Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1999
1999
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Soutien au journaliste Mumia ABU-JAMAL - Voeu présenté par Mme BULTOT, Adjointe | Mme BULTOT |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales | M. LE MAIRE |
| Création d'un emploi de conservateur en chef du patrimoine dans la spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Recrutement de deux chargés de missions | M. LE MAIRE |
| Demande d'interruption de séance du groupe RPR-UDF-DL | M. LE MAIRE |
| SAIEMB - Aménagement de 8 logements PLA et de locaux pour activités d'artisans 34/36 rue Ronchaux à Besançon. Garantie par la ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 3 805 000 F et 597 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| SAIEMB - Programme de construction de 23 logements rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA de 15 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| SAFC Construction de 76 logements collectifs à Besançon, chemin des Montarmots - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 14 865 516 F (PLA) et 10 961 078 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Construction de deux logements 6 rue Boileau à Besançon - Garantie par la ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA LM de 480 757 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Reprise des crédits d'investissement reportés de 1998 | M. LE MAIRE |
| Comptablité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget de l'exercice courant par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues ou par affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1998 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Exercice 2000 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 2000 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Création d'un budget annexe transports publics urbains - Budget primitif 2000 - Affectation des biens municipaux - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations | M LE MAIRE |
| Assujettissement à la TVA de la contribution financière de la ville au budget annexe Transports publics urbains | M. LE MAIRE |
| Zone d'activité des Champs Montants (rue Kastler) - Modification de la délibération du 20 septembre 1999 et budget annexe primitif de l'an 2000 | M. LE MAIRE |
| Relèvement du taux de l'indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Finances - Rémunération d'un intervenant extérieur chargé d'étudier la fiscalité locale | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 2000 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Tarifs des stages organisés par les Maisons Pour Tous et Centres d'animation - Additif à la délibération du 28 juin 1999 | M. LE MAIRE |
| Création d'une régie de recettes au service Formalités Administratives | M. LE MAIRE |
| Constat de conversion en unité monétaire euro des contrats en cours | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - 5ème répartition 1999 | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention à Rive Nord Jeunesse | M. LE MAIRE |
| Octroi d'une subvention au Foyer de Jeunes Filles de la Cassotte | M. LE MAIRE |
| Subvention au Cercle Interadministratif de Besançon | M. LE MAIRE |
| Subvention au pôle sportif des Montboucons pour participation aux frais de fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'une Maison de Réinsertion et d'Arts Martiaux, rue de Bruxelles à Besançon - Versement du solde de la subvention à l'Office Public d'HLM du Doubs | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives de quartier dans le cadre du Fonds d'Aide au Sport | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Insertion Economique - Ajustement de la subvention 1997 | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Versement d'une subvention de fonctionnement et d'une participation financière | M. LE MAIRE |
| Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale | M. LE MAIRE |
| Protocole de redynamisation commerciale et artisanale de Planoise - Versement du solde des crédits FISAC - Nouvelle demande de subvention au titre du FISAC | M. LE MAIRE |
| Redynamisation du quartier Saint-Jean - Conventions avec la Chambre de Métiers du Doubs et l'association - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Pépinière d'entreprises de Palente - Délégation de service public | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Sté IEN | M. LE MAIRE |
| Réaffectation d'une subvention du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à la Régie des Quartiers | M. LE MAIRE |
| Dispositif A Tire d'Aile - Encaissement et réaffectation de participations | M. LE MAIRE |
| Monument du Fort de Chaudanne - Encaissement de participations d'associations d'anciens combattants | M. LE MAIRE |
| Locaux 4 chemin de Palente - Sinistre du 17 septembre 1998 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 3 rue Champrond - Incendie du 18 mars 1999 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Rue Tristan Bernard - Accident de la circulation du 2 août 1999 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Guide infos vacances - Réaffectation de recettes publicitaires - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Programme d'investissements - Bilan 98/99 et prévisionnel 2000 - Subventions d'investissement - Modalités de versement pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Homologation des tarifs pour 2000 - Reconduction des réductions tarifaires décidées par la ville en 1998 et du versement d'une compensation financière à la SEM de la Citadelle - Journées d'accès gratuit pour 2000 | M. LE MAIRE |
| Recensement de la population 1999 - Bilan financier de l'opération | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville 2000/2006 - Convention-cadre | M. LE MAIRE |
| Action d'éducation à la citoyenneté de l'école à la cité - Adoption du projet - Convention avec l'Association «La Compagnie du Colibri» et attribution d'une subvention - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Etude sur la pérennisation des postes emploi-jeunes (volet externe) - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Renouvellement du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales pour 3 ans | M. LE MAIRE |
| Information sur l'avenir des logements-foyers du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon | M. LE MAIRE |
| Jumelages et coopération décentralisée - Relations internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs aux manifestations - Additif à la délibération du 1er février 1999 | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Man (Côted'Ivoire) - Convention avec l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) - Subvention pour le financement de micro-projets au profit de la commune de Man | M. LE MAIRE |
| Exposition «La Franche-Comté au temps de Courbet» - Adoption du projet - Demandes de subventions et participations | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une oeuvre de François MORELLET - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Extension de la vidéo-surveillance à la Citadelle - Equipement de la salle de l'ancien musée agraire - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Soutien en faveur des musiques actuelles -Convention avec le Cylindre - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Action de diffusion en Région - Contrats de cession | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Mise en réseau des structures régionales d'art contemporain - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition et vente de véhicules | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération des ordures ménagères - Avenant n° 7 au contrat d'exploitation | M. LE MAIRE |
| Recyclage du verre - Reversement d'une partie des recettes à la Ligue de Lutte contre le Cancer | M. LE MAIRE |
| Signature d'un nouveau Contrat Programme de Durée avec la Société Eco Emballages | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Règlement du service de distribution d'eau potable | M. LE MAIRE |
| Quatrième contrat d'agglomération avec l'Agence Rhône-Méditerranée-Corse pour la période 2000-2004 | M. LE MAIRE |
| Programme Local de l'Habitat du Grand Besançon - Renouvellement de la convention de mise en oeuvre - Approbation du projet de convention 2000-2002 | M. LE MAIRE |
| Réalisation du patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Participation financière aux frais de déménagement | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Programme de travaux pour Championnat du Monde de handball 2001 | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Stade Léo Lagrange - Mise aux normes du terrain et construction de tribunes et gradins provisoires | M. LE MAIRE |
| Stade Léo Lagrange - Restructuration de l'équipement - Décision de principe de lancer le concours de maîtrise d'oeuvre | M. LE MAIRE |
| Eglise Ste-Madeleine - Restauration de la façade principale - Quatrième tranche conditionnelle de travaux et estimation prévisionnelle de l'opération | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Engagement de la tranche financière 2000 relative aux travaux de bâtiment -Monuments Historiques- Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Charles Fourier - Sinistre du 15 novembre 1999 - Rénovation des locaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Charles Fourier - Sinistre du 15 novembre 1999 - Mise en place d'un dispositif permettant la reprise des cours - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Centre Technique Municipal - Rénovation des vestiaires pour le personnel - Approbation de l'avant-projet sommaire - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Centre social de la Grette - Restructuration des locaux - Approbation de l'avant-projet sommaire - Lancement de la consultation - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Extension de réseau - Programme complémentaire | M. LE MAIRE |
| Transports en commun urbains - Etudes préliminaires de conception des axes prioritaires de transport collectif | M. LE MAIRE |
| Vidéo-surveillance du parking Battant - Extension Réseau LUMIERE | M. LE MAIRE |
| Construction du gymnase de la cité scolaire Montjoux - Participation de la Ville de Besançon - Convention d'utilisation au profit des associations sportives bisontines | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière - Année 2000 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer - Année 2000 | M. LE MAIRE |
| ZAC Tilleroyes Sud - Dossier de création | M. LE MAIRE |
| Projet d'aménagement sur les Essarts l'Amour - Concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 4, 6, 8, 10 rue de Vignier et 1, 3 rue du Petit Charmont - Résiliation du bail emphytéotique. Cession de terrain à la SAIEMB | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un ensemble immobilier communal 14, 16 rue de l'Ecole, 7, 9 , 11 rue de Vignier à la Société DEMETER | M. LE MAIRE |
| Aliénation de terrains rue de Dole à l'Hotel SIATEL | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain 3, rue Berthoud à l'Office Public Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un terrain 8, rue Einstein à la SCI Charles | M. LE MAIRE |
| Acquisition à la Sté BOLLORE ENERGIE sur le site des Prés de Vaux - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Acquisition à Mme DROMARD chemin des Champs Nardin | M. LE MAIRE |
| Echange de terrain avec le CHU Boulevard Flemming et avec la SAFC secteur Palente-Les Orchamps | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 8 chemin des Prés de Vaux - Location précaire au profit de SUPERIOR SA | M. LE MAIRE |
| Fournitures et petit matériel de bureau - Approvisionnement des services municipaux - Lancement de la consultation des fournisseurs - Approbation du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Marchés Informatique - Télécommunications de l'année 2000 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Stockage des objets de musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. LE MAIRE |
| Puits d'eau salée de Miserey-Salines - Mutation de la concession au profit de la ville - Convention avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est - Modification de la délibération du 8 novembre 1999 | M. LE MAIRE |
| Dérogation au repos dominical pour la période du 1er décembre 1999 au 31 mars 2000 - Passage à l'an 2000 | M. LE MAIRE |
| Site des Prés de Vaux - Résorption de la friche industrielle - Demande de déclaration d'utilité publique | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| TGV Rhin-Rhône - Voeu du groupe majoritaire du conseil municipal et voeu présenté par Christophe POMEZ, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante . Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Comité du Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Désignation des délégués | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Emploi de Directeur de la communication - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Ville de Besançon / Direction Régionale des Impôts - Taxe foncière de l'abattoir | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 60 logements 13 à 18 rue Berlioz à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 3 358 633 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 24 logements 2 à 8 allée des Pâquerettes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 252 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Programme de réhabilitation de 130 logements 2, 4 et 6 avenue de l'Ile de France à Besançon - Réaménagement du prêt de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantie par la Ville à hauteur de 50 % | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 2 000 000 F et 1 300 000 F | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues ou par affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1998 | M. LE MAIRE |
| Gestion active de dette - Remboursement anticipé d'un contrat de prêt | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1999 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Bilan financier du contrat enfance 1998 | M. LE MAIRE |
| Service de Soins A Domicile pour les Personnes Agées - Modification du budget primitif 1999 | M. LE MAIRE |
| Tarifs pour l'année 2000 - Location de salles municipales | M. LE MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions aux associations étudiantes | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses | M. LE MAIRE |
| Subventions à des associations culturelles | M. LE MAIRE |
| Attribution d'une subvention au Service d'Aide Pédagogique à Domicile aux Enfants Malades et Accidentés | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1999 | M. LE MAIRE |
| Comité de quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'équipement | M. LE MAIRE |
| Dispositif de prévention et de lutte contre la toxicomanie - Versement d'une subvention à l'Association Réseau 25 | M. LE MAIRE |
| Subvention au Foyer des Jeunes Travailleurs pour son action culturelle | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1999 - Versement de compléments de subvention aux structures associatives d'animation et modification des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'Animation | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à cacactère social - 2ème répartition 1999 | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération Besançon nettoie ses façades | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'ASQAB (Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air à Besançon et dans le Sud Franche-Comté) | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à l'ADAPEI, au Foyer Marceau de l'ADAPEI et au Centre de Vol à Voile de l'Aéro-club du Doubs | M. LE MAIRE |
| Attribution d'une aide financière à l'Institut de Productique pour les journées Assemblage-Montage | M. LE MAIRE |
| Pépinière municipale d'entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions et participations de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, de la SACEM et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une participation de la Bibliothèque Nationale de France pour la gestion du dépôt légal imprimeur - Avenant n° 2 à la convention-cadre | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Economie, des Finances, et de l'Industrie (DRIRE de Franche-Comté) en faveur du Muséum d'Histoire Naturelle | M. LE MAIRE |
| Journée EUROSCOLA au Parlement Européen à Strasbourg - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Parlement Européen | M. LE MAIRE |
| Encaissement et réaffectation de la participation du Centre Régional Information Jeunesse dans le cadre du dispositif A Tire d'Aile - Annulation de la participation du Comité de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes | M. LE MAIRE |
| 40ème anniversaire du jumelage Besançon-Fribourg - Réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Besançon pour les exercices 1992 à 1996 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au conseil municipal - Exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au conseil municipal - Exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au conseil municipal - Exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Casino Municipal - Clôture des comptes au 31 juillet 1999 de la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Continuité du compte 471 dans le cadre du nouveau contrat | M. LE MAIRE |
| Changement d'actionnaires de la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Casino municipal - Travaux de mise en sécurité | M. LE MAIRE |
| Scène Nationale - Espace Planoise - Renouvellement du contrat | M. LE MAIRE |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Renouvellement du contrat conclu avec Michel DUBOIS | M. LE MAIRE |
| Convention de partenariat avec le Festival International de Musique de Besançon - Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| «Besançon Ville Refuge» - Signature d'une convention | M. LE MAIRE |
| Création de l'atelier du patrimoine | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition La Franche-Comté au temps de Courbet | M. LE MAIRE |
| Installation d'une sculpture dans l'école Granvelle | M. LE MAIRE |
| Installation d'une sculpture sur la jetée du Pont Denfert-Rochereau - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux peintures de Jules-Alexis MUENIER | M. LE MAIRE |
| Programme de développement d'espaces multimédia dans les bibliothèques - Convention pluriannuelle avec l'Etat - Demande de subvention au Ministère de la Culture pour la tranche 1999 | M. LE MAIRE |
| Relais Jeunesse - Attribution d'un prix Initiative Ville | M.LE MAIRE |
| Mission Locale - Espace Jeunes - Signature d'une convention pour la période 2000 / 2003 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Contrat avec le Bureau d'études AZERTY Conseil | M. LE MAIRE |
| Animations en hygiène bucco-dentaire dans les écoles de la Ville - Convention avec l'Inspection Académique du Doubs | M. LE MAIRE |
| Puits d'eau salée de Miserey-Salines - Mutation de la concession au profit de la Ville - Convention avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est | M. LE MAIRE |
| Communication - Modification du plan de service du réseau de télédistribution par câble | M. LE MAIRE |
| Institut de Recherche pour le Développement et la Qualité - Modification du plan de financement | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 17 rue Thomas Edison - Location avec promesse de vente au profit de la Société Nouvelle de Défroissage Repassage | M. LE MAIRE |
| Cession d'un terrain à la Société SOMICA rue Thomas Edison | M. LE MAIRE |
| 34 / 36 rue Ronchaux - Montage de l'opération - Cession du bâtiment à la SAIEMB et participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| 34 / 36 rue Ronchaux - Réalisation d'un atelier de moulage des Musées | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilan prévisionnel révisé au 30 septembre 1999 - Poursuite de la concession | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 10 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France par la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Bilan révisé au 30 juin 1999 | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 15,5 MF contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Enquête préalable à la création d'un Institut Régional du Vieillissement et d'un Institut Universitaire Professionnalisé - «Prévention et accompagnement de la dépendance liée au vieillissement» | M. LE MAIRE |
| Campus de la Bouloie - Participation financière à l'étude d'urbanisme et d'aménagement menée par l'Université | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Restructuration et extension - Décision de la commission d'appel d'offres - Information du conseil municipal | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | M. LE MAIRE |
| Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieudit Les Saugets par la SA PBTP BARETTI - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban à Besançon - Contrats de conduite d'opération pour le compte de la Société d'Economie Mixte (SEM) de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Etude de potentialité des véhicules électrifiables des principaux établissements publics bisontins - Encaissement de subventions | M. LE MAIRE |
| Renouvellement du contrat d'assurance Flotte automobile | M. LE MAIRE |
| Marchés annuels de l'année 2000 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M.le Maire |
| Etude sur l'évolution de l'intercommunalité dans l'agglomération de Besançon - Convention de partenariat avec le District du Grand Besançon | M. le Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Suppression du service public communal - Désaffectation - Remboursement anticipé des emprunts - Cession à la SICA-GAB | M. le Maire |
| Jardins Familiaux - Installation d'abris de jardins - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Plan des Déplacements Urbains (PDU) - Examen des scenarii - Choix d'un scénario | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication sur la rentrée scolaire | Mme TETU |
| Plan de redéploiement économique de l'agglomération de Besançon - Communication sur les décisions arrêtées par le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 23 juillet 1999 | M. BOICHON |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des conservateurs de bibliothèques - Modification des références | M. le Maire |
| Personnel communal - Echange d'auditeurs dans le cadre de la démarche qualité engagée par les services Eaux et Assainissement - Convention avec l'Office Public d'HLM du Doubs | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Réhabilitation de 190 logements et démolition de 15 logements Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 10 796 255 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville d'un Prêt Projet Urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 8 mars 1999 | M. le Maire |
| SEM de la Citadelle - Renégociation de deux prêts contractés auprès du Crédit Local de France | M. le Maire |
| Communication de M. le Premier Adjoint sur sa mission en Albanie | M. VUILLEMIN |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1998 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Modification de la nature des aides octroyées par la Caisse d'Allocations Familiales - Signature de contrats de prêts | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Tarification des repas de la restauration scolaire et modification des tranches des quotients familiaux pour l'année scolaire 1999/2000 - Additif aux tarifs des activités des Maisons Pour Tous pour la saison 1999-2000 | M. le Maire |
| Attribution de subventions du secteur Animation - Prévention - Troisième répartition | M. le Maire |
| Centre Polyphonique de Franche-Comté - Réduction d'un titre de recettes de l'année 1998 et échelonnement de la dette restante | M. le Maire |
| Subventions dans le cadre du Contrat de Ville - Contrat Local de Sécurité - Etude sur le dispositif agents locaux de médiation sociale - Mise en place expérimentale d'une vidéo-surveillance d'un immeuble avenue de l'Ile de France | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention du secteur de la Communication au Festival de Musique - Modificatif de la délibération du 28 juin 1999 accordant une subvention à la Compagnie BACCHUS | M. le Maire |
| Attribution d'une subvention au Foyer socio-éducatif de l'école de Rosemont dans le cadre des Rencontres Jeune Création | M. le Maire |
| Subvention exceptionnelle à la Commune Libre de Saint-Ferjeux | M. le Maire |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports collectifs» - Saison 1999/2000 - Première répartition (actualisation) | M. le Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1999 - Deuxième répartition | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives et non-versement d'une subvention à l'Office Municipal des Sports (délibération du 10 mai 1999) | M. le Maire |
| Subvention à l'Office Public d'HLM du Doubs pour la réalisation d'une Maison de Réinsertion et d'Arts Martiaux rue de Bruxelles à Besançon - Versement d'un acompte | M. le Maire |
| Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. le Maire |
| Aide à la formation des créateurs d'entreprise - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Subvention à la Société Coopérative Ouvrière de Production LIP PRECISION INDUSTRIES | M. le Maire |
| Subventions aux classes de découverte - Quatrième répartition 1999 | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Développement de la Société STATICE - Aide à l'immobilier d'entreprise | M. le Maire |
| Contrat de Ville 1999 - Remboursement d'une subvention par l'Association de Promotion des Réseaux d'Echanges réciproques de Savoirs (APRES) | M. le Maire |
| Convention Ville/Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 1998 | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de participations - Dispositif A Tire d'AILE - Opération «L'Europe à l'école» - Sécurisation des falaises de la Côte de Morre | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régiionale des Affaires Culturelles pour des restaurations d'oeuvres d'art | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'opération «Promotion du patrimoine municipal» | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture pour des acquisitions patrimoniales en bibliothèques et du Centre National du Livre pour la constitution de fonds documentaires en bibliothèques et au Musée de la Résistance et de la Déportation | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Participation au Festival de Musique et au Concert International de Jeunes Chefs 1999 - Encaissement et réaffectation de recettes | M. le Maire |
| Implantation de la sculpture de François MORELLET : le Delta du Doubs - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. le Maire |
| Projet de partenariat avec les Bibliothèques Municipales et le Centre Hospitalier Universitaire sur le thème de la poésie - Demande desubvention au Ministère de la Culture | M. le Maire |
| Programme de développement d'espaces multimédia dans les bibliothèques - Convention pluriannuelle avec l'Etat - Demande de subvention au Ministère de la Culture pour la tranche 1999 | M. le Maire |
| Programme national de numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques - Convention pluriannuelle avec l'Etat - Demande de subvention pour la numérisation du fonds Pâris | M. le Maire |
| Assurance Responsabilités Communales et Bris de Machines - Souscription de deux nouveaux contrats à compter du 1er janvier 2000 | M. le Maire |
| Braderie d'automne - Convention d'occupation du domaine public avec l'Union des Commerçants | M. le Maire |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 1998 | M. le Maire |
| CFA Hilaire de Chardonnet - Restructuration des locaux - Participation de la Ville | M. le Maire |
| Versement Transport - Remboursement au Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon de cotisations indûment versées à la Ville | M. le Maire |
| Création d'un INFO-POINT-EUROPE Franche-Comté à Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la Commission Européenne - Ouverture de crédits | M. le Maire |
| Points Publics - Réalisation de prestations pour le compte de la Poste et de la CTB - Conventions | M. le Maire |
| Animation en santé-environnement dans les écoles primaires de Besançon - Convention avec la Compagnie des Transports de Besançon | M. le Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mission d'étude et d'assistance pour l'établissement du nouveau contrat d'exploitation | M. le Maire |
| Raccordement des eaux pluviales de l'avenue ClEmenceau sur le réseau du domaine militaire - Convention avec l'Etat | M. le Maire |
| Construction du collecteur Nord-Ouest - Convention de passage dans les emprises SNCF | M. le Maire |
| Plan Lumière - Programme 1999 | M. le Maire |
| Stade Léo Lagrange - Lancement de l'étude générale portant sur l'avenir du stade - Démolition de la tribune populaire - Mise en place d'une tribune de 1 000 places - Adoption du projet - Demande de subventions | M. le Maire |
| Groupe Scolaire Jean Boichard - Extension de 2 classes et d'annexes dans un bâtiment industrialisé - Financement complémentaire après consultation | M. le Maire |
| Bâtiment industriel 17, rue Thomas Edison (ex WEIL-TIL) - Adoption du programme de travaux - Plan de financement - Lancement de l'opération - Assujettissement du bâtiment et du loyer à la TVA - Location précaire à la Société Nouvelle de Défroissage-Repassage (SNDR) | M. le Maire |
| Citadelle de Vauban - Réfection de la couverture de la chapelle Saint-Etienne et consolidation du rempart, côté Bregille - Avenant à la convention avec l'Etat et le Département du Doubs | M. le Maire |
| Pépinière de Palente - Prorogation de la convention de gestion | M. le Maire |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles pluriannuels - Demande de subventions - Modificatif aux subventions allouées par la Région en 1996 et 1998 | M. le Maire |
| Révision du Plan d'Occupation des Sols secteurs Centre, Sud et Est - Mise en oeuvre de la concertation préalable - Désignation des représentants de la Ville au groupe de travail | M. le Maire |
| ZAC «La Mouillère» - Approbation du plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | M. le Maire |
| ZAC «La Mouillère» - Approbation du dossier de réalisation | M. le Maire |
| ZAC «Les Hauts du Chazal» - Projet du Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ, de la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire - Autorisation au titre de la loi sur l'Eau | M. le Maire |
| Projet de ZAC - «Portes de Vesoul» - Bilan de la concertation préalable | M. le Maire |
| Projet de ZAC - Val des Grands Bas - Bilan de la concertation préalable | M. le Maire |
| Zone d'activités des Champs Montants (rue Kastler) - Lancement des travaux | M. le Maire |
| Déclassement d'une partie de voie publique communale du Faubourg Rivotte (ancienne emprise de la RN 57 comprise entre les points de repère 14683 et 15539) | M. le Maire |
| Acquisition d'une propriété aux consorts CHARBONNIER, Rue Leverrier - Rue Flammarion | M. le Maire |
| Déclassement du domaine public d'une partie de la Rue Palissy - Aliénation de cette partie de la voie à la Société Roland BAILLY | M. le Maire |
| Aliénation de deux immeubles communaux 8, Faubourg Rivotte et 15, Rue du Palais de Justice à M. JEANNERET et à la SCI 13 | M. le Maire |
| Changement d'affectation et changement d'usage de logements HLM - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1999 au 30 juin 1999 | M. le Maire |
| Opérateur du Réseau LUMIERE - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Marchés annuels pour l'année 2000 - Autorisation de signature des marchés | M. le Maire |
| Bogue de l'an 2000 - Dispositions prises par la Ville pour les établissements bisontins recevant du public et pour les équipements municipaux - Information du Conseil Municipal | M. le maire |
| Autorisation préfectorale accordée à la SA SUPERIOR d'exploiter un entrepôt de bagages à main, 7 rue Thomas Edison - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Epandage des boues issues de la station d'épuration de Port Douvot - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Accueil du Secrétaire Général de la Ville de MAN (Côte d'Ivoire) | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Félicitations à Mme Hélène RICHARD, Conservateur Général des Bibliothèques Municipales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Vote sur l'urgence de deux questions à ajouter à l'ordre du jour | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2222-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Conseil d'administration de l'Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole (EPLEA) de Besançon - Conseil d'établissement de l'Association des Paralysés de France - Accueil de jour de Besançon - Désignation de représentants | M. LE MAIRE |
| Protection des agents - Agents victimes d'agressions ou exposés aux risques d'agression à l'occasion de leurs fonctions - Dommages subis par les agents à l'occasion de leurs fonctions - Indemnisation | M. LE MAIRE |
| Personnel - Liste des emplois permanents - Modifications | M. LE MAIRE |
| Personnel communal - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la Région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération d'une secrétaire contractuellle | M. LE MAIRE |
| Personnel - Recrutement de deux chargés de la prospection industrielle et tertiaire | M. LE MAIRE |
| Personnel - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réaménagement de six emprunts PLA contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelle garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 87 logements pour étudiants rue Gaudot à Besançon - Renégociation du prêt de 10 478 078 F contracté auprès du Crédit Foncier de France | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Réaménagement de 43 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues ou par affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1998 | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 7ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Réaménagement d'un encours de dette avec le Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année 1999-2000 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Fixation de tarifs pour l'année 1999-2000 - Nouveaux tarifs pour l'année 1999 | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la période estivale - Mise en place d'une navette de bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Police Municipale - Occupations commerciales du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Opération de bilan 1998 - Redevance versée par la SEM - Affectation du produit | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Opération de bilan 1998 - Compensations tarifaires | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Dispositions nouvelles en 1999 - Tarifs et gratuité | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations étudiantes | M. LE MAIRE |
| Subventions aux écoles primaires et maternelles dans le cadre du contrat de ville - Année 1999 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - Année 1999 - Troisième répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1999 - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire du Doubs | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention aux organisateurs de spectacles dans le cadre de Festiv'été 1999 | M. LE MAIRE |
| Attribution de subventions - Secteur de la Communication | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1999 | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique - Secteurs Animation-Jeunesse - Prévention - Attribution de subventions (2ème répartition) | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs Sports collectifs - Mensualisation - Saison 1999-2000 | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions à des associations sportives et transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles dans le cadre de l'opération Solidarité Kosovo - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions à des associations culturelles - Attributions - Modification - Soutien au tournage d'un film | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions du service Economie-Emploi-Tourisme à l'Association Chemin des Sens et à Besançon Séjour Evasion | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Développement de la Société IER - Aide à l'immobilier d'entreprise | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion | M. LE MAIRE |
| Construction d'un gymnase intégré au Collège de Pouilley-les-Vignes - Contribution de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Dispositif A TIRE D 'AILE - Encaissement et réaffectation de la participation de la Mutualité du Doubs | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1999 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'Animation | M. LE MAIRE |
| Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1999 - Rémunération du personnel d'animation des Centres de Loisirs et Centres d'Animation | M. le Maire |
| Relations Internationales - Camp international de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - 40ème anniversaire du jumelage Besançon-Frobourg - Déplacement de Bisontins à Friblourg (septembre 1999) - Organisation matérielle et financière | M. le Maire |
| Locaux 4 chemin de Palente - Sinistre du 17 septembre 1998 - Restructuration et réaménagement | M. le Maire |
| Locaux 4 chemin de Palente - Incendie du 17 septembre 1998 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. Le Maire |
| Hébergement de sites Internet - Conventions avec les organismes demandeurs | M. le Maire |
| Développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication - Plan d'équipement des écoles primaires | M. le Maire |
| Groupes scolaires Viotte et Jean Zay - Installation de bibliothèques centres de documentation et achat de matériel - Adoption du projet et demande de subvention | M. le Maire |
| Marché de denrées alimentaires pour l'année 2000 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Contrat Educatif Local | M. le Maire |
| Réalisation d'une partie du patrimoine communal - Diagnostic social et relogement des locataires - Lancement de la consultation | M. le Maire |
| Locaux 2, chemin de Palente - Pépinière d'entreprises - Bail au profit de la Ville | M. le Maire |
| Utilisation de la salle du Forum par des associations sportives bisontines - Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale | M. le Maire |
| Contrat Via-Stationnement - Clause d'intéressement | M. le Maire |
| Sécurisation des falaises de la côte de Morre - Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement et Réseau Ferré de France | M. le Maire |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec Voies Navigables de France | M. le Maire |
| Entretien des perrés sur le Doubs - Convention avec Voies Navigables de France | M. le Maire |
| Modalités de prise en charge financière pour le règlement des déplacements des réseaux de télécommunications sur le domaine public de la Ville - Convention cadre avec France Télécom | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Gestion du réseau documentaire bisontin - Convention avec l'Université | M. le Maire |
| Bibliothèques Municipales - Accès gratuit des jeunes de 18 à 26 ans - Convention avec la Région de Franche-Comté | M. le Maire |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration d'oeuvres classées - Programme 1999 | M. le Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Engagement de la tranche financière 1999 relative aux travaux de Bâtiment - Monuments Historiques - Demande de subvention à l'Etat | M. le Maire |
| Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Adoption du programme et lancement de l'opération | M. le Maire |
| Citadelle de Vauban - Front de Secours- Etude préalable à la restauration des charpentes, des couvertures et des maçonneries hautes du bâtiment - Convention avec l'Etat | M. le Maire |
| Maison des Associations Les Fougères - Restructuration des locaux - Adoption du projet et demandes de subventions | M. le Maire |
| Groupe scolaire Helvétie - Réfection des façades - Adoption du projet - Demande de subvention | M. le Maire |
| Fontaines des Dames et du Doubs - Etude préalable à leur restauration et à leur mise en valeur - Convention avec l'Etat | M. le Maire |
| Immeuble 6, rue de la Madeleine - Réfection de couverture, ravalement de façade et remplacement de menuiseries bois - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Centre International de Séjour - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption du projet et demande de subvention | M. le Maire |
| Création de Points Publics à Clairs-Soleils et à Planoise - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. Le Maire |
| Parking du Marché - Adoption du règlement intérieur | M. le Maire |
| Parking du Marché - Extension et réhabilitation - Lancement des travaux | M. le Maire |
| ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 31 mars 1999 | M. le Maire |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Bilan révisé de la concession au 30 avril 1999 | M. le Maire |
| Projet Urbain Pasteur - Rapport intermédiaire d'information sur l'avancement des études et la concertation publique - Rétrocession d'un ensemble immobilier à la SEDD, concessionnaire de l'opération | M. le Maire |
| Projet de ZAC - Tilleroyes Sud - Bilan de la concertation préalable | M. le Maire |
| Acquisitions à Habitat 25 d'une maison rue Brulard, à M. et Mme HUMBERT Louis, chemin de la Bousserotte, à M. Pierre MALE, chemin de Montoille, à la Société ROLAND-BAILLY, rue Bernard Palissy | M. le Maire |
| Acquisition à la Société BURDIN-BOSSERT de sa propriété avenue de Chardonnet et cession de terrains à cette société aux Tilleroyes rue Albert Thomas | M. le Maire |
| Cession à la SEDD de divers terrains communaux compris dans le périmétre du Parc Scientifique et Industriel (PSI) | M. le Maire |
| Aliénation à la SCI Malpas 45, chemin des Journaux - Modificatif à la délibération du 29 mars 1999 | M. le Maire |
| Quartier Palente-Orchamps - Création de jardins familiaux chemin des Relançons - Demande de subventions | M. le Maire |
| Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. le Maire |
| Collecte des cartons des commerçants sur une partie du territoire communal - Lancement de la procédure de consultation | M. le Maire |
| Tri des matériaux recyclables (papiers, plastiques) - Engagement des procédures de consultation | M. le Maire |
| Installations classées pour la Protection de l'Environnement - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Demande d'autorisation d'exploiter un quatrième four après modernisation - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Assainissement - Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales rue Tristan Bernard - Convention avec l'Agence de l'Eau | M. le Maire |
| Admission d'eaux usées provenant de la commune de Franois dans le réseau d'assainissement de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Programme 1999 de travaux de voirie - Modificatif | M. le Maire |
| Enseignement - Dénomination d'écoles maternelles | M. le Maire |
| Immeuble communal 15 rue du Palais de Justice - Sinistre du 10 avril 1999 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. le Maire |
| Travaux de réfection de voiries - Programme complémentaire | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Compte Administratif | M. MILLE |
| Exercice 1998 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Budget principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Constitution d'une provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1998 en application de la nomenclature M 49 | M. LE MAIRE |
| Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1998 en application de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Budget annexe des Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Concession de l'abattoir des Tilleroyes | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Service extérieur des Pompes Funèbres - Crématorium | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Casino municipal | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Halte nautique | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Pépinière d'entreprises rue Violet | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Pépinière d'entreprises de Palente | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Réseau câblé | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Centre équestre municipal | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Chauffage urbain | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Opéra-Théâtre municipal - Rapport sur l'exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Stationnement (hors parking des Remparts Dérasés) - Bilan d'activité - Bilan financier et régularisation des avances versées | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998 - Stationnement parking des Remparts Dérasés | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Transports urbains - Rapport d'activités - Encaissement par la Ville d'un trop-versé sur avances au délégataire - Emploi du reliquat du versement-transport | M. LE MAIRE |
| Délégation de service public - Citadelle - Rapport sur l'activité de l'exercice 1998 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service des Eaux | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'assainissement | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (PSI) - Modification des statuts | M. LE MAIRE |
| Manifestation «Parlez-moi d'Europe» - Concours international de photographies - Attribution des prix aux lauréats | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Tarification sociale | M. LE MAIRE |
| Braderie d'été du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d' Archéologie - Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et le Mercian Karuizawa Muséum - Encaissement et réaffectation du mécénat du Musée Japonais | M. LE MAIRE |
| Convention de partenariat avec la Trésorerie Municipale | M. LE MAIRE |
| Plan des Déplacements Urbains - Information sur le calendrier - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Communication de M. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué, à l'occasion de l'achèvement des réflexions «Université 3ème Millénaire» | M. VOUILLOT |
| Dénomination de voies - Place de la Commune Libre de Saint-Ferjeux - Place des Petits Pieds à Planoise | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Elections européennes - Présidence des bureaux de vote | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Félicitations à M. Claude JEANNEROT, Conseiller Municipal Délégué | M. le Maire |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. le Maire |
| Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES | M. le Maire |
| Société Anomyme de Franche-Comté -Travaux de réhabilitation de 120 logements 16 à 34 rue Chopin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville (PRV) de 4 828 129 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de réhabilitation de 50 logements, rue de Brabant et de Bruxelles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville (PRV) de 2 474 836 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de réhabilitation de 117 logements 2 à 24 allée des Dahlias à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % , d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville (PRV) de 7 149 740 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| ADAPEI - Restructuration de l'IME «L'Espoir» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3,5 MF contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | M. le Maire |
| Association des Jardins Familiaux de Besançon et environs - Equipements et travaux complémentaires - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 120 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Renégociation de divers contrats de prêts | M. le Maire |
| Ressources budgétaires du Service Hygiène-Santé - Création de supports éducatifs - Fixation des tarifs pour l'année 1999 | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1999-2000 | M. le Maire |
| Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs, animation sportive - Tarifs pour la saison 1999/2000 | M. le Maire |
| Camping Municipal de Besançon - Chalezeule - Homologation des tarifs pour 1999 | M. le Maire |
| Halte Nautique - Homologation des tarifs pour la saison 1999-2000 | M. le Maire |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 2000 | M. le Maire |
| Ecoles primaires et maternelles - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année 1998-1999 - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon | M. le Maire |
| Contrat de Ville - Adoption du programme 1999 - Sollicitation des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers | M. le Maire |
| Subventions aux associations du secteur de la Politique de la Ville - Première répartition au titre de l'exercice 1999 | M. le Maire |
| Associations culturelles - Atribution de subventions - Première répartition | M. le Maire |
| Rencontres Jeune Création 1999 - Adoption du projet - Attribution de subventions à des associations culturelles - Demande de subvention auprès du Département | M. le Maire |
| Attributions de subventions - Associations de quartiers et diverses - Première répartition | M. le Maire |
| Attribution de subventions - Secteur Relations Internationales | M. le Maire |
| Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau - Contrats d'Objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1998/1999 - Deuxième répartition (actualisation) | M. le Maire |
| Sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition au titre de l'année 1999 | M. le Maire |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. le Maire |
| Subventions aux Comités Sportifs Départementaux - Répartition | M. le Maire |
| Subvention pour classes de découverte à l'Association PEP 25 | M. le Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1999 | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. le Maire |
| Evènements du Kosovo - Aide exceptionnelle de la Ville | M. le Maire |
| Relais Jeunesse - Attribution d'un prix «Aide à projets» - Attribution de bourses d'aide à projets | M. le Maire |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses pour des projets internationaux | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication pour des expositions et des activités des Musées | M. le Maire |
| Conservatoire National de Région - Encaissement et réffectation de subvention | M. le Maire |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions et de participations - Convention avec la Région | M. le Maire |
| Dispositif A TIRE D'AILE - Encaissement et réaffectation de la participation des partenaires | M. le Maire |
| Projet d'animation culturelle - Convention avec les compagnies ACCRORAP et TOHU BOHU - Attribution dune subvention à la compagnie TOHU BOHU - Sollicitation des différents partenaires | M. le Maire |
| Affaire ROUSSEY - Accident avenue Louise Michel - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat | M. le Maire |
| Pépinière d'entreprises de Palente - Avenant à la convention Ville/IEN pour occupation du 2 chemin de Palente | M. le Maire |
| Pépinière d'entreprises de Palente - Délégation de service public - Cahier des charges | M. le Maire |
| Mise en place d'une démarche stratégique pour le développement touristique de l'agglomération de Besançon - Choix d'un cabinet de conseil spécialisé - Plan de financement | M. le Maire |
| Programme d'interprétation du patrimoine - Plan Cavalier - Convention et plan de financement | M. le Maire |
| Animation commerciale du centre-ville - Convention Ville/Groupements de commerçants | M. le Maire |
| Brasserie Granvelle - Avenant au bail commercial du 11 décembre 1997 conclu avec la Société de la Brasserie du Palais Granvelle | M. le Maire |
| Organisation de visites guidées des collections du Musée des Beaux-Arts pour des groupes de touristes - Convention avec l'Office du Tourisme - Syndicat d'Initiative de Besançon | M. le Maire |
| Coopération décentralisée - Jumelage-coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroula | M. le Maire |
| Coopération décentralisée - Jumelage-coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Atelier Horticulture du Collège Notre-Dame | M. le Maire |
| Coopération décentralisée - Jumelage-coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Chantier coopération de jeunes - Eté 1999 | M. le Maire |
| Palais des Sports - Restructuration et extension de la salle - Décision de principe pour le lancement de l'opération - Approbation du programme - Détermination des indemnités allouées aux candidats - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Travaux d'entretien sur édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Adoption du programme de travaux - Demande de subvention pour l'année 1999 | M. le Maire |
| Groupe scolaire Jean BOICHARD - Extension de 2 salles de classe et d'annexes dans un bâtiment industrialisé - Adoption du projet - Demande de subvention | M. le Maire |
| Compostage de déchets verts - Demande de subvention au District du Grand Besançon pour le broyage | M. le Maire |
| Bilan des opérations immobilières - Année 1998 | M. le Maire |
| Acquisition du site WEIL TIL - ZI Tilleroyes | M. le Maire |
| Acquisition d'un terrain à Mlle Colette BERNARDIN - Rue du Barlot | M. le maire |
| Acquisition d'une bande de terrain à la SCI La Fayette - Rue Isaac Newton | M. le maire |
| Aliénation d'une propriété communale 4, rue Thiémanté à M. COURTOIS | M. le Maire |
| Aliénation à M. Dominique VIENNET, rue du Général Delestraint | M. le Maire |
| Aliénation à MM. NARDIN -CORNU - PROMEYRAT - Emplacements de stationnement 1, avenue de Bourgogne | M. le Maire |
| Dénomination de voie - Allée André BEUCLER | M. le Maire |
| Carrière exploitée par M. BAILLY au lieu-dit «Les Saugets» à Besançon - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Recensement de la population - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Emploi de responsable du service Police Municipale - Règlementation - Surveillance du domaine communal - Foires et marchés - Objets trouvés - Renouvellement | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 96 logements, rue de Bruxelles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Relance Ville de 3 187 828 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Constat de conversion en unité monétaire euro des contrats en cours | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subventions classes de découverte - Année 1999 - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Année 1999 - Subventions aux associations péri-scolaires | M. LE MAIRE |
| Congrès de Métrologie Temps Fréquence | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Manifestation Parlez-moi d'Europe - Attribution de subventions aux associations partenaires - Conventions de collaboration | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| 9ème Forum des Associations - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Encaissement et réaffectation d'une bourse de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse | M. LE MAIRE |
| Relations Extérieures - Manifestation Parlez-moi d'Europe - Paiement des frais de séjour de la Compagnie de théâtre et danse MINIMI de Kuopio | M. LE MAIRE |
| Accident de la circulation, rue des Fougères - Encaissement de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Accident de la circulation, pont Denfert Rochereau - Encaissement de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Musées - Don de l'Abbé Maurice Morel | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Pépinière municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Installation de l'Entreprise PRESSMAC | M. LE MAIRE |
| Pépinière de Palente - Lancement de la procédure de délégation de service public | M. LE MAIRE |
| Contrat Local de Sécurité - Réalisation d'une enquête et d'une exposition sur le contrat local de sécurité - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Relations Internationales - Signature d'une charte de jumelage avec la Ville de Bielsko-Biala (Pologne) | M. LE MAIRE |
| Etude préalable à la restructuration de la Cité des Acacias - Diagnostic technique sur le bâti - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Plan d'Occupation des Sols - Secteurs Centre, Sud et Est - Mise en révision | M. LE MAIRE |
| Ilot Pasteur - Opération de restructuration urbaine - Concession à la SEDD | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Ilot Pasteur - Garantie par la Ville à hauteur de 80 % d'un emprunt de 27 MF contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole | M. LE MAIRE |
| Acquisition à la SCI REM d'une propriété dans la zone artisanale des Montarmots | M. LE MAIRE |
| Projet urbain Brulard - Acquisition à Habitat 25 d'une maison 8, rue Brulard | M. LE MAIRE |
| Aliénation de terrains pour activités économiques à la SCI MALPAS, à la SA MB Maurice Bussard, à la SA BUROCOM et à la SCI LE VERGER ( délibération modificative) | M. LE MAIRE |
| ZAC Marché/Beaux-Arts - Aliénation d'une propriété communale à la SEDD | M. LE MAIRE |
| Rétrocession de terrains à la commune de Champoux et à la copropriété les Pépinières, rue Tristan Bernard à Besançon | M. LE MAIRE |
| Contentieux Urbanisme - Affaire FRALSEN c/Ville de Besançon - Permis de construire accordé à la SCI Le Pytagore - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Estimation prévisionnelle du coût global de la 1ère tranche de l'opération - Plan de financement et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Projet de co-incinération des boues d'épuration de Port Douvot à l'usine d'incinération des ordures ménagères | M. LE MAIRE |
| Signature d'un accord-cadre avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) environnement-énergie | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville - Réhabilitation des espaces extérieurs de l'îlot «Ile de France» à Planoise - Première tranche de travaux 1999 - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Règlement municipal d'assainissement - Modification | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention à passer avec l'Association ECHEL | M. LE MAIRE |
| Plan des Déplacements Urbains - Prise de connaissance du diagnostic - Formulation des objectifs | M. LE MAIRE |
| Programme d'investissement 1999 - Transports urbains - Adoption du programme | M. LE MAIRE |
| Traitement des ordures ménagères - Modernisation de l'Usine d'Incinération - Indemnités versées aux candidats non retenus | M. LE MAIRE |
| Programme 1999 de travaux d'eaux | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Programme 1999 de travaux - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme 1999 de travaux de voirie | M. LE MAIRE |
| Eclairage public - Programme 1999 de travaux - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1999 dans les divers bâtiments municipaux et ensembles sportifs | M. LE MAIRE |
| Espaces verts - Programme 1999 de travaux - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme 1999 de rénovation des aires de jeux (3ème tranche) - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Mise en conformité des carrefours à feux - Tranche 1999 | M. LE MAIRE |
| Programme 1999 d'acquisition de véhicules et matériels divers - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Démarche d'assurance qualité dans le domaine de l'achat public - Information | M. LE MAIRE |
| Cession du centre commercial de Brulard - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Ouverture permanente le dimanche de deux cafétérias des résidences SONACOTRA - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Autorisation préfectorale donnée à la Société CAMELIN d'exercer son activité au titre des établissements classés - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Site WEIL TIL - Proposition d'acquisition - Opération d'aménagement | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Journée de la femme - Communication de Mme GUINCHARD-KUNSTLER, Conseillère Municipale | Mme GUINCHARD-KUNSTLER |
| Budget primitif de la Ville pour 1999 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1999 - Fixation du taux de chacune des quatre taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Transports publics urbains - Délégation de gestion - Contrat avec la Générale de Transports et d'Industrie | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Contrat de gérance avec la Société CTB - Avenant n°2 | M. LE MAIRE |
| Casino municipal - Exploitation des jeux - Taux de prélèvement communal | M. LE MAIRE |
| Casino municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Contrat de délégation | M. VUILLEMIN |
| Crédit Municipal de Dijon - Réouverture du service des gages à l'agence de Besançon - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la ville, à hauteur de 50 % d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelle garantie | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC Louise Michel - La City - Poursuite de l'aménagement et réalisation d'un parking couvert - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 22 MF contracté auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Etablissement de Transfusion Sanguine de Franche-Comté - Mise en place d'un système d'information médico-technique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 8, chemin des Prés de Vaux - Location précaire à la Société FABRICOM - Assujettissement à la TVA du bâtiment et du loyer | M. LE MAIRE |
| Abattoir public des Tilleroyes - Réintégration de dépenses de gros entretien | M. LE MAIRE |
| Versement-Transport - Etude et suivi de cette recette - Signature d'une convention avec la Société DG CONSEIL | M. LE MAIRE |
| Plan de redéploiement économique de la capitale régionale - Appui méthodologique à la formalisation et au montage des dossiers de propositions - Choix d'un cabinet de conseil spécialisé | M. BOICHON |
| Instauration d'un droit d'inscription au concours d'entrée de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Informatique et Télécommunications - Evolution des installations téléphoniques | M. LE MAIRE |
| Année 1998 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Journée de la Femme - Intervention de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | M. PINARD |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercices 1998 et 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 21 logements collectifs (Résidence Flora) rue Larmet à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA de 7 937 765 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de l'Institut de Recherche et de Développement de la Qualité, sur le site du Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 % , d'un prêt de 3 423 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements, 1 et 3, rue de Franche-Comté, 2 et 4, rue de Picardie et 1, rue de Champagne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville de 8 833 215 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 32 logements PLA, Château Galland II chemin des Tilleroyes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA LM de 2 198 573 F et d'un prêt PLA de 10 368 611 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Recensement des propriétés bâties et non bâties acquises avant le 1er janvier 1996 | M. le Maire |
| Piscine Municipale La Fayette - Création de tarifs spécifiques «Groupes» | M. le Maire |
| Conservatoire National de Région - Exercice 1998 - Remboursement d'acomptes sur droits d'écolage | M. le Maire |
| Attribution de subventions - Secteur Relations Internationales | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Retrait et attribution de subventions | M. le Maire |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don de M. Jens BOETTCHER | M. le Maire |
| Jumelages et coopération décentralisée - Relations Internationales de la Ville de Besançon - Prise en charge de frais relatifs aux manifestations - Délibération de principe | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subventions - Bibliothèques Municipales | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subvention - Musée des Beaux-Arts | M. le Maire |
| Coopération décentralisée - Jumelage Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation de subventions - Politique de la Ville - Concours d'écriture de scénario et de court-métrage | M. le Maire |
| Encaissement d'indemnités de sinistres | M. le Maire |
| Encaissement et réaffectation d'indemnités de sinistres | M. le Maire |
| Immeuble communal 7 Place Victor Hugo - Mise à disposition au profit de la Fédération des Oeuvres Laïques du Doubs - Convention | M. le Maire |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire Ville de Besançon c/ SCI Châteaufarine | M. le Maire |
| Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) Madeleine / Ecole / Thiémanté - Bilan révisé | M. le Maire |
| Tilleroyes Sud - Concertation préalable - Périmètre d'études en vue de la création d'une ZAC | M. le Maire |
| ZAC La Mouillère - Projet de Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) - Mise à l'enquête | M. le Maire |
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Modification des statuts - Approbation | M. le Maire |
| ZAC du Parc Scientifique et Industriel - Dossier de réalisation et Plan d'Aménagement de Zone | M. le Maire |
| Acquisition de diverses propriétés pour mise à l'alignement de voirie : M. André LOUISTISSERAND, chemin des Champs Nardin - M. et Mme Jean-Pierre MILLET, chemin de Plainechaux - Société AMGRP, chemin des Echenoz Saint-Paul et chemin des Prés de Vaux | M. le Maire |
| Acquisition de terrains pour réserve foncière en zone industrielle rue Thomas Edison | M. le Miare |
| Opération de réhabilitation 34/36, rue Ronchaux - Rachat du droit au bail à M. PELOT 34, rue Ronchaux | M. le Maire |
| Aliénation de terrains pour activités économiques : SCI Le Verger, rue Ampère - SCI Léonard de Vinci, 9 rue Léonard de Vinci | M. le Maire |
| Rétrocession d'un terrain communal, rue des Fougères à MM. JORROT - PEIGNIER - PERRIGUEY - DELIOT - AUBERTIN | M. le Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1998 au 31 décembre 1998 | M. le Maire |
| Dénomination d'un espace «Parvis des Droits de l'Homme» sur l'esplanade de la Mairie - Modification de la délibération du 15 décembre 1997 | M. le Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Programme d'équipement 1999 - Demande de subventions | M. le Maire |
| Acquisition de bus fonctionnant au gaz - Extension de la consultation | M. le Maire |
| Marchés annuels de fournitures de signalisation verticale et de signalisation directionnelle - Lancement des procédures d'appel d'offres | M. le Maire |
| Opération de dragage du Doubs par Voies Navigables de France - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Relations Internationales - Action de sensibilisation à la construction européenne - Manifestation «Parlez-moi d'Europe» - Encaissement et réaffectation d'une subvention européenne | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires pour 1999 | M. LE MAIRE |
| Urbanisme - Le projet urbain de Besançon | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1997 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1998 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire suite à la mise en place du Budget annexe Déchets | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1999 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1999 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Participation aux frais de fonctionnement de l'année 1998 - Transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour l'année 1999 - Modificatif à la délibération du 14 décembre 1998 | M. LE MAIRE |
| Marché 1999 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |