![](/img/1378844348_pdf.png) | Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Démission de Mme CHRISTELLE, Conseiller Municipal - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil Municipal - Délégation aux Affaires Économiques - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Institut Universitaire de Technologie - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - Désignation d'un suppléant | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Marchés 1991 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Cahier des charges | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC de Planoise - Aménagement - Avance de trésorerie de 3,2 MF à la Société d'Équipement du Doubs - Convention | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 116 logements rues Claudel et Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 500 000 F | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 12 appartements dans les immeubles 52-54 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 760 357 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de 8-10 logements rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 591 968 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1989 reportés en 1990 - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 650 000 F auprès du Crédit Agricole Mutuel du Doubs | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux associations de quartiers et divers | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux associations à caractère social | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Opération humanitaire et d'échanges avec la Roumanie - Accueil d'un groupe de jeunes de Parva, village parrainé par Besançon en juillet 1990 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Jumelages | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Cré-Entreprendre - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux organismes de formation à caractère économique | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subvention à l'Association Franche-Comté Consommateurs | M. le Dépué-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1990 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1990/1991 - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | DSQ Palente-Orchamps - Aménagement d'un parc public rue de la Famille - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Développement Social des Quartiers - Régie de quartier de Fontaine Ecu - Construction d'une cuisine extérieure et d'un auvent - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Développement Social des Quartiers - Quartiers Orchamps / Palente et Brulard - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Politique de l'habitat à Besançon - Communication de M. TISSOT, Adjoint | M. l'Adjoint TISSOT |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Création d'un habitat adapté - Signature d'un accord cadre et d'une convention avec les différents partenaires | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Secteur Culturel - Réaffectation de subventions et de participations diverses | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Prévention Planoise - Projet «Les Jeunes et les Médias» - Subventions du Ministère de la Culture et de la Caisse d'Allocations Familiales | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conservatoire National de Région et Administration Générale - Réaffectation de recettes | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Conseil des Communes et Régions d'Europe - Projet «Échange d'expériences municipales de gestion des déchets» - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Maison de Quartier Saint-Ferjeux/Rosemont - Renouvellement de la convention conclue avec le Comité de Quartier | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs - Modificatif à la délibération du 25 juin 1990 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Piscine Couverte Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Sapeurs-Pompiers - Règlement d'attribution de l'indemnité de logement fixée par délibération du Conseil Municipal du 15 avril 1985 - Modification du règlement | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Sapeurs-Pompiers - Caserne Louise Michel - Aménagement de dortoirs et réaménagement de 2 appartements et de locaux de service | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Assurance Dommages aux Biens - Incendie du 23 février 1990 à l'École Helvétie I - Règlement du sinistre | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) - Adhésion de la Ville et désignation de son représentant | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Association Intercommunale pour l'aménagement de la Route Nationale 83 - Adhésion de la Ville | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Groupe Scolaire Brossolette - Aménagement de locaux - Financement des travaux - Convention avec le GRETA - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Immeuble communal 41 B chemin de Valentin - Location précaire à la SA ASSITECH | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Zone Artisanale des Montarmots - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire pour la propriété de MM. JEANNIN Georges et Daniel - Remboursement du solde du prêt contracté par la Ville pour financer l'aménagement de la zone | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société de Plomberie-Zinguerie GRISOT | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 26 avril 1990 au 31 août 1990 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Chemin des Journaux et Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrains à M. et Mme EL BEZE Alain | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Rue Colsenet - Acquisitions de terrains à Mme MOUSTACHE André et à M. et Mme David Claude | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à Mme Roland VITTOT | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. ALBRECHT Michel | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Voie de desserte du 5ème Lycée - Acquisition de terrain à la SCI l'OASIS | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Chemin des Planches - Acquisition de terrain à Mme MOUNIE Annie | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Extension du camping de Chalezeule - Acquisition de terrain aux Consorts BILLARD | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Domaine communal - Rue Bernard Palissy - Acquisition de terrain à Mme RÉGNIER Paulette | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Rue des Granges - Aliénation de terrain à la SCI GHB | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Approbation du dossier de réalisation - Approbation des équipements publics - Maintien du droit de préemption - Autorisation à M. le Député-Maire pour signer la convention d'aménagement du Bois du Cerisier | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Voirie - Rocade Nord-Ouest - Phase études-acquisitions - Convention avec l'État | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Projet Rivière - Étude d'aménagement des berges du Doubs - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Église Notre-Dame - Réfection couverture clocher et bas-côtés - Passation des marchés | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Indemnisation des concurrents | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix des candidats admis à concourir | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1990/1991 - Vente d'automne 1990 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Assainissement - Collecteur rive gauche - Ouvrage de Battant - Subvention | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Assainissement - Réaffectation budgétaire des opérations individualisées | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Eau - Déplacement de canalisations rue Midol et avenue du Commandant Marceau | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Environnement - Opération «Voiture en forme» - Participations financières | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Stationnement payant - Réorganisation du secteur Helvétie - Isenbart - Denfert Rochereau | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères - Avenant au contrat d'exploitation | M. le Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage, du contrat passé avec le Bureau d'Études BETURE et de la convention de cession de chaleur produite par l'UIOM | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Développement Économique - Promotion de la Ville de Besançon - Participation au Salon «S'implanter» - Transfert de crédits | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Rentrée Scolaire 1990 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Affaire BAUDRY - Ville de Besançon - Autorisation au Maire à introduire un recours en appel du jugement du Tribunal Administratif du 12 juillet 1990 | M. le Député-Maire |
![](/img/1378844348_pdf.png) | Circulation et Sécurité Routière - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal du groupe «Les Verts Besançon-Écologie» | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
![](/img/1378844348_pdf.png) | L'avenir du commerce à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |