Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1998
1998
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Commissions Départementales de Réforme - Désignation de représentants | M. LE MAIRE |
| Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires de la City - Poursuite de l'opération - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 1998 | M. LE MAIRE |
| Budget Annexe Déchets - Budget Primitif 1999 - Affectation de biens municipaux - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations | M. LE MAIRE |
| Redevance générale «déchets» - Modalités pratiques d'application | M. LE MAIRE |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 6 au contrat d'exploitation | M. LE MAIRE |
| Valorisation à des fins de recyclage de matériaux d'emballage (verre, métaux ferreux et non ferreux, papiers et cartons, plastiques) - Signature d'un «Contrat Programme de Durée» avec la Société ECO EMBALLAGES | M. LE MAIRE |
| Parking des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession - Versement d'une indemnité de résiliation à la Société GTM | M. LE MAIRE |
| Parking des Remparts Dérasés - Délégation de gestion à Via-Stationnement | M. LE MAIRE |
| Transports publics urbains - Délégation de gestion - Contrat d'assistance juridique et financière | M. LE MAIRE |
| Transports publics urbains - Délégation de gestion - Prorogation du contrat de gérance avec la Société CTB (VIA GTI) | M. LE MAIRE |
| Immeuble 1, 3 avenue Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Assujettissement à la TVA | M. LE MAIRE |
| Immeuble 1, 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Avenant à la convention du 9 décembre 1997 - Réajustement de la subvention allouée au CDN | M. LE MAIRE |
| Réseau LUMIERE - Contrat d'assistance juridique et financière avec la Société TACTIS | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville 1999 - Convention avec Habitat et Développement Local (HDL 25) pour la prestation de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Mission Chefs de Projet | M. LE MAIRE |
| Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Signature d'une convention | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Installation de l'entreprise Moving Magnet Technologies SA (MMT) | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Société MARESCHAL Industrie - Reversement de la participation communale - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 - Société FABRICOM AUTOMATION - Participation au bilan de la ZAC - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 1998 | M. LE MAIRE |
| Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| Ouverture des commerces le dimanche - Confirmation de la décision de 1997 | M. LE MAIRE |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - Dossier ERARD, 49 chemin des Essarts à Besançon - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage-Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant de durée au contrat signé avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroula | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1998 - Versement d'un complément de subvention à la MJC de Palente et modification des budgets des Maisons Pour Tous et du Centre d'Animation de la Grette | M. LE MAIRE |
| Musées - Liste récapitulative des acquisitions 1996 - 1997 (1ère partie) - Dons de M. Norbert DUCROT-GRANDERYE (1994 - 1996 - 1997) - Acquisitions 1998 | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Développement d'espaces Culture Multimédia | M. LE MAIRE |
| Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Etude de programmation - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Prêt de fin d'exercice | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Amortissement des subventions reçues en investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Avances en garanties d'emprunts consenties au GARE BTT - Régularisation comptable de la remise gracieuse accordée par délibération du 22 juin 1998 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Renouvellement du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales - Ajustement des subventions | M. LE MAIRE |
| Inventaire des propriétés communales | M. LE MAIRE |
| Activités et établissements sportifs - Encaissement des recettes par chèques- vacances - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1999 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1999 | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 1 000 000 F | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles et transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Subventions aux asociations diverses | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives et transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) - Attribution d'une subvention pour le financement de micro-projets à Man (Côte d'Ivoire) | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Insertion par l'économie - Association Intermédiaire : Intermed - Association Jean Eudes | M. LE MAIRE |
| Versement de subventions :- au Syndicat mixte du Schéma Directeur- aux Associations commerciales de Planoise- A la régie des quartiers | M. LE MAIRE |
| Schéma directeur de l'agglomération bisontine - Observations sur le diagnostic - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Faubourg Rivotte - Demande de transfert de domanialité | M. LE MAIRE |
| Réalisation de 3 logements PLA à loyer modéré par la SAIEMB au 32, rue d'Arènes - Participation de la Ville et garantie d'emprunt | M. LE MAIRE |
| Aliénation de délaissés de voies - Rue Albert Camus - Rue Reclus - Chemin du Cerisier | M. LE MAIRE |
| Acquisitions à la SCI AGENA, chemin de l'Ermitage et à M. Georges SERGENT, chemin des Relançons | M. LE MAIRE |
| Rétrocessions de voiries - ZAC Saint-Laurent et ZAC de Palente | M. LE MAIRE |
| Cité de l'Observatoire - Démolition de logements HLM - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Désaffectation et déclassement du domaine public de la halle couverte sise 7, rue Jean Petit | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1999 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1999 | M. LE MAIRE |
| Mise aux normes européennes de la station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Zonages assainissement au titre de la loi sur l'eau et dispositions générales pour la maîtrise des eaux pluviales privées | M. LE MAIRE |
| Locaux 2 chemin de Palente à Besançon - Bail consenti par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs à la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 17 - 19, rue Renan - Mise à disposition de locaux au profit du Comité de Besançon de la Croix Rouge Française - Convention | M. LE MAIRE |
| Restructuration du Collège Victor Hugo-Centre - Prise en charge par la Ville de la participation complémentaire liée au coût des installations sportives - Actualisation de cette participation | M. LE MAIRE |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (3ème tranche conditionnelle de travaux) - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Locaux Communs Résidentiels (LCR) 6, avenue du Parc et 6, place de l'Europe - Subvention d'équipement à l'Office Public d'HLM de Besançon pour aménagement des locaux | M. LE MAIRE |
| Parking de la Mairie - Remplacement des équipements de péage | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels pour l'année 1999 - Lancement des procédures d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| TGV Rhin-Rhône - Financement des études - Voeu du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Situation de l'entreprise WEIL - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Tracé de la voie de contournement - Motion déposée par Nicole WEINMAN, Pascal BONNET, Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN, Hervé TABOURNOT et Serge THIRODE, Conseillers Municipaux | M. LE MAIRE |
| Rentrée Universitaire 1998 - Communication de Simon VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué | M. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Commission d'appel d'offres - Remplacement d'un membre suppléant | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 14 garages 33, rue Berlioz à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville de 452 593 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs de locaux sis à la City - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Renégociation de six prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 2 à la convention du 5 novembre 1991 conclue entre la Ville et la SAIEMB | M. VUILLEMIN, Premier Adjoint |
| Gestion des Centres de Loisirs des mercredis et petites vacances - Convention avec l'Association des Francas du Doubs | M. le Maire |
| Dossier pédagogique «Prim'Air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique | M. LE MAIRE |
| Brochure «La pollution de l'air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique | M. LE MAIRE |
| Occupation privative du domaine public - Convention avec la Société BOUYGUES TELECOM | M. LE MAIRE |
| Aéroport Régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Participations financières - Convention | M. LE MAIRE |
| Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Modification de la délibération du 21 septembre 1998 | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 2 rue d'Arènes à Besançon - Renouvellement du bail commercial au profit de la Société PARC ARENES | M. LE MAIRE |
| Locaux 1 rue du Grand Charmont à Besançon (Hôtel Jouffroy d'Abbans) - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 10 - 23 - 25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement d'indemnités et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Installation d'un bureau de poste à Planoise Ile de France - Projet d'implantation | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Création d'un bureau de poste à Planoise, quartier Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Projet Urbain de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Mission d'assistance et conseil - Contrat avec la Société FIDAL | M. LE MAIRE |
| Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de Gestion - Adoption du cahier des charges de consultation | M. LE MAIRE |
| Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation des Bars-Restaurant - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Adoption du règlement intérieur | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Tarification complémentaire pour sèche-cheveux | M. LE MAIRE |
| Coopération intercommunale - Accord de compensation avec la Commune de Chalezeule - Réduction de titre de recette sur exercice antérieur | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Saison 1998-1999 - Fixation du prix des places et des abonnements | M. LE MAIRE |
| Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service Action Culturelle/Vie Associative | M. LE MAIRE |
| Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service de la Politique de la Ville | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions exceptionnelles - Secteur de la Communication | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle d'équipement à la chorale «Les Enfants de l'Espoir» | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux Organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association des Métiers d'Art de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à divers syndicats et associations d'étudiants | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Union Foot Féminin Besançon | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle d'équipement à l'AROEVEN | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions - Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville - Modification du montant de la subvention attribuée à l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie (PLIE) | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Museum d'Histoire Naturelle - Encaissement et réaffectation de subventions versées par l'Etat et l'ADEME | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Marché de la poésie - Encaissement et réaffectation de subventions du Centre National du Livre et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Délégation de la Politique de la Ville - Secteur Animation - Participation de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports à un projet d'animation municipal | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Renégociation de divers contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Bilan d'utilisation de la subvention d'investissement 1998 - Encaissement et réaffectation partielle de subventions | M. VUILLEMIN, Premier Adjoint |
| Bibliothèques Municipales - Acceptation du don de l'écrivain Patrice LLAONA | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales de Besançon - Acceptation du don du Carmel de Besançon | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Prise en charge du coût du déplacement d'un délégué de la Ville de Neuchâtel à Douroula en novembre 1998 | M. LE MAIRE |
| Organisation des marchés de Noël 1998 - Subvention à l'Union des Commerçants | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise SUPERIOR SA - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Sécurité Routière - Création d'un outil pédagogique interactif - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Acquisition de bus fonctionnant au GPL - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Transports publics - Maîtrise de la violence urbaine dans les bus - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Informatique - Télécommunications - Acquisition d'un logiciel de traitement de l'Etat-Civil - Demande de subvention à l'INSEE | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition et vente de véhicules | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programme 1999 - Aménagement de locaux destinés à l'accueil des enfants du quartier des Clairs-Soleils pour des activités de loisirs - Participation de la Ville au plan de financement | M. LE MAIRE |
| Camping municipal de Besançon- Chalezeule - Travaux de restructuration (3ème tranche) - Adoption du projet et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Marchés pour l'année 1999 - Acquisition de fournitures - Bâtiment - Appel d'offres ouvert | M. LE MAIRE |
| Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux - Marché pour l'année 1999 reconductible pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Marchés pour l'année 1999 - Achat de mobilier scolaire et administratif | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Marché pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Marché de fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Marchés pour l'année 1999 - Branchements au réseau d'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Entretien des espaces verts de la ZAC de Planoise et secteur Ouest - Marché des exercices 1999 - 2000 - 2001 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| ZAC de la Mouillère - Prorogation du dossier de création | M. LE MAIRE |
| ZAC Val des Grands Bas - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDD | M. LE MAIRE |
| ZAC Porte de Vesoul - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDD | M. l'Adjoint ANTONY |
| Projet de ZAC - Les Hauts Du Chazal - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint ANTONY |
| Création de la ZAC Les Hauts du Chazal | M. l'Adjoint ANTONY |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Concession à la SEDD | M. l'Adjoint ANTONY |
| Ilot Pasteur - Mandat confié par la Ville à la SEDD pour les études, les acquisitions foncières et la gestion | M. l'Adjoint ANTONY |
| Déclassement du domaine public de voies et parties de voies communales | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies | M. LE MAIRE |
| Construction d'une pension de famille - Cession par bail emphytéotique à l'Office Public d'HLM de Besançon d'une propriété communale, rue Dornier | M. LE MAIRE |
| Acquisition au Département du Doubs d'une propriété Chemin des Tilleroyes | M. LE MAIRE |
| Acquisition à l'Association Jeanne-Claude JACOULET Rue Général Brulard | M. LE MAIRE |
| Aliénation à M. et Mme FOTI, Rue des Fougères | M. LE MAIRE |
| Aliénation à M. Jean-Claude DEUNF Chemin de la Bro | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Foyer de la Cassotte - Désignation d'un représentant de la Ville | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise, rue de Champagne, place Jean Moulin, rue Dürer et place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 1998 | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 6 avril 1998 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM - Allongement de la durée de 34 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Renégociation de divers contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Services bancaires - Lancement de la procédure de mise en concurrence | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 6ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Bilan 1997 du compte transport - Réaffectation de l'excédent | M. LE MAIRE |
| Los Production - Location du Palais des Sports - Remise gracieuse de titre de recettes | M. LE MAIRE |
| Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification du budget primitif 1998 | M. LE MAIRE |
| Piscine-Patinoire La Fayette - Inauguration et campagne de communication - Transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Vie associative - Acquisition d'un photocopieur - Transfert de crédits | M. LE MAIRE |
| Régie de recettes municipales - Possibilité d'encaissement en euros à compter du 1er janvier 1999 | M. LE MAIRE |
| Besançon Informations - Vente d'objets promotionnels - Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Tarification complémentaire | M. LE MAIRE |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1999 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1997 | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 1997 | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Homologation des tarifs pour 1999 - Reconduction des réductions tarifaires décidées par la Ville en 1998 et du versement d'une participation à la SEM de la Citadelle | M. VUILLEMIN |
| Citadelle - Poursuite du programme d'investissement jusqu'en 2001 - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la Citadelle | M. VUILLEMIN |
| Museum de la Citadelle - Parc Zoologique - Poursuite de l'opération de rénovation - Lancement de l'opération d'amélioration de l'insectarium - Demande et encaissement de subventions | M. VUILLEMIN |
| Citadelle - Redevance versée par la SEM au titre de l'exercice 1997 - Affectation du produit | M. VUILLEMIN |
| Secteur Relations Internationales - Fête de la Ville de Tver - Participation d'artistes bisontins à l'animation de la ville | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Mission d'un fonctionnaire du Centre Communal d'Action Sociale à Bistrita - Remboursement de frais de déplacement avancés par le Centre Communal d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée - Premier forum de l'Alliance Mondiale des Villes contre la Pauvreté - Participation de la Ville de Besançon aux frais d'organisation | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1998 - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1998/1999 - Première répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions à diverses associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subvention d'équipement à l'Association Sportive «La Française» | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Transfert de la Fédération des Oeuvre Laïques - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Communication - BBC - ESB «F» - Subvention exceptionnelle pour sponsoring | M. LE MAIRE |
| Délégation Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions et modification de la délibération du 25 mai 1998 | M. LE MAIRE |
| Subvention complémentaire au Centre Communal d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Prévention spécialisée - Résultat de l'exercice 1997 - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Signature d'un protocole d'accord et attribution d'une subvention à la Mutualité du Doubs | M. LE MAIRE |
| Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Dénomination du bâtiment 93, rue de Chalezeule «Centre Nelson PAILLOU» | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Musée Comtois - Acceptation d'un don de M. et Mme FAY | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de la subvention 1998 du Centre National du Livre | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal d'imprimeur - Subvention 1998 - Avenant n° 1 à la convention-cadre Ville/Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Marché de fourniture de livres pour l'exercice 1999 et tacite reconduction pour 2000 et 2001 - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Action Culturelle - Secteur Ville d'Art et d'Histoire - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à la réalisation de deux expositions - Encaissement et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Forum des Associations 1997 - Solde de l'opération - Encaissement et réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Guide Infos Vacances Eté 1998 - Réaffectation de recettes publicitaires | M. LE MAIRE |
| Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement - Nouvelle répartition des charges financières - Modification de la délibération du 15 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| Petit Train Touristique - Concession d'occupation pour l'exploitation d'un petit train touristique - Lancement de consultation pour le choix du futur exploitant | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon - Thise - Chalezeule - Extension des compétences - Modification des statuts - Approbation - Désignation de deux délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de deux nouvelles communes | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 22 rue Mégevand - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 1993 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 6 avril 1998 | M. LE MAIRE |
| Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association Agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 23 mars 1998 | M. LE MAIRE |
| Logements-Foyer des Clairs-Soleils, 98 rue de Chalezeule - Location au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Construction d'une pension de famille rue des Sapins - Cession gratuite d'un terrain municipal - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous de la Grette - Indemnité différée suite à l'incendie du 1er janvier 1996 - Encaissement et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 3, rue Champrond - Indemnité de sinistre suite à vandalisme - Encaissement et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Patinoire La Fayette - Sinistre déclaré en assurance dommages-ouvrages - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures - Modification du montant des travaux - Adoption du nouveau plan de financement | M. LE MAIRE |
| Réseau des transports urbains - Acquisition d'un logiciel de graphiquage et d'habillage assisté par ordinateur - Passation d'un marché | M. LE MAIRE |
| Réseau de transports urbains - Remplacement des poteaux d'arrêt - Passation d'un marché | M. LE MAIRE |
| Plan des Déplacements Urbains - Décision d'élaboration - Sollicitation de l'aide de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Quartier Palente/Orchamps secteur Debussy - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise AUGE DECOUPAGE - Information des membres du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise ERARD - Information des membres du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de la Région | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur résineux - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | M. LE MAIRE |
| Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Modification relative aux premiers financements | M. LE MAIRE |
| Mise en place d'un séparateur à métaux non ferreux à l'usine d'incinération des ordures ménagères - Adoption du projet - Demandes d'aides financières | M. LE MAIRE |
| Ordures ménagères - Adoption d'un règlement de collecte | M. LE MAIRE |
| Secteur Déchets - Usine d'incinération des ordures ménagères - Limitation des quantités incinérées - Incidence pour les collectivités utilisatrices | M. LE MAIRE |
| POS Secteurs Nord, Sud et Est - Approbation de la modification | M. LE MAIRE |
| Site des Prés de Vaux - Résorption de la friche industrielle - Principe d'engagement de la Ville | M. LE MAIRE |
| OPAH THEMATIQUE - Subvention aux propriétaires pour conventionnement de logements | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Aménagement de l'îlot Pasteur - Objectifs et engagement de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 1998 | M. LE MAIRE |
| Acquisition à M. MARCHAND d'une propriété - Chemin d'Avanne à Velotte | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Contrat d'assistance technique à l'exploitation des installations d'épuration du Syndicat de Charencey-sur-Loue par la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Programme complémentaire d'extension de réseau pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1998 - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Extension du réseau d'eau - Alimentation en eau du chemin des Graviers Blancs | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Elections sénatoriales du 27 septembre 1998 - Election de 83 délégués supplémentaires et 57 délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Election du Seizième Adjoint | M. LE MAIRE |
| Commissions et Délégations - Modifications | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Société d'Economie Mixte Micropolis - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de secteur contractuel | M. LE MAIRE |
| Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération du directeur contractuel de la Mission Locale | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité-Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Renégociation de 44 prêts - Confirmation de la garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise : rue de Champagne, Place Jean Moulin, rue Dürer et Place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 60 logements 1 à 6, rue Debussy à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 3 210 812 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de six logements, 2 rue des Sapins à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA TS de 721 242 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative de Besançon - Acquisition de matériel informatique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 305 000 F contracté auprès du Crédit Lyonnais | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Mise en jeu des garanties d'emprunts GARE-BTT - Remise gracieuse de titres émis pour le remboursement d'avances consenties dans ce cadre | M. LE MAIRE |
| Ancienne usine Rhône-Poulenc-Textile - Travaux de mise en sécurité - Vote d'un crédit complémentaire | M. LE MAIRE |
| Traitement des ordures ménagères - Modernisation de l'usine d'incinération - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Modification du mode de financement du secteur «déchets» - Instauration d'une redevance générale avec création d'un budget annexe | M. VUILLEMIN |
| Prévention de la délinquance et renforcement de la sécurité - Signature avec l'Etat d'un Contrat Local de Sécurité Besançon/Chalezeule | M. l'Adjoint THIRIET |
| Maison Pour Tous et Centres d'Animation - Tarifs des activités pour la saison 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Tarification des repas des Restaurants Scolaires pour l'année scolaire 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Piscine Couverte Municipale Mallarmé - Tarifs pour la saison 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Piscine Couverte Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'un programme d'animations et d'ateliers «Les rendez-vous de l'été» - Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Annuaire des associations 1997 - Diffusion gratuite | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1997 | M. VUILLEMIN |
| Citadelle - Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 | M. VUILLEMIN |
| Délégation de service public - Rapports sur l'exercice 1997 - Halte Nautique | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Délégation de gestion - Rapport sur l'exercice 1997 | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et la Fédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC) | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1997 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux Classes de découverte - Deuxième répartition pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Affaires Scolaires - Attribution de subventions aux associations péri-scolaires pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Contrat de Ville - Subventions pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Deuxième répartition 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition 1998 | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Chantier de jeunes durant l'été 1998 - Attributions de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention de fonctionnement - Le Roseau | M. LE MAIRE |
| Subvention de fonctionnement - INTERMED | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploi | M. LE MAIRE |
| Subvention d'équipement à l'Association Sportive Club de Tir des Pistoliers Bisontins | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 1998-1999 | M. LE MAIRE |
| Amicale Sportive Municipale Bisontine - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subvention et participations diverses | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Achat d'un bibliobus urbain - Plan de financement et lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Marché 1999 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Dérégulation des télécommunications - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Application du mode de financement aux associations - Avenants aux conventions passées entre la Ville et les associations | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1998 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat, du Département et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'Animation | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1998 - Rémunération du Personnel d'Animation des Centres de Loisirs | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Camp international de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant au contrat signé avec l' Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroulaportant sur le projet de construction d' un bâtiment à Douroula (1ère tranche), l'acquisition de matériel informatique pour l'équipe locale de l'AFVP et la réalisation de projets éducatifs | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'un ponton sur les berges du Doubs sis à l'aval du Pont de la République | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Installation de la Société FABRICOM - Aide à l'immobilier d'entreprise - Participation au bilan de la ZAC | M. LE MAIRE |
| Pépinière de Palente - Prorogation de la convention avec IEN | M. LE MAIRE |
| Comité Local de Développement et de Prospection - Bilan d'activités - Convention avec IEN | M. LE MAIRE |
| Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Conventions avec les associations commerciales | M. LE MAIRE |
| Participation de la Ville aux actions d'animations commerciales et artisanales | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Choix du lauréat | M. LE MAIRE |
| Local sis 14, avenue du Parc - Mise à disposition ponctuelle à divers organismes - Conventions | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal rue du Puits - Mise à disposition de locaux à l'ASQAB - Avenant à la convention du 22 janvier 1997 | M. LE MAIRE |
| Démolition partielle des anciennes usines UAC 45, chemin des Journaux - Adoption du projet | M. LE MAIRE |
| Centre Equestre Municipal - Concession du Centre au profit de l'Etrier Bisontin - Avenant n° 1 | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale - Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon)/Compagnie des Transports de Besançon | M. LE MAIRE |
| Contrat Via-Stationnement - Clause d'intéressement | M. LE MAIRE |
| Stationnement payant - Extension faubourg Rivotte | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l' insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pourla Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BOLLORE ENERGIE - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Dossier loi sur l'eau | M. LE MAIRE |
| Pôle Sportif des Montboucons - Mise à disposition d'un terrain à la ligue de Handball - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| ZAC Hauts du Chazal - Définition des objectifs et concertation préalable | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Déclassement du domaine public des voies publiques communales : rue Paris, Place Paris et d'une partie de la rue Jean Petit | M. LE MAIRE |
| Cession à la SEDD des immeubles et rues compris dans le périmètre de la ZAC Marché/Beaux-Arts | M. LE MAIRE |
| Immeuble 57, quai Veil Picard - Participation de la Ville aux frais d'études | M. LE MAIRE |
| Acquisition à M. BAILLY Georges d'une parcelle de terrain chemin de la Croix | M. LE MAIRE |
| Réserve Foncière - Acquisition aux Consorts DUSSERT rue Laplace | M. LE MAIRE |
| Acquisition à Habitat 25 d'une maison rue Brulard | M. LE MAIRE |
| Acquisition à la Société ORSA BETONS EST 14, rue Albert Thomas | M. LE MAIRE |
| Aliénation de M. NOGUEIRA d'une parcelle de terrain, rue du Docteur Mouras | M. LE MAIRE |
| Aliénation de M. J-M. VIEILLE, Gérant de la Société VERT-TIGES TSA, Chemin de l'Espérance | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain communal au profit de l'Office Public d'HLM de Besançon, chemin de l'Espérance | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un délaissé de voie à M. et Mme BOURQUE, chemin des Essarts l'Amour | M. LE MAIRE |
| Aliénation à M. et Mme TAUVERON et à M. CARAYON d'emplacements de parkings, 2 avenue Fontaine Argent | M. LE MAIRE |
| Cession de terrain communal à la Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La Fayette | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain à M. BOUKHARI, chemin Francis Ponge en vue de l'aménagement d'un chemin piéton | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain avec M. HAKKAR 2, rue des Clairs-Soleils | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Compte Administratif | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 | M. VUILLEMIN |
| Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en applicaiton de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en application de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1997 | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Casino Municipal | M. VUILLEMIN |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (hors parking des Remparts Dérasés) | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Stationnement et Fourrière - Régularisation des avances versées au délégataire | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (Parking des Remparts Dérasés) | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Transports urbains | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Transports Urbains - Bilan du compte transport - Encaissement par la Ville d'un trop-versé sur avances au délégataire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Rapport d'activité des services délégués - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Chauffage urbain | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Concession à l'abattoir des Tilleroyes | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Service Extérieur des Pompes Funèbres - Crématorium | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Réseau Câblé | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises, rue Violet | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises Palente | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Opéra-Théâtre Municipal - Bilan d'exécution du contrat en cours | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Centre Equestre Municipal | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service des Eaux | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service de l'Assainissement | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1997 - Prévisions financières pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Allocation Municipale d'Insertion par le Logement - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération d'un conseiller à l'emploi contractuel | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuel | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Modification de la rémunération du chargé d'études responsable de la cellule logement contractuel | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Cabinet du Maire - Affectation de crédits complémentaires relatifs aux collaborateurs de Cabinet | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Création de nouveaux supports éducatifs - Fixation des tarifs pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Subvention à la Régie des Quartiers - Prmière répartition au titre de l'exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Sport de haut niveau - «Contrat d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1998 | M. LE MAIRE |
| Subventions de fonctionnement - GARE/BTT et PLIE | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Service Relations Publiques - Subvention pour congrès | M. LE MAIRE |
| Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur - Section Locale - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Rencontres de la Jeune Création - Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1998 - Modification de la délibération du 6 avril 1998 | M. LE MAIRE |
| Relations Internationales - Attribution de bourses pour des projets internationaux | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprise - Sociétés POLYPRINT et POLYCAPTIL | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprise - Société SERCOM | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Convention avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subvention | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de recette et de subventions | M. LE MAIRE |
| Projet Local d'Animation - Signature d'une convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Aménagement des espaces extérieurs de la place centrale Cité Brulard - Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office d'HLM | M. LE MAIRE |
| Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Renouvellement de la convention | M. LE MAIRE |
| Prévention spécialisée - Renouvellement de la convention entre la Ville de Besançon et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour la mise en oeuvre d'une action de prévention spécialisée sur le territoire de la commune | M. LE MAIRE |
| Association ARETE - Renouvellement de la convention - Attribution d'une subvention pour l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Mission d'expertise | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. VUILLEMIN |
| Transports publics urbains - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. VUILLEMIN |
| Journal Besançon Votre Ville - Marchés d'impression et de publicité - Avenants | M. LE MAIRE |
| Complexe Omnisports des Torcols - Mise à disposition - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Eglise de la Madeleine - Restauration d'objets classés - Approbation du programme de travaux 1998 et signature de la convention | M. LE MAIRE |
| Centre Technique Municipal - Construction d'un quai de transfert | M. LE MAIRE |
| Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Adoption du programme de travaux d'entretien - Demande de subvention pour l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Plan Lumière - Programme 1998 | M. LE MAIRE |
| Redynamisation économique du quartier de Planoise - Appel à projet relatif à la prévention et à la sécurité des commerces de quartiers sensibles - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes parcelles 2 et 9 en Forêt de Chailluz | M. LE MAIRE |
| Conduite de rejet de la station d'épuration du SIVOM de Charencey-sur-Loue - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Fourniture de lanternes de feux tricolores et de potences - Passation d'un marché | M. LE MAIRE |
| Convention avec la commune de Chalezeule - Avenant n° 1 relatif à des travaux de marquage au sol | M. LE MAIRE |
| Signalétique des entreprises sur l'espace commercial de Châteaufarine - Avenant à la convention avec la Société SAFI CONCEPT | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Intervention des représentants d'AC sur la suppression de l'Allocation Municipale d'Insertion par le Logement (AMIL) | M. LE MAIRE |
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Université de Franche-Comté - Débat avec la participation du Président M. OYTANA | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Présentation d'un voeu - Interpellation de M. POMEZ, Conseiller Municipal | M. POMEZ |
| Personnel communal - Indemnité exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des attachés et des rédacteurs territoriaux - Modifications au titre de la Nouvelle Bonification Indiciaire | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de16 logements 29 à 31, rue Haag à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 870 425 F et d'un emprunt PCAM de 97 760 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 22 logements 1, place Bacchus à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 598 041 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 23 logements PLA et 6 logements PLA TS rue Champrond et quai de Strasbourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 646 358 F et d'un emprunt PLA TS de 1 259 954 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 45 logements et 45 places de stationnement 10, rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 13 974 541 F et d'un emprunt PLA TS de 1 699 230 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Finale «CITÉS FOOT» - Complexe sportif de la Malcombe - Transfert de crédits | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1998/1999 | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Homologation des tarifs pour la saison 1998/1999 - Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Halte Nautique | M. LE MAIRE |
| Rencontres Jeune Création 98 (13ème édition de BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventions | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Affaires Scolaires - Subventions aux classes de découverte - Première répartition pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Associations de quartiers et diverses - Attribution de subventions - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports individuels» - Répartition au titre de l'année 1998 | M. LE MAIRE |
| Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1997/1998 - Deuxième répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Répartition de la subvention aux comités sportifs départementaux | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1998 | M. LE MAIRE |
| Subvention d'équipement à l'Association Sportive AIGLON SPORT | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Subvention à l'Association GARE/BTT - Acompte | M. LE MAIRE |
| Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Buanderie - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Service Relations Extérieures - Programme Développement Douroula - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Atelier Horticulture du Collège Notre-Dame | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 42 000 F du Ministère de la Culture et de la Communication | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Dons anonymes de citoyens bisontins | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Don de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques | M. LE MAIRE |
| Eglise des Chaprais - Pilier endommagé par camion - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Dégât des eaux du 5 novembre 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - E.I. FREDERIC | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire ROUSSET c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Piscine couverte municipale - Concession du bar-restaurant - Saison 1998/1999 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Relations Extérieures - Programme de coopération EU-CHINA - Convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 1, avenue Léo Lagrange - Convention d'occupation au profit de M. FIGARD Yves | M. LE MAIRE |
| Copropriété 6, rue Jean Wyrsch - Mise à disposition d'un local supplémentaire au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 1980 | M. LE MAIRE |
| Copropriété 20, avenue de l'Ile de France - Mise à disposition d'un local au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 1980 | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de Besançon | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 22, rue Mégevand - Local professionnel - Mise à disposition du Cabinet LEFRANC-CORBET - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 1993 | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Granvelle - Dommage de travaux - Versement d'indemnités à l'Association Saint-Marcel, M. et Mme EBRARD, M. et Mme ROY et Mme DARBON | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecte et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications et compléments au règlement du concours | M. LE MAIRE |
| Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Lancement de la phase de programmation - Recherche de partenariats | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Achat d'un bibliobus urbain - Participation de l'Etat - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Informatique et Télécommunications - An 2000 - Renouvellement des matériels et logiciels | M. LE MAIRE |
| Cession d'un minibus réformé de la CTB à l'Association des Paralysés de France | M. LE MAIRE |
| Projet de ZAC «Porte rue de Vesoul» - Définition des objectifs et concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Projet de ZAC Val des Grands Bas - Secteur Nord-Est - Définition des objectifs et concertation préalable | 10/04/1998 |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Dossier de création - Convention d'étude SEDD | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification du règlement | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Contrat de Ville - Réhabilitation des espaces extérieurs - Quartier Palente-Orchamps - Quartier Brulard - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Espaces verts - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de rénovation 1998 - Aires de jeux - Réalisation d'une deuxième tranche de travaux - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Voirie (travaux confiés à l'entreprise) - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Service des Eaux - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Eclairage public - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme d'investissement 1998 - Transports Urbains - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme d'investissement 1998 - Stationnement - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Ouvrages d'art - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Bâtiments communaux administratifs et techniques - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur animation socio-culturelle - Adoption du programme et demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur associatif - Kursaal - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Bâtiments cultuels - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur culturel - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine de l'enseignement (grosses réparations dans les établissements scolaires du premier degré) - Adoption du programme - Demandes de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du secteur sanitaire et social - Adoption du programme et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Domaine des équipements sportifs (travaux d'aménagement et de grosses réparations) - Adoption du programme- Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 - Ravalement de façades des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine des transports urbains - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Programme 1998 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeu de Karine GEIGER et Christophe POMEZ, Conseillers Municipaux, sur l'AMIL | M. POMEZ |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Félicitations aux Conseillers Municipaux élus au Conseil Régional et au Conseil Général | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Rénovation du logement-foyer «Les Lilas», 7 rue des Lilas - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 1 850 000 F contracté auprès de la Banque Nationale de Paris | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Réalisation d'un Accueil de Jour pour handicapés, 26 rue Ampère - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 2 600 000 F contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Régie des Quartiers de Besançon - Acquisition d'un véhicule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel | M. LE MAIRE |
| Budget primitif de la Ville pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1998 - Fixation du taux de chacune des quatre taxes directes locales | M. VUILLEMIN |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Année 1997 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Accès à la Citadelle - Transports Urbains - Résiliation du contrat de gérance et autres contrats liés à la réalisation du téléphérique | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25 | M. LE MAIRE |
| Immeuble 37, rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Résiliation du bail commercial - Modification de la délibération du 12 décembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Insécurité dans les quartiers - Incendie de véhicules - Aide aux victimes | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Compagnie des Transports Bisontins - Phénix d'Or «transport public, art de ville et art de vie» | M. LE MAIRE |
| Exercices 1997 et 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme de réhabilitation de 132 logements 8 - 10 et 12 avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt PALULOS de 8 210 468 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - Stationnement payant - Rectificatifs | M. LE MAIRE |
| Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon/Compagnie des Transports de Besançon) | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Affectation au Budget Supplémentaire de l'exercice 1998 d'une subvention de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subvention aux associations de commerçants de Planoise | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société GR FINANCES CONSEILS PME | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprises - Société USIMICRON | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprises - Transformation du site industriel de l'ex-UAC à Velotte | M. LE MAIRE |
| Relations Extérieures - Programme de Coopération entre l'Europe et la Chine (EU-CHINA) - Encaissement et réaffectation de subvention de la Commission Européenne | M. LE MAIRE |
| Programme Développement Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | M. LE MAIRE |
| Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) - Encaissement et reversement d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Opération «CITES FOOT» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Aménagement du Territoire | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Acceptation d'un don du Père HAMMAN, de manuscrits, archives et livres imprimés | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Fonds Pierre GASCAR - Acception de dons de manuscrits, livres imprimés, lettres | M. LE MAIRE |
| Pôle Santé de Besançon-Châteaufarine - Construction de l'UFR et de la Bibliothèque Universitaire de Médecine-Pharmacie - Conventions de financement | M. LE MAIRE |
| Piscine La Fayette - Versement d'une indemnité de résiliation du marché de travaux n° 96.180.25 à l'Entreprise SOREDI-HENRY | M. LE MAIRE |
| Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestion - Modificatif | M. LE MAIRE |
| Petit train touristique - Avenant n° 1 à la convention de concession d'occupation à la Société Promotrain | M. LE MAIRE |
| Quartier des Clairs-Soleils - Aménagement de locaux pour accueillir des activités économiques - Autorisation de changement d'usage pour trois logements | M. LE MAIRE |
| Etablissement SARIA - Exploitation d'un centre de transit de cadavres d'animaux sur le territoire de la commune d'Avanne-Aveney - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Programme européen SAVE-IMPACT - Avenant à la convention avec la CTB | M. LE MAIRE |
| Bilan de clôture de l'opération Vauban II - Compte définitif | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1997 au 31 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | M. LE MAIRE |
| Acquisition de terrains à la Société CASINO à Planoise | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une maisonnette à la SNCF rue de l'Avenir | M. LE MAIRE |
| Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée, épouse JOUFFROY, Chemin des Montboucons | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS - Modificatif | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une bande de terrain communal à la copropriété du 17, rue Mégevand (bâtiments) | M. LE MAIRE |
| Expropriation Ecole Granvelle - Indemnisation des parties communes à la copropriété du 17, rue Mégevand (parking) | M. LE MAIRE |
| Classement dans le domaine public communal des routes départementales 106 et 106 E (ex-route d'Avanne et chemin du Cerisier) | M. LE MAIRE |
| Vente partielle d'un ensemble immobilier par l'Office Public d'HLM du Doubs, sis 2, rue Ribot - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Elections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de vote | M. LE MAIRE |
| «Besançon, capitale régionale et les différents schémas d'infrastructure ferroviaires et de transport» | M. LE MAIRE |
| Association Nationale des Elus du Sport - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'articloe L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 42 logements Château Galland I aux Tilleroyes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 600 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1997 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Instruction budgétaire et comptable M14 - Neutralisation de l'incidence budgétaire de certaines opérations | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires pour 1998 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Budget - Crédits complémentaires 1997 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - Rectificatif | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subvention | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Homologation des tarifs pour 1998 - Réductions tarifaires demandées par la Ville - Versement d'une participation à la SEM de la Citadelle | M. VUILLEMIN |
| Citadelle - Poursuite du programme d'investissement - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Parc Zoologique - Lancement de l'opération - Encaissement et affectation de subventions | M. VUILLEMIN |
| Citadelle de Besançon - Modalités de passation des contrats de la SEM de la Citadelle ayant pour objet des travaux, des fournitures ou des prestations de services - Avenant à la convention de délégation de gestion du 28 juin 1994 | M. VUILLEMIN |
| Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestion | M. LE MAIRE |
| Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Travaux d'adaptation - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Informatique - Télécommunications - Extension du réseau LUMIERE - Modificatif | M. LE MAIRE |
| Contrat Via-Stationnement - Non application exceptionnelle de la clause d'intéressement | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications de la composition du jury et de la commission technique | M. LE MAIRE |
| Installation de Radio France Place Granvelle - Transfert de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) et de la Croix Rouge - Lancement de l'opération - Adoption des projets | M. LE MAIRE |
| Stade Léo Lagrange - Réfection de l'auvent de la tribune d'honneur - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Renforcement du réseau d'eau potable rue du Docteur Mouras | M. LE MAIRE |
| Marché 1998 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Dossier de création «Modification du périmètre» | M. LE MAIRE |
| ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | M. LE MAIRE |
| ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique en vue de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Acquisition à Foncier Conseil du lot n° 432, rue Ponge - ZAC Saint-Laurent | M. LE MAIRE |
| Alignement du Chemin du Point du Jour - Acquisition à M. et Mme Guy MOUREAUX | M. LE MAIRE |
| Rétrocession par la SEDD à la Ville de Beançon de voiries et délaissés - ZAC de Planoise | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain avec la copropriété 2 rue Oudet | M. LE MAIRE |
| Aliénation à M. et Mme MATRAT, à Mme CHIARI et à Mme TOURNIER de parkings souterrains 10 - 12 quai Bugnet | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une partie de terrain communal à la Poste, avenue Georges Clemenceau | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Budget Assainissement - Modificatif au Budget Supplémentaire | M. LE MAIRE |