sanitaire16/12/2020AEBISCHER Elise
11. Exonération partielle de redevance d'occupation pour le casino municipal - Exonérations partielle et totale de redevance pour le Petit Train - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire16/12/2020POULIN Anthony
12. Soutien aux commerçants- Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les animations commerciales16/12/2020VIGNOT Anne
13. Plan de soutien au secteur culturel - Principes généraux16/12/2020CHASSAGNE Aline
14. Plan de soutien au secteur culturel - Subventions à des associations culturelles16/12/2020CHASSAGNE Aline
15. Plan de soutien au secteur culturel - Adhésion Au GIP Cafés Cultures16/12/2020CHASSAGNE Aline
16. Plan de soutien au secteur culturel - Création d'un fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres16/12/2020CHASSAGNE Aline
17. Avance exceptionnelle de subventions aux associations sportives16/12/2020GHEZALI Abdel
18. Exonération des loyers du Marché Beaux-Arts16/12/2020VIGNOT Anne
19. Soutien exceptionnel au Comité des Fêtes du fait du Covid16/12/2020BERTAGNOLI Kévin
20. Ressources budgétaires 2021 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits16/12/2020VIGNOT Anne
21. Exercice 2020 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances16/12/2020POULIN Anthony
22. Exercice 2020 - Décision Modificative n° 216/12/2020POULIN Anthony
23. Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette16/12/2020VIGNOT Anne
24. Exercice 2021 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 202116/12/2020POULIN Anthony
25. Amélioration de l'accueil des usagers : Poursuite de la démarche Marianne et constitution du nouveau comité de pilotage16/12/2020AEBISCHER Elise
26. Convention d'objectifs et de moyens Ville-CCAS - Avenant de prolongation d'un an16/12/2020POULIN Anthony
27. SEM Micropolis - Rapport des administrateurs 201917/12/2020BODIN Nicolas
28. SEM Aktya - Rapport des administrateurs 201917/12/2020VIGNOT Anne
29. SEM Sedia - Rapport des administrateurs 201917/12/2020VIGNOT Anne
30. SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs 201917/12/2020VIGNOT Anne
31. SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs 201917/12/2020VIGNOT Anne
32. Avenant - Protection sociale complémentaire des agents " prévoyance "17/12/2020AEBISCHER Elise
33. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement17/12/2020AEBISCHER Elise
34. Actualisation de la liste des emplois permanents suite à une création d'emploi à la Direction de la Citadelle17/12/2020AEBISCHER Elise
35. Comité des oeuvres sociales - Avenant n° 2 à la convention 2018-2020 - Prolongation d'un an17/12/2020POULIN Anthony
36. Adhésion au régime d'assurance chômage17/12/2020AEBISCHER Elise
37. Projet « Migrations Besançon Bourgogne-Franche-Comté » - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon17/12/2020GHARET Sadia
38. Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino de jeux municipal17/12/2020POULIN Anthony
39. Vie Etudiante - Ressourcerie campus Bouloie-Temis - Subventions CROUS BFC et UFC17/12/2020VIGNOT Anne
40. Dérogation au repos dominical des salariés du commerce17/12/2020VIGNOT Anne
41. Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 217/12/2020POULIN Anthony
42. Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmation17/12/2020POULIN Anthony
43. Quartier Durable Viotte - Avenant n° 2 à la concession d'aménagement Territoire 2517/12/2020POULIN Anthony
44. ZAC Pasteur - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan de clôture au 10 décembre 202017/12/2020POULIN Anthony
45. Droit de priorité - Délégation au profit de Grand Besançon Habitat 45, avenue Carnot - Programme Action Coeur de Ville17/12/2020POULIN Anthony
46. Reconversion du site Saint-Jacques - Désaffectation de la parcelle cadastrée section AV n° 13 Avenue du 8 mai 1945 / Rue Girod de Chantrans17/12/2020POULIN Anthony
47. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Poursuite de l'opération - Lancement des travaux de la phase 4 - Demandes de subventions17/12/2020CHAUVET Annaïck
48. Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, GBM et le CCAS - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents17/12/2020CHAUVET Annaïck
49. Maintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS17/12/2020CHAUVET Annaïck
50. Avenant n° 1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à Grand Besançon Métropole17/12/2020CYPRIANI Benoît
51. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours voirie de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole17/12/2020CYPRIANI Benoît
52. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition des agents de GBM pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie, l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon17/12/2020POULIN Anthony
53. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 201917/12/2020POULIN Anthony
54. Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière année 202117/12/2020BRAUCHLI Fabienne
55. Ouverture de la crèche des Tilleuls - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant17/12/2020CAULET Claudine
56. Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadre17/12/2020CAULET Claudine
57. Convention forfait communal des écoles privées17/12/2020CAULET Claudine
58. Versement d'une subvention de fonctionnement et attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des écoles17/12/2020CAULET Claudine
59. Subvention pour des séjours scolaires, à deux associations et aide au projet Erasmus de l'école Bourgogne17/12/2020CAULET Claudine
60 - Emergences - Deuxième attribution 202017/12/2020CHASSAGNE Aline
61. Cité éducative - Extension à titre expérimental des Parcours culturels aux écoles maternelles publiques du quartier Planoise17/12/2020CHASSAGNE Aline
62. Dépôt-vente dans les boutiques des musées du Centre et de la Maison Victor Hugo17/12/2020CHASSAGNE Aline
63. Convention de partenariat Ville de Besançon / Université de Franche-Comté dans le cadre du projet Citamix en 202117/12/2020CHASSAGNE Aline
64. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec la Caisse des dépôts et consignations17/12/2020CHASSAGNE Aline
65 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens17/12/2020CHASSAGNE Aline
66. Subventions à des associations sportives17/12/2020GHEZALI Abdel
67. Rapport annuel d'accessibilité 201917/12/2020WANLIN Sylvie
68. Dispositif Tranquillité Résidentielle Convention entre la Ville de Besançon, l'Etat, les bailleurs sociaux (GBH, Néolia, Habitat 25 et SAIEMBLogement) et Grand Besançon Métropole17/12/2020CYPRIANI Benoît
69. Renouvellement de la candidature Ville amie des enfants auprès d'UNICEF France17/12/2020CAULET Claudine
70. Renouvellement de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu17/12/2020MICHEL Carine
71. Prorogation de l'agrément « Centre social » des Maisons de quartier Grette / Butte et Planoise17/12/2020MICHEL Carine
72. Attribution de subventions d'investissement 2020 aux Maisons de quartier associatives17/12/2020MICHEL Carine
73. Subventions Vie associative - 2ème attribution 202017/12/2020MICHEL Carine
74. Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-Comté17/12/2020BERTAGNOLI Kévin
75 - Aktya - Augmentation de capital - Actualisation des données17/12/2020VIGNOT Anne
76 - Convention entre la Ville de Besançon et l'ADDSEA - Service de prévention spécialisée17/12/2020CYPRIANI Benoît
77 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à Récidev17/12/2020VIGNOT Anne
78 - Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Besançon et à l'échelle du bloc communal17/12/2020

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Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 octobre 202017/11/2020VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentants dans diverses structures16/11/2020VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités16/11/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures16/11/2020VIGNOT Anne
SEM Habitat et logement social - désignation des élus16/11/2020VIGNOT Anne
Aktya - fusion et augmentation de capital16/11/2020POULIN Anthony
Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole16/11/2020POULIN Anthony
Actualisation de la liste des emplois permanents à la Ville de Besançon, création de 2 emplois d'adjoint d'animation (animateurs référents périscolaires) à la Direction Education.16/11/2020AEBISCHER Elise
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement16/11/2020AEBISCHER Elise
25 novembre 2020 - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes16/11/2020AEBISCHER Elise
Café Charlie - Spectacle de théâtre forum "Laïcité sur scène"16/11/2020AEBISCHER Elise
DSP Crématorium de Besançon - Société OGF - rapport annuel 201916/11/2020AEBISCHER Elise
Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventions16/11/2020GHARET Sadia
Opération Boostez vos commerces- Signature de conventions avec l'OCAB et avec la PIve16/11/2020VIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales-Attribution de subventions16/11/2020VIGNOT Anne
Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER16/11/2020POULIN Anthony
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium16/11/2020CHAUVET Annaïck
Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation16/11/2020POULIN Anthony
Conventions d'Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Avenants n° 2 de prorogation16/11/2020POULIN Anthony
Acquisition aux consorts SAUGET d'une parcelle située 131, chemin de Vieilley16/11/2020POULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 13 à 18 rue Berlioz par Néolia16/11/2020POULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 3 à 9 rue de Champagne par la SAIEMB Logement16/11/2020POULIN Anthony
Désaffectation et déclassement du domaine public d'un espace vert sis rue Tristan Bernard16/11/2020POULIN Anthony
Cession à M. Jacques Vieille d'une emprise foncière située rue Tristan Bernard16/11/2020POULIN Anthony
Appel à Manifestation d'intérêt pour la réalisation d'une installation photovoltaïque sur le Groupe Scolaire Saint Claude à Besançon16/11/2020CHAUVET Annaïck
Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à Besançon16/11/2020CHAUVET Annaïck
Attribution d'une subvention à l'association bisontine intermèdes géographiques : Soutien au projet et d'installation visuelle et sonore : Canti - Vie remarquable des arbres et vie quotidienne16/11/2020BRAUCHLI Fabienne
Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin16/11/2020BRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectifs avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-202316/11/2020BRAUCHLI Fabienne
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Groupement de commandes et signature des marchés16/11/2020GHEZALI Abdel
Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère ¿ Rapport 201916/11/2020CHASSAGNE Aline
Parcours culturels élémentaires 2020-202116/11/2020CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Fondation Konica-Minolta pour la création d'un outil numérique d'aide à la visite de la Citadelle pour les personnes à mobilité réduite16/11/2020CHASSAGNE Aline
Donation de 617 oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie, et de 370 ouvrages et 209 cartes géographiques pour la bibliothèque municipale, provenant de la collection de Michel et Christiane Jacquemin16/11/2020CHASSAGNE Aline
Emergences - Première attribution 202016/11/2020CHASSAGNE Aline
Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 202016/11/2020SPICHER Gilles
Financement du poste de chargé de mission - Contrat Local de Santé - Signature des conventions annuelles d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé16/11/2020SPICHER Gilles
DSP Structures et projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas - Rapport annuel 201916/11/2020MICHEL Carine
Concession de service public (CSP) pour la gestion d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d'animation Enfance / Jeunesse - Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat16/11/2020MICHEL Carine
Dispositif d'accueil d'élèves soumis à une mesure de responsabilisation - Conventions avec des établissements publics locaux d'enseignement du 2nd degré16/11/2020MICHEL Carine

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Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 202022/10/2020VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités22/10/2020VIGNOT Anne
Règlement intérieur22/10/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures22/10/2020VIGNOT Anne
Décision modificative n° 1-202022/10/2020POULIN Anthony
Animations commerciales et artisanales-Attribution de subvention22/10/2020VIGNOT Anne
Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat- signature d'un avenant n° 2 et attribution d'une subvention22/10/2020VIGNOT Anne
Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations22/10/2020VIGNOT Anne
Action Coeur de Ville : Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location (dit permis de louer) sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du c¿ur de ville de Besançon.22/10/2020VIGNOT Anne
Aide aux commerçants non sédentaires22/10/2020CYPRIANI Benoît
Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Pascal Gudefin rue Urbain Leverrier22/10/2020POULIN Anthony
Biens vacants et sans maître - Incorporation dans le domaine communal de 44 parcelles non bâties22/10/2020POULIN Anthony
Acquisition à M. et Mme MESNIER d'une parcelle située aux champs Nardin22/10/2020POULIN Anthony
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 201922/10/2020POULIN Anthony
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 201922/10/2020POULIN Anthony
ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 30 août 2020 - Bilan financier au 31 décembre 201922/10/2020POULIN Anthony
Quartier Les Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 201922/10/2020POULIN Anthony
Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable22/10/2020POULIN Anthony
Plan national "Abeille, sentinelle de l'environnement" - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)22/10/2020BRAUCHLI Fabienne
Fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites dont la puissance est inférieure ou égale à 36 KVA pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les membres adhérents au groupement de commandes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022 - Lot-1 et lot-2 - Autorisation de signature des marchés publics22/10/2020CHAUVET Annaïck
Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 202122/10/2020BRAUCHLI Fabienne
Forêts communales - Révision de l'aménagement forestier des forêts communales de Besançon pour la période 2020-203922/10/2020BRAUCHLI Fabienne
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonérations des loyers et charges22/10/2020CHAUVET Annaïck
Subventions associations sportives22/10/2020GHEZALI Abdel
Subventions à des associations culturelle - 2ème session 2020 et subvention à l'association le Bastion22/10/2020CHASSAGNE Aline
Interreg franco-Suisse ARC HORLOGER22/10/2020CHASSAGNE Aline
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 201922/10/2020CAULET Claudine
Exception tarifaire accordée au Collectif ERDB pour la location du Foyer de la danse du Kursaal22/10/2020MICHEL Carine
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structures22/10/2020VIGNOT Anne

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Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 202001/10/2020VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités01/10/2020VIGNOT Anne
Création des commissions thématiques01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des Conseillers Municipaux dans les Commissions thématiques01/10/2020VIGNOT Anne
Bilan de la formation des élus 201901/10/2020VIGNOT Anne
Formation des élus01/10/2020VIGNOT Anne
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres01/10/2020VIGNOT Anne
Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202001/10/2020VIGNOT Anne
Société Publique Locale Territoire 25 - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux Assemblées01/10/2020VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte (SEM) - Désignation des représentants de la Ville de Besançon01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le Syndicat mixte Lumière01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publics01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations01/10/2020VIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses autres structures01/10/2020VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon01/10/2020AEBISCHER Elise
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement01/10/2020AEBISCHER Elise
Contribution aux fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Liban01/10/2020GHARET Sadia
Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du Doubs - Accueil des enfants inscrits au périscolaire de l'école Cologne à la demi-pension du collège Diderot01/10/2020CAULET Claudine
Vie étudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "01/10/2020VIGNOT Anne
Mise en ¿uvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (scolarisation à 2 ans) - Demande de subvention par l'Association Antenne Petite Enfance01/10/2020CAULET Claudine
Subventions à des associations sportives01/10/2020GHEZALI Abdel
Evolution des modalités de gestion des licences d'entrepreneurs de spectacles01/10/2020CHASSAGNE Aline
Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la médiathèque départementale du Doubs pour une augmentation du budget consacré à Media-Doo01/10/2020CHASSAGNE Aline
Fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques - Autorisation de signature des marchés publics01/10/2020CHASSAGNE Aline
Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2021 et tarifs réceptifs 202101/10/2020CHASSAGNE Aline
Service Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 202001/10/2020CHASSAGNE Aline
Vie associative - Première attribution de subventions 202001/10/2020MICHEL Carine
Convention triennale de partenariat - Mise en place et financement d'un intervenant social au sein de la Direction Départementale de la Sécurité du Doubs et du Groupement de Gendarmerie du Doubs01/10/2020CYPRIANI Benoît
Prolongation de la durée du marché relatif à la gestion et l'exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de signature d'un avenant01/10/2020CYPRIANI Benoît
Convention de partenariat avec les bailleurs sociaux de la Ville de Besançon pour répondre à l'appel à projet « Sol Solidaire » sur le développement de l'autoconsommation d'électricité d'origine photovoltaïque01/10/2020CHAUVET Annaïck
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 201901/10/2020VIGNOT Anne
Vente de 13 pavillons rues Terre rouge et Villeminot par Néolia01/10/2020POULIN Anthony
Cessions de délaissés à Sedia rue de l'Escale, chemin des Montboucons01/10/2020POULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 9 et 11 rue du Luxembourg par la SAIEMB Logement01/10/2020POULIN Anthony
Déconstruction des immeubles sis 2, 3 et 4 rue Van Gogh par Néolia01/10/2020POULIN Anthony
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations de la Ville dans différentes structures01/10/2020VIGNOT Anne

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01. Désignation d'un secrétaire de séance21/07/2020
02. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation21/07/2020
03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations21/07/2020
04. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes21/07/2020
05. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Création et conditions de dépôts des listes21/07/2020
06. Fixation du montant des indemnités de fonction des élus21/07/2020
07. Majoration des indemnités de fonction des élus21/07/2020
08. Envoi des convocations et documents préparatoires21/07/2020
09. Groupes d'élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels21/07/2020
10. Droit d'expression des élus dans le magazine municipal21/07/2020
11. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et désignation des représentants du Conseil Municipal21/07/2020
12. Sociétés d'Economies Mixtes (SEM) ¿ Désignation des représentants de la Ville de Besançon21/07/2020
13. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Syndicats mixtes23/07/2020
14. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publics22/07/2020
15. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions21/07/2020
16. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations21/07/2020
17. Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres21/07/2020
18. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres21/07/2020
19. Comptes de gestion 2019 de M. le Chef du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon21/07/2020
20. Compte Administratif 2019 - rapport de présentation21/07/2020
21. Affectation des résultats de l'exercice 2019 au titre du budget principal et des budgets annexes21/07/2020
22. Orientations Budgétaires 202021/07/2020
23. Budget Primitif 202021/07/2020
24. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette21/07/2020
25. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent21/07/2020
26. Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon21/07/2020
27. Charte de partenariat avec l'Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon pour l'opération "Boostez vos loisirs et votre activité"21/07/2020
28. Animations commerciales place de la Révolution - Signature de convention d'occupation du domaine public municipal - Subvention au collectif BBRBU22/07/2020
29. Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Ajustement des périmètres scolaires - Maintien de l'école primaire de la Grette21/07/2020
30. Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse21/07/2020
31. Remboursement des activités aquatiques21/07/2020
32. Redevance d'occupation du domaine public - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire21/07/2020

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 202022/07/2020VIGNOT Anne
02 - Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants22/07/2020

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Installation des conseillers municipaux07/07/2020
2. Election du Maire07/07/2020
3. Détermination du nombre d'adjoints07/07/2020
4. Election des Adjoints07/07/2020
5. Charte de l'élu local07/07/2020
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics07/07/2020
7. Proposition à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET07/07/2020

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 202022/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rendu compte des décisions prises par le Maire sur délégation22/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
3. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 201922/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
4. Fixation des taux de fiscalité directe 202022/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
5. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanents22/06/2020MICHEL Carine
6. Actualisation de la liste des Emplois Permanents22/06/2020MICHEL Carine
7. Evolution des régimes indemnitaires22/06/2020MICHEL Carine
8. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire22/06/2020MICHEL Carine
9. Télétravail - Evolution des conditions et modalités de mise en ¿uvre22/06/2020MICHEL Carine
10. Fusion SAIEMB Logement - Grand Besançon Habitat12/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
11. Subventions d'équipement 2020 - La Rodia - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon22/06/2020THIEBAUT Catherine
12. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2021/202322/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
13. Balades nocturnes 2020 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations22/06/2020MORTON Thierry
14. Pass Tourisme régional - Convention avec le Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Franche-Comté (BFC Tourisme) et la société OTIPASS22/06/2020MORTON Thierry
15. Programme de travaux 202022/06/2020DAHOUI Yves-Michel
16. Programme de travaux 202022/06/2020VIGNOT Anne
17. Programme de travaux 202022/06/2020VIGNOT Anne
18. Programme de travaux 202022/06/2020GHEZALI Abdel
19. Fonctionnement des piscines municipales - été 202022/06/2020GHEZALI Abdel
20. Offre de loisirs et d'activités estivales 202022/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
21. Programme de travaux 202022/06/2020ZEHAF Marie
22. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2020 - Programme de travaux - Demandes de subventions22/06/2020THIEBAUT Catherine
23. Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil Municipal22/06/2020BODIN Nicolas
24. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201922/06/2020BODIN Nicolas
25. Opérations immobilières réalisées en 2019 - Rapport de synthèse22/06/2020BODIN Nicolas
26. Acquisition à l'indivision Roussey-Aucant d'un terrain situé chemin du Fort de Planoise22/06/2020BODIN Nicolas
27. ZAC Pasteur - Acquisition à SEDIA d'un local technique (Sprinklage) 25, rue Claude Pouillet22/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
28. Ensemble immobilier Complexe de la City 7, avenue Louise Michel - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et cession d'un délaissé de voirie au profit de SEDIA24/06/2020FOUSSERET Jean-Louis
29. Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula22/06/2020STHAL Rémi

PDFDélibérationPublié leRapporteur
1. Rapport d'information sur la rentrée des écoles et des crèches au 11 mai 202019/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rapport d'information sur les impacts et l'adaptation de la Ville à la crise sanitaire19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
3. Rapport d'information sur aides au monde associatif, sportif, culturel19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
4. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
5. Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire - Propositions pour la séance de Conseil Municipal du 6 mai 2020 (ordonnance du 1er avril 2020)19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
6. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
7. Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Maire (ordonnance du 1er avril 2020)19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
8. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
9. Premières évaluations des impacts budgétaires de la crise sanitaire19/05/2020LOYAT Michel
10. Subventions à des séjours scolaires19/05/2020FOUSSERET Jean-Louis
11. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville: Règlement d'attribution des aides financières prévues par la ville de Besançon19/05/2020BODIN Nicolas
12. Contrat de ville - Acquisition de locaux à usage de bureaux et de parkings à La Poste19/05/2020BODIN Nicolas
13. Acquisition au Département du Doubs de terrains situés au lieudit "Hauts du Chazal"19/05/2020BODIN Nicolas
14. Pôle Viotte - secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville de Besançon et la Société Anonyme Gares et Connexions19/05/2020BODIN Nicolas
15. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants -Attribution de subvention à Mme DIRAND Julie et M. DIELEMANS Emmanuel19/05/2020BODIN Nicolas
16 - Motion19/05/2020

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 202006/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales06/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
03 - Aktya vie sociale - prise de participation - projet de fusion et d'augmentation de capital06/03/2020SCHAUSS Dominique
04 - Orientations budgétaires 2020 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)06/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour un échange international06/03/2020BIZE Thibaut
06 - Attribution d'une subvention à une association pour un projet international06/03/2020BIZE Thibaut
07 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté06/03/2020STHAL Rémi
08 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 4 emplois d'agent de maîtrise et évolution d'un emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise auprès de la Direction Education06/03/2020MICHEL Carine
09 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables06/03/2020MICHEL Carine
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'ingénieur auprès de la Direction Education06/03/2020MICHEL Carine
11 - Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l'adressage et de la mise sous plis de la propagande électorale06/03/2020MICHEL Carine
12 - Semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 202006/03/2020VAN HELLE Gérard
13 - Mise à la réforme de biens informatiques vétustes06/03/2020EL-YASSA Myriam
14 - Subventions pour des séjours scolaires06/03/2020CAULET Claudine
15 - Les 2 Scènes, Scène Nationale de Besançon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-202306/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
16 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER - dépôt de projet - Signature d'une convention06/03/2020BONTEMPS Patrick
17 - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle à la Rodia06/03/2020FOUSSERET Jean-Louis
18 - Enrichissement des collections du Muséum d'histoire naturelle (Citadelle de Besançon) Cession à titre gracieux de collections scientifiques provenant de l'Université de Franche-Comté06/03/2020BONTEMPS Patrick
19 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 202006/03/2020MORTON Thierry
20 - Développement de la digitalisation des commerces attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens06/03/2020BONTEMPS Patrick
21 - Comité des Fêtes - Partenariat et subvention 202006/03/2020ROCHDI Karima
22 - ALEDD - COPC Attribution de subventions de fonctionnement06/03/2020POUJET Yannick
23 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2019 et perspectives 2020 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté06/03/2020POUJET Yannick
24 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2020 - 1ère répartition des subventions aux associations06/03/2020POUJET Yannick
25 - Fourniture d'effets d'habillement et d'Equipement de Protection Individuelle06/03/2020THIEBAUT Catherine
26 - Convention de partenariat pour le projet de rénovation du kiosque de la place Granvelle06/03/2020THIEBAUT Catherine
27 - Marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des locaux sinistrés, des toitures et de la fontaine de l'Hôtel de Ville de Besançon - Signature d'un avenant n° 306/03/2020THIEBAUT Catherine
28 - Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains06/03/2020THIEBAUT Catherine
29 - Opération j'agis pour ma planète - Versement de subvetnions aux écoles06/03/2020VIGNOT Anne
30 - Convention pour l'abattage des arbres dangereux sur la commune de Bonnay en vue de la sécurisation du sentier de crête06/03/2020VIGNOT Anne
31 - NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique06/03/2020BODIN Nicolas
32 - Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public06/03/2020DARD Danielle
33 - Acquisition à l'Indivision Roy de terrains situés Chemin du Cul des Prés06/03/2020BODIN Nicolas
34 - Cession à AKTYA de locaux commerciaux situés 25 rue Ronchaux06/03/2020SCHAUSS Dominique
35 - Rue Denis Papin - Déclassement du domaine public communal d'une portion de la rue06/03/2020BODIN Nicolas
36 - Rue Denis Papin - Cession au profit de la SCI SOFABE06/03/2020
37 - Eglise de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace - Déclassement du domaine public06/03/2020BODIN Nicolas
38 - Cession de l'église de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace au profit de SMCI Editeur Immobilier06/03/2020BODIN Nicolas
39 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) au profit du Crédit Agricole - Parking Marché Beaux-Arts - Avenant n°106/03/2020BODIN Nicolas
40 - Action Coeur de Ville (ACV) - Autorisation de lancer et de signer le marché pour la mise en oeuvre de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon06/03/2020BODIN Nicolas
41 - Déconstruction d'un immeuble sis 3 rue Picasso par Grand Besançon Habitat06/03/2020BODIN Nicolas
43 - Motion pour une paix juste et durable au Prochain-Orient06/03/2020
42 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de Planoise06/03/2020DAHOUI Yves-Michel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 201903/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 202003/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-Comté03/02/2020DARD Danielle
06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon03/02/2020BIZE Thibaut
07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux03/02/2020BIZE Thibaut
08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux03/02/2020BIZE Thibaut
09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité03/02/2020MICHEL Carine
10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de service03/02/2020MICHEL Carine
11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité Publique03/02/2020MICHEL Carine
12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux Usagers03/02/2020MICHEL Carine
13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent03/02/2020MICHEL Carine
14 - Crématorium - Tarifs 202003/02/2020MICHEL Carine
15 - Cession de matériels bureautiques03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle convention03/02/2020EL-YASSA Myriam
17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de Besançon03/02/2020DEVESA Cyril
18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de Vesoul03/02/2020DEVESA Cyril
19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens »03/02/2020DEVESA Cyril
20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolaires03/02/2020DAHOUI Yves-Michel
21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse03/02/2020REBRAB Rosa
22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International "03/02/2020POULIN Anthony
23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape game03/02/2020GHEZALI Abdel
24 - Subventions à des associations sportives03/02/2020GHEZALI Abdel
25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-Esprit03/02/2020BONTEMPS Patrick
26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 202003/02/2020MORTON Thierry
27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre03/02/2020BONTEMPS Patrick
28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipal03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCI03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCAB03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)03/02/2020POUJET Yannick
33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 202003/02/2020POUJET Yannick
34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenant03/02/2020THIEBAUT Catherine
35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadre03/02/2020THIEBAUT Catherine
36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 201803/02/2020LIME Christophe
37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère Programmation03/02/2020BODIN Nicolas
38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°203/02/2020BODIN Nicolas
39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'information03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - Protocole03/02/2020BODIN Nicolas
41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine public03/02/2020BODIN Nicolas
42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue Oudet03/02/2020BODIN Nicolas
43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy "03/02/2020BODIN Nicolas
44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'Europe03/02/2020BODIN Nicolas
45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-Comté03/02/2020BODIN Nicolas
46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 38403/02/2020BODIN Nicolas
47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée Thierry03/02/2020BODIN Nicolas
48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue Battant03/02/2020BODIN Nicolas
49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'Escale03/02/2020BODIN Nicolas
50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrés03/02/2020FOUSSERET Jean-Louis
51 - Attribution de Téléphones Grave Danger03/02/2020POISSENOT Danielle
52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation03/02/2020