Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1997
1997
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de la commune de Devecey | M. le Maire |
| Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin de la Saône et du Doubs - Projet d'évolution des statuts | M. Le Maire |
| ADAPEI de Besançon - Création d'une maison d'accueil spécialisée «Bernard Foissotte» Chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie par la Ville d'un emprunt de 9 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 34 logements collectifs PLA rue des Vignerons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 14 045 490 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Exercice 1997 - Budget supplémentaire | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 5ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Prêt de fin d'exercice | M. le Maire |
| Exercice 1997 - Réduction de créances | M. le Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1997 | M. le Maire |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt CO.PSB | M. le Maire |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt GARE BTT | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Lignes de trésorerie | M. le Maire |
| Exercice 1998 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Plan Local d'insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion | M. Le Maire |
| Plan Local d'Insertion Economique - Participation de la Ville de Besançon au financement de l'évaluation | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 1998 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Nouvelles modalités de tarification | M. le Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Excédent 1996 du produit de la taxe d'usage - Affectation partielle | M. le Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1998 | M. le Maire |
| Nouvelle législation funéraire - Taxe sur les inhumations et crémations | M. le Maire |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1998 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelle | M. le Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1997 | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle au Besançon Hockey Club | M. le Maire |
| Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. le Maire |
| Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subventions aux associations commerciales | M. le Maire |
| Subvention à l'association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploi | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Subvention à l'Association Départementale des Anciens Combattants de la SNCF | M. le Maire |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement | M. le Maire |
| Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aides à projet | M. le Maire |
| Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Demande de subventions à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire | M. le Maire |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Entreprise ESTAVOYER | M. le Maire |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société Brigitte LOUVET | M. le Maire |
| Institut de Recherche pour le Développement et la Qualité - Implantation sur le site du Parc Scientifique et Industriel - Participation de la Ville | M. le Maire |
| Implantation de la Société MARESCHAL INDUSTRIE SA - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | M. le Maire |
| Patinoire La Fayette - Encaissement d'une indemnité de sinistre et réaffectation | M. le Maire |
| Restauration scolaire municipale - Encaissement d'un don du Lions Club Besançon-Cité | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes | M. le Maire |
| Action Culturelle (Ville d'Art et d'Histoire) - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à divers projets de mise en valeur du patrimoine de la Ville | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1996 | M. le Maire |
| Informatique - Télécommunications - Extension du réseau L.U.M.I.E.R.E. | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Renouvellement pour une durée d'un an du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | M. le Maire |
| Tourisme d'affaires et de congrès - Missionnement de l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 1 à la convention quinquennale de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville de Besançon et l'Office de Tourisme | M. le maire |
| Extension de la Société PRESSMATIC , rue Thomas Edison - Aliénation et mise à disposition de terrains communaux | M. le Maire |
| Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Location avec promesse de vente au profit de SM2E - Avenant n° 2 au contrat des 8 et 13 janvier 1988 | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Local 14, avenue du Parc - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Ensemble immobilier 3, rue de la Cassotte à Besançon - Location au profit de la Ville de Besançon - Avenant au bail du 20 janvier 1993 | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Besançon - Signature de la convention | M. le Maire |
| Création d'une conférence logement - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Travaux sur monuments historiques - Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Deuxième tranche conditionnelle de travaux | M. le Maire |
| Travaux sur monuments historiques - Eglise Saint-Maurice - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications de Besançon - Adoption du projet - Signature de la convention et demandes de subventions | M. le Maire |
| Compagnie des Transports Bisontins (CTB) rue de Trey - Réfection de la couverture du bâtiment ateliers | M. le Maire |
| Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Restructuration - Adoption du projet et demandes de subventions | M. le Maire |
| Traitement des eaux usées de la commune d'Avanne-Aveney à la station d'épuration de Port Douvot - Nouvelle convention | M. le Maire |
| Service des eaux - Périmètre de protection de la prise d'eau dans la Loue à Chenecey-Buillon - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | M. le Maire |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefers - Avenant n° 5 | M. le Maire |
| Forêts communales - Convention avec l'Office national des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | M. le Maire |
| Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1998 | M. le Maire |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1998 | M. le Maire |
| Aménagement d'aires de jeux dans les crèches de Montrapon, Saint-Ferjeux et à la halte-garderie de Saint-Claude - Demande d'aides financières auprès de la Caisse d'Allocations Familiales | M. le Maire |
| Acquisition de véhicules électriques - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) | M. le Maire |
| Année 1998 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés annuels du service Assainissement | M. le Maire |
| Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | M. le Maire |
| Marchés pour l'année 1998 - Achat de mobilier scolaire et administratif | M. le Maire |
| Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Passation du marché pour l'année 1998 | M. le Maire |
| Marché pluriannuel (3 ans) de fourniture de fondants chimiques | M. le Maire |
| Marché pluriannuel (3 ans) - Voirie - Travaux de réfection de chaussées, cours et allées | M. le maire |
| Dénomination d'un espace «Parvis des Droits de l'Homme» sur l'esplanade de la Mairie | M. le Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Choix des 4 candidats, admis à concourir - Approbation du règlement de concours et du programme muséographique | M. le Maire |
| ZAC Marché/Beaux(Arts - Dossier de réalisation - Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | M. le Maire |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Approbation de l'APS et concession à la SEDD | M. le Maire |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession au 31 décembre 1998 | M. le Maire |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parking des Remparts Dérasés - Projet d'extension et de réhabilitation | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Extension du Centre National de la Fonction Publique Territoriale | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Implantation du Centre Hospitalier Spécialisé de Novillars | M. le Maire |
| Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | M. le Maire |
| Formation -Réflexion - Animation pour le Travail et l'Education (FRATE) - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Alignement chemin des Tilleroyes - Acquisition à M. Denis CHARRIER | M. le Maire |
| Alignement chemin de la Chaille et chemin de Courvoisier - Acquisition à l'indivision GRANDJACQUET, CORBET, MANEVAL et LANDAS, SCHIAVON | M. le Maire |
| Acquisition à M. FIGARD de sa propriété bâtie 1, avenue Léo Lagrange | M. le Maire |
| Immeuble communal 266, rue de Dole - Aliénation au profit de l'Association Fraternelle des Institutrices et Instituteurs de Besançon | M. le Maire |
| ZAC La Fayette - Echange de terrains avec la SEDD | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Condoléances à M. BARETJE, Adjoint | M. le Maire |
| Ouvrage de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Présence d'étudiants de l'IUT - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Palais de Justice de Besançon - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Politique familiale du Gouvernement - Motion du groupe RPR/UDF | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Démission de M. Michel VIALATTE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal : M. Jean-Claude GRAPPIN | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Modifications de certaines commissions et délégations | M. le Maire |
| District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | M. le Maire |
| Communication sur la rentrée universitaire | M. VOUILLOT |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière Animation | M. le Maire |
| Personnel communal - Régimes indemnitaires du cadre d 'emploi des agents de Police Municipale et de l'emploi spécifique de surveillant de stationnement | M. le Maire |
| Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES | M. le maire |
| Dispositif pour l'emploi des jeunes | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 22 logements + garages, quartier des Tilleroyes «Château Galland» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 8 010 530 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires- Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | M. le Maire |
| Championnats de France de patinage à la patinoire municipale «La Fayette» - Transfert de crédits | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Programme Développement Douroula - Transfert de crédits | M. le Maire |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Opérations financières liées au changement de gestion | M. le Maire |
| Taxe professionnelle - Accord intercommunal de compensation avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement | M. le Maire |
| Assainissement - Réajustement des aides de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Programme de travaux 1994 - 1995 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1996 | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Ajustement des subventions versées et perçues au titre de l'exercice 1996 | M. le Maire |
| Subventions culturelles | M. le Maire |
| Subventions aux Associations de quartiers et diverses | M. le Maire |
| Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Prix Initiative Ville | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives bisontines | M. le Maire |
| Subventions aux Associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1997 | M. le Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Maire |
| Subvention à l'Union des Commerçants pour le programme «En ville de tout» | M. le Maire |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté - Laboratoire d'Automatique de Besançon | M. le Maire |
| Service Enseignement - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux classes de découverte - Deuxième répartition 1997 | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Accueil des Familles Pergaud | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle au Comité du Doubs de l'UNICEF | M. le Maire |
| Travaux de sécurité des biens et des personnes sur le site de l'ENSMM (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Mécanique et des Microtechniques) - Participation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Réaffectation de subventions et de participations | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 200 000 F de la Bibliothèque Nationale de France | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'oeuvres d'art | M. le Maire |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 | M. le Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activités pour l'exercice 1996 | M. le Maire |
| Implantation de Superfos - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | M. le Maire |
| Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion | M. le Maire |
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Participation à l'investissement - Budget supplémentaire 1997 | M. le Maire |
| Art dans la ville : Installation d'une sculpture place Jouffroy d'Abbans : contrat avec Pascal COUPOT - Aménagement des têtes du tunnel sous la Citadelle : commande publique auprès de François MORELLET - Ateliers-logements cité Brulard | M. le Maire |
| Direction du Théâtre Municipal, de la Saison Lyrique et Musicale - Contrat avec M. Didier BRUNEL | M. le Maire |
| Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Demande d'autorisation d'exploitation de nouveaux jeux - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Mission à Man du Lieutenant Colonel commandant le corps des Sapeurs-Pompiers du District du Grand Besançon - Prise en charge du coût de cette mission par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) pour des actions visant à l'amélioration de la salubrité de la Ville de Man - Financement de l'opération | M. le Maire |
| Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Evacuation partielle des mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la proédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Travaux courants dans les bâtiments municipaux - Appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Acquisition de fournitures Bâtiment pour l'année 1998 - Appel d'offres ouvert | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1998 avec reconduction tacite pour 1999 et 2000 - Appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour l'année 1998 - Appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appels d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés 1998 - Produits d'entretien et dérivés - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Parc Automobile - Acquisition de véhicules propres pour le Parc de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la deuxième tranche financière et approbation du plan de financement - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de bâtiment | M. le Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre avec P. DELIS - Lancement de la procédure de concours en vue de désigner une nouvelle équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de muséographie | M. le Maire |
| Gestion des crèches (collectives, familiales, micro-crèches) et haltes-garderies par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | M. le Maire |
| Extension du cimetière de Saint-Claude | M. le Maire |
| Parc Urbain de Planoise - Adoption de l'avant-projet - Recherche de financements extérieurs | M. le Maire |
| Transports Urbains- Programme Européen THERMIE-SAGITTAIRE - Convention avec la Communauté Européenne et la CTB - Modificatif | M. le Maire |
| Révision du schéma directeur - Etude spécifique des déplacements - Participation de la Ville | M. le Maire |
| Rocade Nord Ouest - Echangeur de Planoise - Participation de la Ville | M. le Maire |
| ZAC de la Mouillère - Concours d'urbanisme - Choix du lauréat | M. le Maire |
| Collège Lumière - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Acquisition d'une partie de la propriété de M. et Mme ROUX Georges chemin des Saulniers, pour alignement | M. le Maire |
| Acquisition à M. et Mme Michel FERY et à M. et Mme Laurent FERY, rue du Funiculaire | M. le Maire |
| Echange de terrain avec M. JOUNIN 7, chemin du Fort de Rosemont | M. le Maire |
| Echange de terrain avec le Centre Hospitalier Universitaire pour la construction du bâtiment de cardio-pneumologie à Châteaufarine | M. le Maire |
| Question orale de M. SALOMON, Conseiller Municipal sur un problème social | M. SALOMON |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Accueil d'une délégation de MAN | M. le Maire |
| Manifestations diverses à Besançon - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Extension de la cité judiciaire - Motion du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Rentrée scolaire 1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETU | Mme TEU |
| Conseil Municipal - Modification des délégations au sein des commissions municipales et des représentations auprès d'organismes extérieurs | M. le Maire |
| Association des Villes Universitaires de France - Adhésion de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Agenda de l'Université de Franche-Comté - Participation de la Ville à l'opération | M. le Maire |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 2 pavillons PLA TS, chemin de la Serre à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 763 238 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Doubs - Aménagement de 4 logements d'urgence rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Locatif d'Urgence de 56 017 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 5ème tranche de travaux correspondant à la construction de 49 logements - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 730 707 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996 | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants, résidence universitaire de Canot - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 ù, d'un prêt complémentaire de 273 323 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements pour étudiants, Place de l'Europe à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 256 117 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements 19, chemin de l'Epitaphe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 79 505 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Hôtel de Champagney, 37, rue Battant à Besançon - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Gendarmerie de la Combe Saragosse - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 7 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le maire |
| Association «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 600 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit Coopératif | M. le Maire |
| Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuel | M. le Maire |
| Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesse - Modification de la rémunération | M. le Maire |
| Oeuvres Sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Désignation de représentants | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | M. le maire |
| Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de crédit | M. le Maire |
| Développement commercial de la Place Cassin - Modalités de versement des participations d'équilibre à la SAIEMB - Application du contrat de concession d'aménagement | M. le Maire |
| Service de Soins A Domicile pour les Personnes Agées - Modification du budget primitif 1997 | M. le Maire |
| Police Municipale - Occupations commerciales du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | M. le Maire |
| Guide Info Vacances Été 97 - Réaffectation de recettes publicitaires | M. le Maire |
| Stationnement - Parking Saint-Paul - Mise en place d'une nouvelle tarification | M. le Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mâchefers criblés et déferraillés - Modification du prix de vente et mise en place de tranches de tarification | M. le Maire |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 1997/1998 | M. le Maire |
| Piscine de Besançon-Chalezeule - Tarifs Saison 1997 - Rectificatif | M. le Maire |
| Contrat de Ville - Programmation 1997 - Modification des plans de financement | M. le Maire |
| Subvention au Festival de Musique pour des actions de communication | M. le Maire |
| Enseignement du premier degré - Enseignement supérieur - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Association LE ROSEAU/BTS | M. le Maire |
| Service de la Politique de la Ville - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'Ecole Jules Ferry pour un projet d'animation culturelle | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. le Maire |
| Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Exercice 1997 - Deuxième répartition | M. le Maire |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs - Sports collectifs - Saison 1997/1998 - Première répartition (actualisation) | M. le Maire |
| Subventions d'équipement aux associations sportives | M. le Maire |
| Subventions culturelles | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Subvention à l'Association «Mouvement Français pour la Qualité» - Congrès de métrologie | M. le Maire |
| Economie - Communication sur les dossiers en cours de M. l'Adjoint JEANNEROT | M. JEANNEROT |
| Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de la Société SA MARESCHAL | M. le Maire |
| Dotation Globale de Fonctionnement et Dotation de Solidarité Urbaine - Révision du nombre de logements sociaux pris en compte - Encaissement de la rectification de 14 543 301 F | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | M. le Maire |
| Piscine Municipale -Surtension sur installation électrique le 11.12.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. le Maire |
| Ecole Maternelle Rosemont - Dégâts des eaux du 4 janvier 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. le Maire |
| Bâtiment CTB 11,rue Belin - Sinistre du 19.11.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. le Maire |
| Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 23-25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistres | M. le Maire |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. le Maire |
| Mobiliers urbains publicitaires - Contrat avec la Société DECAUX - Avenant n° 6 | M. le Maire |
| Centre Historique : Opération de Revitalisation Urbaine et Sociale (CHORUS) - Présentation du projet - Encaissement des financements accordés par l'Union Européenne dans le cadre du programme Projets Pilotes Urbains | M. le Maire |
| R.H.I. BACCHUS - Demande de Déclaration d'Utilité Publique au Préfet - Erreur matérielle dans la délibération du 23 juin 1997 - Annulation et remplacement | M. le Maire |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat - Convention entre les Villes de Besançon et Bistrita - Conventions avec d'autres partenaires - CNFPT - Université de Franche-Comté) | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Création d'un deuxième relais Assistantes Maternelles - Participation financière de la Ville - Avenant à la convention du 12 mars 1997 avec la Mutualité du Doubs | M. le Maire |
| Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Participation du Ministère de la Défense - Etablissement d'une nouvelle convention avec l'ensemble des partenaires | M. le Maire |
| Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - Convention avec la Préfecture de Région et avec URBA 2000 | M. le Maire |
| Immeuble communal 4 avenue Edouard Droz - Avenant à bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club | M. le Maire |
| Monuments Historiques - Restauration d'objets d'art - Participation financière de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Kiosque Chamars - Concession d'occupation du domaine public - Appel à concurrence | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Exercice 1998 - Marché de fourniture de livres - Lancement de l'appel d'offres | M. le Maire |
| Journal Municipal «Besançon Votre Ville» - Régie publicitaire - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Fourniture et installation de matériel de régulation lumineuse - Marché à commandes | M. le Maire |
| Projet de mise en place d'une gestion centralisée du transport de marchandises à Besançon - Etude préalable | M. le Maire |
| Acquisition de bus - Marché 1996 passé avec la Société VAN HOOL - Application de pénalités pour retard de livraison - Proposition d'annulation | M. le Maire |
| Transports Urbains - Programme modificatif d'investissement | M. le Maire |
| Service Assainissement - Acquisition de véhicules | M. le Maire |
| Ajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée- Corse aux investissements du service Assainissement | M. le Maire |
| Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec l'Etat / Voies Navigables de France | M. le Maire |
| Travaux de réparation de la conduite d'adduction de Chenecey-Buillon dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin à la Double Ecluse | M. le Maire |
| Bibliothèque Municipale - Remplacement du système d'alarme et de détection incendie - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demande de subventions | M. le Maire |
| Programme de renouvellement des aires de jeux - Budget supplémentaire 1997 - Réalisation d'une première tranche de travaux | M. le Maire |
| Installations classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par l'entreprise CAMELIN | M. le Maire |
| Site des Prés de vaux - Locaux Société ARMA FRANCE - Stockage de fûts de produits chimiques - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | M. le Maire |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Autorisation de versement à l'Office National des Forêts d'une subvention accordée par la Région | M. le Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. le Maire |
| Forêts communales - Aménagement de voies forestières en forêt de Chailluz - Coupe d'emprise | M. le Maire |
| Forêts communales de Chailluz et d'Aglans - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. le Maire |
| Galerie Associative des Orchamps - Aménagement de locaux associatifs - Approbation de l'avant-projet sommaire - Adoption du plan de financement - Demandes de participations et lancement des travaux | M. le Maire |
| Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Adoption du programme - Demande de subventions - Lancement de la consultation du concepteur | M. le Maire |
| Dénomination de voie | M. le Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars au 30 juin 1997 | M. le Maire |
| Alignement Chemin Marguerite Marchand - Acquisition à M. VIGOUREUX | M. le Maire |
| Chemin des Vareilles - Acquisition à M. et Mme LAGARDE Gilbert | M. le Maire |
| Alignement Chemin des Tilleroyes - Acquisition à Mme MONNIER et M. GAIFFE | M. le Maire |
| Chemin des Champs - Acquisition d'une propriété à la SACER | M. le Maire |
| Projet Brulard - Boulevard François Mitterrand - Acquisition d'une deuxième maison à Habitat 25 | M. le Maire |
| Rue Ampère - Aliénation à la Société RIEME BOISSONS | M. Le Maire |
| Chemin de l'Espérance - Domaine communal - Aliénation à la SCI «MIDECA» | M. le Maire |
| Rue d'Artois - Aliénation d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 | M. le Maire |
| Modification de l'emprise de l'Ecole Granvelle - Echange de terrain avec l'Association Saint-Marcel | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Elections législatives - Interventions de conseillers municipaux | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Election d'un quinzième et d'un seizième Adjoint | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Modification des commissions et délégations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains acte de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des médecins | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Modification de la rémunération | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi d'attaché de presse - Modification de la rémunération | M. LE MAIRE |
| Modification des modalités de rémunération du personnel médical intervenant dans les crèches et haltes - Extension au personnel vétérinaire du parc zoologique et de la fourrière municipale à animaux | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Arrêt de la section carrières du bâtiment - Incidences sur le personnel | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité - Emplois de Ville - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois de Ville | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques municipales - Modification de la gestion du dépôt légal d'imprimeur - Convention avec l'Etat | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation cité Brulard - Création de deux ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire à l'amélioration de 920 836 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement d'une surface de vente place Cassin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt projet urbain de 4 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Garantie par la Ville d'un emprunt de 930 000 F dans le cadre du réaménagement de la dette | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Compte administratif | M. MILLE |
| Exercice 1996 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Comptabilité Exercice 1997 - Budget principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non- valeurs - Exercice 1997 | M. LE MAIRE |
| Taxe professionnelle - Exonération des créations et extension d'établissements dans les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé | M. LE MAIRE |
| Occupation du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | M. LE MAIRE |
| Voirie - Stationnement - Levée anticipée de crédits-bails | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapports d'activité des services délégués - Citadelle | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking Allende | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking de la Mairie | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale à véhicules | M.LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Bilan du compte transport | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public des Eaux | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1996 - Prévisions financières pour 1997 | M. LE MAIRE |
| RHI Bacchus - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique | M. LE MAIRE |
| RHI Bacchus - Bilan révisé | M. LE MAIRE |
| Bilan des études et autres acquisitions réalisées par la SEDD, Place du Marché | M. LE MAIRE |
| Dotation de solidarité urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Subventions Secteur Relations Extérieures | M. LE MAIRE |
| Subvention à Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Rencontres de la Jeune création 1997 | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle - Rencontres européennes de théâtre | M. LE MAIRE |
| Aide à la création d'entreprises - Concours Parcours d'entreprises - Talents 97 | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association des Métiers d'Art en Franche-Comté - Congrès de métrologie | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Secteur jeunesse - Participation de la ville à des dispositifs d'aides à projets | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Régie des Quartiers permettant la poursuite d'activités en 1997 | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Les enfants de Tchernobyl | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association des Conseillères Municipales du Doubs | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1997 | M. LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Régional Universitaire - Acquisition d'un accélérateur de particules - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Subventions au titre de l'animation sportive des quartiers bisontins | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs | M. LE MAIRE |
| Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Service de la politique de la Ville - Subvention à l'Association OR'ANGE | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Musée du Temps - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation des subventions pour la mise en valeur du patrimoine du centre ancien | M. LE MAIRE |
| Service Bibliothèques et Archives Municipales - Don de l'association des Amis des Musées et Bibliothèques | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions et publications du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie pour 1997 - Encaissement et réaffectation de subvention - Transfert de crédits | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Programmation 1996 - Réaffectation de subventions de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Fonds d'Action Sociale à différents opérateurs | M. LE MAIRE |
| Maisons Pour Tous et centres d'animation de la Ville - Introduction d'une tarification des activités en fonction du quotient familial - Tarifs pour la saison 1997/1998 | M. LE MAIRE |
| Restaurants scolaires - Tarification des repas pour les enfants de Besançon et du District du Grand Besançon - Modification des tranches des quotients familiaux - Année scolaire 1997/1998 | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale . Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Saison 1997-1998 - Fixation du prix des places et des abonnements | M. LE MAIRE |
| Livraison d'eau potable - Révision du tarif pour 1997 | M. LE MAIRE |
| Patinoire municipale - Tarifs pour la saison 1997-1998 | M. LE MAIRE |
| Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Précisions sur la tarification et les modalités pratiques d'application | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société INFOGEST | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société VARINI | M. LE MAIRE |
| Dévelopement économique - Kiosque d'Or - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 | M. LE MAIRE |
| Animation commerciale - Place Cassin - Etude de faisabilité - Convention avec l'Association OSMOSE | M. LE MAIRE |
| Animations commerciales et artisanales au centre-ville - Conventions avec l'Agence PGO | M. LE MAIRE |
| Aéroport régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Convention de gestion | M. LE MAIRE |
| Relais jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1997 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat et de la Caissse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'animation | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1997 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirs | M. LE MAIRE |
| Contrat enfance - Centres de loisirs sans hébergement - Participation de la Ville - Conventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Participation de la ville aux opérations retenues au titre de l'année 1997 dans les écoles | M. LE MAIRE |
| Marché 1998 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Assurances Dommages aux biens - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier AUGE DECOUPAGE | M. LE MAIRE |
| Dérogation à la règle du repos dominical pour les concierges de la copropriété Le Président | M. LE MAIRE |
| Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de Besançon - Résidence Henri Huot - Projet de cession au Centre Communal d'Action Sociale - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Modification des horaires d'ouverture des cimetières | M. LE MAIRE |
| Restauration de l'orgue de l'église Saint-Pierre - Troisième tranche de travaux - Deuxième avenant au contrat | M. LE MAIRE |
| Fort de Chaudanne - Remise en état - Participation de l'Association Alternative Chantiers | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 1 à la convention passée avec la SAIEMB | M. LE MAIRE |
| Création d'habitat adapté - Chemin de Serre - Cession par bail emphytéotique à la SAFC d'une maison et d'un terrain | M. LE MAIRE |
| Plan d'Occupation des Sols secteurs Nord et Sud - Approbation de la modification | M. LE MAIRE |
| Information relative à la carte d'agglomération au sens de l'assainissement | M. LE MAIRE |
| Voirie - Programme modificatif de travaux 1997 | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Avant-projet collecteur Nord-Ouest | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et l'Adolescence (ADDSEA) | M. LE MAIRE |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des Forêts | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Chailluz - Projet de chaufferie bois centralisée sur le site des Grandes Baraques - Adoption du projet - Lancement de la procédure - Financement | M. LE MAIRE |
| Aménagement d'une aire réservée à la pratique du patin à roulettes et de planche à roulettes à Chamars | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Travaux - Adoption du nouveau plan de financement et transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Modification du montant et du programme des travaux - Adoption du plan de financement de la tranche ferme | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures | M. LE MAIRE |
| Complexe sportif des Montboucons - Construction de locaux pour les clubs de rugby (Olympique Bisontin) et de football (de Montrapon) - Adoption du projet et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Quartier Saint-Ferjeux-Rosemont - Aménagement d'une aire de jeux à la maternelle Rosemont, rue Jules Ferry - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan LUMIERE - Illuminations des remparts de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port-Douvot - Déshydratation des boues par centrifugation | M. LE MAIRE |
| Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. PICARD | M. LE MAIRE |
| Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée épouse JOUFFROY | M. LE MAIRE |
| Rue de Chaillot - Aliénation à la Société WEIL | M. LE MAIRE |
| Rue du Stand - Aliénation d'une parcelle communale à la copropriété Le Major | M. LE MAIRE |
| Pôle sportif des Montboucons - Cession d'un terrain communal à la Région | M. LE MAIRE |
| Bâtiment industriel 2, rue Einstein - Remboursement anticipé du contrat de prêt n° 88002 | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de Man - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Décès de M. Pierre ROMAND, Ancien Secrétaire Général de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Campagne électorale des élections législatives - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Programme de construction de 34 logements et 29 garages, rue de Chalezeule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 13 942 031 F et 466 839 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Programme de réhabilitation de 130 logements 2, 4 et 6 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 410 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| SAFC - Programme de réhabilitation de 30 logements 4 à 6, cité de la Bouloie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 340 769 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| SAFC - Programme de réhabilitation de 40 logements 9 à 12, rue Chopin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 1 071 474 F et 432 489 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Participation aux travaux d'amélioration du carrefour de «La Cocotte» - Garantie par la Ville, à hauteur de 47,5 %, d'un emprunt de 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. VUILLEMIN |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Renégociation de divers contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolalire 1997-1998 | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification pour frais de photographie | M. LE MAIRE |
| Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Etat du marché des congrès à Besançon | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Instauration de la taxe de séjour - Règlement de perception | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Motion de M. BONNET au nom du groupe «Une volonté, une force pour Besançon» | M. BONNET |
| Casino Municipal - Cession de parts de la société concessionnaire - Changement de Président du Conseil d'Administration - Agrément préalable de la Ville | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle attribuée au Comité de Liaison Anti-Canal (CLAC) | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1997 | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Subventions aux associations - 2ème répartition 1997 - Convention avec l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes Travailleurs (ASEP du FJT) | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes de découverte - Première répartition 1997 | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Besançon Week-End Evasion | M. LE MAIRE |
| Redynamisation commerciale et artisanale du Centre Commercial de Brulard - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1996-1997 - Versement anticipé de la mensualité de juin 1997 | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Incendie du grand marché - Aide exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Rencontres européennes de théâtre - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Compagnie du Théâtre Bacchus | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - SARL CAP YORK | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Cabinet ESTUDI-VERDI FRANCE | M. LE MAIRE |
| Développement économique - Kiosque d'Or - Projet d'installation à Besançon | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Organisation du Gala des Ecoles - Convention avec l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale | M. LE MAIRE |
| Relations Internationales - Projets internationaux - Attribution de bourses | M. LE MAIRE |
| Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet - Dispositif A Tire d'Aile - Attribution d'une carte avantages jeunes aux participants | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programmation 1997 - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers | M. LE MAIRE |
| Contrat LASER (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Adoption du programme 1997 - Avenant à la convention passée avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associations | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous de Planoise - Organisation de concerts - Réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Rencontres Jeune Création (12ème édition BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventions | M. LE MAIRE |
| Traitement des ordures ménagères - Transfert de compétence au District du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Fixation du prix de vente des mâchefers criblés et déferraillés porduits par l'usine d'incinération | M. LE MAIRE |
| Politique du stationnement payant en dehors de la Boucle - Deuxième phase | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Programme Européen THERMIE/SAGITTAIRE - Conventions avec la Communauté Européenne et la CTB | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25 | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Jean Boichard - Création d'une quatrième classe primaire - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 3, chemin des Montboucons - Incendie du 3 au 4 décembre 1996 - Encaissement de l'indemnité et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Patinoire La Fayette - Rambarde de la mini-piste - Réaffectatoin de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Terrain communal 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Hôtel Mercure - 3ème avenant au bail emphytéotique du 28 octobre 1966 | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 4 et 6, avenue Droz à Besançon - Bail commercial au profit de la SARL Le BRYSTOL | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SARL Besançon-Loisirs-Détente | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Construction du gymnase Montjoux, rue de Chaillot - Aliénation d'un terrain communal au Département | M. LE MAIRE |
| Politique foncière - Bilan 1996 des opérations immobilières | M. LE MAIRE |
| Chemin d'Avanne - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme VARDANEGA | M. LE MAIRE |
| Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. DROUHARD | M. LE MAIRE |
| Chemin de la Chaille - Acquisition de terrain à M. BEUREY Martial | M. LE MAIRE |
| Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation d'un délaissé de voie à Mme TROCELLIER-KRYL | M. LE MAIRE |
| Rue Aragon - Aliénation d'un délaissé de voie à la Société GROUPE ENVERGURE | M. LE MAIRE |
| Aliénation de deux propriétés communales concernées par la DUP du Grand Canal au Président du CLAC et Indivis | M. LE MAIRE |
| Attribution du nom du Président Edgar FAURE à une rue ou à un édifice public de Besançon - Question orale de M. VIALATTE, Mme WEINMAN, MM. DUVERGET et TABOURNOT | M. LE MAIRE |
| Plan de circulation et transports publics - Question orale de M. DUVERGET au nom du groupe RPR | M. DUVERGET |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de TVER - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Déroulement des séances - Intervention de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à François BELIGAT, ancien Conseiller Municipal | M. VIALATTE |
| Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Signature d'une charte de jumelage avec la Ville de Bistrita (Roumanie) | M. LE MAIRE |
| Association Energie-Cités - Représentation de la Ville - Modification | M. LE MAIRE |
| Conseil des Prud'hommes - Représentation du Conseil Municipal - Modification | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement d'un local 6, rue Picasso à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 216 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Immeuble SAIEMB 4 et 6, avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Travaux d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 372 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Renégociation de 6 prêts contractés auprès du Crédit Local de France pour l'acquisition des locaux commerciaux de Planoise | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Réalisation de 8 logements d'urgence, rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 148 562 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Quatrième tranche de travaux - Modification de la délibération du 16 décembre 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ajustements de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Subventions sportives exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1997 | M. LE MAIRE |
| Sports de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1997 | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Collectifs - Saison 1996-1997 - Deuxième répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Répartition de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartier et diverses - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1997 | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires et associations - Approbation du nouveau barème d'attribution | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société BRICOUT-COLAS | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National des Lettres | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Pierre - Restauration de l'orgue - Participation de l'Association des Amis de l'Orgue de Saint-Pierre | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour l'acquisition de 2 véhicules légers électriques | M. LE MAIRE |
| Service Bibliothèques et Archives Municipales - Location de l'exposition «Les Romans se font tirer le portrait » - Tarification - Réaffectation d'une partie des recettes | M. LE MAIRE |
| Quartier de Palente-Orchamps - Renouvellement de la convention Ville/MJC - Centre Social de Palente | M. LE MAIRE |
| Piscine couverte municipale - Concession du bar - Saison 1997/1998 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Réseau Fibre Optique «Lumière» - Extension - Lancement d'un appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Réseau Fibre Optique «Lumière» - Avenant à la convention | M. LE MAIRE |
| Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | M. LE MAIRE |
| Services municipaux - Fourniture et maintenance de photocopieurs - Lancement de l'appel d'offres - Approbation du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création du Syndicat Mixte de Micropolis - Adhésion de la Ville | M. VUILLEMIN |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création d'une Société d'Economie Mixte - Adhésion de la Ville | M. VUILLEMIN |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des Congrès | M. VUILLEMIN |
| Prestations réalisées par la Ville dans certaines rues de la commune de Chalezeule - Convention | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération - Traitement d'ordures ménagères en provenance d'autres communes - Conventions | M. LE MAIRE |
| Périmètre de protection de la source d'Arcier (première tranche) | M. LE MAIRE |
| Réfection de l'espace public, rue de la République après construction de la Caisse d'Epargne - Convention | M. LE MAIRE |
| Aménagement d'une aire piétonne rue Bersot - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | M. LE MAIRE |
| Tunnel sous la Citadelle - Convention avec EDF-GDF | M. LE MAIRE |
| Tunnel sous la Citadelle - Aménagements extérieurs - Convention avec France Télécom | M. LE MAIRE |
| Aménagement des jardins familiaux de Brûlefoin et Montoille - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Services de l'Eau et de l'Assainissement - Engagement d'une démarche «Qualité» - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie | M. LE MAIRE |
| Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Porter à connaissance de la vision de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Modification du périmètre | M. LE MAIRE |
| Développement de l'agglomération de Besançon - Position du Conseil Municipal sur les infrastructures d'intérêt d'agglomération | M. LE MAIRE |
| TGV Rhin-Rhône - Première phase Mulhouse-Dijon - Avis sur l'avant-projet sommaire | M. LE MAIRE |
| Cession à la SAIEMB de la gendarmerie de la Combe Saragosse et de l'Hôtel de Champagney - Avenant au bail emphytéotique avec l'Office Municipal d'HLM (37, rue Battant) | M. LE MAIRE |
| Développement économique - Actions de soutien en faveur de l'immobilier d'entreprises - Augmentation du capital social de la SAIEMB | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires de la City - Bilan révisé d'aménagement de la ZAC Louise Michel au 31 décembre 1996 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Centre d'Affaires de la City - Bilan au 31 décembre 1996 de la réalisation et de la commercialisation du premier immeuble de bureaux «BB1» | M. l'Adjoint ANTONY |
| Centre d'Affaires de la City - Gestion provisoire de locaux par la SEDD - Comptes de gestion arrêtés au 31/12/1996 | M. l'Adjoint ANTONY |
| ZAC de Planoise - Bilan de clôture des aménagements primaires | M. l'Adjoint ANTONY |
| ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1996 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. KLEIN Gérard | M. LE MAIRE |
| Rue des Fougères - Acquisition de terrain à M. COLETTE | M. LE MAIRE |
| Acquisition de terrain à la Société CASINO, rue Einstein en vue de réaliser une plateforme mâchefers | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain avec la Société SONACOTRA, chemins des Quatre Vents et des Montarmots | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une propriété communale à M. COURTOIS 18, rue de Vignier - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 1995 | M. LE MAIRE |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er novembre 1996 au 28 février 1997 | M. LE MAIRE |
| Voirie - Programme de travaux confiés à l'entreprise pour 1997 | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Programme d'investissements pour l'année 1997 | M. LE MAIRE |
| Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Consultation des entreprises | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 - Service des Eaux | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 dans les bâtiments administratifs et techniques | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 - Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Demande de subventions au Département | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du secteur social - Adoption de l'opération et demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 - Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine culturel | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine associatif - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 dans divers bâtiments municipaux - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Ravalement de façade des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme de travaux et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 - Eclairage public | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1997 dans les espaces verts | M. LE MAIRE |
| Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 1997 | M. LE MAIRE |
| Questions orales de M. VIALATTE sur la mendicité et de M. BONNET sur la tranquillité publique | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction de 37 logements collectifs PLA et garages, rue de Vesoul à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 874 596 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme de construction de 19 logements collectifs et 17 stationnemnets couverts, 29 rue Nicolas Bruand à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 7 489 451 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 44 pavillons de type «Loi Loucheur» rue de Trey , quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 5 280 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 21 pavillons de type «Loi Loucheur» quartier des Cras, Cités Rosemont et Jean Jaurès à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 2 520 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 59 pavillons de type «loi Loucheur» rue de Trey, quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 7 080 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| CFA Hilaire de Chardonnet - Acquisition du bâtiment à usage d'internat situé sur le site du CFA - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 2 600 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté, du Mâconnais et de l'Ain | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Allongement de la durée de 35 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelles garanties à hauteur de 50 % ou 100 % | M. LE MAIRE |
| Budget Primitif de la Ville pour 1997 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1997 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Renégociation d'un contrat de prêt indexé sur TAM | M. LE MAIRE |
| Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Subventions aux Associations Sportives Bisontines - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de Besançon | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec DOUROULA (Burkina Faso) - Participations de la Ville de NEUCHATEL et du Foyer Socio-Educatif du Collège Notre-Dame - Encaissement et réaffectation pour financement de micro-projets à DOUROULA | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds d'Action Sociale (FAS) au Service Politique de la Ville dans le cadre des programmes Réseaux Solidarité-Ecole et Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire | M. LE MAIRE |
| Dispositif «A TIRE D'AILE» - Projet «Eté des banlieues du monde» avec SOS Racisme | M. LE MAIRE |
| Direction du Théâtre Municipal - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Augmentation du capital social - Apport de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Concours d'architecture - Désignation de l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normes - Adoption du projet | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de Besançon | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Lancement des travaux | M. LE MAIRE |
| Année 1996 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de parrainage avec la Banque Nationale de Paris | M. LE MAIRE |
| Dénomination d'une Place du «19 mars 1962» - Question orale de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. BONNET |
| Projet de Loi Debré - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE |
| Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Suppression de postes - Voeu du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe TETU |
| Crédit Municipal - Maintien à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Intervention de Mme MONTEL, Conseillère Municipale | Mme MONTEL |
| Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Adhésion de Vorges-les-Pins et recensement complémentaire de Nancray - Désignation de deux délégués supplémentaires titulaire et de leurs suppléants | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Conseils d'Administration du Centre de Réadaptation de Quingey et du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Désignation de délégués | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Salins-les-Bains - Désignation d'un délégué | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Collège Camus - Commission Permanente - Représentation de la Ville - Modification | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Désignation de nouveaux délégués | M. LE MAIRE |
| Association «Les Ecrans du Réel» - Adhésion de la Ville - Adoption des statuts et du règlement intérieur - Désignation de deux représentants | M. l'Adjoint FERREOL |
| Lycée Professionnel de Planoise - Changement de dénomination - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 34 logements PLA collectifs et individuels, rue des Cras à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 10 958 306 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Valorisation des travaux d'investissement effecutés en régie - Année 1996 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Orientations budgétaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerie - Décision modificative | M. LE MAIRE |
| Renégociation de divers contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Service Politique de la Ville - Dispositif «A Tire d'Aile» - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Union des Commerçants de Besançon | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Soutien aux commerçants - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la SAFC | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Immeuble occupé par Radio France - Assujettissement à la TVA | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Assujettissement à la TVA | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Convention de délégation de gestion avec la SEM de la Citadelle - Avenant n° 2 | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Avenant | M. LE MAIRE |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1998 | M. LE MAIRE |
| Centre Omnisports de Besançon/Saint-Claude - Mise à disposition - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Centre de Rééducation Fonctionnelle en eau thermale de la Mouillère - Délégation de gestion - Fin du contrat de concession - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Théâtre - Action culturelle - Contrat avec M. DUBOIS, Directeur du Centre Dramatique de Franche-Comté - Contrat avec l'Espace Planoise | M. LE MAIRE |
| Hygiène-Santé - Convention Ville de Besançon/ Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Qualité de l'air à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | M. JACQUEMIN |
| Contrat Enfance - Nouveau contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 8, rue du Piémont - Bail au profit de Radio Sud | M. LE MAIRE |
| Gestion des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | M. VUILLEMIN |
| Création d'un Comité Local de Développement et de Prospection - Protocole d'accord - Convention avec IEN-Prospection | M. LE MAIRE |
| Installation d'une antenne administrative du CNRS en Franche-Comté - Extension du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs (LPMO) - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Dossier de création de ZAC | M. LE MAIRE |
| ZAC de la Mouillère - Concours d'architecture - Nomination du jury - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Programme Européen - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Convention avec la CTV et la Société COGENER | M. l'Adjoint REGNIER |
| SAVE IMPACT (Package d'informations pour une mobilité efficace sur le plan énergétique) - Subvention de la Communauté Européenne pour réalisation d'une étude - Conventions | M. LE MAIRE |
| Programmes de travaux de voirie et réseaux d'eau potable 1997 - Première tranche | M. LE MAIRE |
| Marché pluriannuel de fournitures de matériaux de signalisation horizontale - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Marché pluriannuel de fournitures d'enrobés hydrocarbonés - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Règlement de voirie - Travaux de réfection sur domaine public - Affectation de recettes et de dépenses | M. LE MAIRE |
| Recyclage du verre et des métaux ferreux contenus dans les ordures ménagères - Contrats de reprise des matériaux avec les Sociétés SAINT-GOBAIN Emballages et ROLANFER Recyclage | M. LE MAIRE |
| Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Association Foncière Urbaine Autorisée des Vareilles (AFUA) - Relance de l'opération - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Lycée d'Enseignement Professionnel de Montjoux - Aliénation de l'immeuble communal 4, rue de la Prévoyance à la Région de Franche-Comté - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Projet Brulard - Boulevard Mitterrand - Acquisition de maisons à Habitat 25 | M. LE MAIRE |
| Chemin de l'Espérance - Aliénation d'une parcelle de terrain à la Société CONDIPLAST | M. LE MAIRE |
| Aliénation de délaissés de voies angle route de Gray, rue Denis Papin à la SARL BOUVET | M. LE MAIRE |
| Aliénation de deux garages 5 B, rue de la Butte à Mmes GABORIEAU et TISSOT | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain rue Picard et rue des Frères Chaffanjon avec la copopriété Résidence Espace | M. LE MAIRE |