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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 202530/09/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises30/09/2025VIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire30/09/2025VIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonction30/09/2025VIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Modification des commissions et représentations30/09/2025VIGNOT Anne
Décision Modificative N°2 - Exercice 202530/09/2025POULIN Anthony
Désaffectation des locaux de l'ancienne école de la Grette30/09/2025CAULET Claudine
Aide au Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPADHE) de l'association des Pupilles de l'Enseignement Public Bourgogne-Franche-Comté30/09/2025CAULET Claudine
Mise à disposition de salariés apprentis animateurs - Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-9030/09/2025CAULET Claudine
Accueil des enfants de l'école maternelle Cologne et de l'école élémentaire Ile-de-France au restaurant du collège Denis Diderot - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du Doubs30/09/2025CAULET Claudine
Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)30/09/2025GHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - cinquième attribution 202530/09/2025GHEZALI Abdel
Etablissements publics culturels – Rapports annuels 202430/09/2025CHASSAGNE Aline
Direction Régie Autonome Personnalisée La Rodia - reconduction du Directeur30/09/2025CHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » deuxième attribution 202530/09/2025CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat pour le traitement des ivresses publiques et manifestes sur la voie publique de Besançon avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale et SOS Médecins30/09/2025CYPRIANI Benoît
Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 202530/09/2025SPICHER Gilles
Contrat de Concession de Service Public - Gestion des Accueils de Loisirs et de projets d'animation - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 202430/09/2025MICHEL Carine
Présentation des projets lauréats de la saison 3 du Budget participatif30/09/2025BERTAGNOLI Kévin
Rapport social unique - données 202430/09/2025AEBISCHER Elise
Index égalité professionnelle 202430/09/2025AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à un recalibrage d'emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise à la Direction Biodiversité et Espaces Verts et la création d'emplois de moniteur éducateur au Département de l'Education et d'adjoint administratif au sein de la Direction Relation avec les Usagers30/09/2025AEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition du personnel entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Directeur Général30/09/2025AEBISCHER Elise
Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 202430/09/2025CHASSAGNE Aline
Aide aux Congrès - sixième répartition de l'année 202530/09/2025POULIN Anthony
Charte éthique du mécénat30/09/2025POULIN Anthony
Exercice 2025 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances30/09/2025POULIN Anthony
Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire30/09/2025POULIN Anthony
Echanges à l'international : Aides aux établissements scolaires30/09/2025VIGNOT Anne
Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté : Aide au fonctionnement 2025 - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-202630/09/2025VIGNOT Anne
Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 202430/09/2025VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs 202430/09/2025VIGNOT Anne
Projet de doublement de la RN 57 entre Beure et l'Amitié : Convention avec l'état pour la mise à disposition de terrain à titre gratuit30/09/2025VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Loge.GBM - Rapport annuel de l'élu administrateur 202430/09/2025VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport annuel de l'élue administrateur 202430/09/2025GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Création filiale « Les Blancheries »30/09/2025GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Avance en compte courant d'associé30/09/2025GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport annuel des élus administrateurs 202430/09/2025BAEHR Frédérique
Société d'Economie Mixte Aktya - Avance en compte courant d'associé30/09/2025GHEZALI Abdel
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attributions d'aides30/09/2025BAEHR Frédérique
Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n° 5 de prolongation et participation d'équilibre30/09/2025LAROPPE Aurélien
Projet urbain des Vaîtes - Présentation du plan guide issu du projet revisité de 202130/09/2025LAROPPE Aurélien
Projet urbain du quartier des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 5M€30/09/2025GHEZALI Abdel
Concession d'aménagement de Grette Brulard Polygones - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024 - Avenant n°1 à la concession d'aménagement30/09/2025LAROPPE Aurélien
Concession d'aménagement Saint-Jacques - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 202430/09/2025LAROPPE Aurélien
Projet urbain Saint-Jacques Arsenal – Convention de maîtrise d'oeuvre SPL Territoire 25 - Réalisation des réseaux primaires30/09/2025LAROPPE Aurélien
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 202430/09/2025LAROPPE Aurélien
Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord – Désaffectation et déclassement d'emprises situées rue Nicolas Bruand30/09/2025LAROPPE Aurélien
Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord - Cession d'emprises situées rue Nicolas Bruand30/09/2025LAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 202430/09/2025LAROPPE Aurélien
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202430/09/2025LAROPPE Aurélien
Aide à l'association Julienne Javel dans le cadre du programme « 300 000 paniers solidaires »30/09/2025POULIN Anthony
Projet A2ForBois : signature de l'accord de consortium30/09/2025VIGNOT Anne
Futur plan de gestion différenciée des espaces verts sur le Campus Bouloie-Temis : Aide à l'Université Marie et Louis Pasteur concernant l'étude concertée30/09/2025VIGNOT Anne
Dénomination de chemins publics : « René GOGUILLOT » et « Michel CHAPOUTOT »30/09/2025CHASSAGNE Aline
Construction de logements « Aide aux maires bâtisseurs » - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vert30/09/2025LAROPPE Aurélien
Accord de principe pour mener une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) concernant le projet d'aménagement du « Parc de l'Horloge »30/09/2025LAROPPE Aurélien
Approbation du principe de l'AMI des Prés de Vaux30/09/2025LAROPPE Aurélien
Etude d'évaluation pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor Hugo - Avenant de prolongation - Convention tripartite relative à la participation financière30/09/2025LAFARGE Jean-Emmanuel
Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'ancien bâtiment de VNF (Voies navigables de France) - Avenant n°530/09/2025LAFARGE Jean-Emmanuel
Développement des équipements sportifs : Avenant au marché de travaux relatif à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Denis Diderot (lot 17)30/09/2025LAFARGE Jean-Emmanuel
Changement climatique : Récupération des eaux de la piscine Mallarmé pour l'arrosage du complexe sportif Léo Lagrange30/09/2025LAFARGE Jean-Emmanuel
SLIME - Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie - AACT-AIR / AcoVEM - Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'Air Subvention de l'ADEME - Agence de la transition écologique - Bourgogne-Franche-Comté30/09/2025LAFARGE Jean-Emmanuel
Voeu concernant l'impact de la baisse de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire pour les agents de la Ville de Besançon30/09/2025VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 202527/06/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises27/06/2025VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures27/06/2025VIGNOT Anne
Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)27/06/2025POULIN Anthony
Plan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols27/06/2025POULIN Anthony
Rapport développement durable 202427/06/2025POULIN Anthony
Candidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy Award27/06/2025CHAUVET Annaïck
Compte de gestion 202427/06/2025POULIN Anthony
Compte Administratif 202427/06/2025POULIN Anthony
Affectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexes27/06/2025POULIN Anthony
Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 202527/06/2025POULIN Anthony
Analyse des besoins sociaux 202427/06/2025WANLIN Sylvie
Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 202427/06/2025WANLIN Sylvie
Aide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de Besançon27/06/2025VIGNOT Anne
Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-Claude27/06/2025MICHEL Carine
Aide au sport de haut niveau27/06/2025GHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 202527/06/2025TERZO André
Vital été 202527/06/2025GHEZALI Abdel
Gestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à disposition27/06/2025PRESSE Françoise
SEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120€ auprès d'Action Logement27/06/2025GHEZALI Abdel
Poursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de Besançon27/06/2025AEBISCHER Elise
Convention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la Ville27/06/2025POULIN Anthony
Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 202527/06/2025POULIN Anthony
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service Civique27/06/2025AEBISCHER Elise
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)27/06/2025AEBISCHER Elise
Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-202827/06/2025AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie – Ville de Besançon27/06/2025AEBISCHER Elise
Egalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales27/06/2025HALLER Valérie
Attribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondiale27/06/2025VIGNOT Anne
Jumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United Gospel27/06/2025VIGNOT Anne
Aides au fonctionnement aux radios locales associatives27/06/2025CHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux »27/06/2025VIGNOT Anne
Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 »27/06/2025VIGNOT Anne
Fêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché public27/06/2025VIGNOT Anne
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides27/06/2025VIGNOT Anne
Action Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de Besançon27/06/2025VIGNOT Anne
Action Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon27/06/2025VIGNOT Anne
Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe27/06/2025POULIN Anthony
Contrat de Ville Quartier 2030 – Dotation Politique de la Ville 202527/06/2025POULIN Anthony
Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 202527/06/2025POULIN Anthony
Quartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté27/06/2025VIGNOT Anne
Démarche Eco Quartier de Planoise – Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier »27/06/2025GAGLIOLO Lorine
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public27/06/2025VIGNOT Anne
Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise27/06/2025VIGNOT Anne
Projet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics – Demande de subventions27/06/2025VIGNOT Anne
Echange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à Velotte27/06/2025VIGNOT Anne
Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19)27/06/2025CHAUVET Annaïck
Avenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La Butte27/06/2025CHAUVET Annaïck
Validation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publique27/06/2025PRESSE Françoise
Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de Besançon27/06/2025VIGNOT Anne
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/202727/06/2025CHAUVET Annaïck
Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE)27/06/2025VIGNOT Anne
Dénomination d'espaces publics27/06/2025CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du Muséum27/06/2025BOUSSO François
Musées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-sociales27/06/2025CHASSAGNE Aline
Musées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiques27/06/2025CHASSAGNE Aline
Archives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numérisées27/06/2025VIGNOT Anne
Etablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - Conventionnement27/06/2025CAULET Claudine
Soirée de clôture Mardis des rives 202527/06/2025GRIMAITRE Olivier
Emergences - Première session de soutien 202527/06/2025VIGNOT Anne
Aide 2025 à l'association Côté Cour27/06/2025CHASSAGNE Aline
Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-202627/06/2025BILLEREY Pascale
Tickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunes27/06/2025SOURISSEAU Nathan
Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée – 202527/06/2025SOURISSEAU Nathan
Service public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant27/06/2025ETEVENARD Marie
Avenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à Besançon27/06/2025CAULET Claudine
Handicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et Herriot27/06/2025BILLEREY Pascale
Evolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midi27/06/2025CAULET Claudine
Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB »27/06/2025BERTAGNOLI Kévin
Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur »27/06/2025CAULET Claudine

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025 23/05/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises23/05/2025VIGNOT Anne
Information au Conseil municipal – Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la Maire23/05/2025GHEZALI Abdel
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux23/05/2025VIGNOT Anne
Formations des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 2024.23/05/2025VIGNOT Anne
Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 202523/05/2025VIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des Instants Gourmands - Année 202526/05/2025VIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales - Aides à l'association Marché des créatrices et créateurs - Année 202523/05/2025BAEHR Frédérique
Animations commerciales : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation des braderies été et automne et attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB) 23/05/2025BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides 2025 23/05/2025BAEHR Frédérique
Convention pour l'organisation du XVIe Congrès Mondial des Professeurs de Français23/05/2025VIGNOT Anne
Aide aux Congrès - 4ème répartition de l'année 2025 23/05/2025POULIN Anthony
Aides à des projets internationaux - Première attribution 2025 23/05/2025VIGNOT Anne
Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et adaptation de la Ville au changement climatique - Bilan à un an à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes porté à connaissance du Conseil Municipal le 29 février 202423/05/2025VIGNOT Anne
Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté-ORI pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin23/05/2025CHAUVET Annaïck
Préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin : Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté 23/05/2025BRAUCHLI Fabienne
« Territoire Zéro Exclusion Energétique » - Avenant n°2 : Elargissement du périmètre géographique23/05/2025CHAUVET Annaïck
Action Culturelle : Travaux sur la Friche artistique : Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux – Demandes de subventions23/05/2025CHAUVET Annaïck
Construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard sur le quartier des Vaîtes - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre23/05/2025CHAUVET Annaïck
Complexe Sportif Diderot - Avenant pour travaux supplémentaires - Lots 3 et 1223/05/2025CHAUVET Annaïck
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Programme de mise en accessibilité 2025 - Demande de subventions23/05/2025CHAUVET Annaïck
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration sur le site de la Citadelle Vauban classée au Patrimoine Mondial de l'UNESCO - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre23/05/2025CHAUVET Annaïck
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - du 1er janvier 2024 au 31 décembre 202423/05/2025LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2024 par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse23/05/2025LAROPPE Aurélien
Aides aux associations sportives - Troisième attribution 202523/05/2025GHEZALI Abdel
Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention 23/05/2025SORLIN Juliette
Aides aux associations culturelles - Première attribution 202523/05/2025CHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202523/05/2025VIGNOT Anne
Fête de la Musique 202523/05/2025GRIMAITRE Olivier
Accord au classement au titre des monuments historiques de la basilique Saint-Férréol et Saint-Ferjeux23/05/2025CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement sur l'année 2025 avec Grand Besançon Métropole23/05/2025CHASSAGNE Aline
Citadelle - signature de convention de mécénat23/05/2025CHASSAGNE Aline
Acquisition d'une lettre autographe de Gustave Courbet à Victor Considérant avec la participation financière des Amis des musées et de la bibliothèque23/05/2025CHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » première attribution 202523/05/2025CHASSAGNE Aline
Médiation sociale sur le secteur Battant élargi – attribution du marché et autorisation de signature20/05/2025CYPRIANI Benoît
Points d'Eau Incendie : Lancement d'une consultation formalisée dans le cadre d'un groupement de commandes et autorisation de signature de l'accord cadre multi attributaire - Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppression23/05/2025PRESSE Françoise
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)23/05/2025MICHEL Carine
Aides aux associations d'animation de quartier - Première attribution 202523/05/2025MICHEL Carine
Troisième Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Soutien aux actions portées en 202523/05/2025GARNIER Nadia
Motion « Pour la reconnaissance immédiate de l'Etat de Palestine par la France »23/05/2025VIGNOT Anne
Motion « Roquelaure de la simplification : Les CCAS doivent rester obligatoires, la Ville de Besançon demande une concertation digne de ce nom »23/05/2025VIGNOT Anne
Voeu « Pour soutenir la filière du Comté et défendre la production rigoureuse du Comté »23/05/2025FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 11/04/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises11/04/2025VIGNOT Anne
Budget Primitif 202511/04/2025POULIN Anthony
Vote des taux de fiscalité 202511/04/2025POULIN Anthony
Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 202511/04/2025CHAUVET Annaïck
Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)11/04/2025CHAUVET Annaïck
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 202511/04/2025CHAUVET Annaïck
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 202711/04/2025CHAUVET Annaïck
Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancien11/04/2025LAROPPE Aurélien
Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt général11/04/2025LAROPPE Aurélien
Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)11/04/2025LAROPPE Aurélien
Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 202511/04/2025LAROPPE Aurélien
Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti11/04/2025CHAUVET Annaïck
Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 202511/04/2025ETEVENARD Marie
Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBM11/04/2025POULIN Anthony
Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadre11/04/2025VIGNOT Anne
Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics11/04/2025CHAUVET Annaïck
Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 202511/04/2025VIGNOT Anne
Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolaires11/04/2025CAULET Claudine
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré11/04/2025CAULET Claudine
Cité Educative : Convention avec Profession Sport Loisirs11/04/2025CAULET Claudine
Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaire11/04/2025CAULET Claudine
Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK Besançon11/04/2025SOURISSEAU Nathan
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 202511/04/2025GHEZALI Abdel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202411/04/2025GHEZALI Abdel
Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariat11/04/2025SPICHER Gilles
Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifs11/04/2025MICHEL Carine
Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives11/04/2025MICHEL Carine
Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnement11/04/2025MICHEL Carine
Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfiguration11/04/2025HALLER Valérie
Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+11/04/2025HALLER Valérie
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande Bibilothèque11/04/2025AEBISCHER Elise
Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projet11/04/2025AEBISCHER Elise
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d'organisation et de tarification du service11/04/2025AEBISCHER Elise
Evolution des régimes indemnitaires11/04/2025AEBISCHER Elise
Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI)11/04/2025BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides11/04/2025BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 11/04/2025BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 202611/04/2025VIGNOT Anne
Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'Art11/04/2025BAEHR Frédérique
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 202511/04/2025POULIN Anthony
Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 202511/04/2025POULIN Anthony
Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales11/04/2025AEBISCHER Elise
Aide à des projets d'établissements scolaires bisontins11/04/2025VIGNOT Anne
Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalité11/04/2025VIGNOT Anne
Attribution d'une aide à l'association franco-allemande Consonances11/04/2025VIGNOT Anne
Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix Rouge11/04/2025VIGNOT Anne
Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire11/04/2025VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 202504/03/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises 04/03/2025VIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la Maire04/03/2025GHEZALI Abdel
Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 202404/03/2025VIGNOT Anne
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme »04/03/2025HALLER Valérie
Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'Egalité04/03/2025HALLER Valérie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes04/03/2025AEBISCHER Elise
Orientations Budgétaires 202504/03/2025POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfant04/03/2025VIGNOT Anne
Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de Besançon04/03/2025CHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Première attribution 202504/03/2025GHEZALI Abdel
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieur04/03/2025MICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 202504/03/2025MICHEL Carine
Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIR04/03/2025BERTAGNOLI Kévin
Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 202404/03/2025POULIN Anthony
Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 202404/03/2025AEBISCHER Elise
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principe04/03/2025AEBISCHER Elise
Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offres04/03/2025AEBISCHER Elise
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide04/03/2025BAEHR Frédérique
Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 202504/03/2025POULIN Anthony
Aides aux établissements scolaires bisontins04/03/2025VIGNOT Anne
Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 202504/03/2025POULIN Anthony
Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure 04/03/2025CHAUVET Annaïck
Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin04/03/2025BRAUCHLI Fabienne
Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin04/03/2025BRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés – Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE)04/03/2025VIGNOT Anne
Mise à disposition technique des agents de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'eau salée, les fontaines et bornes fontaines de la Ville de Besançon et la livraison du chlore pour les piscines04/03/2025LIME Christophe
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans le périmètre d'une opération de résidentialisation04/03/2025LAROPPE Aurélien

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 202404/02/2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises04/02/2025VIGNOT Anne
Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de France04/02/2025VIGNOT Anne
Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matériels04/02/2025VIGNOT Anne
Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de base04/02/2025VIGNOT Anne
Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitives04/02/2025POULIN Anthony
Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Tarification de la Citadelle et activités réceptives04/02/2025VIGNOT Anne
Soutien à l'évènement Carnaval 2025 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville04/02/2025VIGNOT Anne
Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise04/02/2025MICHEL Carine
Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-Arts04/02/2025CYPRIANI Benoît
Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 202504/02/2025POULIN Anthony
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide04/02/2025BAEHR Frédérique
Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi Veil04/02/2025HALLER Valérie
Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECA04/02/2025BRAUCHLI Fabienne
Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue Oudet04/02/2025LAROPPE Aurélien
Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de Bregille04/02/2025CAULET Claudine
Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-202604/02/2025CAULET Claudine
Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateurs04/02/2025CAULET Claudine
Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolaires04/02/2025CAULET Claudine
Evolution du périmètre scolaire des écoles élémentaires Charles Fourier et Albrecht Durer04/02/2025CAULET Claudine
Aide exceptionnelle à la Caisse des Ecoles04/02/2025CAULET Claudine
Aides à des séjours scolaires04/02/2025CAULET Claudine
Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoire04/02/2025CHASSAGNE Aline
Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de Besançon04/02/2025CHASSAGNE Aline
Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)04/02/2025AEBISCHER Elise