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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2018

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Liste des Délibérations du 13/12/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 201801 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 etM. le Maire
Télécharger PDF 03 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 303 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 3M. le Maire
Télécharger PDF 04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteM. le Maire
Télécharger PDF 05 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 201905 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2019M. le Maire
Télécharger PDF 06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'Etat06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'EtatM. le Maire
Télécharger PDF 07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
Télécharger PDF 08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Télécharger PDF 09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Télécharger PDF 10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la Communication10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la CommunicationMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A)11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A)Mme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonM. l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures NatureMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 14 - Evolution des régimes indemnitaires14 - Evolution des régimes indemnitairesMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 15 - Rapport d'accessibilité 201715 - Rapport d'accessibilité 2017M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des Aînés16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des AînésM. le Maire
Télécharger PDF 17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de Besançon17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de BesançonM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventions18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventionsM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelleM. le Maire
Télécharger PDF 20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la Citadelle20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la CitadelleM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 21 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 201921 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de Besançon22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de BesançonM. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 23 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 201823 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 24 - EMERGENCES - 2ème attribution 201824 - EMERGENCES - 2ème attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 25 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 201825 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de VauxM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 27 -Subvention à des associations sportives27 -Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 28 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 201828 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 2018Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerce29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerceM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) 30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY
Télécharger PDF 31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie Associative31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie AssociativeMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 33 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-202333 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-2023M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principe34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principeM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 36 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps36 - Subvention à l'association MJC Palente-OrchampsM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associativesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEP38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEPM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 39 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 201839 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2018Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-Ferjeux40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-FerjeuxMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursable41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursableMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGB42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGBM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADEM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BIZE
Télécharger PDF 46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations Internationales46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations InternationalesMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier Mobile47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier MobileM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSP48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSPMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 49 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 201849 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 2018Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondante50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondanteMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de chargesMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGB52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGBMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des Tilleroyes53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des TilleroyesMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période 54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEENMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du Doubs56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du DoubsMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contratsMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisation58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisationMmes ZEHAF et MICHEL, Adjointes
Télécharger PDF 59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGB59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGBMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à disposition60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à dispositionMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-Châteaufarine61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-ChâteaufarineMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 62 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 201962 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2019Mme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de BesançonMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT)65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT)M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 66 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 266 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 2Mme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERT67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERTMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmation68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmationM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de BesançonMme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à Besançon70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'Oeillet73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'OeilletM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo Lagrange74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo LagrangeM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM Yannick75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM YannickM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE)76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE)M. le Maire
Télécharger PDF 77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté

Liste des Délibérations du 12/11/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation secrétaire de séance1 - Désignation secrétaire de séanceM. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation CM au Maire2 - Délégation CM au MaireM. le Maire
Télécharger PDF 3 - CM - Commissions et représentations3 - CM - Commissions et représentationsM. le Maire
Télécharger PDF 4 - CCAS de Besançon - Rapport annuel4 - CCAS de Besançon - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 5 - EPCC ISBA - Rapport annuel5 - EPCC ISBA - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 6 - EPCC Les Deux Scunes - Rapport annuel6 - EPCC Les Deux Scunes - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 7 - RAP La Rodia - Rapport annuel7 - RAP La Rodia - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 8 - SM Orchestre VH - Rapport annuel8 - SM Orchestre VH - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 9 - DSP Crématorium - Rapport annuel9 - DSP Crématorium - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 10 - DSP Numéricable - Rapport annuel10 - DSP Numéricable - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 11 - DSP Casino - Rapport annuel11 - DSP Casino - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 12 - DSP Les Francas12 - DSP Les FrancasM. le Maire
Télécharger PDF 13 - DSP SEVE - Rapport annuel13 - DSP SEVE - Rapport annuelM. le Maire
Télécharger PDF 14 - Télétravail14 - TélétravailM. le Maire
Télécharger PDF 15 - LEP - Création de postes15 - LEP - Création de postesM. le Maire
Télécharger PDF 16 - Avenant contrat chargé de com. événementielle16 - Avenant contrat chargé de com. événementielleM. le Maire
Télécharger PDF 17 - Convention adhésion Centre de Gestion17 - Convention adhésion Centre de GestionMme MICHEL
Télécharger PDF 18 - Recrutement poste chargé collections d'histoire naturelle18 - Recrutement poste chargé collections d'histoire naturelleMme MICHEL
Télécharger PDF 19 - Convention pluriannuelle entre Ville et La Rodia19 - Convention pluriannuelle entre Ville et La RodiaMme DARD
Télécharger PDF 20 - CDN - Convention pluriannuelle20 - CDN - Convention pluriannuelleM. BONTEMPS
Télécharger PDF 21 - Conv. de mécénat entre la Ville et le CRCA21 - Conv. de mécénat entre la Ville et le CRCAM. BONTEMPS
Télécharger PDF 22 - Réouverture MBAA22 - Réouverture MBAAM. BONTEMPS
Télécharger PDF 23 - Acquisition oeuvre pour MBAA23 - Acquisition oeuvre pour MBAAM. BONTEMPS
Télécharger PDF 24 - Convention avec l'INRAP24 - Convention avec l'INRAPM. BONTEMPS
Télécharger PDF 25 - Dénominations d'espaces publics25 - Dénominations d'espaces publicsM. BONTEMPS
Télécharger PDF 26 - Journée intern. lutte contre violences aux femmes26 - Journée intern. lutte contre violences aux femmesMme SUGNY
Télécharger PDF 27 - Permanence mission Lutte contre les discriminations27 - Permanence mission Lutte contre les discriminationsM. VAN HELLE
Télécharger PDF 28 - Etrier bisontin28 - Etrier bisontinM. GHEZALI
Télécharger PDF 29 - Avenant au Contrat Local de Santé29 - Avenant au Contrat Local de SantéM. BODIN
Télécharger PDF 30 - Approvisionnement en livres30 - Approvisionnement en livresM. le Maire
Télécharger PDF 31 - Chauffage urbain de Planoise31 - Chauffage urbain de PlanoiseMme VIGNOT
Télécharger PDF 32 - Convention avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de FC32 - Convention avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de FCMme ROCHDI
Télécharger PDF 33 - Reversement forfaits post-stationnement33 - Reversement forfaits post-stationnementM. POULIN
Télécharger PDF 34 - Convention relative aux jetons FreePass34 - Convention relative aux jetons FreePassM. POULIN
Télécharger PDF 35 - Restructuration Pôle des Tilleuls35 - Restructuration Pôle des TilleulsMme THIEBAUT
Télécharger PDF 36 - Mise à dispo. agents CAGB pour Défense Contre Incendies36 - Mise à dispo. agents CAGB pour Défense Contre IncendiesM. BODIN
Télécharger PDF 37 - Contrat de ville37 - Contrat de villeM. POUJET
Télécharger PDF 38 - Echange terrain avec indivis. MESSABIH38 - Echange terrain avec indivis. MESSABIHM. BODIN
Télécharger PDF 39 - Acqusition à M. COLETTE terrains39 - Acqusition à M. COLETTE terrainsM. BODIN
Télécharger PDF 40 - Acquisition propriété M. RACLE et Mme GANZER40 - Acquisition propriété M. RACLE et Mme GANZERM. BODIN
Télécharger PDF 41 - ZAC Vallon du Jour41 - ZAC Vallon du JourMme ROCHDI
Télécharger PDF 42 - Actualisation conv. ADS42 - Actualisation conv. ADSM. BODIN
Télécharger PDF 43 - Parcours culturels43 - Parcours culturelsMme MICHEL
Télécharger PDF 44 - Subventions associations sportives44 - Subventions associations sportivesM. GHEZALI
Télécharger PDF 45 - Anim. commerc. et artisanales45 - Anim. commerc. et artisanalesM. BONTEMPS
Télécharger PDF 46 - Subv associations à caractère médico-social46 - Subv associations à caractère médico-socialM. DEVESA
Télécharger PDF 47 - Festival des Solidarités47 - Festival des SolidaritésM. BIZE
Télécharger PDF 48 - RI Attrib subv pour projets internationaux48 - RI Attrib subv pour projets internationauxM. BIZE
Télécharger PDF 49 - RI - Attrib subv à des étab. scolaires49 - RI - Attrib subv à des étab. scolairesM. BIZE
Télécharger PDF 50 - Motion Pôle Emploi50 - Motion Pôle EmploiMme WANLIN

Liste des Délibérations du 20/09/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 20181 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018M. le Maire
Télécharger PDF 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF 3 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs3 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifsM. le Maire
Télécharger PDF 4 - SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associé4 - SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associéM. le Maire
Télécharger PDF 5 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statuts5 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statutsM. le Maire
Télécharger PDF 6 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 26 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 2M. le Maire
Télécharger PDF 7 - Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modification de la délibération du 07/12/20177 - Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modification de la délibération du 07/12/2017M. le Maire
Télécharger PDF 8 - SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 800 000 € auprès de la Banque Européenne du Crédit Mutuel8 - SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 800 000 € auprès de la Banque Européenne du Crédit MutuelMme DARD, Première Adjointe
Télécharger PDF 9 - NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon9 - NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 10 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 201710 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. le Maire
Télécharger PDF 11 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 201711 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017Mme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 12 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 201712 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 13 - aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 201713 - aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 14 - sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 201714 - sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 15 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-Santé15 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-SantéMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction Education16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction EducationMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 17 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de Besançon17 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 18 - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles18 - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 19 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé19 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-SantéMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 20 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée20 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 21 - Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinte21 - Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinteMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 22 - Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de Besançon22 - Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 23 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du Centre23 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du CentreM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 24 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Union24 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel UnionM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 25 - Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions25 - Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 26 - Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 201826 - Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 27 - Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 201927 - Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 28 - Direction Citadelle - Projet Escape Room28 - Direction Citadelle - Projet Escape RoomM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 29 - Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologique29 - Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologiqueM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevance30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevanceM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 31 - Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle31 - Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la CitadelleM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 32 - Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTE32 - Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTEM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 33 - Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention33 - Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la conventionM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 34 - UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-Comté34 - UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-ComtéM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 35 - Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel35 - Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnelM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 36 - FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçu36 - FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçuM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 37 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat37 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 38 - Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadre38 - Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadreM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 39 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Coeur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Développement39 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Coeur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle DéveloppementMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 40 - Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention40 - Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la conventionM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 41 - Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat Dégradé41 - Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat DégradéM. l'Adjoint DEVESA
Télécharger PDF 42 - Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté42 - Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
Télécharger PDF 43 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau43 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF 44 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement44 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF 45 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectif45 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectifM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF 46 - Avenant n° 1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB46 - Avenant n° 1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDBMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 47 - Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de Chailluz47 - Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de ChailluzMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 48 - Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piéton48 - Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piétonM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 49 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du Doubs49 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 50 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 201850 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018Mme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 51 - Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventions51 - Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 52 - Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions52 - Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 53 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions53 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 54 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marché54 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marchéMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 55 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publics55 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publicsMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 56 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal56 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 57 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation57 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmationM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 58 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette58 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GretteM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 59 - Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à Besançon59 - Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 60 - Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue Oudet60 - Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue OudetM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 61 - Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de Chailluz61 - Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de ChailluzM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 62 - Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'Industrie62 - Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'IndustrieM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 63 - Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de Franois63 - Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de FranoisM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 64 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession des lots n° 1 et 2 au profit de Néolia64 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession des lots n° 1 et 2 au profit de NéoliaM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 65 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 3 au profit de Maisons Concept Comtoise65 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 3 au profit de Maisons Concept ComtoiseM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 66 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 4 au profit d'Habitat 2566 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 4 au profit d'Habitat 25M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 67 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 5 au profit de l'association EcoRêve 2567 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 5 au profit de l'association EcoRêve 25M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 68 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de Moyse Promotion Immobilière68 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de Moyse Promotion ImmobilièreM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 69 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 7 au profit de la société Kalybois69 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 7 au profit de la société KalyboisM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 70 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation du dispositif70 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation du dispositifM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 71 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE Charlotte71 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE CharlotteM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 72 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine public72 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine publicM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 73 - Subventions à des associations sportives73 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 74 - Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 201874 - Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 75 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventions75 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventionsMme DARD, Première Adjointe
Télécharger PDF 76 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 201876 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 77 - Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiante77 - Vie étudiante - Subventions Rentrée étudianteM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 78 - Education - Subventions à des associations 78 - Education - Subventions à des associations Mme REBREB, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 79 - Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire79 - Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaireM. le Maire
Télécharger PDF 80 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 201780 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017M. le Maire
Télécharger PDF 81 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 201881 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018M. le Maire
Télécharger PDF 82 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection Civile82 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection CivileM. le Maire
Télécharger PDF 83 - Motion déposée par l'ensemble des Groupes politiques de la Majorité municipale - Situation de l'UNRWA et des réfugiés palestiniens, spécialement au sein du camp d'Aqabat Jabr83 - Motion déposée par l'ensemble des Groupes politiques de la Majorité municipale - Situation de l'UNRWA et des réfugiés palestiniens, spécialement au sein du camp d'Aqabat JabrM. l'Adjoint GHEZALI

Liste des Délibérations du 28/06/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 201801 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF 03 - Formation des élus - Bilan des actions 2017 et perspectives 201803 - Formation des élus - Bilan des actions 2017 et perspectives 2018M. le Maire
Télécharger PDF 04 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 201704 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2017M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations05 - Conseil Municipal - Commissions et ReprésentationsM. le Maire
Télécharger PDF 06 - Décision de maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d'Adjoint au Maire de Besançon06 - Décision de maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d'Adjoint au Maire de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 07 -Comptes de gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon07 -Comptes de gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 08 - Compte Administratif 2017 - Rapport de présentation08 - Compte Administratif 2017 - Rapport de présentationM. le Maire
Télécharger PDF 09 - Affectation des résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexes09 - Affectation des résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexesM. le Maire
Télécharger PDF 10 - Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGB10 - Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGBM. le Maire
Télécharger PDF 11 -Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances11 -Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
Télécharger PDF 12.Exercice 2018 - Décision modificative n° 112.Exercice 2018 - Décision modificative n° 1M. le Maire
Télécharger PDF 13 -Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 201813 -Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2018M. le Maire
Télécharger PDF 14 -Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée14 -Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeM. le Maire
Télécharger PDF 15 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de technicien réseaux auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains15 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de technicien réseaux auprès de la Direction Voirie et Déplacements UrbainsM. le Maire
Télécharger PDF 16 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains16 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction Voirie et Déplacements UrbainsM. le Maire
Télécharger PDF 17 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Education17 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction EducationM. le Maire
Télécharger PDF 18 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'agent d'accueil et de surveillance auprès de la Direction des Musées du Centre18 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'agent d'accueil et de surveillance auprès de la Direction des Musées du CentreM. le Maire
Télécharger PDF 19 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'accueil auprès de la Direction Relations avec les Usagers19 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'accueil auprès de la Direction Relations avec les UsagersM. le Maire
Télécharger PDF 20 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - JOA - Avenant n° 220 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - JOA - Avenant n° 2M. le Maire
Télécharger PDF 21 -Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation de Haute-Saône21 -Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation de Haute-SaôneM. le Maire
Télécharger PDF 22 -Les Deux Scènes Scène Nationale de Besançon - Adoption des nouveaux statuts22 -Les Deux Scènes Scène Nationale de Besançon - Adoption des nouveaux statutsM. le Maire
Télécharger PDF 23 -Marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modification des modalités de perception de la redevance d'occupation du domaine public 23 -Marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modification des modalités de perception de la redevance d'occupation du domaine public M. le Maire
Télécharger PDF 24 -Protocole d'intervention concertée - Gestion des situations d'enfant en danger24 -Protocole d'intervention concertée - Gestion des situations d'enfant en dangerM. le Maire
Télécharger PDF 25 -Protocole d'accord transactionnel Teamnet25 -Protocole d'accord transactionnel TeamnetM. le Maire
Télécharger PDF 26 -Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subventions par l'association Antenne Petite Enfance26 -Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subventions par l'association Antenne Petite EnfanceM. le Maire
Télécharger PDF 27 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-Comté27 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF 28 -Programme d'animations - Eté 201828 -Programme d'animations - Eté 2018M. le Maire
Télécharger PDF 29 -Réorganisation des ALSH du mercredi en période scolaire suite au changement des rythmes scolaires et au retour à la semaine de 4 jours - Avenant n° 1-2018 au contrat de DSP signé avec Les Francas du Doubs29 -Réorganisation des ALSH du mercredi en période scolaire suite au changement des rythmes scolaires et au retour à la semaine de 4 jours - Avenant n° 1-2018 au contrat de DSP signé avec Les Francas du DoubsM. le Maire
Télécharger PDF 30 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 201830 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2018M. le Maire
Télécharger PDF 31 -Règlement intérieur des installations sportives municipales31 -Règlement intérieur des installations sportives municipalesM. le Maire
Télécharger PDF 32 -Projet Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace permanent de Trail32 -Projet Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace permanent de TrailM. le Maire
Télécharger PDF 33 -Direction des Sports - Pôle Culture - Direction Vie des quartiers - Direction Hygiène Santé - Mission Développement Durable - Vital Eté 201833 -Direction des Sports - Pôle Culture - Direction Vie des quartiers - Direction Hygiène Santé - Mission Développement Durable - Vital Eté 2018M. le Maire
Télécharger PDF 34 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VII-2018 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)34 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VII-2018 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)M. le Maire
Télécharger PDF 35 - Appel à Projets de solidarité internationale - Année 201835 - Appel à Projets de solidarité internationale - Année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 36 -Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine36 -Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineM. le Maire
Télécharger PDF 37 -Nouvel Aménagement Pont de la République - Convention entre le CEREMA, la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon37 -Nouvel Aménagement Pont de la République - Convention entre le CEREMA, la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 38 -Convention relative aux travaux de modernisation de l'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat38 -Convention relative aux travaux de modernisation de l'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le ClimatM. le Maire
Télécharger PDF 39 -Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de signature d'un marché public39 -Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de signature d'un marché publicM. le Maire
Télécharger PDF 40 -Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commande40 -Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commandeM. le Maire
Télécharger PDF 41 -Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 201841 -Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 42 -Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 542 -Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 5M. le Maire
Télécharger PDF 43 -Marché pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et de l'Archéologie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Signature d'avenants43 -Marché pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et de l'Archéologie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Signature d'avenantsM. le Maire
Télécharger PDF 44 -Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant à bail44 -Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant à bailM. le Maire
Télécharger PDF 45 -Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat, 82 - 84 Rue Battant - Avenant n° 2 à bail45 -Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat, 82 - 84 Rue Battant - Avenant n° 2 à bailM. le Maire
Télécharger PDF 46 -Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 201746 -Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017M. le Maire
Télécharger PDF 47 -Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la convention-cadre 2016-2020 de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville47 -Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la convention-cadre 2016-2020 de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la VilleM. le Maire
Télécharger PDF 48 -Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - Lancement des études ANRU+48 -Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - Lancement des études ANRU+M. le Maire
Télécharger PDF 49 -NPNRU - Acquisition de l'ancienne station Oil France, 3 rue du Luxembourg49 -NPNRU - Acquisition de l'ancienne station Oil France, 3 rue du LuxembourgM. le Maire
Télécharger PDF 50 -ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 201750 -ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 51 -ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 251 -ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2M. le Maire
Télécharger PDF 52 -ZAC Pasteur - Compte Rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 201752 -ZAC Pasteur - Compte Rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 53 -ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 201753 -ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 54 -Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 201754 -Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 55 -Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 201755 -Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 56 -Campus Bouloie-Temis - Convention de coopération public-public56 -Campus Bouloie-Temis - Convention de coopération public-publicM. le Maire
Télécharger PDF 57 -Projet Urbain des Prés de Vaux - Ancienne usine A de la Rhodiacéta - Aménagement du coeur de parc - Information du Conseil Municipal - Demande de subventions57 -Projet Urbain des Prés de Vaux - Ancienne usine A de la Rhodiacéta - Aménagement du coeur de parc - Information du Conseil Municipal - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 58 -Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 6 avril 201758 -Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 6 avril 2017M. le Maire
Télécharger PDF 59 -Echange de terrains avec la SPL Territoire 25, 41 chemin du Vernois59 -Echange de terrains avec la SPL Territoire 25, 41 chemin du VernoisM. le Maire
Télécharger PDF 60 -Subventions Sport de Haut Niveau60 -Subventions Sport de Haut NiveauM. le Maire
Télécharger PDF 61 -Subventions à des associations sportives61 -Subventions à des associations sportivesM. le Maire
Télécharger PDF 62 -Subventions à des classes transplantées62 -Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
Télécharger PDF 63 -Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives63 -Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesM. le Maire
Télécharger PDF 64 -Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 201864 -Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2018M. le Maire
Télécharger PDF 65 -Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 201865 -Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 66 -Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunes (CRIJ) Bourgogne Franche-Comté - Versement des subventions 201866 -Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunes (CRIJ) Bourgogne Franche-Comté - Versement des subventions 2018M. le Maire
Télécharger PDF 67 -Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux67 -Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. le Maire
Télécharger PDF 68 -Le Refuge - Amélioration de la qualité de vie des jeunes accueillis68 -Le Refuge - Amélioration de la qualité de vie des jeunes accueillisM. le Maire
Télécharger PDF 69 -Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 201769 -Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2017M. le Maire
Télécharger PDF 70 -Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2018 70 -Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2018 M. le Maire

Liste des Délibérations du 23/05/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 201801. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018M. le Maire
Télécharger PDF 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF 03. Conseil Municipal - Commissions et Représentations03. Conseil Municipal - Commissions et ReprésentationsM. le Maire
Télécharger PDF 04. Contractualisation financière avec l'Etat04. Contractualisation financière avec l'EtatM. le Maire
Télécharger PDF 05. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local05. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement LocalM. le Maire
Télécharger PDF 06. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2018/201906. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2018/2019M. le Maire
Télécharger PDF 07. Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialisé en communication visuelle, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts07. Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialisé en communication visuelle, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 08. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de cadreur-monteur auprès de la direction Communication08. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de cadreur-monteur auprès de la direction CommunicationMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 09. Education - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles09. Education - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 10. Élections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel10. Élections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 11. Direction Citadelle - Signature d'un avenant avec SOGEA FRANCHE-COMTÉ11. Direction Citadelle - Signature d'un avenant avec SOGEA FRANCHE-COMTÉM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 12. Saison culturelle estivale bisontine 2018 - Patrimoine et musique : Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et littérature : Lectures de «Besançon littéraire / Fortifications»12. Saison culturelle estivale bisontine 2018 - Patrimoine et musique : Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et littérature : Lectures de «Besançon littéraire / Fortifications»M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 13. Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 - Demandes de subventions13. Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 14. Dotations aux écoles bisontines14. Dotations aux écoles bisontinesM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 15. Autorisation de signature du marché de denrées alimentaires15. Autorisation de signature du marché de denrées alimentairesM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 16. Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant16. Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 17. Convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place des changes lavables entre la Ville de Besançon et le SYBERT17. Convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place des changes lavables entre la Ville de Besançon et le SYBERTMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 18. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public18. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service PublicMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 19. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Renouvellement de la délégation de service public du réseau de chauffage urbain - Choix du délégataire19. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Renouvellement de la délégation de service public du réseau de chauffage urbain - Choix du délégataireMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 20. Réalisation d'une étude visant le déploiement d'une centrale urbaine photovoltaïque sur le quartier de Planoise20. Réalisation d'une étude visant le déploiement d'une centrale urbaine photovoltaïque sur le quartier de PlanoiseMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 21. Demande de subvention pour une étude d'opportunité pour développer le réseau de chaleur et améliorer ses performances21. Demande de subvention pour une étude d'opportunité pour développer le réseau de chaleur et améliorer ses performancesMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 22. Bail emphytéotique des 10 et 13 février 2014 au profit de la Ville de Besançon, 11 rue Battant - Avenant n° 1 à bail22. Bail emphytéotique des 10 et 13 février 2014 au profit de la Ville de Besançon, 11 rue Battant - Avenant n° 1 à bailMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 23. Hôtel de Ville - Demande de classement au titre des monuments historiques23. Hôtel de Ville - Demande de classement au titre des monuments historiquesMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 24. Réalisation d'une voie supplémentaire d'entrecroisement rue de Dole entre les échangeurs Fleming CHRU et Franois RD 11 - Demandes de subventions24. Réalisation d'une voie supplémentaire d'entrecroisement rue de Dole entre les échangeurs Fleming CHRU et Franois RD 11 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 25. Droit de présentation d'un successeur pour les marchés d'approvisionnement non sédentaires ainsi que pour le marché Beaux-Arts25. Droit de présentation d'un successeur pour les marchés d'approvisionnement non sédentaires ainsi que pour le marché Beaux-ArtsMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 26. Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2018 - Cessions - Demandes de subventions26. Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2018 - Cessions - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 27. Plan Local d'Urbanisme - Ajustement de l'Emplacement Réservé n° 102 - Sollicitation du Grand Besançon pour modifier le PLU27. Plan Local d'Urbanisme - Ajustement de l'Emplacement Réservé n° 102 - Sollicitation du Grand Besançon pour modifier le PLUM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 28. Acquisition à l'indivision DUBOUCLEZ d'une parcelle de terrain située au lieu-dit «Champs Nardin»28. Acquisition à l'indivision DUBOUCLEZ d'une parcelle de terrain située au lieu-dit «Champs Nardin»M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 29. Acquisition à l'indivision MASSROUF de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Champs du Murger»29. Acquisition à l'indivision MASSROUF de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Champs du Murger»M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 30. Acquisition à l'indivision MONIER de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Pré Marguet»30. Acquisition à l'indivision MONIER de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Pré Marguet»M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 2017 au 31 décembre 201731. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 32. Opérations immobilières réalisées en 2017 - Rapport de synthèse32. Opérations immobilières réalisées en 2017 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 33. Fête de la Musique 2018 - Attribution de subventions à des associations culturelles33. Fête de la Musique 2018 - Attribution de subventions à des associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 34. Tourisme - Attribution de subventions à des associations34. Tourisme - Attribution de subventions à des associationsM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 35. Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 201835. Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 36. Subvention à des associations sportives36. Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 37. Subvention à des classes transplantées37. Subvention à des classes transplantéesM. l'Adjoint DAHOUI
Télécharger PDF 38. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairs38. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairsMme l'Adjointe POISSENOT
Télécharger PDF 39. Vie étudiante - Subvention ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Engagement social des étudiants internationaux & Projet d'écriture39. Vie étudiante - Subvention ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Engagement social des étudiants internationaux & Projet d'écritureM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 40. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux40. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 41. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux41. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 42 - Motion «Mai 2018 sera-t-il le jour de l'anniversaire de la naissance d'Israël ou celui du massacre de Palestiniens» déposée par le groupe majoritaire42 - Motion «Mai 2018 sera-t-il le jour de l'anniversaire de la naissance d'Israël ou celui du massacre de Palestiniens» déposée par le groupe majoritaireM. LE MAIRE

Liste des Délibérations du 09/04/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 201801 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF 03 - Budget Primitif 201803 - Budget Primitif 2018M. le Maire
Télécharger PDF 04 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 201804 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement05 - Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissementM. le Maire
Télécharger PDF 06 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 201806 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018M. le Maire
Télécharger PDF 07 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondial07 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondialM. le Maire
Télécharger PDF 08 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maîtrise de l'Energie08 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maîtrise de l'EnergieM. le Maire
Télécharger PDF 09 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)09 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)M. le Maire
Télécharger PDF 10 - Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutique10 - Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutiqueM. le Maire
Télécharger PDF 11 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre 11 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre M. le Maire
Télécharger PDF 12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts - Contribution financière de la Ville de Besançon12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts - Contribution financière de la Ville de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 13 -Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon13 -Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 14 - Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 201814 - Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018M. le Maire
Télécharger PDF 15 - Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépenses15 - Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépensesM. le Maire
Télécharger PDF 16 - Bilan de la saison touristique 201716 - Bilan de la saison touristique 2017M. le Maire
Télécharger PDF 17 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventions17 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventionsM. le Maire
Télécharger PDF 18 - Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine public18 - Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine publicM. le Maire
Télécharger PDF 19 - Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions19 - Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 20 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions20 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 21 - Partenariat entre la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de santé publique21 - Partenariat entre la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de santé publiqueM. le Maire
Télécharger PDF 22 - Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions22 - Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 23 - Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventions23 - Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 24 -Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 201824 -Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018M. le Maire
Télécharger PDF 25 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 201825 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 26 - Maîtrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtiments26 - Maîtrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtimentsM. le Maire
Télécharger PDF 27 -.Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventions27 -.Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 28 - Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDED28 - Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDEDM. le Maire
Télécharger PDF 29 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions29 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 30 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventions30 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 31 - Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des uvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions31 - Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des uvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 32 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmation32 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmationM. le Maire
Télécharger PDF 33 - Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs)33 - Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs)M. le Maire
Télécharger PDF 34 - Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHET34 - Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHETM. le Maire
Télécharger PDF 35 - Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à Besançon35 - Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 37 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1ère répartition des subventions aux associations37 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1ère répartition des subventions aux associationsM. le Maire
Télécharger PDF 38 - Subventions à des classes transplantées38 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
Télécharger PDF 39 - Vie Associative - Première attribution de subventions 201839 - Vie Associative - Première attribution de subventions 2018M. le Maire
Télécharger PDF 40 -ASEP Chaprais Cras Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 201840 -ASEP Chaprais Cras Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018M. le Maire
Télécharger PDF 41 - Soutien au festival LUDINAM porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)41 - Soutien au festival LUDINAM porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)M. le Maire
Télécharger PDF 42 - MJC Palente Orchamps - Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissement42 - MJC Palente Orchamps - Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissementM. le Maire
Télécharger PDF 43 -Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDD) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnement43 -Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDD) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnementM. le Maire
Télécharger PDF 44 - Subventions à des associations sportives44 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
Télécharger PDF 45 -Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention45 -Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subventionM. le Maire
Télécharger PDF 46 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 201846 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 47 - Subventions à des associations culturelles - Première répartition 201847 - Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018M. le Maire
Télécharger PDF 48 -Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFC48 -Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFCM. le Maire
Télécharger PDF 49 - Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4ème édition (19, 20 et 21 avril 2018)49 - Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4ème édition (19, 20 et 21 avril 2018)M. le Maire
Télécharger PDF 50 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018)50 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018)M. le Maire
Télécharger PDF 51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 201851 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018M. le Maire
Télécharger PDF 52 -Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services52 -Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des servicesM. le Maire
Télécharger PDF 53 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenant53 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenantM. le Maire
Télécharger PDF 36 - Subvention à l'association Doubsdeuche2536 - Subvention à l'association Doubsdeuche25M. le Maire

Liste des Délibérations du 08/03/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 201801 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2018M. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Télécharger PDF 03 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux03 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du tauxM. le Maire
Télécharger PDF 04 - Orientations budgétaires 2018 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)04 - Orientations budgétaires 2018 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Rapport sur la situation en matière de développement durable05 - Rapport sur la situation en matière de développement durableMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 06 - Fixation des durées d'amortissement d'immobilisations06 - Fixation des durées d'amortissement d'immobilisationsM. le Maire
Télécharger PDF 07 - Validation des transferts de charges 201707 - Validation des transferts de charges 2017M. le Maire
Télécharger PDF 08 - Evaluation des transferts de charges prévus en 201808 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2018M. le Maire
Télécharger PDF 09 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2019 et 202009 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2019 et 2020M. l'Adjoint LEUBA
Télécharger PDF 10 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée10 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint au Responsable du Centre de Supervision Urbaine (CSU) auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint au Responsable du Centre de Supervision Urbaine (CSU) auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité PubliqueMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 12 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle (publics adultes) auprès de la Direction des musées du Centre12 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle (publics adultes) auprès de la Direction des musées du CentreMme l'Adjointe MICHEL
Télécharger PDF 13 - Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-202013 - Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2020M. le Maire
Télécharger PDF 14 - 10ème anniversaire de l'inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO14 - 10ème anniversaire de l'inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCOM. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 15 - Convention de partenariat scientifique entre la Ville de Besançon (Direction Patrimoine Historique) et la MSHE Claude Nicolas Ledoux (Université de Franche-Comté)15 - Convention de partenariat scientifique entre la Ville de Besançon (Direction Patrimoine Historique) et la MSHE Claude Nicolas Ledoux (Université de Franche-Comté)M. l'Adjoint BONTEMPS
Télécharger PDF 16 - Direction Citadelle - Modification des droits d'entrée 2018 et du règlement de réservation et de vente pour les groupes16 - Direction Citadelle - Modification des droits d'entrée 2018 et du règlement de réservation et de vente pour les groupesM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 17 - Direction Citadelle - Signature d'une convention de site dans le cadre du programme «Tourisme et Sécurité»17 - Direction Citadelle - Signature d'une convention de site dans le cadre du programme «Tourisme et Sécurité»M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 18 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de biens - Transfert de ressources, charges et contrats de la Ville de Besançon à la CAGB pour le camping de Besançon-Chalezeule18 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de biens - Transfert de ressources, charges et contrats de la Ville de Besançon à la CAGB pour le camping de Besançon-ChalezeuleM. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 19 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2018 avec la Ville de Besançon19 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2018 avec la Ville de BesançonM. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 21 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2017 et perspectives 2018 - Versement d'une subvention au CRIJ21 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2017 et perspectives 2018 - Versement d'une subvention au CRIJM. l'Adjoint LEUBA
Télécharger PDF 22 - Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse22 - Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 23 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Evolution de périmètres scolaires23 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Evolution de périmètres scolairesM. le Maire
Télécharger PDF 24 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire24 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireM. le Maire
Télécharger PDF 25 - Vente de matériels de l'imprimerie : presse offset, machine CTP et logiciel associé25 - Vente de matériels de l'imprimerie : presse offset, machine CTP et logiciel associéMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 26 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la CAGB pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues26 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la CAGB pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les cruesM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF 27 - Avenant n° 2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics - Gestion de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues27 - Avenant n° 2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics - Gestion de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les cruesM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 28 - Exploitation du tunnel de la Citadelle - Convention entre la Ville de Besançon et la Police Nationale28 - Exploitation du tunnel de la Citadelle - Convention entre la Ville de Besançon et la Police NationaleMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 29 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF29 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDFMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 30 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon30 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 31 - Vente par Néolia de 40 logements quartier Orchamps à Besançon31 - Vente par Néolia de 40 logements quartier Orchamps à BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 32 - Déconstruction d'un immeuble sis 15-27 rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal32 - Déconstruction d'un immeuble sis 15-27 rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 33 - Lotissement des Planches-Montarmots - Convention de raccordement Orange 33 - Lotissement des Planches-Montarmots - Convention de raccordement Orange M. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 34 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant-Quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'Etat34 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant-Quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'EtatM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 35 - Projet de Règlement Local de Publicité - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon35 - Projet de Règlement Local de Publicité - Poursuite de la procédure par le Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 36 - Participation de la Ville de Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis36 - Participation de la Ville de Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-TemisM. l'Adjoint BODIN
Télécharger PDF 37 - Rétrocession d'une parcelle de terrain située dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 2537 - Rétrocession d'une parcelle de terrain située dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 38 - Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme 201838 - Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme 2018M. VAN HELLE, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 39 - Subventions à des associations sportives39 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 40 - Subventions à des classes transplantées40 - Subventions à des classes transplantéesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
Télécharger PDF 41 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 201841 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
Télécharger PDF 42 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux42 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. l'Adjoint BIZE
Télécharger PDF 43 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles43 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écolesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
Télécharger PDF 44 - Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Evénement sportif «La Lycéenne - Collégienne»44 - Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Evénement sportif «La Lycéenne - Collégienne»M. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 45 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à l'Orangerie municipale45 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à l'Orangerie municipaleMme l'Adjointe VIGNOT
Télécharger PDF 46 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon46 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand BesançonM. l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 47 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon47 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand BesançonMme l'Adjointe ZEHAF
Télécharger PDF 48 - Prestations d'hydrocurage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon48 - Prestations d'hydrocurage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint LIME
Télécharger PDF 49 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché - Modification du montant 49 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché - Modification du montant Mme l'Adjointe THIEBAUT
Télécharger PDF 50 - Motion relative à la réforme de l'organisation judiciaire50 - Motion relative à la réforme de l'organisation judiciaireM. l'Adjoint GHEZALI
Télécharger PDF 20 - Modification des statuts de la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté - Nouvelle désignation20 - Modification des statuts de la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté - Nouvelle désignationM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué

Liste des Délibérations du 18/01/2018
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 201701 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017M. le Maire
Télécharger PDF 03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLS03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLSM. le Maire
Télécharger PDF 04 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 404 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4M. le Maire
Télécharger PDF 05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au Public05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au PublicM. le Maire
Télécharger PDF 06 - Dénomination d'espaces publics06 - Dénomination d'espaces publicsM. le Maire
Télécharger PDF 07 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 202007 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020M. le Maire
Télécharger PDF 08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuel08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuelM. le Maire
Télécharger PDF 09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à Besançon09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale»10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale»M. le Maire
Télécharger PDF 11 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 201811 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018M. le Maire
Télécharger PDF 12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventions12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 13 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 201813 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018M. le Maire
Télécharger PDF 14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financementM. le Maire
Télécharger PDF 15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnel15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnelM. le Maire
Télécharger PDF 16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restaurationM. le Maire
Télécharger PDF 17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF 18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGB18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGBM. le Maire
Télécharger PDF 19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventions19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventionsM. le Maire
Télécharger PDF 20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)M. le Maire
Télécharger PDF 21 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Avenant à la convention avec le SYDED21 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Avenant à la convention avec le SYDEDM. le Maire
Télécharger PDF 22 -Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue Champêtre22 -Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue ChampêtreM. le Maire
Télécharger PDF 23 - Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'Oeillet23 - Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'OeilletM. le Maire
Télécharger PDF 24 - Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs Nardin24 - Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs NardinM. le Maire
Télécharger PDF 25 - Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos Paillard25 - Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos PaillardM. le Maire
Télécharger PDF 26 - Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situé au lieudit «A Montoille»26 - Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situé au lieudit «A Montoille»M. le Maire
Télécharger PDF 27 - Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry - Délaissé 7-9 rue des Deux Princesses27 - Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry - Délaissé 7-9 rue des Deux PrincessesM. le Maire
Télécharger PDF 28 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon28 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 29 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention29 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subventionM. le Maire
Télécharger PDF 30 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021» - Encaissement de subventions et prestations30 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021» - Encaissement de subventions et prestationsM. le Maire
Télécharger PDF 31 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 201831 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 2018M. le Maire
Télécharger PDF 32 - Versement du 1er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté32 - Versement du 1er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF 33 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux33 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxM. le Maire
Télécharger PDF 34 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux34 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. le Maire
Télécharger PDF 35 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB35 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCABM. le Maire
Télécharger PDF 36 - Subventions à des classes transplantées36 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
Télécharger PDF 37 -Vie étudiante - Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN Besançon37 -Vie étudiante - Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN BesançonM. le Maire
Télécharger PDF 38 - Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté38 - Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-ComtéM. le Maire
Télécharger PDF 39 - Marché de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extra-scolaires39 - Marché de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extra-scolairesM. le Maire
Télécharger PDF 40 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché40 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marchéM. le Maire
Télécharger PDF 41 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenants41 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenantsM. le Maire
Télécharger PDF 42 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services42 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des servicesM. le Maire
Télécharger PDF 43 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif43 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. le Maire
Télécharger PDF 44 - Motion pour l'armement de la police municipale de Besançon présentée par le groupe Les Patriotes44 - Motion pour l'armement de la police municipale de Besançon présentée par le groupe Les PatriotesM. le Maire
Télécharger PDF 002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. le Maire
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire