Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018 | 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018 | M. le Maire |
Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | M. le Maire |
Télécharger PDF 03 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 3 | 03 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
Télécharger PDF 04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | 04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
Télécharger PDF 05 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2019 | 05 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2019 | M. le Maire |
Télécharger PDF 06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'Etat | 06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'Etat | M. le Maire |
Télécharger PDF 07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | 07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
Télécharger PDF 08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
Télécharger PDF 09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
Télécharger PDF 10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la Communication | 10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | 11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | 12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | M. l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | 13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | Mme l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 14 - Evolution des régimes indemnitaires | 14 - Evolution des régimes indemnitaires | Mme l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 15 - Rapport d'accessibilité 2017 | 15 - Rapport d'accessibilité 2017 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des Aînés | 16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des Aînés | M. le Maire |
Télécharger PDF 17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de Besançon | 17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
Télécharger PDF 18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventions | 18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
Télécharger PDF 19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle | 19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle | M. le Maire |
Télécharger PDF 20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la Citadelle | 20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la Citadelle | M. l'Adjoint MORTON |
Télécharger PDF 21 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 2019 | 21 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
Télécharger PDF 22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de Besançon | 22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de Besançon | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 23 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 2018 | 23 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
Télécharger PDF 24 - EMERGENCES - 2ème attribution 2018 | 24 - EMERGENCES - 2ème attribution 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
Télécharger PDF 25 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 2018 | 25 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 2018 | M. l'Adjoint MORTON |
Télécharger PDF 26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux | 26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux | M. l'Adjoint GHEZALI |
Télécharger PDF 27 -Subvention à des associations sportives | 27 -Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
Télécharger PDF 28 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 2018 | 28 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 2018 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
Télécharger PDF 29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerce | 29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerce | M. l'Adjoint MORTON |
Télécharger PDF 30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) | 30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
Télécharger PDF 31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie Associative | 31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie Associative | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH) | 32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH) | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 33 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-2023 | 33 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-2023 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principe | 34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principe | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | 35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 36 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | 36 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | M. l'Adjoint BONTEMPS |
Télécharger PDF 37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives | 37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEP | 38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEP | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 39 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2018 | 39 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2018 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-Ferjeux | 40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-Ferjeux | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursable | 41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursable | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGB | 42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGB | M. l'Adjoint DAHOUI |
Télécharger PDF 43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | 43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | 44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | 45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BIZE |
Télécharger PDF 46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations Internationales | 46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations Internationales | Mme l'Adjointe MICHEL |
Télécharger PDF 47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier Mobile | 47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier Mobile | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
Télécharger PDF 48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSP | 48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSP | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 49 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 2018 | 49 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 2018 | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondante | 50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondante | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | 51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGB | 52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGB | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des Tilleroyes | 53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des Tilleroyes | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période | 54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | 55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du Doubs | 56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du Doubs | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats | 57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats | Mme l'Adjointe ZEHAF |
Télécharger PDF 58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisation | 58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisation | Mmes ZEHAF et MICHEL, Adjointes |
Télécharger PDF 59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGB | 59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGB | Mme l'Adjointe ZEHAF |
Télécharger PDF 60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à disposition | 60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à disposition | Mme l'Adjointe ZEHAF |
Télécharger PDF 61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-Châteaufarine | 61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-Châteaufarine | Mme l'Adjointe ZEHAF |
Télécharger PDF 62 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2019 | 62 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2019 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon | 63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
Télécharger PDF 64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
Télécharger PDF 65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) | 65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 66 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 2 | 66 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 2 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
Télécharger PDF 67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERT | 67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERT | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
Télécharger PDF 68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmation | 68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmation | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | 69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | Mme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée |
Télécharger PDF 70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à Besançon | 70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'Oeillet | 73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'Oeillet | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo Lagrange | 74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo Lagrange | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM Yannick | 75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM Yannick | M. l'Adjoint BODIN |
Télécharger PDF 76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE) | 76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE) | M. le Maire |
Télécharger PDF 77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté | 77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté | |