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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020

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PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 2020VIGNOT Anne
02. Modalités d'organisation et de consultation des élus pour la séance de Conseil MunicipalVIGNOT Anne
03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Modification du règlement intérieurVIGNOT Anne
04. Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission de la recherche du Conseil académique de l'Université de Franche-ComtéVIGNOT Anne
05. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des CollectivitésVIGNOT Anne
06. Mobilisation de la Ville et présentation des mesures COVID en période de criseVIGNOT Anne
07. SEM Micropolis - Avance exceptionnelle en compte courant d'associéVIGNOT Anne
08. Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
09. Télétravail en période COVID et post-COVIDAEBISCHER Elise
10. Violences faites aux femmes - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) dans le cadre de la crise sanitaireAEBISCHER Elise
11. Exonération partielle de redevance d'occupation pour le casino municipal - Exonérations partielle et totale de redevance pour le Petit Train - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitairePOULIN Anthony
12. Soutien aux commerçants- Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les animations commercialesVIGNOT Anne
13. Plan de soutien au secteur culturel - Principes générauxCHASSAGNE Aline
14. Plan de soutien au secteur culturel - Subventions à des associations culturellesCHASSAGNE Aline
15. Plan de soutien au secteur culturel - Adhésion Au GIP Cafés CulturesCHASSAGNE Aline
16. Plan de soutien au secteur culturel - Création d'un fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvresCHASSAGNE Aline
17. Avance exceptionnelle de subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
18. Exonération des loyers du Marché Beaux-ArtsVIGNOT Anne
19. Soutien exceptionnel au Comité des Fêtes du fait du CovidBERTAGNOLI Kévin
20. Ressources budgétaires 2021 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsVIGNOT Anne
21. Exercice 2020 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOULIN Anthony
22. Exercice 2020 - Décision Modificative n° 2POULIN Anthony
23. Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
24. Exercice 2021 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2021POULIN Anthony
25. Amélioration de l'accueil des usagers : Poursuite de la démarche Marianne et constitution du nouveau comité de pilotageAEBISCHER Elise
26. Convention d'objectifs et de moyens Ville-CCAS - Avenant de prolongation d'un anPOULIN Anthony
27. SEM Micropolis - Rapport des administrateurs 2019BODIN Nicolas
28. SEM Aktya - Rapport des administrateurs 2019VIGNOT Anne
29. SEM Sedia - Rapport des administrateurs 2019VIGNOT Anne
30. SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs 2019VIGNOT Anne
31. SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs 2019VIGNOT Anne
32. Avenant - Protection sociale complémentaire des agents " prévoyance "AEBISCHER Elise
33. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAEBISCHER Elise
34. Actualisation de la liste des emplois permanents suite à une création d'emploi à la Direction de la CitadelleAEBISCHER Elise
35. Comité des oeuvres sociales - Avenant n° 2 à la convention 2018-2020 - Prolongation d'un anPOULIN Anthony
36. Adhésion au régime d'assurance chômageAEBISCHER Elise
37. Projet « Migrations Besançon Bourgogne-Franche-Comté » - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonGHARET Sadia
38. Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du casino de jeux municipalPOULIN Anthony
39. Vie Etudiante - Ressourcerie campus Bouloie-Temis - Subventions CROUS BFC et UFCVIGNOT Anne
40. Dérogation au repos dominical des salariés du commerceVIGNOT Anne
41. Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2POULIN Anthony
42. Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 2ème programmationPOULIN Anthony
43. Quartier Durable Viotte - Avenant n° 2 à la concession d'aménagement Territoire 25POULIN Anthony
44. ZAC Pasteur - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan de clôture au 10 décembre 2020POULIN Anthony
45. Droit de priorité - Délégation au profit de Grand Besançon Habitat 45, avenue Carnot - Programme Action Coeur de VillePOULIN Anthony
46. Reconversion du site Saint-Jacques - Désaffectation de la parcelle cadastrée section AV n° 13 Avenue du 8 mai 1945 / Rue Girod de ChantransPOULIN Anthony
47. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Poursuite de l'opération - Lancement des travaux de la phase 4 - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
48. Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, GBM et le CCAS - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsCHAUVET Annaïck
49. Maintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCASCHAUVET Annaïck
50. Avenant n° 1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
51. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours voirie de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
52. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition des agents de GBM pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie, l'eau salée et les fontaines de la Ville de BesançonPOULIN Anthony
53. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2019POULIN Anthony
54. Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière année 2021BRAUCHLI Fabienne
55. Ouverture de la crèche des Tilleuls - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfantCAULET Claudine
56. Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadreCAULET Claudine
57. Convention forfait communal des écoles privéesCAULET Claudine
58. Versement d'une subvention de fonctionnement et attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des écolesCAULET Claudine
59. Subvention pour des séjours scolaires, à deux associations et aide au projet Erasmus de l'école BourgogneCAULET Claudine
60 - Emergences - Deuxième attribution 2020CHASSAGNE Aline
61. Cité éducative - Extension à titre expérimental des Parcours culturels aux écoles maternelles publiques du quartier PlanoiseCHASSAGNE Aline
62. Dépôt-vente dans les boutiques des musées du Centre et de la Maison Victor HugoCHASSAGNE Aline
63. Convention de partenariat Ville de Besançon / Université de Franche-Comté dans le cadre du projet Citamix en 2021CHASSAGNE Aline
64. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec la Caisse des dépôts et consignationsCHASSAGNE Aline
65 - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Avenant à la convention d'objectifs et de moyensCHASSAGNE Aline
66. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
67. Rapport annuel d'accessibilité 2019WANLIN Sylvie
68. Dispositif Tranquillité Résidentielle Convention entre la Ville de Besançon, l'Etat, les bailleurs sociaux (GBH, Néolia, Habitat 25 et SAIEMBLogement) et Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
69. Renouvellement de la candidature Ville amie des enfants auprès d'UNICEF FranceCAULET Claudine
70. Renouvellement de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-EcuMICHEL Carine
71. Prorogation de l'agrément « Centre social » des Maisons de quartier Grette / Butte et PlanoiseMICHEL Carine
72. Attribution de subventions d'investissement 2020 aux Maisons de quartier associativesMICHEL Carine
73. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2020MICHEL Carine
74. Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-ComtéBERTAGNOLI Kévin
75 - Aktya - Augmentation de capital - Actualisation des donnéesVIGNOT Anne
76 - Convention entre la Ville de Besançon et l'ADDSEA - Service de prévention spécialiséeCYPRIANI Benoît
77 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à RécidevVIGNOT Anne
78 - Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Besançon et à l'échelle du bloc communal

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 octobre 2020VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des CollectivitésVIGNOT Anne
Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
SEM Habitat et logement social - désignation des élusVIGNOT Anne
Aktya - fusion et augmentation de capitalPOULIN Anthony
Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropolePOULIN Anthony
Actualisation de la liste des emplois permanents à la Ville de Besançon, création de 2 emplois d'adjoint d'animation (animateurs référents périscolaires) à la Direction Education.AEBISCHER Elise
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementAEBISCHER Elise
25 novembre 2020 - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmesAEBISCHER Elise
Café Charlie - Spectacle de théâtre forum "Laïcité sur scène"AEBISCHER Elise
DSP Crématorium de Besançon - Société OGF - rapport annuel 2019AEBISCHER Elise
Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventionsGHARET Sadia
Opération Boostez vos commerces- Signature de conventions avec l'OCAB et avec la PIveVIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales-Attribution de subventionsVIGNOT Anne
Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDERPOULIN Anthony
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortiumCHAUVET Annaïck
Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogationPOULIN Anthony
Conventions d'Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Avenants n° 2 de prorogationPOULIN Anthony
Acquisition aux consorts SAUGET d'une parcelle située 131, chemin de VieilleyPOULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 13 à 18 rue Berlioz par NéoliaPOULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 3 à 9 rue de Champagne par la SAIEMB LogementPOULIN Anthony
Désaffectation et déclassement du domaine public d'un espace vert sis rue Tristan BernardPOULIN Anthony
Cession à M. Jacques Vieille d'une emprise foncière située rue Tristan BernardPOULIN Anthony
Appel à Manifestation d'intérêt pour la réalisation d'une installation photovoltaïque sur le Groupe Scolaire Saint Claude à BesançonCHAUVET Annaïck
Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à BesançonCHAUVET Annaïck
Attribution d'une subvention à l'association bisontine intermèdes géographiques : Soutien au projet et d'installation visuelle et sonore : Canti - Vie remarquable des arbres et vie quotidienneBRAUCHLI Fabienne
Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectifs avec France Nature Environnement 25-90 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2023BRAUCHLI Fabienne
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Groupement de commandes et signature des marchésGHEZALI Abdel
Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère ¿ Rapport 2019CHASSAGNE Aline
Parcours culturels élémentaires 2020-2021CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Fondation Konica-Minolta pour la création d'un outil numérique d'aide à la visite de la Citadelle pour les personnes à mobilité réduiteCHASSAGNE Aline
Donation de 617 oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie, et de 370 ouvrages et 209 cartes géographiques pour la bibliothèque municipale, provenant de la collection de Michel et Christiane JacqueminCHASSAGNE Aline
Emergences - Première attribution 2020CHASSAGNE Aline
Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2020SPICHER Gilles
Financement du poste de chargé de mission - Contrat Local de Santé - Signature des conventions annuelles d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de SantéSPICHER Gilles
DSP Structures et projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas - Rapport annuel 2019MICHEL Carine
Concession de service public (CSP) pour la gestion d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d'animation Enfance / Jeunesse - Choix du Concessionnaire - Approbation du contratMICHEL Carine
Dispositif d'accueil d'élèves soumis à une mesure de responsabilisation - Conventions avec des établissements publics locaux d'enseignement du 2nd degréMICHEL Carine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2020VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des CollectivitésVIGNOT Anne
Règlement intérieurVIGNOT Anne
Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
Décision modificative n° 1-2020POULIN Anthony
Animations commerciales et artisanales-Attribution de subventionVIGNOT Anne
Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat- signature d'un avenant n° 2 et attribution d'une subventionVIGNOT Anne
Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsVIGNOT Anne
Action Coeur de Ville : Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location (dit permis de louer) sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du c¿ur de ville de Besançon.VIGNOT Anne
Aide aux commerçants non sédentairesCYPRIANI Benoît
Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Pascal Gudefin rue Urbain LeverrierPOULIN Anthony
Biens vacants et sans maître - Incorporation dans le domaine communal de 44 parcelles non bâtiesPOULIN Anthony
Acquisition à M. et Mme MESNIER d'une parcelle située aux champs NardinPOULIN Anthony
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019POULIN Anthony
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2019POULIN Anthony
ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 30 août 2020 - Bilan financier au 31 décembre 2019POULIN Anthony
Quartier Les Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019POULIN Anthony
Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
Plan national "Abeille, sentinelle de l'environnement" - Rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)BRAUCHLI Fabienne
Fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites dont la puissance est inférieure ou égale à 36 KVA pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les membres adhérents au groupement de commandes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022 - Lot-1 et lot-2 - Autorisation de signature des marchés publicsCHAUVET Annaïck
Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2021BRAUCHLI Fabienne
Forêts communales - Révision de l'aménagement forestier des forêts communales de Besançon pour la période 2020-2039BRAUCHLI Fabienne
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonérations des loyers et chargesCHAUVET Annaïck
Subventions associations sportivesGHEZALI Abdel
Subventions à des associations culturelle - 2ème session 2020 et subvention à l'association le BastionCHASSAGNE Aline
Interreg franco-Suisse ARC HORLOGERCHASSAGNE Aline
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2019CAULET Claudine
Exception tarifaire accordée au Collectif ERDB pour la location du Foyer de la danse du KursaalMICHEL Carine
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structuresVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2020VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des CollectivitésVIGNOT Anne
Création des commissions thématiquesVIGNOT Anne
Désignation des Conseillers Municipaux dans les Commissions thématiquesVIGNOT Anne
Bilan de la formation des élus 2019VIGNOT Anne
Formation des élusVIGNOT Anne
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membresVIGNOT Anne
Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2020VIGNOT Anne
Société Publique Locale Territoire 25 - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration et aux AssembléesVIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte (SEM) - Désignation des représentants de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le Syndicat mixte LumièreVIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publicsVIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissionsVIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associationsVIGNOT Anne
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses autres structuresVIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAEBISCHER Elise
Contribution aux fonds de solidarité des collectivités françaises pour le LibanGHARET Sadia
Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du Doubs - Accueil des enfants inscrits au périscolaire de l'école Cologne à la demi-pension du collège DiderotCAULET Claudine
Vie étudiante - Evénement de Rentrée " Bienvenue aux étudiants "VIGNOT Anne
Mise en ¿uvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (scolarisation à 2 ans) - Demande de subvention par l'Association Antenne Petite EnfanceCAULET Claudine
Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
Evolution des modalités de gestion des licences d'entrepreneurs de spectaclesCHASSAGNE Aline
Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la médiathèque départementale du Doubs pour une augmentation du budget consacré à Media-DooCHASSAGNE Aline
Fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques - Autorisation de signature des marchés publicsCHASSAGNE Aline
Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2021 et tarifs réceptifs 2021CHASSAGNE Aline
Service Tourisme - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de l'année 2020CHASSAGNE Aline
Vie associative - Première attribution de subventions 2020MICHEL Carine
Convention triennale de partenariat - Mise en place et financement d'un intervenant social au sein de la Direction Départementale de la Sécurité du Doubs et du Groupement de Gendarmerie du DoubsCYPRIANI Benoît
Prolongation de la durée du marché relatif à la gestion et l'exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de signature d'un avenantCYPRIANI Benoît
Convention de partenariat avec les bailleurs sociaux de la Ville de Besançon pour répondre à l'appel à projet « Sol Solidaire » sur le développement de l'autoconsommation d'électricité d'origine photovoltaïqueCHAUVET Annaïck
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019VIGNOT Anne
Vente de 13 pavillons rues Terre rouge et Villeminot par NéoliaPOULIN Anthony
Cessions de délaissés à Sedia rue de l'Escale, chemin des MontbouconsPOULIN Anthony
Déconstruction d'un immeuble sis 9 et 11 rue du Luxembourg par la SAIEMB LogementPOULIN Anthony
Déconstruction des immeubles sis 2, 3 et 4 rue Van Gogh par NéoliaPOULIN Anthony
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations de la Ville dans différentes structuresVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un secrétaire de séance
02. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation
03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations
04. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes
05. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Création et conditions de dépôts des listes
06. Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
07. Majoration des indemnités de fonction des élus
08. Envoi des convocations et documents préparatoires
09. Groupes d'élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels
10. Droit d'expression des élus dans le magazine municipal
11. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et désignation des représentants du Conseil Municipal
12. Sociétés d'Economies Mixtes (SEM) ¿ Désignation des représentants de la Ville de Besançon
13. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Syndicats mixtes
14. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publics
15. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions
16. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations
17. Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres
18. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres
19. Comptes de gestion 2019 de M. le Chef du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon
20. Compte Administratif 2019 - rapport de présentation
21. Affectation des résultats de l'exercice 2019 au titre du budget principal et des budgets annexes
22. Orientations Budgétaires 2020
23. Budget Primitif 2020
24. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette
25. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent
26. Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon
27. Charte de partenariat avec l'Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon pour l'opération "Boostez vos loisirs et votre activité"
28. Animations commerciales place de la Révolution - Signature de convention d'occupation du domaine public municipal - Subvention au collectif BBRBU
29. Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Ajustement des périmètres scolaires - Maintien de l'école primaire de la Grette
30. Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse
31. Remboursement des activités aquatiques
32. Redevance d'occupation du domaine public - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020VIGNOT Anne
02 - Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants

PDFDélibérationRapporteur
1. Installation des conseillers municipaux
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d'adjoints
4. Election des Adjoints
5. Charte de l'élu local
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics
7. Proposition à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET

PDFDélibérationRapporteur
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rendu compte des décisions prises par le Maire sur délégationFOUSSERET Jean-Louis
3. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2019FOUSSERET Jean-Louis
4. Fixation des taux de fiscalité directe 2020FOUSSERET Jean-Louis
5. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsMICHEL Carine
6. Actualisation de la liste des Emplois PermanentsMICHEL Carine
7. Evolution des régimes indemnitairesMICHEL Carine
8. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaireMICHEL Carine
9. Télétravail - Evolution des conditions et modalités de mise en ¿uvreMICHEL Carine
10. Fusion SAIEMB Logement - Grand Besançon HabitatFOUSSERET Jean-Louis
11. Subventions d'équipement 2020 - La Rodia - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux Scènes - Scène nationale de BesançonTHIEBAUT Catherine
12. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2021/2023FOUSSERET Jean-Louis
13. Balades nocturnes 2020 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsMORTON Thierry
14. Pass Tourisme régional - Convention avec le Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Franche-Comté (BFC Tourisme) et la société OTIPASSMORTON Thierry
15. Programme de travaux 2020DAHOUI Yves-Michel
16. Programme de travaux 2020VIGNOT Anne
17. Programme de travaux 2020VIGNOT Anne
18. Programme de travaux 2020GHEZALI Abdel
19. Fonctionnement des piscines municipales - été 2020GHEZALI Abdel
20. Offre de loisirs et d'activités estivales 2020FOUSSERET Jean-Louis
21. Programme de travaux 2020ZEHAF Marie
22. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2020 - Programme de travaux - Demandes de subventionsTHIEBAUT Catherine
23. Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil MunicipalBODIN Nicolas
24. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019BODIN Nicolas
25. Opérations immobilières réalisées en 2019 - Rapport de synthèseBODIN Nicolas
26. Acquisition à l'indivision Roussey-Aucant d'un terrain situé chemin du Fort de PlanoiseBODIN Nicolas
27. ZAC Pasteur - Acquisition à SEDIA d'un local technique (Sprinklage) 25, rue Claude PouilletFOUSSERET Jean-Louis
28. Ensemble immobilier Complexe de la City 7, avenue Louise Michel - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et cession d'un délaissé de voirie au profit de SEDIAFOUSSERET Jean-Louis
29. Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaSTHAL Rémi

PDFDélibérationRapporteur
1. Rapport d'information sur la rentrée des écoles et des crèches au 11 mai 2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rapport d'information sur les impacts et l'adaptation de la Ville à la crise sanitaireFOUSSERET Jean-Louis
3. Rapport d'information sur aides au monde associatif, sportif, culturelFOUSSERET Jean-Louis
4. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil MunicipalFOUSSERET Jean-Louis
5. Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire - Propositions pour la séance de Conseil Municipal du 6 mai 2020 (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
6. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégationFOUSSERET Jean-Louis
7. Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Maire (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
8. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteFOUSSERET Jean-Louis
9. Premières évaluations des impacts budgétaires de la crise sanitaireLOYAT Michel
10. Subventions à des séjours scolairesFOUSSERET Jean-Louis
11. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville: Règlement d'attribution des aides financières prévues par la ville de BesançonBODIN Nicolas
12. Contrat de ville - Acquisition de locaux à usage de bureaux et de parkings à La PosteBODIN Nicolas
13. Acquisition au Département du Doubs de terrains situés au lieudit "Hauts du Chazal"BODIN Nicolas
14. Pôle Viotte - secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville de Besançon et la Société Anonyme Gares et ConnexionsBODIN Nicolas
15. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants -Attribution de subvention à Mme DIRAND Julie et M. DIELEMANS EmmanuelBODIN Nicolas
16 - Motion

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Aktya vie sociale - prise de participation - projet de fusion et d'augmentation de capitalSCHAUSS Dominique
04 - Orientations budgétaires 2020 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)FOUSSERET Jean-Louis
05 - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour un échange internationalBIZE Thibaut
06 - Attribution d'une subvention à une association pour un projet internationalBIZE Thibaut
07 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéSTHAL Rémi
08 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 4 emplois d'agent de maîtrise et évolution d'un emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
09 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesMICHEL Carine
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'ingénieur auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
11 - Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l'adressage et de la mise sous plis de la propagande électoraleMICHEL Carine
12 - Semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 2020VAN HELLE Gérard
13 - Mise à la réforme de biens informatiques vétustesEL-YASSA Myriam
14 - Subventions pour des séjours scolairesCAULET Claudine
15 - Les 2 Scènes, Scène Nationale de Besançon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023FOUSSERET Jean-Louis
16 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER - dépôt de projet - Signature d'une conventionBONTEMPS Patrick
17 - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle à la RodiaFOUSSERET Jean-Louis
18 - Enrichissement des collections du Muséum d'histoire naturelle (Citadelle de Besançon) Cession à titre gracieux de collections scientifiques provenant de l'Université de Franche-ComtéBONTEMPS Patrick
19 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2020MORTON Thierry
20 - Développement de la digitalisation des commerces attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyensBONTEMPS Patrick
21 - Comité des Fêtes - Partenariat et subvention 2020ROCHDI Karima
22 - ALEDD - COPC Attribution de subventions de fonctionnementPOUJET Yannick
23 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2019 et perspectives 2020 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéPOUJET Yannick
24 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2020 - 1ère répartition des subventions aux associationsPOUJET Yannick
25 - Fourniture d'effets d'habillement et d'Equipement de Protection IndividuelleTHIEBAUT Catherine
26 - Convention de partenariat pour le projet de rénovation du kiosque de la place GranvelleTHIEBAUT Catherine
27 - Marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des locaux sinistrés, des toitures et de la fontaine de l'Hôtel de Ville de Besançon - Signature d'un avenant n° 3THIEBAUT Catherine
28 - Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsTHIEBAUT Catherine
29 - Opération j'agis pour ma planète - Versement de subvetnions aux écolesVIGNOT Anne
30 - Convention pour l'abattage des arbres dangereux sur la commune de Bonnay en vue de la sécurisation du sentier de crêteVIGNOT Anne
31 - NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numériqueBODIN Nicolas
32 - Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicDARD Danielle
33 - Acquisition à l'Indivision Roy de terrains situés Chemin du Cul des PrésBODIN Nicolas
34 - Cession à AKTYA de locaux commerciaux situés 25 rue RonchauxSCHAUSS Dominique
35 - Rue Denis Papin - Déclassement du domaine public communal d'une portion de la rueBODIN Nicolas
36 - Rue Denis Papin - Cession au profit de la SCI SOFABE
37 - Eglise de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
38 - Cession de l'église de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace au profit de SMCI Editeur ImmobilierBODIN Nicolas
39 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) au profit du Crédit Agricole - Parking Marché Beaux-Arts - Avenant n°1BODIN Nicolas
40 - Action Coeur de Ville (ACV) - Autorisation de lancer et de signer le marché pour la mise en oeuvre de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonBODIN Nicolas
41 - Déconstruction d'un immeuble sis 3 rue Picasso par Grand Besançon HabitatBODIN Nicolas
43 - Motion pour une paix juste et durable au Prochain-Orient
42 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de PlanoiseDAHOUI Yves-Michel

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communsFOUSSERET Jean-Louis
04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-ComtéDARD Danielle
06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonBIZE Thibaut
07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxBIZE Thibaut
08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxBIZE Thibaut
09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de serviceMICHEL Carine
11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité PubliqueMICHEL Carine
12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux UsagersMICHEL Carine
13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanentMICHEL Carine
14 - Crématorium - Tarifs 2020MICHEL Carine
15 - Cession de matériels bureautiquesFOUSSERET Jean-Louis
16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle conventionEL-YASSA Myriam
17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de BesançonDEVESA Cyril
18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de VesoulDEVESA Cyril
19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens »DEVESA Cyril
20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolairesDAHOUI Yves-Michel
21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseREBRAB Rosa
22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International "POULIN Anthony
23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape gameGHEZALI Abdel
24 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-EspritBONTEMPS Patrick
26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020MORTON Thierry
27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvreBONTEMPS Patrick
28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsFOUSSERET Jean-Louis
29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipalFOUSSERET Jean-Louis
30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCIFOUSSERET Jean-Louis
31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCABFOUSSERET Jean-Louis
32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)POUJET Yannick
33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020POUJET Yannick
34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenantTHIEBAUT Catherine
35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadreTHIEBAUT Catherine
36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018LIME Christophe
37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère ProgrammationBODIN Nicolas
38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2BODIN Nicolas
39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'informationFOUSSERET Jean-Louis
40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue OudetBODIN Nicolas
43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy "BODIN Nicolas
44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'EuropeBODIN Nicolas
45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-ComtéBODIN Nicolas
46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384BODIN Nicolas
47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée ThierryBODIN Nicolas
48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue BattantBODIN Nicolas
49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'EscaleBODIN Nicolas
50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrésFOUSSERET Jean-Louis
51 - Attribution de Téléphones Grave DangerPOISSENOT Danielle
52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation