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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2019

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Liste des Délibérations du 12/12/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation secrétaire séance1 - Désignation secrétaire séance18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation accordée au Maire2 - Délégation accordée au Maire18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 3 - CM - Représentations - Modificatif3 - CM - Représentations - Modificatif18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 4 - Exercice 2019 - DM 34 - Exercice 2019 - DM 318/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 5 - Exercice 2020 - autorisation de principe5 - Exercice 2020 - autorisation de principe18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 6 - Exercice 2020 - auto des dépenses avant le vote6 - Exercice 2020 - auto des dépenses avant le vote18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 8 - ressources budgétaires 20208 - ressources budgétaires 202018/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 9 - relations internationales9 - relations internationales18/12/2019M. BIZE
Télécharger PDF 10.Relations internationales - Attribution d'une subvention à Kaméléon Prod 10.Relations internationales - Attribution d'une subvention à Kaméléon Prod 18/12/2019M. BIZE
Télécharger PDF 11 - Rapport Annuel d'Accessibilité 201811 - Rapport Annuel d'Accessibilité 201818/12/2019Mme DARD
Télécharger PDF 12 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions12 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions18/12/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Direction de l'Education13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Direction de l'Education18/12/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 14 - Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS de Besançon14 - Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS de Besançon18/12/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 15 - Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre GBM et la Ville de Besançon15 - Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre GBM et la Ville de Besançon18/12/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'adjoint du patrimoine et de deux emplois d'assistants de conservation auprès de la Direction de la Citadelle16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'adjoint du patrimoine et de deux emplois d'assistants de conservation auprès de la Direction de la Citadelle18/12/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 17 - Soutien à l'association 17 - Soutien à l'association 18/12/2019Mme DARD
Télécharger PDF 18 - Projet Contrat Local de Santé 2020-202418 - Projet Contrat Local de Santé 2020-202418/12/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 19 - Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées - Avenant à la convention19 - Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées - Avenant à la convention18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 20 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des écoles - Avance remboursable20 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des écoles - Avance remboursable18/12/2019Mme CAULET
Télécharger PDF 21 - Convention entre la Ville et la Caisse des Ecoles - Mise à disposition de personnel et versement d'une subvention21 - Convention entre la Ville et la Caisse des Ecoles - Mise à disposition de personnel et versement d'une subvention18/12/2019Mme CAULET
Télécharger PDF 22 - Vie étudiante - Subvention - Formation des associations étudiantes par ADDSEA-Solea pour le Collectif Ensemble Limitons les Risques22 - Vie étudiante - Subvention - Formation des associations étudiantes par ADDSEA-Solea pour le Collectif Ensemble Limitons les Risques18/12/2019M. POULIN
Télécharger PDF 23.Projet premiers pas sur la glace23.Projet premiers pas sur la glace18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 24.Subventions à des associations sportives24.Subventions à des associations sportives18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 25.Convention 2020 avec l'Office de tourisme et des congrès du Grand Besançon25.Convention 2020 avec l'Office de tourisme et des congrès du Grand Besançon18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 26.Ajustement du plan de financement du projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation26.Ajustement du plan de financement du projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation18/12/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 27.EPCC les Deux Scènes Avenant à la convention d'objectifs et de moyens27.EPCC les Deux Scènes Avenant à la convention d'objectifs et de moyens18/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 28.Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Chaux-de-Fonds 28.Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Chaux-de-Fonds 18/12/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 29.ISBA - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2017-201929.ISBA - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2017-201918/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 30.Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces »30.Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces »18/12/2019
Télécharger PDF 31.Emergences - Troisième attribution 201931.Emergences - Troisième attribution 201918/12/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 32.Subventions aux associations et structures culturelles - 3ème attribution 201932.Subventions aux associations et structures culturelles - 3ème attribution 201918/12/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 33.Structures et projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)33.Structures et projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)18/12/2019M. POUJET
Télécharger PDF 34.Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-202234.Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-202218/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 35.Habitat Jeunes « Les Oiseaux » - Réaffectation d'une subvention d'investissement 35.Habitat Jeunes « Les Oiseaux » - Réaffectation d'une subvention d'investissement 18/12/2019M. POUJET
Télécharger PDF 36.Vie associative - Attribution de subventions exceptionnelles 201936.Vie associative - Attribution de subventions exceptionnelles 201918/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 37.Attribution de subventions d'investissement 201937.Attribution de subventions d'investissement 201918/12/2019M. POUJET
Télécharger PDF 38.Vie associative - 3ème attribution de subventions 201938.Vie associative - 3ème attribution de subventions 201918/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 39.Contrat de ville - Avenant n° 1 à la convention de tranquillité résidentielle du 19 janvier 201739.Contrat de ville - Avenant n° 1 à la convention de tranquillité résidentielle du 19 janvier 201718/12/2019Mme ZEHAF
Télécharger PDF 40.Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole40.Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole18/12/2019Mme ZEHAF
Télécharger PDF 41. Autorisation de lancer et de signer le marché pour les prestations de fourniture, installation, location, maintenance41. Autorisation de lancer et de signer le marché pour les prestations de fourniture, installation, location, maintenance18/12/2019Mme ZEHAF
Télécharger PDF 42. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour le balisage du GR 59 sur la parcelle 152 section 0230A, propriété de la Ville de Besançon sur le territoire de la commune de Vaire-Arcier42. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour le balisage du GR 59 sur la parcelle 152 section 0230A, propriété de la Ville de Besançon sur le territoire de la commune de Vaire-Arcier18/12/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 43. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 202043. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2020Mme VIGNOT
Télécharger PDF 44. Groupement de commandes bois plaquettes forestières entre la Ville de Besançon et SEDIA pour le compte de la Région Bourgogne Franche-Comté 44. Groupement de commandes bois plaquettes forestières entre la Ville de Besançon et SEDIA pour le compte de la Région Bourgogne Franche-Comté 18/12/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 45. SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) 45. SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) 18/12/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 46. Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 3ème programmation46. Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 3ème programmation18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 47. Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Grand Besançon Métropole 47. Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Grand Besançon Métropole 18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 48.Action Cœur de Ville : convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du cœur de ville de Besançon 48.Action Cœur de Ville : convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du cœur de ville de Besançon 18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 49.Reconversion du site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHU et la Ville de Besançon - Cour d'honneur et jardins49.Reconversion du site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHU et la Ville de Besançon - Cour d'honneur et jardins18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 50.Reconversion du site Saint-Jacques - Déclassement du domaine public communal - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de Chantrans50.Reconversion du site Saint-Jacques - Déclassement du domaine public communal - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de Chantrans18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 51.Reconversion du site Saint-Jacques - Vente au profit du CHU - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de Chantrans51.Reconversion du site Saint-Jacques - Vente au profit du CHU - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de Chantrans18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 52.Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES - Lotissement Thomas Edison - Cession du lot n° 3 à Grand Besançon Métropole52.Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES - Lotissement Thomas Edison - Cession du lot n° 3 à Grand Besançon Métropole18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 53. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 1, Rue Van Gogh53. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 1, Rue Van Gogh18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 54. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 5, Rue Picasso54. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 5, Rue Picasso18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 55.ZAC Pasteur Avenant n° 15 relatif à la prolongation de la durée de la mission de l'Aménageur55.ZAC Pasteur Avenant n° 15 relatif à la prolongation de la durée de la mission de l'Aménageur18/12/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 56. Avis sur le schéma départemental gens du voyage56. Avis sur le schéma départemental gens du voyage18/12/2019M. BODIN
Télécharger PDF 57 - Motion57 - Motion18/12/2019
Télécharger PDF 7 - signature nouvelle convention7 - signature nouvelle convention18/12/2019M. le Maire

Liste des Délibérations du 14/11/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation secrétaire séance1 - Désignation secrétaire séance21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation accordée au Maire2 - Délégation accordée au Maire21/12/2019M. le Maire
Télécharger PDF 3 - Renégocation contrats d'assurance3 - Renégocation contrats d'assurance21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 4 - Evaluation transferts de charge4 - Evaluation transferts de charge21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 5 - Transfert charges lié compétence Voirie5 - Transfert charges lié compétence Voirie21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 6 - SAIEMB Logement GBH6 - SAIEMB Logement GBH21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 7 - SEDIA7 - SEDIA21/11/2019M. LOYAT
Télécharger PDF 8 - Projet locaux rue de Picardie8 - Projet locaux rue de Picardie21/11/2019M. LOYAT
Télécharger PDF 9 - Maison du Peuple9 - Maison du Peuple21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 10 - Réaménagement prêts CDC10 - Réaménagement prêts CDC21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 11 - Renouv. poste vétérinaire Citadelle11 - Renouv. poste vétérinaire Citadelle21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 12 - Organis. gardien PM12 - Organis. gardien PM21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 13 - Actualisation LEP13 - Actualisation LEP21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 14 - Emploi soigneur animalier14 - Emploi soigneur animalier21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 15 - PLU15 - PLU21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 16 - Organisme de foncier solidaire16 - Organisme de foncier solidaire21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 17 - Projet Urbain des Prés de Vaux17 - Projet Urbain des Prés de Vaux21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 18 - Aide accession ménages primo-accédants18 - Aide accession ménages primo-accédants21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 19 - Déconstruction d'un immeuble rues de Picardie19 - Déconstruction d'un immeuble rues de Picardie21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 20 - Contrat de Ville - LEVENEUR20 - Contrat de Ville - LEVENEUR21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 21 - Contrat Ville - Le Molière21 - Contrat Ville - Le Molière21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 22 - Acquisition Consorts AYMONNIN22 - Acquisition Consorts AYMONNIN21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 23 - Hauts du Chazal - CHU23 - Hauts du Chazal - CHU21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 24 - DSP Chauffage urbain SEVE24 - DSP Chauffage urbain SEVE21/11/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 25 - DSP Casino25 - DSP Casino21/11/2019M. MORTON
Télécharger PDF 26 - DSP Numéricable26 - DSP Numéricable21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 27 - DSP Les Francas27 - DSP Les Francas21/11/2019M. POUJET
Télécharger PDF 28 - DSP Crématorium - OGF28 - DSP Crématorium - OGF21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 29 - CCAS29 - CCAS21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 30 - EPCC ISBA Rapport annuel30 - EPCC ISBA Rapport annuel21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 31 - RAP La Rodia - Rapport annuel31 - RAP La Rodia - Rapport annuel21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 32 - EPCC Les 2 Scènes - Rapport annuel32 - EPCC Les 2 Scènes - Rapport annuel21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 33 - SM OVHFC - Rapport annuel33 - SM OVHFC - Rapport annuel21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 34 - SAIEMB Logement - Rapport annuel34 - SAIEMB Logement - Rapport annuel21/11/2019Mme POISSENOT
Télécharger PDF 35 - Aktya - Rapport annuel35 - Aktya - Rapport annuel21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 36 - Sedia - Rapport annuel36 - Sedia - Rapport annuel21/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 37 - SPL Territoire 2537 - SPL Territoire 2521/11/2019M. BODIN
Télécharger PDF 38 - SEM Micropolis38 - SEM Micropolis21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 39 - Projet emprunt CCAS39 - Projet emprunt CCAS21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 40 - Festival des Solidarités40 - Festival des Solidarités21/11/2019M. BIZE
Télécharger PDF 41 - Citadelle - Projet Citamix41 - Citadelle - Projet Citamix21/11/2019M. MORTON
Télécharger PDF 42 - Acquisition collections Musée Comtois42 - Acquisition collections Musée Comtois21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 43 - Cession collections Département Haute-Saône43 - Cession collections Département Haute-Saône21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 44 - Convention-cadre avec cercle Paris44 - Convention-cadre avec cercle Paris21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 45 - Musées du Centre45 - Musées du Centre21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 46 - FIM Besançon FC46 - FIM Besançon FC21/11/2019M. le Maire
Télécharger PDF 47 - Conv. partenariat entre Ville et Coupole47 - Conv. partenariat entre Ville et Coupole21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 48 - Signature convention triennale avec la région BFC48 - Signature convention triennale avec la région BFC21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 49 - Emergences49 - Emergences21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 50 - Parcours culturels50 - Parcours culturels21/11/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 51 - Congrès51 - Congrès21/11/2019M. MORTON
Télécharger PDF 52 - Plan urgence Revitalisation commerces52 - Plan urgence Revitalisation commerces21/11/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 53 - Animations commerciales et artisanales53 - Animations commerciales et artisanales21/11/2019M. MORTON
Télécharger PDF 54 - Avis sur dérogations repos dominical54 - Avis sur dérogations repos dominical21/11/2019M. MORTON
Télécharger PDF 55 - Journée élimination violence à l'égard des femmes55 - Journée élimination violence à l'égard des femmes21/11/2019Mme SUGNY
Télécharger PDF 56 - Journées bisontines laïcité56 - Journées bisontines laïcité21/11/2019Mme DARD
Télécharger PDF 57 - Le Refuge57 - Le Refuge21/11/2019M. VAN HELLE
Télécharger PDF 58 - Contrat Local de Santé58 - Contrat Local de Santé21/11/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 59 - Subv assoc caractère médico-social59 - Subv assoc caractère médico-social21/11/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 60 - Evaluation Impact en Santé60 - Evaluation Impact en Santé21/11/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 61 - Subventions à des associations sportives61 - Subventions à des associations sportives21/11/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 62 - Règlement financement séjours scolaires62 - Règlement financement séjours scolaires21/11/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 63 - Projet éducatif territorial63 - Projet éducatif territorial21/11/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 64 - Convention objectifs avec la CAF64 - Convention objectifs avec la CAF21/11/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 65 - Cité Educative de Planoise65 - Cité Educative de Planoise21/11/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 66 - Mise en oeuvre ateliers soutien parentalité66 - Mise en oeuvre ateliers soutien parentalité21/11/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 67 - Subvention ADDSEA67 - Subvention ADDSEA21/11/2019Mme POISSENOT
Télécharger PDF 68 - Hôtel de Ville - Approbation tranches travaux68 - Hôtel de Ville - Approbation tranches travaux21/11/2019Mlme THIEBAUT
Télécharger PDF 69 - Mise en place prélev. automatique fourniture d'énergies69 - Mise en place prélev. automatique fourniture d'énergies21/11/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 70 - Convention entre Ville et CLER70 - Convention entre Ville et CLER21/11/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 71 - Convention avec LPO71 - Convention avec LPO21/11/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 72 - Expertise et inventaire patrimoine arboré72 - Expertise et inventaire patrimoine arboré21/11/2019Mme VIGNOT

Liste des Délibérations du 19/09/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation secrétaire de séance01 - Désignation secrétaire de séance25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du CM accordée au Maire02 - Délégation du CM accordée au Maire25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 03 - CCSPL03 - CCSPL25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 04 - DM204 - DM225/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Cotes et produits irrécouvrables05 - Cotes et produits irrécouvrables25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 06 - Evolution des régimes indemnitaires06 - Evolution des régimes indemnitaires25/09/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 07 - Réévaluation rémunération agents contractuels07 - Réévaluation rémunération agents contractuels25/09/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 08 - Ajustement technique suite à procédure de recrutement08 - Ajustement technique suite à procédure de recrutement25/09/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 09 - Actualisation LEP - Evolution 2 postes assistants bibliothèque09 - Actualisation LEP - Evolution 2 postes assistants bibliothèque25/09/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 10 - Actualisation LEP - Création 4 postes Education10 - Actualisation LEP - Création 4 postes Education25/09/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 11 - Demande réactualisation Fortifications de Vauban11 - Demande réactualisation Fortifications de Vauban25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 12 - Renouvellement convention Ville art et histoire12 - Renouvellement convention Ville art et histoire25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 13 - Musée du Temps - Conv. Ville de Langres13 - Musée du Temps - Conv. Ville de Langres25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 14 - Musées du Centre - Conventions cadres14 - Musées du Centre - Conventions cadres25/09/2019M. M
Télécharger PDF 15 - Acquisitions oeuvres MBAA15 - Acquisitions oeuvres MBAA25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 16 - Ctiadelle - Conv. Ville - PATEU ROBER16 - Ctiadelle - Conv. Ville - PATEU ROBER25/09/2019M. MORTON
Télécharger PDF 17 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs17 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 18 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur18 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeur25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 19 - Subventions associations culturelles19 - Subventions associations culturelles25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 20 - Adoption du Plan urgence "Revitalisation et animation des commerces"20 - Adoption du Plan urgence "Revitalisation et animation des commerces"25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 21 - Création Village des Terroirs quartier Rivotte21 - Création Village des Terroirs quartier Rivotte25/09/2019M. MORTON
Télécharger PDF 22 - Animations commerciales et artisanales22 - Animations commerciales et artisanales25/09/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 23 - RI Patinoire La Fayette23 - RI Patinoire La Fayette25/09/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 24 - Subventions associations sportives24 - Subventions associations sportives25/09/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 25 - ABS 201925 - ABS 201925/09/2019Mme DARD
Télécharger PDF 26 - Partenariat CAF26 - Partenariat CAF25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 27 - Contrat Enfance Jeunesse27 - Contrat Enfance Jeunesse25/09/2019M. POUJET
Télécharger PDF 28 - Agréments Centre Social des MQ28 - Agréments Centre Social des MQ25/09/2019M. POUJET
Télécharger PDF 29 - Vie Assoc. Subventions exceptionnelles29 - Vie Assoc. Subventions exceptionnelles25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 30 - Vie Associative - 2ème attrib subv. 201930 - Vie Associative - 2ème attrib subv. 201925/09/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 31 - MO construction GS T. Bernard31 - MO construction GS T. Bernard25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 32 - Vie étudiante - Subv BDE STAPS Bisontin32 - Vie étudiante - Subv BDE STAPS Bisontin25/09/2019M. POULIN
Télécharger PDF 33 - Vie étudiante - Subvention ESN Besançon33 - Vie étudiante - Subvention ESN Besançon25/09/2019M. POULIN
Télécharger PDF 34 - Evaluation impact en santé34 - Evaluation impact en santé25/09/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 35 - RI - Avenant n° 1 Ville - Maison de l'Europe35 - RI - Avenant n° 1 Ville - Maison de l'Europe25/09/2019M. STHAL
Télécharger PDF 36 - RI - Attrib subv projet international36 - RI - Attrib subv projet international25/09/2019M. BIZE
Télécharger PDF 37 - Maintenance systèmes alimentation électriques sans interruption37 - Maintenance systèmes alimentation électriques sans interruption25/09/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 38 - Reversement recettes forfaits post-stationnement38 - Reversement recettes forfaits post-stationnement25/09/2019Mme POISSENOT
Télécharger PDF 39 - Rapprt 2018 DD39 - Rapprt 2018 DD25/09/2019M. le Maire
Télécharger PDF 40 - Aménagement du Jardin des Sciences40 - Aménagement du Jardin des Sciences25/09/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 41 - Accord cadre de réinsertion professionnelle demandeurs d'emploi41 - Accord cadre de réinsertion professionnelle demandeurs d'emploi25/09/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 42 - Fusion des sites Natura 200042 - Fusion des sites Natura 200025/09/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 43 - Bail emphytéotique SAS Le Château de Germigney43 - Bail emphytéotique SAS Le Château de Germigney25/09/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 44 - Mise à dispo biens SM Micropolis44 - Mise à dispo biens SM Micropolis25/09/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 45 - Travaux entretien, réparations dans bâtiments45 - Travaux entretien, réparations dans bâtiments25/09/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 46 - Marché MO réhab. piscine de Chalezeule46 - Marché MO réhab. piscine de Chalezeule25/09/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 47 - Travaux site Citadelle47 - Travaux site Citadelle25/09/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 48 - Contrat Ville - Révision CV de GBM48 - Contrat Ville - Révision CV de GBM25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 49 - Plan Local d'Urbanisme49 - Plan Local d'Urbanisme25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 50 - ZAC des Hauts du Chazal - CRAC50 - ZAC des Hauts du Chazal - CRAC25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 51 - ZAC des Hauts du Chazal - Avenant 151 - ZAC des Hauts du Chazal - Avenant 125/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 52 - NPRU52 - NPRU25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 53 - Conv. constitutive group. commandes NPRU Planoise53 - Conv. constitutive group. commandes NPRU Planoise25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 54 - Vente Néolia 24 logements quartier Montrapon54 - Vente Néolia 24 logements quartier Montrapon25/09/2019M. BODIN
Télécharger PDF 55 - Vente Néolia 35 appart. rue des Saint-Martin55 - Vente Néolia 35 appart. rue des Saint-MartinM. BODIN

Liste des Délibérations du 20/06/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 001 - Désignation secrétaire séance001 - Désignation secrétaire séance27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 002 - Délégation CM002 - Délégation CM27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 003 - CCSPL003 - CCSPL27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 004 - Formation élus004 - Formation élus27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 005 - Comptes gestion 2018005 - Comptes gestion 201827/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 006 - Compte Administratif 2018006 - Compte Administratif 201827/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 007 - Affectation résultats exercice 2018007 - Affectation résultats exercice 201827/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 008 - Transfert résultats budget Chauffage Urbain008 - Transfert résultats budget Chauffage Urbain27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 009 - Fixation durée amortis. attrib. compensation investis.009 - Fixation durée amortis. attrib. compensation investis.27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 010 - DM1010 - DM127/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 011 - Subv CHRU011 - Subv CHRU27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 012 - Fixation tarifs012 - Fixation tarifs27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 013 - Dépôt vente boutiques Doubs Direct013 - Dépôt vente boutiques Doubs Direct27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 014 - Subv radios locales associatives014 - Subv radios locales associatives27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 015 - Renouv. Directeur Communication015 - Renouv. Directeur Communication27/06/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 016 - Subv organis. syndic.016 - Subv organis. syndic.27/06/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 017 - Maison des Syndicats017 - Maison des Syndicats27/06/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 018 - Expo. Une des Provinces du Rococo018 - Expo. Une des Provinces du Rococo27/06/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 019 - Dem. renouvl jeux STTM019 - Dem. renouvl jeux STTM27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 020 - Création pass Tourisme020 - Création pass Tourisme27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 021 - Conv. mécénat Ville Engie021 - Conv. mécénat Ville Engie27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 022 - Dénonination de voie Jean Abisse022 - Dénonination de voie Jean Abisse27/06/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 023 - Subv Assoc MJC Palente-Orchamps023 - Subv Assoc MJC Palente-Orchamps27/06/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 024 - Emergences024 - Emergences27/06/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 025 - Attrib subv. Le Chemin des Sens025 - Attrib subv. Le Chemin des Sens27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 026 - Congrès026 - Congrès27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 027 - Conv Action Coeur de Ville027 - Conv Action Coeur de Ville27/06/2019MM. MORTON et BODIN
Télécharger PDF 028 - Organ. manif. commerc028 - Organ. manif. commerc27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 029 - Anim. commerc. et artis.029 - Anim. commerc. et artis.27/06/2019M. MORTON
Télécharger PDF 030 - Habitat Jeunes Les Oiseaux et La Cassotte030 - Habitat Jeunes Les Oiseaux et La Cassotte27/06/2019M. POUJET
Télécharger PDF 031 - Comité d'Ethique Funéraire031 - Comité d'Ethique Funéraire27/06/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 032 - Gratuité salles et équip. municipaux032 - Gratuité salles et équip. municipaux27/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 033 - Evolution offre service Petite Enfance033 - Evolution offre service Petite Enfance27/06/2019Mme REBRAB
Télécharger PDF 034 - Conv. changes lavables Ville et Sybert034 - Conv. changes lavables Ville et Sybert27/06/2019Mme REBRAB
Télécharger PDF 035 - Vie étudiante035 - Vie étudiante27/06/2019M. DAHOUI
Télécharger PDF 036 - RI Piscine Besançon Chalezeule036 - RI Piscine Besançon Chalezeule27/06/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 037 - Vital Eté 2019037 - Vital Eté 201927/06/2019M. le Maire
Télécharger PDF 038 - Subv. associations sportives038 - Subv. associations sportives27/06/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 039 - Subv. Sport Haut Niveau039 - Subv. Sport Haut Niveau27/06/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 040 - Appel à projets solid. intern.040 - Appel à projets solid. intern.27/06/2019M. BIZE
Télécharger PDF 041 - Attrib. subv. étab. scol.041 - Attrib. subv. étab. scol.27/06/2019M. BIZE
Télécharger PDF 042 - Stratégie 2020-2030 Copenhague042 - Stratégie 2020-2030 Copenhague27/06/2019M. DEVESA
Télécharger PDF 043 - Conv Ville - La Poste043 - Conv Ville - La Poste27/06/2019Mme ZEHAF
Télécharger PDF 044 - Cession véhicule044 - Cession véhicule27/06/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 045 - Group. commandes achat carburants045 - Group. commandes achat carburants27/06/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 046 - Valorisation des CEE046 - Valorisation des CEE27/06/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 047 - Jardin des Sciences047 - Jardin des Sciences27/06/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 048 - Bail au CROUS048 - Bail au CROUS27/06/2019Mme THIEBAUT
Télécharger PDF 049 - Contrat de Ville - Appel à projets 2019049 - Contrat de Ville - Appel à projets 201927/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 050 - Contrat de ville - Rapport politique 050 - Contrat de ville - Rapport politique 27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 051 - Vente par Néolia logements et garages051 - Vente par Néolia logements et garages27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 052 - Urban. secteur Planches-Relançons052 - Urban. secteur Planches-Relançons27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 053 - Zone 1 AU-D Mouras053 - Zone 1 AU-D Mouras27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 054 - Modif 2 du PSMV054 - Modif 2 du PSMV27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 055 - Reconv. Site St-Jacques et Arsenal055 - Reconv. Site St-Jacques et Arsenal27/06/2019M. SCHAUSS
Télécharger PDF 056 - Concess. amén. 6 rue de la Madeleine056 - Concess. amén. 6 rue de la Madeleine27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 057 - ZAC Val des Grands Bas057 - ZAC Val des Grands Bas27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 058 - Conv. Aménag. PRU Clairs-Soleils058 - Conv. Aménag. PRU Clairs-Soleils27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 059 - ZAC Louise Michel059 - ZAC Louise Michel27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 060 - ZAC Pasteur060 - ZAC Pasteur27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 061 - ZAC des Hauts du Chazal061 - ZAC des Hauts du Chazal27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 062 - Eco-quartier des Vaîtes062 - Eco-quartier des Vaîtes27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 063 - Concession aménagement Viotte063 - Concession aménagement Viotte27/06/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 064 - Projet reconv. site Caserne Vauban064 - Projet reconv. site Caserne Vauban27/06/2019M. BODIN
Télécharger PDF 065 - Motion contre transform. fonction publique065 - Motion contre transform. fonction publique27/06/2019

Liste des Délibérations du 16/05/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 201901 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 201922/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaine03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaine22/05/2019M. FOUSSERET, Maire
Télécharger PDF 04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté22/05/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A)08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A)22/05/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée22/05/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts22/05/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté22/05/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 12 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-202012 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-202022/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand Besançon13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand Besançon22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées Granvelle14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées Granvelle22/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventions15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventions22/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventions16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventions22/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 201917 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 201922/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturelles18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturelles22/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-202019 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-202022/05/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 20 - Escape Game - Tarifs et règlement20 - Escape Game - Tarifs et règlement22/05/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 201921 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 201922/05/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGER22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGER22/05/2019M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la Ville23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la Ville22/05/2019Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 24 - Subventions à des associations sportives24 - Subventions à des associations sportives22/05/2019M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations22/05/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions22/05/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipales27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipales22/05/2019M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures Nature28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures Nature22/05/2019M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs22/05/2019M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 201930 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 201922/05/2019M. POU
Télécharger PDF 31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» 31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» 22/05/2019M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 32 - Subventions - Classes transplantées - Associations32 - Subventions - Classes transplantées - Associations22/05/2019Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine22/05/2019M. le Maire
Télécharger PDF 34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula22/05/2019M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international22/05/2019M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU22/05/2019M. l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201837 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201822/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèse38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèse22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine public39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine public22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoire43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoire22/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 201844 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 201822/05/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages»45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages»22/05/2019M. l'Adjointe VIGNOT

Liste des Délibérations du 04/04/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 001 - Désignation secrétaire séance001 - Désignation secrétaire séance11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 002 - Délégation CM002 - Délégation CM11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 003 - Transmission électronique des actes003 - Transmission électronique des actes11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 004 - Budget Primitif 2019004 - Budget Primitif 201911/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 005 - Fixation taux fiscalité005 - Fixation taux fiscalité11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 006 - Evaluation transferts charges006 - Evaluation transferts charges11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 007 - Transfert charges compétence Voirie007 - Transfert charges compétence Voirie11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 008 - Sedia008 - Sedia11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 009 - Adhésion centrle achats009 - Adhésion centrle achats11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 010 - Avenant 2 group. commandes010 - Avenant 2 group. commandes11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 011 - Actualisation emplois permanents011 - Actualisation emplois permanents11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 012 - Liste emplois permanents et non perm.012 - Liste emplois permanents et non perm.11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 013 - Désaffectation bien bât. Micaud013 - Désaffectation bien bât. Micaud11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 014 - Demande renouv. habilit. Archéo014 - Demande renouv. habilit. Archéo11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 015 - Approbation RI salle Gavroche015 - Approbation RI salle Gavroche11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 016 - Citadelle - Demi-journée soigneur016 - Citadelle - Demi-journée soigneur11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 017 - Congrès017 - Congrès11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 018 - Subv assoc culturelles018 - Subv assoc culturelles11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 019 - ISBA - Les 2Scènes019 - ISBA - Les 2Scènes11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 020 - Convention avec le CRIJ020 - Convention avec le CRIJ11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 021 - Aide aux Temps Libres021 - Aide aux Temps Libres11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 022 - Contrat Enfance Jeunesse022 - Contrat Enfance Jeunesse11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 023 - Maisons quartier associatives023 - Maisons quartier associatives11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 024 - Vie Associative024 - Vie Associative11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 025 - Soutien Ludinam025 - Soutien Ludinam11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 026 - Conventions ALEDD, COPC026 - Conventions ALEDD, COPC11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 027 - Attrib subv Maison Velotte027 - Attrib subv Maison Velotte11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 028 - Le Refuge028 - Le Refuge11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 029 - Conv. Observatoire Laïcité029 - Conv. Observatoire Laïcité11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 030 - 60e anniv jumelage Besançon-Fribourg030 - 60e anniv jumelage Besançon-Fribourg11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 031 - Attrib subvention projet intern031 - Attrib subvention projet intern11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 032 - Attrib subv établissements scolaires032 - Attrib subv établissements scolaires11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 033 - Restauration scolaire033 - Restauration scolaire11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 034 - Education Petite-Enfance - Programme travaux034 - Education Petite-Enfance - Programme travaux11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 035 - Subventions classes transplantées035 - Subventions classes transplantées11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 036 - Vers. avances sur subv.CEJ036 - Vers. avances sur subv.CEJ11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 037 - Contrat pluriannuel objectifs et moyens (Vaccinations)037 - Contrat pluriannuel objectifs et moyens (Vaccinations)11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 038 - Convention Direction Sports038 - Convention Direction Sports11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 039 - Espaces sportifs de plein air - Programme travaux039 - Espaces sportifs de plein air - Programme travaux11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 040 - Subv assoc sportives040 - Subv assoc sportives11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 041 - Maîtrise Energie - Programme travaux041 - Maîtrise Energie - Programme travaux11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 042 - Rénovation énergétique 5 gymnases042 - Rénovation énergétique 5 gymnases11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 043 - Jardin des Sciences - Lancement opération043 - Jardin des Sciences - Lancement opération11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 044 - Jardin des Sciences - Election membres CAO044 - Jardin des Sciences - Election membres CAO11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 045 - Espaces Verts - Programme travaux045 - Espaces Verts - Programme travaux11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 046 - Bâtiment 2 Place 1ère Armée Française046 - Bâtiment 2 Place 1ère Armée Française11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 047 - Bâtiments municipaux - Programme de travaux047 - Bâtiments municipaux - Programme de travaux11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 048 - Bâtiments municipaux - Tranches annuelles048 - Bâtiments municipaux - Tranches annuelles11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 049 - Transfert de la compétence Voirie049 - Transfert de la compétence Voirie11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 050 - Contrat de ville - Appel à projets050 - Contrat de ville - Appel à projets11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 051 - Contrat de ville - Convention-cadre051 - Contrat de ville - Convention-cadre11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 052 - Cession à la Société Score052 - Cession à la Société Score11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 053 - NPNRU - Acquis ancienne station Oil France053 - NPNRU - Acquis ancienne station Oil France11/04/2019M. le Maire
Télécharger PDF 054 - Motion Coquelicot054 - Motion Coquelicot11/04/2019M. le Maire

Liste des Délibérations du 07/03/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 20191 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 201914/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et 14/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Doubs3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Doubs14/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 4 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable4 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable14/03/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement14/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon14/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté14/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 8 - Personnel communal - Ajustements techniques 8 - Personnel communal - Ajustements techniques 14/03/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 9 - Compte personnel de formation9 - Compte personnel de formation14/03/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action Sociale10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action Sociale14/03/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon14/03/2019Mme DARD, Première Adjointe
Télécharger PDF 12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENT12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENT14/03/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 13 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 201913 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 201914/03/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 14 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 201914 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 201914/03/2019Mme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transports15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transports14/03/2019Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 16 - Création d'un marché de brocanteurs Place Pasteur16 - Création d'un marché de brocanteurs Place Pasteur14/03/2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et Voltaire17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et Voltaire14/03/2019M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEP18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEP14/03/2019M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 19 - Subvention à des associations sportives19 - Subvention à des associations sportives14/03/2019M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté14/03/2019M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 21 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/202221 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/202214/03/2019Mme LEMERCIER, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolaires22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolaires14/03/2019M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire14/03/2019M. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 24 - Subventions à des classes transplantées24 - Subventions à des classes transplantées14/03/2019Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à Besançon25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à Besançon14/03/2019Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon14/03/2019M. l'Adjoint BIZE
Télécharger PDF 27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux14/03/2019M. l'Adjoint BIZE
Télécharger PDF 28 - Attribution d'une subvention pour un projet international28 - Attribution d'une subvention pour un projet international14/03/2019M. l'Adjoint BIZE
Télécharger PDF 29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché public29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché public14/03/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité14/03/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventions31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventions14/03/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 32 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 201932 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 201914/03/2019M. le Maire
Télécharger PDF 33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles14/03/2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventions34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventions14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des Montboucons35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des Montboucons14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'Anglas36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'Anglas14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de Vaux37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de Vaux14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine public38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine public14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle composition39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle composition14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRU40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRU14/03/2019M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens»41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens»14/03/2019M. l'Adjoint DEVESA

Liste des Délibérations du 17/01/2019
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation secrétaire de séance1 - Désignation secrétaire de séance22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation au Maire2 - Délégation au Maire22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 3 - Modification statuts CAGB3 - Modification statuts CAGBMme DARD
Télécharger PDF 4 - Gratuité des salles et équipements municipaux4 - Gratuité des salles et équipements municipaux22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 5 - DM45 - DM422/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 6 - Validation transferts charges 20186 - Validation transferts charges 201822/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 7 - Crématorium7 - Crématorium22/01/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 8 - Recrutement chargé mission Coeur de Ville8 - Recrutement chargé mission Coeur de Ville22/01/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 9 - Création emploi fonction. DAS9 - Création emploi fonction. DAS22/01/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 10 - Rééval. rémun. agent contractuel en CDI10 - Rééval. rémun. agent contractuel en CDI22/01/2019Mme MICHEL
Télécharger PDF 11 - Transfert propriété ZAC Pasteur11 - Transfert propriété ZAC Pasteur22/01/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 12 - Animations commerciales et artisanales12 - Animations commerciales et artisanales22/01/2019M. BONTEMPS
Télécharger PDF 13 - Installation de bancs Maison de la Famille13 - Installation de bancs Maison de la Famille22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 14 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances14 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances22/01/2019M. POUJET
Télécharger PDF 15 - Partenariat MQ Montrapon/Fontaine Ecu et UFR SLHS15 - Partenariat MQ Montrapon/Fontaine Ecu et UFR SLHS22/01/2019M. POUJET
Télécharger PDF 16 - Habitat Jeunes Les Oiseaux16 - Habitat Jeunes Les Oiseaux22/01/2019M. POUJET
Télécharger PDF 17 - Comité des Fêtes17 - Comité des Fêtes22/01/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 18 - Radio Campus18 - Radio Campus22/01/2019Mme SUGNY
Télécharger PDF 19 - Union Nationale du Sport Scolaire19 - Union Nationale du Sport Scolaire22/01/2019M. GHEZALI - Mme SUGNY
Télécharger PDF 20 - Journée internationale des droits des femmes20 - Journée internationale des droits des femmes22/01/2019Mme SUGNY
Télécharger PDF 21 - Centre International de Séjour21 - Centre International de Séjour22/01/2019M. GHEZALI
Télécharger PDF 22 - Attrib. subventions pour projets internationaux22 - Attrib. subventions pour projets internationaux22/01/2019M. BIZE
Télécharger PDF 23 - Vie étudiante - ESN23 - Vie étudiante - ESN22/01/2019M. POULIN
Télécharger PDF 24 - Convention Ville et Caisse des Ecoles24 - Convention Ville et Caisse des Ecoles22/01/2019Mme CAULET
Télécharger PDF 25 - Construct. GS T. Bernard - Lancement de l'opération 25 - Construct. GS T. Bernard - Lancement de l'opération 22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 26 - Construction GS T. Bernard - Election membres CAO26 - Construction GS T. Bernard - Election membres CAO22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 27 - Subventions classes transplantées27 - Subventions classes transplantées22/01/2019Mme CAULET
Télécharger PDF 28 - Convention scolarité 2-3 ans28 - Convention scolarité 2-3 ans22/01/2019Mme REBRAB
Télécharger PDF 29 - Programme rénovation énergétique bâtiments29 - Programme rénovation énergétique bâtiments22/01/2019Mme VIGNOT
Télécharger PDF 30 - Fourniture effets habillement et articles chaussants30 - Fourniture effets habillement et articles chaussants22/01/2019M. le Maire
Télécharger PDF 31 - Projet urbain des Prés de Vaux31 - Projet urbain des Prés de Vaux22/01/2019Mme ROCHDI
Télécharger PDF 32 - Projet urbain de la Grette32 - Projet urbain de la Grette22/01/2019M. BODIN
Télécharger PDF 33 - Aide à l'accession à la propriété BEJON33 - Aide à l'accession à la propriété BEJON22/01/2019M. BODIN