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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1989

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes21/12/1989M. le Député-Maire
Association des Jardins Familiaux de Besançon et environs - Désignation d'un second représentant de la Ville de Besançon21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Budget supplémentaire21/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Service Communication - Virement de crédit21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 6 novembre 198921/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs21/12/1989M. le Député-Maire
Personnel de la Ville de Besançon et du Centre Communal d'Action Sociale - Prime exceptionnelle de croissance - Demande de crédits complémentaires21/12/1989M. le Député-Maire
Indemnité de logement du personnel enseignant - Crédit complémentaire21/12/1989M. le Député-Maire
Transports scolaires urbains - Règlement du solde des cartes scolaires subventionnées - Crédit complémentaire21/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Crédits divers21/12/1989M. le Député-Maire
Funiculaire de Bregille - Dissolution de la Régie21/12/1989M. le Député-Maire
Funiculaire de Bregille - Intégration des biens du funiculaire dans le patrimoine de la Ville21/12/1989M. le Député-Maire
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux21/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Emprunt de 21,05 MF pour financement de divers investissements21/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Crédit de trésorerie - Ouverture de deux lignes de 15 MF chacune21/12/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercices 1983 à 1985 - Jugement définitif de la Chambre Régionale des Comptes - Demande de remise gracieuse de débet du Trésorier Municipal - Avis du Conseil Municipal21/12/1989M. le Député-Maire
Ressources budgétaires pour 1990 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1990 - Abattoir des Tilleroyes - Détermination du taux de la taxe locale d'usage 21/12/1989M. le Député-Maire
Subventions aux associations à caractère social - 3ème répartition21/12/1989M. le Député-Maire
Action culturelle - Subvention21/12/1989M. le Député-Maire
Bicentenaire de la Révolution de 1789 - Attribution de subventions21/12/1989M. le Député-Maire
Vie Associative - Vie des Quartiers - Subventions21/12/1989M. le Député-Maire
Ravalement de façades au centre-ville - Subventions21/12/1989M. le Député-Maire
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1990 - Subventions21/12/1989M. le Député-Maire
Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'agrandissement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) - Avenant à la convention avec le GIE «Point + Entreprises»21/12/1989M. le Député-Maire
GIE «Point + Entreprises» - Subvention exceptionnelle21/12/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Pépinière d'entreprises 3 rue Violet - Aménagements divers21/12/1989M. le Député-Maire
Mission Locale pour l'Emploi - Convention avec la Ville21/12/1989M. le Député-Maire
Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'analyses médicales BONIN-FACHARD - Avis du Conseil Municipal21/12/1989M. le Député-Maire
Travail - Dérogation au repos dominical les dimanches 24 et 31 décembre 1989 - Demande des professionnels artisans de la coiffure - Avis du Conseil Municipal21/12/1989M. le Député-Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN21/12/1989M. le Député-Maire
Parc d'Activités La Fayette - Implantation de l'Entreprise SCHLUMBERGER - Engagement de la Ville21/12/1989M. le Député-Maire
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Lancement de l'opération21/12/1989M. le Député-Maire
Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989/1990 - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs21/12/1989M. le Député-Maire
Affaires Culturelles - Réaffectation de subventions21/12/1989M. le Député-Maire
Citadelle - Musée de la Résistance - Réaffectation d'une subvention21/12/1989M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Montrapon/Fontaine Ecu - Réaffectation d'une subvention de l'Etat - Fonds d'Action Sociale21/12/1989M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Orchamps/Palente et Brulard - Mise en place d'un opérateur de terrain - Convention avec le CAL - Définition de la mission d'opérateur de terrain - Plan de financement17/10/2007M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers DSQ Palente/Orchamps - Mission des architectes et plasticiens - Plan de financement21/12/1989M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Palente/Orchamps - Réaffectation d'une subvention de l'Etat21/12/1989M. le Député-Maire
ZAC Diderot - Modification de la convention entre la Ville et la SDF Clément-Lamy - Financement de l'opération21/12/1989M. le Député-Maire
Opérations Battant I et Battant II - Bilan des actions de réhabilitation en secteur sauvegardé21/12/1989M. le Député-Maire
Hôtel Jouffroy - Restauration - Demandes de subventions21/12/1989M. le Député-Maire
ZAC de Châteaufarine - Construction des réseaux primaires (assainissement et eau) - Lancement des travaux18/10/2007M. le Député-Maire
Zone industrielle des Tilleroyes - Bilan révisé21/12/1989M. le Député-Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Aménagement de la ZI des Tilleroyes - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 890 000 F auprès du Crédit Local de France21/12/1989M. le Député-Maire
PACT de l'Agglomération de Besançon - Signature d'une convention avec l'ACEIF - Demande de participation financière à l'Etat et à la Région21/12/1989M. le Député-Maire
Informatique - Mise en place d'un système d'informations géographiques recensant l'ensemble des données techniques et thématiques de la commune21/12/1989M. le Député-Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mise aux normes pour la séparation des cendres21/12/1989M. le Député-Maire
Basilique de Saint-Ferjeux - Restauration des vitraux du dôme - Demande de subvention auprès du Département21/12/1989M. le Député-Maire
Église Saint-Martin des Chaprais - Réfection du beffroi de la grosse cloche - Demande de subvention au Département21/12/1989M. le Député-Maire
Gymnase Résal - Resctructuration des locaux - Demandes de subventions auprès de la Région et du Département21/12/1989M. le Député-Maire
Kursaal - Travaux d'aménagement - Demande de subvention auprès du Département21/12/1989M. le Député-Maire
Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1990 - Demande de subvention au Département21/12/1989M. le Député-Maire
Modification du programme annuel de travaux d'investissement en espaces verts - Aménagement de la Place Mercier21/12/1989M. le Député-Maire
Année 1990 - Entretien des bâtiments communaux - Passation des marchés de travaux21/12/1989M. le Député-Maire
Année 1990 - Entretien des bâtiments communaux - Passation des marchés de fournitures21/12/1989M. le Député-Maire
Exercice 1990 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres21/12/1989M. le Député-Maire
Bâtiments communaux - Entretien des installations téléphoniques21/12/1989M. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Adoption du projet - Demande de subvention auprès du Département21/12/1989M. le Député-Maire
Site naturel et culturel de Besançon - Signalétique le long de la Promenade Vauban - Demande de subvention de l'Etat21/12/1989M. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération naturelle - Demande de subvention auprès de l'Etat21/12/1989M. le Député-Maire
Transports urbains - Acquisition d'un autobus de moyenne capacité21/12/1989M. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er septembre 1989 au 30 novembre 198921/12/1989M. le Député-Maire
Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain aux Consorts BOBILLIER21/12/1989M. le Député-Maire
Rue Rein - Acquisition de terrain à M. PERRIN Dominique21/12/1989M. le Député-Maire
Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition immobilière aux Consorts TROUTTET21/12/1989M. le Député-Maire
Immeuble communal 13 rue Claude Pouillet - Acquisition d'un fonds de commerce à M. VIENNY Pierre21/12/1989M. le Député-Maire
Chemin de Valentin et chemin du Clos Paillard - Échange de terrains avec M. DELASSASSEIGNE Christian21/12/1989M. le Député-Maire
Chemin départemental 108 à Pirey - Aliénation de terrain au Département21/12/1989M. le Député-Maire
Immeuble industriel 12 rue Lavoisier - Aliénation à BATICAL - Modification de la délibération du 6 novembre 198921/12/1989M. le Député-Maire
Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. RONDOT Jacques21/12/1989M. le Député-Maire
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Dons - Acquisitions21/12/1989M. le Député-Maire
Installation classée pour la protection de l'environnement - Centre de récupération automobile de Chailluz 49 chemin des Essarts - Information du Conseil Municipal21/12/1989M. le Député-Maire
Soutien et accompagnement scolaires - Rémunération des intervenants21/12/1989M. le Député-Maire
Soutien et accompagnement scolaires - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN21/12/1989M. l'Adjoint VUILLEMIN
Sécurité liée à la circulation automobile - Affichage commercial sur les panneaux associatifs - Stationnement sur les trottoirs - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal21/12/1989M. NACHIN, Conseiller Municipal
Annuaire des entreprises - Information de M. l'Adjoint de SURY21/12/1989M. l'Adjoint de SURY
Aide exceptionnelle aux bénéficiaires du RMI - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal21/12/1989M. VIALATTE, Conseiller Municipal
Procédure de référendum local - Rappel au règlement de M. HUMBERT J.F., Conseiller Municipal21/12/1989M. HUMBERT, Conseiller Municipal

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Liste des membres présents09/11/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Visite d'une délégation soviétique de la station écologique «ECOS»09/11/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes09/11/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modificatif09/11/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Réduction de créances09/11/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Gestion active de la dette - Transformation d'un prêt de 9 MF contracté auprès du Crédit Local de France à taux variable (index TAM) en prêt à taux variable (index TAM à durée ajustable)09/11/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 8 MF auprès du Crédit Local de France09/11/1989M. le Député-Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Aménagement de la ZAC de Planoise - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 6 700 000 F auprès du Crédit Local de France09/11/1989M. le Député-Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Construction/acquisition de locaux à usage d'activités en rez-de-chaussée d'immeubles dans la ZAC de Planoise - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 8 383 000 F auprès du Crédit Local de France09/11/1989M. le Député-Maire
Régie du Funiculaire - Compte d'exploitation de l'exercice 198809/11/1989M. le Député-Maire
Funiculaire - Intégration des biens dans le budget de la Ville09/11/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits09/11/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire (Budget Principal et Budget du Service Assainissement)09/11/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 16/10/198909/11/1989M. le Député-Maire
Associations à caractère médico-social - Subventions - 2ème répartition09/11/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Subventions09/11/1989M. le Député-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition09/11/1989M. l'Adjoint FUSTER
Programme Loisirs Quotidiens des Jeunes 1989 - Attribution de subventions09/11/1989M. le Député-Maire
Année scolaire 1989/1990 - Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants Écoles primaires et maternelles - Contrat Ville/État - Convention avec l'Office Municipal des Sports09/11/1989M. le Député-Maire
Recrutement de deux animateurs sportifs départementaux «tennis de table et judo» - Participation de la Ville de Besançon09/11/1989M. le Député-Maire
Construction d'un crématorium - Montage juridique et financier09/11/1989M. le Député-Maire
Conférence permanente du tourisme urbain - Adhésion de la Ville de Besançon et désignation de son représentant09/11/1989M. le Député-Maire
Coordination pour l'Adaptation des Loisirs Motorisés à l'Environnement (CALME) - Adhésion de la Ville de Besançon et désignation de son représentant09/11/1989M. le Député-Maire
ZAC Louise Michel - Dossier de création - Modification de la délibération du 27 juillet 198809/11/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Aménagement de la ZAC Louise Michel - I : Mise à l'enquête publique conjointe préalable au projet d'aménagement de zone et à la procédure de DUP de l'opération - II : Consultation des promoteurs09/11/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Ravalement de façades au centre-ville - Subventions09/11/1989M. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du contrat d'étude passé avec M. SILL - Passation d'un nouveau contrat d'étude avec M. MORTAMET09/11/1989M. le Député-Maire
Palais Granvelle - Réfection de la couverture (3ème tranche)09/11/1989M. le Député-Maire
Citadelle - Bâtiment des Cadets - Réfection de la couverture (3ème tranche)09/11/1989M. le Député-Maire
Citadelle - Réfection du Chemin de Ronde09/11/1989M. le Député-Maire
Abbaye Saint-Paul - Travaux de consolidation et de couverture - Étude préalable09/11/1989M. le Député-Maire
Marchés publics de travaux - Remise des pénalités de retard09/11/1989M. le Député-Maire
Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Réaffectation des subventions09/11/1989M. le Député-Maire
Amélioration de la voirie nationale - Contrat de Plan État/Région (Xème Plan) - Convention09/11/1989M. l'Adjoint RÉGNIER
Carrefour de Châteaufarine - Nouveau projet d'aménagement - Convention09/11/1989M. le Député-Maire
Projet de déclassement de la RN 73 (rue de Dole) entre la bretelle de la foire et la rue Antide Janvier et classement dans le domaine public communal09/11/1989M. l'Adjoint RÉGNIER
Voirie - Marchés 1990 d'acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées09/11/1989M. le Député-Maire
Commune d'Avanne-Aveney - Traitement d'effluents et exploitation d'installation de refoulement par la Ville de Besançon - Convention09/11/1989M. le Député-Maire
Aménagement de la rivière - Entretien des berges et perrés - Concours du Service Navigation09/11/1989M. le Député-Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration du traitement biologique - Dossier de consultation des entreprises09/11/1989M. le Député-Maire
Forêt Communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Adoption du projet - Demande de subvention au Département09/11/1989M. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Entretien des espaces verts - Marché tri-annuel - Appel d'offres09/11/1989M. le Député-Maire
Signalétique le long de la promenade Vauban - Demande de subvention de l'Etat09/11/1989M. le Député-Maire
ZI des Tilleroyes - Création d'une unité déchetterie - Compostage déchets verts09/11/1989M. le Député-Maire
Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets - Appel d'offres pour l'année 199009/11/1989M. le Député-Maire
Approvisionnement en carburants du parc automobile pour l'année 1990 - Appel d'offres09/11/1989M. le Député-Maire
Approvisionnement en pneumatiques du parc automobile pour l'année 1990 - Appel d'offres09/11/1989M. le Député-Maire
Éclairage public - Centralisation et rénovation - Demande de subvention auprès de l'AFME09/11/1989M. le Député-Maire
77 - 79 - 81 rue Battant - Réhabilitation de logements par la SAIEMB - Montage de l'opération09/11/1989M. le Député-Maire
Hôtel Jouffroy - Restauration - Montage de l'opération09/11/1989M. le Député-Maire
Immeuble communal 85 rue Battant - Aliénation partielle à M. BEGIN Dominique et M. GUIGON Pascal09/11/1989M. le Député-Maire
Rue Lavoisier - Aliénation immobilière à SA MECA CONTROL09/11/1989M. le Député-Maire
Rue Larmet - Aliénation de terrains à M. PERNIN Michel et Mme ZANCHI Marc09/11/1989M. le Député-Maire
Chemin des Trois Chatels - Acquisitions de terrains à M. MARQUISET Jacques et à M. MORARD Marcel09/11/1989M. le Député-Maire
Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrains à M. GRUHIER Jean09/11/1989M. le Député-Maire
Chemin des Saulniers - Acquisition de terrain à M. ROUGETET Pierre09/11/1989M. le Député-Maire
Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. VICHET Louis09/11/1989M. le Député-Maire
Chemin du Sanatorium - Rue Lavoisier - Acquisition immobilière aux Consorts VOISIN09/11/1989M. le Député-Maire
Chemin du Barlot - Échange de terrains avec la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté09/11/1989M. le Député-Maire
Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation de l'Union Agricole Comtoise (UAC) d'exploiter une unité de préconcentration de sérum - Avis du Conseil Municipal09/11/1989M. le Député-Maire
Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Réfection des locaux suite au sinistre du 8 septembre 198909/11/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Budget supplémentaire09/11/1989M. le Député-Maire

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Liste des membres présents18/10/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Organisation des séances - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal18/10/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Mise en cause personnelle du Député-Maire dans une publication - Rappel au règlement de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué18/10/1989M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué
Conseil Municipal - Attaques personnelles - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal18/10/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Attaques personnelles - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal18/10/1989M. NACHIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Règlement intérieur - Communication de M. le Député-Maire18/10/1989M. le Député-Maire
Construction du 5ème Lycée - Participation de la Ville de Besançon18/10/1989M. le Député-Maire
Monument Notre Dame de la Libération à la Chapelle des Buis - Travaux de réfection (2ème tranche) - Intervention de la Ville18/10/1989M. le Député-Maire
Développement social des quartiers - Financement de diverses actions18/10/1989M. le Député-Maire
Fort de Planoise - Réfection de la couverture des bâtiments18/10/1989M. le Député-Maire
Parking Mairie - Fouilles archéologiques - Demandes de subventions18/10/1989M. le Député-Maire
Parking de la Mairie - Fouilles archéologiques - Reversement de subventions18/10/1989M. le Député-Maire
Pôle Européen des Microtechniques - Mission d'évaluation sur les microtechniques - Participation au financement d'une étude18/10/1989M. le Député-Maire
Association Trans Europe TVG Rhin-Rhône-Méditerranée - Adhésion de la Ville de Besançon18/10/1989M. le Député-Maire
Marché pour la fourniture de photocopies aux services municipaux - Cahier des charges18/10/1989M. le Député-Maire
Développement culturel - Convention entre la Ville de Besançon et le Ministère de la Culture et de la Communication - Encaissement et réaffectation de subventions18/10/1989M. le Député-Maire
Associations de quartiers et diverses - Subventions18/10/1989M. le Député-Maire
Animation socio-culturelle - Prévention - Subventions18/10/1989M. le Député-Maire
Subventions aux sociétés de musique et de majorettes - Deuxième répartition18/10/1989M. le Député-Maire
Subventions pour congrès18/10/1989M. le Député-Maire
«Tour du Doubs - Édition 1989» - Subvention exceptionnelle18/10/1989M. le Député-Maire
Besançon Racing Club - Section«Arts martiaux» - Subvention exceptionnelle18/10/1989M. le Député-Maire
Subventions - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal18/10/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Comptabilité - Exercice 1989 - Complément de crédits et emploi des crédits de dépenses imprévues18/10/1989M. le Député-Maire
Orientations budgétaires pour 199018/10/1989M. le Député-Maire
Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon-Palente - Extension des compétences - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 3 juillet 198918/10/1989M. le Député-Maire
Année 1989 - Lutte contre les nuisances sonores - Demande de participation financière de l'Etat18/10/1989M. le Député-Maire
Récupération des déchets - Présentation d'une brochure destinée aux enfants - Communication de Mme l'Adjointe BULTOT18/10/1989M. l'Adjointe BULTOT
Circulation et stationnement au centre-ville en soirée - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal18/10/1989M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal
Conflit aux Établissements PEUGEOT - Interpellation de Mme BULTOT, Adjointe18/10/1989M. l'Adjointe BULTOT
Conseil Municipal - Règlement intérieur - Réponse de M. BAS suite à mise en cause personnelle18/10/1989M. BAS, Conseiller Municipal

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Liste des membres présents27/09/1989M. le Député-Maire
Opération Villages Roumains - Communication de M. le Député-Maire 27/09/1990M. le Député-Maire
Élections Sénatoriales - Fonctionnement des commissions municipales - Présence des fonctionnaires territoriaux à certaines réunions - Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal27/09/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Présence d'une délégation canadienne27/09/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes27/09/1989M. le Député-Maire
Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration27/09/1989M. le Député-Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 12 logements 8, chemin de la Clairière - Garantie de la Ville à concurrence de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 386 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon27/09/1989M. le Député-Maire
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon La Vèze - Participation de la Ville au financement du tiers de l'annuité d'emprunt de 5,2 MF contracté par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs pour les acquisitions foncières27/09/1989M. le Député-Maire
Marchés 1990 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, produits d'entretien, effets d'habillement - Cahiers des charges27/09/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits27/09/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 03/07/198927/09/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs27/09/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire27/09/1989M. le Député-Maire
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe)27/09/1989M. le Député-Maire
Association «Les Amis du Liban» - Subvention exceptionnelle27/09/1989M. le Député-Maire
Subventions culturelles27/09/1989M. le Député-Maire
Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition27/09/1989M. le Député-Maire
Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) - Subvention27/09/1989M. l'Adjoint HIRSCH
Saison 1989/1990 - Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - 1ère répartition27/09/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Subventions27/09/1989M. le Député-Maire
Subvention à l'Association UFC QUE CHOISIR ?27/09/1989M. le Député-Maire
Subventions pour congrès27/09/1989M. le Député-Maire
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN27/09/1989M. le Député-Maire
Subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe27/09/1989M. le Député-Maire
Personnel communal - Développement des relations entre la Ville de Besançon et le Rectorat de l'Académie de Besançon dans les domaines de la culture, de la communication et éventuellement dans d'autres secteurs d'activités27/09/1989M. le Député-Maire
Revenu Minimum d'Insertion - Activités d'Intérêt Général - Décision d'accueillir des allocataires pour effectuer une Activité d'Intérêt Général (AIG) dans les services municipaux27/09/1989M. le Député-Maire
Besançon Votre Ville - Prospection de la publicité - Contrat avec PM Conseil - Modificatif à la délibération du 3 juillet 198927/09/1989M. le Député-Maire
Mise en oeuvre d'une étude sur les transports en commun de personnes dans la périphérie de Besançon - Convention avec le Département du Doubs27/09/1989M. le Député-Maire
Action Sociale - Petite Enfance - Placement en crèche - Convention avec la Commune de Braillans27/09/1989M. le Député-Maire
Association «Pour la Route Nationale 57 Besançon» - Adhésion de la Ville de Besançon27/09/1989M. le Député-Maire
Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Convention de collaboration entre la Fédération Mondiale des Cités Unies, le Centre de Linguistique Appliquée de Besançon et la Ville de Besançon27/09/1989M. le Député-Maire
Patinoire Municipale - Saison 1989/1990 - Concession du droit d'exploiter le bar27/09/1989M. le Député-Maire
Piscine Couverte Municipale - Saison 1989/1990 - Concession du droit d'exploiter le bar27/09/1989M. le Député-Maire
Conservatoire National de Région - Modalités de prêt des salles et des instruments aux associations - Fixation des tarifs27/09/1989M. le Député-Maire
Orchestre de Chambre de Besançon - Réaffectation de recettes27/09/1989M. le Député-Maire
Dénomination de l'Esplanade du Monument aux Morts à la Viotte27/09/1989M. le Député-Maire
Programme de développement social du quartier Orchamps/Palente - Signature d'une convention avec l'Etat, la Région et le Département27/09/1989M. le Député-Maire
Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Convention locale de développement social 27/09/1989M. le Député-Maire
Mairie 6, rue Mégevand - Service des Restaurants Scolaires - Restructuration des locaux de la Caisse des Écoles27/09/1989M. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 11 juin 1989 au 31 août 198927/09/1989M. le Député-Maire
Rue d'Arènes - Rue Thiémanté - Acquisition immobilière à Mme JEANNOT Marcelle27/09/1989M. le Député-Maire
ZAC Résidence du Fort des Justices - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone27/09/1989M. le Député-Maire
Secteur des Montboucons - Construction d'un 5ème Lycée, d'un gymnase municipal et des voiries de dessertes - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à la modification du POS Nord (1ère tranche partie Ouest)27/09/1989M. le Député-Maire
Rue Thiémanté - Expropriation des propriétés MARTINEZ et GIBOIN - Demande des arrêtés de déclaration d'utilité publique et de cessibilité27/09/1989M. le Député-Maire
Désaffectation d'un chemin rural débouchant sur la rue Arago27/09/1989M. le Député-Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Malfaçons - Transaction avec la Société DEGREMONT - Désistement de la Ville dans l'action contentieuse engagée devant la juridiction administrative27/09/1989M. le Député-Maire
Programme National Expérimental en Écophysiologie sur l'arbre urbain - Réaffectation de la subvention de l'Etat27/09/1989M. le Député-Maire
Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1989 / 1990 - Vente d'automne 198927/09/1989M. le Député-Maire
École Boulloche - Indemnité d'assurance après dégradations - Réaffectation de crédits27/09/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Collecteur rive gauche - Réajustement de la demande d'aide financière de l'Agence de Bassin27/09/1989M. le Député-Maire
Espaces Verts - Travaux d'investissement 198927/09/1989M. le Député-Maire
Voirie - Marché de fourniture d'enrobés pour l'année 1988 - Rabais contractuel du fournisseur - Réaffectation de la recette correspondante27/09/1989M. le Député-Maire
Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Demandes de subventions27/09/1989M. le Député-Maire
Prévention de la Délinquance - Communication de M. l'Adjoint JEANNIARD27/09/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
Parc Zoologique de la Citadelle - Incident du 9 août 1989 - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal27/09/1989M. BAS, Conseiller Municipal
Quartier des Prés de Vaux - Nuisances - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal27/09/1989M. BAS, Conseiller Municipal
Conflit aux Établissement PEUGEOT - Voeu du Conseil Municipal27/09/1989M. le Député-Maire
École Privée du Petit Saint-Joseph - Circulation sur les voies piétons-bus - Rappel au règlement de M. J.F. HUMBERT, Conseiller Municipal27/09/1989M. HUMBERT, Conseiller Municipal

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Liste des membres présents14/09/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Organisation de la séance14/09/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Gestion active de la dette - Transformation du prêt initial de 11,2 MF contracté auprès du Crédit Local de France à taux révisable (index PIBOR 12 mois) en prêt à taux révisable sur index TME14/09/1989M. le Député-Maire
Gares Viotte et de la Mouillère - Financement de travaux de modernisation et d'amélioration de l'accueil des voyageurs - Réalisation d'un emprunt de 6 800 000 F - Institution d'une surtaxe locale temporaire - Modification de la durée14/09/1989M. le Député-Maire
ZAC de Châteaufarine - Approbation du plan d'aménagement de zone14/09/1989M. l'Adjoint PONÇOT

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Liste des membres présents24/09/2008M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Élection des délégués suppléants du Conseil Municipal devant prendre part aux élections sénatoriales du 24 septembre 198924/09/2008M. le Député-Maire

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Liste des membres présents05/07/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Félicitations à M. le Député-Maire à l'occasion de son mariage05/07/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Conseil Municipal - Rappel au règlement - Organisation des débats et ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 198905/07/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes05/07/1989M. le Député-Maire
Institut de Promotion du Commerce des Horlogers-Bijoutiers, Joailliers et Orfèvres - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration05/07/1989M. le Député-Maire
Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l'Accessibilité du Doubs - Représentation de la Ville de Besançon au sein de cet organisme05/07/1989M. le Député-Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 40 logements rue de Velotte - Garantie de la Ville, à concurrence de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 940 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon05/07/1989M. le Député-Maire
Société Anonyme de Franche-Comté (SAFC) - Cité de la Viotte - Consctruction de 93 logements - Garantie complémentaire pour le remboursement d'un emprunt de 2 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/07/1989M. le Député-Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Travaux d'aménagement de la zone d'activités La Fayette - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 000 000 F auprès du Crédit Local de France05/07/1989M. le Député-Maire
Exercice 1988 - Compte Administratif05/07/1989M. le Député-Maire
Exercice 1988 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale05/07/1989M. le Député-Maire
Exercice 1988 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,674 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVA05/07/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Solde du programme 1988 et acompte sur le programme 1989 - Emprunts de 10 MF, 2 MF contractés auprès du Crédit Local de France05/07/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 7 MF contracté auprès du Crédit Local de France05/07/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Prêt de 700 000 F auprès du Crédit Local de France pour financement d'études préalables05/07/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Emprunts de 3,2 MF et 4,8 MF contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon sur contingent Libre-Emploi05/07/1989M. le Député-Maire
Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 15 000 000 F auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon 05/07/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits05/07/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire (Budget Principal)05/07/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Crédits complémentaires - Financement de travaux d'investissement par prélèvement sur les crédits des dépenses imprévues05/07/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Encaissement et reversement de la taxe d'apprentissage05/07/1989M. le Député-Maire
Action de soutien et d'accompagnement scolaires à Besançon - Bilan et propositions05/07/1989M. l'Adjoint VUILLEMIN
Point sur les relations de la Ville avec son Université05/07/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartition 198905/07/1989M. le Député-Maire
Subventions aux associations diverses et de quartier - 2ème répartition05/07/1989M. le Député-Maire
Subventions pour congrès05/07/1989M. le Député-Maire
Subventions aux Unions Locales de Syndicats - 2ème répartition pour 198905/07/1989M. le Député-Maire
Action culturelle - Subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Subvention à la FRATE pour le fonctionnement du Centre X 200005/07/1989M. le Député-Maire
Subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France (APF)05/07/1989M. le Député-Maire
Développement social du quartier Montrapon/Fontaine Ecu - Subvention à la régie de quartier de Fontaine Ecu/Chaillot05/07/1989M. le Député-Maire
Subventions aux organismes de formation à caractère économique05/07/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Subvention exceptionnelle à l'AROEVEN pour l'organisation d'une université d'été05/07/1989M. le Député-Maire
Subvention à l'Institut de Promotion du Commerce des Horlogers, Bijoutiers, Joailliers et Orfèvres (IPC HBJO)05/07/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Subvention à la Mission Locale05/07/1989M. le Député-Maire
Action Culturelle - Réaffectation de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs05/07/1989M. le Député-Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN05/07/1989M. le Député-Maire
Encouragement à l'épargne - Majoration de la dotation d'un livret de Caisse d'Epargne en faveur des nouveaux-nés bisontins05/07/1989M. le Député-Maire
Station Hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino de Besançon - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation - Premier avenant au cahier des charges du 27 septembre 1988 pour l'exploitation des jeux05/07/1989M. l'Adjoint FOUSSERET
Année scolaire 1989-1990 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts05/07/1989M. le Député-Maire
Restaurants scolaires - Révision des tranches des quotients familiaux05/07/1989M. le Député-Maire
Patinoire Municipale (saison 1989-1990) - Fixation des tarifs05/07/1989M. le Député-Maire
Plage de Chalezeule et terrain de camping municipal - Concession du droit d'exploiter la buvette-restaurant-épicerie pour la saison 198905/07/1989M. le Député-Maire
Formation - Emploi des Jeunes - Mise en place du crédit-formation - Étude de faisabilité05/07/1989M. le Député-Maire
Développement social du quartier Palente - Les Orchamps - Implantation d'activités nouvelles - Étude confiée au GIE «Point + Entreprises»05/07/1989M. le Député-Maire
Besançon Votre Ville - Prospection de la publicité - Contrat avec PM Conseil05/07/1989M. le Député-Maire
Collaboration technique entre les Villes de Besançon et de Martigny (Suisse) - Convention05/07/1989M. le Député-Maire
Installation classée pour la protection de l'environnement - Traitement chimique et thermique des métaux de la SA STANLEY MABO (zone industrielle de Trépillot) - Demande de régularisation - Avis du Conseil Municipal05/07/1989M. le Député-Maire
Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon-Palente - Extension des compétences05/07/1989M. le Député-Maire
Gymnase Diderot - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique05/07/1989M. le Député-Maire
Gymnase Fontaine Ecu - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique05/07/1989M. le Député-Maire
Besançon Racing Club - Section Tennis - Réalisation d'un court couvert05/07/1989M. le Député-Maire
École des Tilleroyes - Installation d'un bâtiment préfabriqué05/07/1989M. le Député-Maire
École des Tilleroyes - Règlement de sinistre05/07/1989M. le Député-Maire
Centre Technique Municipal de la Pelouse - Amélioration du secteur des ateliers automobiles - Restructuration des services Voirie-Entretien et Électricité-Chauffage05/07/1989M. le Député-Maire
Théâtre du Casino - Salle du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Réfection de la toiture - Demande de participation financière de l'Etat05/07/1989M. le Député-Maire
Fort de Chaudanne - Travaux de restauration - 5ème tranche - Convention avec l'Association Alternative-Chantiers05/07/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Déversoir d'orage du collecteur Ouest - Travaux de réfection05/07/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Restructuration des lignes 3 et 4 du traitement biologique - Dossier préliminaire05/07/1989M. le Député-Maire
Actions de fleurissement du quartier de Montrapon - Aide de la Ville à la Confédération Syndicale du Cadre de Vie (CSCV)05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Entretien des espaces verts - Marché annuel05/07/1989M. le Député-Maire
Éclairage Public - Programme 198905/07/1989M. le Député-Maire
Mairie de Besançon - Équipement du central téléphonique pour mal-voyant - Demandes de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Programme d'investissements pour les transports urbains05/07/1989M. le Député-Maire
Politique du stationnement - Réorganisation du secteur de la rue du Lycée (4ème tranche) - Extension rue Charles Nodier - Non reconduction de la gratuité pendant la période du 15 juillet au 15 août - Tarification05/07/1989M. le Député-Maire
Gestion du stationnement payant et fourrière municipale véhicules - 2ème avenant à la convention du 9 juin 1987 - Rémunération du gestionnaire - Biens nécessaires à l'exploitation - Bilan 1988 des activités fourrière et stationnement05/07/1989M. le Député-Maire
Signalisation - Lancement d'une étude sur la centralisation et la modernisation de la gestion des carrefours à feux - Demandes de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Gare Viotte - Construction d'un parc de stationnement par la SNCF - Participation de la Ville au financement de l'ouvrage - Modificatif à la délibération du 6 février 198905/07/1989M. le Député-Maire
Rue Gustave Courbet - Aménagement de voirie05/07/1989M. le Député-Maire
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 25 mars 1989 au 10 juin 198905/07/1989M. le Député-Maire
Rue de l'Eglise et rue des Jardins - Acquisition d'un immeuble à M. ROUCH Daniel - Location au GARE05/07/1989M. le Député-Maire
Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme JOLY Marie05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin des Montarmots - Acquisition de terrains à M. SERGENT Georges05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisition de terrain à M. CATTET Michel05/07/1989M. le Député-Maire
Rue de Vesoul - Acquisition de terrain à SOFEST05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrain à M. TIRONI Ernest05/07/1989M. le Député-Maire
Rue Henri Fertet - Acquisition de terrain à M. ROUSSET Daniel05/07/1989M. le Député-Maire
Rue Colsenet - Acquisition de terrain à M. GRALL Jean-Yves05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. PREZIO Vincent05/07/1989M. le Député-Maire
Extension du Cimetière de Velotte - Acquisition de terrain à M. FABERT Claude05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin de la Vosselle - Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrain à M. LAPERCHE Thibault05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à Mme NICOLLIER Bernadette et M. DROZ René05/07/1989M. le Député-Maire
Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la SMCI REM05/07/1989M. le Député-Maire
Rue Edison - Aliénation de terrain à l'Entreprise Clervaloise de travaux publics05/07/1989M. le Député-Maire
Rue Joseph Briot - Échange de terrains avec M. FROIDEVAUX Louis05/07/1989M. le Député-Maire
Rue Chaffanjon - Échange de terrains avec M. BARRAS Robert05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin du Fort de Rosemont - Échange de terrains avec Mlle PERRODIN Michelle et M. BREDILLOT Claude05/07/1989M. le Député-Maire
Immeubles communaux - Brasserie Granvelle - Renouvellement du bail commercial au profit de la SA Brasserie du Palais Granvelle05/07/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Chemin des Saulniers - Création de servitude de passage d'égout sur la propriété de M. ROUX Georges05/07/1989M. le Député-Maire
Dénominations de voies05/07/1989M. le Député-Maire
Trésorerie Municipale à Planoise - Création de servitude de passage piétonnier à la Société PHIPA05/07/1989M. le Député-Maire
Alimentation en eau et desserte en assainissement du secteur des Ragots05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC de la Combe Saragosse - Travaux d'aménagement primaires - Réseau de distribution d'eau potable05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC Saint-Laurent - Lancement de la procédure05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC de la Combe Saragosse - Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEDD05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin de la Selle - Réalisation d'une zone d'habitat - Aménagement des anciens terrains BETAIN - JOLIBOIS05/07/1989M. le Député-Maire
Développement Social du Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs Fontaine Ecu - Demandes de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Aménagements Place de Coubertin (places publiques, passage inférieur) - Demandes de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Urbanisme - Mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble rue Ledoux05/07/1989M. le Député-Maire
Aménagements des jardins familiaux - Demande de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
Étude Habitat et Vie Sociale - Ilot Planoise - Convention avec la Société d'Equipement du Département du Doubs - Demandes de subventions05/07/1989M. le Député-Maire
ZAC Louise Michel - Avenant n° 2 à la convention d'études avec la Société d'Equipement du Département du Doubs05/07/1989M. le Député-Maire
Informatique - Logiciel de gestion du Conservatoire de Musique - Contrat avec la Société AXE INFORMATIQUE05/07/1989M. le Député-Maire
Chemin des Planches - Aliénation de terrain à la SCI VIEILLEY05/07/1989M. le Député-Maire
Expositions au Musée du Folklore Comtois de la Citadelle - Intervention de M. PINARD05/07/1989M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué
Programme d'investissement prévu dans le cadre du plan BERGELIN - Interpellation de M. GRAPPIN, Conseiller Municipal05/07/1989M. le Député-Maire
Besançon Votre Ville - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseiller Municipal05/07/1989Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale
Fonctionnement des commissions - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseiller Municipal05/07/1989Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale
Construction de l'échangeur Est sur l'autoroute A 36 - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal05/07/1989M. le Député-Maire
Percement du tunnel sous la Citadelle - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal05/07/1989M. NACHIN, Conseiller Municipal
Projet de canal à grand gabarit - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal05/07/1989M. NACHIN, Conseiller Municipal
Non-respect de la signalisation routière - Interpellation de M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal05/07/1989M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal

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Liste des membres présents26/05/1989M. le Député-Maire
Collectif pour l'abrogation de la Loi Pasqua-Pandraud - Droit de vote des immigrés aux élections locales - Communication de M. le Député-Maire26/05/1989M. le Député-Maire
Élections Européennes - Présidence des bureaux de vote26/05/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Inscription à un prochain Conseil des questions : rapports entre la Ville et l'Université - Soutien scolaire - Organisation d'un débat économique - Communication de M. le Député-Maire26/05/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes26/05/1989M. le Député-Maire
Personnel Communal - Organismes paritaires et consultatifs - Comité Technique Paritaire - Désignation des fonctionnaires représentant la collectivité - Mise en place d'un Comité Technique Paritaire spécifique aux Sapeurs-Pompiers Professionnels - Composition et désignation des représentants de la collectivité - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Décision de maintenir cet organisme paritaire et consultatif - Composition - Commissions Administratives Paritaires - Mise en place et désignation des représentants de la collectivité26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Société d'Equipement du Département du Doubs - Travaux d'aménagement de la zone industrielle des Tilleroyes - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F auprès du Crédit Local de France26/05/1989M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Reprise des provisions constituées antérieurement au 1er janvier 1989 (Budget Principal)26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Comptabilité - Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Construction de l'abattoir public des Tilleroyes - Renégociation du troisième et dernier emprunt contracté - Remboursement par anticipation et refinancement26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire (budget principal et budget du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées) 26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Exercice 1989 - Crédits complémentaires - Financement de diverses opérations par prélèvement sur les crédits des dépenses imprévues26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Acquisition du Centre de PMI rue Dürer - Règlement de la TVA26/05/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (articles 1465 et 1464 B du Code Général des Impôts)26/05/1989M. l'Adjoint de SURY
Prévention - Animation Socio-culturelle - Attribution de subventions26/05/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
Formation-Emploi des jeunes - Subventions26/05/1989M. l'Adjont JEANNIARD
Subventions pour congrès26/05/1989M. BARTEJE, Conseiller Municipal Délégué
Ravalements de façades au centre-ville - Subventions26/05/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Réaffectation de subventions26/05/1989M. le Député-Maire
Mesures d'accompagnement des postes TUC - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des TUC26/05/1989M. le Député-Maire
Association Espace-Besançon-Planoise - Renouvellement de la convention26/05/1989M. l'Adjoint LIME
Association Espace Besançon-Planoise - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration26/05/1989M. le Député-Maire
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Prolongation du contrat avec M. Denis LLORCA26/05/1989M. l'Adjoint LIME
Archives Municipales - Fonctionnement de la cellule de désinfection - Convention avec l'Association Comtoise de Coopération pour la Lecture, l'Audiovisuel et la Documentation (ACCOLAD)26/05/1989M. le Député-Maire
Conservatoire National de Région (CNR) - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude à la fonction de professeur dans un CNR ou une École Nationale de Musique (ENM) - Adoption du budget26/05/1989M. l'Adjoint LIME
Église Saint-François Xavier - Restauration de l'orgue - Avenant n° 4 à la convention n° 840-40 avec l'Etat (Ministère de la Culture), la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs26/05/1989M. l'Adjoint LIME
Église Saint-François Xavier - Restauration de deux toiles classées Monuments Historiques «Saint-François de Paule et Apothéose de Saint-Ignace de Loyola» - Convention n° 89021 avec l'Etat (Ministère de la Culture), le Département du Doubs et la Ville de Besançon26/05/1989M. l'Adjoint LIME
Opération Vacances 1989 - Adoption des projets26/05/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
Opération Vacances - Rémunération du personnel d'animation26/05/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - 4ème édition - 2 au 13 juin 1989 - Adoption du projet - Répartition des crédits26/05/1989M. ANGUENOT, Conseiller Municipal
Contrat d'action de prévention26/05/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
École maternelle Ronchaux - Restructuration des locaux26/05/1989M. l'Adjoint VUILLEMIN
Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Ouest et Sud26/05/1989M. l'Adjont FUSTER
Secteur Sauvegardé de Battant - Opération de Résorption d'Habitat Insalubre sur trois îlots - Adoption du bilan - Demande de subventions26/05/1989M. le Député-Maire
Opération Habitat Spécifique en Centre Ancien - Immeuble 69 rue Battant - Plan de financement - Demandes de subventions - Bail emphytéotique au profit du Comité d'Aide au Logement26/05/1989M. le Député-Maire
Terrain communal des Montboucons - Construction d'un 5ème Lycée et des voiries de desserte - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique26/05/1989M. le Député-Maire
ZAC de Châteaufarine - Mise à l'enquête publique du PAZ26/05/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Rénovation des halls HLM - Participation de la Ville26/05/1989M. le Député-Maire
ZAC «Résidence du Fort des Justices» - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)26/05/1989M. le Député-Maire
Immeuble communal 11 rue Thomas Edison (ex-bâtiment du GIP Temps Fréquence) - Remboursement de la participation de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs26/05/1989M. l'Adjoint de SURY
Immeuble communal 11 rue Edison (ex-bâtiment GIP Temps Fréquence) - Cession à la Société DALLOZ26/05/1989M. le Député-Maire
Immeuble communal 11 Thomas rue Edison (ex-bâtiment GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'emprunt26/05/1989M. le Député-Maire
Rue Bouvard - Acquisition d'un garage à M. GREGOIRE Louis26/05/1989M. le Député-Maire
Terrain communal privé 98 rue de Vesoul - Mise à disposition au profit de l'Association Mosquée de Besançon26/05/1989M. le Député-Maire
Marché de gros de la zone industrielle - Concession du droit d'exploiter la buvette-restaurant26/05/1989M. le Député-Maire
Forêts communales - Demande de prêt auprès du Fonds Forestier National pour reboisement en Forêt de Chailluz - Concours de l'ONF (modification de la délibération du 19 décembre 1988)26/05/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation du réseau26/05/1989M. le Député-Maire
Programme d'investissement sur le réseau d'assainissement pour l'année 198926/05/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot26/05/1989M. le Député-Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Suivi agronomique de l'épandage des boues séchées26/05/1989M. le Député-Maire
Service des Eaux - Programme de travaux 198926/05/1989M. le Député-Maire
Programme de travaux d'investissement de voirie pour l'année 198926/05/1989M. le Député-Maire
Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 198926/05/1989M. le Député-Maire
Installation classée pour la protection de l'environnement - SARL CRAC Centre de Récupération Automobile de Chailluz 49, chemin des Essarts-Chailluz - Avis du Conseil Municipal26/05/1989Mme l'Adjointe BULTOT
Conseil Municipal - Événements de Nouvelle Calédonie - Interpellation de Mme l'Adjointe BULTOT26/05/1989Mme l'Adjointe BULTOT
Suggestions pour réaliser des économies sur des points particuliers - Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal26/05/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Politique économique de la Ville de Besançon - Interpellation de M. MOUROT, Conseiller Municipal26/05/1989M. MOUROT, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents25/04/1989M. le Député-Maire
Rappel au règlement - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal25/04/1989M. VIALATTE, Conseiller Municipal
Les événements du Liban25/04/1989M. MAGNIN, Conseiller Municipal
Opération Villages Roumains25/04/1989M. MAGNIN, Conseiller Municipal
Inondations de Djibouti25/04/1989M. MAGNIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Règlement intérieur25/04/1989M. le Député-Maire
Office Municipal des Sports - Désignation des délégués du Conseil Municipal25/04/1989M. le Député-Maire
Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement25/04/1989M. le Député-Maire
Exercices 1988 et 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes25/04/1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs25/04/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits25/04/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Comptabilité - Exercice 1989 - Crédits complémentaires25/04/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues25/04/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Subventions exceptionnelles - Concorde de Saint-Ferjeux - Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles25/04/1989M. le Député-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 198925/04/1989M. l'Adjoint FUSTER
Formation - Emploi des Jeunes - Subventions à l'Association du Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education Permanente (ACEREP) - Acompte 1989 au profit du CMFIP et de l'APP «Lieu-Ressources»25/04/1989M. L'Adjoint JEANNIARD
Développement Social du Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Subvention à la Régie de Quartier25/04/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Subventions exceptionnelles au sport de haut niveau25/04/1989M. l'Adjont FUSTER
MJC de Palente - Subvention au titre de l'exercice 1989 - 2ème acompte25/04/1989M. l'Adjoint JEANNIARD
Société d'Equipement du Département du Doubs - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles à Planoise - Aménagement d'une croissanterie rue Gauguin - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 337 700 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) ou du Crédit Local de France (CLF)25/04/1989M. le Député-Maire
Établissement et exploitation du réseau câblé de Besançon - Conventions avec la Société Communication-Développement - Protocole d'accord avec les organismes d'HLM25/04/1989M. le Député-Maire
Centre Régional de Formation Jeunesse et Sports rue Roger Martin du Gard - Travaux d'aménagement intérieur - Reversement à l'Association du Centre International de Séjour de la subvention du Département25/04/1989M. l'Adjoint FOUSSERET
Salle Montjoye - Travaux d'aménagement - Adoption du projet d'exécution25/04/1989M. l'Adjoint FOUSSERET
Citadelle - Réfection du mur d'enceinte25/04/1989M. l'Adjoint FOUSSERET
Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique25/04/1989M. l'Adjoint LIME
Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1989 - Reconduction des marchés de 198825/04/1989M. l'Adjoint RÉGNIER
Site inscrit de Besançon - Arbres d'alignement - Programme de remplacement pour les trois ans à venir25/04/1989Mme l'Adjointe BULTOT
Forêts Communales - Adoption du programme 1989 des travaux confiés à l'Office National des Forêts25/04/1989Mme l'Adjointe BULTOT
Ravalement de façades au centre-ville - Subventions25/04/1989M. le Député-Maire
Assainissement - Déversement d'effluents spécifiques prévu au règlement d'assainissement - Autorisation à M. le Député-Maire pour établir et signer les conventions25/04/1989M. l'Adjoint GALLAT
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 1989 au 24 mars 198925/04/1989M. l'Adjoint PONÇOT
Hôtel de Champagney 37 rue Battant - Établissement d'un nouveau bail commercial au profit de M. CHEVREUX25/04/1989M. BOICHARD, Premier Adjoint
Rue Midol - Acquisition de terrain à la SNCF - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 9 mai 198825/04/1989M. l'Adjoint RÉGNIER
Rue Professeur George - Acquisition de terrain à la SOGERIM et création de servitude de passage piétonnier25/04/1989M. l'Adjoint RÉGNIER
Chemin des Planches - Aliénation de terrain à la SARL BULLET Frères25/04/1989M. l'Adjoint de SURY
Association du Folklore Comtois - Communication de M. Joseph PINARD, Conseiller Municipal25/04/1989M. PINARD, Conseiller Municipal
Autorisation de principe - Intervention de M. BAS, Conseiller Municipal25/04/1989M. BAS, Conseiller Municipal
Journées Nationales de l'Environnement - Communication de Mme BULTOT, Adjointe25/04/1989M. l'Adjointe BULTOT
Conseil Municipal - Convocation aux commissions - Intervention de M. HUMBERT J.F., Conseiller Municipal25/04/1989M. HUMBERT, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Fonctionnement - Commission administrative électorale - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal25/04/1989M. TOURRAIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/04/1989M. le Député-Maire
Drame du stade de Sheffield - Communication de M. le Député-Maire21/04/1989M. le Député-Maire
Événements extérieurs Liban-Roumanie-Djbouti- Communication de M. le Député-Maire21/04/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Groupes politiques - Maintien en fonction des attachés - Rappel au règlement de M. BAS, Conseiller Municipal21/04/1989M. BAS, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Règlement intérieur21/04/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Formation des commissions - Désignation des délégations21/04/1989M. le Député-Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'administration - Désignation de deux délégués du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré de Franche-Comté (SAFC) - Conseil d'administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration21/04/1989M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM - Conseil d'Administration - Élection de cinq délégués du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Commission Départementale d'Urbanisme Commercial - Représentation du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Centre Hospitalier Régional - Conseil d'Administration - Élection de trois délégués du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Élection des représentants du Conseil Municipal21/04/1989M. le Député-Maire
Municipalité - Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints21/04/1989M. le Député-Maire
Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion pendant la durée de son mandat21/04/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Attachés de groupes politiques - Interpellation du groupe «Une Ambition pour Besançon»21/04/1989M. MOUROT, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Déclaration des différentes composantes du Conseil Municipal21/04/1989M. MAGNIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents24/03/1989M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Présence du Maire d'HuddersfieldM. le Député-Maire
Installation du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Élection du MaireM. TOURRAIN
Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'AdjointsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Élection des AdjointsM. le Maire